Les débuts du système international contemporain : 1870 – 1939

L’ordre des États-nations

Le système westphalien ?

Le système westphalien a été signé à l’issue de la guerre de trente ansen 1648. C’est la naissance des relations internationales avec l’affirmation des États-Nations. A l’issu de la guerre de trente ans c’est le déclin irrémédiable du Saint-Empire Romain Germanique et en fait le déclin d’idée d’un empire successeur de l’Empire Romain qui est un rêve de construction politique qui a perdurée durant tout le Moyen-Age: le rêve de la construction d’une monarchie universel. Le Sain-Empire Romain Germanique va perdurer jusqu’en 1806 mais n’a plus de rôle politique à partir de la seconde moitié du XVIIème siècle.

1648 est aussi le début du déclin du pouvoir temporel de l’église qui était le second pouvoir universel. Or à partir de cette date le rôle politique de l’église ne cesse de diminuer.

Les grands principes du système westphalien :

• Principe d’équilibre des grandes puissances :l’idée est d’avoir un équilibre européen dans l’optique qu’aucune puissance ne cherche l’hégémonie. C’est une notion fondamentale qui est mise en place, les puissances doivent s’équilibrer en Europe
• Inviolabilité de la souveraineté nationale (« cujus regio, ejus religio ») : l’idée est que chaque principe à l’intérieurde son État doit régler la religion qui y est pratiquée. La population adopte la religion du principe.
• Non-ingérence dans les affaires intérieures: les États sont souverains chez eux et n’ont pas à s’immiscer dans les affaires de ses voisins. Ce principe est très important dans le sens où il fonde l’idée de souveraineté nationale car il compartimente affaires interne et affaires internationales.

Le traité de Westphalie marque la naissance du système des États et le déclin irrémédiable de l’idée d’une monarchie universelle incarnée par le Saint-Empireromain Germanique et le déclin des ambitions de l’église.

On entre dans un système anarchique avec des États sans structure au-dessus d’eux. Cependant c’est un système pas forcement pacifique, chacun cherchant à conquérir un bout du territoire du voisin.

Le principe fondateur des relations internationales à partir de 1648 est la raison d’État

Le système Westphalien fonctionne jusqu’à la première guerre mondiale. Lorsque le systeme Westphalien disparait en 1918 cela ne signifie pas que les États disparaissent de la scène internationale. Au contraire les États restent structurellementimportant et on de plus renforcé leurs prérogatives. Les États sont des acteurs majeurs et fondamentaux.

Renforcement des diplomaties nationales

Nous faisons référence au fait que les prérogatives des États se renforcent se qui se caractérise dans l’action des diplomaties.

Au milieu du XIXème siècle si on regarde l'appareil diplomatique des puissances européennes sont délégués. La politique étrangère est faite par quelque dizaines de personnes. Sur le long terme on se rend compte de ce qu’elle renforce des prérogatives nationales.

Aujourd’hui ce sont d’énormes bureaucraties, des structures qui deviennent de plus en plus importantes. Ces institutions sont de plus en plus actives et se professionnalisent. En particulier en Europe, la diplomatie était le refuge des aristocrates, les grandes familles nobles trust le milieu de la diplomatie jusqu’au milieu du XIXème siècle.

L’appareil diplomatique des lors recrute de plus en plus sur concours, c’est une bureaucratie qui prône une ouverture sociale. La sociologie des milieux diplomatiques change radicalement.

Dans toutes les grandes puissances on a une structuration des appareils diplomatiques de plus en plus importants et une extension des champs d’action de la diplomatie. Depuis la deuxième guerre mondiale la pratique diplomatique est de plus en plus intense, on dénombre aujourd’hui presque 200 États.

Non seulement on dd mais également une extension. Jusqu’au XIXème la diplomatie est une politique de puissance de défense des intérêts et une lutte d’influence qui va jusqu’au niveau militaire. Jusqu’au XIXème la guerre est le prolongement du XIXème siècle, la diplomatie est l’art de négocier.

Si on prend les choses sur le long terme on aperçoit une extension des champs d’actions de la diplomatie en particulier avec la diplomatie culturelle ; la diplomatie économique devient à partir de la fin du XIXème une des prérogativesdes États.

Le phénomène de mondialisation économique de la fin du XIXème siècleétait beaucoup plus intense qu’aujourd’hui. Le fait que les gains sur lesmarchés extérieur comptent de plus en plus pour la puissance d’un Étatsintensifie l’importance de la conquête de nouveaux marchés. Par ailleurs on constate un phénomène tout à fait nouveau qui est le développementdes négociations commerciales multilatérales. La diplomatie économique devientun champ d’action des politiques étrangères de chaque pays ce qu’elle n’étaitpas du tout jusqu’à la fin du XIXème.

La diplomatie culturelle apparait a la fin du XIXème siècle, c’est l’idéede promouvoir les formes de la culture nationales à travers la diffusion de saculture, de sa langue, de l’amélioration de son image. Un des pays pionnier estla France avec la création de l’Alliance française en 1883. C’est souvent un remèdeafin de compenser un déclin de la puissance géopolitique. C’est une tentativede compenser le déclin géopolitique par une action culturelle

Dans tous les grands pays à partir du XIXème – XXème siècle un certainnombre d’institutions visant au rayonnement culturel sont créées. Toutes lesgrandes puissances se dotent d’institutions plus ou moins non-gouvernementalqui se chargent de développer le rayonnement culturel des grands pays.

Dès lors les institutions diplomatiques se diversifie ce qui expliqueleur développement et leur accroissement.

Nationalisme et impérialisme à la fin du XIXème siècle

Ce qui est important est le processus de nationalisation des relations internationalesavec l’affirmation d’États-nations à la foischez eux et a l’extérieur avec la conquête des empires coloniaux. C’est unemanifestation de la nationalisation qui se manifeste par un empired’envergure ; il y une concurrence pour s’approprier des bouts deterritoire sur différentes continents.

A la fin du XIXème siècle on a le phénomène des États-Empires avec des naturesdifférentes soit sous forme d’empire colonial, multinationale. Il y a unecongruence très forte entre nationalisme, affirmation des États-Nations et puisl’impérialisme avec le développement de la colonisation.

Le nationalisme est un phénomène qui est mondiale. L’émergence desnationalismes n’est pas un phénomène du XXème siècle, on l’aperçoit dès leXIXème siècle. Les nationalismes qui se développent en Asie et en Afrique engagentles pays européens. Les colonies à de rares exceptions prêtes n’ont jamais été totalementpacifiées. Il y a très vite des heurts parce qu’ont été déjà dans des logiquesd’affirmation nationaliste qui se heurte a deux dimensions.

L’émergence des nouveaux acteurs internationaux

Les premières organisations internationales

Traditionnellement on parle surtout de la Société des Nation et de l’ONU.Le phénomène des organisations internationales et un phénomène de la fin duXIXème siècle.

Le processus de mondialisation économique est fermée à partir des années1850 - 1860 qui provoque un besoin de normalisation à l’échelle internationale.Lorsqu’on commerce avec des pays qui n’ont pas les mêmes normes i est difficilede commercer. C’est pourquoi il a une nécessité de normalisation internationaleafin de développer les échanges internationaux.

Ce premier phénomène des organisations internationales émerge dans les années1860 avec les Unions internationales :

• union télégraphique internationale 1865
• union postale universelle 1874
• union internationale des poids et mesures 1875
• union internationale pour la protection de la propriété industrielle 1883
• union internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques 1886
• union internationale d’agriculture 1905
• office international d’hygiène publique 1908

L’objectif est de mettre en place une normalisation et uneharmonisation des systèmes pour faciliter les échanges

Ce sont des system précis ou les diplomates classiques ne sont pas compétentes.De nouveaux problèmes émergent amenant les États à créer des unionsadministratives qui sont les premières organisations intergouvernementales danslesquelles on a un rôle de plus en plus important des experts.

Au cours du XIXème émerge les experts qui négocient dans l’arène des relationsinternationales une harmonisation. Par exemple le mètre est reconnu en 1875 parles experts.

Ce qui est important et la dimension multilatérale. C’est-à-dire queles États font l’expérimentation de la négociation multilatérale. Les unionsadministratives sont les premiers lieux de négociations multilatérales.

Ces unions administrative jouent un rôle important dans la mise neplace d’un système international a partir des années 1860 avec l’idée decongruence des phénomènes de nationalisation des relations internationales maisil y a également la mise en place d’un system international a visée universelqui peut rentrer en contradiction avec les intérêts de certains États-Nations.

Les acteurs non-gouvernementaux

Les acteurs non-gouvernementaux ne sont pas reconnus par le droit international. Il ne reconnait que deux types d’acteurs qui sont les États et les organisations internationales. Juridiquement parlant ils sont dans une zone relativement floue.

D’autre part il est difficile de définir les organisions non-gouvernementales ;ce sont des organisations qui s’occupent d’action d’intérêt public et qui n’appartient ni à un État ni à une organisation internationale. Cela suggère que leur statut ne permet pas de les définir clairement. Il est vrai que la catégorie acteur non-gouvernemental est une réalité de la fin du XIXème et du début du XIX siècle

Jusqu’à la fin du XIXème la diplomatie est l’affaire de professionnels.Va rentrer de nouveaux acteurs dans le champ de relations internationales quine sont pas professionnel. Cette incursion est un phénomène très important qui change durablement la nature du fonctionnement des relations internationales.

Les organisations non-gouvernementales ont des champs d’action divers :

• Organisations humanitaires : par exemple la Croise Rouge fondée en 1863 fait partie du prototype des acteurs non-gouvernementaux.C’est une organisation qui se créée dans la deuxième moitié du XIXème siècle et qui croisse assez rapidement. A partir de la fin du XIXème siècle, la Croix Rouge joue un rôle majeur pour son action concernant les blessés de guerres.
  *Pacifisme : la frontière avec l’humanitaire est assez tenue, on assiste à partir de la fin du XIXème à la floraison d’un certain nombre de mouvements pacifistes. Les dernières années du XIXème siècle étaient marquée par la monté d’une tension vivent en même tant que les organisations pacifistes. On distingue plusieurs pacifismes;
• Pacifisme juridique : réfléchissent sur ce qui est en train de devenir le droit international en essayant de théoriser un régime juridique de la paix avec la fondation de la paix par le droit fondée en France en 1887.
• Pacifisme des milieux parlementaire et politique :en 1989 est créé l’union interparlementaire qui regroupe des parlemetaires de differents pays et qui essaie de faire avancer la cause de la paix non pas a travers la construction d’une legislation mais à travers des accords entre les États.
• Pacifisme industriel

Le pacifisme est un mouvement international et européen qui cependantse développe en Amérique du nord au même moment. Le pacifisme est le domainesur lequel les acteurs non-gouvernementaux croissent le plus

• Coopération scientifique et technique : ce sont des organisations privées parfois fondé par des mécènes riches mettanten place différentes actions dans différents pays avec notamment la fondationde la fondation Rockefeller en 1913. A partir de la va être mis en place toutun nombre de campagne salutaire pour prévenir de certaines maladies en ameriquedu sud, en europe, en afrique.
• Organisations religieuses : quand on définit une organisation non-gouvernementale, est exclue en général les partis politiques, ainsi que les organisations religieuses. Cependant lorsque les organisations religieuses n’agissent pas en tant qu’organisation religieuse. Ce sont par exemple les YMCA qui sont des organisations religieuse protestante qui sont à la fois de organisations a but prosélyte, et en même temps de contribuer a l’éducation de la jeunesse à travers la promotion d’activités comme le basketball.
• Organisations féministes : elles sont une réalité nouvelle de la fin du XIXème siècle au moment ou es femmes commencent à s’affirmer en tant que collectivité politique. En 1888 est fondé le conseil international des femmes qui milite pour le droit des femmes.
• Organisations d’échanges culturels et intellectuels : si on prend des organisations comme des clubs culturel tel que les clubs espérantistes qui visait à créer une langue mondiale commune.

De la même façon, le comité international olympique est une organisationnon-gouvernementale qui n’a pas de compte à rendre aux États. C’est unemanifestation mondiale qui regroupe de très nombreux États. A la fin du XXème sièclesont mis aussi en place de nombreux congrès scientifiques.

Certains aspects font des organisations non-gouvernementales des institutions difficilement caractérisable :

• Frontière public/privé : en réfléchissanten terme de relations internationales, c’est une réflexion peut évidente cardans le cas du comité de la Croix Rouge, lors de sa création se sont les Étatsqui signe la convention, tandis que lorsque se crée une section de la croixrouge dans un pays, elle ne peut adhère que si son pays a adhéré a la conventionde Genève. Les sociétés de Croix Rouges sont très liées aux gouvernements, ellesle sont complétement lorsqu’un conflit arrive.
• Organisations en réseau : uneorganisation se crée à un moment précis puis semé dans différents pays du momentdes sociétés nationaliste en lien les unes avec les autres. Ces organisations mêmesi elles sont différente se retrouve sur le terrain et se doivent de fonctionneren réseau. Le fonctionnement en réseau est une condition sine qua none de l’existencesur la scène internationale des organisations non-gouvernementales.
• Organisations en rivalité : lesorganisations non-gouvernementales défendent souvent des nobles causes maisleur histoire et très souvent agité. Elles sont souvent en rivalité les unesentre les autres, il y a à l’intérieur des luttes de pouvoirs, des luttes pourla reconnaissance symbolique de leur action. Les luttes renvoie au commun et àl’ordinaire. La division n’est pas seulement entre acteurs gouvernementaux et organisationsnon-gouvernementales, ces rivalités entre organisations non-gouvernementalespeuvent perturber les négociations. Le Conseilinternational des femmes tire sont origine de l’insatisfaction des militantesféministes qui sont très nombreuses dans les mouvements ouvriers et pacifistesne sont pas reconnu en tant que tel a l’intérieurde ces mouvements. En 1888 elle fonde le conseil international des femmes quise fait reconnaitre et qui est encontact avec d’autres organisations. Ce conseil l’international des femmes va êtrelui-même traversé par des tensions parce qu’à l’intérieur du mouvant ; ily a une partie de ses membres qui considère qu’une partie de ses membres ne prendpas assez en compte les préoccupations politiques. Toute une série de membre appui sur le faitque la direction du mouvement n’est pas assez revendicative en particulier pourmiliter afin d’étendre les droits publics aux femmes. En 1904 le mouvement vafaire cession en créant le international suffrage alliance, en 1915 va naitrela Women’s international league for peace and freedom. De plus une partie desmembres vont considérer que la montée des tensions internationales engendre destensions nationalistes à l’intérieur du mouvement, ainsi les deux organisationsne campent pas sur ces deux créant une nouvelle scission.

A la fin du XIXème siècle apparaissent un certain nombre d’acteurs internationauxqui est une charnière importante dans l’histoire du système international.

Les débuts du régionalisme : l’Union Panaméricaine

Apparaissent des constitutions politiques à la fin du XIXème, c’est lemoment ou commence à apparaitre ce type de construction. Il y a un momentimportant du XXème siècle qui est la tension entre nationalisme et universalismemais aussi des tensions entre régionaliste et nationalistes.

C’est un système qui balance entre des constructions universalistes et régionalistes.Il se trouve que la première de ces constructions intervient en Amérique latinesous l’impulsion des États-Unis à la fin du XIXème siècle.

La première conférence panaméricaine est faite en 1929 se formalisant avec la création de l’Union panaméricaine. L’idée est ni plus ni moins de commencer une intégration économique, de multiplier les échanges économiques entre les pays de la zone afin de favoriser le commerce entre les pays d’Amérique du nord et d’Amérique du sud.

La deuxième idée qui sous-tend cette union panaméricaine et celle de réglerles conflits de frontière autrement que par la guerre dans cette région du monde les conflits de frontièresont légions.

D’abord il y a de grands États et d’autre part entre lesquels les frontièressont floues. Les frontières issues de la décomposition de l’empire espagnol ontété difficiles à définir ce qui fait que les États ne peuvent savoir à quelque centainede kilomètre près ou sont leurs frontières. L’objectif est de contribuer à réalisercela autrement.

Woodrow Wilson

Une fois crée en 1910, Woodrow Wilson développe un premier projet visant à approfondir l’intégration à la fois économique et politique entre les pays de la zone. Les origines des quatorze points de Wilson prennent leurs origines à ce moment.

Sa proposition de sécurité collective se retrouve dans le projet d’approfondissement de l’Union panaméricaine.

Cela est intéressant car il y a à la fois une organisation qui a desobjectifs économiques, politiques mais il y a également toute une séried’autres prérogatives car elle essaie de devenir une organisation qui s’occupede problèmes de plus en plus vastes.

En 1902 est créé un bureau sanitaire panaméricain qui s’étend sur les questionsde santé et d’épidémies qui s’étend prérogatives de l’organisation panaméricaine. L’Union panaméricaine à partir du débutdu XXème siècle étant ses prérogatives.

Va naitre un comité juridique interaméricain donnant naissance à unecour de justice interaméricaine. Vont naitre des associations scientifiques regroupantles universitaires du continent américain dans un domaine précis.

Une première ébauche va être faite par la sécurité collective avec l’organisationpanaméricaine de défense en 1942.

Il n’empêche que si on prend les choses sur le long terme, la construction régionaliste commence à la fin du XIX siècle, a l’échelle du continent américain se retrouve des principes qui se retrouvent a l’intérieur de la Société des Nations. C’est à la fois une ébauche du modèle onusien mais en même temps une concurrente de la Société des Nations.

Pendant l’entre deux guerre ces deux organisations coopèrent mais se maintiennentaussi à distance relatant des tensions entre nationalisme et universalisme.

Ces débuts du régionalisme vont s’incarner par l’Union panaméricaine.

La Société des Nations : naissance d’un système universel ?

La Société des Nations est le premier exemple de société universelle.

Les origines

L’histoire de la Société des Nations ne commence pas en 1919 mais bienavant. L’origine directe de la Société des Nations se trouve dans lesmouvements pacifistes de la fin du XIXème siècle. L’origine est cette kyrielle de mouvements pacifistesqui naissent et qui formulent les premières façons de structurer l’idée d’une régulationinternationale des problèmes qui est une idée neuve.

Dans l’époque des nationalismes, l’idée d’une autorité supranationaleest nouvelle, traversant toute l’action des mouvements pacifistes mais qui àbien des égards converge dans cette idée.

En particulier il y a toute une mouvance et un réseau d’association,mais aussi deux mouvements fondateurs qui sont les congrès pour la paix de laHaye qui ont lieu en 1899 et en 1907.C’est là ou est formalisée la notion d’arbitrage. Cette idée est une idée quiest portée par une bonne partie des organisations et en particulier par les organisationsdu pacifisme juridique mettant en avant que les différents ne doivent pas se réglerpar la guerre mais par l’arbitrage.

Cette idée émerge en tant que réalité internationale aux congrès de laHaye. Ce ne sont pas des congres d’organisationsnon-gouvernementales mais par des grandes puissances. Au premier congrès de a Hayeest adopté le principe de l‘arbitrage, c’est-à-dire l’idée qu’au lieu d sebattre on va négocier. En 1899 est constitué une cour d’arbitrage qui permet dediscuter des différends.

La cour d’arbitrage n’est d’abord pas permanente, d’autre part pourqu’elle soit créée il faut que les deux pays soient d’accord, de plus ilsdoivent désigner une partie des juges qui doivent arbitrer le problème.

Le principe d’arbitrage est acté en 1899, en 1907 ce principe est réaffirmémais il est poussé plus loin avec une cour permanente d’arbitrage siégeant à laHaye.

Léon Bourgeois, le président du conseil français, fait adopter cettemesure a la conférence de la Haye mais n’est pas ratifié par les États. Le principeest acté dans la manière mais pas dans les faits.

En 1907, avec la monté des tension et d’opposition nationaliste quifont que les décision du congre de la Haye sont inaudible. Cependant une bonnepartie des idées de la Société des Nations sont déjà formulé et mis en placedans ces deux congres.

On ne peut pas comprendre la création de la Société des Nation sanscomprendre son historicité.

La première guerre mondiale et le traité de Versailles

Au moment même du congre de la paix de Versailles, la création de la Sociétédes Nations suscite tout un débat. Il y a des points de vue différents, des discussions,de rivalités, etc. ce qui est fondamental est que toute une bonne partie des problèmesqui traversent la Société des Nations sont déjà présent.

Il y a trois projets concurrents en discussion à la conférence de Versailles. :

• Le projet de Wilson avec l‘idée de développer a l’échelle mondiale quelque chose en formalisation avec son projet en Amérique latine. Il désire la création d’une organisation universelle multilatérale avec l’objectif de renouveler l’esprit des relations internationales en le fondant sur le multilatéralisme par opposition du système des grandes puissances a travers un équilibre européen représenté par le système westphalien.
• Lord Robert Cecil : ce projet n’est pas universaliste, en apparence dans sesgrandes lignes mais qui est un retour à l’équilibre européen d’avant 1914. L’idéede la Grande-Bretagne est le retour à l’équilibre européen pour qu’elle n’ait pasà intervenir dans les affaires de l’Europe. Il y aurait un directoire desgrandes puissances en faveurs des européens.
• Léon Bourgeois : en 1910 il rédige unouvrage qui s’intitule vers une sociétédes nations. Il formule un projet universaliste et d0itegration mondialimportant et poussé. Il s’agit de créer une organisation internationale à traversun gouvernement mondial détenant des pouvoirs coercitifs, un tribunal internationalet une armée international qui va beaucoup plus loin que le projet de Wilson.

Le problème du projet de Bourgeois est qu’il n’est pas soutenu par le gouvernementde Clemenceau. D’un autre cote les américains et les anglais fusionnent leurprojet à travers un compromis ; c’est le projet anglo-américain qui val’emporter. Cependant il y a un compromis avec le projet français, lorsque l’onregarde la structure du pacte de la Société des Nations on s’aperçoit qu’il estle fruit de compromis entre les projets car il affirme :

• l’idée de sécuritécollective : une agression contre un membre serait une agression contrel’ensemble de la collectivité
• une organisation qui est extrêmement structurée mais qui n’aabsolument ni juridique ni militaire de faire respecter ses décisions

Il y a un compromis décidé à Versailles entre ces différences, malgrétout le anglo-saxon l’emporte, le projet est nettement plus affirmé. Les idées de LéonBourgeois sont complétement oublié comme celle d’un tribunal et d’une arméeinternationale. Cependant côté français, anglais et américains, ont continu devoir ce qu’on a voulu y mettre.

Les francophone parlent de Société des Nations et les anglophones parlentde Leage of Nations. L’ambigüité est complétement présente, pour lesfrancophone c’est l’idée de quelque chose de structuré avec une ébauche degouvernement international et de société internationale alors que pour lesanglo-américains un leage est quelque chose de beaucoup plus lâche, c’est uneassociation d’État souverains avec des objectifs supranationaux mais beaucoupmoins poussé que ce que l’on voudrait penser côté français.

C’est pourquoi il faut faire attention aux termes. League of Nationsest une conception opposé à celle de Société des Nations que l’on va retrouvertout au long de l’histoire de la Société des Nations car les conceptions vontmener à des désaccords et au blocage de l’institution.

La défection américaine va dès le départ affaiblir la Société des Nations.D’abord les États-Unis étaient le principal promoteur d’autant plus qu’ils sontla première puissance mondiale. Cela va peser lourd sur la suite de l’histoire.

Ce qui est important à prendre en compte est qu’il y a une histoire qui remonte aavant la première guerre mondiale puis un projet qui fait l’objet d’uncompromis boiteux entre les diverses grandes puissances.

L’idée d’universalisme existe cependant les pays n0’en ont pas la même conception.

Le fonctionnement de l’organisation

Il faut avoir présent a l’esprit dans une histoire de long terme quel’on a avec la Société des Nations la première construction réelle d’un ordreinternational certes imparfait mas qui amène une nouveauté politique radicaledans le paysage international. C’est une construction politique avec l’idée de supranationalitéqui s’installe dans le paysage international de façon extrêmement forte.

Avec la Société des Nations on a la naissance d’une organisation qui amèneune bureaucratie intraitable.

La Société des Nations a un organigramme spécifique :

• Assemblée des États : la règle est un Étatégal une voix. C’est un principe nouveau qui fait que les grandes puissances ne se retrouvent plus neutre elle mais qu’il y a une discussion avec tous les États indépendants ou presque de l’époque.Elle a été un organe de discussion et un forum de la diplomatie multilatérale. Lorsque l’on regarde le passage entre la Société des Nations et des Nations-Unies, les structures semblent perdurer. Le vote se fait à l’unanimité, l’assemblée se réunie une fois par an.
• Conseil permanent : c’est l’ancêtre du Conseil de sécurité, cependant la différence et qu’il n’y a que quatre membres permanents étant la Grande-Bretagne, la France, l’Italie et le Japon, mais aussi six membres non-permanents. C’est l’unanimité qui est requise pour prendre des décisions.C’est un problème important car l’unanimité n’existe que très rarement. Les quatre membres permanents et en particulier la France et la Grande-Bretagne à partir du milieu des années 1920 prennent l’habitude de discuter les problèmes géopolitiques qui les regardent en dehors du cadre de la Société des Nations. Lorsque l’on parle d’échec de la Société des Nations c’est parce que les grandes puissances n’ont jamais laissé la Société des Nations jouer pleinement son rôle. Le système westphalien s’effondre en 1918 mais cela n’empêche pas les grandes puissances de régler leurs affaires en dehors du système international.
• Secrétariat : c‘est un organe permanant qui se développe à Genève qui est l’organisme central de la Société des Nations puisque c’est lui qui assure le fonctionnement de la Société des Nations au niveau des États. Du point de vue administratif c’est une innovation car de nombreuses initiatives vont s’en dégager.

L’ébauche d’un système globale

On ébauche un système globale parce qu’on a avec la Société des Nationune organisation qui s’occupe de tout un tas des problèmes. On une organisation qui au départ doit fairerespecter les clauses de la paix de Versailles afin que la première guerre mondialesoit la « der des ders ».

En plus de cela elle a d’autre objectif qui est en soi une grande nouveauté.Le principe d’avoir une organisation internationale dont la mission est des’occuper de l’ensemble des problèmes internationaux, politiques, économiqueset sanitaires est la grande nouveauté.

Cela est incarné par les sections techniques car l’idée est d’avoir d’unepart les activités politique et d’autre part les activités non-politiques.

Sont créé tout au long des années 1920 tout une section technique afinde s’occuper de problèmes précis. En 1921 est créé l’organisation d’hygiène quiest l’ancêtre de l’organisation mondiale de la santé, l’organisation économiqueet financière créé en 1927, etc. s’occupent de domaines précis.

Par ailleurs deux organisations ne sont pas stricto census rattachées àla Société des Nations qui sont :

• l’organisions international du travail
• la cour permanente de justice internationale qui est en fait une première concrétisation du principe de l’arbitrage obligatoire.

On a un système global qui a des compétences et un champ d’action extrêmementcaste en théorie. C’est un système ou on trouve aussi un début de coopérationimportante avec les organisions non-gouvernementales. C’est le début d’un processusqui va se retourner institutionnaliser avec l’ONU mais qui existe déjà dans la Sociétédes Nations.

C’est l’ébauche d’un système global car cela se fait dans l’improvisation.

L’action politique

L’action politique de la Société des Nations est l’application destraités de paix, cependant à la Société des Nations a largement été dépossédéde cette prérogative car les grandes puissances ont pris habitude de régler leuraffaire en dehors de ce cadre.

L’application des traités de paix

• L’administration de la Sarre

La Sarre a été rattaché à la France en 1919 avec pour idée qu’une partie des dédommagement devait être payé en naturesous forme de livraison de charbon à la France. La Sarre est sous dominationfrançaise mais elle est administrée par la Société des Nations. Cela ne se faitpas sans heurt, cependant l’administration international se passe théoriquementbien.

• le corridor de Dantzig

La question de Dantzig est un des règlements territoriaux les plusabsurde du traité de Versailles pour donner un accès à la mer a la Pologne on acréé le territoire de Dantzig ce qui évidemmentdu point de vue territorial est une absurdité complète. On crée se corridor de Dantzigpour donner un accès a la mer a la Pologne.

Par ailleurs la Pologne jette son dévolu sur Dantzig qui est un territoiremajoritairement allemand qui refuse d’être rattaché à la Pologne. Le corridorde Dantzig est polonais mais la ville de Dantzig est administrée par la Sociétédes Nations. La Pologne obtient une zone franche a Dantzig pour gérer sont trafic.La Société des Nations se débrouille comme elle peut avec ce compris.

Règlement de conflit frontaliers

• Iles Åland (1919 – 1921)

Ce sont des iles finlandaise quand elle conquit on indépendance en 1918cependant elles sont peuplé de suédois. Un compromis va être trouvé aprèsl’intervention de la Société des Nations : les îles Åland restent sous souverainetéfinlandaise mais on un degré d’autonomie est garantie par la Société desNations. Aujourd’hui le régime d’autonomie actuel est l’héritier directe decelui mis ne place par la Société des Nations.

• Albanie, Grèce, Serbie

Cela fonctionne moins bien parce que l’Albanie est très mal reconnuepar ses voisins menant des incidents de frontièresavec des incursions de grecs et de serbes sur le territoire albanais.

En 1921 l’Albanie saisie le conseil de la Société des Nations. A la suited’une longue procédure, la Société des Nations fini par faire reconnaitre les frontièresde 1913 de l’Albanie a la Serbie et a la Grèce.

Même si cela fonctionne moins bien on finit par trouver un compromis.

• Corfou

C’est une ile grecque qui est traversé par des différents frontaliersentre la Grèce et l’Albanie provoquant l’envoie d’une commission d’enquête dela Société des Nations. Cependant un des membres italiens est assassiné menant àun incident miliaire entre grecs et italiens. Cela s’est réglé par des excuses officielleset des indemnités qui ont mis fin à occupation de Corfou en 1923.

• Conflit du Chaco

C’est une région situé aux confins de la Bolivie et du Paraguay, castypique des frontières qui ne sont pas exactement situées. Le Chaco fait théoriquementpartie de la Bolivie, cependant une rumeur comme quoi il y aurait du pétroledans la région attise les convoitises provoquant un conflit très meurtrier avecplus de 100000 morts dans lequel se mélangent les intérêts nationaux et privésdes compagnies pétrolières.

La Société des Nations n’arrive a pas à intervenir car les États-Unis freinele processus. Souvent les actions de la Société des Nations ont été bloqué pares États-Unis.

Une commission va être envoyé n’aboutissant a aucun compromis. Apres lafin des opérations en 1935 une coalition de voisin sou l’égide des États-Unisva occuper la zone.

Le compromis signé en 1935 et ratifié en 1937 accorde une partie de la régionà la Bolivie et un autre au Paraguay.

En fait, au moment où est mis en place ce compromis, la Société des Nationsest déjà complétement discrédité dans son renoncement dans les affaires européenneset asiatiques.

Il y a plus d’échecs que de succès. Ce règlement des différends frontalier a été une élément important de l’action de la Société des Nations.

• Les mandats

Les mandats sont un système d’administration d’un certain nombre deterritoires coloniaux par la Société des nations. Pendant la première guerremondiale, les britanniques en particulier ont conquis un certain nombre decolonies allemande en Afrique. Par ailleurs l’Empire Ottoman a été démembrétandis que ‘autre colonies allemandes dans le pacifiques ont dû êtreadministré. Les anciennes colonies des empires centraux démembrés vont être administréespar la Société des Nations.

D’autre par ce système de mandats est ambigu. D’un cote la Société des Nationsne remet pas en cause le système colonial, de l’autre c’est une première expérienced’administration internationale de territoires coloniaux qui sont surveilléspar la Société des Nations. Les mandats sont gérés par des grandes puissanceset la Société des Nations est censé lessurveiller.

Concrètement les mandats sont gérés au quotidien, d’un cote elle neremet pas en cause le système coloniale mais elle ébauche l’idée d’unesurveillance internationale des grandes puissances dans la gestion de ce quiest encore les colonies. C’est un système ambigu qui ne remet pas en cause l’ordrecolonial mais permet pourtant de le remettre en cause.

Les territoires en Afrique et dans l‘Empire Ottoman conquis pendant lapremière guerre mondiale on considère que comme tous les territoires coloniaux,ils sont insuffisamment développés pour s’administrer eux-mêmes. La Société desNations délègue a un certain nombre de grande puissance la missiond’administrer un certain nombre de ces territoire afin de les amener à un degréde développent pour qu’ils puissent un jour s’administrer eux-mêmes et être in dépendants.Ainsi ces mandats vont être confiés en particulier à la France et la Grande-Bretagne.

On peut distinguer trois catégories de mandats :

• • • • • • Mandat A : ce sont les mandats des territoires de l’ancien empire Ottoman
    • Mandat B : mandat des colonies africaines
    • Mandat C : mandats des territoires dans le pacifique

Il y a une dimension géographie mais aussi une dimension hiérarchique.Les mandats A sont considérés comme des pays plus avancé, les mandats B moins avancés et les mandats C encore moins. Cette configuration fonctionne dans le cadre du système colonial.

• • • Grande-Bretagne : Palestine, Irak, Transjordanie, Tanganyika,Togo
  • France : Syrie, Liban, Cameroun
  • Belgique : Ruanda-Urundi

Aux trois pays suivant sont confié des mandats C qui sont aussi des dominions de l’Empire Britannique, ce sont indirectement des possessions de l’Empire Britannique :

• • • Afrique du sud : sud-ouest africain
  • Australie : Nouvelle guinée, îles Bismarck
  • Nouvelle-Zélande : îles Samoa

C’est un système global avec toute une série de territoires donnés en particulier à la Grande-Bretagne et a la France. Ces grandes puissances gèrent ces territoires au quotidien tandis que la Société des Nations a créé une commission des mandats sou l’égide de Rappard. Elle doit surveiller la gestion des grandes puissances par la production de rapports annuels et de recommandations.

En pratique la commission des mandats n’a pas de pouvoir coercitif,elle n’a pas de moyens pour faire respecter ses recommandations. Cependant il y bien l’idée d’un contrôle internationale.

L’histoire politique de tous ces mandats est complexe. L’idée générale est que les grandes puissances ne se sont pas vraiment bien prises pour gérer ces mandats.

Quand on regarde l’histoire politique des anciennes possessions de l’EmpireOttoman cela se passe très mal avec la contestation de la dominationbritannique tandis la question de la Palestine de la coexistence entrepalestinien et l’immigration juive quise développe par la déclaration Balfour de 1917 est mal géré. La France ne sedébrouille pas mieux en Syrie et au Liban. La contestation de l’ordre colonial est importante

Tous ces territoires dépendent des grandes puissances et de la Société des Nations. Cependant la Société des Nations est une chambre d’écho non négligeable de la constatation de l’ordre colonial. Les rapports de la commission sont discutés en assemblée générale, la question de l’ordre colonial n’est pas mise en accusant, mais il y a quand même une ébauche d’évolution de l’approche de la colonisation.

• La protection des minorités

En 1918 tout une série d’Empires s’effondrent ce sont des empires multinationaux qui amènent une refonte des frontières. Ces changements de frontières créent toute une série de minorités. Quand l’Autriche-Hongrie éclate il y a en Tchécoslovaquie des minorités hongroise, en Bulgarie des slovaques, en Albanie des minorités grecques,etc. la création de toutes ces frontières nouvelle crée un problème des minorités.

L’après 1918 crée un nouveau problème politique en Europe avec l’éclatement des empires centraux d’autant plus qu’il y a toute la question des réfugiés et des apatrides qui forme une réalité nouvelle de l’après première guerre mondiale.

Le nombre d’apatrides va diminuer quand on va créer de nouveaux États,cependant un grands nombre de camps de réfugiés sont créé.

Le XIXème siècle est le siècle des nationalismes, le XX est l’apparitiondes apatrides.

La question des minorités est capital dans l’Europe de l’après 1918,les État qui participent à la Société des Nations se mettent d’accord pour luidéléguer la mission de s’occuper de la protection des minorités là ou leursdroits peuvent être bafoués.

Ainsi la Société des Nations doit surveiller ce qui se passe à l’intérieurdes États.

Pour gérer ce problème, la Société des Nations met sur pied un systèmeoriginal qui est le système des pétitions. Ce système va relativement bienmarcher durant les années 1920, d’ailleurs dans cette période on constate peu deconflits de minorité ce qui signifie que la Société des Nations l’arelativement bien géré. Il est mis enplace un système de veille en ce qui concerne le traitement des minorités qui fonctionnepermettant d’éviter un certain nombre de tensions.

Durant les années 1930 les tensions autour des minorités vont s’intensifiernotamment au Moyen-Orient et en particulier en ce qui concerne les Kurdes. Dansle traité de Sèvre de 1920 avait été créé le Kurdistan. La protestation turc etles opérations militaires menées par Kemal font que l’on assiste à une révision du traité de Sèvre au traité de Lausanneen de 1923.

A ce moment les kurdes deviennent une minorité repartie entre la Syrie.L‘Iran, la Turquie sous mandat françaisou britannique. Jusqu’à aujourd’hui les tensions sont persistantes.

En Europe, dans les années 1920, les tensions sont contrôlées. Dépendantà partir des années 1930 le problème des sudètes en Tchécoslovaquie et lecorridor de Dantzig qui vont devenir des prétextes pour Hitler de contester le traitéde Versailles.

La question des minorités est l’un des éléments qui va conduire à la montée des tensions menant à la deuxième guerre mondiale. Pendant les années 1920 via le système des pétitions la Société des Nations a su tempérer les tensions.

• La politique de sécurité collective

C’est l’idée que nous sommes dans une organisation supranationale danslaquelle tous les États sont responsable l’un uns envers les autres et ou tout agressiond’un État par un autre est considère comme une agression envers l’ensemble des Étatsde la Société des Nations. C’est un système interdépendant.

Les bases juridiques et intellectuelles sur lesquelles le traité a ététraité sont les articles 8 et 16 du pacte de la Société des Nations. L’article8 prône une politique de désarmement afin de stopper la course aux armements ;l’article 16 prônes la solidarité de l’ensemble des membres entre eux.

Un des objectifs essentiel de la Société des Nations va être de mettreen œuvre sur le terrain la politique de sécurité collective par la mise enœuvre d’une conférence de désarmement à partir de 1925 mai qui va finalementéchouer à partir de 1933. Toute une série de pacte vont être signé sous l’égidede la Société des Nations qui s’en porte garante.

Le premier accord important est avant tout un accord strictement franco-allemandlors du pacte de Locarno en 1925 qui consiste en la reconnaissance mutuelle parl’Allemagne et la France de leurs frontières occidentales. Ce pacte marque une stabilisationdes frontières occidentales de l’Allemagne et orientales de la France qui marque un évènement important dans le pactede sécurité collective.

En 1928 est signé le pacte Briand-Kellog qui visait à mettre la guerrehors la loi signé au départ par la France et les États-Unis. Il fait partie del’idée de la sécurité collective et de l’idée qu’il pourrait un jour ne plus yavoir de guerre.

En 1929 est lancé le projet de fédération des peuples européens par AristideBriand qui va rapidement rencontrer un certain nombre d’opposition et en particulierde la Grande-Bretagne.

Ce sont toute une série d’initiatives, cependant tout ce système va s’effondrerdans les années 1930 avec la montée des régimes totalitaires.

La Société des Nations a la réputation d’avoir échoué à prévenir la secondeguerre mondiales. Cependant il faut prendre plusieurs critères en compte danscette incapacité.

• • • Vote à l’unanimité : toute résolution à la Société des Nations doit être voté par tous les membres, ce système de l’unanimité a été un des causes majeures de la paralysie de la Société des Nations dans la gestion des crises dans les années 1920 et 1930
  • Absence de dispositif coercitif : lorsque les sanctions sont votées, elles n’ont aucun caractère obligatoire et la Société des Nations n’a aucun moyen de forcer les pays à les mettre en œuvre
  • Universalisme incomplète : l’idée initiale était de regrouper l’ensemble des pays, cependant les États-Unis ne font pas parti de la Société des Nations d’autre part les vaincus en sont exclus. L’URSS y entre en 1934 et y est exclus en 1939 suite à l’invasion de la Finlande. De plus toute une série des pays d’Amérique latine adhèrent durant les années 1920 mais qui vont en retirer dans les années 1930. La Société des Nations est loin de représenter tous les pays et cela pèse sur la légitimité qu’elle peut avoir à prendre des décisions et des sanctions
  • Mésentente entre les grandes puissances qui étaient censé la faire fonctionner : la France et la Grande-Bretagne sont les deux puissances majeures mais n’ont pas les mêmes conceptions des relations internationales ainsi que du nouvel ordre mondial et européen après 1918.
    • La France est partisane de la sécurité collective notamment avec le traité de Léon Bourgeois car la terreur française en 1918 est le réarmement et la revanche allemande ; ainsi la sécurité collective est le meilleur rempart contre le réarmement et la revanche allemande.
    • La Grande-Bretagne est fortement engagé dans les affaires européen, au XIXème elle est la garante de l’équilibre européen même si en dehors des affaires européennes afin qu’elle puisse continuer à commercer avec son empire, ainsi son idée est de revenir à l’ancien équilibre européen. De plus la Grande-Bretagne est partisane du retour à l’équilibre européen car elle veut éviter un retour des ambitions hégémoniques français en Europe et va favoriser le redressement économique allemand. La France et la Grande-Bretagne n’ont pas la même vision en matière de politique internationale ce qui fait qu’elles ne peuvent pas faire fonctionner de manière harmonieuse ensemble la Société des Nations contribuant à la précipitation de l’échec de la politique de sécurité collective.

L’action des sections techniques

Les sections techniques concernent les activités non-politiques. Elless’inscrivent dans l’idée de mettre ne place un system globale qui ne va pas seulements’occuper de la guerre et de la paix mais qui a vocation de traité de la quasi-totalitédes activités humaines à l’échelle mondiale. Ainsi la Société des Nations ébauchece système global qui s’occupe des choses autres que la politique.

• Domaine économique

La notion de régulation économique est une invention de l’après 1918. Ace moment le libéralisme économique n’était qu’un schéma de pensé dans lequelfonctionnaient la plupart des pays de l’époque, de plus l’idée que a l’intérieurdes frontières n’existe quasiment pas. L’idée d’une régulation de l’économie internationaleest en dehors du radar intellectuel des hommes politiques.

Cette idée s’introduit parce que la première guerre mondiale a totalementdésorganisé l’économie mondiale mondiale mais l’idée s’introduit en 1918 queces problèmes économiques qui se posent à l’échelle mondiale doivent être résolua l’échelle mondiale.

Ainsi la Société des Nations est le premier lieu de la réflexioninternationale asse poussé sur la régulation économique internationale et lesactions à mener en ce sens.

Le démantèlement de l’Autriche-Hongrie doit passer par toute la recréationdu système bancaire et financier. Les pays nouvellement créés ne peuvent lesreconstituer ; ce sont des commissions d’expert de la Société des Nationsdans les années 1922, 1923 et 1925, 1926 qui ont permis de faire redémarrer lamachine économique. Notamment l’Autriche et la Hongrie étaient des pays centrauxdans le système économique européen qui pourrait remettre en cause l’ensemblede l’économie européenne.

La Société des Nations a aidé un certain nombre d’États à obtenir des empruntsauprès de grandes banques internationales, en d’autres termes elle a garantiedes emprunts. Par exemple en 1922, la Grèce reçoit 1,2 million de réfugiés soitune augmentation de 30% de a population totale en provenance de la Turquie, la Sociétédes Nations va se porter garante d’un emprunt du gouvernement grecque afin demettre en place des programmes logistiques afin d’intégrer les réfugiés.

· Signature de conventions internationales A partir du début des années 1920, la Société des Nations et sa sectionéconomique et financière signe des dizaines de traités bilatéraux. Ce sont deséléments d’harmonisation des règles économiques internationales avec enparticulier une série de convention qui simplifie les formalités douanières.

Cette convention est une nécessité d’autant plus qu’après 1918 de nouveaux pays sont créées avec de nouvelles normes. Ainsi Société des Nations vont mettre ne place un système d’harmonisation et organiser des arbitrages. L’ONU va rependre ce système après 1945 ce qui montre qu’il y a une continuité.

• Conférence économiques internationales

Dans les années vont avoir lieu quatre grandes conférences internationales :

• • • Bruxelles en 1920
  • Gênes en 1922
  • Genève en 1922
  • Londres en 1933

Ces conférences sont les prototypes des conférences d’aujourd’hui avec descentaines d’expert et de délégués gouvernementaux, des sous-commissions, etc.

Ces conférences sont destiné à essayer de régler d’énormes problèmes économiqueslégués suite de la première guerre mondiale, avec des problématiques comme cellede surmonter la crise post-conflit, refaire démarrer le commerce international etc.qui sont traité lors de ces conférences.

Va naitre l’idée de la condamnation du nationaliste économique avec lavolonté de faire redémarrer le commerce internationalen abattant le plus possible les barrières douanières et les entraves à la circulationdes marchandises. Les experts expérimentent l’idée d’un commerce internationalglobalisé qui va être discutés en particulier à la conférence de Genève.

La conférence de Londres est très importante car à partir de la fin desannées 1920, la solution majeure adoptée par les États en réponse a la crise etle repli sur les frontières nationales, l’augmentation des droits de douanes.Le commerce international qui avait commencé à repartir dans entre les années1920 s‘effondre entre 1929 et 1939. L’objectif de la conférence de Londres estde faire repartir le commerce internationale est d’obtenir une sur la stabilisationde changes. A l’époque, ce qui est identifié comme la cause principale du marasmeinternationale est que les changes sont complétement flottant c’est-à-dire queles pays vont réévaluer ou dévaluer posant tout une série de problèmes. Ainsicette conférence essaie d’obtenir un accord international sur la stabilisationdes changes qui va échouer du refus des États-Unis de s’impliquer parce qu’à cemoment-là en 1933, Roosevelt a mis en place le New Deal et doit résoudre lacrise aux États-Unis ainsi le commerce internationale ne l’intéresse que très modérément,il voit dans un accord de la stabilisation des changes des monnaies comme unecontraint, c’est pourquoi il refuse de signer l’accord

Ainsi 1933 est le moment ou tout entreprise de régulation du système internationalexplose complétement qui n’existera plus jusqu’au lendemain de la deuxième guerremondiale.

• Politique sanitaire

La Société des Nations intervient beaucoup dans le domaine sanitaire enraison que les épidémies et les maladies ne connaissant pas de frontières ;il faut les résoudre à l’échelle mondiale.

Si cette action se développe après la guerre c’est parce que la premièreguerre mondiale a généré des problèmes médicaux et des épidémies qui font qu’ily a des problèmes sanitaires énormes qui se posent en Europe mais pas seulementaprès la première guerre mondiale.

La Société des Nations intègre l’idée de travailler sur les questionsmédicales à l’échelle mondiale en créant une organisation d’échelle et à l’intérieurune section d’hygiène qui est les ancêtres de l’OMS.

Ludwig Rajchman a mené une série d’action pendant l’entre deux guerre.Il va organiser une action sanitaire dans de nombreux domaines avec toute une séried’actions qui vont être reprise par l’Organisation de la Santé après la secondeguerre mondiale :

• • • Conférence de Varsovie en 1922 sur les épidémieset l’idée d’une coopération internationale sur la lutte contre les épidémies. Cetteidée de politique commune de prévention des épidémies se fait dans un climat detensions internationales qui sont cependant mis en place pour prévenir ladiffusion des épidémies
  • Statistiques sanitaires : ellespermettent d’avoir une photographie d’un état sanitaire d’une région à un momentdonné. C’est un instrument de comparaison afin de mettre en place une politiqueharmonisée à l’échelle mondiale. Ce qu’on appelle aujourd’hui la veille sanitaireétait appelée à l’époque le renseignement épidémiologique qui consiste en collecterdes statistiques dans tous les pays et a les compiler sous la formesd’annuaires avec la publication de bulletins d’hygiènes.
  • Standardisation internationale des vaccins :elle intervient au cour d’une conférence en 1935 organisé par la sectiond’hygiène sur l’idée de faire adopter par le plus de pays possible un standardde vaccination. En 1935 es organisé une conférence qui permet de définir un premierélément de standardisation international dans la préparation des vaccins ce quiest une date importante dans la prévention des épidémies.
  • Campagnes sanitaires : toute une série decampagnes sanitaires sont menée concernant tout une série de maladies couranten Europe comme le paludisme en Europe du sud. Ces campagnes sont le modèle dece que l’on fait aujourd’hui assez couramment.

- Voyages d’études de fonctionnaires sanitaires :la Société des Nations coordonne des voyages de fonctionnaires sanitaires dansdifférents pays les premiers ministères de la santé publique sont créés justeavant la première guerre mondiale. La notion de santé publique est une constructionde l’après 1918. Se crée des administrationsétatiques qui gèrent la santé publique à l’échelle nationale et la Société des Nationsessaie de coiffer des intérêts à l’échelleinternationale.

• Action humanitaire
  • • La création du haut-commissariat aux réfugiés en 1921. Ce commissariat est créé pour gérer le problème des refugiées. Nansen va gérer la question desréfugiés et il va aussi organiser la première conférence en 1922 en réunissant une série d’État pour gérer le problème des refugiées.Au début des années 1920 on est dans l’invention des conférencesinternationales.

En 1922 est créé le passeport Nansen, le refugié n’ont pour beaucoupplus de nation, ils n’ont aucun protection juridique. D’autre part les réfugiésqui ne sont pas reconnu comme faisant partie d’un pays ne peuvent quitter lescamps de réfugiés. Ce passeport va leur permettre de circuler.

En 1933 est mis en place la première convention internationale sur lestatut juridique des refugies. C’est une date fondatrice dans le droit humanitaireet le droit international qui considère le statut des réfugiés dans le cadre duhaut-commissariat aux refugiés

• • • Organisations non-gouvernementales

Dans tous ces domaines la Société des Nations travaille avec des acteursnon-gouvernementaux. La frontière entre les différents acteurs est assez poreuse,dès l’entre deux guerre on a une coopération dans un grand nombre de domainesentre la Société des Nations qui est un organe intergouvernemental et toute unesérie d’acteurs non gouvernementaux. La Zemgor est une association russe qui s’occupe degérer le problème des refugiés russe et qui va coopérer avec la Société desNations et le haut-commissariat aux refugié pour essayer de faire rentrer les genschez eux sinon pour leur trouvé ne lieu ou aller, les fixer et les insère dansles sociétés locales.

• Coopération intellectuelle

C’est l’ancêtre de l’Unesco. Est mise sur pied en 1922 une commission internationalede coopération d’intellectuelles et en 1926 un institut international de coopérationintellectuelle.

La commission intégration de coopération intellectuelle est destiné àaméliorer la compréhension des peuples, la circulation des idées, etc. à opérerle « désarmement moral ». L’idée est de promouvoir la compréhension entreles peuples afin d’éviter une nouvelle guerre en extirpant les idéesnationalistes et guerrières.

Par exemple la commission internationale de coopération intellectuellemet en place une commission dont l’ambition est de réviser l’ensemble desmanuels scolaires dans tous les pays pour en faire éliminer les clichés stéréotypesdes pays les un par rapport aux autres. Vont être examiné les manuels scolaires.

Cette commission va faire un certain nombre de recommandations qui nevont pas être suivies.

D’autre part la commission internationale de la coopération intellectuelleva mettre en place un programme d’édition des classique de la littératuremondial avec un certain nombre d’œuvre phares qui sont censé être universel etde faire prendre conscience dès les peuples ont un patrimoine commun. Dans le même ordred’idée d’intensifier les échanges de livres, les bibliothécaires font denombreux congres sous l’égide de la coopération intellectuelle.

Enfin, la commission internationale de la coopération intellectuelleessaie de promouvoir l’étude des relations internationales en organisant descolloques afin de comprendre scientifiquement comment fonctionne les relations internationales,pour comprendre les origines des guerres et pouvoir prévenir les prochainesguerres. L’idée est de produire une expertise sur des sujets majeurs pour éviterd’entrer en guerre avec leurs voisins. En 1928 est créé la conférence permanentedes hautes études internationales qui va réunir un grand nombre de participantde différents pays.

Cependant à partir d’un moment, les différentes conceptions desrelations internationales deviennent très vites des oppositions, finalementcette conférence permanente à partir du milieu des années 1930 fini par échoueravec la conquête italienne de l’Éthiopie.

Cette coopération intellectuelle a donnée lieu a toute une série dechoses qui n’ont pas tenue devant la monté des nationalismes et des tensionsmais qui n’en sont pas moins existante.

• Politique sociale

Elle est mise en place par l’Organisation Internationale du Travail et son organe exécutif est le Bureau International du Travail.

La création de l’Organisation internationale du travail en 1919 est uneréponse à la révolution russe. C’est l’idée que la paix internationale entreles peuples ne se fera pas sans la paix sociale entre les classes sociales des différentspays. Finalement la révolution russe a semblée montrer aux dirigeantsoccidentaux qu’il y avait un énorme mécontentement de la classe ouvrièrevis-à-vis de ces conditions sociales d’existences et de travail.

L’idée est d’améliorer les conditions de vie des classes ouvrière quisont catastrophique et soumis à aucune législation sociale, une législationinternationale au niveau mondial permettrait d’éviter d’autres révolutionscomme la révolution russe.

Ainsi c’est une réponse réformiste à la révolution russe pour éviter qu’ily ait une explosion révolutionnaire comme en Russie.

Dans ce projet de l’Organisation Internationale du Travail est l’idéeque la paix sociale et internationale est absolument indivisible. Ainsi des1919 sous la direction de Albert Thomas est mis en place la politique socialede l’OIT, c’est-à-dire la création de toute une série de conventions sur lesconditions de vie et de travaille signées au niveau international.

La première convention internationale signée par l’organisationinternationale du travail est la conventionqui institut la journée de travail de 8 heures comme durée légale du travail.

Dans les années suivantes, le BIT fait signé de nombreuses conventionsinternational ratifié selon les États comme l’obligation d’un repos hebdomadaire,une convention sur la protection contre les maladies professionnelles embryonde sécurité social, la création de corps d’inspection du travail afin devérifier si les conditions de travaille sont correctement respectées dans les différentsendroits où ils sont.

L’organisation internationale du travail met en place une législationinternationale et toutes ces conventions sont ratifiées par un certain nombrede pays qui les mettent en application à des rythmes différents. C’est unembryon d’harmonisation à l’échelle internationale.

Surtout il y a l’idée que la politique sociale existe et qu’il y a une sériede normes internationales qui sont créées et qui font que tous les pays qui vontvouloir mettre en place de nouvelles institutions et des politiques nationalesvont pouvoir se fixer par rapport à une norme internationale qui existe déjà.

La construction de ces règles internationales ne suit pas laconstruction de normes nationales mais les précèdes. Dans les rapports entre nationalet international on dit souvent l’international n’est qu’une extension dunational, en réalité ces conventions sont souvent mise sur pied au niveauinternational ce n’est pas l’organisation qui s’inspire mais ce sont trèssouvent les pays qui s’inspirent de normes créée a l’échelle international.

L’organisation internationale du travail existe toujours, elle est laplus vieille organisation internationale sous sa forme originelle. Elle a acquisune légitimé qui fait que lorsqu’on utilise des statiques au niveau du travail onprend le plus souvent les statistiques du Bureau International du Travail.

Il se passe de nombreuses choses dans l’entre deux guerre et le bilande la Société des Nations n’est pas si négatif qu’on peut le penser, à partirde cette période un projet global et tout une série d’interventions ont commencéà fonctionner.