Vers l’édification d’une conception universelle des droits fondamentaux au XXe siècle
Lesdroits fondamentaux vont s’étendre par le biais de la Révolution française etles idéaux qu’elle véhicule dans toute l’Europe.
Avecla Révolution la loi est devenue l’expression de la volonté générale. Cette loidans l’idée de l’époque, puisqu’elle est désormais l’émanation du peuple parses représentants, ne peut pas être oppressive, elle ne peut aller que dans lesens de la liberté.
AuXXe siècle la loi va produire les instruments du totalitarisme...
Les traités de paix (1919 – 1920)
L’Europesort exsangue de la guerre, les vainqueurs de l’Entente conduit par leprésident Wilson sont bien décidés à établir un véritable ordre internationalsur des bases solides et des fondements juridiques.
Aufond, les traités de paix par certains aspects prennent en compte pour lapremière fois au plan international lesdroits fondamentaux notamment à propos des minorités.
Avecla défaite des empires centraux (Allemagne, Autriche-Hongrie, Empire Ottoman),le cas des minorités va devenir une question centrale en ce qui concerne laprotection de leurs droits fondamentaux. La recomposition par les vainqueurs denouveaux États-Nationaux va exalter une vague d’Independence.
Onva recréer une Europe, mais cette opération en y instaurant des nouvellesnations est porteur de risques. Ces nouveaux États sont constitués de populationshétérogènes qui ne partagent pas les mêmes langues, culture, religion etorigines. Dès lors leur sort pose certaines incertitudes.
Afind’éviter tout danger d’affrontement, les auteurs des traités de paix instaurentun système de protection qui vise à empêcher les nouveaux États d’abuser des minorités.
Lesarticles 86 et 93 du traité de Versailles précisent que pour que l’État Tchécoslovaqueainsi que la Pologne acceptent les dispositions que les puissances alliéesjugent nécessaire pour protéger les intérêts des minorités.
Cesstipulations seront mises en œuvre dans les traités qui reconnaissent laPologne et la protection des minorités signé à Versailles le 26 juin 1919, etcelui de 1919 signé à Saint-Germain en Laye pour la protection des minorités etla reconnaissance de la Tchécoslovaquie.
Ainsices dispositions à propos de la Pologne sont similaire pour la Tchécoslovaquie tracentune première ébauche de ce qui va être une protection fondamentale des droitsde l’Homme.
Evidemmentce système de garantie mis sur pied par la Société des Nations, comme tout lesystème, sont les fondements de sécurités collectives.
Cependantl’important est de constater qu’une première approche à l’échelon internationalest tentée dans les traités issus de la première guerre mondiale.
Le totalitarisme au XXe siècle
Onne peut comprendre les grands textes internationaux notamment la DéclarationUniverselle des Droits de l’Homme adoptée en 1948 ou encore la ConventionEuropéenne des Droits de l’Homme de 1950 sans s’arrêter sur les totalitarismesqui vont frapper l’Europe dans l’entre deux guerre précipitant le monde dans latragédie de la seconde guerre mondiale.
Letotalitarisme fait l’apologie d’une race, ne considérant que l’individun’existe que par rapport à une race. Ils estiment que l’individu est au servicede l’État, lequel État assure à l’individu le droit de vie et de mort. Avec letotalitarisme l’individualisme n’existe plus. Désormais l’individu doitobéissance à l’État.
Il faut saisir comment les totalitarisme se sont implanter en Europe ; chacun des dictateurs suivant a accédé au pouvoir de manière légale.
- Mussolini : après la marche
sur Rome des fascistes, le roi va désigner Benito Mussolini à la présidence du Conseil avec l’accord du Parlement le 30 octobre 1922.
- Hitler : est désigné chancelier
en 1933 avec l’accord du Parlement
- Pétain : face à l’invasion
allemande de la France, le Parlement français lui confère le 10 juillet 1940 lepouvoir constituant qui va lui permettre de diriger de manière quasidictatoriale le territoire pendant les années d’occupation
Unefois au pouvoir ils vont obtenir du Parlement les pleins pouvoirs, leur donnantà l’intérieur de leurs États un pouvoir quasiment dictatorial. Par exemple,Mussolini obtient par le parlement le 31 janvier 1926 du pouvoir législatifétendu. Aucune loi ne peut être présenté au Parlement italien sans son consentement.D’autre part le parlement l’autorise à légiférer par des décrets. Ainsi le parlementdémet de ses pouvoirs en faveur du dictateur.
Sontcréés des régimes ou l’État détient un monopole sur toutes les structures de lasociété avec une main mise sur l’information et la presse. Les régimestotalitaires se fondent sur un seul parti et sur un appareil policier et derépression omniprésent.
Leslois révèlent parfaitement le caractère totalitaire et raciste de ces législations.Elles vident de leur substance les constitutions de ces pays qui étaientd’inspiration libérale, le résultat de deux siècles d’évolutions comme l’était la constitution allemande de Weimar de 1919, la constitution italienne de 1848(il statuto libertino) ou encore la constitutionfrançaise de la troisième république de 1875.