L’évolution de la Suisse des origines au XXème siècle

La confédération d’État du XIIIe siècle au 1798

La Suisse d’avant 1798 est composé des 13États souverains et est entourée des nombreux territoires alliés (Genève, Neuchâtel,le Valais, Prince Abbé de Saint-Gall). Les cantons allié et souverain on derégimes diffèrent comme en Obwald, Appenzell ou le peuple prend lui-même lesdécision importante. Il y a aussi des régime oligarchique comme a bale etfribourg mais aussi de régimes monarchique comme à Neuchâtel ou encore desrégies monarchique ecclésiastique comme à Bâle.

À côté de ces territoires souverains il y ades territoires sujets c’est-à-dire qu’il n’ont aucune souveraineté commeGenève qui est une ville souveraine mais dont la campagne est sujette :territoires soumis à un ou plusieurs cantons (ex- pays de Vaud soumis au canton de Berne,le Tessin soumis à plusieurs canton, Argovie, Thurgovie)

Pour régler les affaires intercantonales,il y a une conférence annuelle que l’on appelle la diète confédérale ou chaquecanton et ses alliés sont réunis. Les décisions sont prises à l’unanimité.,sont représentés les 13 cantons et un certain nombre d’alliés. Ce ensemble formele corps helvétique et chaque canton joie d’une indépendance des uns parrapport aux autres

Malgré les conflits de natures sociale etreligieuse, pendant V siècles ces différents États souverains sont resté réunisautour de 4 dénominateurs communs :

• se protéger contre l’extérieur
• maintenir la paix et l’ordre public entre eux
• défendre ses droits et ses libertés
• promouvoir la prospérité (alliance à intérêt pécuniaire)

C’est la règle du consensus quis’appliquent, les décisions sont prises à l’unanimité parce que tout le monde ytrouve son avantage

Jusqu’au XVIème siècle

• 4 conflits
• 3 guerres

Qu’est-cequi maintenait les suisses entre eux ? Il n’y a pas de constitution mais un fortréseau d’alliances lie les cantons

L’État unitaire centralisé : la République helvétique de 1798 à 1803

La révolution française, dans le sillage dela révolution américain, induit des idées de liberté et d’égalité pour lesindividus, va avoir un certain écho en Suisse.

Ainsi les principes de liberté etd’égalité, qui étaient exclus des droits politiques avant 1798, vont devenir unprincipe inaliénable.

La République française va soutenir larévolution Suisse et envahir le territoire faisant de la Suisse une RépubliqueHelvétique créée sur le modèle de la République française. Cependant elle a unintérêt économique, la conquête de la Suisse pour y remédier. D’autre part laFrance qui a conquis l’Italie du nord est très intéressé par la positionstratégique qu’offre le territoire Suisse.

En 1798 est promulgué la première constitution. La république helvétique est unÉtat centralisé. Le système de souveraineté cantonale est aboli.

Désormais la souveraineté est l’Étatcentrale. Les anciens territoires sous sujétion sont désormais sur piedd’égalité. L’individu est également émancipé, chaque individu majeur se voiereconnaitre l’exercice de ses droits politiques et un système politique sur lesuffrage universel est fondé. Cependant cette République helvétique dépend dela France.

La République helvétique est traversé parde nombreuses tension entre ceux qui veulent maintenir ce nouvel ordre et lesconservateurs qui désirent revenir à l’ancien modèle.

En 1802 une guerre civile embrase la Suissepour un retour à la souveraineté des Cantons.

La confédération d’États de 1803 à 1848

La guerre civile est interrompu parl’intervention de Bonaparte qui a pour conséquence de revenir à un Étatconfédéral.

Napoléon fait venir à Paris une assembléeconstituante de tous les Cantons, et élabore l’Acte de Médiation de 1803 quirestaure la souveraineté des cantons.

Cependant on conserve les acquis de larévolution en affirmant les principes d’égalité et de liberté. On ne revientpas à ce qui était établi avant 1798.

Les cantons qui étaient souverainredeviennent souverain. Certain États alliés redeviennent des États souverainet deviennent des cantons à part entière. Cette structure d’État confédéraleoffre à tous les citoyens le droit de suffrage et d’éligibilité qui reste cependantdu domaine cantonal.

Le réseau complexe d’alliance est remplacépar l’Acte Fédéral en 1803 qui renforcele domaine militaire, il faut que la Suisse puisse se défendre notamment contreles autrichiens. La diète est restaurée qui conférence diplomatique formée dedeux représentants par canton.

À la suite de la chute de Napoléon, l’acteest remplacé par le Pacte fédéral de 1815 qui a pour but d’organiser laconfédération ressemble à l’Acte fédéral de 1803.

A partir de 1830 on assiste à undéveloppement politique et économique de la Suisse. La souveraineté des cantonsbloque le développement économique et politique.

Les progressistes veulent un Étatcentralisé voulant la suppression des cantons tandis que les conservateursveulent le maintien de la structure d’État Confédérale.

Durant la guerre du Sonderbund le clanconservateur est vaincu. Menant a la constitution fédérale de 1848. Lastructure d’État fédéral perdure jusqu’à aujourd’hui, basée sur le pactefédéral de 1815.

L’État fédéral de 1848 à nos jours

• 1848 : première constitution
• 1874 : révision totale de la Constitution
• 1999 : nouvelle révision totale

La structure d’Etat fédéral est uncompromis. Les progressistes voulait un modèle d’État unitaire s’inspirant dela France avec comme corollaire l’abolition de la souveraineté des cantons.

Le modèle Fédéral a été avancé par ungenevois, James Fasi, qui évoqua lavaleur de la constitution américaine de 1787. Il va promouvoir le fédéralismeet le bicamérisme américain (représentant du peuple américain - chambre desreprésentant - et représentant des État : Senat)

Les conservateurs sont satisfait du maintiende la souveraineté des cantons : Article 3 de la constitution