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Les débuts du système international contemporain : 1870 – 1939

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L’ordre des États-nations[edit | edit source]

Le système westphalien ?[edit | edit source]

Banquet de la garde civile d'Amsterdam fêtant la paix de Münster (1648), exposé au Rijksmuseum, par Bartholomeus van der Helst.

Le système westphalien a été signé à l’issue de la guerre de Trente Ans en 1648. C’est la naissance des relations internationales avec l’affirmation des États-nations. À l’issue de la guerre de Trente Ans, c’est le déclin irrémédiable du Saint Empire romain germanique et en fait le déclin d’idée d’un empire successeur de l’Empire romain qui est un rêve de construction politique qui a perduré durant tout le Moyen Âge: le rêve de la construction d’une monarchie universelle. Le Saint Empire romain germanique va perdurer jusqu’en 1806, mais n’a plus de rôle politique à partir de la seconde moitié du XVIIème siècle.

1648 est aussi le début du déclin du pouvoir temporel de l’Église qui était le second pouvoir universel. Or, à partir de cette date, le rôle politique de l’église ne cesse de diminuer.

Les grands principes du système westphalien :

  • Principe d’équilibre des grandes puissances : l’idée est d’avoir un équilibre européen dans l’optique qu’aucune puissance ne cherche l’hégémonie. C’est une notion fondamentale qui est mise en place, les puissances doivent s’équilibrer en Europe.
  • Inviolabilité de la souveraineté nationale (« cujus regio, ejus religio ») : l’idée est que chaque principe à l’intérieur de son État doit régler la religion qui y est pratiquée. La population adopte la religion du principe.
  • Non-ingérence dans les affaires intérieures : les États sont souverains chez eux et n’ont pas à s’immiscer dans les affaires de ses voisins. Ce principe est très important dans le sens où il fonde l’idée de souveraineté nationale, car il compartimente affaires internes et affaires internationales.

Le traité de Westphalie marque la naissance du système des États et le déclin irrémédiable de l’idée d’une monarchie universelle incarnée par le Saint Empire romain germanique et le déclin des ambitions de l’Église.

On entre dans un système anarchique avec des États sans structure au-dessus d’eux. Cependant c’est un système pas forcément pacifique, chacun cherchant à conquérir un bout du territoire du voisin.

Le principe fondateur des relations internationales, à partir de 1648, est la raison d’État.

Le système westphalien fonctionne jusqu’à la Première guerre mondiale. Lorsque le système westphalien disparait en 1918, cela ne signifie pas que les États disparaissent de la scène internationale. Au contraire, les États restent structurellement importants et ont de plus renforcé leurs prérogatives. Les États sont des acteurs majeurs et fondamentaux.

Renforcement des diplomaties nationales[edit | edit source]

Nous faisons référence au fait que les prérogatives des États se renforcent ce qui se caractérise dans l’action des diplomaties.

Au milieu du XIXème siècle, si on regarde l'appareil diplomatique des puissances européennes sont déléguées. La politique étrangère est faite par quelques dizaines de personnes. Sur le long terme, on se rend compte de ce qu’elle renforce des prérogatives nationales.

Aujourd’hui ce sont d’énormes bureaucraties, des structures qui deviennent de plus en plus importantes. Ces institutions sont de plus en plus actives et se professionnalisent. En particulier en Europe, la diplomatie était le refuge des aristocrates, les grandes familles nobles trustent le milieu de la diplomatie jusqu’au milieu du XIXème siècle.

L’appareil diplomatique dès lors recrute de plus en plus sur concours, c’est une bureaucratie qui prône une ouverture sociale. La sociologie des milieux diplomatiques change radicalement.

Dans toutes les grandes puissances, on a une structuration des appareils diplomatiques de plus en plus importants et une extension des champs d’action de la diplomatie. Depuis la Deuxième guerre mondiale la pratique diplomatique est de plus en plus intense, on dénombre aujourd’hui presque 200 États.

Non seulement on dd mais également une extension. Jusqu’au XIXème la diplomatie est une politique de puissance de défense des intérêts et une lutte d’influence qui va jusqu’au niveau militaire. Jusqu’au XIXème la guerre est le prolongement du XIXème siècle, la diplomatie est l’art de négocier.

Si on prend les choses sur le long terme, on aperçoit une extension des champs d’action de la diplomatie en particulier avec la diplomatie culturelle ; la diplomatie économique devient à partir de la fin du XIXème une des prérogatives des États.

Le phénomène de mondialisation économique de la fin du XIXème siècle était beaucoup plus intense qu’aujourd’hui. Le fait que les gains sur les marchés extérieurs comptent de plus en plus pour la puissance d’un État intensifie l’importance de la conquête de nouveaux marchés. Par ailleurs on constate un phénomène tout à fait nouveau qui est le développement des négociations commerciales multilatérales. La diplomatie économique devient un champ d’action des politiques étrangères de chaque pays ce qu’elle n’était pas du tout jusqu’à la fin du XIXème.

La diplomatie culturelle apparait à la fin du XIXème siècle, c’est l’idée de promouvoir les formes de la culture nationales à travers la diffusion de sa culture, de sa langue, de l’amélioration de son image. Un des pays pionniers est la France avec la création de l’Alliance française en 1883. C’est souvent un remède afin de compenser un déclin de la puissance géopolitique. C’est une tentative de compenser le déclin géopolitique par une action culturelle.

Dans tous les grands pays, à partir du XIXème siècle et XXème siècle, un certain nombre d’institutions visant au rayonnement culturel sont créées. Toutes les grandes puissances se dotent d’institutions plus ou moins non gouvernementales qui se chargent de développer le rayonnement culturel des grands pays.

Dès lors, les institutions diplomatiques se diversifient ce qui explique leur développement et leur accroissement.

Nationalisme et impérialisme à la fin du XIXème siècle[edit | edit source]

Ce qui est important est le processus de nationalisation des relations internationales avec l’affirmation d’États-nations à la fois chez eux et a l’extérieur avec la conquête des empires coloniaux. C’est une manifestation de la nationalisation qui se manifeste par un empire d’envergure ; il y a une concurrence pour s’approprier des bouts de territoire sur différents continents.

À la fin du XIXème siècle, on a le phénomène des États-Empires avec des natures différentes soit sous forme d’empire colonial, multinational. Il y a une congruence très forte entre nationalismes, affirmation des États-nations et puis l’impérialisme avec le développement de la colonisation.

Le nationalisme est un phénomène qui est mondial. L’émergence des nationalismes n’est pas un phénomène du XXème siècle, on l’aperçoit dès le XIXème siècle. Les nationalismes qui se développent en Asie et en Afrique engagent les pays européens. Les colonies à de rares exceptions prêtes n’ont jamais été totalement pacifiées. Il y a très vite des heurts parce qu’on était déjà dans des logiques d’affirmation nationaliste qui se heurte à deux dimensions.

L’émergence des nouveaux acteurs internationaux[edit | edit source]

Les premières organisations internationales[edit | edit source]

Traditionnellement, on parle surtout de la Société des Nations et de l’Organisation des Nations Unies. Le phénomène des organisations internationales et un phénomène de la fin du XIXème siècle.

Le processus de mondialisation économique est fermé à partir des années 1850 - 1860 qui provoque un besoin de normalisation à l’échelle internationale. Lorsqu’on commerce avec des pays qui n’ont pas les mêmes normes, il est difficile de commercer. C’est pourquoi il a une nécessité de normalisation internationale afin de développer les échanges internationaux.

Ce premier phénomène des organisations internationales émerge dans les années 1860 avec les Unions internationales :

  • Union télégraphique internationale 1865 ;
  • Union postale universelle 1874 ;
  • Union internationale des poids et mesures 1875 ;
  • Union internationale pour la protection de la propriété industrielle 1883 ;
  • Union internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques 1886 ;
  • Union internationale d’agriculture 1905 ;
  • Office international d’hygiène publique 1908.

L’objectif est de mettre en place une normalisation et une harmonisation des systèmes pour faciliter les échanges

Ce sont des systèmes précis ou les diplomates classiques ne sont pas compétentes. De nouveaux problèmes émergent amenant les États à créer des unions administratives qui sont les premières organisations intergouvernementales dans lesquelles on a un rôle de plus en plus important des experts.

Au cours du XIXème va émerger la figure des experts qui négocient dans l’arène des relations internationales une harmonisation. Par exemple, le mètre est reconnu en 1875 par les experts.

Ce qui est important et la dimension multilatérale. C’est-à-dire que les États font l’expérimentation de la négociation multilatérale et les unions administratives sont les premiers lieux de négociations multilatérales.

Ces unions administratives jouent un rôle important dans la mise en place d’un système international à partir des années 1860 avec l’idée de congruence des phénomènes de nationalisation des relations internationales, mais il y a également la mise en place d’un système international à visée universelle qui peut rentrer en contradiction avec les intérêts de certains États-nations.

Les acteurs non gouvernementaux[edit | edit source]

Les acteurs non gouvernementaux ne sont pas reconnus par le droit international. Il ne reconnait que deux types d’acteurs qui sont les États et les organisations internationales. Juridiquement parlant ils sont dans une zone relativement floue.

D’autre part, il est difficile de définir les organisions non-gouvernementales ; ce sont des organisations qui s’occupent d’action d’intérêt public et qui n’appartiennent ni à un État ni à une organisation internationale. Cela suggère que leur statut ne permet pas de les définir clairement. Il est vrai que la catégorie acteur non gouvernementale est une réalité de la fin du XIXème et du début du XXème siècle

Jusqu’à la fin du XIXème la diplomatie est l’affaire de professionnels. Vont rentrer de nouveaux acteurs dans le champ de relations internationales qui ne sont pas professionnels. Cette incursion est un phénomène très important qui change durablement la nature du fonctionnement des relations internationales.

Les organisations non gouvernementales ont des champs d’action divers :

  • Organisations humanitaires : par exemple, la Croix Rouge fondée en 1863 fait partie du prototype des acteurs non gouvernementaux.C’est une organisation qui se crie dans la deuxième moitié du XIXème siècle et qui croisse assez rapidement. À partir de la fin du XIXème siècle, la Croix Rouge joue un rôle majeur pour son action concernant les blessés de guerre.
  • Pacifisme : la frontière avec l’humanitaire est assez tenue, on assiste à partir de la fin du XIXème à la floraison d’un certain nombre de mouvements pacifistes. Les dernières années du XIXème siècle étaient marquées par la montée d’une tension vivante en même temps que les organisations pacifistes. On distingue plusieurs pacifismes.
  • Pacifisme juridique : réfléchissent sur ce qui est en train de devenir le droit international en essayant de théoriser un régime juridique de la paix avec la fondation de la paix par le droit fondée en France en 1887.
  • Pacifisme des milieux parlementaire et politique : en 1989 est créée l’union interparlementaire qui regroupe des parlementaires de différents pays et qui essaie de faire avancer la cause de la paix non pas à travers la construction d’une législation, mais à travers des accords entre les États.
  • Pacifisme industriel

Le pacifisme est un mouvement international et européen qui cependant se développe en Amérique du Nord au même moment. Le pacifisme est le domaine sur lequel les acteurs non gouvernementaux croissent le plus.

  • Coopération scientifique et technique : ce sont des organisations privées parfois fondées par des mécènes riches mettant en place différentes actions dans différents pays avec notamment la fondation de la fondation Rockefeller en 1913. À partir de la va être mis en place tout un nombre de campagnes salutaire pour prévenir de certaines maladies en Amérique du sud, en Europe, en Afrique.
  • Organisations religieuses : quand on définit une organisation non gouvernementale, sont exclus en général les partis politiques, ainsi que les organisations religieuses. Cependant lorsque les organisations religieuses n’agissent pas en tant qu’organisation religieuse. Ce sont par exemple les YMCA qui sont des organisations religieuses protestantes qui sont à la fois des organisations à but prosélyte, et en même temps de contribuer a l’éducation de la jeunesse à travers la promotion d’activités comme le basketball.
  • Organisations féministes : elles sont une réalité nouvelle de la fin du XIXème siècle au moment ou es femmes commencent à s’affirmer en tant que collectivité politique. En 1888 est fondé le conseil international des femmes qui milite pour le droit des femmes.
  • Organisations d’échanges culturels et intellectuels : si on prend des organisations comme des clubs culturels tel que les clubs espérantistes qui visait à créer une langue mondiale commune.

De la même façon, le comité international olympique est une organisation non gouvernementale qui n’a pas de compte à rendre aux États. C’est une manifestation mondiale qui regroupe de très nombreux États. À la fin du XXème siècle sont mis aussi en place de nombreux congrès scientifiques.

Certains aspects font des organisations non gouvernementales des institutions difficilement caractérisables :

  • Frontière publique/privée : en réfléchissant en termes de relations internationales, c’est une réflexion peut évidents cardans le cas du comité de la Croix Rouge, lors de sa création se sont les États qui signe la convention, tandis que lorsque se crée une section de la Croix Rouge dans un pays, elle ne peut adhère que si son pays a adhéré a la convention de Genève. Les sociétés de Croix Rouge sont très liées aux gouvernements, elles le sont complètement lorsqu’un conflit arrive.
  • Organisations en réseau : une organisation se crée à un moment précis puis semé dans différents pays du moment des sociétés nationaliste en lien les unes avec les autres. Ces organisations même si elles sont différentes se retrouvent sur le terrain et se doivent de fonctionner en réseau. Le fonctionnement en réseau est une condition sine qua non de l’existence sur la scène internationale des organisations non gouvernementales.
  • Organisations en rivalité : les organisations non gouvernementales défendent souvent des nobles causes, mais leur histoire et très souvent agité. Elles sont souvent en rivalité les unes entre les autres, il y a à l’intérieur des luttes de pouvoirs, des luttes pour la reconnaissance symbolique de leur action. Les luttes renvoient au commun et à l’ordinaire. La division n’est pas seulement entre acteurs gouvernementaux et organisations non gouvernementales, ces rivalités entre organisations non gouvernementales peuvent perturber les négociations. Le Conseil international des femmes tire sont origine de l’insatisfaction des militantes féministes qui sont très nombreuses dans les mouvements ouvriers et pacifistes ne sont pas reconnu en tant que tel à l’intérieur de ces mouvements. En 1888 elle fonde le conseil international des femmes qui se fait reconnaitre et qui est en contact avec d’autres organisations. Ce conseil l’international des femmes va être lui-même traversé par des tensions parce qu’à l’intérieur du mouvant ; il y a une partie de ses membres qui considère qu’une partie de ses membres ne prend pas assez en compte les préoccupations politiques. Toute une série de membres appuie sur le fait que la direction du mouvement n’est pas assez revendicative en particulier pour militer afin d’étendre les droits publics aux femmes. En 1904 le mouvement va faire cession en créant l’international suffrage alliance, en 1915 va naitre la Women’s international league for peace and freedom. De plus, une partie des membres vont considérer que la montée des tensions internationales engendre des tensions nationalistes à l’intérieur du mouvement, ainsi les deux organisations ne campent pas sur ces deux créant une nouvelle scission.

À la fin du XIXème siècle apparaît un certain nombre d’acteurs internationaux qui est une charnière importante dans l’histoire du système international.

Les débuts du régionalisme : l’Union Panaméricaine[edit | edit source]

Apparaissent des constitutions politiques à la fin du XIXème, c’est le moment où commence à apparaitre ce type de construction. Il y a un moment important du XXème siècle qui est la tension entre nationalisme et universalisme, mais aussi des tensions entre régionaliste et nationalistes. C’est un système qui balance entre des constructions universalistes et régionalistes. Il se trouve que la première de ces constructions intervient en Amérique latine sous l’impulsion des États-Unis à la fin du XIXème siècle.

La première conférence panaméricaine est faite en 1929 se formalisant avec la création de l’Union panaméricaine. L’idée est ni plus ni moins de commencer une intégration économique, de multiplier les échanges économiques entre les pays de la zone afin de favoriser le commerce entre les pays d’Amérique du Nord et d’Amérique du Sud.

La deuxième idée qui sous-tend cette union panaméricaine et celle de régler les conflits de frontière autrement que par la guerre dans cette région du monde les conflits de frontière sont légion. D’abord il y a de grands États et, d’autre part, entre lesquels les frontières sont floues. Les frontières issues de la décomposition de l’empire espagnol ont été difficiles à définir ce qui fait que les États ne peuvent savoir à quelques centaines de kilomètres près ou sont leurs frontières. L’objectif est de contribuer à réaliser cela autrement.

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Woodrow Wilson

Une fois créée en 1910, Woodrow Wilson développe un premier projet visant à approfondir l’intégration à la fois économique et politique entre les pays de la zone. Les origines des quatorze points de Wilson prennent leurs origines à ce moment.

Sa proposition de sécurité collective se retrouve dans le projet d’approfondissement de l’Union panaméricaine. Cela est intéressant, car il y a à la fois une organisation qui a des objectifs économiques, politiques, mais il y a également toute une série d’autres prérogatives, car elle essaie de devenir une organisation qui s’occupe de problèmes de plus en plus vastes.

En 1902 est créé un bureau sanitaire panaméricain qui s’étend sur les questions de santé et d’épidémies qui s’étend prérogatives de l’organisation panaméricaine. L’Union panaméricaine à partir du début du XXème siècle étant ses prérogatives. Va naitre un comité juridique interaméricain donnant naissance à une cour de justice interaméricaine. Vont naitre des associations scientifiques regroupant les universitaires du continent américain dans un domaine précis. Une première ébauche va être faite par la sécurité collective avec l’organisation panaméricaine de défense en 1942.

Il n’empêche que si l’on prend les choses sur le long terme, la construction régionaliste commence à la fin du XIXème siècle, à l’échelle du continent américain se retrouve des principes qui se retrouvent a l’intérieur de la Société des Nations. C’est à la fois une ébauche du modèle onusien, mais en même temps une concurrente de la Société des Nations.

Pendant l’entre-deux-guerres, ces deux organisations coopèrent, mais se maintiennent aussi à distance relatant des tensions entre nationalismes et universalisme. Ces débuts du régionalisme vont s’incarner par l’Union panaméricaine.

La Société des Nations : naissance d’un système universel ?[edit | edit source]

La Société des Nations est le premier exemple de société universelle.

Les origines[edit | edit source]

L’histoire de la Société des Nations ne commence pas en 1919, mais bien avant. L’origine directe de la Société des Nations se trouve dans les mouvements pacifistes de la fin du XIXème siècle. L’origine est cette kyrielle de mouvements pacifistes qui naissent et qui formulent les premières façons de structurer l’idée d’une régulation internationale des problèmes, ce qui est une idée neuve.

Dans l’époque des nationalismes, l’idée d’une autorité supranationale est nouvelle, traversant toute l’action des mouvements pacifistes, mais qui à bien des égards convergent dans cette idée.

En particulier, il y a toute une mouvance et un réseau d’associations, mais aussi deux mouvements fondateurs qui sont les congrès pour la paix de La Haye, qui ont lieu en 1899 et en 1907. C’est là où est formalisée la notion d’arbitrage. Cette idée est une idée qui est portée par une bonne partie des organisations et en particulier par les organisations du pacifisme juridique mettant en avant que les différends ne doivent pas se régler par la guerre, mais par l’arbitrage.

Cette idée émerge en tant que réalité internationale aux congrès de La Haye. Ce ne sont pas des congrès d’organisations non gouvernementales, mais par des grandes puissances. Au premier congrès de La Haye est adopté le principe de l‘arbitrage, c’est-à-dire l’idée qu’au lieu de se battre on va négocier. En 1899 est constituée une cour d’arbitrage qui permet de discuter des différences.

La cour d’arbitrage n’est d’abord pas permanente, d’autre part, pour qu’elle soit créée, il faut que les deux pays soient d’accord, de plus ils doivent désigner une partie des juges qui doivent arbitrer le problème.

Le principe d’arbitrage est acté en 1899. En 1907, ce principe est réaffirmé, mais il est poussé plus loin avec une cour permanente d’arbitrage siégeant à La Haye.

Léon Bourgeois, le président du conseil français, fait adopter cette mesure à la conférence de La Haye, mais n’est pas ratifié par les États. Le principe est acté dans la manière, mais pas dans les faits.

En 1907, avec la montée des tensions et d’oppositions nationalistes qui fait que les décisions du congrès de La Haye sont inaudibles. Cependant, une bonne partie des idées de la Société des Nations sont déjà formulées et mises en place dans ces deux congrès.

On ne peut pas comprendre la création de la Société des Nations sans comprendre son historicité.

La Première guerre mondiale et le Traité de Versailles[edit | edit source]

Au moment même du Congrès de la paix de Versailles, la création de la Société des Nations suscite tout un débat. Il y a des points de vue différents, des discussions et des rivalités. Ce qui est fondamental est que toute une bonne partie des problèmes qui traversent la Société des Nations est déjà présente.

Il y a trois projets concurrents en discussion à la conférence de Versailles :

  • Le projet de Wilson avec l‘idée de développer a l’échelle mondiale quelque chose en formalisation avec son projet en Amérique latine. Il désire la création d’une organisation universelle multilatérale avec l’objectif de renouveler l’esprit des relations internationales en le fondant sur le multilatéralisme par opposition du système des grandes puissances à travers un équilibre européen représenté par le système westphalien.
  • Lord Robert Cecil : ce projet n’est pas universaliste, en apparence dans ses grandes lignes, mais qui est un retour à l’équilibre européen d’avant 1914. L’idée de la Grande-Bretagne est le retour à l’équilibre européen pour qu’elle n’ait pas à intervenir dans les affaires de l’Europe. Il y aurait un directoire des grandes puissances en faveur des européens.
  • Léon Bourgeois : en 1910, il rédige un ouvrage qui s’intitule vers une société des nations. Il formule un projet universaliste et d'intégration mondiale important et poussé. Il s’agit de créer une organisation internationale à travers un gouvernement mondial détenant des pouvoirs coercitifs, un tribunal international et une armée internationale qui va beaucoup plus loin que le projet de Wilson.

Le problème du projet de Bourgeois est qu’il n’est pas soutenu par le gouvernement de Clemenceau. D’un autre côte, les américains et les anglais fusionnent leur projet à travers un compromis. C’est le projet anglo-américain qui va l’emporter. Cependant, il y a un compromis avec le projet français. Lorsque l’on regarde la structure du pacte de la Société des Nations, on s’aperçoit qu’il est le fruit de compromis entre les projets, car il affirme :

  • l’idée de sécurité collective : une agression contre un membre serait une agression contre l’ensemble de la collectivité ;
  • une organisation qui est extrêmement structurée, mais qui n’a absolument ni juridique ni militaire de faire respecter ses décisions.

Il y a un compromis décidé à Versailles entre ces différences, malgré tout les anglo-saxon l’emportent, le projet est nettement plus affirmé. Les idées de LéonBourgeois sont complètement oubliées comme celle d’un tribunal et d’une armée internationale. Cependant côté français, anglais et américains, ont continu devoir ce qu’on a voulu y mettre.

Les francophones parlent de Société des Nations et les anglophones parlent de League of Nations. L’ambigüité est complètement présente, pour les francophones c’est l’idée de quelque chose de structuré avec une ébauche de gouvernement international et de société internationale alors que pour les anglo-américains une league est quelque chose de beaucoup plus lâche, c’est une association d’États souverains avec des objectifs supranationaux, mais beaucoup moins poussés que ce que l’on voudrait penser côté français[1].

« The League of Nations idea was clear and precise as long as such a body could be construed as a polemical antithesis of a league of monarchs. It was in this context that the German word bend originated in the eighteenth century. But this polemical meaning disappeared with the political significance of monarchy. A Völkerbund could moreover serve as an ideological instrument of the imperialism of a state or a coalition of states against other states. This would then confirm all that has been said previously concerning the political use of the term humanity. For many people the ideal of a global organization means nothing else than the utopian idea of total depoliticalization. Demands are therefore made, almost always indiscriminately, that all states on earth become members as soon as possible and that it be universal. Universality at any price would necessarily have to mean total depoliticalization and with it, particularly, the nonexistence of states. As a result of the Imo Paris peace treaties an incongruous organization came into existence—the Geneva establishment, which is called in German Völkerbund (in French, Societé des Nations,and English, the League of Nations) but should properly be called a society of nations. This body is an organization which presup-poses the existence of states, regulates some of their mutual relations, and even guarantees their political existence. It is neither universal nor even an international organization. If the German word for international is used correctly and honestly it must be distinguished from interstate and applied instead to international movements which transcend the borders of states and ignore the territorial integrity, impenetrability, and impermeability of existing states as, for example, the Third International. Immediately exposed here are the elementary antitheses of international and interstate, of a de-politicalized universal society and interstate guarantees of the Ames quo of existing frontiers. It is hard to comprehend how a scholarly treatment of the League of Nations could skirt this and even lend support to this confusion. The Geneva League of Nations does not eliminate the possibility of wars, just as it does not abolish states. It introduces new possibilities for wars, permits wars to take place, sanctions coalition wars, and by legitimizing and sanctioning cer-tain wars it sweeps away many obstacles to war. As it has existed so far, it is under specific circumstances a very useful meeting place, a system of diplomatic conferences which meet under the name of the League of Nations Council and the Assembly of the League of Nations. These bodies are linked to a technical bureau, that of the Secretariat. As I have already shown elsewhere,' this establish-ment is not a league, but possibly an alliance. The genuine concept of humanity is expressed in it only insofar as its actual activities reside in the humanitarian and not in the political field, and only as an interstate administrative community does it at least have a tendency toward a meaningful universality. But in view of the League's true constitution and because this so-called League still enables wars to be fought, even this tendency is an ideal postulate only. A league of nations which is not universal can only be politically significant when it represents a potential or actual alliance, i.e., a coalition. The jut belli would not thereby be abolished but, more or less, totally or partially, transferred to the alliance. A league of nations as a concrete existing universal human organization would, on the contrary, have to accomplish the difficult task of, first, effectively taking away the jut belli from all the still existing human groupings, and, second, simultaneously not assuming the jus belli itself. Otherwise, universality, humanity, depoliticalized society—in short, all essential characteristics—would again be eliminated. »

— The Concept of Political - Carl Schmitt[2]

C’est pourquoi il faut faire attention aux termes. League of Nations est une conception opposée à celle de Société des Nations que l’on va retrouver tout au long de l’histoire de la Société des Nations, car les conceptions vont mener à des désaccords et au blocage de l’institution.

La défection américaine va dès le départ affaiblir la Société des Nations. D’abord, les États-Unis étaient le principal promoteur d’autant plus qu’ils sont la Première puissance mondiale. Cela va peser lourd sur la suite de l’histoire.

Ce qui est important à prendre en compte est qu’il y a une histoire qui remonte à avant la Première guerre mondiale puis un projet qui fait l’objet d’un compromis boiteux entre les diverses grandes puissances.

L’idée d’universalisme existe, cependant, les pays n’en ont pas la même conception.

Le fonctionnement de l’organisation[edit | edit source]

Il faut avoir présent à l’esprit dans une histoire de long terme que l’on a avec la Société des Nations la première construction réelle d’un ordre international certes imparfait mas qui amène une nouveauté politique radicale dans le paysage international. C’est une construction politique avec l’idée de supranationalité qui s’installe dans le paysage international de façon extrêmement forte.

Avec la Société des Nations, on a la naissance d’une organisation qui amène une bureaucratie intraitable.

La Société des Nations a un organigramme spécifique :

  • Assemblée des États : la règle est un État égal une voix. C’est un principe nouveau qui fait que les grandes puissances ne se retrouvent plus neutres elle, mais qu’il y a une discussion avec tous les États indépendants ou presque de l’époque.Elle a été un organe de discussion et un forum de la diplomatie multilatérale. Lorsque l’on regarde le passage entre la Société des Nations et des Nations-Unies, les structures semblent perdurer. Le vote se fait à l’unanimité, l’assemblée se réunit une fois par an.
  • Conseil permanent : c’est l’ancêtre du Conseil de sécurité. Cependant, la différence et qu’il n’y a que quatre membres permanents étant la Grande-Bretagne, la France, l’Italie et le Japon, mais aussi six membres non permanents. C’est l’unanimité qui est requise pour prendre des décisions.C’est un problème important, car l’unanimité n’existe que très rarement. Les quatre membres permanents et en particulier la France et la Grande-Bretagne à partir du milieu des années 1920 prennent l’habitude de discuter les problèmes géopolitiques qui les regardent en dehors du cadre de la Société des Nations. Lorsque l’on parle d’échec de la Société des Nations, c’est parce que les grandes puissances n’ont jamais laissé la Société des Nations jouer pleinement son rôle. Le système westphalien s’effondre en 1918, mais cela n’empêche pas les grandes puissances de régler leurs affaires en dehors du système international.
  • Secrétariat : c‘est un organe permanent qui se développe à Genève qui est l’organisme central de la Société des Nations puisque c’est lui qui assure le fonctionnement de la Société des Nations au niveau des États. Du point de vue administratif c’est une innovation, car de nombreuses initiatives vont s’en dégager.

L’ébauche d’un système globale[edit | edit source]

Est ébauché un système global parce qu’on a avec la Société des Nations une organisation qui s’occupe de tout un tas des problèmes. C'est une une organisation qui au départ doit faire respecter les clauses de la paix de Versailles afin que la Première guerre mondiale soit la « der des ders »[3].

En plus de cela, elle a d’autres objectifs étant en soi une grande nouveauté. Le principe d’avoir une organisation internationale dont la mission est de s'occuper de l’ensemble des problèmes internationaux, politiques, économiques et sanitaires est la grande nouveauté.

Cela est incarné par les sections techniques, car l’idée est d’avoir d’une part les activités politiques et d’autre part les activités non politiques. Sont créée tout au long des années 1920 toute une section technique afin de s’occuper de problèmes précis. En 1921 est créée l’Organisation d’hygiène qui est l’ancêtre de l’Organisation mondiale de la santé, l’Organisation économique et financière créée en 1927, etc. s’occupe de domaines précis.

Par ailleurs, deux organisations ne sont pas stricto census rattachées à la Société des Nations qui sont :

  • l’Organisions international du travail ;
  • la Cour permanente de justice internationale qui est en fait une première concrétisation du principe de l’arbitrage obligatoire.

C'est un système global qui a des compétences et un champ d’action extrêmement vaste en théorie. C’est un système où on trouve aussi un début de coopération importante avec les organisations non gouvernementales. C’est le début d’un processus qui va se retrouver institutionnalisé avec l’ONU, mais qui existe déjà dans la Société des Nations.

C’est l’ébauche d’un système global, car cela se fait dans l’improvisation.

L’action politique[edit | edit source]

L’action politique de la Société des Nations est l’application des traités de paix, cependant à la Société des Nations a largement été dépossédé de cette prérogative, car les grandes puissances ont pris habitude de régler leur affaire en dehors de ce cadre.

L’application des traités de paix[edit | edit source]

L’administration de la Sarre[edit | edit source]

La Sarre a été rattachée à la France en 1919 avec pour idée qu’une partie des dédommagements devait être payé en nature sous forme de livraison de charbon à la France. La Sarre est sous domination française, mais elle est administrée par la Société des Nations. Cela ne se fait pas sans heurt, cependant l’administration internationale se passe théoriquement bien.

Le corridor de Dantzig[edit | edit source]

La question de Dantzig est un des règlements territoriaux les plus absurdes du traité de Versailles. Pour donner un accès à la mer à la Pologne, on a créé le corridor de Dantzig, ce qui évidemment du point de vue territorial est une absurdité complète.

Par ailleurs la Pologne jette son dévolu sur Dantzig, qui est un territoire majoritairement allemand qui refuse d’être rattaché à la Pologne. Le corridor de Dantzig est polonais, mais la ville de Dantzig devient une ville libre et va être administrée par la Société des Nations. La Pologne obtient une zone franche à Dantzig pour gérer son trafic.

Règlement des conflits frontaliers[edit | edit source]

Iles Åland : 1919 – 1921[edit | edit source]

Ce sont des îles finlandaises quand elle conquit son indépendance en 1918, cependant elles sont peuplées de suédois. Un compromis va être trouvé après l’intervention de la Société des Nations : les îles Åland restent sous souveraineté finlandaise, mais ont un degré d’autonomie, garantie par la Société des Nations. Le régime d’autonomie actuel est l’héritier direct de celui mis en place par la Société des Nations.

Les îles Åland (Grande carte)

Albanie, Grèce, Serbie[edit | edit source]

Cela fonctionne moins bien parce que l’Albanie est très mal reconnue par ses voisins, menant des incidents de frontières avec des incursions de grecs et de serbes sur le territoire albanais.

En 1921, l’Albanie saisit le conseil de la Société des Nations. À la suite d’une longue procédure, la Société des Nations finit par faire reconnaître les frontières de 1913 de l’Albanie à la Serbie et la Grèce.

Même si cela fonctionne moins bien, on finit par trouver un compromis.

Corfou[edit | edit source]

C’est une île grecque qui est traversée par des différents frontaliers entre la Grèce et l’Albanie, provoquant l’envoi d’une commission d’enquête de la Société des Nations. Cependant, un des membres italiens est assassiné, menant à un incident miliaire entre grecs et italiens. Cela s’est réglé par des excuses officielles et des indemnités, qui ont mis fin à l'occupation de Corfou en 1923.

Incident de Corfou

Conflit du Chaco[edit | edit source]

Situation avant la guerre du Chaco.

C’est une région située aux confins de la Bolivie et du Paraguay, cas typique des frontières qui ne sont pas exactement situées. Le Chaco fait théoriquement partie de la Bolivie, cependant une rumeur comme quoi il y aurait du pétrole dans la région attise les convoitises provoquant un conflit très meurtrier avec plus de 100'000 morts, dans lequel se mélangent les intérêts nationaux et les intérêts privés des compagnies pétrolières.

La Société des Nations n’arrive pas à intervenir, car les États-Unis freinent le processus. Souvent, les actions de la Société des Nations ont été bloquées par les États-Unis. Une commission va être envoyée, n’aboutissant à aucun compromis. Après la fin des opérations en 1935 une coalition de voisins sous l’égide des États-Unis va occuper la zone.

Le compromis signé en 1935 et ratifié en 1937 accorde une partie de la région à la Bolivie et une autre au Paraguay.

En fait, au moment où est mis en place ce compromis, la Société des Nations est déjà complètement discréditée dans son renoncement dans les affaires européennes et asiatiques. Il y a plus d’échecs que de succès. Ce règlement des différends frontalier a été un élément important de l’action de la Société des Nations.

Les mandats[edit | edit source]

Les mandats sont un système d’administration d’un certain nombre de territoires coloniaux par la Société des Nations. Pendant la Première guerre mondiale, les britanniques en particulier ont conquis un certain nombre de colonies allemande en Afrique. Par ailleurs, l’Empire ottoman a été démembré tandis que d‘autres colonies allemandes dans le pacifique ont dû être administrées. Les anciennes colonies des empires centraux démembrés vont être administrées par la Société des Nations.

D’autre part, ce système de mandats est ambigu. D’un côté, la Société des Nations ne remet pas en cause le système colonial, de l’autre c’est une première expérience d’administration internationale de territoires coloniaux qui sont surveillés par la Société des Nations. Les mandats sont gérés par des grandes puissances et la Société des Nations est censée les surveiller.

Concrètement, les mandats sont gérés au quotidien, d’un côté elle ne remet pas en cause le système colonial, mais elle ébauche l’idée d’une surveillance internationale des grandes puissances dans la gestion de ce qui est encore les colonies. C’est un système ambigu qui ne remet pas en cause l’ordre colonial, mais permet pourtant de le remettre en cause.

Les territoires en Afrique et dans l‘Empire ottoman conquis pendant la Première guerre mondiale on considère que comme tous les territoires coloniaux,ils sont insuffisamment développés pour s’administrer eux-mêmes. La Société des Nations délègue a un certain nombre de grandes puissances la mission d’administrer un certain nombre de ces territoires afin de les amener à un degré de développent pour qu’ils puissent un jour s’administrer eux-mêmes et être indépendants.Ainsi ces mandats vont être confiés en particulier à la France et la Grande-Bretagne.

On peut distinguer trois catégories de mandats :

  • Mandat A : ce sont les mandats des territoires de l’ancien Empire ottoman
  • Mandat B : mandat des colonies africaines
  • Mandat C : mandats des territoires dans le Pacifique

Il y a une dimension géographie, mais aussi une dimension hiérarchique.Les mandats A sont considérés comme des pays plus avancés, les mandats B moins avancés et les mandats C encore moins. Cette configuration fonctionne dans le cadre du système colonial.

  • Grande-Bretagne : Palestine, Irak, Transjordanie, Tanganyika,Togo
  • France : Syrie, Liban, Cameroun
  • Belgique : Ruanda-Urundi

Aux trois pays suivants sont confiés des mandats C qui sont aussi des dominions de l’Empire britannique, ce sont indirectement des possessions de l’Empire britannique :

  • Afrique du Sud : sud-ouest africain
  • Australie : Nouvelle-Guinée, îles Bismarck
  • Nouvelle-Zélande : îles Samoa

C’est un système global avec toute une série de territoires donnés en particulier à la Grande-Bretagne et à la France. Ces grandes puissances gèrent ces territoires au quotidien tandis que la Société des Nations a créé une commission des mandats sous l’égide de William Rappard. Elle doit surveiller la gestion des grandes puissances par la production de rapports annuels et de recommandations.

En pratique, la commission des mandats n’a pas de pouvoir coercitif,elle n’a pas de moyens pour faire respecter ses recommandations. Cependant, il y a bien l’idée d’un contrôle international.

L’histoire politique de tous ces mandats est complexe. L’idée générale est que les grandes puissances ne se sont pas vraiment bien prises pour gérer ces mandats.

Quand on regarde l’histoire politique des anciennes possessions de l’Empire ottoman cela se passe très mal avec la contestation de la domination britannique tandis la question de la Palestine de la coexistence entre palestiniens et l’immigration juive qui se développe par la déclaration Balfour de 1917 est mal géré. La France ne se débrouille pas mieux en Syrie et au Liban. La contestation de l’ordre colonial est importante.

Tous ces territoires dépendent des grandes puissances et de la Société des Nations. Cependant, la Société des Nations est une chambre d’écho non négligeable de la constatation de l’ordre colonial. Les rapports de la commission sont discutés en assemblée générale, la question de l’ordre colonial n’est pas mise en accusant, mais il y a quand même une ébauche d’évolution de l’approche de la colonisation.

La protection des minorités[edit | edit source]

Déplacements de populations et déportations en Europe au XXe siècle.

En 1918, tout une série d’empires s’effondrent ce sont des empires multinationaux qui amènent une refonte des frontières. Ces changements de frontières créent toute une série de minorités. Quand l’Autriche-Hongrie éclate il y a en Tchécoslovaquie des minorités hongroise, en Bulgarie des slovaques, en Albanie des minorités grecques,etc. la création de toutes ces frontières nouvelle crée un problème des minorités.

L’après 1918 crée un nouveau problème politique en Europe avec l’éclatement des empires centraux d’autant plus qu’il y a toute la question des réfugiés et des apatrides qui forme une réalité nouvelle de l’après-Première guerre mondiale.

Le nombre d’apatrides va diminuer quand on va créer de nouveaux États,cependant un grand nombre de camps de réfugiés sont créés.

Le XIXème siècle est le siècle des nationalismes, le XXème siècle est l’apparition des apatrides.

La question des minorités est capitale dans l’Europe de l’après 1918, les États qui participent à la Société des Nations se mettent d’accord pour lui déléguer la mission de s’occuper de la protection des minorités là ou leurs droits peuvent être bafoués.

Ainsi, la Société des Nations doit surveiller ce qui se passe à l’intérieur des États.

Pour gérer ce problème, la Société des Nations met sur pied un système original qui est le système des pétitions. Ce système va relativement bien marcher durant les années 1920, d’ailleurs dans cette période on constate peu de conflits de minorités ce qui signifie que la Société des Nations l’a relativement bien géré. Il est mis en place un système de veille en ce qui concerne le traitement des minorités qui fonction ne permettant d’éviter un certain nombre de tensions.

Durant les années 1930, les tensions autour des minorités vont s’intensifier notamment au Moyen-Orient et en particulier en ce qui concerne les Kurdes. Dans le traité de Sèvres de 1920 avait été créé le Kurdistan. La protestation turque et les opérations militaires menées par Kemal font que l’on assiste à une révision du traité de Sèvres au traité de Lausanne en de 1923.

À ce moment, les kurdes deviennent une minorité repartie entre la Syrie. L‘Iran, la Turquie sous mandat français ou britannique. Jusqu’à aujourd’hui les tensions sont persistantes.

En Europe, dans les années 1920, les tensions sont contrôlées. Dépendant à partir des années 1930 le problème des Sudètes en Tchécoslovaquie et le corridor de Dantzig qui vont devenir des prétextes pour Hitler de contester le traité de Versailles.

La question des minorités est l’un des éléments qui va conduire à la montée des tensions menant à la Deuxième guerre mondiale. Pendant les années 1920 via le système des pétitions la Société des Nations a su tempérer les tensions.

La politique de sécurité collective[edit | edit source]

C’est l’idée que nous sommes dans une organisation supranationale dans laquelle tous les États sont responsables les uns envers les autres et où toute agression d’un État par un autre est considérée comme une agression envers l’ensemble des États de la Société des Nations. C’est un système interdépendant.

Les bases juridiques et intellectuelles sur lesquelles le traité a été traité sont les articles 8 et 16 du pacte de la Société des Nations. L’article8 prône une politique de désarmement afin de stopper la course aux armements ;l’article 16 prônes la solidarité de l’ensemble des membres entre eux.

Un des objectifs essentiels de la Société des Nations va être de mettre en œuvre sur le terrain la politique de sécurité collective par la mise en œuvre d’une conférence de désarmement à partir de 1925 mai qui va finalement échouer à partir de 1933. Toute une série de pactes va être signée sous l’égide de la Société des Nations qui s’en porte garante.

Le premier accord important est avant tout un accord strictement franco-allemand lors du pacte de Locarno en 1925 qui consiste en la reconnaissance mutuelle par l’Allemagne et la France de leurs frontières occidentales. Ce pacte marque une stabilisation des frontières occidentales de l’Allemagne et orientales de la France qui marque un évènement important dans le pacte de sécurité collective.

Pays signataires du pacte Briand-Kellogg.

En 1928 est signé le pacte Briand-Kellogg qui visait à mettre la guerre hors-la-loi signé au départ par la France et les États-Unis. Il fait partie de l’idée de la sécurité collective et de l’idée qu’il pourrait un jour ne plus y avoir de guerre. Ce pacte vise à condamner la guerre comme moyen de résolution des conflits et comme instrument d'une politique nationale[4].

En 1929 est lancé le projet de fédération des peuples européens par Aristide Briand qui va rapidement rencontrer un certain nombre d’oppositions et en particulier de la Grande-Bretagne.

Ce sont toute une série d’initiatives, cependant tout ce système va s’effondrer dans les années 1930 avec la montée des régimes totalitaires.

La Société des Nations a la réputation d’avoir échoué à prévenir la Seconde guerre mondiale. Cependant, il faut prendre plusieurs critères en compte dans cette incapacité.

      • Vote à l’unanimité : toute résolution à la Société des Nations doit être votée par tous les membres, ce système de l’unanimité a été une des causes majeures de la paralysie de la Société des Nations dans la gestion des crises dans les années 1920 et 1930.
    • Absence de dispositif coercitif : lorsque les sanctions sont votées, elles n’ont aucun caractère obligatoire et la Société des Nations n’a aucun moyen de forcer les pays à les mettre en œuvre.
    • Universalisme incomplet : l’idée initiale était de regrouper l’ensemble des pays, cependant les États-Unis ne font pas partie de la Société des Nations d’autre part les vaincus en sont exclus. L’URSS y entre en 1934 et y est exclue en 1939 suite à l’invasion de la Finlande. De plus toute une série des pays d’Amérique latine adhère durant les années 1920, mais qui vont en retirer dans les années 1930. La Société des Nations est loin de représenter tous les pays et cela pèse sur la légitimité qu’elle peut avoir à prendre des décisions et des sanctions.
    • Mésentente entre les grandes puissances qui étaient censées la faire fonctionner : la France et la Grande-Bretagne sont les deux puissances majeures, mais n’ont pas les mêmes conceptions des relations internationales ainsi que du nouvel ordre mondial et européen après 1918.
      • La France est partisane de la sécurité collective notamment avec le traité de Léon Bourgeois, car la terreur française en 1918 est le réarmement et la revanche allemande ; ainsi la sécurité collective est le meilleur rempart contre le réarmement et la revanche allemande.
      • La Grande-Bretagne est fortement engagée dans les affaires européennes, au XIXème elle est la garante de l’équilibre européen même si en dehors des affaires européennes afin qu’elle puisse continuer à commercer avec son empire, ainsi son idée est de revenir à l’ancien équilibre européen. De plus, la Grande-Bretagne est partisane du retour à l’équilibre européen, car elle veut éviter un retour des ambitions hégémoniques français en Europe et va favoriser le redressement économique allemand. La France et la Grande-Bretagne n’ont pas la même vision en matière de politique internationale ce qui fait qu’elles ne peuvent pas faire fonctionner de manière harmonieuse ensemble la Société des Nations contribuant à la précipitation de l’échec de la politique de sécurité collective.

L’action des sections techniques[edit | edit source]

Les sections techniques concernent les activités non politiques. Elles s’inscrivent dans l’idée de mettre en place un système globale qui ne va pas seulement s’occuper de la guerre et de la paix, mais qui a vocation de traité de la quasi-totalité des activités humaines à l’échelle mondiale. Ainsi la Société des Nations ébauche ce système global qui s’occupe des choses autres que la politique.

Domaine économique[edit | edit source]

La notion de régulation économique est une invention de l’après 1918. Ace moment le libéralisme économique n’était qu’un schéma de pensé dans lequel fonctionnaient la plupart des pays de l’époque, de plus l’idée qu’a l’intérieur des frontières n’existe quasiment pas. L’idée d’une régulation de l’économie internationale est en dehors du radar intellectuel des hommes politiques.

Cette idée s’introduit parce que la Première guerre mondiale a totalement désorganisé l’économie mondiale mondiale, mais l’idée s’introduit en 1918 que ces problèmes économiques qui se posent à l’échelle mondiale doivent être résolu a l’échelle mondiale.

Ainsi, la Société des Nations est le premier lieu de la réflexion internationale assez poussé sur la régulation économique internationale et les actions à mener en ce sens.

Le démantèlement de l’Autriche-Hongrie doit passer par toute la recréation du système bancaire et financier. Les pays nouvellement créés ne peuvent les reconstituer ; ce sont des commissions d’expert de la Société des Nations dans les années 1922, 1923 et 1925, 1926 qui ont permis de faire redémarrer la machine économique. Notamment, l’Autriche et la Hongrie étaient des pays centraux dans le système économique européen qui pourrait remettre en cause l’ensemble de l’économie européenne.

La Société des Nations a aidé un certain nombre d’États à obtenir des emprunts auprès de grandes banques internationales, en d’autres termes elle a garanti des emprunts. Par exemple, en 1922, la Grèce reçoit 1,2 million de réfugiés soit une augmentation de 30% de la population totale en provenance de la Turquie. La Société des Nations va se porter garante d’un emprunt du gouvernement grec afin de mettre en place des programmes logistiques afin d’intégrer les réfugiés.

Signature de conventions internationales. À partir du début des années 1920, la Société des Nations et sa section économique et financière signent des dizaines de traités bilatéraux. Ce sont des éléments d’harmonisation des règles économiques internationales avec en particulier une série de conventions qui simplifie les formalités douanières.

Cette convention est une nécessité d’autant plus qu’après 1918 de nouveaux pays sont créés avec de nouvelles normes. Ainsi, la Société des Nations va mettre en place un système d’harmonisation et organiser des arbitrages. L’ONU va reprendre ce système après 1945 ce qui montre qu’il y a une continuité.

Conférences économiques internationales[edit | edit source]

La Conférence de Gênes de 1922. Le Premier ministre britannique Lloyd George se trouve à la première rangée à gauche.

Dans les années vont avoir lieu quatre grandes conférences internationales :

  • Bruxelles en 1920 ;
  • Gênes en 1922 ;
  • Genève en 1922 ;
  • Londres en 1933.

Ces conférences sont les prototypes des conférences d’aujourd’hui avec des centaines d’experts et de délégués gouvernementaux, des sous-commissions, etc.

Ces conférences sont destinées à essayer de régler d’énormes problèmes économiques légués suite de la première guerre mondiale, avec des problématiques comme celle de surmonter la crise post-conflit, refaire démarrer le commerce international etc.qui sont traité lors de ces conférences.

Va naitre l’idée de la condamnation du nationaliste économique avec la volonté de faire redémarrer le commerce international en abattant le plus possible les barrières douanières et les entraves à la circulation des marchandises. Les experts expérimentent l’idée d’un commerce international globalisé qui va être discuté en particulier à la conférence de Genève.

La conférence de Londres est très importante, car à partir de la fin des années 1920, la solution majeure adoptée par les États en réponse a la crise et le repli sur les frontières nationales, l’augmentation des droits de douane. Le commerce international qui avait commencé à repartir dans entre les années 1920 s‘effondre entre 1929 et 1939. L’objectif de la conférence de Londres est de faire repartir le commerce international est d’obtenir une sur la stabilisation de changes. À l’époque, ce qui est identifié comme la cause principale du marasme international est que les changes sont complètement flottants c’est-à-dire que les pays vont réévaluer ou dévaluer posant tout une série de problèmes. Ainsi, cette conférence essaie d’obtenir un accord international sur la stabilisation des changes qui va échouer du refus des États-Unis de s’impliquer parce qu’à ce moment-là en 1933, Roosevelt a mis en place le New Deal et doit résoudre la crise aux États-Unis ainsi le commerce international ne l’intéresse que très modérément, il voit dans un accord de la stabilisation des changes des monnaies comme une contraint, c’est pourquoi il refuse de signer l’accord

Ainsi, 1933 est le moment ou toute entreprise de régulation du système international explose complètement qui n’existera plus jusqu’au lendemain de la Deuxième guerre mondiale.

Politique sanitaire[edit | edit source]

La Société des Nations intervient beaucoup dans le domaine sanitaire en raison que les épidémies et les maladies ne connaissant pas de frontières ; il faut les résoudre à l’échelle mondiale.

Si cette action se développe après la guerre c’est parce que la Première guerre mondiale a généré des problèmes médicaux et des épidémies qui font qu’il y a des problèmes sanitaires énormes qui se posent en Europe, mais pas seulement après la Première guerre mondiale.

La Société des Nations intègre l’idée de travailler sur les questions médicales à l’échelle mondiale en créant une organisation d’échelle et à l’intérieur une section d’hygiène qui est les ancêtres de l’OMS.

Ludwig Rajchman a mené une série d’actions pendant l’entre-deux guerre.Il va organiser une action sanitaire dans de nombreux domaines avec toute une série d’actions qui vont être repris par l’Organisation de la Santé après la Seconde guerre mondiale :

  • Conférence de Varsovie en 1922 sur les épidémies est l’idée d’une coopération internationale sur la lutte contre les épidémies. Cette idée de politique commune de prévention des épidémies se fait dans un climat de tensions internationales qui sont cependant mises en place pour prévenir la diffusion des épidémies.
  • Statistiques sanitaires : elles permettent d’avoir une photographie d’un état sanitaire d’une région à un moment donné. C’est un instrument de comparaison afin de mettre en place une politique harmonisée à l’échelle mondiale. Ce qu’on appelle aujourd’hui la veille sanitaire était appelé à l’époque le renseignement épidémiologique qui consiste en collecter des statistiques dans tous les pays et a les compiler sous la forme d’annuaires avec la publication de bulletins d’hygiènes.
  • Standardisation internationale des vaccins : elle intervient au cours d’une conférence en 1935 organisée par la section d’hygiène sur l’idée de faire adopter par le plus de pays possible un standard de vaccination. En 1935 est organisée une conférence qui permet de définir un premier élément de standardisation internationale dans la préparation des vaccins ce qui est une date importante dans la prévention des épidémies.
  • Campagnes sanitaires : toute une série de campagnes sanitaires est menée concernant toute une série de maladies courant en Europe comme le paludisme en Europe du sud. Ces campagnes sont le modèle de ce que l’on fait aujourd’hui assez couramment.
  • Voyages d’études de fonctionnaires sanitaires : la Société des Nations coordonne des voyages de fonctionnaires sanitaires dans différents pays les premiers ministères de la Santé publique sont créés juste avant la Première guerre mondiale. La notion de santé publique est une construction de l’après 1918. Se créent des administrations étatiques qui gèrent la santé publique à l’échelle nationale et la Société des Nations essaie de coiffer des intérêts à l’échelle internationale.

Action humanitaire[edit | edit source]

La création du haut-commissariat aux réfugiés en 1921[edit | edit source]

Ce commissariat est créé pour gérer le problème des réfugiées. Nansen va gérer la question des réfugiés et il va aussi organiser la première conférence en 1922 en réunissant une série d’États pour gérer le problème des réfugiées. Au début des années 1920, on est dans l’invention des conférences internationales.

Couverture d'un passeport Nansen

En 1922 est créé le passeport Nansen, le réfugié n’ont pour beaucoup plus de nations, ils n’ont aucune protection juridique. D’autre part les réfugiés qui ne sont pas reconnus comme faisant partie d’un pays ne peuvent quitter les camps de réfugiés. Ce passeport va leur permettre de circuler.

En 1933 est mise en place la première convention internationale sur le statut juridique des réfugiés. C’est une date fondatrice dans le droit humanitaire et le droit international qui considère le statut des réfugiés dans le cadre du haut-commissariat aux réfugiés.

Organisations non gouvernementales[edit | edit source]

Dans tous ces domaines, la Société des Nations travaille avec des acteurs non gouvernementaux. La frontière entre les différents acteurs est assez poreuse,dès l’entre-deux-guerres on a une coopération dans un grand nombre de domaines entre la Société des Nations qui est un organe intergouvernemental et toute une série d’acteurs non gouvernementaux. La Zemgor est une association russe qui s’occupe de gérer le problème des réfugiés russe et qui va coopérer avec la Société des Nations et le haut-commissariat aux réfugiés pour essayer de faire rentrer les gens chez eux sinon pour leur trouvé ne lieu ou aller, les fixer et les insère dans les sociétés locales.

Coopération intellectuelle[edit | edit source]

C’est l’ancêtre de l’UNESCO. Est mise sur pied en 1922 une commission internationale de coopération d’intellectuelles et en 1926 un institut international de coopération intellectuelle.

La commission intégration de coopération intellectuelle est destinée à améliorer la compréhension des peuples, la circulation des idées, etc. à opérer le « désarmement moral ». L’idée est de promouvoir la compréhension entre les peuples afin d’éviter une nouvelle guerre en extirpant les idées nationalistes et guerrières.

Par exemple, la commission internationale de coopération intellectuellement en place une commission dont l’ambition est de réviser l’ensemble des manuels scolaires dans tous les pays pour en faire éliminer les clichés stéréotypes des pays les uns par rapport aux autres. Vont être examinés les manuels scolaires.

Cette commission va faire un certain nombre de recommandations qui ne vont pas être suivies.

D’autre part, la commission internationale de la coopération intellectuelle va mettre en place un programme d’édition des classiques de la littérature mondiale avec un certain nombre d’œuvres phares qui sont censé être universel et de faire prendre conscience dès les peuples ont un patrimoine commun. Dans le même ordre d’idée d’intensifier les échanges de livres, les bibliothécaires font de nombreux congres sous l’égide de la coopération intellectuelle.

Enfin, la commission internationale de la coopération intellectuelle essaie de promouvoir l’étude des relations internationales en organisant des colloques afin de comprendre scientifiquement comment fonctionnent les relations internationales,pour comprendre les origines des guerres et pouvoir prévenir les prochaines guerres. L’idée est de produire une expertise sur des sujets majeurs pour éviter d’entrer en guerre avec leurs voisins. En 1928 est créée la conférence permanente des hautes études internationales qui va réunir un grand nombre de participants de différents pays.

Cependant, à partir d’un moment, les différentes conceptions des relations internationales deviennent très vite des oppositions. Finalement, cette conférence permanente à partir du milieu des années 1930 finit par échouer avec la conquête italienne de l’Éthiopie.

Cette coopération intellectuelle a donnée lieu à toute une série de choses qui n’ont pas tenu devant la montée des nationalismes et des tensions, mais qui n’en sont pas moins existante.

Politique sociale[edit | edit source]

Elle est mise en place par l’Organisation internationale du Travail et son organe exécutif est le Bureau international du Travail.

La création de l’Organisation internationale du Travail en 1919 est une réponse à la révolution russe. C’est l’idée que la paix internationale entre les peuples ne se fera pas sans la paix sociale entre les classes sociales des différents pays. Finalement, la révolution russe a semblé montrer aux dirigeants occidentaux qu’il y avait un énorme mécontentement de la classe ouvrière vis-à-vis de ces conditions sociales d’existences et de travail.

L’idée est d’améliorer les conditions de vie des classes ouvrières qui sont catastrophiques et soumises à aucune législation sociale, une législation internationale au niveau mondial permettrait d’éviter d’autres révolutions comme la révolution russe.

Ainsi c’est une réponse réformiste à la révolution russe pour éviter qu’il y ait une explosion révolutionnaire comme en Russie.

Dans ce projet de l’Organisation internationale du Travail est l’idée que la paix sociale et internationale est absolument indivisible. Ainsi des1919 sous la direction de Albert Thomas est mis en place la politique sociale de l’OIT, c’est-à-dire la création de toute une série de conventions sur les conditions de vie et de travaille signées au niveau international.

La première convention internationale signée par l’organisation internationale du travail est la convention qui institue la journée de travail de 8 heures comme durée légale du travail.

Dans les années suivantes, le BIT fait signer de nombreuses conventions internationales ratifiées selon les États comme l’obligation d’un repos hebdomadaire,une convention sur la protection contre les maladies professionnelles embryon de sécurité sociale, la création de corps d’inspection du travail afin de vérifier si les conditions de travail sont correctement respectées dans les différents endroits où ils sont.

L’Organisation internationale du Travail met en place une législation internationale et toutes ces conventions sont ratifiées par un certain nombre de pays qui les mettent en application à des rythmes différents. C’est un embryon d’harmonisation à l’échelle internationale.

Surtout il y a l’idée que la politique sociale existe et qu’il y a une série de normes internationales qui sont créées et qui font que tous les pays qui vont vouloir mettre en place de nouvelles institutions et des politiques nationales vont pouvoir se fixer par rapport à une norme internationale qui existe déjà.

La construction de ces règles internationales ne suit pas la construction de normes nationales, mais les précède. Dans les rapports entre national et international on dit souvent l’international n’est qu’une extension du national, en réalité ces conventions sont souvent mises sur pied au niveau international ce n’est pas l’organisation qui s’inspire, mais ce sont très souvent les pays qui s’inspirent de normes créées a l’échelle internationale.

L’organisation internationale du travail existe toujours, elle est la plus vieille organisation internationale sous sa forme originelle. Elle a acquis une légitimée qui fait que lorsqu’on utilise des statiques au niveau du travail on prend le plus souvent les statistiques du Bureau international du Travail.

Il se passe de nombreuses choses dans l’entre-deux-guerres et le bilan de la Société des Nations n’est pas si négatif qu’on peut le penser, à partir de cette période un projet global et toute une série d’interventions ont commencé à fonctionner.

Annexes[edit | edit source]

Cours[edit | edit source]

Articles[edit | edit source]

Références[edit | edit source]

  1. Schmitt, Carl, Marie-Louise Steinhauser, and Julien Freund. La Notion De Politique ; Théorie Du Partisan. Paris: Flammarion, 2009. Chapitre VI - Le monde n'est pas une unité politique, il est un pluriversum politique p.98
  2. http://cnqzu.com/library/Philosophy/neoreaction/Carl%20Schmitt/Carl_Schmitt%20-%20The_Concept_of_the_Political.pdf
  3. Le der des ders - L'Express, 12 mars 2008
  4. Schmitt, Carl, Marie-Louise Steinhauser, and Julien Freund. La Notion De Politique ; Théorie Du Partisan. Paris: Flammarion, 2009. p.91 - 92