Los orígenes de los derechos fundamentales

Los orígenes de los derechos fundamentales

Données clés

Professeur(s)	Victor Monnier
Cours	Introduction au droit

Lectures

• Définition du droit
• L’État
• Les différentes branches du droit
• Les sources du droit
• Les grandes traditions formatrices du droit
• Les éléments de la relation juridique
• L’application du droit
• La mise en œuvre d’une loi
• L’évolution de la Suisse des origines au XXème siècle
• Le cadre juridique interne de la Suisse
• La structure d’État, le régime politique et la neutralité de la Suisse
• L’évolution des relations internationales de la fin du XIXe au milieu du XXe siècle
• Les organisations universelles
• Les organisations européennes et leurs relations avec la Suisse
• Les catégories et les générations de droits fondamentaux
• Les origines des droits fondamentaux
• Les déclarations des droits de la fin du XVIIIe siècle
• Vers l’édification d’une conception universelle des droits fondamentaux au XXe siècle

Los orígenes religiosos

Article détaillé : Les problèmes juridico-politiques de la conquête I.

En la antigüedad, el individuo no gozaba de ningún espacio de autonomía que estuviera prohibido a la acción del poder. El individuo no tiene derecho a la integridad psicológica o física. En Esparta el celibato está prohibido, en Roma está prohibido beber vino puro, en Atenas las mujeres no pueden salir de la ciudad con más de tres vestidos.

Por lo tanto, la libertad es sólo la participación del ser humano en la gestión del Estado. En ese momento, no había una esfera de libertad reconocida. Sin embargo, el surgimiento del cristianismo traerá consigo una verdadera revolución intelectual.

Se pueden extraer tres lecciones clave:

• todo hombre es creado a imagen de Dios;
• su gira es inmortal;
• el alma del hombre es por lo tanto inmortal.

Según el mensaje de Cristo, el hombre no está hecho para vivir en esta tierra, sino para pasar por ella, teniendo como vocación la vida eterna. A partir de esta observación, se establece la dignidad del hombre.

La segunda propuesta que surge del mensaje de Cristo es que todos los hombres son hijos de Dios. Todos los hombres son, por lo tanto, iguales: disfrutan de una parte igual del amor de Dios (principio de igualdad).

Cada hombre, para cumplir su propio destino, disfruta de una esfera de autonomía individual. Todas estas estructuras son sólo medios al servicio del hombre para ayudarle en su vocación espiritual. El Estado debe entonces respetar la esfera de la autonomía humana individual.

La consecuencia del mensaje cristiano es que la primera elaboración doctrinal de los Derechos Humanos en Occidente pertenece a los teólogos jurídicos católicos españoles. Está en medio de un debate entre los partidarios de la conquista española de América en el siglo XVI que defendían la esclavitud de los indios y los que defendían la libertad de los indios.

Portrait de Bartolomé de las Casas (anonyme, xvie siècle).

L’affirmation de cette première élaboration doctrinale est de Vittoria (1492 – 1546) et de Bartholomé Las Casas (1474 – 1566). On reconnait aux indiens un pouvoir véritable autant dans le domaine privé que public et les conquistadors espagnols ne peuvent les empêcher. Cette affirmation revient à reconnaître l’égalité des droits des indiens. Ainsi, le déclenchement pour les droits de l’homme se fait en Espagne au XVIème siècle.

« Notre religion est une, et peut convenir à toutes les nations du monde ; elle les reçoit toutes dans son sein, et n’enlève à aucune sa liberté ni ses maîtres ; elle est surtout bien éloignée de vouloir qu’on rende les peuples esclaves sous prétexte qu’ils sont nés pour cela, comme le prétend le seigneur évêque. Que Votre Majesté daigne donc, au commencement de son règne, témoigner hautement son mépris pour cette mauvaise doctrine, et désavouer ses conséquences »

— Las Casas

Il démontre que les indiens sont des créatures de Dieu est ne peuvent être esclave. Il rejoindra les thèses de Vittoria :

« Chez les Infidèles, qui vivent dans ces Royaumes éloignés, qui n'ont jamais entendu parler du Christ,qui n'ont pas reçu la foi, il y a de véritables Seigneurs, des Rois et des Princes. Le Droit naturel et le Droit des gens leur accordent la Souveraineté,la dignité et la prééminence royale... Il en est de même en ce qui concerne la domination des particuliers sur les biens inférieurs »

— Las Casas

La défense de ces thèses montre que la première approche doctrinale se situe au début du XVIe siècle montrant que tous les êtres humains sont égaux en cela qu’ils sont tous des créatures de Dieu.

Les origines politiques

De nombreux évènements politiques ont joué un rôle dans les origines politiques des droits fondamentaux.

Magna Carta.

King John of England signs Magna Carta.

Dans l’Angleterre du XIIIe siècle, on assiste à un conflit entre le Roi et ses vassaux. Au terme de ce conflit est édicté la Magna Carta (« Grande Charte ») du 12 juin 1215. C’est un texte authentique signé par les vassaux et le roi. Elle définit clairement les droits et les devoirs et garantit un certain nombre de privilèges de ses vassaux. Et ces droits et ces privilèges peuvent rappeler dans un certain sens nos libertés personnelles.

« Aucun homme libre ne sera arrêté ni emprisonné, ou dépossédé de ses biens, ou déclaré hors-la-loi, ou exilé, ou exécuté de quelque manière que ce soit, et nous n'agirons pas contre lui et nous n'enverrons personne contre lui, sans un jugement légal de ses pairs et conformément à la loi du pays. »

— Article XXXIX.

« Tous les marchands pourront, librement et en toute sûreté, quitter l'Angleterre, et venir en Angleterre, y demeurer, et voyager en Angleterre tant par la route que par bateau, pour acheter et pour vendre, sans aucun péage irrégulier, selon les anciennes et justes coutumes, excepté en temps de guerre et si ces marchands sont d'un pays en guerre contre nous. S'il se trouve de tels marchands dans notre pays au commencement d'une guerre, ils seront détenus, sans aucun dommage pour leurs personnes ni leurs biens, jusqu'à ce que nous, ou notre Grand Justicier, soyons informés de la manière dont nos marchands sont traités dans le pays en guerre contre nous, et si les nôtres sont saufs, les autres seront saufs dans notre pays. »

— Article XLI.

Les nombreux conflits entre le roi et son parlement sont à l’origine de nombreux textes qui garantissent des droits fondamentaux, dont de nombreux traités.

Les origines philosophiques

Article détaillé : John Locke et le débat sur le gouvernement civil.

Parmi les nombreux philosophes qui ont eu une influence sur les droits naturels de l’homme, nous allons aborder John Locke et le débat sur le gouvernement civil (1632 – 1704). Sa pensée politique est déterminée par l’idée que le gouvernement légitime, c’est-à-dire le gouvernement conforme aux aspirations des gouvernés, est le produit du consentement volontaire d’individus libres et égaux.

Pour John Locke et le débat sur le gouvernement civil, les hommes ont décidé de mettre fin à l’état de nature en se mettant d’accord pour établir une société politique : c’est le contrat social qui fonde la société politique. Cette société politique établie par le contrat social dont le gouvernement légitime émane d’individus libres et égaux a pour but de garantir les droits naturels de l’homme. Ils n’étaient auparavant pas protégés ni garantis ; ce besoin de protection pousse les hommes à sortir de l’état de nature pour rentrer dans la société politique qu’ils constituent ayant pour conséquence de garantir les droits fondamentaux et naturels de l’homme.

La théorie du contrat social aura une grande influence notamment dans les premières Déclarations des droits de l’homme. De ces origines religieuses, politiques, philosophiques, émanent les idées et les principes de liberté et d’égalité des individus.

Anexos

• Magna Carta
  • texte en anglais, français, latin, espagnol, italien
• Le discours et l'événement. L'émergence des droits de l'homme et le christianisme dans l'histoire occidentale - Alfred Dufour