Modification de Los problemas legales y políticos de la conquista I
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La tercera concepción de imperio que está surgiendo en Europa va acompañada de una verdadera reflexión sobre la guerra y más precisamente sobre la guerra justa. Toda la visión imperial que tomará forma a partir de 1550 está acompañada de una vasta reflexión sobre la guerra que acompaña a la concepción de la ideología imperial romana. Entre los romanos, la cuestión de la justicia y la rectitud de una guerra viene con el cristianismo. En la doctrina cristiana, en el orden de la reflexión sobre la guerra y la paz está el Sermón de la Montaña donde Jesucristo explica la doctrina de la no resistencia del cristianismo. El Sermón de la Montaña es un punto de referencia importante en la relación del cristianismo con la violencia. La doctrina de la guerra justa nació en el contexto de la búsqueda de una fórmula que permitiera al ciudadano romano hacer la guerra sin negar su romanticismo. | La tercera concepción de imperio que está surgiendo en Europa va acompañada de una verdadera reflexión sobre la guerra y más precisamente sobre la guerra justa. Toda la visión imperial que tomará forma a partir de 1550 está acompañada de una vasta reflexión sobre la guerra que acompaña a la concepción de la ideología imperial romana. Entre los romanos, la cuestión de la justicia y la rectitud de una guerra viene con el cristianismo. En la doctrina cristiana, en el orden de la reflexión sobre la guerra y la paz está el Sermón de la Montaña donde Jesucristo explica la doctrina de la no resistencia del cristianismo. El Sermón de la Montaña es un punto de referencia importante en la relación del cristianismo con la violencia. La doctrina de la guerra justa nació en el contexto de la búsqueda de una fórmula que permitiera al ciudadano romano hacer la guerra sin negar su romanticismo. | ||
Vitoria | Vitoria développe l’argument {{citation|si l’empereur est le maitre du monde » comme première réponse. L’empereur n’est pas le maître du monde pour au moins trois raisons}}. En effet, il ne peut y avoir de droit qu’en vertu du droit naturel, du droit divin ou du droit humain. Or, on va le montrer, {{citation|l’empereur n’est maître du monde en vertu d’aucun de ces droits}}. En vertu de ces trois droits, l’empereur n’est pas détenteur du dominium mundi. L’empereur n’est pas le maitre du monde en vertu du droit divin, humain et naturel. | ||
La | La deuxième réponse {{citation|Même si l’empereur était le maître, du monde il ne pourrait s’emparer des Indes}}. Admettons que l’empereur est le dominum mundi, il ne pourrait pas s’emparer des indes. C’est une volonté très claire d’écarter l’empereur de toute prétention territoriale sur les indes. | ||
[[Fichier:The Meeting of Cortés and Montezuma.jpg|thumb|left| | [[Fichier:The Meeting of Cortés and Montezuma.jpg|thumb|left|La rencontre de Cortés et Moctezuma vue par un peintre anonyme du {{S -|XVII}}.]] | ||
Est affirmé un argument absolument essentiel pour toute l’idéologie impériale « Ceux-là mêmes, en effet, qui attribuent à l’empereur un pouvoir sur le monde, ne disent pas qu’il a sur lui un pouvoir de possession, mais seulement un pouvoir de juridiction. Or, ce doit ne l’autorise pas à annexer des provinces à son profit personnel, ni à distribuer, à son gré, des places fortes et même des terres ». De manière très anodine, Vitoria nous dit que même si l’empereur avait des prétentions territoriales, il ne pourrait invoquer que la « juridictio » ou l’« imperium », mais pas le « dominium ». | |||
Les Romains distinguaient l’« imperium » ou la « juridictio » qui est l’équivalent de la souveraineté du « dominium » qui est le pouvoir de propriété. L’empereur n’est pas à la fois détenteur de la propriété et de la souveraineté parce qu’il faut distinguer les deux choses. Cela va avoir des conséquences majeures du XVIème siècle au XXème siècle. | |||
Les grands empires européens qui se mettent en place sur les décombres de la vision papale et de l’empire vont être différents proposant des modèles d’empire différents. Grotius va proposer un modèle de l’ordre international permettant aux grands empires européens de s’enraciner et de trouver un fondement juridique et de justifier leur expansion. | |||
[[Fichier:The entrance of Hernan Cortés into the city of Tabasco.jpg|vignette| | [[Fichier:The entrance of Hernan Cortés into the city of Tabasco.jpg|vignette|Entrée de Cortés à Tabasco.]] | ||
Vitoria | Vitoria est le premier juriste et théologien qui s’interroge à partir du modèle impérial espagnol sur les limites du modèle papal est impérial remettant en cause les compétences du pape en matière de dominium mundi et les compétences de l’empereur. Il ouvre une troisième voie pour les grands empires européens qui se mettent en place. Vitoria va ouvrir la voie, mais il appartiendra à Grotius de l’affiner, de la finir et de proposer une théorie de l’ordre international très favorable aux empires européens. | ||
Vitoria | Vitoria récuse à la fois les prétentions de l’empereur papal et de l’empereur germanique. Vitoria reprend la distinction que l’on doit au droit public romain entre le dominium et l’imperium. La deuxième réponse de Vitoria est {{citation|Même si l’empereur était le maître du monde, il ne pourrait s’emparer des indes}}. C’est une contestation de la vision de la conception impériale de l’Empire en instrumentalisant la distinction entre le dominium et l’imperium soit le pouvoir de juridiction et le pouvoir de possession. Cette distinction que Grotius va reprendre en tant que théoricien des empires européens va servir de base à la vision grotienne. | ||
Vitoria se | Vitoria se pose la même question concernant le pape de savoir s’il est détenteur du dominium mundi, si le pape est le maître du monde. À la question est clairement posée « Le pape est-il le maître du monde ? », il en conclut que non. La première réponse est que « le pape n’est pas le maître temporel du monde ». Pour Vitoria, « le pape a un pouvoir ordonné au spirituel » l’explicitant ainsi : « Cela veut dire qu’il a un pouvoir temporel pour autant que c’est nécessaire à l’administration des choses spirituelles ». On voit très bien que Vitoria reprend la compétence papale issue du concordat de Worms qui laissait au pape la compétence de gestion des biens de l’Église ce que Vitoria assimile à un pouvoir temporel. | ||
En revanche, il limite l’intrusion du pouvoir spirituel dans le pouvoir temporel. Pour appuyer son point de vue, Vitoria pose que {{citation|le pape n’a aucun pouvoir temporel sur les indiens ni sur les autres infidèles}}. C’est une affirmation assez forte. En d’autres termes, les populations nouvellement conquises ainsi que les terres nouvellement conquissent ne dépendent pas de l’autorité du pape. Il n’y a pas de biens de l’Église sur les territoires nouvellement conquis, alors le pape ne peut réclamer une quelconque compétence sur ces territoires. | |||
[[File:Cortez-montezuma-mexico-city.jpg|thumb|Cortez et Moctezuma | [[File:Cortez-montezuma-mexico-city.jpg|thumb|Cortez et Moctezuma]] | ||
Le ''ius ocupacio'' ou droit de découverte ou droit du premier occupant est un droit débattu en Europe depuis le XIIème siècle et le XIIIème siècle pas tant pour les territoires des Amérindiens mais pour certains territoires européens qui ne sont pas occupés ou peu occupés. Cette question concerne à partir du XIIIème siècle des terres du nord de la Pologne, est la question est de savoir si le fait d’occuper ces terres ou de les découvrir donne à celui qui plante son drapeau le premier une base légale. C’est une question qui émerge déjà en Europe au XIIIème siècle pour des territoires européens qui sont actuellement dans des zones de l’Ukraine. La monarchie austro-hongroise les avait découvertes et se posait la question de la compétence. | |||
Vitoria se | Vitoria se pose la question de savoir si il y a ou existe-t-il un droit de découverte et s’il existe est-ce que ce droit donne des droits. Il pose la question de savoir si en vertu du jus gentium, il existe un droit de découverte concluant qu’en théorie oui, mais dans la pratique ce droit ne peut être invoqué pour occuper les terres amérindiennes. La raison est simple puisqu’il a tranché la question de savoir s’ils sont des hommes par l’affirmative. Donc, si ce sont des hommes, ils ont des droits et il n’est pas possible d’invoquer un droit supérieur aux droits naturels individuels, dont le droit de propriété. Il est cohérent dans sa logique, reconnaissant la possibilité d’invoquer le droit de découverte dans certaines régions du monde en théorie, toutefois, dans la pratique, dans le cadre de la conquête des indes, ce n’est pas invocable, car les Indiens sont des hommes, ont la propriété et sont propriétaires de leurs biens et de leurs terres. | ||
Dans la troisième partie de l’ouvrage, Vitoria titre « Titres légitimes de la domination des Espagnols sur les Indiens ». C’est une chose intéressante. Les deux premières parties visent à rejeter les prétentions papales ou impériales et la troisième partie vise à délimiter, définir et préciser la légitimité de l’aventure espagnole. Ont-ils le droit de découvrir les Amériques, de revendiquer le dominium ou l’imperium sur ces terres. En d’autres termes, quel est le droit applicable en l’état ? Cette partie montre que l’homme est beaucoup plus ambigu. L’homme va ouvrir une brèche aux conséquences terribles dans la justification de l’aventure impériale européenne. | |||
[[Fichier:01-CORONICA Y BUEN GOBIERNO-Poma de Ayala.jpg|vignette|gauche]] | [[Fichier:01-CORONICA Y BUEN GOBIERNO-Poma de Ayala.jpg|vignette|gauche]] | ||
Le sommaire de cette partie est parlant. Le deuxième paragraphe dit : {{citation|Les Espagnols ont le droit de se rendre et de demeurer dans les territoires des Indiens, mais à condition de ne pas leur porter préjudice, et ceux-ci ne peuvent les en empêcher}}. Ce paragraphe est ambigu puisque les Espagnols ont le droit de conquérir et d’occuper les terres nouvellement conquises, et surtout, les autres ne peuvent les en empêcher. Le quatrième paragraphe est aussi parlant : {{citation|Il n’est pas permis aux barbares d’empêcher les Espagnols de participer aux biens qui se trouvent sur leurs territoires et qui sont communs aux citoyens et aux étrangers}}. Vitoria visait l’or et les métaux précieux qui sont communs à tout le monde. | |||
Toute l’ambiguïté de Vitoria se voit à travers l’introduction du jus comunicatio qui est le droit de société et de communication. C’est sur la base de ce droit que les Espagnols ont des titres légitimes sur ces terres nouvellement conquises. Quelle est la base légale qui permet aux Espagnols de conquérir et d’occuper les terres nouvellement découvertes ? {{citation|Les Espagnols ont le droit d’aller et de vivre aux indes}}. Pour Vitoria, c’est un droit fondamental que de se déplacer. | |||
L’ambiguïté apparaît avec le deuxième principe qui permet de justifier la conquête des Espagnols : {{citation|Les Espagnols ont le droit de faire du commerce avec les Indiens}}. C’est une affirmation extrêmement claire du droit de commercer. C’est parce qu’ils ont le droit de faire du commerce avec les Indiens que les Espagnols peuvent occuper, conquérir et s’étendre. Le commerce est un élément très important parce que le droit du commerce va devenir un leitmotiv des grands juristes fondateurs du jus gentium. Le droit de faire du commerce est un droit inaliénable et fondamental. D’en faire un droit fondamental implique que ceux qui ne respectent pas sont susceptibles de faire l’objet d’une guerre. En d’autres termes, si on ne respecte pas un certain nombre de droits fondamentaux, les États, les entités responsables du maintien et du respect de ces droits peuvent le cas échant attaquer pour cela. | |||
[[Fichier:De Bry 1c.JPG|vignette|upright=0.6| | [[Fichier:De Bry 1c.JPG|vignette|upright=0.6|Les cruautés des Espagnols (Jean Théodore de Bry).]] | ||
De plus, pour Vitoria : {{citation|Les Espagnols peuvent participer biens publics}} affirmant que {{citation|S’il existe chez les barbares des biens communs aux citoyens et aux étrangers, il n’est pas permis aux barbares d’empêcher les Espagnols d’y participer et d’en profiter}} sous-entendu de prétexte de guerre. Le titre de l’ouvrage est parlant {{citation|Leçon sur les Indiens et sur le droit de guerre}}. C’est une logique d’établissement des titres de propriété espagnol et dans une logique de mettre en place les conditions pour faire la guerre. Le non-respect d’une certain nombre de comme le droit du commerce ou de participer au droit public est un juste cause de guerre. | |||
La | La quatrième réponse de Vitoria est que {{citation|Les Espagnols peuvent acquérir un droit de citoyenneté aux indes}}. Ils peuvent très bien être citoyens du territoire qu’ils ont conquis ouvrant la porte au partage de la souveraineté par les colons. La cinquième réponse de Vitoria est que « En cas d’hostilité de la part des Indiens, les Espagnols peuvent se défendre par la guerre ». Dans cette réponse, il n’y a plus d’ambiguïté : {{citation|supposons que les barbares veuillent interdire aux Espagnols ce qu’on a di plus haut leur être permis par le droit des gens, par exemple le commerce et les autres activités dont on a parlé. Les Espagnols doivent d’abord éviter le scandale en recourant à la sagesse et à la persuasion. Ils doivent montre pas toutes sortes de raison qu’ils ne sont pas venus pour nuire aux Indiens, mais qu’ils veulent être accueillis et vivre paisiblement sans leur porter préjudice. Et ils doivent non seulement l’affirme, mais aussi en donner des preuves, selon ce mot : il convient que les sages éprouvent d’abord toutes choses par la parole. Si les barbares ne veulent pas accepter les raisons qu’on leur donne, mais s’ils veulent recourir à la violence, alors les Espagnols peuvent se défendre et affaire tout ce qui est nécessaire pour leur sécurité, car il est permis de repousse la force par la force. Bien plus, s’ils ne peuvent obtenir la sécurité autrement, ils peuvent construire des citadelles et des fortifications ; et, s’ils ont subi une injustice, ils peuvent, sur la décision de leur prince, la punir par la guerre et exercer les autres droits de la guerre}}. | ||
Le sort des populations dites « autochtones » était scellé, car les justes motifs de guerres sont clairement énoncés. Vitoria ouvre une brèche majeure que la conception papale ou impériale n’avait jamais abordée qui est l’apport d’un discours sur le droit de conquête et sur les conditions du droit de conquête et plus précisément sur les conditions d’une guerre juste. C’est un élément nouveau que l’on ne retrouve pas dans la conception traditionnelle impériale germanique ni dans la conception papale. En d’autres termes, jusqu’à Vitoria, il n’y avait pas ou peu de réflexion sur la guerre et sur le droit de découverte. C’est la réflexion de Vitoria qui va donner à l’idéologie européenne un nouveau caractère et une nouvelle portée. | |||
L’ambiguïté de Vitoria s’évapore lorsque Vitoria affirme {{citation|Les Espagnols peuvent soumettre les Indiens}}. L’ambiguïté que l’on percevait et que l’on décelait au début n’est plus du tout de rigueur : {{citation|Si les Espagnols ont essayé tous les moyens et s’ils ne peuvent obtenir la sécurité de la part des barbares qu’en s’emparant de leurs villes et en les soumettant, ils peuvent aussi le faire légitimement}}. Le ton était donnait. Cette phrase est capitale parce que Vitoria ouvre la voie à une vision beaucoup plus agressive des grands empires. La conquête était un élément important de l’Empire romain, mais Rome, de l’avis des historiens de Rome, n’a pas fait montre d’agressivité ou de conquête du monde. Rome n’a jamais eu la prétention de dominer le monde. Les conceptions papale et impériale ne se sont pas construites sur une vision agressive de l’ordre mondial. C’est une démarche de sécurisation des compétences de l’empereur ou de sécurisation et de protection des compétences du pape. Avec la découverte du Nouveau Monde, le nouveau modèle d’empire et les nouvelles conceptions d’empire qui voient le jour sont beaucoup plus ambitieuses et conquérantes. On voit très bien que le concept d’empire évolue dans un sens beaucoup plus expansionniste. | |||
[[Fichier:DelasCasasParraDF.JPG|vignette|Bartolomé de las Casas.]] | [[Fichier:DelasCasasParraDF.JPG|vignette|Bartolomé de las Casas.]] | ||
La | La septième réponse de Vitoria est que {{citation|les Espagnols peuvent exercer contre les Indiens tous les droits de la guerre}}. Il est sous-entendu que les Espagnols sont légitimés à intervenir si les Indiens ne respectent pas un certain nombre de droits naturels. | ||
La | La première partie a quelque part énuméré les droits fondamentaux dans l’ordre international à savoir le droit de découverte et le droit de faire du commerce. La deuxième partie introduit un autre droit qui est le droit d’évangélisation. C’est un apport majeur de la part de Vitoria qui est une réflexion sur le droit d’évangélisation comme droit faisant partie et pouvant être invoqué par les grands empires européens en devenir : « Il peut y avoir un autre titre : l’expansion de la religion chrétienne ». La première réponse est que les chrétiens ont le droit d’évangéliser les Indiens. | ||
La | La deuxième réponse est que « L’évangélisation des Indiens a été confiée spécialement aux Espagnols ». Cela sera contesté par Grotius en tant que protestant qui ne comprendra pas du tout pourquoi les Espagnols ont le monopole de l’évangélisation. La troisième réponse est que « Cette évangélisation exclut le recours à la force ». C’est un droit qui est un droit invocable, mais qui ne permet pas le recours à la guerre afin de l’imposer. La quatrième réponse évacue toute ambiguïté qui est que {{citation|Les Indiens ne doivent pas s’opposer à l’évangélisation}}. S’ils le font, ils sont susceptibles de faire l’objet d’une guerre. Autrement dit, s’ils s’y opposent, c’est un juste motif de guerre pour l’Empire espagnol et l’Empire portugais : {{citation|Il ressort clairement de cette réponse que, si les Espagnols ne peuvent promouvoir autrement la cause de la religion, il leur est également permis, pour cette raison, de s’emparer de leurs terres et de leurs provinces, de créer de nouveaux chefs, de déposer les anciens et de faire, en vertu du droit de la guerre, ce qu’on pourrait légitimement faire dans d’autres guerres justes. Mais ils doivent toujours agir avec mesure et modération, afin de ne pas aller plus loin qu’il ne faut. Ils doivent préférer abandonner leur propre droit plutôt qu’entreprendre une chose qui n’est pas permise. Enfin, ils doivent constamment tout orient au bien des barbares plutôt qu’à leur propre avantage}}. La marge de manœuvre des Indiens est relativement faible. En d’autres termes, s’ils refusent l’évangélisation, leur chef peut être changé, leurs provinces confisquées et toute la domination espagnole peut être exercées sans retenue. Le droit d’évangélisation n’implique pas la conversion se limitant à la prédication. En d’autres termes, on ne peut pas forcer les Indiens à se convertir, mais ils ne peuvent empêcher les Espagnols et les Portugais de propager la bonne parole. | ||
Vitoria | Vitoria postule la chose suivante : {{citation|Que les Espagnols aient été obligés de recourir à la violence et aux armes pour pouvoir se maintenir là-bas, j’e n’en doute pas. Mais je crains qu’ils soient allés au-delà de ce que permettaient le droit et la justice}}. Il est nécessaire que les puissances européennes qui conquièrent le monde montrent de retenu et respectent un certain nombre de droits ce qui deviendra le jus in bello. | ||
On voit très bien que Vitoria est encore prisonnier de deux visions. Autrement dit, on voit bien qu’en lisant le texte de Vitoria, il oscille entre deux attitudes. Une attitude qui rejette la compétence du pape et la compétence de l’empereur voulant laisser aux Indiens le contrôle, la propriété et la souveraineté sur leur territoire. Dans la troisième partie, l’introduction d’un certain nombre de droits au nom du jus gentium comme le droit de faire du commerce, d’évangéliser et de communiquer ouvre la voie à une vision expansionniste des empires européens. Il y a une tension chez Vitoria entre un homme qui est conscient des horreurs de la conquête, mais qui quelque part fournit un certain nombre d’arguments juridiques afin de la justifier. On retrouve cette tension chez Grotius qui présentera un modèle et une vision impériale cohérente. | |||
À la suite de Vitoria, les empires en Europe se mettent en place commençant à conquérir une partie du monde. Les caractéristiques des empires sont différentes. Les Empires espagnols et portugais ne correspondent pas à l’Empire anglais qui est beaucoup plus tardif. Les caractéristiques matérielles sont différentes. | |||
= Los Imperios Europeos = | = Los Imperios Europeos = |