Origines et débuts d’Amnesty International

Origines et débuts d’Amnesty International

Données clés

Faculté	Faculté des Lettres
Département	Département d’histoire générale
Professeur(s)	Matthias Schulz
Cours	Sociétés et acteurs non-gouvernementaux en relations internationales

Lectures

À la fin de la Deuxième guerre mondiale, il y a eu une situation humanitaire assez catastrophique en Europe ainsi que dans certaines parties d’Asie. Cependant, pour maintenir l’équilibre entre les différents courants de l’internationalisme et des ONG, il importe de changer. Avec les origines de Amnesty International, c’est un petit saut dans les années 1960.

L’affaire Dreyfus et le problème des droits de l’homme

Autour de l’affaire Dreyfus nait l’idée d’un activisme autour des droits de l’homme. C’est en 1894 qu’une affaire d’espionnage a éclaté entre la France et l’Allemagne puisqu’on avait trouvé dans les corbeilles de déchet de l’ambassade allemande à Paris des traces de documents français. Cela de manière répétée. Une fois que le gouvernement français avait appris qu’il y a des documents confidentiels qui se trouvent dans la poubelle de l’ambassade allemande, il y a eu des recherches pour tracer l’origine de cette source et pour savoir pourquoi l’ambassade allemande disposait des documents secrets du gouvernement français.

Alors, on a considéré après quelques investigations que c’était un colonel qui s’appelle Alfred Dreyfus, colonel de l’armée française d’origine juive qui était derrière ce passage des informations secrètes. Il a été accusé et condamné par un tribunal militaire et il paraissait que le jugement a été très fortement motivé par un sentiment antisémite très fort en France. Une partie de l’opinion publique avait fortement contestée cette condamnation.

En 1898, Émile Zola, le grand romancier français avait rouvert le dossier Dreyfus dans un essaie publié dans un journal français intitulé J’accuse. Dans cet article, Émile Zola avec toute sa réputation comme romancier, comme grande figure de la culture française et de la civilisation littéral française, a donc accusé les autorité militaire d’avoir orienté le procès et d’avoir produit des documents pour pouvoir arriver à une condamnation d’Alfred Dreyfus bien qu’il semble avoir eu de forts doutes quant à sa culpabilité. Cette réouverture du débat sur Dreyfus qui a été condamné à perpétuité et transporté sur l’île du diable, une île colonial française. Cette réouverture du procès avait mobilisé de nouvelles recherches et notamment des recherches investigatives de journalistes et finalement à mobiliser aussi le gouvernement. Après quelques années, on a pu identifier quelques documents qui ont été falsifiés dans le procès. Lorsqu’ont été en train de trouver la personne qui avait falsifié, cette personne s’est suicidé. Il y a eu réouverture du procès, la pénalité, la mesure pénale a été réduite dans une première fois mais les doutes persistaient et finalement il a été trouvé que Dreyfus a été innocent dans l’affaire et le coupable était un comte naturalisé française depuis des générations mais dont la famille vient à l’origine de l’Autriche, le compte Esterhazy, un joueur qui avait de grandes dettes contractées lors de jeux et qui pour compenser ses problèmes financières avait livré des informations à l’ambassade allemande.

Donc, on peut ajouter que dû à la mobilisation notamment par Émile Zola, la société civile française a été très active et activement suivi les deux procès contre Dreyfus. Et finalement, la Ligue française pour les droits de l’homme a vu le jour à cause de l’affaire Dreyfus, et une partie de la société civile s’est mobilisée pour faire en sorte que chaque individu fasse l’objet d’une procédure juridique juste et qui ne sera pas condamné seulement à cause de son appartenance à un certain groupe religieux ou à cause de sa foi.

Dreyfus a en fin de compte été libéré et réhabilité bien que les termes de sa réhabilitation n’étaient pas tout à fait satisfaisant, il avait perdu des années de sa vie, la retraite n’était pas le retraite complète d’un officier de l’armée française, mais l’héritage de cette affaire très importante est qu’il y avait une ligne française pour les droits de l’homme qui faisait donc sien la lutte pour les droits de l’homme en France et qui avait aussi des mouvements parallèle qui se sont fondé dans les États voisins d’abord comme la Belgique mais aussi le Suisse et l’Allemagne par exemple, on vu la naissance des ligues pour les droits de l’homme et une fédération internationale des ligues pour les droits de l’homme a vu le jour dans l’entre-deux-guerres.

Cependant, à l’époque, c’était l’époque de la souveraineté étatique absolue où aucun État ne voulait tolérer l’ingérence d’un autre dans ses affaires intérieures. Par conséquent, l’orientation ou le focus des ligues pour les droits de l’homme étaient clairement les affaires intérieures d’un État donc sur les droits de citoyens à l’intérieur d’un État et non pas au droit humains sur le plan international et la défense des droits humains sur le plan international.

Cet héritage est cependant important sur l’arrière-plan de ce qui se passe dans l’entre-deux-guerres avec la multiplication des dictatures, des dictatures même totalitaires qui niaient de manière systématique à un certain groupe les droits de l’homme et surtout à l’opposition politique.

L’après-guerre, ONG et droits de l’homme

Vers un nouvel paradigme ? Du droit des minorités aux droits de l’homme

Dans l’entre-deux-guerres, s’il y avait une protection pour les droits de l’homme sur le plan international dans l’entre-deux-guerres, on peut considérer la protection des minorités.

Dans les enceintes de la Société des Nations, les États avaient créé un système de protection pour les minorités nationales en Europe de l’Est surtout conjointement avec la création des nouvelles frontières en Europe de l’Est. Les nouvelles frontières créaient de nouvelles situations pour un nombre très important des minorités nationales ou des groupes nationaux qui se trouvaient, du aux nouvelles frontières, en minorité face à une majorité nationale. Ce système de protection des droits de l’homme était donc créé sur le plan international dans l’entre-deux-guerres. Cependant, son objectif primaire n’était pas d’assurer les droits de l’homme mais plutôt d’assurer la stabilité des frontières créées en 1919 et 1920. Donc, il y a eu une politique sécuritaire qui obligeait les États occidentaux, les États victorieux de penser en termes d’une stabilisation en Europe de l’est et pour stabiliser les sociétés en Europe de l’Est, il voulait que les gouvernements protègent les droits des minorités sinon les minorités commençaient à exiger l’indépendance ou l’appartenance à un autre État comme les minorités nationales allemande ou les minorités nationales hongroises avec trois millions de hongrois vivant en dehors de la Hongrie par exemple ou entre dix et douze millions d’allemands. Donc, on craignait que ces minorités pouvaient déstabiliser l’ordre international.

Donc, c’est la seule exception de la règle qui régissait dans l’entre-deux-guerres, à savoir la règle que la souveraineté étatique primait et empêchait l’ingérence dans les affaires d’un autre État en matière des droits de l’homme. Bien entendu, les États de l’Europe de l’est qui lors de la signature des traités de paix et lors de l’accord des frontières étaient obligé d’accepter l’établissement de ce système de protection des minorités, n’étaient pas tous très content de ce système de protection de minorités parce que ce système indiquait qu’ils étaient les seules à être soumis à une certaine surveillance sur le plan international en manière des droits de l’homme ou plutôt droit des minorités. Donc, il y avait une inégalité. Les vainqueurs évidemment ne se soumettaient pas à un tel système.

L’après-guerre

À la fin de la Deuxième guerre mondiale, les décisions politiques étaient déterminées en partie par le système des protections des minorités nationales en Europe de l‘est n’a pas fonctionné. Ce système n’a pas suffi pour stabiliser l’ordre international dans l’entre-deux-guerres.

Il faut souligner notamment que Hitler avait manipulé avec un certain succès les allemands vivant en dehors de frontière allemande notamment en Tchécoslovaquie et en Pologne pour revendiquer leur adhésion à l’empire allemand. Sous ce prétexte finalement, Hitler annexé les sudètes suites à des pressions qu’on peut qualifier comme violente sur le gouvernement tchécoslovaque et un accord conclut avec la Grande-Bretagne, la France et l’Italie. Il a attaqué la Pologne Gdańsk et ailleurs aussi sous prétexte qu’il fallait libérer les allemands. Bien entendu, il avait annexé pas seulement les parties où il y avait de la population en Pologne donc là aussi les parties où il y avait des polonais.

Le gouvernement américain, suite à des débats très controversés pendant la Deuxième guerre mondial avait décidé que pour résoudre une fois pour toute le problème des minorités en Europe est-centrale, il fallait assainir les États, c’est-à-dire expulser à la limite les allemands de l‘Europe de l’est. C’est ainsi que 12 millions d’allemands avaient perdu leur foyer en Europe est-central en 1945 et 1946. La Pologne a été transféré en partie à l’est au profit de l’Union soviétique qui avait maintenu les annexions agrées avec Hitler dans le cadre du pacte Hitler-Staline en 1939, c’est-à-dire les parties est de la Pologne, les États baltes et la Karélie qui appartenait à la Finlande avant 1939.

Cette décision nous apparaît cruelle comme une sorte de nettoyage éthique, cependant, il faut comprendre le contexte de la Deuxième guerre mondiale et les atrocités commises sous le nom de l’Allemagne nazi.

Dans les mouvements de résistances, le respect des droits de l’homme figurait comme une des revendications majeures pour l’Europe d’après-guerre. Le respect des droits de l’homme semble à la résistance comme la base de toute sécurité international comme aussi de la stabilité des sociétés à l’intérieur. Droit de l’homme, démocratie et États-Unis d’Europe étaient les trois concepts clefs formulé comme revendications par la résistance pour l’avenir de l’Europe.

Le Congrès juif mondiale lui aussi et d’autres organisation de la société civile américaine exigeait à la fin des hostilités que le respect des droits de l’homme devient une norme internationale. Il exigeait notamment que dans la charte des Nations Unies soit déjà codifié comme base du système international. Or, cela n’a pas été fait. Il y a des allusions et des mentions des droits de l’homme dans la charte des Nations Unies mais la codification des droits de l’homme sur le plan international a été considéré par les gouvernements comme un problème trop important pour être fait de manière rapide au moment où on voulait créer les Nations Unies.

En d’autres termes, les États n’étaient pas d’accord comment définir exactement les droits de l’homme et quelles obligations ils étaient prêt de contracter en matière des droits de l’homme. Donc, il fallait laisser un peu plus de temps et ils ont créé déjà dans la charte des Nations Unies la Commission pour les droits de l’homme qui était mandatait de préparer donc la codification des droits de l’homme sur le plan international.

Donc, pour conclure cet aspect, le droit des minorités a été de plus en plus marginalisé car considéré comme insuffisant et comme peut être déstabilisatrice comme idée tandis que les droits de l’homme émergent comme nouveau paradigme sur le plan international tandis que la réalité des droits de l’homme était encore relativement catastrophique à la fin de la Deuxième guerre mondiale.

La Deuxième guerre mondiale avait causé à peu près cinquante millions de morts, à la fin des hostilités, il fallait libérer les camps avec à peu près dix millions de prisonniers de guerre, sept millions de travailleurs déplacés, y compris des travailleurs forcés, des centaines de milliers de survivants des camps de concentration. Il y avait à peu près une trentaine de millions de réfugié ou de personnes déplacées à l’intérieur de leur pays notamment parce que les villes étaient largement détruite en Europe centrale donc la partie de la Russie, l’Ukraine, la Pologne, l’Allemagne mais aussi des villes comme Rotterdam était largement détruite et bien entendu aussi un peu plus au sud des villes étaient largement détruite.

Il y avait donc un manque de logement, à peu près vingt millions de personnes sans-abris, des famines, des épidémies, il fallait rapatrier également les prisonniers de guerre et les personnes déplacées. C’était un travail gigantesque qui attendait les Alliés, les puissances victorieuses après la libération des territoires du nazisme. Cependant, confronté à cette tâche, le contexte international changeait très rapidement, déjà pendant la Deuxième guerre mondiale, il y a eu une certaine tension idéologique et un manque de confiance entre les Alliés dû à leur système politique très varié, donc l’Union soviétique communiste et la Grande-Bretagne et les États-Unis, pays capitalistes et démocratiques. Et donc, se développait très rapidement à la fin de la Deuxième guerre mondiale ladite Guerre froide, c’est-à-dire une confrontation idéologique, politique, économique et systémique entre le communisme et la démocratie.

À partir de 1949, commençait les guerres de décolonisation et les guerres de décolonisation attiraient l’attention des deux superpuissances, l’Union soviétique et les États-Unis qui disposait au moment seul de l’arme nucléaire, l’Union soviétique à partir de 1949 et les États-Unis déjà à la fin de la Seconde guerre mondiale. Donc les guerres de colonisation attiraient fortement l’attention de l’Union soviétique et des États-Unis et les guerres de décolonisation se développaient souvent dans un contexte de confrontation Est – Ouest où on soutenait le mouvement de libération pour des raisons idéologiques. Ou bien, on soutenait le gouvernement en place, le gouvernement impérial pour des raisons idéologiques, c’est-à-dire parce que le gouvernement impérial représentait la démocratie et le capitalisme tandis que le mouvement d’indépendance et parfois à orientation gauchiste ou communiste.

Le conflit entre les États-Unis et l’Union soviétique s’est élargie sur le plan mondial très rapidement et il y a eu une sorte de concurrence des modèles politiques et économiques qui s’affrontaient sur le terrain du tiers-monde. Dans ce contexte-là, tout ce que nous lions souvent aux ONG, tous les domaines d’actions des ONG deviennent en fait des champs d’action dans un contexte de Guerre froide. Donc l’aide humanitaire, l’aide au développement, les droits de l’homme deviennent des instruments politiques de la Guerre froide. C’est un élément très important.

Il y a partout aide humanitaire, aide au développement, rhétorique des droits de l’homme, le danger d’une instrumentalisation de ces notions, de ces concepts et des actions liées. Instrumentalisation, c’est-à-dire politisation de l’aide.

Vers une nouvelle relation entre OI et ONG ?

Dans ce contexte d’une deuxième après-guerre, il y avait aussi des nouvelles relations qui se tissaient entre la nouvelle organisation internationale et les ONG. Le contexte humanitaire décrit, l’essor de la Guerre froide et la décolonisation offrent en fait beaucoup de nouvelles opportunités pour les ONG pour offrir leurs services aux sociétés occidentaux. Il y a eu par conséquent une multiplication des ONG à l’Ouest au service de l’humanité, de la démocratie et bien entendu de l’occident et des valeurs de l’occident.

En revanche, à l’Est, il n’y avait pas en général une société civile libre ou bien une société civile créée sous les hospices de l’État contrôlé par le parti communiste en général. Le seul acteur non étatique relativement indépendant était l’Église en Europe de l’Est. Elle agissait avec des moyens limités bien-entendu et surtout à l’extérieur des frontières.

Suite à la décolonisation du tiers-monde, les sociétés du tiers-monde commencent à revendiquer l’aide au développement des pays industrialisés invitant ainsi les ONG à jouer un rôle pour infléchir leur développement et pour infléchir les relations internationales en faveur du Sud.

Depuis les années 1960 aussi, il y a eu un essor des ONG émanant du Sud tandis qu’auparavant on parle surtout des ONG de l’Occident et jusqu’à nos jours peut-être, mais en vérité, suite à la décolonisation, suite à l’installation de quelques systèmes démocratiques avec des variations conjoncturelles évidemment, il y a eu quand même une prolifération des ONG au sud.

Autre développement important est que la Charte des Nations Unies définie le termes ONG, introduit le terme ONG alors qu’auparavant on avait parlé surtout dans la littérature et dans le contexte contemporain de l’avant-guerre ou de l’entre-deux-guerres des associations internationales privées. C’est à partir de la Charte qu’on commence à parler des ONG puisque la Charte introduit ce terme dans le débat politique. La Charte de l’ONU prévoit notamment la possibilité d’accréditation d’une ONG avec un statut consultatif auprès du Conseil économique et social de l’ONU (ECOSOC). Ainsi, l’ONU va plus loin que la Société des Nations puisque la Société des Nations a tissé des liens mais elle n’avait pas eu un cadre pour ces liens définis déjà dans ses statut or la Charte donne déjà un cadre d’affiliation avec un but explicit, à savoir la consultation.

Le fait que dans les pays communistes il n’y avait quasiment pas de société civile libre résulte donc en une prise de contact des Nations Unies avec de préférence la société civile occidentale. Et à partir de la naissance des ONG au sud, aussi avec les ONG du sud. Mais clairement, lorsque les Nations Unies sont nées, la société civile, les ONG, c’était l’occident. Cela est aussi un élément qu’il faut retenir.

L’accréditation des ONG auprès de l‘ONU renforce la légitimité des premières et renforce de facto la légitimité des deux, des ONG et de l’organisation internationales. L’ONU, en offrant ce geste, en liant des liens directs avec la société civile, elle interagit directement avec la société et pas seulement avec les gouvernements. L’ONU développe des liens directs avec la société ou avec les sociétés moyennant des représentants de la société civile. Donc, cela donne un peu plus de légitimité pour l’ONU et bien entendu, pour l’ONG, cela signifie que sa voix consultative est demandée. Cela est parce qu’elle acquiert une certaine autorité morale. Par conséquent, l’ONG peut aussi prétendre à cette autorité morale, elle peut moyennant la preuve de l’accréditation à l’ONU dire que son expertise est reconnue. Donc c’est l’expertise, le caractère souvent professionnel des ONG ou des fonctionnaires de l’ONG, et l’autorité morale, c’est-à-dire qu’il est reconnu que l’ONG s’investie dans une bonne cause. Donc c’est réciproquement avantageux que l’ONU est capable d’accréditer des ONG avec un statut consultatif, cela renforce les deux.