Droit International Public

Droit International Public

Données clés

Professeur(s)	Robert Kolb
Enregistrement(s)	2011, 2012, 2013, 2014, 2015
Cours	Droit International Public

Lectures

• Aspects introductifs du droit international public
• Les sources du droit international
• Les rapports entre le droit international et le droit interne
• Les sujets du droit international : les États
• Les principes fondamentaux des relations entre États
• Les principes fondamentaux des relations entre États
• Les Organisations Internationales
• L'individu en tant que sujet du droit international
• La responsabilité internationale
• Le règlement pacifique des différends internationaux
• Le recours à la Cour internationale de Justice
• Les exceptions préliminaires
• Les mesures conservatoires
• La procédure consultative

Ce cours, articulé en deux parties (« Droit international public I » et « Droit international public II »), vise à donner un aperçu général, de caractère introductif, du droit international public afin d'en comprendre les règles et le cadre juridique qui en régissent les mécanismes. Sont analysés, sur l'ensemble des deux séminaires, les sources du droit international, ses sujets, ses interactions avec le droit interne ainsi que la notion de responsabilité internationale et le règlement pacifique des différends internationaux. Ce cours s'adresse aux étudiants de première (DIP I) et deuxième année (DIP II) du BARI.

Le cours de DIP III est sous forme de séminaire étant un approfondissement en droit international public qui combine théorie et pratique. Ainsi, des cours spécialisés (sur le droit de la mer et la procédure devant la CIJ par exemple) alternent avec des phases plus pratiques comprenant l'étude d'affaires jurisprudentielles et l'intervention de praticiens (membre des affaires étrangères par exemple). Il s'agira de montrer comment le droit international public est appliqué dans les relations internationales, afin de démontrer que, même à l'occasion de crises internationales graves, le droit international est toujours présent.

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Cours

Droit international public I

Aspects introductifs du droit international public

Les sources du droit international

Les rapports entre le droit international et le droit interne

Les sujets du droit international : les États

Les principes fondamentaux des relations entre États

Droit international public II

Les principes fondamentaux des relations entre États

Les Organisations Internationales

L'individu en tant que sujet du droit international

La responsabilité internationale

Le règlement pacifique des différends internationaux

Droit international public III

Le recours à la Cour internationale de Justice

Les exceptions préliminaires

Les mesures conservatoires

La procédure consultative

Anciens examens de DIP

note bene - Ces QCM ont été mis à la libre disposition des étudiants sur la plateforme chamillo.

Examen DIP I : août 2013

Examen DIP I : août 2014

Examen DIP I : août 2015

Examen DIP II : janvier 2014

Examen DIP II : août 2015

Ressources documentaires

• ABC du droit international public
• Cour Internationale de Justice
• Convention de Vienne sur le droit des traités - 1969 (français)
• Chartes des Nations-Unies
• Revue belge du droit international
• Kolb, Robert. La Bonne Foi En Droit International Public: Contribution À L'étude Des Principes Généraux De Droit. Genève: Institut Universitaire De Hautes Études Internationales, 1999.
• Ranjeva, Raymond, and Charles Cadoux. Droit International Public. Vanves: Edicef, 1992.

Matériel d'enseignement

The title page of the copy of Grotius' Mare Liberum in the Peace Palace Library

Le cours est accompagné des lectures obligatoires dans le manuel de droit international public de DAILLIER, Patrick, FORTEAU, Mathias, PELLET, Alain, Droit international public, 8ème éd., Paris,LGDJ, 2009, 1709 p. En outre, selon vos besoins, vous pouvez compléter vos lectures à l’aide des ouvrages suivants :

• CARREAU, Dominique, & MARRELLA, Fabrizio, Droit international, 11 éd., Paris : A. Pedone, 2012, 733 p. (à voir pour ses nombreux exemples, tirés de la jurisprudence ou de la pratique des Etats).
• COMBACAU, Jean, & SUR, Serge, Droit international public, 10 éd., Montchrestien (coll. Domat – Droit public), Paris, 2012, 820 p. (pour ceux qui veulent approfondir la matière, destiné davantage aux étudiants avancés de droit international).
• DECAUX, Emmanuel, Droit international public, 7 éd., Paris, Dalloz Hypercours, 2010, 500 p. (un mémento, pour une vue d'ensemble rapide du droit international).
• DUPUY, Pierre-Marie et KERBRAT, Yann, Droit international public, 11
• «Précis Dalloz – Droit public/Science politique»), Paris, 2012, 929 p. (un bon manuel pour les étudiants qui découvrent le droit international, bien qu’un peu succin sur certains points).
• DISTEFANO, Giovanni et BUZZINI, Gionata, Bréviaire de jurisprudence internationale. Les fondamentaux du droit international public, .éd. Bruylant, Bruxelles, 2010.
• PERRIN, Georges, Droit international public: sources, sujets, caractéristiques, Zurich: Schultess P.Verlag, 1999, 991 p. (à voir pour ses références à la pratique suisse).
• VERHOEVEN, Joe, Droit international public, Bruxelles : Larcier, 2000, 856 p. (un bon précis du droit international, dans la lignée du manuel du professeur Dupuy)
• Cours International de Justice (CIJ) : http://www.icj-cij.org/