L’organisation internationale : généralités
Origine historique
Des “OI” dans l'Antiquité ?
On distingue deux sortes d'union à savoir l'amphictyonie et la ligue
L'amphictyonie
(désigne dans l'antiquité grecque une ligue à vocation religieuse)
association de personne à caractère religieux qui sont groupées autour d'un sanctuaire, pour rendre un culte à un Dieu .
Ex : amphictyonie panhellénique ?, VIe siècle avant JC, qui regroupait des personnes appartenant à 12 peuples différents de Grèce. Rendait culte à Appolon à Delphes par exemple. Ces amphictyonies avaient des institutions. Une OI est justement une sorte d'institution, il y a une structure. Dans l'amphictyonie, chaque peuple a un représentant qui siégeait dans un Conseil, sur une base égalitaire. Ce Conseil est chargé de la protection du sanctuaire, du trésor amassé en commun etc. Il y a aussi une attribution en matière de litige, pouvait fonctionner comme une sorte de tribunal. Des décisions ont été rendues quand contentieux entre 2 peuples, mais on ne sait comment la décision a été prise. Il y avait donc déjà une institution, un Conseil, avec des représentants de chaque peuple et des décisions juridictionnelles. C'est l'embryon d'une OI.
Ligue
En Grèce Antique, on observe des ligues, qui sont des alliances entre cité. Exemple : Ligue de Délos, Ve avt JC. Elle regroupait 150 cités mais elles sont toutes sous l'égide d'Athènes qui les domine, elle ne fonctionnait donc pas sur une base démocratique et égalitaire. Ces cités étaient liées à Athènes de manière différente, parfois en tant que colonies, parfois en tant qu'alliées etc. Ces différents liens se concrétisent par des droits de vote inégalitaire. Athènes a essayé d'utiliser cette ligue à des fins hégémoniques, en faisant par exemple main basse sur le trésor de la ligue, ou encore en supprimant toute forme de représentation égalitaire. Cette ligue se termine à la défaite d'Athènes contre Sparte.
Cette ligue est intéressante car c'est une association à caractère militaire marqué. Cette ligue permettait de faire une alliance contre la Perse, mais l'intérêt pour nous est leur assemblée, une institution et la forme d'organisation propre même si non démocratique. On peut y voir des ancêtres de l'OI avec néanmoins une certaine prudence à garder puisque le problème est son caractère internationale. L'internationalité est une notion 'entre les nations' et la notion de nation est récente.
Ces ligues réunissaient des cités et des peuples grecques, ils partageait la même chose. Ce n'est donc pas vraiment international. Les cités grecques ne sont pas vraiment des Etats au sens d'Etat moderne, notion qui apparait au XVIe siècle, difficile à utiliser avant ça.
Ces deux formes d'alliance sont des institutions mais pas vraiment des OI, plutôt des embryons d'OI, des formes d'associations qui les préfigurent. Etre prudent! L'OI est une réalité beaucoup plus récente donc on fait un saut dans le temps.
XIXe siècle : conférences, congrès et concert européen
ne sont pas des OI car elles sont ponctuelles. C'est une réunion des représentants d'Etat, ne suppose donc pas des institutions, même s'il y a des analogies. Les conférences finissent très souvent par l'adoption d'actes, les textes sont adoptés à la suite d'une procédure de vote. La première réunion très célèbre est le traité de Westphalie.
Le Congrès de Vienne (1815) règle lui le sort des guerres napoléoniennes, adopte un traité de Paris qui prévoit le principe de réunions périodiques des puissances européennes, et qui utilise déjà des mots comme 'maintien de la paix' (art 6, réunion périodique des puissances en vue du maintien de la paix en Europe). Fais déjà penser à la SdN et l'ONU, mais la logique de conférence est encore très présente et il n'y a pas encore d'organisation véritable à ce stade.
Les conférences panaméricaines sont organisées dans l'idée de créer une cohésion parmis les Etats des Amériques. Elles sont fédérées sous la doctrine de Monroe, càd qu'il n'y a pas d'interventions des européens. Amène à la création (1910) d'une Union panaméricaine.
Au XIXe les conférences battent leurs pleins, mais fin XIXe, il y a quelquechose de plus qui nous met sur la voie : la création des commissions fluviales ex : commission du Danube. Ce n'est pas encore une organisation internationale, il n'y a pas d'institutions mais tente de coordonner et réglementer la navigation internationale. Les choses se précisent avec la création d'une union administrative.
Début du XX siècle : Unions administratives et Pacte de la SDN
Unions administratives
Les unions administratives sont des organisations à qui nous sommes redevables des progrès technologiques, des inventions qui traversent les frontières et qui méritent une coordination des activités des Etats. Ex : Union télégraphique (1874), Union générale des postes. Il ne s'agit pas encore d'OI car il n'y a pas d'organe permanent. Il s'agit surtout de coordonner les services nationaux. On prévoit dans la convention qui crée ça que ces services doivent prendre des réglements mais d'un commun accord. Il y a donc le principe d'unanimité, et il n'y a donc pas de représentation par des organes propres.
Pacte de la SdN
En 1919, il y a une véritable révolution dans le domaine qui est lié à la WW2. Le désir de mettre fin à la guerre et aux ravages qu'elle a occasionnée prend le dessus. Le Pacte de la SdN instaure d'abord la sécurité collective, la possibilité pour tous les membres de se retourner contre celui qui porterait atteinte à la paix internationale.
Puis l'OIT : pas que des Etats membres, organisation qui joue un rôle très important pour tenter d'instaurer une forme de justice sociale qu'on a repris après la WW2.
Après 1945 : système onusien et organisations régionale
En 1945, création de l'ONU. Avant la fin de la WW2, on réfléchit déjà à l'après-guerre, à construire la paix. On se réunit déjà aux USA en 1944, il y a même déjà des réunions en 1943 pour penser une autre forme d'organisation, et lui donner plus de chance que la SdN. Ce n'est bien sûr pas facile.
A la Conférence de Yalta, les négociations sont difficiles à cause de la position rigide de Staline, qui veut la représentation maximale des républiques socialistes (=1 voix chacune à l'AG). Le compromis trouvé est bizarre, il donne à l'URSS une voix, à l'Ukraine et à la Biélorussie aussi alors que ce sont des parties de l'entité de l'Union soviétique. On établit ça alors qu'il n'y a pas par exemple de voix pour quelconque Etat des USA.
L'idée était de confier la paix mondiale à un directoire de puissances. (celles qui gagneront la guerre) On voulait privilégier leurs représentations au sein de l'organisme du Conseil de sécurité qui devrait s'occuper de toute question liée à la paix et à la sécurité internationale.
On reprend l'idée de la SdN d'être une organisation à vocation universelle. Cette idée est bien réalisée puisqu'elle a vite compté une grande majorité des Etats, la plupart des Etats qui ont accédé à l'indépendance. L'ONU est donc universelle, très peu d'Etats n'en font pas partie.
La sécurité collective elle par contre a largement échoué. Ce qu'on avait prévu ne marche pas pendant une longue période.
La décision d'accorder le droit de véto au sein du Conseil de Sécurité sur les questions importantes va malheureusement totalement le bloquer.
Le but des Nations Unies est primordial. On sort d'une guerre terrible, et il faut absolument maitenir la paix et la sécurité, mais ce but présuppose d'autres buts connexes. Comment maintenir la paix pour assurer la paix mondiale ?
L'option est qu'il faut privilégier la paix dans le sens d'absence de guerre, la liberté des membres des Nations Unies, que les territoires dominés arrivent à l'indépendance et à l'égalité (ce qui prend du temps) et à la paix dans le développement économique.
On parle de système de l'ONU mais il y a plein d'institutions spécialisées, des OI qui gravitent et qu'on rattache à l'ONU par des accords spéciaux, mais ces institutions ne font pas partie d'un système, il y a une logique de repartition des tâches. On s'est dit qu'il y avait un besoin d'organisations spécifiques pour des questions spécifiques (OMS, OMPI etc)
Ces organisations ont des budgets indépendants de l'ONU. Les Etats peuvent être membre de l'ONU sans appartenir à telle institution spécialisée, il n'y a pas de fusion du point de vue de la composition des membres.
L'ONU est clairement l'organisation mondiale la plus célèbre, mais il y a un essor des OI régionales et inter-regionales au XXe siècle.
On voit apparaitre des organisations régionales comme leConseil de l'Europe, d'autres plus techniques comme le CERN, ou l'organisation des Etats américains qui crée en 48 une organisation anti-coco. Les organisations inter-régionales peuvent provenir de continents différents. Ex : OTAN, OCDE, OSCE, récemment la SELAC etc. En 2011, inter-régionales aussi (Caraïbes et Amérique latine)
Les conférences internationales ont continué à être convoquées, certains de ces accords se sont transformés en organisation, mais souvent très longtemps après. Ex : GATT, simple accord, traité en 1948. On pensait crée une organisation mais jamais vu le jour. Donne lieu à l'acte d'Helsinki par exemple, qui fini par se doter d'institution, le Conseil des ministres etc et fini par être aujourd'hui l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, la CSCE.