Communauté économique européenne (CEE) : la base de l’Union européenne

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Après l’échec de la CED, les six membres veulent relancer la construction européenne en se lançant essentiellement dans une communauté économique.

Quelques repères

Le 25 mars 1957 sont signés les Traités de Rome donnant naissance à la CEE et l’Euratom. Le 1er janvier 1958 ces traités entrent en vigueur. Il n’y a toujours pas d’harmonisation en matière de politique nucléaire.

Importance historique

Le traité de Rome sur la CEE est la base des traités actuels, la base des institutions actuelles (sauf Conseil européen) et la base du Marché intérieur actuel.

Deux originalités

Le traité de Rome apporte deux grandes originalités :

  • union douanière : une union douanière est une zone de libre-échange avec des droits de douane extérieur commun, la suppression des quotas et des contingents. C’est l’une des premières zones de libre-échange au monde. On confère à la Commission européenne de négocier les traités internationaux, c’est le treaty making power.
  • agriculture [PAC] : ce n’est pas simplement une zone de libre-échange sur les marchandises. On ne peut pas discriminer les autres producteurs des pays membres de l’Union européenne. Fut conféré à la Commission européenne de donner des impulsions importantes sur les produits agricoles.

AELE

En réponse des États créés l’Association de Libre Echange [AELE] en 1960 ayant pour siège à Genève visant à abolir les barrières douanières. Ce fut d’abord la Suisse et Autriche [Alpins], puis le Danemark, la Norvège et la Suède [Nordiques], après la Grande-Bretagne et le Portugal, enfin, la Finlande, l’Islande et le Liechtenstein [plus tard].

Aujourd’hui, l’AELE est composée de la Suisse, de la Norvège, du Liechtenstein et de l’Islande, C’est une zone de libre échange sur les produits industriels mais ce n’est pas une union douanière. La Norvège, le Liechtenstein et l’Islande font partie à l’espace économique européen à l’exception de la Suisse. Les pays ont signé des accords de libre-échange avec des pays en dehors de la communauté européenne.

Notes

Références