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Elle est élaborée aux États-Unis juste avant la fin de la guerre. La Charte des Nations Unies est signée à San Francisco le 26 juin 1945 par les nations libres en guerre contre les puissances de l’Axe.  
L'Organisation des Nations Unies (ONU) représente un jalon crucial dans l'histoire de la coopération internationale, fondée dans l'immédiat après-guerre pour prévenir les conflits mondiaux et promouvoir la paix. Son origine remonte à la période sombre de la Seconde Guerre mondiale, où les dirigeants mondiaux, confrontés aux horreurs et aux échecs de la Société des Nations à maintenir la paix, ont ressenti le besoin impérieux de créer une nouvelle organisation internationale dotée de mécanismes plus solides et efficaces pour la gestion des conflits et la promotion de la coopération internationale.  


Aujourd’hui, elle regroupe plus de 196 membres, dont la Suisse.  
L'expression "Nations Unies" fut utilisée pour la première fois le 1er janvier 1942. Ce jour-là, les représentants de 26 nations belligérantes contre les puissances de l'Axe ont signé la Déclaration des Nations Unies, marquant leur engagement collectif contre les forces de l'Axe et pour un futur ordre mondial fondé sur la paix et la sécurité. Cette déclaration posait les bases d'une collaboration qui allait aboutir à la création de l'ONU. En 1944, la Conférence de Dumbarton Oaks à Washington, D.C., a rassemblé les représentants des États-Unis, du Royaume-Uni, de l'URSS et de la Chine. Ils y ont discuté des plans pour une organisation qui serait chargée de maintenir la paix dans le monde après la guerre. Ces discussions ont été complétées et affinées lors de la Conférence de Yalta en février 1945, où les leaders mondiaux, notamment Franklin D. Roosevelt, Winston Churchill et Joseph Staline, ont défini des propositions plus concrètes pour cette organisation. Le point culminant de ces efforts a été la Conférence de San Francisco, où la Charte des Nations Unies a été signée le 26 juin 1945. Cet événement historique a vu la participation de délégués de 50 pays, signant un document qui allait façonner l'ordre mondial post-guerre. La Charte est entrée en vigueur le 24 octobre 1945, après la ratification par les cinq membres permanents du Conseil de Sécurité - États-Unis, Royaume-Uni, France, Union Soviétique et République de Chine - ainsi que par une majorité d'autres signataires.


Depuis la fin de la guerre, la Suisse avait un siège d’observateur. Ce n’est qu’en 2002, après que le peuple et les cantons aient accepté son adhésion, qu’elle devient membre permanente. L’adhésion fut d’abord refusée en 1986 en pleine période de confrontation entre les blocs soviétique et occidental.  
L'ONU a été créée avec des objectifs ambitieux, notamment la prévention des guerres, la promotion des droits humains, le développement économique et social, et le respect du droit international. Elle a aussi été conçue pour fonctionner sur des principes de souveraineté égale pour tous ses membres, de règlement pacifique des différends et de non-intervention dans les affaires intérieures des États. Au fil des années, l'ONU a joué un rôle central dans de nombreux événements historiques significatifs. Elle a été impliquée dans la gestion et la résolution de conflits majeurs comme la Guerre de Corée dans les années 1950, la Crise de Suez en 1956, et plus récemment, dans divers efforts de maintien de la paix et d'intervention humanitaire dans des régions déchirées par la guerre comme le Rwanda dans les années 1990 et la Syrie au 21ème siècle. En outre, l'ONU a été un forum vital pour l'adressage de questions mondiales telles que le changement climatique, les droits des femmes et des enfants, et le développement durable. L'Organisation des Nations Unies, depuis sa création en 1945, a considérablement grandi et évolué pour devenir une plateforme mondiale incluant une grande majorité des nations du monde. Aujourd'hui, elle compte plus de 196 membres, témoignant de son rôle central dans la gouvernance mondiale et la coopération internationale. Parmi ces membres, la Suisse occupe une position unique en raison de son histoire d'adhésion à l'ONU.


La Charte des Nations Unies a un objectif de maintien de la paix et de coopération internationale. Son siège est à New York. Toutefois, le siège européen est maintenu à Genève.
La Suisse, reconnue pour sa neutralité historique, a longtemps maintenu une position de siège d’observateur à l'ONU depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. Cette position lui permettait de participer aux discussions et aux activités de l'organisation sans être un membre à part entière. Cette neutralité était en accord avec sa politique étrangère traditionnelle, qui mettait l'accent sur la non-participation aux conflits internationaux et aux alliances politiques et militaires. Le chemin de la Suisse vers une adhésion complète à l'ONU a été marqué par des débats internes et des changements dans le climat politique international. En 1986, pendant une période marquée par la confrontation entre les blocs soviétique et occidental, la Suisse a tenu un référendum sur l'adhésion à l'ONU, mais la proposition a été refusée par le peuple et les cantons. Cette décision reflétait la préoccupation de maintenir la neutralité suisse dans un monde divisé par la Guerre Froide.


Les organes principaux :
Cependant, avec la fin de la Guerre Froide et les changements dans la structure politique mondiale, la position de la Suisse a commencé à évoluer. Un nouveau référendum a été organisé en 2002, et cette fois, le peuple et les cantons suisses ont voté en faveur de l'adhésion à l'ONU. Ce vote marquait un tournant dans la politique étrangère suisse, signalant une volonté d'être plus activement impliquée dans les affaires mondiales tout en maintenant son engagement historique envers la neutralité. L'adhésion de la Suisse à l'ONU en 2002 a été un moment significatif, non seulement pour la Suisse mais aussi pour l'ONU, car elle illustrait l'évolution de l'organisation vers une acceptation universelle et la reconnaissance de la diversité des politiques étrangères de ses membres. La Suisse, depuis son adhésion, a activement participé aux différentes initiatives de l'ONU, en apportant sa contribution unique en matière de diplomatie, de médiation et de promotion de la paix, tout en conservant son identité de nation neutre.
*'''Assemblée Générale''' : se réunit en session une fois par an où chaque membre est représenté et représente une voix. D’autre part il en découle des organes spéciaux ayant une large autonomie, comme le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés institué en 1950, l’UNESCO, le BIT ou encore l’OIT. La Suisse faisait partie de certains de ces organes avant même de devenir membre permanent de l’ONU.  
 
*'''Conseil de Sécurité''' : compte 15 membres, dont 5 permanents qui sont les puissances victorieuses de la Deuxième guerre mondiale (États-Unis, France, Royaume-Uni, Chine, Russie). Les autres membres sont élus pour deux ans et le choix de ces pays doit tenir compte de la répartition géographique. Les membres permanents disposent d’un vote de véto. Cependant, le droit de véto n’est pas officiellement inscrit, mais relève d’une interprétation qui stipule que si un membre permanent vote contre une décision il peut de ce fait, faire échouer la votation. L’abstention d’un État membre permanent n’entraine pas la paralysie du système. Depuis que l’Union soviétique a disparu, le Conseil de Sécurité recourt la plupart du temps à la technique du consensus, fruit d’un long processus de négociation.  
La Charte des Nations Unies, adoptée en 1945, est le document fondateur de l'Organisation des Nations Unies (ONU) et sert de pierre angulaire à ses activités et à sa mission. L'objectif principal de la Charte est de promouvoir le maintien de la paix et de la sécurité internationales, ainsi que de favoriser la coopération entre les nations sur divers fronts, y compris les droits de l'homme, le développement social et économique, et la résolution pacifique des conflits. Elle établit également les principes fondamentaux de l'égalité souveraine des États, du non-recours à la force ou à la menace dans les relations internationales, et de l'intervention dans les affaires intérieures d'autres États. Le siège principal de l'ONU est situé à New York, aux États-Unis. C'est là que se trouvent la plupart de ses organes principaux, y compris l'Assemblée générale et le Conseil de sécurité. Le choix de New York comme siège de l'ONU a été significatif à l'époque, symbolisant l'espoir et l'engagement des nations du monde entier pour une ère de coopération et de paix après les dévastations de la Seconde Guerre mondiale. En outre, l'ONU a maintenu un important centre européen à Genève, en Suisse. Le siège européen de l'ONU à Genève joue un rôle vital dans les opérations internationales de l'organisation. Genève a été choisie en raison de sa longue tradition de neutralité et de diplomatie, ainsi que de son histoire en tant que centre de coopération internationale et d'organisations humanitaires. Le Bureau des Nations Unies à Genève (UNOG) est le deuxième plus grand bureau des Nations Unies après celui de New York et sert de forum important pour les négociations diplomatiques internationales, les conférences et les réunions sur diverses questions mondiales, notamment les droits de l'homme, le désarmement, l'assistance humanitaire et le développement économique. Ainsi, tandis que le siège de l'ONU à New York symbolise son engagement global pour la paix et la sécurité, le bureau de Genève représente son rôle dans la facilitation de la coopération internationale et la résolution des problèmes mondiaux dans un contexte européen et international.
 
== Les organes principaux des Nations Unies ==
 
=== Assemblée Générale ===
*'''Assemblée Générale''' : se réunit en session une fois par an où chaque membre est représenté et représente une voix. D’autre part il en découle des organes spéciaux ayant une large autonomie, comme le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés institué en 1950, l’UNESCO, le BIT ou encore l’OIT. La Suisse faisait partie de certains de ces organes avant même de devenir membre permanent de l’ONU.
 
=== Conseil de Sécurité ===
*'''Conseil de Sécurité''' : compte 15 membres, dont 5 permanents qui sont les puissances victorieuses de la Deuxième guerre mondiale (États-Unis, France, Royaume-Uni, Chine, Russie). Les autres membres sont élus pour deux ans et le choix de ces pays doit tenir compte de la répartition géographique. Les membres permanents disposent d’un vote de véto. Cependant, le droit de véto n’est pas officiellement inscrit, mais relève d’une interprétation qui stipule que si un membre permanent vote contre une décision il peut de ce fait, faire échouer la votation. L’abstention d’un État membre permanent n’entraine pas la paralysie du système. Depuis que l’Union soviétique a disparu, le Conseil de Sécurité recourt la plupart du temps à la technique du consensus, fruit d’un long processus de négociation.
 
=== Secrétariat Général ===
*'''Secrétariat Général''' : représenté par la personne de Ban Ki Moon qui est élu par un vote lors de l’assemblée générale et proposé par le conseil de sécurité. Les fonctions sont principalement politiques. Le secrétaire est épaulé par une équipe administrative.
*'''Secrétariat Général''' : représenté par la personne de Ban Ki Moon qui est élu par un vote lors de l’assemblée générale et proposé par le conseil de sécurité. Les fonctions sont principalement politiques. Le secrétaire est épaulé par une équipe administrative.
=== Cour Internationale de Justice ===
*'''Cour Internationale de Justice''' : est composé de 15 juges élus par l’Assemblée générale et le Conseil de Sécurité. Elle est l’organe judiciaire des Nations-Unies. Son objectif est de statuer selon des règles du droit international. Sa compétence s’étend à toutes les affaires que lui soumettent les États. Seuls les États peuvent saisir la cour internationale de justice : un individu ne peut pas agir. Aucun État ne peut, sans son consentement, être forcé de soumettre un différend qu’il a avec un autre État à la médiation de la Cour. La Cour est compétente :
*'''Cour Internationale de Justice''' : est composé de 15 juges élus par l’Assemblée générale et le Conseil de Sécurité. Elle est l’organe judiciaire des Nations-Unies. Son objectif est de statuer selon des règles du droit international. Sa compétence s’étend à toutes les affaires que lui soumettent les États. Seuls les États peuvent saisir la cour internationale de justice : un individu ne peut pas agir. Aucun État ne peut, sans son consentement, être forcé de soumettre un différend qu’il a avec un autre État à la médiation de la Cour. La Cour est compétente :
**Si les États reconnaissent sa compétence  
**Si les États reconnaissent sa compétence
**Soit parce que les litiges concernent l’interprétation ou l’application d’un traité.  
**Soit parce que les litiges concernent l’interprétation ou l’application d’un traité.
**Soit parce que deux États en conflit décident de soumettre le différend à la cour.  
**Soit parce que deux États en conflit décident de soumettre le différend à la cour.


L’article 93 prévoit que des États non membres des Nations Unies peuvent adhérer à la [[Le règlement pacifique des différends internationaux|Cour Internationale de Justice]]. C’est le cas de la Suisse en 1948.
L’article 93 prévoit que des États non membres des Nations Unies peuvent adhérer à la [[Le règlement pacifique des différends internationaux|Cour Internationale de Justice]]. C’est le cas de la Suisse en 1948.

Version du 7 décembre 2023 à 19:45

Les organisations universelles
Professeur(s) Victor Monnier[1][2][3][4][5][6]
Cours Introduction au droit

Lectures


Languages


English Español




L’Organisation des Nations Unies

Emblem of the United Nations.

L'Organisation des Nations Unies (ONU) représente un jalon crucial dans l'histoire de la coopération internationale, fondée dans l'immédiat après-guerre pour prévenir les conflits mondiaux et promouvoir la paix. Son origine remonte à la période sombre de la Seconde Guerre mondiale, où les dirigeants mondiaux, confrontés aux horreurs et aux échecs de la Société des Nations à maintenir la paix, ont ressenti le besoin impérieux de créer une nouvelle organisation internationale dotée de mécanismes plus solides et efficaces pour la gestion des conflits et la promotion de la coopération internationale.

L'expression "Nations Unies" fut utilisée pour la première fois le 1er janvier 1942. Ce jour-là, les représentants de 26 nations belligérantes contre les puissances de l'Axe ont signé la Déclaration des Nations Unies, marquant leur engagement collectif contre les forces de l'Axe et pour un futur ordre mondial fondé sur la paix et la sécurité. Cette déclaration posait les bases d'une collaboration qui allait aboutir à la création de l'ONU. En 1944, la Conférence de Dumbarton Oaks à Washington, D.C., a rassemblé les représentants des États-Unis, du Royaume-Uni, de l'URSS et de la Chine. Ils y ont discuté des plans pour une organisation qui serait chargée de maintenir la paix dans le monde après la guerre. Ces discussions ont été complétées et affinées lors de la Conférence de Yalta en février 1945, où les leaders mondiaux, notamment Franklin D. Roosevelt, Winston Churchill et Joseph Staline, ont défini des propositions plus concrètes pour cette organisation. Le point culminant de ces efforts a été la Conférence de San Francisco, où la Charte des Nations Unies a été signée le 26 juin 1945. Cet événement historique a vu la participation de délégués de 50 pays, signant un document qui allait façonner l'ordre mondial post-guerre. La Charte est entrée en vigueur le 24 octobre 1945, après la ratification par les cinq membres permanents du Conseil de Sécurité - États-Unis, Royaume-Uni, France, Union Soviétique et République de Chine - ainsi que par une majorité d'autres signataires.

L'ONU a été créée avec des objectifs ambitieux, notamment la prévention des guerres, la promotion des droits humains, le développement économique et social, et le respect du droit international. Elle a aussi été conçue pour fonctionner sur des principes de souveraineté égale pour tous ses membres, de règlement pacifique des différends et de non-intervention dans les affaires intérieures des États. Au fil des années, l'ONU a joué un rôle central dans de nombreux événements historiques significatifs. Elle a été impliquée dans la gestion et la résolution de conflits majeurs comme la Guerre de Corée dans les années 1950, la Crise de Suez en 1956, et plus récemment, dans divers efforts de maintien de la paix et d'intervention humanitaire dans des régions déchirées par la guerre comme le Rwanda dans les années 1990 et la Syrie au 21ème siècle. En outre, l'ONU a été un forum vital pour l'adressage de questions mondiales telles que le changement climatique, les droits des femmes et des enfants, et le développement durable. L'Organisation des Nations Unies, depuis sa création en 1945, a considérablement grandi et évolué pour devenir une plateforme mondiale incluant une grande majorité des nations du monde. Aujourd'hui, elle compte plus de 196 membres, témoignant de son rôle central dans la gouvernance mondiale et la coopération internationale. Parmi ces membres, la Suisse occupe une position unique en raison de son histoire d'adhésion à l'ONU.

La Suisse, reconnue pour sa neutralité historique, a longtemps maintenu une position de siège d’observateur à l'ONU depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. Cette position lui permettait de participer aux discussions et aux activités de l'organisation sans être un membre à part entière. Cette neutralité était en accord avec sa politique étrangère traditionnelle, qui mettait l'accent sur la non-participation aux conflits internationaux et aux alliances politiques et militaires. Le chemin de la Suisse vers une adhésion complète à l'ONU a été marqué par des débats internes et des changements dans le climat politique international. En 1986, pendant une période marquée par la confrontation entre les blocs soviétique et occidental, la Suisse a tenu un référendum sur l'adhésion à l'ONU, mais la proposition a été refusée par le peuple et les cantons. Cette décision reflétait la préoccupation de maintenir la neutralité suisse dans un monde divisé par la Guerre Froide.

Cependant, avec la fin de la Guerre Froide et les changements dans la structure politique mondiale, la position de la Suisse a commencé à évoluer. Un nouveau référendum a été organisé en 2002, et cette fois, le peuple et les cantons suisses ont voté en faveur de l'adhésion à l'ONU. Ce vote marquait un tournant dans la politique étrangère suisse, signalant une volonté d'être plus activement impliquée dans les affaires mondiales tout en maintenant son engagement historique envers la neutralité. L'adhésion de la Suisse à l'ONU en 2002 a été un moment significatif, non seulement pour la Suisse mais aussi pour l'ONU, car elle illustrait l'évolution de l'organisation vers une acceptation universelle et la reconnaissance de la diversité des politiques étrangères de ses membres. La Suisse, depuis son adhésion, a activement participé aux différentes initiatives de l'ONU, en apportant sa contribution unique en matière de diplomatie, de médiation et de promotion de la paix, tout en conservant son identité de nation neutre.

La Charte des Nations Unies, adoptée en 1945, est le document fondateur de l'Organisation des Nations Unies (ONU) et sert de pierre angulaire à ses activités et à sa mission. L'objectif principal de la Charte est de promouvoir le maintien de la paix et de la sécurité internationales, ainsi que de favoriser la coopération entre les nations sur divers fronts, y compris les droits de l'homme, le développement social et économique, et la résolution pacifique des conflits. Elle établit également les principes fondamentaux de l'égalité souveraine des États, du non-recours à la force ou à la menace dans les relations internationales, et de l'intervention dans les affaires intérieures d'autres États. Le siège principal de l'ONU est situé à New York, aux États-Unis. C'est là que se trouvent la plupart de ses organes principaux, y compris l'Assemblée générale et le Conseil de sécurité. Le choix de New York comme siège de l'ONU a été significatif à l'époque, symbolisant l'espoir et l'engagement des nations du monde entier pour une ère de coopération et de paix après les dévastations de la Seconde Guerre mondiale. En outre, l'ONU a maintenu un important centre européen à Genève, en Suisse. Le siège européen de l'ONU à Genève joue un rôle vital dans les opérations internationales de l'organisation. Genève a été choisie en raison de sa longue tradition de neutralité et de diplomatie, ainsi que de son histoire en tant que centre de coopération internationale et d'organisations humanitaires. Le Bureau des Nations Unies à Genève (UNOG) est le deuxième plus grand bureau des Nations Unies après celui de New York et sert de forum important pour les négociations diplomatiques internationales, les conférences et les réunions sur diverses questions mondiales, notamment les droits de l'homme, le désarmement, l'assistance humanitaire et le développement économique. Ainsi, tandis que le siège de l'ONU à New York symbolise son engagement global pour la paix et la sécurité, le bureau de Genève représente son rôle dans la facilitation de la coopération internationale et la résolution des problèmes mondiaux dans un contexte européen et international.

Les organes principaux des Nations Unies

Assemblée Générale

  • Assemblée Générale : se réunit en session une fois par an où chaque membre est représenté et représente une voix. D’autre part il en découle des organes spéciaux ayant une large autonomie, comme le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés institué en 1950, l’UNESCO, le BIT ou encore l’OIT. La Suisse faisait partie de certains de ces organes avant même de devenir membre permanent de l’ONU.

Conseil de Sécurité

  • Conseil de Sécurité : compte 15 membres, dont 5 permanents qui sont les puissances victorieuses de la Deuxième guerre mondiale (États-Unis, France, Royaume-Uni, Chine, Russie). Les autres membres sont élus pour deux ans et le choix de ces pays doit tenir compte de la répartition géographique. Les membres permanents disposent d’un vote de véto. Cependant, le droit de véto n’est pas officiellement inscrit, mais relève d’une interprétation qui stipule que si un membre permanent vote contre une décision il peut de ce fait, faire échouer la votation. L’abstention d’un État membre permanent n’entraine pas la paralysie du système. Depuis que l’Union soviétique a disparu, le Conseil de Sécurité recourt la plupart du temps à la technique du consensus, fruit d’un long processus de négociation.

Secrétariat Général

  • Secrétariat Général : représenté par la personne de Ban Ki Moon qui est élu par un vote lors de l’assemblée générale et proposé par le conseil de sécurité. Les fonctions sont principalement politiques. Le secrétaire est épaulé par une équipe administrative.

Cour Internationale de Justice

  • Cour Internationale de Justice : est composé de 15 juges élus par l’Assemblée générale et le Conseil de Sécurité. Elle est l’organe judiciaire des Nations-Unies. Son objectif est de statuer selon des règles du droit international. Sa compétence s’étend à toutes les affaires que lui soumettent les États. Seuls les États peuvent saisir la cour internationale de justice : un individu ne peut pas agir. Aucun État ne peut, sans son consentement, être forcé de soumettre un différend qu’il a avec un autre État à la médiation de la Cour. La Cour est compétente :
    • Si les États reconnaissent sa compétence
    • Soit parce que les litiges concernent l’interprétation ou l’application d’un traité.
    • Soit parce que deux États en conflit décident de soumettre le différend à la cour.

L’article 93 prévoit que des États non membres des Nations Unies peuvent adhérer à la Cour Internationale de Justice. C’est le cas de la Suisse en 1948.

Les institutions spécialisées

Pour promouvoir la paix, il existe de nombreuses organisations établies dans le sillage de l’ONU : Organisation de la Propriété Intellectuelle (1967), l’UNESCO (1945), l’Organisation Mondiale de la Santé, l’Organisation Internationale du Travail (1919). La Suisse en a fait partie avant même de siéger à l’Assemblée Générale de l’ONU à New York.

Annexes

Références

  1. ↑ Publication de Victor Monnier repertoriées sur le site de l'Université de Genève
  2. ↑ Hommage à Victor Monnier sur le site de l'Université de Genève
  3. ↑ Publications de Victor Monnier sur Cairn.info
  4. ↑ Publications de Victor Monnier sur Openedition.org
  5. ↑ Page personnelle de Victor Monnier sur le site de l'Université de Aix-Marseille
  6. ↑ En Hommage À Victor Monnier.” Hommages.ch, 11 Mar. 2019, www.hommages.ch/Defunt/119766/Victor_MONNIER.
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