Modification de Les Accords de commerce préférentiel

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| cours = [[Economie Internationale]]
| faculté =
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*[[Federica Sbergami|Sbergami, Federica]]<ref>[https://www.unige.ch/gsem/en/research/faculty/all/federica-sbergami/ Page personnelle de Federica Sbergami sur le site de l'Université de Genève]</ref><ref>[https://www.unine.ch/irene/home/equipe/federica_sbergami.html Page personnelle de Federica Sbergami sur le site de l'Université de Neuchâtel]</ref><ref>[https://www.researchgate.net/scientific-contributions/14836393_Federica_Sbergami Page personnelle de Federica Sbergami sur Research Gate]</ref>
*[[Céline Carrère]]<ref>[https://www.unige.ch/gsem/en/research/faculty/all/celine-carrere/ Céline Carrère] - [https://www.unige.ch/gsem/en/ Faculté d'économie et de management] - [https://www.unige.ch/ UNIGE]</ref><ref>[https://scholar.google.com/citations?user=BLP5coMAAAAJ&hl=en Céline Carrère - Google Scholar Citations]</ref><ref>[https://www.unige.ch/rectorat/en/home/directrice-celine-carrere/ Director Céline Carrère] - [https://www.unige.ch/rectorat/en/home/ Rectorat] - [https://www.unige.ch/ UNIGE]</ref><ref>[https://www.sciencespo.fr/liepp/fr/users/celine-carrere Céline Carrère] | [https://www.sciencespo.fr/ Sciences Po] - [https://www.sciencespo.fr/liepp/fr Le Laboratoire Interdisciplinaire d'Evaluation des Politiques Publiques (LIEPP)]</ref><ref>[https://econpapers.repec.org/RAS/pca535.htm Céline Carrere] - [https://econpapers.repec.org/ EconPapers]</ref><ref>[https://www.researchgate.net/scientific-contributions/10069980_Celine_Carrere Céline Carrère's research works] - [https://www.researchgate.net/ ResearchGate]</ref>
| enregistrement =
| lectures =
* [[Le modèle de Ricardo : différences de productivité comme déterminant du commerce]]
* [[Le modèle Heckscher-Ohlin : différences de dotations en facteurs de production comme déterminant du commerce]]
* [[Les économies d’échelle comme déterminant du commerce : au-delà de l’avantage comparatif]]
* [[Instruments de politique commerciale]]
* [[Les accords multilatéraux]]
* [[Les Accords de commerce préférentiel]]
* [[La Contestation du libre-échange]]
* [[Macroéconomie Internationale : enjeux et tour d'horizon]]
* [[Comptes nationaux et balance des paiements]]
* [[Les taux de change et le marché des changes]]
* [[Taux de change à court terme : l’approche par les actifs]]
* [[Taux de change à long-terme : l’approche monétaire]]
* [[Produit intérieur et taux de change à court terme]]
* [[Taux de change flottants]]
* [[Taux de change fixes et interventions sur le marché des changes]]
}}
{{Translations
| en = Preferential Trade Agreements
| es = Los acuerdos comerciales preferenciales
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=  Introduction =
=  Introduction =


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*Et plus profonde en termes des sujets couverts par ces accords.
*Et plus profonde en termes des sujets couverts par ces accords.


[[File:économie internationale accords de commerce préférentiel introduction 2.png|thumb|right|Source: OMC (2011)]]
[[File:économie internationale accords de commerce préférentiel introduction 2.png|thumb|right|
Source: OMC (2011)]]


Plus de 350 accords (biens et services) ont été notifiés au GATT/OMC par ses membres, et il y en a plus de 290 qui fonctionnent aujourd’hui.
Plus de 350 accords (biens et services) ont été notifiés au GATT/OMC par ses membres, et il y en a plus de 290 qui fonctionnent aujourd’hui.
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Si tous les accords planifiés et en négociation sont mis en œuvre, le nombre d’accords régionaux arriverait facilement à 400.
Si tous les accords planifiés et en négociation sont mis en œuvre, le nombre d’accords régionaux arriverait facilement à 400.


Nombre moyen de participants à des ACPr par Membre de l’OMC (153), 1958-2010, ACPr notifiés
Nombre moyen de participants à des ACPr par Membre de l’OMC (153), 1958-2010, ACPr notifiés


[[File:économie internationale accords de commerce préférentiel introduction 3.png|thumb|center|Source: OMC (2011)]]
[[File:économie internationale accords de commerce préférentiel introduction 3.png|thumb|center|
Source: OMC (2011)]]


Phénomène global bien que l’Europe et le continent Américain ont le leadership en matière de nombre d’accords signés
Phénomène global bien que l’Europe et le continent Américain ont le leadership en matière de nombre d’accords signés


Participation aux ACPr en vigueur en 2010, notifiés et non notifiés, par pays  
Participation aux ACPr en vigueur en 2010, notifiés et non notifiés, par pays  
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[[File:économie internationale accords de commerce préférentiel introduction 4.png|thumb|center]]
[[File:économie internationale accords de commerce préférentiel introduction 4.png|thumb|center]]


Le “spaghetti bowl” des Amériques
Le “spaghetti bowl” des Amériques


<gallery>
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Union économique : Politiques Macro-economiques sont harmonisées et une monnaie unique mise en place (ex: UE)
Union économique : Politiques Macro-economiques sont harmonisées et une monnaie unique mise en place (ex: UE)


[[File:économie internationale formes d’intégration régionale graphe 1.png|thumb|center|Part (%) de chaque forme d’ intégration dans le total mondial.]]
[[File:économie internationale formes d’intégration régionale graphe 1.png|thumb|center|Part (%) de chaque forme d’ intégration dans le total mondial]]


= Création et détournement de commerce (effets traditionnels) =
= Création et détournement de commerce (effets traditionnels) =
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Difficulté: construire une mode hypothétique, un anti-monde, pour montrer comment le commerce des pays membres se serait développé en l’absence de l’union ; la différence entre le développement du commerce « hypothétique » et réel est attribuée aux effets de l’Union.
Difficulté: construire une mode hypothétique, un anti-monde, pour montrer comment le commerce des pays membres se serait développé en l’absence de l’union ; la différence entre le développement du commerce « hypothétique » et réel est attribuée aux effets de l’Union.


== Deux exemples de méthodes ex post ==
== Deux exemples de méthodes ex post ==


=== Méthodes d’Extrapol ===
=== Méthodes d’Extrapol ===
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Modèle de gravité transversal
Modèle de gravité transversal
:<math>ln M_{ij} = \beta_0 + \beta_1 ln Y_i + \beta_2 ln Y_j +\beta_3 ln D_ {ik} + \omega_{ij}</math>
:<math>ln M_{ij} = β_0 + β_1 ln Y_i + β_2 ln Y_j + β_3 ln D_ {ik} + ω_{ij}</math>


<math>M_{ij}</math> : importations bilatérales totales du pays <math>i</math> en provenance du pays <math>j</math>.
<math>M_{ij}</math> : importations bilatérales totales du pays <math>i</math> en provenance du pays <math>j</math>.
<math>Y_{i(j)}</math> : PIB du pays <math>i (j)</math>, (<math>\beta_1 > 0</math>, <math>\beta_2 > 0</math>);
<math>Y_{i(j)}</math> : PIB du pays <math>i (j)</math>, (<math>β_1 > 0</math>, <math>β_2 > 0</math>);
<math>D_{ij}</math> : distance entre les pays <math>i</math> et <math>j</math> (<math>\beta_3 < 0</math>).
<math>D_{ij}</math> : distance entre les pays <math>i</math> et <math>j</math> (<math>β_3 < 0</math>).
 
Selon Viner, suite à la mise en place d’un ACP, les créations (CT) et détournements de commerce (DT) se reflètent dans les flux commerciaux au niveau de l’Union comme suit:
*Pure CT = le commerce intra-régional augmente et les importations en provenance du reste du monde (RdM) restent inchangées;
*Pur DT = l’augmentation du commerce intra-régional est entièrement compensée par la baisse des importations en provenance du RdM;
*A la fois CT et DT = commerce intra-régional augmente plus que ne baissent les importations en provenance du RdM.
 
L’évaluation ex post des effets d’un ACP sur le volume du commerce inclut les variables suivantes (coefficients entre parenthèses) :
#<math>D_I (\alpha_I) = 1</math> si les deux pays appartiennent à l’ACP [zéro sinon] (capte le commerce intra-régional) ;
#<math>D_M (\alpha_M) = 1</math> si le pays importateur <math>i</math> appartient à l’ACP et le pays exportateur <math>j</math> au RdM [zéro sinon] (capte les importations du bloc en provenance du RdM);
 
L’intégration a-t-elle augmentée le commerce intra-Union?
*<math>\alpha_I > 0</math> et <math>\alpha_M \ge 0</math> (<math>\alpha_X \ge 0</math>) indiquent une pure CT en termes d’importations (exportations);
*<math>\alpha_I > 0</math> et <math>\alpha_M < 0</math> (<math>\alpha_X < 0</math>) indiquent un DT en termes d’importations (exportations).
 
[[File:économie internationale méthode économétrique basée sur le modèle de gravité 1.png|thumb|center|]]
 
== Conclusion ==
 
Ces études trouvent des gains traditionnels modestes en % du PIB ; Et aujourd’hui, les ACP seront moins important en termes de préférences relatives et d’accès au marché.
 
[[File:économie internationale exemples de méthodes ex post conclusion 1.png|thumb|center|]]
 
Commerce préférentiel par importateur, 2008, parts en fonction de la marge de préférence et des taux NPF (en pourcentage)
 
[[File:économie internationale exemples de méthodes ex post conclusion 2.png|thumb|center|]]


= Effets non traditionnels =
= Effets non traditionnels =
Les gains attendus sont donc plus au niveau :
*des économies d’échelle, augmentation de la concurrence, augmentation de la variété des produits;
*Intégration « profonde » (marché unique, monnaie unique)
*effets de convergence, localisation et d’agglomération
*Investissement
*Effets en présence d’information asymétrique (Incohérence temporelle, signal, etc.)
== Effet de convergence et divergence, localisation et d’agglomération ==
théorie des avantages comparatifs = tout dépend des avantages comparatifs des pays au sein de l’union et relativement au Reste du Monde.
[[File:économie internationale effet de convergence et divergence localisation et d’agglomération 1.png|thumb|center|]]
N-N: Canada est entre les US et le RdM. Cela engendre du DT pour les US => convergence
N-S: Canada et Chili sont de chaque coté du ratio moyen mondial de dotation. Peut aller dans les 2 sens selon la distance entre ces pays et la moyenne mondiale. D’autre effets sont attendus de ces accords.
S-S : Chili est entre la Bolivie et le RdM. La Bolivie (moins développé) souffre de DT=>divergence
La théorie des avantages comparatifs n’est pas la seule force qui explique des réallocations de l’activité économique entre pays. Les forces d’agglomération se rajoutent = combinaison d’économie d’échelle et de coûts au commerce
“Nouvelle Economie géographique” étudient ces différentes forces d’agglomération et de dispersion qui opèrent simultanément et qui déterminent qu’elle sera la répartition géographique, à l’équilibre (pour un niveau de coûts au commerce donné) de l’activité économique.
Comment l’intégration régionale affecte la localisation géographique d’équilibre de l’activité économique ? Mise en place d’un accord d’Intégration régionale  baisse des coûts au commerce. résultat de « centre-périphérie » (voir chapitre 4)
Conclusions:
*Accord Nord-Nord comme UE, même si convergence entre les pays, augmentation des inégalités de revenus par tête à l’intérieur de chaque pays (agglomération sectorielle) – Etudes empiriques au niveau régional;
*Accord Sud-Sud, les forces d’agglomération renforcent les inégalités déjà constatées au niveau des pays (agglomération totale du secteur manufacturier). Phénomène encore potentiellement renforcé par les IDE.
== Effet sur l’investissement ==
=== Gains directs via les traités ===
Traités bilatéraux d’investissement (TBI), plus de 2000 aujourd’hui entre pays de tous les continents et tous niveaux de développement.
Généralement, TBI = traité « négatif » = fixe des normes pour la protection légale des investissements et investisseurs étrangers. Baisse l’incertitude qui affecte l’investissement (Traitement équitable, sécurisation de la propriété privée, règlement des conflits)
Traités d’investissement associés aux accords régionaux
*Au niveau régional, certains traités sont de simples extensions multi-pays des TBI (MERCOSUR)
*D’autres sont plus importants et font partie intégrante du traité régional (marché unique du capital et de l’investissement dans l’UE, voir aussi ALENA, Pacte ANDIN, etc.)
== Gains indirects via l’intégration ==
Crédibilité et Signal
*Utilisation de l’ACP pour lancer un signal = reforme, pas de retour en arrière
(cas également lors de l’adhésion à l’OMC)
*Baisse indirectement l’incertitude qui affecte l’investissement (Transparence et prévisibilité des tarifs extérieur, et autres barrières au commerce donc stimule l’investissement, surtout IDE)
*Problème de crédibilité dans certains accords Sud-Sud (sanctions peu suffisantes), solution avec les APE ?
Elargissement du marché
*augmente les incitations à investir, d’autant plus que l’intégration est « profonde » et que le tarif extérieur est élevé
(« tariff-jumping » IDE). Surtout vrai pour les investissements de pays hors de l’accord.
*problème de localisation des nouveaux investissements ou de réallocation des intrabloc IDE, surtout si gros potentiel d’économies d’échelle « platform » IDE).
== Gains indirects via l’intégration ==
Baisse des coûts au commerce
Avec l’intégration, la baisse des coûts de transaction baisse le prix relatif des biens échangeables (be)/ non échangeables (bne), déplaçant la demande vers les biens échangeables. Hypothèse courante : be plus intensif en capital que bne => augmentation de la demande relative de capital => augmentation de la rémunération du capital.
IDE vertical entre pays membres
Si différences dans les dotations factorielles des pays membres, réallocation des opérations de production (et donc des investissements) plus efficiente entre les pays membres en fonction du niveau dans la chaîne de production (accord Nord-Sud avec les investissements dans les activités
intensives en travail dans le sud);
== Effets en présence d’information asymétrique ==
Fernández et Portes (1998) identifient 5 effets:
#Time inconsistency: impossibility for government to determine credible policies in the medium to long. RIA can help solve time inconsistency problems if the cost of exiting the agreement is sufficiently high.
#Signaling: In a world with asymmetric information, RIA can help signal what type of government or policies each country may adopt, if the cost of entry is sufficiently high
#Insurance: Against a trade war, or reaction of trading partners to necessary devaluations
#Barganing power: stronger bargainers when countries negotiate together rather than alone, but only if there are sufficiently large complementarities, otherwise bargaining power can get diluted.
#Coordinating device: it is sometimes difficult to identify winners from unilateral trade reforms (general equilibrium effects). RIA can help identify them and then undertake welfare increasing unilateral reforms. Thus, the RIA serves as a coordinating device
But why are these non traditional gains to be observed at the regional level rather than at the multilateral level? Size effect; easier to monitor.
Are these non-traditional gains more likely to be important for smaller members of RIA, and for South countries signing agreements with North countries? In principle yes, but:
*Time inconsistency: Larger members may have more important credibility issues than smaller members. So it may solve the smaller members’ time inconsitency problems as long as they are not the same as the larger members’ time inconsistency problems.
*Signaling: It depends on the political direction given by the larger members.....
*Insurance: Similar size among members is probably a better bet....
*Barganing power: Yes, now somebody wants to sit with the small member in a bargaining table, but it may end up with only the large members interests being represented (e.g., Brazil in Mercosur)
*Coordinating device: as long as there is little trade diversion, i.e., what I export to the ROW is similar to what I export within the region....


= Résumé =
= Résumé =
Une part importante et croissante du commerce international a lieu à l’intérieur des accords régionaux et non pas sous la clause de la NPF (exceptions accordées par l’article XXIV du GATT, article 5 du GATS + les exceptions à ces articles dans la clause d’habilitation ou « enabling clause » dans les cas des préférences tarifaires partielles accordées aux PVD ou aux PMA).
Une libéralisation commerciale préférentielle à l’intérieur d’une ZLE n’est pas nécessairement bénéfique pour ses membres. Tout dépendra de si l’accord engendre plus de création que de détournement de commerce.
Dans un monde avec information asymétrique il peut y avoir des gains importants à signer un accord régional avec des pays plus grands ou des pays développés
La plupart de ces gains ne sont pas présents pour des accords régionaux entre des petits PVDs
Le problème des accords Nord-Sud sont les autres reformes qui peuvent être imposées sur les PVDs par les PD et qui vont contre leurs objectifs de développement (e.g., accords de propriété intellectuelle dans Chili-US par exemple)
= Annexes =


= Références =  
= Références =  
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[[Catégorie:Économie]]
[[Catégorie:Économie]]
[[Catégorie:Économie internationale]]
[[Catégorie:Céline Carrère]]
[[Category:2011]]  
[[Category:2011]]  
[[Category:2012]]   
[[Category:2012]]   
[[Category:2013]]  
[[Category:2013]]  
[[Category:2014]]
[[Category:2014]]
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