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| Basé sur un cours de Victor Monnier<ref>[https://www.unige.ch/droit/collaborateur/profshonoraires/victor-monnier/ Profil de Victor Monnier sur le site de l'UNIGE]</ref><ref>[https://www.unige.ch/droit/collaborateur/profshonoraires/victor-monnier/publications/ Publications du professeur Victor Monnier]</ref><ref>[https://www.unige.ch/droit/actus/archives/2019/hommage-victor-monnier/ Hommage au professeur Victor Monnier - Faculté de droit - UNIGE]</ref>
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| | | professeurs = [[Victor Monnier]]<ref>[https://archive-ouverte.unige.ch/authors/view/33172 Publication de Victor Monnier repertoriées sur le site de l'Université de Genève]</ref><ref>[https://www.unige.ch/droit/actus/2019/hommage-victor-monnier/ Hommage à Victor Monnier sur le site de l'Université de Genève]</ref><ref>[https://www.cairn.info/publications-de-Victor-Monnier--55665.htm Publications de Victor Monnier sur Cairn.info]</ref><ref>[https://journals.openedition.org/ress/330 Publications de Victor Monnier sur Openedition.org]</ref><ref>[http://cerhiip.univ-amu.fr/index.php/presentation/les-membres-permanents/107-victor-monnier Page personnelle de Victor Monnier sur le site de l'Université de Aix-Marseille]</ref><ref>En Hommage À Victor Monnier.” Hommages.ch, 11 Mar. 2019, www.hommages.ch/Defunt/119766/Victor_MONNIER.</ref> |
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| |[[Introduction au droit]]
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| |[[Introduction au Droit : Concepts et Définitions Clés]] ● [[L’État : Fonctions, Structures et Régimes Politiques]] ● [[Les différentes branches du droit]] ● [[Les sources du droit]] ● [[Les grandes traditions formatrices du droit]] ● [[Les éléments de la relation juridique]] ● [[L’application du droit]] ● [[La mise en œuvre d’une loi]] ● [[L’évolution de la Suisse des origines au XXème siècle]] ● [[Le cadre juridique interne de la Suisse]] ● [[La structure d’État, le régime politique et la neutralité de la Suisse]] ● [[L’évolution des relations internationales de la fin du XIXe au milieu du XXe siècle]] ● [[Les organisations universelles]] ● [[Les organisations européennes et leurs relations avec la Suisse]] ● [[Les catégories et les générations de droits fondamentaux]] ● [[Les origines des droits fondamentaux]] ● [[Les déclarations des droits de la fin du XVIIIe siècle]] ● [[Vers l’édification d’une conception universelle des droits fondamentaux au XXe siècle]]
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| L'Organisation des Nations Unies (ONU) représente un jalon crucial dans l'histoire de la coopération internationale, fondée dans l'immédiat après-guerre pour prévenir les conflits mondiaux et promouvoir la paix. Son origine remonte à la période sombre de la Seconde Guerre mondiale, où les dirigeants mondiaux, confrontés aux horreurs et aux échecs de la Société des Nations à maintenir la paix, ont ressenti le besoin impérieux de créer une nouvelle organisation internationale dotée de mécanismes plus solides et efficaces pour la gestion des conflits et la promotion de la coopération internationale. | | L'Organisation des Nations Unies (ONU) représente un jalon crucial dans l'histoire de la coopération internationale, fondée dans l'immédiat après-guerre pour prévenir les conflits mondiaux et promouvoir la paix. Son origine remonte à la période sombre de la Seconde Guerre mondiale, où les dirigeants mondiaux, confrontés aux horreurs et aux échecs de la Société des Nations à maintenir la paix, ont ressenti le besoin impérieux de créer une nouvelle organisation internationale dotée de mécanismes plus solides et efficaces pour la gestion des conflits et la promotion de la coopération internationale. |
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| === Cour Internationale de Justice === | | === Cour Internationale de Justice === |
| La Cour Internationale de Justice (CIJ), souvent désignée comme le principal organe judiciaire des Nations Unies, joue un rôle essentiel dans le système international en facilitant le règlement pacifique des différends entre États et en contribuant à l'élaboration du droit international. La CIJ est composée de 15 juges, qui sont élus conjointement par l'Assemblée générale et le Conseil de Sécurité des Nations Unies.
| | *'''//Cour Internationale de Justice''' : est composé de 15 juges élus par l’Assemblée générale et le Conseil de Sécurité. Elle est l’organe judiciaire des Nations-Unies. Son objectif est de statuer selon des règles du droit international. Sa compétence s’étend à toutes les affaires que lui soumettent les États. Seuls les États peuvent saisir la cour internationale de justice : un individu ne peut pas agir. Aucun État ne peut, sans son consentement, être forcé de soumettre un différend qu’il a avec un autre État à la médiation de la Cour. La Cour est compétente : |
| | | **Si les États reconnaissent sa compétence |
| Les juges de la CIJ sont choisis parmi des personnes possédant une haute compétence morale et qui répondent aux qualifications requises dans leurs pays respectifs pour occuper les plus hautes fonctions judiciaires, ou qui sont des jurisconsultes possédant une compétence reconnue en droit international. Cette exigence garantit que les juges de la CIJ sont des experts en droit international, capables de statuer sur des questions juridiques complexes. L'un des objectifs principaux de la CIJ est de régler, conformément au droit international, les différends qui lui sont soumis par les États. Ces différends peuvent concerner une variété de questions, allant des frontières territoriales et maritimes aux droits de passage, en passant par les conflits diplomatiques et autres contentieux internationaux. En rendant des jugements et des avis consultatifs, la CIJ contribue au développement du droit international et à son application cohérente.
| | **Soit parce que les litiges concernent l’interprétation ou l’application d’un traité. |
| | | **Soit parce que deux États en conflit décident de soumettre le différend à la cour. |
| En plus de statuer sur des affaires contentieuses entre États, la CIJ a également la capacité de fournir des avis consultatifs sur des questions juridiques à la demande d'autres organes ou agences autorisés des Nations Unies. Ces avis consultatifs, bien qu'ils ne soient pas contraignants, sont respectés et considérés comme ayant une grande autorité et influence dans le développement du droit international. La Cour Internationale de Justice est située à La Haye, aux Pays-Bas, ce qui lui vaut parfois le surnom de "Cour de La Haye". Son rôle et ses décisions ont une importance capitale dans le maintien de l'ordre juridique international et dans la promotion de la résolution pacifique des conflits entre nations, conformément aux principes de justice et de droit international.
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| La Cour Internationale de Justice (CIJ), établie en 1945 en tant qu'organe judiciaire principal des Nations Unies et successeur de la Cour permanente de justice internationale de la Société des Nations, joue un rôle essentiel dans le règlement pacifique des différends entre les États. Située à La Haye aux Pays-Bas, la CIJ reflète l'évolution et la consolidation du droit international dans le monde post-Seconde Guerre mondiale. La compétence de la CIJ est dédiée exclusivement aux affaires soumises par les États, et non par des individus, des organisations ou des entreprises. Cette restriction souligne l'importance de la souveraineté des États dans le système juridique international. Un exemple notable de l'intervention de la CIJ est l'affaire du Nicaragua contre les États-Unis en 1984, où le Nicaragua a accusé les États-Unis de violations du droit international en raison de leur soutien aux Contras dans la guerre civile nicaraguayenne. La décision de la CIJ en faveur du Nicaragua a été un moment marquant, bien que les États-Unis aient choisi de ne pas se conformer au jugement. Le principe de consentement des États est fondamental pour la CIJ. Aucun État ne peut être forcé de soumettre un différend à la Cour sans son accord. Cela implique que les États doivent volontairement accepter la juridiction de la CIJ pour que celle-ci puisse entendre leur cas. Ce principe a été mis en évidence dans des cas comme celui de la Mer Égée (Grèce c. Turquie), où la compétence de la Cour a été contestée.
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| En outre, bien que les États puissent reconnaître la juridiction obligatoire de la CIJ, ils ont souvent le choix de limiter ou de conditionner cette reconnaissance. La déclaration de juridiction obligatoire permet à la CIJ d'entendre des affaires sans nécessiter un consentement spécifique pour chaque cas, mais la pratique montre que les États sont parfois réticents à s'engager de manière inconditionnelle. Cette dynamique reflète la tension entre la nécessité d'un ordre juridique international et le désir des États de maintenir une certaine autonomie. La CIJ a donc joué et continue de jouer un rôle crucial dans la promotion du droit international et la résolution pacifique des conflits. Elle représente une avancée significative dans la manière dont les affaires internationales sont gérées, en privilégiant le droit et la négociation sur le conflit et la force. Ses décisions, bien que parfois contestées ou ignorées, ont contribué au développement d'un cadre juridique international plus robuste et ont souvent servi de référence pour la résolution de conflits internationaux ultérieurs.
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| La Cour Internationale de Justice (CIJ), en tant qu'organe judiciaire principal des Nations Unies, détient une compétence qui est définie par plusieurs critères clés. Sa capacité à entendre et trancher des affaires dépend avant tout de la reconnaissance de sa compétence par les États concernés. Cette reconnaissance peut se manifester de différentes manières, chacune reflétant l'engagement des États envers le droit international et le règlement pacifique des conflits. Premièrement, un État peut reconnaître la compétence de la CIJ de manière générale ou spécifique. La reconnaissance générale est souvent établie par une déclaration où l'État accepte la compétence de la CIJ comme obligatoire pour certains types de litiges. Cette forme de reconnaissance permet à la CIJ d'entendre des affaires sans que les États concernés aient à donner leur consentement spécifique pour chaque cas. Cependant, les États peuvent conditionner leur reconnaissance ou exclure certains types de litiges de la compétence de la CIJ. Deuxièmement, la compétence de la CIJ s'étend aux litiges concernant l'interprétation ou l'application d'un traité. Dans de nombreux traités internationaux, les parties incluent des clauses qui renvoient à la CIJ pour la résolution des différends relatifs à ces traités. Ces clauses traité spécifiques offrent un mécanisme clair pour la gestion des désaccords sur l'interprétation ou l'application du traité, contribuant ainsi à la stabilité et à la prévisibilité du droit international. Enfin, la CIJ est compétente pour entendre des affaires lorsque deux États en conflit décident, de leur propre initiative, de soumettre leur différend à la Cour. Cette forme de saisine volontaire est un exemple de l'utilisation du droit international pour résoudre pacifiquement des conflits. Elle montre la volonté des États de se conformer à des principes juridiques plutôt que de recourir à la force ou à la contrainte. Des affaires historiques telles que le différend frontalier entre le Burkina Faso et le Mali (1986) illustrent comment des États ont choisi de régler pacifiquement leurs différends par le biais de la CIJ. Ainsi, la compétence de la CIJ, bien que conditionnée par la volonté des États, est un pilier essentiel du système juridique international, facilitant le règlement des conflits entre États dans un cadre légal et structuré. Elle symbolise l'engagement des nations du monde envers le principe de justice internationale et la résolution pacifique des désaccords. | |
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| L'article 93 de la Charte des Nations Unies offre une possibilité intéressante et importante en ce qui concerne l'accès à la Cour Internationale de Justice (CIJ). Selon cet article, même les États qui ne sont pas membres des Nations Unies ont la possibilité de participer à la CIJ, ce qui élargit la portée et l'influence de la Cour au-delà des frontières de l'ONU. L'article 93 stipule que tous les membres des Nations Unies sont de facto parties au Statut de la Cour Internationale de Justice. Cela signifie que, en devenant membre de l'ONU, un État accepte également la compétence et l'autorité de la CIJ. Cependant, l'article 93 va plus loin en prévoyant que les États non membres de l'ONU peuvent aussi devenir parties au Statut de la Cour, sous certaines conditions. Pour ce faire, ces États doivent d'abord être invités par l'Assemblée générale sur recommandation du Conseil de sécurité à devenir parties au Statut de la CIJ. Ils doivent ensuite accepter les termes et conditions fixés par l'Assemblée générale, qui peuvent inclure des obligations financières ainsi que l'acceptation de la compétence et des décisions de la CIJ. Cette disposition est significative car elle reconnaît la réalité d'un monde où certains territoires et entités politiques ne sont pas membres de l'ONU, tout en soulignant l'importance du droit international et de la résolution judiciaire des conflits au niveau mondial. En permettant à des États non membres de l'ONU d'adhérer à la CIJ, l'article 93 contribue à l'objectif plus large des Nations Unies de promouvoir la paix, la justice et la coopération internationale. Historiquement, cette disposition a permis à des entités qui ne sont pas membres de l'ONU, pour diverses raisons, de rechercher la résolution judiciaire de leurs différends internationaux dans un cadre légal et structuré. Cela renforce le rôle de la CIJ en tant qu'organe judiciaire central dans le système international et souligne l'universalité des principes du droit international.
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| L'exemple de la Suisse en 1948 illustre parfaitement l'application de l'article 93 de la Charte des Nations Unies. Avant de devenir membre des Nations Unies en 2002, la Suisse a démontré son engagement envers le droit international et le système juridique mondial en devenant partie au Statut de la Cour Internationale de Justice (CIJ) en 1948. Bien que la Suisse ait maintenu une politique de neutralité stricte et choisi de rester en dehors des Nations Unies pendant une grande partie du 20ème siècle, sa décision de rejoindre la CIJ reflète sa reconnaissance de l'importance de la justice internationale et du règlement pacifique des différends. En adhérant au Statut de la CIJ, la Suisse a accepté la compétence de la Cour pour régler les litiges internationaux, marquant ainsi son soutien aux principes du droit international, même en l'absence d'adhésion complète à l'ONU. Cette action a permis à la Suisse de participer activement au système juridique international et de contribuer à la promotion de la paix et de la stabilité mondiales. Elle a aussi démontré que l'engagement envers le droit international pouvait transcender les statuts d'adhésion aux Nations Unies, soulignant l'importance de la CIJ en tant qu'institution accessible à tous les États soucieux de justice et de résolution légale des conflits. La situation de la Suisse avant 2002 est donc un exemple notable de la manière dont les États non membres de l'ONU peuvent interagir avec et participer aux institutions internationales, contribuant ainsi au dialogue et à la coopération internationale dans le cadre du droit international.
| | L’article 93 prévoit que des États non membres des Nations Unies peuvent adhérer à la [[Le règlement pacifique des différends internationaux|Cour Internationale de Justice]]. C’est le cas de la Suisse en 1948. |
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| = Les institutions spécialisées = | | = Les institutions spécialisées = |
| Dans le sillage de l'Organisation des Nations Unies, un réseau d'organisations spécialisées a été créé pour s'attaquer à divers aspects de la paix et du développement mondial. Chacune de ces entités joue un rôle spécifique, contribuant à un aspect de la coopération internationale et au bien-être global.
| | Pour promouvoir la paix, il existe de nombreuses organisations établies dans le sillage de l’ONU : Organisation de la Propriété Intellectuelle (1967), l’UNESCO (1945), l’Organisation Mondiale de la Santé, l’Organisation Internationale du Travail (1919). La Suisse en a fait partie avant même de siéger à l’Assemblée Générale de l’ONU à New York. |
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| Parmi ces organisations, l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), fondée en 1967, se distingue par son travail dans la protection et la promotion de la propriété intellectuelle. L'OMPI encourage l'innovation et la créativité, éléments essentiels au progrès économique et culturel. Sa création a été une étape importante dans la reconnaissance de l'importance de la propriété intellectuelle dans les relations internationales. L'UNESCO, établie en 1945, joue un rôle primordial dans la promotion de l'éducation, de la science et de la culture. Par ses programmes éducatifs, la préservation du patrimoine mondial et la défense de la liberté de la presse, l'UNESCO vise à renforcer la paix et la sécurité en favorisant la collaboration entre les nations. L'Organisation Mondiale de la Santé, créée en 1948, est une autre pierre angulaire de ce réseau. Elle coordonne les efforts internationaux dans le domaine de la santé publique, travaillant à améliorer les conditions de santé et à répondre aux crises sanitaires mondiales. Son rôle a été crucial dans des initiatives telles que l'éradication de la variole et la réponse aux pandémies. Enfin, l'Organisation Internationale du Travail, fondée en 1919, bien avant la création de l'ONU, a été un pionnier dans la promotion des droits des travailleurs. Elle a joué un rôle clé dans l'élaboration des politiques internationales du travail, en établissant des normes et des conventions qui ont façonné les conditions de travail dans le monde entier.
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| La Suisse, connue pour sa neutralité politique et son engagement envers la coopération internationale, a été impliquée dans ces organisations bien avant son adhésion à l'ONU en 2002. Dès 1919, elle était membre de l'OIT, montrant son soutien précoce aux droits sociaux et aux normes du travail. Son engagement continu dans l'OMPI, l'UNESCO, et l'OMS avant de rejoindre l'ONU témoigne de sa contribution significative aux efforts mondiaux dans les domaines de la propriété intellectuelle, de l'éducation, de la culture, et de la santé publique. | |
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| Ces organisations, avec le soutien d'États comme la Suisse, illustrent la façon dont la communauté internationale s'efforce de travailler ensemble pour promouvoir la paix, le développement et le bien-être humain à travers une variété de domaines spécialisés. Elles constituent un élément crucial de l'architecture de la coopération internationale, chacune apportant sa contribution unique à l'objectif global de construire un monde plus juste et pacifique.
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