Cette œuvre canadienne appartient au domaine public dans le monde entier, car elle était protégée par le droit d'auteur de la Couronne et a été publiée pour la première fois au plus tard le 31 décembre 1975 (Loi sur le droit d'auteur, art. 12).
Selon Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, le gouvernement fédéral du Canada n'a aucune intention de renouveler les droits d'auteur expirés des œuvres de la Couronne dans aucun pays. Par conséquent, la Loi sur le droit d'auteur des œuvres de la Couronne (LDAC) ne s'applique pas. (Un courriel est enregistré sous le numéro de ticket : ticket:2013122310013986.)
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Légendes
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