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Les États-Unis et le nouvel ordre international

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Comment les États pensent le monde et comment le terrorisme s’inscrit dans cet espace ? Les années Clinton sont une position qui replie les États-Unis sur leur territoire et expliquent la non-compréhension des événements avant le 11 septembre et notamment pourquoi ils ne comprennent pas pourquoi la violence revient chez eux.

Jusqu'à la fin des années 1980, le terrorisme et le contre-terrorisme ont surtout engagé les États-nations, les grandes institutions de la gouvernance mondiale comme l’ONU ainsi que les organisations régionales comme l’Union européenne.

Pour comprendre les évolutions du terrorisme des années 1990 - 2000, et les nouvelles formes de lutte antiterroriste, il faut revenir sur l’évolution même des relations internationales durant cette période. L’épicentre est paradoxalement un espace d’extrême liberté qui prend place avec la chute du Mur de Berlin.

Sommaire

Conceptualiser la notion d’ordre international[modifier | modifier le wikicode]

Le grand évènement ordonnateur est la Chute du Mur de Berlin et l’effondrement de l’URSS. Le système international actuel né de la Guerre froide. La terreur a produit un équilibre, c’est-à-dire qu’un pays qui a la bombe atomique est une superpuissance, mais lorsque deux ont la bombe atomique le rapport de force va changer.

La première remise en cause des grands principes des relations internationales et aussi une remise en cause de l’équilibre constitué entre grandes puissances dans la Guerre froide. La fin d’un monde bipolaire, assurée par les relations entre l’URSS et les États-Unis, va faire émerger un monde beaucoup plus compliqué à lire. Vont apparaître de nouveaux concepts qui vont montrer les évolutions de ce monde. C’est l’émergence d’un monde plus complexe avec de nouveaux concepts avec de nouvelles rivalités :

  • multilatéralisme ;
  • unilatéralisme ;
  • déséquilibre entre puissances ;
  • nouvelles rivalités qui témoignent du changement des relations internationales entre puissances.

Il y a un paradoxe absolu où la terreur nucléaire avait instauré un équilibre paradoxal. Avec ce changement de l’ordre international, il y a la perte d’un équilibre paradoxal liée à la terreur nucléaire.

Le concept d’ordre international[modifier | modifier le wikicode]

« Ordre » et « international » sont deux mots accolés pour témoigner que le champ des échanges entre puissances relève d’un domaine organisationnel. C’est un discours construit, l’ordre international est un concept excessivement important afin d’essayer de définir les natures de construction d’un « ordre » en opposition au « désordre ». L’ordre signifie que quelque chose de construit, il y a construction. On se situe du côté de la paix et non pas du côté du désordre, ce concept renvoie à la capacité d’être ensemble et de vivre en société. La société se dit comme un ordre. Cette construction va fonctionner par des règles et des usages communs.

9 novembre 1989 à Berlin - Source : Washington Post, 12/11/1989 gallery.pictopia.com

Lorsqu’on parle de relations internationales, on peut opposer « ordre international » à « relations internationales ». Un ordre international est un système de règles, de normes d’organisation, d’usages, de coutumes et d’un système intelligible de valeurs. Les relations internationales ne préjugent pas de savoir s’il y a constitution d’un ordre ou pas.

Le champ des relations internationales ne peut se penser en termes d’objet scientifique et en terme analytique qu’entre ordre et désordre. La société se vit comme un ordre [ou des ordres] et fonctionne par des règles, des usages et des coutumes.

Sur le plan des relations internationales, Michel Girard, spécialiste en relations internationales définit l’ordre international comme « l’ensemble des principes d’organisation intelligible qui régissent ou doivent régir les rapports entre nations »

Les relations internationales se pensent donc par rapport à deux notions fondamentales :

  • l’ordre : renvoie aux concepts de règles, de normes, d’organisation, d’intelligibilité des relations, c’est un socle de valeurs communes partagées ;
  • le désordre : renvoie à la rupture, à l’impossibilité de s’entendre sur des valeurs communes.

Il est important de distinguer système des relations internationales d’ordre international :

  • le système des relations internationales est un champ ouvert, un espace constitué d’interactions entre États dans lesquelles les interactions font un système ;
  • l’ordre international implique une gestion organisée, rationalisée des comportements des États dans lesquels un ordre prévaut par rapport à d’autres.

Il y a donc implicitement la notion de rapports de force. Pour qu’un ordre international se révèle, il doit y avoir des puissants, des acteurs plus forts que d’autres au besoin qui imposent leur ordre.

L’ordre international s’oppose à d’autres mots comme « anarchie », « autorégulation » ainsi qu’au concept de guerre qui contient lui l’idée de fin de règles. Cette notion comprend aussi la notion de stabilité, même si cette stabilité se constitue par des rapports de force. L’ordre international s’oppose à une vision naturaliste des relations entre puissances à savoir l’idée d’un « équilibre naturel » entre les nations.

Dans le concept d’ordre international, il peut y avoir implicitement une construction de l’ordre qui suggère des rapports de forces. Derrière ces mots, la modalité de processus est différente. On postule que l’ordre international va éviter la guerre et produire une stabilité qui va profiter plus ou moins à tout le monde.

Il existe plusieurs conceptions possibles de « l’ordre international »[modifier | modifier le wikicode]

Il y a plusieurs conceptions possibles de l’ordre international. « L’ordre » peut s’atteindre de manières différentes et selon des rapports différents.

Pour le comprendre, prenons le cas de Jacques Chirac en visite en Polynésie en 2003 : « J’ai la conviction que l’organisation du monde ne peut être que multipolaire et ne peut que reposer sur le multilatéralisme. Contre le chaos politique qui résulterait du jeu aveugle des rivalités internationales, la France s’emploie à construire un monde multipolaire ». L’ordre international vient d’un monde multipolaire.

Jacques Chirac et Gaston Flosse le 28 juillet 2003 à Bora-Bora (Philippe Wojazer/Reuters)

L’idée implicite est de combattre un monde de rapports de forces et de domination de quelques-uns sur la majorité. Le multilatéralisme comme ordre possible des relations internationales. Pour la France, la stabilité proviendra de la constitution de « plusieurs pôles de stabilité » construisant un système stable. La position française ne peut être partagée par tous les pays. Il y a donc plusieurs conceptions possibles de la notion d’ordre international.

Avant d’en préciser leurs contours, observons ce qui unifie et rassemble les conceptions de l’ordre international. L’ordre relève d’une construction politique et renvoie à la notion de stabilité. Toute théorie de l’ordre international récuse l’État de nature. La nature est située du côté de l’anarchie qui peut donc être assimilée à un état de guerre. L’état de guerre est donc premier et ne peut être fondateur de l’ordre international.

Les penseurs de la guerre comme état de nature[modifier | modifier le wikicode]

Pour Thomas Hobbes [1588-1679], « la guerre ne consiste pas seulement dans la bataille et dans les combats effectifs, mais dans un espace temps ou la volonté́ de s’affronter en des batailles est suffisamment avérée ». La guerre relève d’un désordre interne et externe, d’un état de nature par opposition à l’état civilisé. Hobbes considère l’état de nature à un état anarchique.

Pour Jean-Jacques Rousseau [1712-1778], « J’appelle guerre de puissance à puissance l’effet d’une disposition mutuelle, constante et manifestée de détruire l’État ennemi ou de l’affaiblir au moins par tous les effets qu’on le peut. Cette disposition réduite en acte est la guerre proprement dite. Tant qu’elle reste sans effet, elle n’est que l’état de guerre. Selon moi l’état de guerre est naturel entre les puissances ».

La guerre serait donc de tous les temps, de toutes les cultures, une sorte d’état naturel à la condition humaine.

Objectif : Comment réduire les guerres ? Et par quels moyens ?[modifier | modifier le wikicode]

La construction de l’ordre international a pour vocation première d’éviter la guerre. Les hypothèses sont de mettre fin au désir de se battre et de mettre fin à l’état d’anarchie. Des solutions ? La solution de Kant d’un gouvernement mondial est la plus intéressante, mais sans doute la plus difficile à mettre en œuvre.

Plusieurs types de positions vont se pencher sur cette question d’envisager l’instauration d’un gouvernement mondial.

Pour Kenneth Walz (1924 – 2013) qui est politologue professeur à Columbia, « La guerre existe parce que rien ne l’empêche. Alors il est vrai qu’avec un gouvernement international, il n’y aurait plus de guerres internationales. Mais une telle solution pour être logiquement irréfutable n’en est pas moins pratiquement irréalisable ». Il faut reprendre les concepts kantiens de la paix internationale, mais ce projet est irréalisable.

Mais comment faire après ? Quels sont les risques de la trêve ?[modifier | modifier le wikicode]

À travers la question de la réduction de la guerre apparaissent les interprétations différentes possibles de ce qu’est l’ordre international. Peut-on proposer une trêve ? (Principe de l’École réaliste ou des néo-réalistes). Waltz considère qu’on ne peut se séparer de la guerre, la création d’un ordre international ne peut résulter de grandes institutions, mais d’attitude et de défense, c’est ce qu’il appelle le self-help. D’abord, chacun ne doit compter que sur ses propres forces pour se défendre et agir. L’ordre international ne va pas être créé par une grande infrastructure de gouvernance mondiale, mais va venir du fait que les États doivent s’aider eux-mêmes et doivent constituer leur propre structure pour se protéger et agir.

Pour les réalistes, la trêve relève de la constitution de l’ordre international : « L’ordre international peut être défini comme l’étant d’un système international momentanément à l’abri d’une guerre générale ». Selon Waltz l’élément essentiel est le self-help, c’est-à-dire que chacun ne peut compter que sur ses propres forces pour se défendre et agir.

Comment procéder pour que cet ordre international puisse exister et perdurer ?

  • repousser l’état de nature ;
  • repousser l’état de guerre latent ;
  • limiter et éviter les guerres.

Apparaît dans cette théorie le divorce qui réside dans l’interprétation et la différence entre « obtenir » l’ordre international et « maintenir » l’ordre international :

  • obtenir : par un enjeu d’équilibre entre puissances. La force elle-même ne peut procéder de la constitution d’un équilibre. Du côté de l’équilibre des puissances.
  • maintenir : situe l’action du côté de la force et de la puissance. Éviter que les autres États entrent en guerre. Du côté de la force et de la suprématie.

Henri Kissinger [1923 - ] Diplomate, conseiller à la sécurité, grand théoricien de l’équilibre des puissances nationales, Secrétaire d’État de Richard Nixon et de Gerald Ford disait : « Chaque État doit empêcher tout autre État d’accumuler des forces supérieures à celles de ses rivaux coalisés […] L’ordre devra surgir [...] de la conciliation et de l’équilibre d’intérêts nationaux concurrents ». C’est une théorie compatible avec les enjeux de la Guerre froide faisant que Kissinger se situe donc du côté de la théorie du Self-help.

Les théoriciens de la domination : de l’hégémonie précède l’ordre international[modifier | modifier le wikicode]

Les théoriciens de la domination disent que l’hégémonie précède l’ordre international.

Pour Robert Gilpin, professeur émérite d’économie et spécialiste d’économie internationale « La nation dominante a créé un système au sein duquel des règles et des normes fournissent des bénéfices dans les domaines économiques et de sécurité. Elle est soutenue par un ensemble de nations satisfaites. Dans ces conditions prendre l’initiative d’un conflit armé est contre-productif, étant donné que la nation dominante subvertirait les règles qu’elle a mises sur pied, ce qu’elle ne saurait faire sans remettre en cause le soutien dont elle bénéficie ».

L’ordre international va se construire du rapport de force, on réinstaure un rapport de force qui va pouvoir fédérer un certain nombre d’États. La guerre est contreproductive parce qu’elle va revenir sur une production de désolidarisation.

Gilpin fait un lien avec l’hégémonie économique qui assure par les ressources militaires et les ressources symboliques la domination d’un pays et qui permet de :

  • gérer un ordre existant ;
  • maîtriser des relations à des puissances secondaires qu’elle inscrit dans son orbite (théorie du bandwaggoning) « accrocher les wagons ». Le Moyen-Orient est une terre d’enjeux depuis le XIXème siècle, autant du point de vue américain que russe. L’enjeu est de raccrocher à leur mouvement des États tiers.

Le leadership de la puissance dominante doit être entier et absolu. Il n’y a pas d’enjeu du changement de rapport de forces, mais seulement dans leur maintien et leur prorogation.

Il y a une incompatibilité entre ces théoriciens d’une domination hégémonique et d’autres, car on observe une incompatibilité́ absolue entre la doctrine « équilibriste » qui est positive et la doctrine « hégémoniste » qui est négative.

Les outils de l’ordre international[modifier | modifier le wikicode]

Qu’est-ce qui permet à l’ordre international de se réaliser dans la mesure où la réalisation d’un ordre international ne relève pas de l’état de nature ? En relations internationales, il y a la question de la production des traités et des relations internationales. Dans le droit international public, on observe la production des grands congrès internationaux qui vont produire des textes de régulations entre États. En relations internationales, la notion de traité ou de convention est un concept fort, car c’est un document crédité d’une valeur juridique qui fixe la nature des relations et échanges entre deux États, ou entre un et plusieurs États ou entre des groupes d’États. Un traité est une somme d’obligations pour définir des règles de vie collective et permettre de garantir la paix collective.

Traité de paix dit traité de Westphalie, entre Louis XIV, roi de France, et l'empereur et les princes allemands. Page de signatures. Münster, 24 octobre 1648.

Le premier grand traité est le Traité de Westphalie du 24 octobre 1648 qui est conclu à la fin de la guerre de Trente Ans. À partir du Traité de Westphalie, on constate une multiplication des traités pour gérer les relations internationales en Europe :

  • 1815 : Congrès de Vienne – Définir l’Europe monarchique après Napoléon ;
  • 1856 : Congrès de Paris – Fin de la guerre de Crimée ;
  • 1885 : Congrès de Berlin – Régler les litiges coloniaux entre grandes puissances ;
  • 1919 : Pacte de la SDN – Penser la paix après la Première guerre mondiale.

Il y a tout un champ du droit international public qui va devoir régler ces questions. Après la Deuxième guerre mondiale il va y avoir une forte activité diplomatique. L’ONU ainsi que les conventions onusiennes pour réguler la planète et éviter les conflits. Lorsque les règles et conventions ne sont pas appliquées, il peut y avoir des contestations avec des recours devant des juridictions tiers et en cas de refus d’exécution, des litiges peuvent dégénérer en conflits et passer à la guerre. Par exemple, la Guerre des Malouines entre l’Argentine et le Royaume-Uni en 1982 est un litige entre États nations sur une portion de souveraineté́ territoriale.

Afin de répondre à la question de comment réduire les potentialités de conflit dans le domaine des Relations Internationales, il est proposé d’encadrer les « activités belliqueuses de certains États » par d’autres.

Les quatre modèles de la construction de l’ordre international[modifier | modifier le wikicode]

Ce sont des modèles construits sur la modalité des rapports de forces.

Morton Kaplan (1921), théoricien majeur, professeur de science politique à l’Université de Chicago est aussi l’auteur de System and Process in International Politics publié en 1957, distingue quatre systèmes constitués :

  1. la domination ;
  2. l’équilibre des forces ;
  3. la concertation ;
  4. l’équilibre de la terreur.

La domination[modifier | modifier le wikicode]

Un Empire exerce son pouvoir de contrôle sur un territoire et dispose de la force pour se faire respecter. L’issu du concept de domination celui de « prépondérance ». Sans disposer de toutes les capacités impériales, il s’agit pour un État-nation, sans pouvoir prétendre tout contrôler, d’acquérir dans un domaine particulier les moyens d’arbitrer dans des situations ou contextes internationaux spécifiques. On parle ainsi de la prépondérance espagnole pour qualifier l’Espagne moderne des XVIème siècle et XVIIIème siècle. La prépondérance est plus limitée dans l’espace-temps, sans doute plus fragile et aléatoire.

L’équilibre des forces[modifier | modifier le wikicode]

Construire un jeu d’alliances approprié pour ne pas se faire marginaliser sur le plan des relations internationales. C’est une pratique ancienne déjà déployée sous l’Ancien Régime, réactualisée au XIXème siècle et dans la première moitié du XXème siècle pour tenter d’éviter les conflits ou les logiques de domination. On peut citer la tentative d’accord franco-italienne au moment de l’arrivée d’Hitler au pouvoir en Allemagne, ou les accords franco-russes pour limiter l’expansion germanique autour de la Première guerre mondiale. Les dirigeants emploient cette méthode lorsqu’ils n’en ont pas d’autres possibles. On parle alors de « jeux d’alliances ».

La concertation[modifier | modifier le wikicode]

Forme d’intervention réservée aux Grandes puissances. Débattre pour éviter les problèmes et difficultés à venir et négocier ensemble. La concertation peut être visible, semi-visible ou absolument secrète. Par exemple, les négociations américano-iraniennes ou encore les négociations sur le dossier Syrien...

L’équilibre de la terreur[modifier | modifier le wikicode]

L’exemple le plus évident est celui de la Guerre froide avec le risque de conflit nucléaire généralisé. Chacune des parties s’engage dans la course aux armements et en même temps organise des coalitions de conflit. Mais « l’équilibre dans la terreur » favorise le gel de toute conflictualité majeure. C’est ce que Morton Kaplan appelle le « système rigide bipolaire ».

Vers quel modelé d’ordre international les États-Unis s’acheminent-ils au tournant des années 1980-1990 ? Selon la nature de l’ordre international, cela va influencer la manière de penser sa sécurité intérieure et sa sécurité extérieure.

Les États-Unis : vers le refus d’un ordre international multilatéral[modifier | modifier le wikicode]

Les difficiles relations États-Unis – ONU et communauté internationale[modifier | modifier le wikicode]

Le paradoxe des relations des États-Unis au reste du monde est construit sur l’ambiguïté de l’isolationnisme sur un mode d’être, mais il faut aussi qu’ils assurent leur sécurité pensant la démocratie libérale comme un modèle exportable et mondiale. Au nom de l’universalité de leurs intérêts, ils peuvent être hégémoniste. D’un côté, par l’idéologie libérale, les États-Unis sont isolationnistes, mais en même temps le modèle américain est le seul modèle de pensée universel. Ce paradoxe les situe comme isolationniste et de l’autre hégémoniste se traduisant par une très grande méfiance historique des organisations internationales, car elles accaparent trop de pouvoir. Si l’ONU avait trop de pouvoir, cela pourrait limiter leur capacité d’agir. En d’autres termes, il y a une tentation isolationniste avec l’idée d’un monde à leur image et d’exporter la démocratie ; et une tentation hégémoniste avec l’universalité des intérêts américains

Le Congrès américain a souvent refusé de faire un pas en avant notamment avec le refus d’entériner la Société des Nations en 1919. Le grand principe des Nations-Unies est le refus du principe « une nation, une voix ». La grande question fondamentale du Conseil de sécurité est que les grandes puissances ne veulent pas se dessaisir de leur place tandis que l’Assemblée générale est devenue le siège de l’expression des tiers mondes. L’ONU va être ballotée dans les jeux d’influence hégémonique. La constitution de l’ONU ne peut être pensée en dehors de leur puissance avec un siège permanent et une aide financière américaine.

Avec la fin de la Guerre froide en 1989, nouvel espoir : voir l’ONU reprendre du service[modifier | modifier le wikicode]

Avec la fin de la Guerre froide, il y a l’idée de sortir d’une gestion hégémonique de grande puissance. Du coup, la première phrase que prononce Bill Clinton en 1992 est « Que l’ONU soit renforcée et qu’on lui donne ses troupes afin qu’elle réponde rapidement en cas de conflit à travers le monde ». C’est l’idée que l’ONU ait une armée propre. Lorsque le monde en 1989 s’effondre, la première phase américaine est de vouloir renforcer l’ONU. Au départ, l’hypothèse est que comme on entre dans un monde nouveau, il faut renforcer l’ONU.

Boutros Boutros-Ghali à Davos en 1995

Avec la nomination de l’égyptien Boutros Boutros-Ghali en tant que Secrétaire générale de l’ONU, de nouvelles difficultés émergent. Les États-Unis n’ont plus de contrepoids au Conseil de sécurité et commencent à douter du bien-fondé de l’ONU notamment dans ses opérations de maintien de la paix comme au Rwanda ou encore en Bosnie. Les États-Unis vont prendre de la distance avec l’ONU suspectée de s’engager dans des opérations risquées pour l’Occident.

Bill Clinton élu en 1993, engage un revirement de position et le Congrès américain se désengage du financement de l’ONU. En 1999, les États-Unis doivent à l’ONU 1,6 milliard de dollars et c’est Bill Gates qui va se proposer de payer la cotisation américaine. On retourne à une position isolationniste avec une prise de distance avec les opérations de maintien de la paix de l’ONU. C’est un retour à l’isolationnisme conquérant, car l’ONU n’est plus à même de répondre aux défis du Nouveau Siècle.

L’instant de grâce : la crise du Golfe et le mythe du « nouvel ordre international »[modifier | modifier le wikicode]

Michel Merle dans son ouvrage La crise du Golfe et le nouvel ordre international publié en 1991 identifie au départ un fait « banal » en 1990 qui est l’invasion du Koweït par Saddam Hussein. En pleine détente, ce dernier pense que les « Grands ne bougeront pas ». Toutefois, il y a une opposition des pays arabes qui voient une provocation faite contre d’autres arabes. Gorbatchev souhaite fonder une cogestion entre les États-Unis et l’ex-URSS, mais il n’y a pas de soutien soviétique. Un nouveau discours politique est prononcé à savoir celui de l’entente Est-Ouest et l’ex-URSS se range derrière la position occidentale pour sanctionner l’Irak L’ONU jusqu’ici paralysée par l’exercice du droit de veto légalise le recours à la force contre l’Irak par la résolution du 29 novembre 1990.

La crise du golf est le rare instant où le nouvel ordre international paraît pouvoir se réaliser. Il se réalise par une opération militaire qui réunit une coalition avec des nombreux pays de la planète avec les États-Unis et l’ex-URSS donnant l’impression d’être entré dans une nouvelle ère de paix faisant consensus. C’est le seul instant où l’ONU va revenir sur la scène internationale parce que tout le monde est d’accord et paradoxalement, ce sont les grandes puissances qui vont redéléguer à l’ONU un rôle de premier plan. C’est un moment court de l’histoire et les choses vont rebasculer ensuite.

Cette « découverte » de la réconciliation Est-Ouest engage un discours euphorique sur le « nouvel ordre mondial »[modifier | modifier le wikicode]

Le Conseil de sécurité va être extrêmement actif commençant à fabriquer une sorte de politique étasunienne de guerre contre l’Irak avec des formes d’ambiguïtés. On imagine un nouvel ordre international dans le cadre de la détente, tous les pays vont se retrouver d’accord pour faire consensus.

« Au moment où pour la première fois dans l’histoire des Nations Unies s’offre la possibilité de construire un ordre mondial fondé sur la loi commune du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes, il paraîtrait inconcevable que la France s’abstînt d’apporter son concours » »

— François Mitterrand, 17 janvier 1991

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« Nous sommes prêts à avoir recours à la force pour défendre le nouvel ordre qui voit le jour parmi les États du monde, un monde constitué d’États souverains vivant en paix. Nous avons vu trop souvent, au cours de notre siècle, avec quelle rapidité une menace contre un pays devient une menace contre nous. En ce moment décisif de l’Histoire, au moment où la guerre froide disparait, nous ne pouvons échouer. L’enjeu n’est pas seulement un lointain pays appelé́ le Koweït. L’enjeu est le genre de monde que nous habiterons »

— Georges W. Bush, 5 janvier 1991

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La constitution d’un nouvel ordre international va se faire par la guerre contre une puissance majeure du Moyen-Orient qui est l’Irak, mais aussi en terme stratégique et militaire, suréquipé par les pays occidentaux comme un maillon fort pour contrôler l’Iran de Khomeiny. La première guerre contre l’Irak est placée dans une contradiction. Il faut se débarrasser de Saddam Hussein notamment pour ses ambitions régionales, mais on ne veut pas le détruire, car l’Irak joue un rôle important dans la géopolitique religieuse et du pétrole. La question est de lui faire la guerre sous mandat de l’ONU.

Cela aboutit à la fabrication des blocus afin de faire plier un État par le fait qu’on va le contraindre par les lois onusiennes et un contrôle militaire très strict. Le blocus est une arme perverse et vicieuse puisque cela touche la population et en particulier les plus pauvres pouvant consolider les plus riches qui ont leur propre réseau. On va plier un pays sans vouloir le détruire.

Les 12 résolutions du Conseil de Sécurité adoptées à la majorité requise de 11 voix dont les 5 membres permanents[modifier | modifier le wikicode]

À partir de 1990, le Conseil de sécurité va adopter un ensemble de mesures qui vont engager peut être la seule guerre consensuelle du XXème siècle[2] :

  • R 660 : condamnation de l’agression. Demande le retrait immédiat ;
  • R 662 : est déclaré́ « nulle et non avenue » l’annexion du Koweït par l’Irak ;
  • R.664 : exige « le départ immédiat des nationaux tiers du Koweït » ;
  • R 667 : condamne l’Irak pour l’agression des personnels diplomatiques au Koweït ;
  • R 674 : condamne les agissements des « forces des autorités et forces d’occupation au Koweït » ;
  • R 677 : condamne les mesures destinées à altérer l’identité démographique du Koweït.

Les mesures sanctions :

  • R 661 : boycottage commercial, financier et militaire de l’Irak ;
  • R 665 : autorise l’usage de la force pour faire respecter l’embargo ;
  • R 670 : embargo aérien contre l’Irak et blocage dans les ports des navires irakiens.

Deux mesures d’atténuation :

  • R 666 : est placée sous contrôle de l’ONU et de la Croix-Rouge toute livraison individuelle d’aide alimentaire à l’Irak ;
  • R 669 : le Comité de Sanctions examine les demandes d’assistance présentées par les pays éprouvés par l’embargo sur l’Irak.

Une mesure générale contraignante[modifier | modifier le wikicode]

C’est un espace contraignant, et avec le R 678, la force est autorisée pour faire respecter les sanctions de l’ONU. L’Irak est mis sous tutelle puisque les sanctions militaires peuvent accompagner le non-respect des sanctions économiques. L’Irak est donc placé sous haute surveillance. Elle est non seulement sanctionnée, mais doit aussi verser des réparations sous forme de livraison de pétrole. Avec le R 687 du 3 avril 1991, l’Irak est placé sous tutelle.

Cela amène à des restrictions de souveraineté, à la mise en œuvre de procédures de contrôle international donnant accès au territoire irakien, à des pressions exercées par le maintien de l’embargo, à un désarmement absolu. De plus, l’Irak doit accepter que soient détruits et neutralisés ses armements, notamment avec la suppression des armes chimiques ainsi que la destruction de ses missiles balistiques.

Est constituée une commission spéciale qui procèdera à l’inspection sur place des sites nucléaires et d’armes chimiques de destruction massive dans le but de les inventorier pour les détruire dans le cadre de l’UNSCOM. D’autre part, il y a l’obligation faite à l’Irak de souscrire au traité de non-prolifération des armes nucléaires. L’Irak est placé sous contrôle permanent pour une durée illimitée.

La crise de l’Irak est un cas singulier montrant que l’ONU revient sur la scène internationale de manière régulière. Ce qui est intéressant est de se poser la question de savoir que même si cela réussi, l’ONU autorise l’emploie de sa force afin de contraindre un État et qui peut-être nous interroge sur l’inverse, c’est-à-dire de savoir si l’ONU fut-elle un acteur ou a-t-elle été instrumentalisée dans une affaire qui l’a dépassée ?

Les États-Unis contre l’ONU[modifier | modifier le wikicode]

À partir des années 1992 – 1993, on va assister à un renversement de la politique américaine vis-à-vis de l’ONU. Toute la création d’Al Qaeda et son émergence comme une force politique émerge dans le conflit russo-afghan au moment où l’Afghanistan lutte contre la présence soviétique et où il y a une géopolitique qui s’élabore à partir de l’Islam. Al Qaeda émerge dans un contexte international lié au Moyen-Orient. Les premières fatwas de Ben Laden sont liées aux questionnements sur la question des dictatures, de l’autonomie politique, de l’influence et du poids des États-Unis au Moyen-Orient.

La Cour pénale internationale [CPI][modifier | modifier le wikicode]

Le renversement se fait à travers la Cour pénale internationale et l’affaire de l’ex-Yougoslavie. C’est l’idée qu’on devrait arriver à créer une Cour pénale internationale qui a pour objet de lutter contre la violation des droits de l’homme. C’est une idée noble puisqu’on s’aperçoit que dans les années 1990 il y a un retour des génocides, de la barbarie comme en ex-Yougoslavie. La Cour pénale internationale serait une Cour de régulation de ces conflits permettant de sanctionner tous les criminels et tous les génocidaires.

Ces débats voient apparaître dans un premier temps les États-Unis comme un porteur de ce débat. Pour Bill Clinton à propos du Rwanda et de la Bosnie, « Nous devons instaurer une cour internationale permanente pour engager des poursuites contre les violations les plus graves de la loi humanitaire ». Il y a un quiproquo, car pour les partisans d’une Cour pénale internationale, Bill Clinton apparaît être un allié de poids.

Déjà en 1996, David Scheffer représentant américain sur ce projet écrivait : « Dans la boite à outils des Affaires Etrangères d’un monde civilisé, ce sera un beau marteau tout neuf que nous pourrons utiliser ces prochaines années »

Ces propos réconfortants engagent rapidement les acteurs et partisans de la diplomatie à engager le débat sur la création d’une Cour pénale internationale.

Deux modèles possibles pour la CPI[modifier | modifier le wikicode]

Deux débats sont possibles à l’époque :

  1. la Cour pénale internationale doit être mise sous la responsabilité du Conseil de Sécurité des Nations Unies avec les 5 membres permanents ;
  2. il faut qu’elle soit indépendante en dehors du Conseil de Sécurité. C’est le concept d’indépendance de jugement.

On s’aperçoit rapidement que les États-Unis commencent à se poser quelques questions étant pour les tribunaux pour crime de guerre qui sont des tribunaux locaux avec la question du Rwanda et la question de la Bosnie. Il y a un malaise, car si on crée une Cour internationale un peu libre, on ne sait trop où cela va aller. L’une des craintes est que la justice échappe au Conseil de Sécurité et surtout les instructions et mises en causes. La position de Bill Clinton est d’abord de souscrire à la solution 1. Le Congrès américain marque une opposition avec la crainte que cette future juridiction puisse avoir autorité pour juger des citoyens américains. L’enjeu est de ne pas soumettre des ressortissants américains à une juridiction internationale qui pourrait devenir incontrôlable.

Le cas d’école est celui de militaires qui par mégarde dans une opération tueraient par bombardements des civils alors pourquoi alors les soumettre à une justice internationale incontrôlable ? C’est un retour de position qui dit qu’on ne peut laisser faire n’importe quoi à travers une Cour pénale internationale qui serait un défi à l’intégrité des États-Unis.

Jess Helms, proche de Bill Clinton, illustre ce revirement des positions américaines :

« Finalement, ce que cette Cour propose c’est de siéger pour juger la politique de sécurité nationale des États-Unis. Imaginez donc maintenant ce qui se serait passé si cette Cour avait été́ établie lorsque les États-Unis ont envahi Panama ou lorsque les États-Unis ont envahi la Grenade ou lors du bombardement américain de Tripoli. Dans aucun de ces cas, les États-Unis n’ont demandé l’autorisation de l’ONU pour défendre nos intérêts. Donc de mon vivant, jamais - je dis bien, jamais, jamais - les États-Unis ne permettront qu’une quelconque cour pénale internationale ne juge leurs décisions concernant leur sécurité nationale. »

Conférence de Rome : 15 juin au 17 juillet 1998[modifier | modifier le wikicode]

La Conférence de Rome accepte la création de la Cour pénale internationale. Toutefois, les États-Unis vont se replier. C’est une conférence diplomatique des Plénipotentiaires pour la création d'une cour criminelle internationale avec la participation de plus de 160 gouvernements assistés d'un grand nombre de leurs délégations.

Les clauses de Rome autorisent la poursuite des ressortissants des pays signataires et de toute personne commettant un crime sur le territoire des signataires. 120 pays votent en faveur de la CPI, 21 s’abstiennent, 7 pays votent contrent dont les États-Unis, Israël, la Chine, l’Irak et le Qatar. Ainsi, les États-Unis se retrouvent sur le même plan que les États-voyous qu’ils condamnent.

Pour le Secrétaire général de l’ONU, la Cour pénale internationale est « un cadeau d’espoir pour les générations futures, un pas de géant sur la route menant vers des droits de la personne universels et vers l’autorité de la loi ». Mais pour Jesse Helms, « c’est un monstre et c’est notre responsabilité de l’occire avant qu’il ne grossisse et ne nous dévore ».

Une incompatibilité apparait de façon très flagrante entre la politique étrangère américaine et la Cour Pénale Internationale. Il y a un Congrès qui hésite, mais va soutenir la position américaine sur la base qu’on ne peut remettre la souveraine américaine en cause au nom d’une Cour pénale internationale. La Suisse adopte la CPI le 18 juillet 1998. Il faut garder en tête cette inversion qui est que les États-Unis commencent après la Première guerre du golf à émettre l’idée que l’ONU n’est peut être pas l’institution la plus appropriée pour défendre le nouvel ordre international. Les années 1990 sont le témoin d’un désengagement américain dans la gouvernance mondiale et des affaires du monde. Le 11 septembre oblige les américains à revenir.

Le conflit de l’Ex-Yougoslavie[modifier | modifier le wikicode]

À partir de 1992 – 1993, l’ONU s’engage dans les opérations de maintien de la paix avec l’appui des États-Unis. Toutefois, à partir de 1994 – 1995, les opérations de maintien de la paix sous la responsabilité de l’ONU augmentent. Les américains vont commencer à se méfier à propos de la multiplication des opérations de maintien de la paix qui coûtent notamment cher. Des inquiétudes surgissent de la part des américains en particulier de savoir si ces opérations ne les engageraient pas trop loin.

Pour Madeleine Albright, Ambassadrice américaine aux Nations Unies, « comme nous avons le droit de veto, nous pouvons bloquer toute opération de paix qui ne serait pas en accord avec nos intérêts. Comme nous croyons que le maintien de la paix par les Nations Unies a pris beaucoup trop de vitesse en 1992 et 1993, nous avons adopté de rigoureuses lignes directrices pour décider quand une nouvelle opération doit commencer. Il y a donc moins de troupes de maintien de la paix à l’ONU aujourd’hui qu’il n’y en a eu durant les deux dernières années ».

Analyse de l’écart entre intérêts américains – Nations Unies[modifier | modifier le wikicode]

La réduction des effectifs que donne les grandes puissances et un avantage au fonds et d’un point de vue économique intéressant, mais oblige à changer d’attitude. Les États-Unis vont réduire les troupes américaines sous responsabilité de l’ONU pour reconstruire des marges de manœuvre pour la politique sécuritaire américaine. Cela va de pair avec le syndrome vietnamien qui est une peur de s’embourber dans des affaires militaires qui paralyseraient à terme la première puissance mondiale.

La seule concession américaine est d’accepter seulement les bombardements. En 1992, Clinton fait campagne contre Bush en faveur du soutien des États-Unis vis- à-vis de l’ONU dans le dossier de la Serbie. L’ONU est en Bosnie pour le maintien de la paix pour créer des zones de sécurité. Toutefois, il y a une critique progressive des États-Unis devant la faiblesse de l’ONU à protéger les populations et les victoires des serbes bosniaques.

Fin 1995, avec la chute de Srebrenica, les États-Unis ont pris une position plus claire refusant le renforcement des troupes de l’ONU. Les troupes de l’ONU sont obligées de se retirer et doivent laisser place à l’OTAN qui s’engage dans les raids aériens. Les États-Unis excluent l’ONU des négociations de paix qui aboutiront aux accords de Dayton, menées en seul partenariat avec l’Union Européenne et la Russie. Les États-Unis réaffirment l’unilatéralisme, c’est-à-dire une pensée de la paix dictée par le rapport de force de la gestion et des intérêts américains.

« En mettant l’ONU en première ligne tout en la privant des outils nécessaires et en se servant d’elle comme bouc émissaire, les États-Unis et l’Occident ont gagné du temps...Le mal fait à l’ONU déjà̀ déchirée et au bord de la faillite ne serait pas facilement repérable, pas plus que les dommages causés aux principes fondamentaux de comportement international [...] »

— Boutros-Boutros Ghali, Secrétaire Général de l’ONU

Le second mandat de Boutros-Ghali est combattu par les américains et il est évincé au profit de Kofi Annan. C’est une interprétation de l’ONU comme une structure qui peut être complémentaire à la politique américaine. L’idée est de se désengager de l’ONU ou on asservit l’ONU aux intérêts américains.

« Les missions de maintien de la paix de l’ONU ajoutent à nos capacités et ne retirent rien. L’ONU nous permet d’avoir le choix entre agir unilatéralement ou nous tenir en marge pendant que les conflits s’enveniment. Elle nous permet d’avoir de l’influence sur les évènements sans assumer le plein fardeau du coût et des risques. Et elle confère le poids de la loi et de l’opinion mondiale à des causes et à des principes que nous appuyons »

— Madeleine Albright, 1995

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On constate un affaiblissement de l’ONU sur la scène internationale et un renforcement de la position américaine encore sur la base plutôt d’un désengagement des affaires internationales. La grande faiblesse est qu’il ne vont va voir arriver les événements provoqués par Al Qaeda.

Conclusion : de la fin du multilatéralisme et du retour de la force dans les Relations internationales[modifier | modifier le wikicode]

Les années de 1989 à 1995 sont des années charnières sur le plan des relations internationales. La chute du Mur de Berlin se pense comme l’opportunité de refondre un ordre international pacifié. Seulement, l’interprétation n’est pas la même selon les pays.

La première guerre du Golfe laisse croire en la possibilité de construire « un nouvel ordre international » fondé sur l’accord entre les grandes puissances. Les conflits entre les États-Unis et l’ONU marquent la fin du multilatéralisme et le retour de l’unilatéralisme américain dans le domaine des relations internationales. Ce retour de l’unilatéralisme se fait sur la base de la défense des intérêts américains. Au moment où Al Qaeda se crée, la position américaine ne peut pas comprendre les enjeux de la position d’Al Qaeda.

Annexes[modifier | modifier le wikicode]

  • G.W. Hopple. ‘Intelligence and Warning: Implications and Lessons of the Falkland Islands War.’ World Politics. Volume 36, Issue 3. April 1984, pp. 339-361.

Bibliographie[modifier | modifier le wikicode]

  • Dario Battistella, Théories des relations internationales, Paris, Presses de la Fondation Nationale des Sciences Politiques, 2006 ;
  • Dario Battistella, « L’ordre international comme norme politiquement construite », « L’ordre international. Portée théorique et conséquences pratiques d’une notion réaliste » La Revue Internationale stratégique, Paris, 2004 ;
  • Philippe Braillard, Théorie des relations internationales, Paris, PUF, 1977 ;
  • (Sous la direction de Hervé Coutau- Bégarie), La Guerre du Golfe, numéro spécial de la revue Stratégique, Paris, Armand Colin, n°51- 52, 3e-4e trimestres 1991 ;
  • Michel Girard, « Turbulence dans la théorie politique internationale », Revue française de science politique, août 1992 ;
  • Michel Girard, Les individus dans la politique internationale, Paris, Economica, 1984 ;
  • Alain Gresh et Dominique Vidal, Golfe. Clefs pour une guerre annoncée, Paris, 1991 ;
  • A. et A. Guerreau, L’Irak, développement et contradictions, Paris, Le Sycomore, 1978 ;
  • Gilbert Guillaume, Les grandes crises internationales et le droit, Paris, Le Seuil, 1994 ;
  • Chapour Haghighat, Histoire de la crise du Golfe, Bruxelles, Complexe, 1992 ;
  • Alain Joxe, L’Amérique mercenaire, Paris, Stock, 1992 ;
  • Majid Khadduri, Republican Iraq. A study in Iraqi Politics since the Revolution of 1958, London, Oxford University Press, 1969 ;
  • (Sous la direction de Zaki Laïdi,), L’ordre mondial relâché, sens et puissance après la guerre froide, Paris, Presses de la FNSP, 1993 ;
  • Ibrahim Maroun, L’économie pétrolière pour l’économie de guerre permanente. Etude socio-économique des problèmes du développement en Irak, Beyrouth, Librairie Orientale, 1986 ;
  • Michel Merle, La crise du Golfe et le nouvel ordre international, Paris, Economica, 1991 ;
  • Nicholas Guyatt, Encore une siècle américain, Tunis, 2002 ;
  • Jean-Jacques Roche, Théorie des relations internationales, Paris, Montchrestien, 204 , Alaa Tahir, Irak, aux origines du régime militaire, Paris, L’Harmattan, 1989 ;
  • « Un ordre mondial incertain », Esprit, Paris, n° 5, mai 2001.

Références[modifier | modifier le wikicode]

  1. Page personnelle de Rémi Baudoui sur le site de l'Université de Genève
  2. "Security Council Resolutions - 1990." UN News Center. UN, n.d. Web. 13 July 2014. <http://www.un.org/docs/scres/1990/scres90.htm>.