Les grandes traditions formatrices du droit

La création de l’État moderne et parextension du droit public date d’il y a environ trois siècles, au contraire ledroit privé a plus de 2000 ans. Le droit public, prive et international et lefruit d’une évolution millénaire. Lorsqu’il fallut unifier le droit suisse à lafin du XIXème et au début du XXème siècle Eugene Huber s’est inspire des codessuisses découlant d’une évolution millénaire.

La plupart de ses principes du droitactuelle ainsi que ses bases remontent à 2000 ans.

C’est en 1912 que le code civil et le codedes obligations ont été élaborés Il existe 4 grandes traditions à la base dela législation privée Suisse : - le droit romain - le droit germanique - le droit canonique - l’école du droit moderne

Le droit romain

Rome s’étend sur une période de 1000 ans, du Vème siècle avant JC au Vème siècle après JC. L’Empire romain a développé un système cohérent qui va s’appliquer à tous les citoyens romain et hommes libres de l’Empire.

Deux caractéristiques forment le droit romain:

• doctrine et droit coutumier traduit par écrit (ius)
  
• décisions de l’Empereur et des organes de la République
  
  

Le droit romain va être mis en forme aux alentours du Vème siècle. En 438, Théodose II codifie officiellement le droit.

En 476 l’Empire Romain d’occident s’écroule. Dans l’Empire Romain d’orient va être élaborée le code de Justinien. L’empereur Justinien était un empereur d’orient vivant au VIème siècle élaboré de 529 à 534.

Corpus iuris Civilis – Code Justinien
Suite à la chute de l’Empire Romain d’Occident, le droit romain est révisé, il va être formé de plusieurs parties en replacement du code théodosien :

• code/codex : Constitution Impériale, ce sont les décisions de l’Empereur
  
• digeste/pandectes : vaste compilation d’extraits de plus de 1500 livres écrit par les jurisconsultes de la période de la Rome classique formant la doctrine
  
• institut : manuel élémentaire destiné à l’enseignement du droit
• novelles : nouvelles lois promulguées par Justinien depuis la rédaction du codex
  
  

Ce n’est qu’au début du deuxième millénaire que les textes de justinien vont pénétrer l’univers médiéval occidental

Le droit germanique

Les conquêtes des tribus germaniques au Vème vont pénétrer sur le territoire romain. Ces peuplades ont leur propres règles comme la loi des francs ou encore des burgondes, quand il vont s’établir ils vont garder leur lois tandis que les populations romaines gardent les leurs. Dès lors va apparaitre une deuxième tradition juridique qui est la tradition de droit germanique. En rentrant en interaction avec la civilisation romaine ils vont mettre par écrit leurs coutume en mettant ces usages par écrit et en latin.

Sur tout le bassin méditerranéen s’applique sur tout l’Empire
Au contraire, les tribus ont des lois personnelles (caractère personnel)