Les origines des droits fondamentaux

Les origines religieuses

Sousl’antiquité l’individu ne jouissant d’aucun domaine d’autonomie qui soit interdità l’action du pouvoir. L’individu ne possède aucun droit à l’intégrité psychiqueou physique (ex- à Sparte on interdit le célibat, à Rome il est interdit deboire du vin pur, à Athènes les femmes ne peuvent quitter la villes avec plusde trois robes).

Dèslors, la liberté est seulement la participation de l’être humain à la gestionde l’État. À cette époque il n’existe pas de sphère de liberté reconnue.Cependant l’émergence du christianisme va provoquer une véritable révolutionintellectuelle.

Onpeut dégager trois enseignements essentiels :

• chaque homme est créé à l’image de dieu
• sa tournée est immortelle
• l’âme de l’homme est donc immortelle

Selonle message du Christ, l’homme n’est pas fait pour vivre sur cette terre maispour y passer, ayant pour vocation à la vie éternelle. De cette constatation onétablit la dignité de l’Homme.

Ladeuxième proposition qui se dégage du message du Christ est que tous les hommessont des enfants de dieu. Les hommes sont donc tous égos : ils bénéficientd’une égale part d’amour de dieu (principe d’égalité).

Chaquehomme, pour accomplir sa propre destiné, joui d’une sphère d’autonomieindividuelle. Toutes ces structures ne constituent que des moyens au service del’homme afin de l’aider dans sa vocation spirituelle. L’État doit alors respecterla sphère d’autonomie individuelle de l’Homme.

Laconséquence du message chrétien est que la première élaboration doctrinale desDroits de l’Homme en occident revient à des théologiens juristes catholiquesespagnols.

Ellese situe en plein débat qui oppose les partisans de la conquête espagnol en Amériqueau XVIème siècle qui prônent l’asservissement des indiens et ceux qui défendentla liberté des indiens.

L’affirmationde cette première élaboration doctrinale est de Vittoria (1492 – 1546) et de BartholoméLas Casas (1474 – 1566). On reconnait aux indiens un pouvoir véritable autantdans le domaine privé que public et les conquistadors espagnols ne peuvent les empêcher.Cette affirmation revient à reconnaître l’égalité des droits des indiens. Ainsile déclanchement pour les droits de l’homme ce fait en Espagne au XVIèmesiècle.

« Notrereligion est une, et peut convenir à toute les nations du monde ; elle lesreçoit toutes dans son sein, et n’enlève à aucune sa liberté ni sesmaîtres ; elle est surtout bien éloignée de vouloir qu’on rende lespeuples esclaves sous prétexte qu’ils sont nés pour cela, comme le prétend le seigneurévêque. Que Votre Majesté daigne donc, au commencement de son règne, témoignerhautement son mépris pour cette mauvaise doctrine, et désavouer sesconséquences » Las Casas

Il démontre que les indiens sont des créatures de dieu est ne peuvent être esclave. Il rejoindra les thèses de Vittoria « Chez les Infidèles, qui vivent dans ces Royaumes éloignés, qui n'ont jamais entendu parler du Christ,qui n'ont pas reçu la foi, il y a de véritables Seigneurs, des Rois et des Princes. Le Droit naturel et le Droit des gens leur accordent la Souveraineté,la dignité et la prééminence royale... Il en est de même en ce qui concerne la domination des particuliers sur les biens inférieur » Las Casas

Ladéfense de ces thèses montre que la première approche doctrinale se situe au débutdu XVIe siècle montrant que tous les être humain sont égaux en cela qu’ils sonttous des créatures de dieu.

Les origines politiques

Denombreux évènements politiques ont joué un rôle dans les origines politiquesdes droits fondamentaux.

Dansl’Angleterre du XIIIe siècle on assiste à un conflit entre le Roi et ses vassaux.Au terme de ce conflit est édicté la MagnaCarta (« Grande Charte ») du 12 juin 1215. C’est un texteauthentique signé par les vassaux et le roi. Elle définit clairement les droitset les devoirs et garantie un certain nombre de privilèges de ses vassaux. Etces droits et ces privilèges peuvent rappeler dans un certain sens nos libertéspersonnelles.

Art39. Aucunhomme libre ne sera arrêté ni emprisonné, ou dépossédé de ses biens, ou déclaréhors-la-loi, ou exilé, ou exécuté de quelque manière que ce soit, et nousn'agirons pas contre lui et nous n'enverrons personne contre lui, sans unjugement légal de ses pairs et conformément à la loi du pays

Art41. Tousles marchands pourront, librement et en toute sûreté, quitter l'Angleterre, etvenir en Angleterre, y demeurer, et voyager en Angleterre tant par la route quepar bateau, pour acheter et pour vendre, sans aucun péage irrégulier, selon lesanciennes et justes coutumes, excepté en temps de guerre et si ces marchandssont d'un pays en guerre contre nous. S'il se trouve de tels marchands dansnotre pays au commencement d'une guerre, ils seront détenus, sans aucun dommagepour leurs personnes ni leurs biens, jusqu'à ce que nous, ou notre GrandJusticier, soyons informés de la manière dont nos marchands sont traités dansle pays en guerre contre nous, et si les nôtres sont saufs, les autres serontsaufs dans notre pays.

Lesnombreux conflits entre le roi et son parlement, sont à l’origine de nombreuxtextes qui garantissent des droits fondamentaux dont de nombreux traités.