Les organisations universelles
L’Organisation des Nations-Unies
Elleest élaborée aux États-Unis juste avant la fin de la guerre et la Charte desNations-Unies est signée à San Francisco le 26 juin 1945 par les nations libresen guerre contre les puissances de l’Axe.
Aujourd’huielle regroupe plus de 196 membres dont la Suisse.
Depuisla fin de la guerre la Suisse avait un siège d’observateur, ce n’est qu’en 2002après que le peuple et les cantons aient acceptés son adhésion qu’elle devientmembre permanant. L’adhésion fut d’abord refusée en 1986 en pleine période deconfrontation entre les blocs soviétiques et occidental.
LaCharte des Nations-Unies a un objectif de maintien de la paix et de coopérationinternational. Son siège est à New York, toutefois le siège européen estmaintenu à Genève.
Lesorganes principaux : · Assemblée Générale se réunie en sessionune fois par an ou chaque membre est représenté et représente une voie. D’autrepart il en découle des organes spéciaux ayant une large autonomie (Haut-Commissariatdes Nations-Unies pour les réfugiés institué en 1950, l’UNESCO, le BIT, l’OIT,...). La Suisse faisait partie de certains de ces organes avant même de devenirmembre permanant de l’ONU. · Conseil de Sécurité compte 15 membres dont5 permanents qui sont les puissances victorieuses de la deuxième guerremondiale (États-Unis, France, Royaume-Uni, Chine, Russie). Les autres membressont élus pour 2 ans et ces choix doivent tenir compte de la répartitiongéographique. Les membres permanant disposent d’un vote de véto. Cependant ledroit de véto n’est pas officiellement inscrite, mais relève d’un interprétationqui stipule que si un vote permanent vote contre une décision il peut de cefait, faire échouer la votation. L’abstention d’un État membre permanentn’entraine pas la paralysie du système. Depuis que l’Union Soviétique a disparule Conseil de Sécurité recourt la plupart du temps à la technique du consensus,fruit d’un long processus de négociation. · Secrétariat général représenté par lapersonne de Ban Ki Moon qui est élu parun vote lors de l’assemblée générale et proposé par le conseil de sécurité. Lesfonctions sont principalement politiques et le secrétaire est épaulé par uneéquipe administrative · Cour Internationale de Justice est composé de 15 juges élus par l’Assemblée Générale et leConseil de Sécurité. Elle est l’organe judiciaire des Nations-Unies. Sonobjectif est de statuer selon des règles du droit international. Sa compétences’étend à toutes les affaires que lui soumettent les États. Seulement les Étatspeuvent saisir la cour internationale de justice : un individu ne peut pasagir. Aucun État ne peut sans son consentement être forcé de soumettre un différendqu’il a avec un autre État à la médiation de la Cour. La cour est compétente : - Siles États reconnaissent sa compétence - Soitparce que les litiges concernent l’interprétation ou l’application d’un traité - Soitparce que deux États en conflit décident de soumettre le différents à la cour. L’article 93 prévoit que desÉtats non membre des Nations-Unies peuvent adhérer à la Cour Internationale deJustice. C’est le cas de la Suisse en 1948
Pourpromouvoir la paix il existe de nombreuses organisations établies dans lesillage de l’ONU : Organisation de la Propriété (1967), l’UNESCO (1945),l’Organisation Mondiale de la Santé, l’Organisation Mondiale du Travail. LaSuisse en a fait partie avant même desiéger à l’Assemblé Générale de l’ONU à New York.