Les débuts du système international contemporain : 1870 – 1939

L’ordre des États-nations

Le système westphalien ?

Banquet de la garde civile d'Amsterdam fêtant la paix de Münster (1648), exposé au Rijksmuseum, par Bartholomeus van der Helst.

Le système westphalien a été signé à l’issue de la guerre de trente ans en Has date::1648. C’est la naissance des relations internationales avec l’affirmation des États-Nations. A l’issu de la guerre de trente ans c’est le déclin irrémédiable du Saint-Empire Romain Germanique et en fait le déclin d’idée d’un empire successeur de l’Empire Romain qui est un rêve de construction politique qui a perdurée durant tout le Moyen-Age: le rêve de la construction d’une monarchie universel. Le Sain-Empire Romain Germanique va perdurer jusqu’en 1806 mais n’a plus de rôle politique à partir de la seconde moitié du XVIIème siècle.

1648 est aussi le début du déclin du pouvoir temporel de l’église qui était le second pouvoir universel. Or à partir de cette date le rôle politique de l’église ne cesse de diminuer.

Les grands principes du système westphalien :

• Principe d’équilibre des grandes puissances :l’idée est d’avoir un équilibre européen dans l’optique qu’aucune puissance ne cherche l’hégémonie. C’est une notion fondamentale qui est mise en place, les puissances doivent s’équilibrer en Europe
• Inviolabilité de la souveraineté nationale (« cujus regio, ejus religio ») : l’idée est que chaque principe à l’intérieur de son État doit régler la religion qui y est pratiquée. La population adopte la religion du principe.
• Non-ingérence dans les affaires intérieures: les États sont souverains chez eux et n’ont pas à s’immiscer dans les affaires de ses voisins. Ce principe est très important dans le sens où il fonde l’idée de souveraineté nationale car il compartimente affaires interne et affaires internationales.

Le traité de Westphalie marque la naissance du système des États et le déclin irrémédiable de l’idée d’une monarchie universelle incarnée par le Saint-Empire romain germanique et le déclin des ambitions de l’église.

On entre dans un système anarchique avec des États sans structure au-dessus d’eux. Cependant c’est un système pas forcement pacifique, chacun cherchant à conquérir un bout du territoire du voisin.

Le principe fondateur des relations internationales à partir de Has date::1648 est la raison d’État.

Le système Westphalien fonctionne jusqu’à la première guerre mondiale. Lorsque le système Westphalien disparait en Has date::1918 cela ne signifie pas que les États disparaissent de la scène internationale. Au contraire les États restent structurellement important et on de plus renforcé leurs prérogatives. Les États sont des acteurs majeurs et fondamentaux.

Renforcement des diplomaties nationales

Nous faisons référence au fait que les prérogatives des États se renforcent se qui se caractérise dans l’action des diplomaties.

Au milieu du XIXème siècle si on regarde l'appareil diplomatique des puissances européennes sont délégués. La politique étrangère est faite par quelque dizaines de personnes. Sur le long terme on se rend compte de ce qu’elle renforce des prérogatives nationales.

Aujourd’hui ce sont d’énormes bureaucraties, des structures qui deviennent de plus en plus importantes. Ces institutions sont de plus en plus actives et se professionnalisent. En particulier en Europe, la diplomatie était le refuge des aristocrates, les grandes familles nobles trust le milieu de la diplomatie jusqu’au milieu du XIXème siècle.

L’appareil diplomatique des lors recrute de plus en plus sur concours, c’est une bureaucratie qui prône une ouverture sociale. La sociologie des milieux diplomatiques change radicalement.

Dans toutes les grandes puissances on a une structuration des appareils diplomatiques de plus en plus importants et une extension des champs d’action de la diplomatie. Depuis la deuxième guerre mondiale la pratique diplomatique est de plus en plus intense, on dénombre aujourd’hui presque 200 États.

Non seulement on dd mais également une extension. Jusqu’au XIXème la diplomatie est une politique de puissance de défense des intérêts et une lutte d’influence qui va jusqu’au niveau militaire. Jusqu’au XIXème la guerre est le prolongement du XIXème siècle, la diplomatie est l’art de négocier.

Si on prend les choses sur le long terme on aperçoit une extension des champs d’actions de la diplomatie en particulier avec la diplomatie culturelle ; la diplomatie économique devient à partir de la fin du XIXème une des prérogatives des États.

Le phénomène de mondialisation économique de la fin du XIXème siècle était beaucoup plus intense qu’aujourd’hui. Le fait que les gains sur les marchés extérieur comptent de plus en plus pour la puissance d’un États intensifie l’importance de la conquête de nouveaux marchés. Par ailleurs on constate un phénomène tout à fait nouveau qui est le développement des négociations commerciales multilatérales. La diplomatie économique devient un champ d’action des politiques étrangères de chaque pays ce qu’elle n’était pas du tout jusqu’à la fin du XIXème.

La diplomatie culturelle apparait à la fin du XIXème siècle, c’est l’idée de promouvoir les formes de la culture nationales à travers la diffusion de sa culture, de sa langue, de l’amélioration de son image. Un des pays pionnier est la France avec la création de l’Alliance française en Has date::1883. C’est souvent un remède afin de compenser un déclin de la puissance géopolitique. C’est une tentative de compenser le déclin géopolitique par une action culturelle

Dans tous les grands pays à partir du XIXème – XXème siècle un certain nombre d’institutions visant au rayonnement culturel sont créées. Toutes les grandes puissances se dotent d’institutions plus ou moins non-gouvernemental qui se chargent de développer le rayonnement culturel des grands pays.

Dès lors les institutions diplomatiques se diversifie ce qui explique leur développement et leur accroissement.

Nationalisme et impérialisme à la fin du XIXème siècle

Ce qui est important est le processus de nationalisation des relations internationales avec l’affirmation d’États-nations à la fois chez eux et a l’extérieur avec la conquête des empires coloniaux. C’est une manifestation de la nationalisation qui se manifeste par un empire d’envergure ; il y une concurrence pour s’approprier des bouts de territoire sur différentes continents.

À la fin du XIXème siècle on a le phénomène des États-Empires avec des natures différentes soit sous forme d’empire colonial, multinationale. Il y a une congruence très forte entre nationalisme, affirmation des États-Nations et puis l’impérialisme avec le développement de la colonisation.

Le nationalisme est un phénomène qui est mondiale. L’émergence des nationalismes n’est pas un phénomène du XXème siècle, on l’aperçoit dès le XIXème siècle. Les nationalismes qui se développent en Asie et en Afrique engagent les pays européens. Les colonies à de rares exceptions prêtes n’ont jamais été totalement pacifiées. Il y a très vite des heurts parce qu’ont été déjà dans des logiques d’affirmation nationaliste qui se heurte à deux dimensions.

L’émergence des nouveaux acteurs internationaux

Les premières organisations internationales

Traditionnellement on parle surtout de la Société des Nation et de l’ONU. Le phénomène des organisations internationales et un phénomène de la fin du XIXème siècle.

Le processus de mondialisation économique est fermée à partir des années Has date::1850 - Has date::1860 qui provoque un besoin de normalisation à l’échelle internationale. Lorsqu’on commerce avec des pays qui n’ont pas les mêmes normes il est difficile de commercer. C’est pourquoi il a une nécessité de normalisation internationale afin de développer les échanges internationaux.

Ce premier phénomène des organisations internationales émerge dans les années1860 avec les Unions internationales :

• union télégraphique internationale Has date::1865
• union postale universelle Has date::1874
• union internationale des poids et mesures Has date::1875
• union internationale pour la protection de la propriété industrielle Has date::1883
• union internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques Has date::1886
• union internationale d’agriculture Has date::1905
• office international d’hygiène publique Has date::1908

L’objectif est de mettre en place une normalisation et une harmonisation des systèmes pour faciliter les échanges

Ce sont des systèmes précis ou les diplomates classiques ne sont pas compétentes.De nouveaux problèmes émergent amenant les États à créer des unions administratives qui sont les premières organisations intergouvernementales dans lesquelles on a un rôle de plus en plus important des experts.

Au cours du XIXème émerge les experts qui négocient dans l’arène des relations internationales une harmonisation. Par exemple le mètre est reconnu en Has date::1875 parles experts.

Ce qui est important et la dimension multilatérale. C’est-à-dire que les États font l’expérimentation de la négociation multilatérale. Les unions administratives sont les premiers lieux de négociations multilatérales.

Ces unions administrative jouent un rôle important dans la mise ne place d’un système international a partir des années Has date::1860 avec l’idée de congruence des phénomènes de nationalisation des relations internationales mais il y a également la mise en place d’un système international a visée universelle qui peut rentrer en contradiction avec les intérêts de certains États-Nations.

Les acteurs non-gouvernementaux

Les acteurs non-gouvernementaux ne sont pas reconnus par le droit international. Il ne reconnait que deux types d’acteurs qui sont les États et les organisations internationales. Juridiquement parlant ils sont dans une zone relativement floue.

D’autre part il est difficile de définir les organisions non-gouvernementales ; ce sont des organisations qui s’occupent d’action d’intérêt public et qui n’appartient ni à un État ni à une organisation internationale. Cela suggère que leur statut ne permet pas de les définir clairement. Il est vrai que la catégorie acteur non-gouvernemental est une réalité de la fin du XIXème et du début du XIX siècle

Jusqu’à la fin du XIXème la diplomatie est l’affaire de professionnels.Va rentrer de nouveaux acteurs dans le champ de relations internationales quine sont pas professionnel. Cette incursion est un phénomène très important qui change durablement la nature du fonctionnement des relations internationales.

Les organisations non-gouvernementales ont des champs d’action divers :

• Organisations humanitaires : par exemple la Croise Rouge fondée en Has date::1863 fait partie du prototype des acteurs non-gouvernementaux.C’est une organisation qui se créée dans la deuxième moitié du XIXème siècle et qui croisse assez rapidement. À partir de la fin du XIXème siècle, la Croix Rouge joue un rôle majeur pour son action concernant les blessés de guerres.
• Pacifisme : la frontière avec l’humanitaire est assez tenue, on assiste à partir de la fin du XIXème à la floraison d’un certain nombre de mouvements pacifistes. Les dernières années du XIXème siècle étaient marquée par la monté d’une tension vivent en même tant que les organisations pacifistes. On distingue plusieurs pacifismes.
• Pacifisme juridique : réfléchissent sur ce qui est en train de devenir le droit international en essayant de théoriser un régime juridique de la paix avec la fondation de la paix par le droit fondée en France en Has date::1887.
• Pacifisme des milieux parlementaire et politique : en 1989 est créé l’union interparlementaire qui regroupe des parlementaires de différents pays et qui essaie de faire avancer la cause de la paix non pas a travers la construction d’une législation mais à travers des accords entre les États.
• Pacifisme industriel

Le pacifisme est un mouvement international et européen qui cependant se développe en Amérique du nord au même moment. Le pacifisme est le domaine sur lequel les acteurs non-gouvernementaux croissent le plus

• Coopération scientifique et technique : ce sont des organisations privées parfois fondé par des mécènes riches mettant en place différentes actions dans différents pays avec notamment la fondation de la fondation Rockefeller en Has date::1913. À partir de la va être mis en place tout un nombre de campagne salutaire pour prévenir de certaines maladies en Amérique du sud, en Europe, en Afrique.
• Organisations religieuses : quand on définit une organisation non-gouvernementale, est exclue en général les partis politiques, ainsi que les organisations religieuses. Cependant lorsque les organisations religieuses n’agissent pas en tant qu’organisation religieuse. Ce sont par exemple les YMCA qui sont des organisations religieuse protestante qui sont à la fois de organisations a but prosélyte, et en même temps de contribuer a l’éducation de la jeunesse à travers la promotion d’activités comme le basketball.
• Organisations féministes : elles sont une réalité nouvelle de la fin du XIXème siècle au moment ou es femmes commencent à s’affirmer en tant que collectivité politique. En Has date::1888 est fondé le conseil international des femmes qui milite pour le droit des femmes.
• Organisations d’échanges culturels et intellectuels : si on prend des organisations comme des clubs culturel tel que les clubs espérantistes qui visait à créer une langue mondiale commune.

De la même façon, le comité international olympique est une organisation non-gouvernementale qui n’a pas de compte à rendre aux États. C’est une manifestation mondiale qui regroupe de très nombreux États. À la fin du XXème siècle sont mis aussi en place de nombreux congrès scientifiques.

Certains aspects font des organisations non-gouvernementales des institutions difficilement caractérisable :

• Frontière public/privé : en réfléchissant en terme de relations internationales, c’est une réflexion peut évidente cardans le cas du comité de la Croix Rouge, lors de sa création se sont les États qui signe la convention, tandis que lorsque se crée une section de la Croix Rouge dans un pays, elle ne peut adhère que si son pays a adhéré a la convention de Genève. Les sociétés de Croix Rouges sont très liées aux gouvernements, elles le sont complètement lorsqu’un conflit arrive.
• Organisations en réseau : une organisation se crée à un moment précis puis semé dans différents pays du moment des sociétés nationaliste en lien les unes avec les autres. Ces organisations même si elles sont différente se retrouve sur le terrain et se doivent de fonctionner en réseau. Le fonctionnement en réseau est une condition sine qua none de l’existence sur la scène internationale des organisations non-gouvernementales.
• Organisations en rivalité : les organisations non-gouvernementales défendent souvent des nobles causes mais leur histoire et très souvent agité. Elles sont souvent en rivalité les unes entre les autres, il y a à l’intérieur des luttes de pouvoirs, des luttes pour la reconnaissance symbolique de leur action. Les luttes renvoie au commun et à l’ordinaire. La division n’est pas seulement entre acteurs gouvernementaux et organisations non-gouvernementales, ces rivalités entre organisations non-gouvernementales peuvent perturber les négociations. Le Conseil international des femmes tire sont origine de l’insatisfaction des militantes féministes qui sont très nombreuses dans les mouvements ouvriers et pacifistes ne sont pas reconnu en tant que tel à l’intérieur de ces mouvements. En Has date::1888 elle fonde le conseil international des femmes qui se fait reconnaitre et qui est en contact avec d’autres organisations. Ce conseil l’international des femmes va être lui-même traversé par des tensions parce qu’à l’intérieur du mouvant ; il y a une partie de ses membres qui considère qu’une partie de ses membres ne prend pas assez en compte les préoccupations politiques. Toute une série de membre appui sur le fait que la direction du mouvement n’est pas assez revendicative en particulier pour militer afin d’étendre les droits publics aux femmes. En Has date::1904 le mouvement va faire cession en créant le international suffrage alliance, en Has date::1915 va naitre la Women’s international league for peace and freedom. De plus une partie des membres vont considérer que la montée des tensions internationales engendre des tensions nationalistes à l’intérieur du mouvement, ainsi les deux organisations ne campent pas sur ces deux créant une nouvelle scission.

À la fin du XIXème siècle apparaissent un certain nombre d’acteurs internationaux qui est une charnière importante dans l’histoire du système international.

Les débuts du régionalisme : l’Union Panaméricaine

Apparaissent des constitutions politiques à la fin du XIXème, c’est le moment ou commence à apparaitre ce type de construction. Il y a un moment important du XXème siècle qui est la tension entre nationalisme et universalisme mais aussi des tensions entre régionaliste et nationalistes. C’est un système qui balance entre des constructions universalistes et régionalistes. Il se trouve que la première de ces constructions intervient en Amérique latine sous l’impulsion des États-Unis à la fin du XIXème siècle.

La première conférence panaméricaine est faite en Has date::1929 se formalisant avec la création de l’Union panaméricaine. L’idée est ni plus ni moins de commencer une intégration économique, de multiplier les échanges économiques entre les pays de la zone afin de favoriser le commerce entre les pays d’Amérique du nord et d’Amérique du sud.

La deuxième idée qui sous-tend cette union panaméricaine et celle de régler les conflits de frontière autrement que par la guerre dans cette région du monde les conflits de frontière sont légions. D’abord il y a de grands États et d’autre part entre lesquels les frontières sont floues. Les frontières issues de la décomposition de l’empire espagnol ont été difficiles à définir ce qui fait que les États ne peuvent savoir à quelque centaine de kilomètre près ou sont leurs frontières. L’objectif est de contribuer à réaliser cela autrement.

Woodrow Wilson

Une fois crée en Has date::1910, Woodrow Wilson développe un premier projet visant à approfondir l’intégration à la fois économique et politique entre les pays de la zone. Les origines des quatorze points de Wilson prennent leurs origines à ce moment.

Sa proposition de sécurité collective se retrouve dans le projet d’approfondissement de l’Union panaméricaine. Cela est intéressant car il y a à la fois une organisation qui a des objectifs économiques, politiques mais il y a également toute une série d’autres prérogatives car elle essaie de devenir une organisation qui s’occupe de problèmes de plus en plus vastes.

En Has date::1902 est créé un bureau sanitaire panaméricain qui s’étend sur les questions de santé et d’épidémies qui s’étend prérogatives de l’organisation panaméricaine. L’Union panaméricaine à partir du début du XXème siècle étant ses prérogatives. Va naitre un comité juridique interaméricain donnant naissance à une cour de justice interaméricaine. Vont naitre des associations scientifiques regroupant les universitaires du continent américain dans un domaine précis. Une première ébauche va être faite par la sécurité collective avec l’organisation panaméricaine de défense en Has date::1942.

Il n’empêche que si on prend les choses sur le long terme, la construction régionaliste commence à la fin du XIX siècle, à l’échelle du continent américain se retrouve des principes qui se retrouvent a l’intérieur de la Société des Nations. C’est à la fois une ébauche du modèle onusien mais en même temps une concurrente de la Société des Nations.

Pendant l’entre deux guerre ces deux organisations coopèrent mais se maintiennent aussi à distance relatant des tensions entre nationalisme et universalisme. Ces débuts du régionalisme vont s’incarner par l’Union panaméricaine.

La Société des Nations : naissance d’un système universel ?

La Société des Nations est le premier exemple de société universelle.

Les origines

L’histoire de la Société des Nations ne commence pas en 1919 mais bien avant. L’origine directe de la Société des Nations se trouve dans les mouvements pacifistes de la fin du XIXème siècle. L’origine est cette kyrielle de mouvements pacifistes qui naissent et qui formulent les premières façons de structurer l’idée d’une régulation internationale des problèmes, ce qui est une idée neuve.

Dans l’époque des nationalismes, l’idée d’une autorité supranationale est nouvelle, traversant toute l’action des mouvements pacifistes mais qui à bien des égards converge dans cette idée.

En particulier il y a toute une mouvance et un réseau d’association, mais aussi deux mouvements fondateurs qui sont les congrès pour la paix de la Haye, qui ont lieu en 1899 et en 1907. C’est là ou est formalisée la notion d’arbitrage. Cette idée est une idée qui est portée par une bonne partie des organisations et en particulier par les organisations du pacifisme juridique, mettant en avant que les différences ne doivent pas se régler par la guerre mais par l’arbitrage.

Cette idée émerge en tant que réalité internationale aux congrès de La Haye. Ce ne sont pas des congrès d’organisations non-gouvernementales mais par des grandes puissances. Au premier congrès de La Haye est adopté le principe de l‘arbitrage, c’est-à-dire l’idée qu’au lieu de se battre on va négocier. En 1899 est constitué une cour d’arbitrage qui permet de discuter des différences.

La cour d’arbitrage n’est d’abord pas permanente, d’autre part pour qu’elle soit créée il faut que les deux pays soient d’accord, de plus ils doivent désigner une partie des juges qui doivent arbitrer le problème.

Le principe d’arbitrage est acté en 1899, en 1907 ce principe est réaffirmé mais il est poussé plus loin avec une cour permanente d’arbitrage siégeant à La Haye.

Léon Bourgeois, le président du conseil français, fait adopter cette mesure à la conférence de la Haye mais n’est pas ratifié par les États. Le principe est acté dans la manière mais pas dans les faits.

En 1907, avec la monté des tensions et d’oppositions nationalistes qui font que les décisions du congrès de La Haye sont inaudible. Cependant une bonne partie des idées de la Société des Nations sont déjà formulées et mises en place dans ces deux congrès.

On ne peut pas comprendre la création de la Société des Nation sans comprendre son historicité.

La première guerre mondiale et le traité de Versailles

Au moment même du congre de la paix de Versailles, la création de la Société des Nations suscite tout un débat. Il y a des points de vue différents, des discussions,de rivalités, etc. ce qui est fondamental est que toute une bonne partie des problèmes qui traversent la Société des Nations sont déjà présent.

Il y a trois projets concurrents en discussion à la conférence de Versailles. :

• Le projet de Wilson avec l‘idée de développer a l’échelle mondiale quelque chose en formalisation avec son projet en Amérique latine. Il désire la création d’une organisation universelle multilatérale avec l’objectif de renouveler l’esprit des relations internationales en le fondant sur le multilatéralisme par opposition du système des grandes puissances a travers un équilibre européen représenté par le système westphalien.
• Lord Robert Cecil : ce projet n’est pas universaliste, en apparence dans ses grandes lignes mais qui est un retour à l’équilibre européen d’avant 1914. L’idée de la Grande-Bretagne est le retour à l’équilibre européen pour qu’elle n’ait pas à intervenir dans les affaires de l’Europe. Il y aurait un directoire des grandes puissances en faveurs des européens.
• Léon Bourgeois : en 1910 il rédige un ouvrage qui s’intitule vers une société des nations. Il formule un projet universaliste et d'integration mondial important et poussé. Il s’agit de créer une organisation internationale à travers un gouvernement mondial détenant des pouvoirs coercitifs, un tribunal international et une armée international qui va beaucoup plus loin que le projet de Wilson.

Le problème du projet de Bourgeois est qu’il n’est pas soutenu par le gouvernement de Clemenceau. D’un autre cote les américains et les anglais fusionnent leur projet à travers un compromis ; c’est le projet anglo-américain qui va l’emporter. Cependant il y a un compromis avec le projet français, lorsque l’on regarde la structure du pacte de la Société des Nations on s’aperçoit qu’il est le fruit de compromis entre les projets car il affirme :

• l’idée de sécurité collective : une agression contre un membre serait une agression contre l’ensemble de la collectivité
• une organisation qui est extrêmement structurée mais qui n’a absolument ni juridique ni militaire de faire respecter ses décisions

Il y a un compromis décidé à Versailles entre ces différences, malgré tout le anglo-saxon l’emporte, le projet est nettement plus affirmé. Les idées de LéonBourgeois sont complétement oublié comme celle d’un tribunal et d’une armée internationale. Cependant côté français, anglais et américains, ont continu devoir ce qu’on a voulu y mettre.

Les francophone parlent de Société des Nations et les anglophones parlent de League of Nations. L’ambigüité est complétement présente, pour les francophone c’est l’idée de quelque chose de structuré avec une ébauche de gouvernement international et de société internationale alors que pour les anglo-américains un league est quelque chose de beaucoup plus lâche, c’est une association d’État souverains avec des objectifs supranationaux mais beaucoup moins poussé que ce que l’on voudrait penser côté français.

C’est pourquoi il faut faire attention aux termes. League of Nations est une conception opposé à celle de Société des Nations que l’on va retrouver tout au long de l’histoire de la Société des Nations car les conceptions vont mener à des désaccords et au blocage de l’institution.

La défection américaine va dès le départ affaiblir la Société des Nations.D’abord les États-Unis étaient le principal promoteur d’autant plus qu’ils sont la première puissance mondiale. Cela va peser lourd sur la suite de l’histoire.

Ce qui est important à prendre en compte est qu’il y a une histoire qui remonte à avant la première guerre mondiale puis un projet qui fait l’objet d’un compromis boiteux entre les diverses grandes puissances.

L’idée d’universalisme existe cependant les pays n0’en ont pas la même conception.

Le fonctionnement de l’organisation

Il faut avoir présent a l’esprit dans une histoire de long terme que l’on a avec la Société des Nations la première construction réelle d’un ordre international certes imparfait mas qui amène une nouveauté politique radicale dans le paysage international. C’est une construction politique avec l’idée de supranationalité qui s’installe dans le paysage international de façon extrêmement forte.

Avec la Société des Nations on a la naissance d’une organisation qui amène une bureaucratie intraitable.

La Société des Nations a un organigramme spécifique :

• Assemblée des États : la règle est un État égal une voix. C’est un principe nouveau qui fait que les grandes puissances ne se retrouvent plus neutre elle mais qu’il y a une discussion avec tous les États indépendants ou presque de l’époque.Elle a été un organe de discussion et un forum de la diplomatie multilatérale. Lorsque l’on regarde le passage entre la Société des Nations et des Nations-Unies, les structures semblent perdurer. Le vote se fait à l’unanimité, l’assemblée se réunie une fois par an.
• Conseil permanent : c’est l’ancêtre du Conseil de sécurité, cependant la différence et qu’il n’y a que quatre membres permanents étant la Grande-Bretagne, la France, l’Italie et le Japon, mais aussi six membres non-permanents. C’est l’unanimité qui est requise pour prendre des décisions.C’est un problème important car l’unanimité n’existe que très rarement. Les quatre membres permanents et en particulier la France et la Grande-Bretagne à partir du milieu des années 1920 prennent l’habitude de discuter les problèmes géopolitiques qui les regardent en dehors du cadre de la Société des Nations. Lorsque l’on parle d’échec de la Société des Nations c’est parce que les grandes puissances n’ont jamais laissé la Société des Nations jouer pleinement son rôle. Le système westphalien s’effondre en 1918 mais cela n’empêche pas les grandes puissances de régler leurs affaires en dehors du système international.
• Secrétariat : c‘est un organe permanant qui se développe à Genève qui est l’organisme central de la Société des Nations puisque c’est lui qui assure le fonctionnement de la Société des Nations au niveau des États. Du point de vue administratif c’est une innovation car de nombreuses initiatives vont s’en dégager.

L’ébauche d’un système globale

On ébauche un système globale parce qu’on a avec la Société des Nation une organisation qui s’occupe de tout un tas des problèmes. On une organisation qui au départ doit faire respecter les clauses de la paix de Versailles afin que la première guerre mondiale soit la « der des ders ».

En plus de cela elle a d’autre objectif qui est en soi une grande nouveauté.Le principe d’avoir une organisation internationale dont la mission est des’occuper de l’ensemble des problèmes internationaux, politiques, économiqueset sanitaires est la grande nouveauté.

Cela est incarné par les sections techniques car l’idée est d’avoir d’unepart les activités politique et d’autre part les activités non-politiques.

Sont créé tout au long des années 1920 tout une section technique afinde s’occuper de problèmes précis. En 1921 est créé l’organisation d’hygiène quiest l’ancêtre de l’organisation mondiale de la santé, l’organisation économiqueet financière créé en 1927, etc. s’occupent de domaines précis.

Par ailleurs deux organisations ne sont pas stricto census rattachées àla Société des Nations qui sont :

• l’organisions international du travail
• la cour permanente de justice internationale qui est en fait une première concrétisation du principe de l’arbitrage obligatoire.

On a un système global qui a des compétences et un champ d’action extrêmementcaste en théorie. C’est un système ou on trouve aussi un début de coopérationimportante avec les organisions non-gouvernementales. C’est le début d’un processusqui va se retourner institutionnaliser avec l’ONU mais qui existe déjà dans la Sociétédes Nations.

C’est l’ébauche d’un système global car cela se fait dans l’improvisation.

L’action politique

L’action politique de la Société des Nations est l’application destraités de paix, cependant à la Société des Nations a largement été dépossédéde cette prérogative car les grandes puissances ont pris habitude de régler leuraffaire en dehors de ce cadre.

L’application des traités de paix

• L’administration de la Sarre

La Sarre a été rattaché à la France en 1919 avec pour idée qu’une partie des dédommagement devait être payé en naturesous forme de livraison de charbon à la France. La Sarre est sous dominationfrançaise mais elle est administrée par la Société des Nations. Cela ne se faitpas sans heurt, cependant l’administration international se passe théoriquementbien.

• le corridor de Dantzig

La question de Dantzig est un des règlements territoriaux les plusabsurde du traité de Versailles pour donner un accès à la mer a la Pologne on acréé le territoire de Dantzig ce qui évidemmentdu point de vue territorial est une absurdité complète. On crée se corridor de Dantzigpour donner un accès a la mer a la Pologne.

Par ailleurs la Pologne jette son dévolu sur Dantzig qui est un territoiremajoritairement allemand qui refuse d’être rattaché à la Pologne. Le corridorde Dantzig est polonais mais la ville de Dantzig est administrée par la Sociétédes Nations. La Pologne obtient une zone franche a Dantzig pour gérer sont trafic.La Société des Nations se débrouille comme elle peut avec ce compris.

Règlement de conflit frontaliers

• Iles Åland (1919 – 1921)

Ce sont des iles finlandaise quand elle conquit on indépendance en 1918 cependant elles sont peuplé de suédois. Un compromis va être trouvé après l’intervention de la Société des Nations : les îles Åland restent sous souveraineté finlandaise mais on un degré d’autonomie est garantie par la Société desNations. Aujourd’hui le régime d’autonomie actuel est l’héritier directe de celui mis ne place par la Société des Nations.

Les îles Åland (Grande carte)

• Albanie, Grèce, Serbie

Cela fonctionne moins bien parce que l’Albanie est très mal reconnue par ses voisins menant des incidents de frontières avec des incursions de grecs et de serbes sur le territoire albanais.

En 1921 l’Albanie saisie le conseil de la Société des Nations. A la suite d’une longue procédure, la Société des Nations fini par faire reconnaitre les frontières de 1913 de l’Albanie a la Serbie et a la Grèce.

Même si cela fonctionne moins bien on finit par trouver un compromis.

• Corfou

C’est une ile grecque qui est traversé par des différents frontaliers entre la Grèce et l’Albanie provoquant l’envoie d’une commission d’enquête de la Société des Nations. Cependant un des membres italiens est assassiné menant à un incident miliaire entre grecs et italiens. Cela s’est réglé par des excuses officielles et des indemnités qui ont mis fin à occupation de Corfou en 1923.

Incident de Corfou

• Conflit du Chaco

Situation avant la guerre du Chaco.

C’est une région situé aux confins de la Bolivie et du Paraguay, cas typique des frontières qui ne sont pas exactement situées. Le Chaco fait théoriquement partie de la Bolivie, cependant une rumeur comme quoi il y aurait du pétrole dans la région attise les convoitises provoquant un conflit très meurtrier avec plus de 100000 morts dans lequel se mélangent les intérêts nationaux et privés des compagnies pétrolières.

La Société des Nations n’arrive a pas à intervenir car les États-Unis freine le processus. Souvent les actions de la Société des Nations ont été bloqué pares États-Unis.

Une commission va être envoyé n’aboutissant a aucun compromis. Apres la fin des opérations en 1935 une coalition de voisin sou l’égide des États-Unis va occuper la zone.

Le compromis signé en 1935 et ratifié en 1937 accorde une partie de la région à la Bolivie et un autre au Paraguay.

En fait, au moment où est mis en place ce compromis, la Société des Nations est déjà complétement discrédité dans son renoncement dans les affaires européennes et asiatiques.

Il y a plus d’échecs que de succès. Ce règlement des différends frontalier a été une élément important de l’action de la Société des Nations.

• Les mandats

Les mandats sont un système d’administration d’un certain nombre de territoires coloniaux par la Société des nations. Pendant la première guerre mondiale, les britanniques en particulier ont conquis un certain nombre de colonies allemande en Afrique. Par ailleurs l’Empire Ottoman a été démembré tandis que ‘autre colonies allemandes dans le pacifiques ont dû être administré. Les anciennes colonies des empires centraux démembrés vont être administrées par la Société des Nations.

D’autre par ce système de mandats est ambigu. D’un cote la Société des Nations ne remet pas en cause le système colonial, de l’autre c’est une première expérience d’administration internationale de territoires coloniaux qui sont surveillés par la Société des Nations. Les mandats sont gérés par des grandes puissances et la Société des Nations est censé les surveiller.

Concrètement les mandats sont gérés au quotidien, d’un cote elle ne remet pas en cause le système coloniale mais elle ébauche l’idée d’une surveillance internationale des grandes puissances dans la gestion de ce qui est encore les colonies. C’est un système ambigu qui ne remet pas en cause l’ordre colonial mais permet pourtant de le remettre en cause.

Les territoires en Afrique et dans l‘Empire Ottoman conquis pendant la première guerre mondiale on considère que comme tous les territoires coloniaux,ils sont insuffisamment développés pour s’administrer eux-mêmes. La Société desNations délègue a un certain nombre de grande puissance la mission d’administrer un certain nombre de ces territoire afin de les amener à un degré de développent pour qu’ils puissent un jour s’administrer eux-mêmes et être in dépendants.Ainsi ces mandats vont être confiés en particulier à la France et la Grande-Bretagne.

On peut distinguer trois catégories de mandats :

• • • Mandat A : ce sont les mandats des territoires de l’ancien empire Ottoman
    • Mandat B : mandat des colonies africaines
    • Mandat C : mandats des territoires dans le pacifique

Il y a une dimension géographie mais aussi une dimension hiérarchique.Les mandats A sont considérés comme des pays plus avancé, les mandats B moins avancés et les mandats C encore moins. Cette configuration fonctionne dans le cadre du système colonial.

• • • Grande-Bretagne : Palestine, Irak, Transjordanie, Tanganyika,Togo
  • France : Syrie, Liban, Cameroun
  • Belgique : Ruanda-Urundi

Aux trois pays suivant sont confié des mandats C qui sont aussi des dominions de l’Empire Britannique, ce sont indirectement des possessions de l’Empire Britannique :

• • • Afrique du sud : sud-ouest africain
  • Australie : Nouvelle guinée, îles Bismarck
  • Nouvelle-Zélande : îles Samoa

C’est un système global avec toute une série de territoires donnés en particulier à la Grande-Bretagne et a la France. Ces grandes puissances gèrent ces territoires au quotidien tandis que la Société des Nations a créé une commission des mandats sou l’égide de Rappard. Elle doit surveiller la gestion des grandes puissances par la production de rapports annuels et de recommandations.

En pratique la commission des mandats n’a pas de pouvoir coercitif,elle n’a pas de moyens pour faire respecter ses recommandations. Cependant il y bien l’idée d’un contrôle internationale.

L’histoire politique de tous ces mandats est complexe. L’idée générale est que les grandes puissances ne se sont pas vraiment bien prises pour gérer ces mandats.

Quand on regarde l’histoire politique des anciennes possessions de l’EmpireOttoman cela se passe très mal avec la contestation de la domination britannique tandis la question de la Palestine de la coexistence entre palestinien et l’immigration juive qui se développe par la déclaration Balfour de 1917 est mal géré. La France ne se débrouille pas mieux en Syrie et au Liban. La contestation de l’ordre colonial est importante

Tous ces territoires dépendent des grandes puissances et de la Société des Nations. Cependant la Société des Nations est une chambre d’écho non négligeable de la constatation de l’ordre colonial. Les rapports de la commission sont discutés en assemblée générale, la question de l’ordre colonial n’est pas mise en accusant, mais il y a quand même une ébauche d’évolution de l’approche de la colonisation.

• La protection des minorités

Déplacements de populations et déportations en Europe au XX^e siècle.

En 1918 tout une série d’Empires s’effondrent ce sont des empires multinationaux qui amènent une refonte des frontières. Ces changements de frontières créent toute une série de minorités. Quand l’Autriche-Hongrie éclate il y a en Tchécoslovaquie des minorités hongroise, en Bulgarie des slovaques, en Albanie des minorités grecques,etc. la création de toutes ces frontières nouvelle crée un problème des minorités.

L’après 1918 crée un nouveau problème politique en Europe avec l’éclatement des empires centraux d’autant plus qu’il y a toute la question des réfugiés et des apatrides qui forme une réalité nouvelle de l’après première guerre mondiale.

Le nombre d’apatrides va diminuer quand on va créer de nouveaux États,cependant un grands nombre de camps de réfugiés sont créé.

Le XIX^e siècle est le siècle des nationalismes, le XX^e est l’apparition des apatrides.

La question des minorités est capital dans l’Europe de l’après 1918, les États qui participent à la Société des Nations se mettent d’accord pour lui déléguer la mission de s’occuper de la protection des minorités là ou leurs droits peuvent être bafoués.

Ainsi la Société des Nations doit surveiller ce qui se passe à l’intérieur des États.

Pour gérer ce problème, la Société des Nations met sur pied un système original qui est le système des pétitions. Ce système va relativement bien marcher durant les années 1920, d’ailleurs dans cette période on constate peu de conflits de minorités ce qui signifie que la Société des Nations l’a relativement bien géré. Il est mis en place un système de veille en ce qui concerne le traitement des minorités qui fonction ne permettant d’éviter un certain nombre de tensions.

Durant les années 1930 les tensions autour des minorités vont s’intensifier notamment au Moyen-Orient et en particulier en ce qui concerne les Kurdes. Dans le traité de Sèvre de 1920 avait été créé le Kurdistan. La protestation turc et les opérations militaires menées par Kemal font que l’on assiste à une révision du traité de Sèvre au traité de Lausanne en de 1923.

A ce moment les kurdes deviennent une minorité repartie entre la Syrie. L‘Iran, la Turquie sous mandat français ou britannique. Jusqu’à aujourd’hui les tensions sont persistantes.

En Europe, dans les années 1920, les tensions sont contrôlées. Dépendant à partir des années 1930 le problème des sudètes en Tchécoslovaquie et le corridor de Dantzig qui vont devenir des prétextes pour Hitler de contester le traité de Versailles.

La question des minorités est l’un des éléments qui va conduire à la montée des tensions menant à la deuxième guerre mondiale. Pendant les années 1920 via le système des pétitions la Société des Nations a su tempérer les tensions.

• La politique de sécurité collective

C’est l’idée que nous sommes dans une organisation supranationale dans laquelle tous les États sont responsable l’un uns envers les autres et ou tout agression d’un État par un autre est considère comme une agression envers l’ensemble des États de la Société des Nations. C’est un système interdépendant.

Les bases juridiques et intellectuelles sur lesquelles le traité a été traité sont les articles 8 et 16 du pacte de la Société des Nations. L’article8 prône une politique de désarmement afin de stopper la course aux armements ;l’article 16 prônes la solidarité de l’ensemble des membres entre eux.

Un des objectifs essentiel de la Société des Nations va être de mettre en œuvre sur le terrain la politique de sécurité collective par la mise en œuvre d’une conférence de désarmement à partir de 1925 mai qui va finalement échouer à partir de 1933. Toute une série de pacte vont être signé sous l’égide de la Société des Nations qui s’en porte garante.

Le premier accord important est avant tout un accord strictement franco-allemand lors du pacte de Locarno en 1925 qui consiste en la reconnaissance mutuelle par l’Allemagne et la France de leurs frontières occidentales. Ce pacte marque une stabilisation des frontières occidentales de l’Allemagne et orientales de la France qui marque un évènement important dans le pacte de sécurité collective.

Pays signataires du pacte Briand-Kellogg.

En 1928 est signé le pacte Briand-Kellogg qui visait à mettre la guerre hors la loi signé au départ par la France et les États-Unis. Il fait partie de l’idée de la sécurité collective et de l’idée qu’il pourrait un jour ne plus y avoir de guerre.

En 1929 est lancé le projet de fédération des peuples européens par Aristide Briand qui va rapidement rencontrer un certain nombre d’opposition et en particulier de la Grande-Bretagne.

Ce sont toute une série d’initiatives, cependant tout ce système va s’effondrerdans les années 1930 avec la montée des régimes totalitaires.

La Société des Nations a la réputation d’avoir échoué à prévenir la secondeguerre mondiales. Cependant il faut prendre plusieurs critères en compte danscette incapacité.

• • • Vote à l’unanimité : toute résolution à la Société des Nations doit être voté par tous les membres, ce système de l’unanimité a été un des causes majeures de la paralysie de la Société des Nations dans la gestion des crises dans les années 1920 et 1930
  • Absence de dispositif coercitif : lorsque les sanctions sont votées, elles n’ont aucun caractère obligatoire et la Société des Nations n’a aucun moyen de forcer les pays à les mettre en œuvre
  • Universalisme incomplète : l’idée initiale était de regrouper l’ensemble des pays, cependant les États-Unis ne font pas parti de la Société des Nations d’autre part les vaincus en sont exclus. L’URSS y entre en 1934 et y est exclus en 1939 suite à l’invasion de la Finlande. De plus toute une série des pays d’Amérique latine adhèrent durant les années 1920 mais qui vont en retirer dans les années 1930. La Société des Nations est loin de représenter tous les pays et cela pèse sur la légitimité qu’elle peut avoir à prendre des décisions et des sanctions
  • Mésentente entre les grandes puissances qui étaient censé la faire fonctionner : la France et la Grande-Bretagne sont les deux puissances majeures mais n’ont pas les mêmes conceptions des relations internationales ainsi que du nouvel ordre mondial et européen après 1918.
    • La France est partisane de la sécurité collective notamment avec le traité de Léon Bourgeois car la terreur française en 1918 est le réarmement et la revanche allemande ; ainsi la sécurité collective est le meilleur rempart contre le réarmement et la revanche allemande.
    • La Grande-Bretagne est fortement engagé dans les affaires européen, au XIXème elle est la garante de l’équilibre européen même si en dehors des affaires européennes afin qu’elle puisse continuer à commercer avec son empire, ainsi son idée est de revenir à l’ancien équilibre européen. De plus la Grande-Bretagne est partisane du retour à l’équilibre européen car elle veut éviter un retour des ambitions hégémoniques français en Europe et va favoriser le redressement économique allemand. La France et la Grande-Bretagne n’ont pas la même vision en matière de politique internationale ce qui fait qu’elles ne peuvent pas faire fonctionner de manière harmonieuse ensemble la Société des Nations contribuant à la précipitation de l’échec de la politique de sécurité collective.

L’action des sections techniques

Les sections techniques concernent les activités non-politiques. Elless’inscrivent dans l’idée de mettre ne place un system globale qui ne va pas seulements’occuper de la guerre et de la paix mais qui a vocation de traité de la quasi-totalitédes activités humaines à l’échelle mondiale. Ainsi la Société des Nations ébauchece système global qui s’occupe des choses autres que la politique.

Domaine économique

La notion de régulation économique est une invention de l’après 1918. Ace moment le libéralisme économique n’était qu’un schéma de pensé dans lequel fonctionnaient la plupart des pays de l’époque, de plus l’idée que a l’intérieur des frontières n’existe quasiment pas. L’idée d’une régulation de l’économie internationale est en dehors du radar intellectuel des hommes politiques.

Cette idée s’introduit parce que la première guerre mondiale a totalementdésorganisé l’économie mondiale mondiale mais l’idée s’introduit en 1918 queces problèmes économiques qui se posent à l’échelle mondiale doivent être résolua l’échelle mondiale.

Ainsi la Société des Nations est le premier lieu de la réflexioninternationale asse poussé sur la régulation économique internationale et lesactions à mener en ce sens.

Le démantèlement de l’Autriche-Hongrie doit passer par toute la recréationdu système bancaire et financier. Les pays nouvellement créés ne peuvent lesreconstituer ; ce sont des commissions d’expert de la Société des Nationsdans les années 1922, 1923 et 1925, 1926 qui ont permis de faire redémarrer lamachine économique. Notamment l’Autriche et la Hongrie étaient des pays centrauxdans le système économique européen qui pourrait remettre en cause l’ensemblede l’économie européenne.

La Société des Nations a aidé un certain nombre d’États à obtenir des empruntsauprès de grandes banques internationales, en d’autres termes elle a garantiedes emprunts. Par exemple en 1922, la Grèce reçoit 1,2 million de réfugiés soitune augmentation de 30% de a population totale en provenance de la Turquie, la Sociétédes Nations va se porter garante d’un emprunt du gouvernement grecque afin demettre en place des programmes logistiques afin d’intégrer les réfugiés.

Signature de conventions internationales A partir du début des années 1920, la Société des Nations et sa section économique et financière signe des dizaines de traités bilatéraux. Ce sont des éléments d’harmonisation des règles économiques internationales avec en particulier une série de convention qui simplifie les formalités douanières.

Cette convention est une nécessité d’autant plus qu’après 1918 de nouveaux pays sont créées avec de nouvelles normes. Ainsi Société des Nations vont mettre ne place un système d’harmonisation et organiser des arbitrages. L’ONU va rependre ce système après 1945 ce qui montre qu’il y a une continuité.

Conférence économiques internationales

Dans les années vont avoir lieu quatre grandes conférences internationales :

• Bruxelles en 1920
• Gênes en 1922
• Genève en 1922
• Londres en 1933

Ces conférences sont les prototypes des conférences d’aujourd’hui avec des centaines d’experts et de délégués gouvernementaux, des sous-commissions, etc.

Ces conférences sont destiné à essayer de régler d’énormes problèmes économiques légués suite de la première guerre mondiale, avec des problématiques comme celle de surmonter la crise post-conflit, refaire démarrer le commerce international etc.qui sont traité lors de ces conférences.

Va naitre l’idée de la condamnation du nationaliste économique avec la volonté de faire redémarrer le commerce international en abattant le plus possible les barrières douanières et les entraves à la circulation des marchandises. Les experts expérimentent l’idée d’un commerce international globalisé qui va être discutés en particulier à la conférence de Genève.

La conférence de Londres est très importante car à partir de la fin des années 1920, la solution majeure adoptée par les États en réponse a la crise et le repli sur les frontières nationales, l’augmentation des droits de douanes. Le commerce international qui avait commencé à repartir dans entre les années 1920 s‘effondre entre 1929 et 1939. L’objectif de la conférence de Londres est de faire repartir le commerce internationale est d’obtenir une sur la stabilisation de changes. A l’époque, ce qui est identifié comme la cause principale du marasme internationale est que les changes sont complètement flottant c’est-à-dire que les pays vont réévaluer ou dévaluer posant tout une série de problèmes. Ainsi cette conférence essaie d’obtenir un accord international sur la stabilisation des changes qui va échouer du refus des États-Unis de s’impliquer parce qu’à ce moment-là en 1933, Roosevelt a mis en place le New Deal et doit résoudre la crise aux États-Unis ainsi le commerce internationale ne l’intéresse que très modérément,il voit dans un accord de la stabilisation des changes des monnaies comme une contraint, c’est pourquoi il refuse de signer l’accord

Ainsi, 1933 est le moment ou tout entreprise de régulation du système international explose complètement qui n’existera plus jusqu’au lendemain de la deuxième guerre mondiale.

Politique sanitaire

La Société des Nations intervient beaucoup dans le domaine sanitaire enraison que les épidémies et les maladies ne connaissant pas de frontières ;il faut les résoudre à l’échelle mondiale.

Si cette action se développe après la guerre c’est parce que la premièreguerre mondiale a généré des problèmes médicaux et des épidémies qui font qu’ily a des problèmes sanitaires énormes qui se posent en Europe mais pas seulementaprès la première guerre mondiale.

La Société des Nations intègre l’idée de travailler sur les questionsmédicales à l’échelle mondiale en créant une organisation d’échelle et à l’intérieurune section d’hygiène qui est les ancêtres de l’OMS.

Ludwig Rajchman a mené une série d’action pendant l’entre deux guerre.Il va organiser une action sanitaire dans de nombreux domaines avec toute une séried’actions qui vont être reprise par l’Organisation de la Santé après la secondeguerre mondiale :

• Conférence de Varsovie en 1922 sur les épidémies est l’idée d’une coopération internationale sur la lutte contre les épidémies. Cette idée de politique commune de prévention des épidémies se fait dans un climat de tensions internationales qui sont cependant mis en place pour prévenir la diffusion des épidémies
• Statistiques sanitaires : elles permettent d’avoir une photographie d’un état sanitaire d’une région à un moment donné. C’est un instrument de comparaison afin de mettre en place une politique harmonisée à l’échelle mondiale. Ce qu’on appelle aujourd’hui la veille sanitaire était appelée à l’époque le renseignement épidémiologique qui consiste en collecter des statistiques dans tous les pays et a les compiler sous la formes d’annuaires avec la publication de bulletins d’hygiènes.
• Standardisation internationale des vaccins : elle intervient au cour d’une conférence en 1935 organisé par la section d’hygiène sur l’idée de faire adopter par le plus de pays possible un standard de vaccination. En 1935 es organisé une conférence qui permet de définir un premier élément de standardisation international dans la préparation des vaccins ce qui est une date importante dans la prévention des épidémies.
• Campagnes sanitaires : toute une série de campagnes sanitaires sont menée concernant tout une série de maladies courant en Europe comme le paludisme en Europe du sud. Ces campagnes sont le modèle dece que l’on fait aujourd’hui assez couramment.
• Voyages d’études de fonctionnaires sanitaires : la Société des Nations coordonne des voyages de fonctionnaires sanitaires dans différents pays les premiers ministères de la santé publique sont créés juste avant la première guerre mondiale. La notion de santé publique est une construction de l’après 1918. Se crée des administrations étatiques qui gèrent la santé publique à l’échelle nationale et la Société des Nations essaie de coiffer des intérêts à l’échelle internationale.

Action humanitaire

• La création du haut-commissariat aux réfugiés en 1921. Ce commissariat est créé pour gérer le problème des refugiées. Nansen va gérer la question des réfugiés et il va aussi organiser la première conférence en 1922 en réunissant une série d’État pour gérer le problème des refugiées. Au début des années 1920 on est dans l’invention des conférences internationales.

Couverture d'un passeport Nansen

En 1922 est créé le passeport Nansen, le refugié n’ont pour beaucoup plus de nation, ils n’ont aucun protection juridique. D’autre part les réfugiés qui ne sont pas reconnu comme faisant partie d’un pays ne peuvent quitter les camps de réfugiés. Ce passeport va leur permettre de circuler.

En 1933 est mis en place la première convention internationale sur le statut juridique des refugies. C’est une date fondatrice dans le droit humanitaire et le droit international qui considère le statut des réfugiés dans le cadre du haut-commissariat aux refugiés.

• Organisations non-gouvernementales

Dans tous ces domaines la Société des Nations travaille avec des acteurs non-gouvernementaux. La frontière entre les différents acteurs est assez poreuse,dès l’entre deux guerre on a une coopération dans un grand nombre de domaines entre la Société des Nations qui est un organe intergouvernemental et toute une série d’acteurs non gouvernementaux. La Zemgor est une association russe qui s’occupe de gérer le problème des refugiés russe et qui va coopérer avec la Société desNations et le haut-commissariat aux refugié pour essayer de faire rentrer les gens chez eux sinon pour leur trouvé ne lieu ou aller, les fixer et les insère dans les sociétés locales.

Coopération intellectuelle

C’est l’ancêtre de l’Unesco. Est mise sur pied en 1922 une commission internationale de coopération d’intellectuelles et en 1926 un institut international de coopération intellectuelle.

La commission intégration de coopération intellectuelle est destiné àaméliorer la compréhension des peuples, la circulation des idées, etc. à opérerle « désarmement moral ». L’idée est de promouvoir la compréhension entreles peuples afin d’éviter une nouvelle guerre en extirpant les idéesnationalistes et guerrières.

Par exemple la commission internationale de coopération intellectuellemet en place une commission dont l’ambition est de réviser l’ensemble desmanuels scolaires dans tous les pays pour en faire éliminer les clichés stéréotypesdes pays les un par rapport aux autres. Vont être examiné les manuels scolaires.

Cette commission va faire un certain nombre de recommandations qui nevont pas être suivies.

D’autre part la commission internationale de la coopération intellectuelleva mettre en place un programme d’édition des classique de la littératuremondial avec un certain nombre d’œuvre phares qui sont censé être universel etde faire prendre conscience dès les peuples ont un patrimoine commun. Dans le même ordred’idée d’intensifier les échanges de livres, les bibliothécaires font denombreux congres sous l’égide de la coopération intellectuelle.

Enfin, la commission internationale de la coopération intellectuelleessaie de promouvoir l’étude des relations internationales en organisant descolloques afin de comprendre scientifiquement comment fonctionne les relations internationales,pour comprendre les origines des guerres et pouvoir prévenir les prochainesguerres. L’idée est de produire une expertise sur des sujets majeurs pour éviterd’entrer en guerre avec leurs voisins. En 1928 est créé la conférence permanentedes hautes études internationales qui va réunir un grand nombre de participantde différents pays.

Cependant à partir d’un moment, les différentes conceptions desrelations internationales deviennent très vites des oppositions, finalementcette conférence permanente à partir du milieu des années 1930 fini par échoueravec la conquête italienne de l’Éthiopie.

Cette coopération intellectuelle a donnée lieu a toute une série de choses qui n’ont pas tenue devant la monté des nationalismes et des tensions mais qui n’en sont pas moins existante.

Politique sociale

Elle est mise en place par l’Organisation Internationale du Travail et son organe exécutif est le Bureau International du Travail.

La création de l’Organisation internationale du Travail en 1919 est une réponse à la révolution russe. C’est l’idée que la paix internationale entre les peuples ne se fera pas sans la paix sociale entre les classes sociales des différents pays. Finalement la révolution russe a semblée montrer aux dirigeants occidentaux qu’il y avait un énorme mécontentement de la classe ouvrière vis-à-vis de ces conditions sociales d’existences et de travail.

L’idée est d’améliorer les conditions de vie des classes ouvrière quisont catastrophique et soumis à aucune législation sociale, une législationinternationale au niveau mondial permettrait d’éviter d’autres révolutionscomme la révolution russe.

Ainsi c’est une réponse réformiste à la révolution russe pour éviter qu’il y ait une explosion révolutionnaire comme en Russie.

Dans ce projet de l’Organisation Internationale du Travail est l’idée que la paix sociale et internationale est absolument indivisible. Ainsi des1919 sous la direction de Albert Thomas est mis en place la politique sociale de l’OIT, c’est-à-dire la création de toute une série de conventions sur les conditions de vie et de travaille signées au niveau international.

La première convention internationale signée par l’organisation internationale du travail est la convention qui institut la journée de travail de 8 heures comme durée légale du travail.

Dans les années suivantes, le BIT fait signé de nombreuses conventionsinternational ratifié selon les États comme l’obligation d’un repos hebdomadaire,une convention sur la protection contre les maladies professionnelles embryonde sécurité social, la création de corps d’inspection du travail afin devérifier si les conditions de travaille sont correctement respectées dans les différentsendroits où ils sont.

L’Organisation Internationale du Travail met en place une législation internationale et toutes ces conventions sont ratifiées par un certain nombre de pays qui les mettent en application à des rythmes différents. C’est un embryon d’harmonisation à l’échelle internationale.

Surtout il y a l’idée que la politique sociale existe et qu’il y a une sériede normes internationales qui sont créées et qui font que tous les pays qui vontvouloir mettre en place de nouvelles institutions et des politiques nationalesvont pouvoir se fixer par rapport à une norme internationale qui existe déjà.

La construction de ces règles internationales ne suit pas la construction de normes nationales mais les précèdes. Dans les rapports entre national et international on dit souvent l’international n’est qu’une extension du national, en réalité ces conventions sont souvent mise sur pied au niveau international ce n’est pas l’organisation qui s’inspire mais ce sont très souvent les pays qui s’inspirent de normes créée a l’échelle international.

L’organisation internationale du travail existe toujours, elle est laplus vieille organisation internationale sous sa forme originelle. Elle a acquisune légitimé qui fait que lorsqu’on utilise des statiques au niveau du travail onprend le plus souvent les statistiques du Bureau International du Travail.

Il se passe de nombreuses choses dans l’entre deux guerre et le bilande la Société des Nations n’est pas si négatif qu’on peut le penser, à partirde cette période un projet global et tout une série d’interventions ont commencéà fonctionner.

Notes

• Cours :
  • La poursuite d’un ordre mondial

Références

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