Droit International Public

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Droit International Public
Description de l'image International_Court_of_Justice.jpg.
Faculté Global Studies Institute
Professeur(s) Robert Kolb
Année(s) 2011[1], 2012[2][3], 2013[4][5], 2014[6][7], 2015[8][9], 2016[10]
Enregistrement(s) 2011[11], 2012[12], 2013[13], 2014[14], 2015[15]


Ce cours, articulé en deux parties (« Droit international public I » et « Droit international public II »), vise à donner un aperçu général, de caractère introductif, du droit international public afin d'en comprendre les règles et le cadre juridique qui en régissent les mécanismes. Sont analysés, sur l'ensemble des deux séminaires, les sources du droit international, ses sujets, ses interactions avec le droit interne ainsi que la notion de responsabilité internationale et le règlement pacifique des différends internationaux. Ce cours s'adresse aux étudiants de première (DIP I) et deuxième année (DIP II) du BARI.

Le cours de DIP III est sous forme de séminaire étant un approfondissement en droit international public qui combine théorie et pratique. Ainsi, des cours spécialisés (sur le droit de la mer et la procédure devant la CIJ par exemple) alternent avec des phases plus pratiques comprenant l'étude d'affaires jurisprudentielles et l'intervention de praticiens (membre des affaires étrangères par exemple). Il s'agira de montrer comment le droit international public est appliqué dans les relations internationales, afin de démontrer que, même à l'occasion de crises internationales graves, le droit international est toujours présent.

Cours

Droit international public I

Aspects introductifs du droit international public

Les sources du droit international

Les rapports entre le droit international et le droit interne

Les sujets du droit international : les États

Les principes fondamentaux des relations entre États

Droit international public II

Les principes fondamentaux des relations entre États

Les Organisations Internationales

L'individu en tant que sujet du droit international

La responsabilité internationale

Le règlement pacifique des différends internationaux

Droit international public III

Le recours à la Cour internationale de Justice

Les exceptions préliminaires

Les mesures conservatoires

La procédure consultative

Anciens examens de DIP

note bene - Ces QCM ont été mis à la libre disposition des étudiants sur la plateforme chamillo.

Examen DIP I : août 2013

Examen DIP I : août 2014

Examen DIP I : août 2015

Examen DIP II : janvier 2014

Examen DIP II : août 2015

Ressources documentaires

Matériel d'enseignement

The title page of the copy of Grotius' Mare Liberum in the Peace Palace Library

Le cours est accompagné des lectures obligatoires dans le manuel de droit international public de DAILLIER, Patrick, FORTEAU, Mathias, PELLET, Alain, Droit international public, 8ème éd., Paris,LGDJ, 2009, 1709 p. En outre, selon vos besoins, vous pouvez compléter vos lectures à l’aide des ouvrages suivants :

  • CARREAU, Dominique, & MARRELLA, Fabrizio, Droit international, 11 éd., Paris : A. Pedone, 2012, 733 p. (à voir pour ses nombreux exemples, tirés de la jurisprudence ou de la pratique des Etats).
  • COMBACAU, Jean, & SUR, Serge, Droit international public, 10 éd., Montchrestien (coll. Domat – Droit public), Paris, 2012, 820 p. (pour ceux qui veulent approfondir la matière, destiné davantage aux étudiants avancés de droit international).
  • DECAUX, Emmanuel, Droit international public, 7 éd., Paris, Dalloz Hypercours, 2010, 500 p. (un mémento, pour une vue d'ensemble rapide du droit international).
  • DUPUY, Pierre-Marie et KERBRAT, Yann, Droit international public, 11
  • «Précis Dalloz – Droit public/Science politique»), Paris, 2012, 929 p. (un bon manuel pour les étudiants qui découvrent le droit international, bien qu’un peu succin sur certains points).
  • DISTEFANO, Giovanni et BUZZINI, Gionata, Bréviaire de jurisprudence internationale. Les fondamentaux du droit international public, .éd. Bruylant, Bruxelles, 2010.
  • PERRIN, Georges, Droit international public: sources, sujets, caractéristiques, Zurich: Schultess P.Verlag, 1999, 991 p. (à voir pour ses références à la pratique suisse).
  • VERHOEVEN, Joe, Droit international public, Bruxelles : Larcier, 2000, 856 p. (un bon précis du droit international, dans la lignée du manuel du professeur Dupuy)
  • Cours International de Justice (CIJ) : http://www.icj-cij.org/

Annexes

Références

  1. Programme des cours - année académique 2011-2012 - Droit international public II / International Public Law 2 (4_5108CR)
  2. Programme des cours - année académique 2011-2012 - Droit international public I / International Public Law 1 (4_5107CR)
  3. Programme des cours - année académique 2012-2013 - Droit international public II / International Public Law 2 (J1D010 CR)
  4. Programme des cours - année académique 2012-2013 - Droit international public I / International Public Law 1 (J1D005 CR)
  5. Programme des cours - année académique 2013-2014 - Droit international public II / International Public Law 2 (J1D010 CR)
  6. Programme des cours - année académique 2013-2014 - Droit international public I / International Public Law 1 (J1D005 CR)
  7. Programme des cours - année académique 2014-2015 - Droit international public II / International Public Law 2 (J1D010 CR)
  8. Programme des cours - année académique 2014-2015 - Droit international public I / International Public Law 1 (J1D005 CR)
  9. Programme des cours - année académique 2014-2015 - Droit international public II (J2D010 CR)
  10. Programme des cours - année académique 2015-2016 - Droit international public (J1D005 CR)
  11. Enregistrement du cours de Droit International Public I de l'année académique 2010-2011 sur mediaserver
  12. Enregistrement du cours de Droit International Public I de l'année académique 2011-2012 sur mediaserver
  13. Enregistrement du cours de Droit International Public I de l'année académique 2012-2013 sur mediaserver
  14. Enregistrement du cours de Droit International Public I de l'année académique 2013-2014 sur mediaserver
  15. Enregistrement du cours de Droit International Public I de l'année académique 2014-2015 sur mediaserver