La naissance de l’Organisation des Nations Unies

De Baripedia

Les tentatives françaises d’amélioration du système de sécurité

La Société des Nations a connue beaucoup de crises pendant la période de l’entre-deux- guerres et beaucoup de ces crises peuvent être lus comme des échecs de la Société des Nations dans un contexte de tentatives françaises d’améliorer le système de sécurité.

Photo de la cérémonie de signature du pacte Briand-Kellog à Paris.

La France, pendant l’entre-deux-guerres a tentée sans arrêt de renforcer la sécurité collective dans son propre intérêt et contre celui de l’Allemagne. Il y a d’abord la tentative d’alliance entre la France, les États-Unis et la Grande-Bretagne qui est un échec en 1920, l’établissement d’une mécanisme de sanctions à travers le Commission internationale du blocus en 1921, le traité d’assistance mutuelle qui va échouer en 1924, le protocole de Genève est un échec en 1924 voulant donner à la Société des Nations des pleins pouvoirs pour assurer l’arbitrage en cas de conflit et est remis en cause suite aux pressions britanniques. Le traité de Locarno de 1923 assure la frontière occidentale de l’Allemagne, c’est un traité fait en dehors de la Société des Nations mais étroitement liée. En 1928, il y a le pacte Briand-Kellog contre la guerre avec un protocole facultatif sur la résolution pacifique des différends obligatoires. Ce pacte vise à condamner la guerre comme moyen de résolution des conflits et comme instrument d'une politique nationale[1]. La guerre est mise en dehors des règles des relations internationales en dépit du fait qu’il y a des crises mais cela est important pour le développement du point de vue du droit international. Le plan Briand de 1930 avait pour but de créer un lien européen fédéral mais cela n’a pas abouti. Il y a l’échec de la conférence mondiale pour le désarmement. Entre 1932 et 1934, il y a à Genève la conférence de Genève sur le désarmement qui est un effort entrepris par les États membres en collaboration avec les États-Unis et l’Union soviétique mais cela ne va pas aboutir. En 1935, il y a un traité d’alliance entre la France et l’Union soviétique avec un retour à l’ancien système. Ce traité qui aurait du assure la sureté de la France ne sera jamais appliqué. On sort de cette période avec toute sorte de problèmes et en 1933, lorsque le national-socialisme prend le pouvoir en Allemagne, on se retrouve dans cette constellation.

La Société des Nations et la sécurité internationale

Staline et Ribbentrop signant le traité sur la frontière et de l'amitié entre le Reich allemand et l'Union soviétique, le 28 Septembre 1939.

L’interprétation traditionnelle veut que la Société des Nations aurait réussie jusqu’au milieu des années 1930 à repousser les agressions mais cette positon est fausse. La Société de Nations n’a pu trouver de solutions dans le cadre de conflits asymétrique ni dans les années 1920 ni dans les années 1930. Dans les années 1930, le système s’écroule d’abord avec la Manchourie, le conflit du Chaco et avec la crise d’Éthiopie. La conséquence est que Hitler peut facilement détruire ce qu’il reste de la Société des Nations en sortant de la Société des Nations en 1933 ainsi que de la conférence du désarmement, réintroduire la conscription en Allemagne en 1935, la remilitarisation de la Rhénanie en 1936, l’annexion de l’Autriche en 1938, l’agression contre la Tchécoslovaquie et la Pologne en 1938 et 1939. L’idée des faiseurs de paix s‘avère être une chimère en matière de résolution de conflit dans la réalité des faits historiques. Les faits majeurs sont l’absence des États-Unis, la politique d’équilibre menée par les occidentaux ne correspond pas aux principes du Pacte de la politique d’apaisement des occidents, cela est un échec.

Soldats soviétiques et allemands fraternisant après l'invasion de la Pologne, de Brest-Litovsk, 1939 Septembre 20.

Il faut souligner que la naissance des Nations Unies s’est produite comme une alliance étrange entre deux démocraties qui sont les États-Unis et la Grande-Bretagne mais aussi l’Union soviétique. Cela ne peut être compris qu’avec le contexte de la Seconde guerre mondiale et dans l’immédiat d’après-guerre. Ce concept ne passe que par le fait que les Nations Unies sont à l’origine des alliances militaires contre les forces de l’Axe. En 1939, par la signature du traité de non-agression à savoir le pacte germano-soviétique dit aussi le pacte Molotov–Ribbentrop, est le pacte où l’Union soviétique et l’Allemagne de Hitler se partage des zones d’influences en Europe centrale et orientale. Ce pacte donne main libre à Hitler pour déclencher la Deuxième guerre mondiale, c’est un pacte étonnant puisque les soviétiques et les nazis étaient opposés idéologiquement.

Les troupes allemandes traversant la frontière le 22 Juin, 1941 à 2 km à l'ouest de Zabialától.

En 1941, l’Allemagne nazie déclenche avec l’opération Barbarossa une offensive contre l’armée soviétique ce qui est une surprise. L’Union soviétique va parvenir à entrer dans l’alliance avec les alliés et en Juin 1941. Les États-Unis étaient neutre mais parce qu’il y avait une prise de position forte du président Roosevelt contre les force de l’Axe, en 1937 il y avait eu le discours la quarantaine, d’autant plus que les États-Unis ont mis en place le plan lend and lease pour soutenir l’effort de guerre britannique. Roosevelt était convaincu de la nécessité d’une organisation mondiale pour le maintien de la paix. En janvier 1941, il s’est présenté contre le totalitarisme dans le discours State of de Union Address à travers lequel il a formulé Quatre libertés qui sont la liberté d’expression, la liberté de religion, la liberté de vivre à l’abris du besoin et la liberté de vivre à l’abris de la peur.

La naissance de l’Organisation des Nations Unies

La Charte de l’Atlantique et la Déclaration des Nations Unies

Roosevelt and Churchill aboard ship.

En aout 1941, les libertés fondamentales ont été inscrites et complétées dans la Charte de l’Atlantique entre la Grande-Bretagne et les États-Unis. C’est un rencontre qui a lieu sur un navire de guerre au large de Terre Neuve entre Roosevelt et Churchill.

« The President of the United States of America and the Prime Minister, Mr. Churchill, representing His Majesty's Government in the United Kingdom, being met together, deem it right to make known certain common principles in the national policies of their respective countries on which they base their hopes for a better future for the world »

— Atlantic Charter, August 14, 1941

Il s’agit de points très forts mais que les États-Unis ne sont pas encore prêt à suivre étant donné qu’ils ne sont pas en guerre.

Le premier point dit « their countries seek no aggrandizement, territorial or other ». Les alliés s’engagent à ne pas annexer de territoires. Le second point dit « they desire to see no territorial changes that do not accord with the freely expressed wishes of the peoples concerned ». C’est le principe de l’autodétermination des peuples. Le troisième point dit « they respect the right of all peoples to choose the form of government under which they will live; and they wish to see sovereign rights and self government restored to those who have been forcibly deprived of them ». Ce point est explosive si on l’interprète du fait que les Dominons de l’Empire britannique pourraient lire qu’ils peuvent choisir leur forme de gouvernement. Le quatrième point dit que « they will endeavor, with due respect for their existing obligations, to further the enjoyment by all States, great or small, victor or vanquished, of access, on equal terms, to the trade and to the raw materials of the world which are needed for their economic prosperity ». Il est cherché à ne pas faire les mêmes fautes qu’à Versailles. C’est le principe du libre-échange qui est un principe libéral.

Document contenant les clauses de la charte.

Avec le cinquième point qui dit « they desire to bring about the fullest collaboration between all nations in the economic field with the object of securing, for all, improved labor standards, economic advancement and social security », la question sociale est mise en avant étant une sorte de contre-mesure à ce qui va être mis en place durant la Guerre froide. Le sixième point stipule que « after the final destruction of the Nazi tyranny, they hope to see established a peace which will afford to all nations the means of dwelling in safety within their own boundaries, and which will afford assurance that all the men in all lands may live out their lives in freedom from fear and want ». Le président américain montre qu’il a exploité tout ses moyens et est de facto en guerre. Le fait que l’attaque de Pearl Harbour a joué dans l’entrée en guerre des États-Unis a déterminé l’entrée en guerre des États-Unis contre le Japon. Le septième point « such a peace should enable all men to traverse the high seas and oceans without hindrance » rappelle la liberté des mers. Le huitième point « they believe that all of the nations of the world, for realistic as well as spiritual reasons must come to the abandonment of the use of force. Since no future peace can be maintained if land, sea or air armaments continue to be employed by nations which threaten, or may threaten, aggression outside of their frontiers, they believe, pending the establishment of a wider and permanent system of general security, that the disarmament of such nations is essential. They will likewise aid and encourage all other practicable measure which will lighten for peace-loving peoples the crushing burden of armaments » est le passage qui touche à la création des Nations Unies mais de manière très vague. Le concept de désarmement doit être poussé par les grandes puissances en attendant la mis en place d’un système plus large et permanent de sécurité général. Ces points vont trouver leur aboutissement dans la Charte de l’ONU.

Roosevelt se montre comme l’initiateur de la Charte et Churchill rentre au Royaume-Uni en héro. Churchill avait peur que le principe de la Charte soit mal reçu dans les colonies britanniques. C’est surtout le point trois qui avait un potentiel disruptive vis-à-vis de l’Empire. Churchill voulait une nouvelle organisation internationale à l’image de la Société des Nations. En 1941, la mesure n’était pas en mesure de s’imposer militairement et politiquement aux États-Unis. La Charte de l‘Atlantique décrit l’ordre d’après guerre comme une période de paix et de sécurité sociale parce qu’il y a la peur de l’attractivité du communisme après la fin de la guerre. La Charte ne mentionne seulement la nouvelle organisation internationale que l’on veut établir.

En septembre 1941, il y a une déclaration interalliée et différents États se sont ralliés au principe de la Charte de l’Atlantique dont l’Union soviétique. Les pays alliés contre le nazisme acceptent cette charte.

La situation internationale change brusquement après l’attaque de Pearl Harbour. En décembre 1941, cela provoque l’entrée en guerre des États-Unis et marque la naissance des véritables alliés. À partir de ce moment, ceux qui ont signé la Charte forment une véritable alliance militaire contre un ennemi clair que sont les puissances de l’Axe. La Charte de l’Atlantique devient une ligne directrice pour la coalition antihitlérienne. C’est sur cette base que le 1er janvier 1942, 26 États signent la déclaration des Nations Unies. Ce sont les nations qui se sont unies en tant que coalition de guerre contre l’Allemagne. Jusqu’en 1945, à ces 26 États vont s’ajouter 19 États supplémentaires. Les États qui ont signé cette déclaration sont considérés comme membres fondateurs de l’ONU tel que stipulé à l‘article 3 de la Charte de l’ONU. Fondamentalement, il s’agissait de vaincre ensemble les forces de l’Axe et éviter de conclure une paix séparée. Les Nations Unies ne vont pas faire de paix séparée avec l’Allemagne.

Du point de vue du contenu, la déclaration ne stipule aucune indication concrète vis-à-vis de l’ordre de l’après-guerre. C’était une astuce des États-Unis de laisser cette Charte ouverte afin d’éviter des question et des problèmes concrets et ainsi de ne pas mettre en danger l’Alliance de guerre. Les débuts de l’ONU sont de manière claire et nette une alliance de guerre.

L’UNRRA

Dans cette conception d’Alliance de guerre, l’UNRRA joue un rôle fondamental. Cette organisation est fondée en novembre 1943. Son but était de pourvoir nourriture, huile, vêtements, logis et autres besoins de base aux victimes de la guerre. L’UNRRA était une organisation internationale classique basée sur une convention signée entre plusieurs États. L’UNRRA a durablement marquée l’ordre d’après-guerre. Dans une première phase, quarante États faisaient partie de l’UNRRA montant jusqu’à 51 à la fin de la guerre.

Dans sa période la plus active, l’UNRRA avait environ 20000 employés. L’ONU va atteindre ce nombre seulement en 1977. L’organisation était financée largement par les États-Unis. Excepté ses fonctions militaires, elle avait aussi la fonction civile de protéger les pouvoirs dans les territoires conquis. L’UNRRA a fait son ouvrage en se basant toujours sur les Quatre libertés. Bien que l’UNRRA était conçu comme mondiale et autonome, elle avait des liens avec la Société des Nations. Les bénéficières principaux étaient la Chine, la Tchécoslovaquie, la Grèce, l’Italie, la Pologne, l’Ukraine et la Yougoslavie.

Le principe était que les États puissants assuraient le maintien de la paix pendant que les autres procèderaient au désarmement. C’est une collectivité d’États désarmés avec une force policière internationale. Churchill remettait en cause le rôle de la Chine et celui de l’Union soviétique. Churchill voulait donner un rôle important aux petits États. En 1943, Churchill s’est opposé à Roosevelt proposant trois conseils régionaux avec à la tête de chacun une grande puissance. Les différentes conférences vont mener à créer les Nations Unies.

Plan pour l’après-guerre

Le 30 octobre 1943, il y a la déclaration de Moscou dit aussi des Quatre Nations. La Grande- Bretagne, va renoncer au concept régional qui était l’idée de se partager le monde dans des sphères d’influence. La Grande-Bretagne cherche à trouver une sphère d’influence mais doit désormais la partager avec les deux grandes puissances émergentes. En plus, elle a du accepter la Chine dans le cercle des grandes puissances. L’idée était de fonder une organisation pacifique. C’est la conférence de Téhéran de 1943 qui a clarifié quelques questions fondamentales concernant la nouvelle organisation qu’il fallait créer. Churchill, Roosevelt et Staline se sont mis d’accord pour fonder une organisation mondiale universelle. Suite à cela, les États-Unis ont pris l’initiative de mettre au point des propositions concrètes. C’est là que se met en place du point de vue conceptuel les Nations Unies. De base, en 1943, il y a une clarté de comment organiser l’ONU après la guerre.

En 1944, les propositions de fonder l’ONU sont établit lors de la conférence de Dumbarton Oax. Il était prévu que la Société des Nations ne pourrait plus avoir sa place dans le nouvel ordre mondial parce qu’elle ne pouvait plus remplir son rôle de manière satisfaisante et d’autre part parce que l’Union soviétique et les États-Unis n’en étaient pas membre. Pour l’Union soviétique, cette organisation était impérialiste, et les États-Unis par leur refus d’adhésion avaient affaibli la Société des Nations. Il était important de repartir avec une nouvelle organisation. Les structures de l’ONU ne sont pas fondamentalement différentes de celle de la Société des Nations avec une Assemblée, un Conseil et un Secrétariat, à cela s’ajoute une Cour de justice internationale. L’ONU devait être dotée d’un contingent de troupes pour maintenir la paix étant une rupture avec la Société des Nations, le droit de véto est aboli pour l’Assemblée. L’ONU donne plus de poids aux grandes puissances. À Dumbarton Oax, il y a eu des modifications minimums mais cette conférence va mener à celle de San Francisco. Cela empêchait les grandes puissances de se soustraire à leur devoir. Le fait que les grandes puissances ont plus de poids les oblige à prendre leurs responsabilités.

C’est Roosevelt qui lors de la conférence de Yalta en février 1945 a épuré les dernières différences politiques qu’il y avait et a pu obtenir son désir de faire naitre l’ONU. Le rôle de Roosevelt pendant la guerre est comparable au rôle de Wilson à Paris pendant la Première guerre mondiale. Grâce au Commonwealth, la Grande-Bretagne pouvait s’assure d’avoir plus de force et de voix puisque tous les dominions pouvaient voter. Avec ce poids supplémentaire, Staline a pu faire passer que la Biélorussie et l’Ukraine étaient admis au sein des Nations Unies en tant que membre indépendant et autonome avec un droit de vote. Staline a aussi limité le droit de véto aux questions de substances. Pendant la conférence de Yalta, il a aussi était décidé de garder en place la pratique des mandats et on cherche à les définir comme des territoires sous l’administration de grandes puissances. Roosevelt voulait agir vite, il fallait surtout utiliser le fait qu’aux États-Unis, l’opinion publique dans l’euphorie de la fin de la guerre était encore positive. Le choix de San Francisco est aussi symbolique pour la conférence fondatrice de l’ONU.

Roosevelt meurt avant le début de la conférence. Son successeur, Truman, annonce que c’est une absolue priorité. Il y a 45 États participant lors de la Conférence de San Francisco. Ce sont les États qui étaient en guerre contre les puissances de l’Axe. De nombreux pays vont entrer en guerre contre l’Axe à la toute fin de la guerre aussi pour faire parti des membres fondateurs de l’ONU. À San Francisco, il y a un changement en ce qui concerne les « grands » Hommes. Avec la mort de Roosevelt et le départ de Churchill de la scène politique amène à une discontinuité. Il y a une différence en ce qui concerne la vision de ces politiques mises en place.

La conférence de San Francisco et la Charte

Le président Truman lors de la conférence de San Francisco.

Même si cette conférence est dirigée vers l’essaie de créer un nouvel ordre mondial, cette conférence se différencie des autres grandes conférences de Westphalie jusqu’en 1919. Madeleine Herren souligne que c’est la première fois qu’un accord de paix avisé mondial est signé dans le cadre des Nations Unies. La Chartes était adoptée avant la fin de la guerre. Ce n’est plus l’ancienne logique où la guerre est la continuation de la politique par d’autres moyen. C’est déjà pendant la guerre qu’on essaie de bâtir des principes qui vont marquer le droit international avant la fin de la guerre.

La taille de cette conférence était le double de la taille de la conférence de Paris de 1919. À cette conférence participe environ 10000 personnes, des experts ou encore des diplomates. Ce sont seulement les États qui avaient déclarés la guerre aux forces de l’Axe qui avaient été admis à cette conférence. Il y avait aussi des organisations féministes soutenues par Eleanor Roosevelt qui joue un rôle important à San Francisco mais aussi pour la déclaration universelle des droits de l’Homme en 1948. Le logo des Nations Unies est un nouveau système de communication au niveau mondial.

Les discussions les plus difficiles est la question du Conseil de sécurité et du droit de véto qui était liées au membre du Conseil de sécurité. Il fallait clarifier si le droit de véto pourrait porter sur des questions matérielles et de procédures. L’Union soviétique va demander autre chose que ce qui avait été déclaré pendant la guerre, exigeant que le droit de véto soit applicable aux questions procédurales. La position soviétique va finir par s’imposer au Conseil de sécurité. Cela a influencé le fonctionnement de l’ONU pendant la Guerre froide. Les soviétiques ont aussi porté la question de la modification de la Charte, il faut les deux tiers de l’Assemblée pour modifier la Charte. C’est le pouvoir que les puissances qui sont dans le Conseil de sécurité se sont accordés.

L’Amérique latine voulait au mois un siège permanent pour l’Amérique latine, l’Inde demandait que le nombre d’habitant soit pris en compte et le Libéria demandait qu’on suive l’ordre alphabétique chez les membres non-permanents afin de garantir l’égalité des chances. Finalement, on dit que la répartition géographique doit être convenablement pris en considération et faire en sorte que les membres défendent la paix mondiale. En 1945, il y avait six membres non-permanents. Le nombre de membres a été plus tard adapté pour répondre au nombre croissant de pays notamment après 1960.

San Francisco est un succès pour la France qui va être admis comme cinquième grande puissance disposant d’un droit de véto et d’un siège au Conseil de sécurité. La Grande-Bretagne voulait disposer d’un partenaire en Europe de l’ouest pour ne pas se retrouver seul face aux États- Unis au cas où les États-Unis se retirait et qu’elle devait faire face à l’Union soviétique.

Le deuxième organe important est l’Assemblée générale. Pendant la conférence de San Francisco, ce sont les petits et les moyens États qui ont tentés de contrebalancer le Conseil de sécurité. Les petits États cherchent à obtenir quelque chose de plus et de ne pas avoir une organisation sous contrôle des grandes puissances. Il y a un compromis aux articles 10 et 11 de la Charte où les grandes puissances disent que les questions de sécurité mondiale et de préservation de la paix peuvent être discutées par l’Assemblée qui peut également fournir des recommandations à l’attention du Conseil de sécurité. C’est un résultat qui va masquer la manière dont l’ONU travaille.

Les grandes puissances ont pu en grande partie imposer leurs idées formulées à Dumbarton Oax et ont pratiquement dominées la nouvelles organisation. Ce qui était nouveau était que l’ONU pouvait mobiliser ses propres troupes qui vont être nommées plus tard « casque bleu » pour imposer des décisions du Conseil de sécurité. L’histoire des Nations Unies prouve que les structures des organisations nouvellement élaborées se sont relevées en temps de crise aussi plus stables et fonctionnelles que ce que les pessimistes avaient craint pendant leur fondement.. L’ONU arrive a être plus forte que ce que pensaient les pessimistes et moins forte que ce que pensaient les optimistes. L’Italie et l’Autriche sont entrées dans l’organisation en 1955 suivit plus tard par le Japon, et c’est en 1973 que les deux Allemagnes séparées entrent dans l’organisation des Nations Unies.

Pendant la conférence de San Francisco, il y a eu peu de discussions en ce qui concerne le secrétaire générale qui est le plus haut fonctionnaire de l’ONU et travail pour tous les organes de l’organisation. Les organes de l’ONU ont une petite différence d’avec ceux de la Société des Nations notamment au niveau du droit de véto qui est l’élément le plus différent entre les deux organisations. En Europe, le siège général est déplacé à New York mais Genève a pu se sauver comme la demeure du siège européen de l’ONU.

Aujourd’hui, il est de soi que le maintien de la paix et les droits de l’Homme soient liés. Ce sont en réalité les États-Unis qui ont proposé l’idée. La délégation américaine se trouvaient face à un dilemme, Roosevelt voulait faire des droits de l’homme un principe central de l’organisation, de l’autre coté, il fallait empêcher que l’ingérence dans les affaires internes américaines pouvait se mettre en marche et éviter que le Senat pouvait rejeter la Charte. Les britanniques ont également mis en garde avec insistance contre l‘insertion des droits de l’Homme dans la Charte en vue du fait qu’il n’y avait aucun consensus universel et cela mettait en danger le concept de souveraineté absolue de l’État. Pour les soviétiques, les droits de l’Homme n’étaient pas une question de premier plan. Finalement, Londres comme Moscou ont voté en faveur de l’introduction des droits de l’Homme dans la Charte pour éviter d’affaiblir le processus.

C’est la conférence fondatrice de San Francisco qui fut décisive pour la conception dans la Charte des droits de l’Homme. L’idée des droits de l’Homme s’est finalement imposée avec la déclaration générale des droits de l’Homme de 1948. Bien que cette déclaration soit restée indicative au niveau juridique, son effet international a été énorme avec un premier pas important vers un consensus universel des valeurs. Bien que cette déclaration ait comportée de nombreuses imperfections, elle a contribuée au fait que le consensus de base ne tombe pas en ruine.

Annexes

Références

  1. Schmitt, Carl, Marie-Louise Steinhauser, and Julien Freund. La Notion De Politique ; Théorie Du Partisan. Paris: Flammarion, 2009. p.91 - 92