Actions

Les origines des droits fondamentaux

From Baripedia


Les origines religieuses[edit | edit source]

Sous l’antiquité, l’individu ne jouissant d’aucun domaine d’autonomie qui soit interdit à l’action du pouvoir. L’individu ne possède aucun droit à l’intégrité psychique ou physique. À Sparte est interdit le célibat, à Rome il est interdit de boire du vin pur, à Athènes les femmes ne peuvent quitter la ville avec plus de trois robes.

Dès lors, la liberté est seulement la participation de l’être humain à la gestion de l’État. À cette époque, il n’existe pas de sphère de liberté reconnue. Cependant, l’émergence du christianisme va provoquer une véritable révolution intellectuelle.

On peut dégager trois enseignements essentiels :

  • chaque homme est créé à l’image de Dieu ;
  • sa tournée est immortelle ;
  • l’âme de l’homme est donc immortelle.

Selon le message du Christ, l’homme n’est pas fait pour vivre sur cette terre, mais pour y passer, ayant pour vocation à la vie éternelle. De cette constatation, on établit la dignité de l’homme.

La deuxième proposition qui se dégage du message du Christ est que tous les hommes sont des enfants de Dieu. Les hommes sont donc tous égaux : ils bénéficient d’une égale part d’amour de Dieu (principe d’égalité).

Chaque homme, pour accomplir sa propre destinée, jouit d’une sphère d’autonomie individuelle. Toutes ces structures ne constituent que des moyens au service de l’homme afin de l’aider dans sa vocation spirituelle. L’État doit alors respecter la sphère d’autonomie individuelle de l’homme.

La conséquence du message chrétien est que la première élaboration doctrinale des Droits de l’Homme en occident revient à des théologiens juristes catholiques espagnols. Elle se situe en plein débat qui oppose les partisans de la conquête espagnole en Amérique au XVIème siècle qui prônent l’asservissement des indiens et ceux qui défendent la liberté des indiens.

Portrait de Bartolomé de las Casas (anonyme, xvie siècle).

L’affirmation de cette première élaboration doctrinale est de Vittoria (1492 – 1546) et de Bartholomé Las Casas (1474 – 1566). On reconnait aux indiens un pouvoir véritable autant dans le domaine privé que public et les conquistadors espagnols ne peuvent les empêcher. Cette affirmation revient à reconnaître l’égalité des droits des indiens. Ainsi, le déclenchement pour les droits de l’homme se fait en Espagne au XVIème siècle.

« Notre religion est une, et peut convenir à toutes les nations du monde ; elle les reçoit toutes dans son sein, et n’enlève à aucune sa liberté ni ses maîtres ; elle est surtout bien éloignée de vouloir qu’on rende les peuples esclaves sous prétexte qu’ils sont nés pour cela, comme le prétend le seigneur évêque. Que Votre Majesté daigne donc, au commencement de son règne, témoigner hautement son mépris pour cette mauvaise doctrine, et désavouer ses conséquences »

— Las Casas

Il démontre que les indiens sont des créatures de Dieu est ne peuvent être esclave. Il rejoindra les thèses de Vittoria :

« Chez les Infidèles, qui vivent dans ces Royaumes éloignés, qui n'ont jamais entendu parler du Christ,qui n'ont pas reçu la foi, il y a de véritables Seigneurs, des Rois et des Princes. Le Droit naturel et le Droit des gens leur accordent la Souveraineté,la dignité et la prééminence royale... Il en est de même en ce qui concerne la domination des particuliers sur les biens inférieurs »

— Las Casas[7]

La défense de ces thèses montre que la première approche doctrinale se situe au début du XVIe siècle montrant que tous les êtres humains sont égaux en cela qu’ils sont tous des créatures de Dieu.

Les origines politiques[edit | edit source]

De nombreux évènements politiques ont joué un rôle dans les origines politiques des droits fondamentaux.

Magna Carta.
King John of England signs Magna Carta.

Dans l’Angleterre du XIIIe siècle, on assiste à un conflit entre le Roi et ses vassaux. Au terme de ce conflit est édicté la Magna Carta (« Grande Charte ») du 12 juin 1215. C’est un texte authentique signé par les vassaux et le roi. Elle définit clairement les droits et les devoirs et garantit un certain nombre de privilèges de ses vassaux. Et ces droits et ces privilèges peuvent rappeler dans un certain sens nos libertés personnelles.

« Aucun homme libre ne sera arrêté ni emprisonné, ou dépossédé de ses biens, ou déclaré hors-la-loi, ou exilé, ou exécuté de quelque manière que ce soit, et nous n'agirons pas contre lui et nous n'enverrons personne contre lui, sans un jugement légal de ses pairs et conformément à la loi du pays. »

— Article XXXIX.

« Tous les marchands pourront, librement et en toute sûreté, quitter l'Angleterre, et venir en Angleterre, y demeurer, et voyager en Angleterre tant par la route que par bateau, pour acheter et pour vendre, sans aucun péage irrégulier, selon les anciennes et justes coutumes, excepté en temps de guerre et si ces marchands sont d'un pays en guerre contre nous. S'il se trouve de tels marchands dans notre pays au commencement d'une guerre, ils seront détenus, sans aucun dommage pour leurs personnes ni leurs biens, jusqu'à ce que nous, ou notre Grand Justicier, soyons informés de la manière dont nos marchands sont traités dans le pays en guerre contre nous, et si les nôtres sont saufs, les autres seront saufs dans notre pays. »

— Article XLI.

Les nombreux conflits entre le roi et son parlement sont à l’origine de nombreux textes qui garantissent des droits fondamentaux, dont de nombreux traités.

Les origines philosophiques[edit | edit source]

Parmi les nombreux philosophes qui ont eu une influence sur les droits naturels de l’homme, nous allons aborder John Locke et le débat sur le gouvernement civil (1632 – 1704). Sa pensée politique est déterminée par l’idée que le gouvernement légitime, c’est-à-dire le gouvernement conforme aux aspirations des gouvernés, est le produit du consentement volontaire d’individus libres et égaux.

Pour John Locke et le débat sur le gouvernement civil, les hommes ont décidé de mettre fin à l’état de nature en se mettant d’accord pour établir une société politique : c’est le contrat social qui fonde la société politique. Cette société politique établie par le contrat social dont le gouvernement légitime émane d’individus libres et égaux a pour but de garantir les droits naturels de l’homme. Ils n’étaient auparavant pas protégés ni garantis ; ce besoin de protection pousse les hommes à sortir de l’état de nature pour rentrer dans la société politique qu’ils constituent ayant pour conséquence de garantir les droits fondamentaux et naturels de l’homme.

La théorie du contrat social aura une grande influence notamment dans les premières Déclarations des droits de l’homme. De ces origines religieuses, politiques, philosophiques, émanent les idées et les principes de liberté et d’égalité des individus.

Annexes[edit | edit source]

Références[edit | edit source]

  1. Publication de Victor Monnier repertoriées sur le site de l'Université de Genève
  2. Hommage à Victor Monnier sur le site de l'Université de Genève
  3. Publications de Victor Monnier sur Cairn.info
  4. Publications de Victor Monnier sur Openedition.org
  5. Page personnelle de Victor Monnier sur le site de l'Université de Aix-Marseille
  6. En Hommage À Victor Monnier.” Hommages.ch, 11 Mar. 2019, www.hommages.ch/Defunt/119766/Victor_MONNIER.
  7. Cf. B. DE LAS CASAS, Aquí se contienen treinta proposiciones muy jurídicas... in A. M. FABIE, Vida y escritos de Fray B. de Las Casas, Madrid