Fichier:Flag of the Soviet Union.svg

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Description

Description Drapeau de l'URSS
Date
Source
Auteur СССР
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Œuvres dérivées de ce fichier :

SVG information
InfoField
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 Ce drapeau a été créé avec un logiciel SVG inconnu
Colors
InfoField
Couleurs:
     rouge rendu comme RGB 205 000 000
     jaune rendu comme RGB 255 215 000
Soviet Union Flag Color Scheme

Conditions d’utilisation

Communist symbol Avertissement juridique
Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs.

L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).

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Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Cette image, qui provient de http://pravo.levonevsky.org/, a été vérifiée le 11 mars 2017 par le relecteur Daphne Lantier, qui a confirmé qu'à cette date, elle était disponible sous les termes de cette licence.
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Cette œuvre n'est pas protégée par le droit d'auteur d'après la section IV du Code civil n° 230-FZ de la fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du droit d'auteur

Paragraphe 5

Le droit d'auteur ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au droit d'auteur :
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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Légendes

Drapeau de l'URSS

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel19 décembre 2018 à 17:12Vignette pour la version du 19 décembre 2018 à 17:121 200 × 600 (3 kio)wikimediacommons>HugeMackerelReverted to version as of 02:52, 17 December 2018 (UTC) If you disagree take it to the talk page.

Métadonnées

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