Le système de gouvernement des démocraties
Les trois types de démocratie sont :
- Démocratie parlementaire
- Démocratie présidentielle
- Démocratie semi-présidentiel dit aussi démocratie mixte
Les quatre éléments constitutionnels du système de gouvernement
Il faut entendre le gouvernement dans un sens large qui englobe 4 pouvoirs mais qui se réfère aussi plus étroitement à deux pouvoirs exécutifs.
Le contexte doit permettre d’identifier dans quel sens parlons-nous dugouvernement.
Pouvoir législatif
Dans la théorie libérale classique le gouvernement est subordonné au parlement. Le parlement détermine les grandes orientations politiques et le gouvernement la met en œuvre. Cependant avec le temps et depuis la moitié du XXe siècle, beaucoup ont identifié que la roue avait tournée et que ce sont les gouvernement qui prennent les décisions, le parlement ne servant qu’a les approuver.
D’autre part il y a une unanimité par rapport au déclin législatif en particulier dans le système parlementaire carl’exécutif s’est affirmé et autonomisé vis-à-vis du parlement, legouvernement va gouverner avec une majorité parlementaire qui lui est favorable.
On peut identifier plusieurs rôles traditionnels d’un parlement :
- légifère : la marge de manœuvre parlementaire varie beaucoup mais peut être très faible dû à l’existence d’une discipline de vote au sein d’un parti
- il joue un rôle de surveillance du gouvernement pouvant prendre 3 formes :
- poser des questions au gouvernement
- interpellation, elle peut être suivit d’une discussion de l’assemblée
- par l’existante de commission parlementaire qui surveillent les activités du gouvernement
Pouvoir exécutif
Il est détenteur du pouvoir politique principal dans le démocratie moderne. La différence entre parlementarisme et présidentialisme est qu’il faut s’attendre dans un système parlementaire que les décisions soient acceptées directement par le gouvernement puisque la majorité lui est acquise.
Pouvoir judiciaire
Rôle dans l’interprétation de la constitutionnalité des lois c’est normalement le travail de la cour constitutionnelle qui peut invalider la législation si elle n’est pas compatible avec des textes de droit fondamentaux. On constate un rôle de plus en plus important de la part des tribunaux qui influe sur la politique interne des pays. Aux États-Unis, la Cour Suprême s’est saisie sur la réforme de la santé menée par Obama : elle donnera prochainement une décision qui va chercher à savoir si obliger les américain à détenir une assurance santé est constitutionnelle.
Chef d’État
Ils ne sont pas forcément des présidents élus, ils demeurent aussi de nombreux monarques garants des institutions.