La politique européenne

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Introduction

Intensité de l'intégration

Aperçu historique

Politique européenne de la Suisse

On peut qualifier la politique européenne de la Suisse de 3 manières. Une politique du centre: on a depuis la fin de la seconde guerre mondiale, la Suisse a toujours cherché à trouver des solutions intermédiaires. On a refuser l'intégration trop forte et la politique d'isolement.

Une politique réactive: jamais la Suisse n'a prit la peine de chercher à intégrer l'UE de soi-même. C'est uniquement a chaque fois qu'il y a eu une nouvelle étape, que la Suisse s'est sentie obligé de réagir et de s'adapter à ce changement. La Suisse a chercher à répondre, avec du retard le plus souvent, aux changements en cours. Pour palier un danger de la discrimination économique. Ce n'est pas forcément une critique ici, que l'on adresse à la Suisse.

Politique européenne purement économique: éviter que la Suisse se face discriminer par rapport aux concurrents européens. Mais on a chercher cela, en se protégeant d'une intégration politique. S'engager politiquement, cela veut dire potentiellement perdre sa souveraineté, neutralité, fédéralisme, politique agricole ... une solution économique à moindre prix politique.

Principaux événements

Espace économique européen (EEE, 1989-1992)

Accord bilatéraux 1 (1994-1998)

L'initiative" Oui à l'Europe"

Les accords bilatéraux Il (2001-2004)

La libre-circulation des personnes

Les discussions en cours

Il y a deux grands défis aujourd'hui pour la Suisse. Un, les questions institutionnels et deuxièmement, le coup d'arrêt du 9.02.2014.

Institutionnellement, il faudrait trouver une formule qui permette une adaptation dynamique à l'avancement de l'UE. Comment la Suisse peut reprendre é son compte, des règles européennes qu'elle n'aura pas contribué à élaboré. Cela fait 3 ans, que la situation est bloquée. L'UE ne veut plus que la Suisse signe des accords statiques avec l'UE.

L'acceptation de l'initiative de l'UDC a compliqué singulièrement la tâche des négociateurs suisse. Il ya une menace, suite à au principe de la guillotine, sur les accords bilatéraux.

Les effets de l'adhésion

Effets institutionnels

on a vu qu'il n'y avait pas d'incompatibilité entre adhésion et les institutions présentes en Suisse.

Effets économiques

D'un point de vue objectif, les effets économiques sont connus. On sait que si la Suisse adhère à l'UE, la Suisse serait un pays contributeur au budget de l'UE. Cela se chiffre en plusieurs milliards par année. Même si la Suisse recevrait en contrepartie des montants.

Il y aurait une hausse des taux d'intérêt. Si la Suisse devait rejoindre l'UE, donc la monnaie commune, et transférer les compétences à la BCE, on aurait une augmentation de l'ordre de 1 à 2% à la Suisse.

La Suisse a des taux de TVA bas. Si la Suisse entre dans l'UE, on devrait remonter le taux de 5 à 7 %. En revanche, si la TVA est base en Suisse, c'est parce qu'il y a des impôts qui n'existe pas dans des pays ou la TVA est plus grande.

Ce qui est moins quantifiable, c'est les gains que la Suisse retirerait d'une adhésion. Les gains principaux, ce serait la libéralisation des marchés internes, et une libéralisation de la politique de la main d'œuvre. Or, dans les 10 premières années de l'adhésion, la Suisse ne profiterait pas d'une adhésion. Cela rend difficile la vente d'un projet d'adhésion à l'UE.

Bilan et appréciation personnelle

Bilan

Plus on se rapproche de l'UE, plus on s'éloigne de l'adhésion. Avec la négociation d'accords bilatéraux, la Suisse est parfois plus intégrée à l'UE que la GB par exemple. On est quasiment si prêt de l'adhésion, que l'on est carrément membre. Paradoxalement, plus on a conclu d'accord bilatéraux, moins on a une pression à adhérer à l'UE.

En Suisse on parle plus de l'UE, de l'adhésion à l'UE, mais une discussion de fond en Suisse sur les avantages, inconvénients n'a jamais eu lieu.

Appréciation personnelle

Annexes

Références