Introduction au droit
Professeur(s) | Victor Monnier |
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Enregistrement(s) | aucun enregistrement du cours disponible |
Lectures
Cet enseignement devrait permettre à l'étudiant qui n'est pas juriste de se familiariser avec les notions essentielles du droit. Le cours porte notamment sur les différentes approches du droit, sur la théorie générale du droit, les cadres juridiques internes et externes de la Suisse, les organisations internationales ainsi que les droits fondamentaux. Cet enseignement est dispensé sous forme de cours, mais également de séances de travail, dont l'objectif est d'initier l'étudiant à l'étude des sources du droit, en particulier par l'analyse et par le commentaire d'une série de textes fondamentaux[1].
Cours
Première partie : Les approches du droit
Les différentes branches du droit
Les grandes traditions formatrices du droit
Deuxième partie : La théorie générale du droit
Les éléments de la relation juridique
Troisième partie : Les Cadres Juridiques et politique de la Suisse
L’évolution de la Suisse des origines au XXème siècle
Le cadre juridique interne de la Suisse
La structure d’État, le régime politique et la neutralité de la Suisse
Quatrième partie : L'évolution du droit international et les organisations internationales
L’évolution des relations internationales de la fin du XIXe au milieu du XXe siècle
Les organisations universelles
Les organisations européennes et leurs relations avec la Suisse
Cinquième partie : Les droits fondamentaux
Les catégories et les générations de droits fondamentaux
Les origines des droits fondamentaux
Les déclarations des droits de la fin du XVIIIe siècle
Vers l’édification d’une conception universelle des droits fondamentaux au XXe siècle
Textes et commentaires
- Sophocle,Tragédie, « Antigone », scène 5
- Loi du 2 juin 1941 remplaçant la loi du 3 octobre 1940 portant statut des juifs
- L’archipel du Goulag, Soljenitsyne
- Arrêt du tribunal fédéral Suisse : Déjardin-Aubry
- EDICTUS ROTHARI
- Décret Tametsi - 1563
- Code pénal militaire : abolition de la peine de mort
- Acte concernant la poursuite et le châtiment des grands criminels de guerre des puissances européennes de l’axe
- Première Constitution de la République Helvétique, 1798
- Message du Conseil Fédéral
- Appel du Conseil fédéral au peuple Suisse
- Churchill – discours de Zurich
- Jean-Jacques Gautier et la prévention de la torture : l’idée d’action
- Convention Européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitement inhumains ou dégradants
- Déclaration de Virginie
- Vers un droit commun de l’humanité, Delmas-Marty
Ressources documentaires
- Code civil suisse
- La Confédération en bref
- Constitution fédérale de la Confédération suisse
- Histoire du droit - cours et textes ; 2008 - 2009 ; basé sur le cours du professeur Monnier