Vers l’édification d’une conception universelle des droits fondamentaux au XXe siècle

Lesdroits fondamentaux vont s’étendre par le biais de la Révolution française etles idéaux qu’elle véhicule dans toute l’Europe.

Avecla Révolution la loi est devenue l’expression de la volonté générale. Cette loidans l’idée de l’époque, puisqu’elle est désormais l’émanation du peuple parses représentants, ne peut pas être oppressive, elle ne peut aller que dans lesens de la liberté.

AuXXe siècle la loi va produire les instruments du totalitarisme...

Les traités de paix (1919 – 1920)

L’Europesort exsangue de la guerre, les vainqueurs de l’Entente conduit par leprésident Wilson sont bien décidés à établir un véritable ordre internationalsur des bases solides et des fondements juridiques.

Aufond, les traités de paix par certains aspects prennent en compte pour lapremière fois au plan international lesdroits fondamentaux notamment à propos des minorités.

Avecla défaite des empires centraux (Allemagne, Autriche-Hongrie, Empire Ottoman),le cas des minorités va devenir une question centrale en ce qui concerne laprotection de leurs droits fondamentaux. La recomposition par les vainqueurs denouveaux États-Nationaux va exalter une vague d’Independence.

Onva recréer une Europe, mais cette opération en y instaurant des nouvellesnations est porteur de risques. Ces nouveaux États sont constitués de populationshétérogènes qui ne partagent pas les mêmes langues, culture, religion etorigines. Dès lors leur sort pose certaines incertitudes.

Afind’éviter tout danger d’affrontement, les auteurs des traités de paix instaurentun système de protection qui vise à empêcher les nouveaux États d’abuser des minorités.

Lesarticles 86 et 93 du traité de Versailles précisent que pour que l’État Tchécoslovaqueainsi que la Pologne acceptent les dispositions que les puissances alliéesjugent nécessaire pour protéger les intérêts des minorités.

Cesstipulations seront mises en œuvre dans les traités qui reconnaissent laPologne et la protection des minorités signé à Versailles le 26 juin 1919, etcelui de 1919 signé à Saint-Germain en Laye pour la protection des minorités etla reconnaissance de la Tchécoslovaquie.

Ainsices dispositions à propos de la Pologne sont similaire pour la Tchécoslovaquie tracentune première ébauche de ce qui va être une protection fondamentale des droitsde l’Homme.

Evidemmentce système de garantie mis sur pied par la Société des Nations, comme tout lesystème, sont les fondements de sécurités collectives.

Cependantl’important est de constater qu’une première approche à l’échelon internationalest tentée dans les traités issus de la première guerre mondiale.