Version du 24 février 2014 à 23:14

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Généralités

L’importance du règlement pacifique des différends

Le règlement pacifique des différends est la matière que nous avons rencontrée constamment lors de ce cours.

Le différend est donc quelque part non pas ce qui est normal mais c’est le moins intime auquel on peut mesurer la valeur de règles de droit international parce que c’est dans le cas ou il s’agit de mettre en œuvre et dans le cas de divergences qu’on voit ce qui doit être fait.

Le règlement pacifique des différends ressort de différents aspects :

maintien de la paix : la paix est la condition à laquelle toute autre chose est subordonnée, le maintien supposant un système permettant aux États d’acheminer la plainte et de la voir traité. Il y a un lien étroit entre le maintien de la paix et le cheminement des différends vers une solution.
volet justice : dénote de l’importance du règlement pacifique des différends car n’est-il pas juste d’offrir des moyens de réaliser ses droits à ceux qui en sont titulaire ?L’ordre juridique ne peut fonctionner correctement que si les sujets qui se composent n’ont pas trop souvent une déception à la réalisation de leurs droits, sinon tout le système juridique en pâti et toute la justice s’en trouve erronée
sécurité juridique : d’aucuns ont dit que les règles matériels sont toujours quelque part aussi fortes que les moyens de la réalisation. On peut octroyer des droits autant qu’on le veut mais s’il n’y a pas un moyen de les réaliser ils flottent dans l’impesanteur.
question de l’ordre : le droit est toujours aussi voué à maintenir l’ordre, un système juridique mûr s’occupe des différends entre ses membres, dans le système juridique primitif on applique la justice privée. Un système juridique plus mûr cherche à réaliser un ordre et s’occupe des différends entre ses membres. Entre deux États qui se méfient l’un de l’autre, même les compromis les plus facile seront extrêmement ardu à être obtenu ; puisqu’il en est ainsi, il est normal que celles-ci s’institutionnalisent est cherchent à offrir des services à leurs membres parce que la résolution des différends à une rétroaction bénéfique pour le corps social. La coopération suppose la confiance et la résolution des différends.

Le rôle prédominant du consensualisme et de la souveraineté

Les moyens de règlement pacifique des différends

L’arbitrage international

Le recours à la Cour Internationale de Justice

Références

Notes

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 Le règlement pacifique des différends ressort de différents aspects :
--       maintien de la paix : la paix est la condition à laquelle toute autre chose est subordonnée, le maintien supposant un système permettant aux États d’acheminer la plainte et de la voir traité. Il y a un lien étroit entre le maintien de la paix et le cheminement des différends vers une solution.
+*'''maintien de la paix''' : la paix est la condition à laquelle toute autre chose est subordonnée, le maintien supposant un système permettant aux États d’acheminer la plainte et de la voir traité. Il y a un lien étroit entre le maintien de la paix et le cheminement des différends vers une solution.
--       volet justice : dénote de l’importance du règlement pacifique des différends car n’est-il pas juste d’offrir des moyens de réaliser ses droits à ceux qui en sont titulaire ?L’ordre juridique ne peut fonctionner correctement que si les sujets qui se composent n’ont pas trop souvent une déception à la réalisation de leurs droits, sinon tout le système juridique en pâti et toute la justice s’en trouve erronée
+*'''volet justice''' : dénote de l’importance du règlement pacifique des différends car n’est-il pas juste d’offrir des moyens de réaliser ses droits à ceux qui en sont titulaire ?L’ordre juridique ne peut fonctionner correctement que si les sujets qui se composent n’ont pas trop souvent une déception à la réalisation de leurs droits, sinon tout le système juridique en pâti et toute la justice s’en trouve erronée
--       sécurité juridique : d’aucuns ont dit que les règles matériels sont toujours quelque part aussi fortes que les moyens de la réalisation. On peut octroyer des droits autant qu’on le veut mais s’il n’y a pas un moyen de les réaliser ils flottent dans l’impesanteur.
+*'''sécurité juridique''' : d’aucuns ont dit que les règles matériels sont toujours quelque part aussi fortes que les moyens de la réalisation. On peut octroyer des droits autant qu’on le veut mais s’il n’y a pas un moyen de les réaliser ils flottent dans l’impesanteur.
--       question de l’ordre : le droit est toujours aussi voué à maintenir l’ordre, un système juridique mûr s’occupe des différends entre ses membres, dans le système juridique primitif on applique la justice privée. Un système juridique plus mûr cherche à réaliser un ordre et s’occupe des différends entre ses membres. Entre deux États qui se méfient l’un de l’autre, même les compromis les plus facile seront extrêmement ardu à être obtenu ; puisqu’il en est ainsi, il est normal que celles-ci s’institutionnalisent est cherchent à offrir des services à leurs membres parce que la résolution des différends à une rétroaction bénéfique pour le corps social. La coopération suppose la confiance et la résolution des différends.
+*'''question de l’ordre''' : le droit est toujours aussi voué à maintenir l’ordre, un système juridique mûr s’occupe des différends entre ses membres, dans le système juridique primitif on applique la justice privée. Un système juridique plus mûr cherche à réaliser un ordre et s’occupe des différends entre ses membres. Entre deux États qui se méfient l’un de l’autre, même les compromis les plus facile seront extrêmement ardu à être obtenu ; puisqu’il en est ainsi, il est normal que celles-ci s’institutionnalisent est cherchent à offrir des services à leurs membres parce que la résolution des différends à une rétroaction bénéfique pour le corps social. La coopération suppose la confiance et la résolution des différends.
 ==Le rôle prédominant du consensualisme et de la souveraineté==

« Le règlement pacifique des différends internationaux » : différence entre les versions