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La gouvernance régionale de l’environnement

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Les incidences spatiales des faits politiques peuvent très bien démontrer dans la grande diversité de la gouvernance régionale de l’environnement. Le terme « gouvernance » relève d’une tendance actuelle, prescrite et analysé d’un système de coopération plutôt étatique et de coordination plus ouvert impliquant une multiplicité d’accords notamment non étatiques. La « région » est une notion qui s’alimente beaucoup de la construction sociale. Les régions ne sont pas des unités territoriales forcément évidentes, mais ce sont souvent des territoires et des unités spatiales autour desquels il y a des constructions sociales en concurrence. L’« environnement » est l’ensemble des conditions naturelles susceptibles d’agir sur les organismes vivants et les activités humaines étant quelque chose d’assez général et abstrait.

La gouvernance régionale de l’environnement : enjeux[edit | edit source]

Aujourd’hui, lorsqu’on entend parler de la gouvernance de l’environnement, cela est dans le contexte des grands traités comme sur le changement climatique, la biodiversité, la désertification, mais pas beaucoup se sont produits dernièrement. Néanmoins, on constate qu’il y a une impasse au niveau global. Il y a eu le traité de Rio en 1992, des traités qui suivent le modèle de traité-cadre et protocole concrétisant le traité-cadre. Dans le cas du changement climatique, il n’y a eu qu’un protocole à savoir le protocole de Kyoto.

Géopo gouvernance régionale environnement 1.png

Derrière la notion de « global », il y a toute une histoire de coopération régionale qui a commencé déjà au XIXème siècle, mais qui a vraiment vu une explosion dans les années 1970 surtout après la création du programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) suite à la conférence de Stockholm en 1972. Le PNUE a établi un programme pour les mers régionales, une série de traités internationaux pour la protection de fleuves, et la convention alpine pour la gouvernance en région de montagne, mais aussi la convention de Carpates. Dans la recherche, la plupart des travaux s’intéressent aux traités de type « global ». Derrière le « global » se cache une diversité de coopérations régionales qui sont différentes de toute une série de manières.

Les régions ne sont pas des unités mutuellement exclusives dans l’espace, c’est-à-dire qu’il y a des régions qui se chevauchent. Ce chevauchement représente une série de problématiques qui sont qualitativement différentes s‘agissant de conflits entre traités globaux. L’intérêt aux régions a une longue histoire, mais il y a des approches différentes afin de définir une région. L’approche « traditionnelle » porte sur les études de politiques de sécurité et des études d’intégration régionale économique avec l’idée de la région comme collection d’États. Depuis les années 1980, le new regionalism a apporté une perspective plus fluide sur les régions qui est une approche qui était d’un côté une conséquence de la fin de la Guerre froide, mais aussi tout un renouvellement de la géographie politique pesant sur la construction sociale des régions. Une plus grande ouverture vers des unités régionales qui ne suivent pas les frontières étatiques, pouvant comprendre des écorégions.

Géopo asean map 1.jpg

Ce graphique montre les différentes régions telles que conçues par les travaux de sécurité. Ce sont des ordres régionaux constitués par une collection d’États.

La gouvernance globale de l’environnement qui se constitue autour des grands traités a évolué. On a créé ces grands traités autour de la conférence de Rio en 1992. Il y en a eu d’autres, mais peu et tout une série dans la gouvernance globale de l’environnement. Il n’est pas surprenant que dans le contexte de la gouvernance régionale de l’environnement, il y a des tendances et des changements. Il y a eu une très grande diversité parce qu’il y a des conventions globales qui ont des composantes régionales comme la convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux à des composantes régionales qui se concentrent sur l’Afrique. Il y a également des conventions régionales générales qui ont une composante environnementale comme le traité de la coopération en Amazonie, il y a des organisations d’intégration économique régionale comme l’Union européenne ou le NAFTA ayant des agendas environnementaux.

Géopo axes de gouvernance 1.png

On a essayé d’identifier trois axes qui n’est pas forcément une progression linéaire :

  • territorialité – juridictionnel → écorégional : ce sont des instances de coopération qui se focalisent sur des pays ou ayant comme cibles des bassins naturels se définissant sur une base biophysique. On constate une tendance vers l’écorégionale et qu’on va voir augmenter parce que, de plus en plus, le changement climatique se comprend dans les conséquences qu’il a pour différents écosystèmes.
  • coordination – étatique → non-étatique : coopération où on a une forte implication des acteurs de la société civile. Il y a de plus en plus d’implication des acteurs non-étatique.
  • substance – monothématique → multithématique : avec l’idée du développement durable, il y a une tendance vers le multiétatique. Le grand défi reste la gouvernance écorégional qui implique une multiplicité d’acteur et qui est multithématique.

La coopération régionale : une typologie[edit | edit source]

Selon le PNUE, dans les années 1990, près de 60% des traités internationaux sont des traités régionaux. Pour ce qui concerne la gouvernance globale de l’environnement, il n’y a qu’un seul globe. L’objectif territorial est toujours le global pendant que pour la coopération régionale, cela n’est pas forcément le cas. Pour ce qui concernant l’adhésion, ce n’est pas forcement le cas que ceux qui adhèrent à un traité sont les mêmes pays où s’applique le traité. On va créer une autre typologie donnant quatre cas de figure très généraux. On a différencié entre deux variables à savoir l’ « adhésion » et la « cible » et on a différence le « contigu » et le « non contigu ». Souvent, les traités régionaux sont préféré aux traité globaux parce que ce sont des acteurs de terrain, mais aussi des voisins.

Source : Balsiger et al. 2012.

Prés de 52% des traités, on a trouvé que l’adhésion et la cible étaient contiguës. C’est par exemple le cas de la convention alpine qui implique des voisins et s’appliquant à l’intérieur des pays l’ayant signé.

Source : Balsiger et al. 2012.

Il y a un grand nombre de discontinuités. Il peut y avoir un grand nombre de traités qui portent sur des objets communs, mais pas forcément ayant la même priorité de traitement.

Source : Balsiger et al. 2012.

Si on regarde la différence entre les traités, 60% des traités ont une cible contiguë, mais 40% des traités ont des cibles non contiguës, c’est-à-dire ayant encore des discontinuités spatiales.

Comme il y a beaucoup plus de traités régionaux que de traités globaux, les catégories conventionnelles ne sont pas suffisantes. En d’autres termes, la coopération internationale dans le domaine de l’environnement est un phénomène hétérogène, c’est-à-dire que les catégories conventionnelles sont inadéquates. Presque deux tiers des accords internationaux sont bilatéraux et parmi eux, quelque 60 % sont des accords régionaux. La plupart des thématiques sont plus susceptibles d’être traitées sous un accord régional. La divergence entre adhésion et cible entraîne des enjeux de pouvoir (politique, économique, discursive).

Depuis les années 1990, il y a eu une chute de négociations des nouveaux traités environnementaux et dans le contexte régional et dans le contexte global. Il est devenu de plus en plus difficile, aussi avec le document importante, de traiter les données et aussi parce qu’il y a une saturation, d’autre part, la transformation de gouvernement à gouvernance signifie qu’il y a de moins en moins de coopération étatique.

Le développement durable régional[edit | edit source]

L’exemple des Alpes montre que de plus en plus il y aune différence entre les régions physiques et les régions fonctionnelles. Les régions fonctionnelles se définissent sur la base de l’échange ou de services, mais il y a aussi des régions qui se définissent sur la base de migrations, de faunes ou de flux de migrations. La convention alpine comprend des thématiques fonctionnelles, alors on peut parler d’un système de régions fonctionnelles qui se chevauchent. La question pour la gouvernance régionale de l’environnement et de savoir dans quelle manière l’environnement s’inscrit dans le développement durable à savoir en se focalisant sur l’environnement cassant la logique du développement durable qui veut intégrer l’économique, le sociale et l’environnementale ou est-ce qu’avec la focalisation sur l’environnement qui fait partie intégrale du développement durable, on arrive à une conceptualisation différente de la gouvernance. Il y a une tension entre des hétérarchie et des polycentricité.

Perspective hétérarchique.

La perspective hétérarchique, c’est comprendre l’« hétérarchie » comme une structure organisationnelle sous la forme d'un réseau de coopération sans subordination, où chaque élément partage la même position « horizontale » de pouvoir et d’autorité. Dans cette gouvernance, il y a un chevauchement et entrecroisement d’espaces fonctionnels.

Perspective polycentrique.

La perspective polycentrique est comprendre la « polycentricité » dans le domaine de l’aménagement du territoire, un principe d'organisation d'un territoire autour de plusieurs centres. Dans la gouvernance, il y a un chevauchement à l’intérieur d’un pays, coordination à travers les frontières.

Ces deux systèmes d’organisation coexistent et dans le temps, il y a des changements.

Les parcs transfrontaliers en Afrique[edit | edit source]

Parcs transfrontaliers en Afrique.jpg

Selon Guyot dans Géopolitique des parcs (trans) frontaliers en Afrique Australe publié en 2006, « il n’y a pas de parc qui soit véritablement ‘naturel’ [...] il n’y a pas de frontière naturelle ». Les parcs en Afrique Australe sont une création coloniale britannique qui articulent trois types de frontières à savoir des frontières intercoloniales, intracoloniales, et « raciales ». Dans le temps, la fonction de ces parcs a changé avec la Guerre froide notamment. Les parcs ont souvent continués à servir de « zone tampon ». Les parcs liés à l’Afrique du sud ont été considérés comme « zone tampon » vers les colonies africaines qui ont subi des révolutions marxistes et prosoviétiques. Des parcs ont été utilisés comme base militaire. Dans ces zones, se sont développés des flux commerciaux.

Avec la fin de l’apartheid, la fonction de ces parcs va être redéfinie, il y a un renversement de fonctions de ces parcs. Émerge la notion de parcs transfrontaliers de la paix. L’idée est de remettre en cause la notion de frontière comme « symbole de guerre, de ségrégation et de contrôle territorial ». C’était surtout un outil d’intégration politique et économique, mais aussi une façon d’augmenter la participation d’acteurs non étatiques et internationaux. À travers la nature, il peut y avoir des liens transfrontaliers qui servent à la consolidation de la nature et à l’établissement de relations de paix.

En termes de droit foncier, souvent, dans ces projets de parc, on voit un transfert de propriété vers les paysans avec des contraintes d’usage comme l’obligation de protection selon les normes internationales ou encore l’ouverture aux touristes.

Il y a une forme de domination géopolitique. L’ouverture postapartheid rend possible le développement d’une hégémonie sud-africaine politique, économique, touristique, mais aussi « environnementale » à l’échelle de l’Afrique Australe.

La domination discursive est une continuation de la définition de l’Afrique comme « the greatest animal kingdom » où le touriste Blanc peut contempler une nature « intacte » et des Africains en « habitat ». C’est une représentation qui se perpétue dans les parcs transfrontaliers de paix en Afrique.

Pour Bram Büscher dans Transforming the Frontier. Peace Parks and the Politics of Neoliberal Conservation in Southern Africa publié en 2013, les TPP sont la manifestation d’une économie politique néolibérale qui s’étend à travers des stratégies comme l’écotourisme et les paiements pour les services écosystémiques.

Résumé[edit | edit source]

La gouvernance régionale dans le domaine de l’environnement rassemble beaucoup de termes. C’est une alternative aux approches globales. La gouvernance à l’échelle régionale souligne la construction de ce qui est « régional »

Les tendances d’aujourd’hui sont d’aller vers une territorialité fluide, vers des coopérations multiacteurs, vers l’intégration de thématiques. Derrière le terme « global environmental politics » se cache le fait que presque deux tiers des accords internationaux sont des accords régionaux. Les perspectives hétérarchiques et polycentriques révèlent différentes relations entre pouvoir et espace. La gouvernance régionale de l’environnement en Afrique Australe pose la question de « the global solution » ou d’une nouvelle logique de domination ?

Annexes[edit | edit source]

Références[edit | edit source]