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La diffusion de la révolution industrielle en Europe continentale

2014-10-25T12:57:13Z

UnclaimedPanties :

=En Europe continentale=
==Les pays précocement industrialisés (Belgique, France et Suisse : 1770 - 1810==
L’industrialisation de ces pays s’est faite sur le modèle anglais avec tout de même trois facteurs qui en diffèrent :

==Le rôle des technicien et entrepreneurs anglais==
[[Image:William Cockerill.jpg|thumb|Portrait de William Cockerill.]]
Certains entrepreneurs anglais vont quitter l’Angleterre pour s’installer dans le nord de la France, en Belgique mais aussi en Suisse proposant leurs services comme William Cockerill. C'est aussi pourquoi les machines étaient appelées les "mécanismes a l’anglaise". Les anglais ont entre autre amenés la spinning Jenny.

==Les effets entrainant==
Clairement, tout part du textile. Mais pour créer les machines nécessaires à l’industrie du textile, il faut du fer, et cela va donner naissance à la sidérurgie, notamment en Belgique et en France. Un exemple est le fils de William Cockerill qui crée les premières mines belge. Une fois avoir extrait le fer, on doit créer la taule avec des laminoirs. Au final, les entreprises Cockerill vont également créer des ateliers de mécanique et créer les premières locomotives en Belgique. On voit donc émerger des complexes industriels gigantesques, où tout le processus de production est dirigé par une seule entreprise.

==L’intervention de l’État==
En Angleterre, l’État n’intervient absolument pas pour trouver du travail aux victimes de la proto-industrialisation. En France et en Belgique, l’État a favorisé la venue de techniciens anglais. Le roi des Pays-Bas et donc de Belgique a prêté son propre argent pour que Cockerill ne fasse pas faillite quand son entreprise s’est retrouvée en crise. En 1830, la Belgique devient indépendante des Pays-Bas. Le nouveau gouvernement belge aide l’industrie en construisant des chemins de fer.

Les pays de la deuxième vague allant de 1840 à 1860 sont l'Allemagne, l'Autriche et la Bohème à savoir l'ouest de la république Tchèque.

Il y a quatre facteurs qui doivent être pris en compte dans le développement industriel de ces pays :
#le '''rôle des techniciens anglais, mais aussi français, belges et suisse''' : comme lors de la première vague, les techniciens anglais, mais aussi désormais français, belges et suisses partagent leur savoir pour développer l’industrie de ces pays.
#le '''choix de l’industrie lourde''' : à la place du textile, on développe l’industrie lourde, dans le but de développer une industrie d’armement. En Angleterre, enBelgique, en France et en Suisse, on développe l’industrie légère comme le textile. Dans l’industrie lourde on développe la sidérurgie (le fer, l’acier)et elle ne fabrique pas des biens de consommation, mais c’est clairement pour développer l’armement.
#l’'''intervention de capitaux étrangers''' : pour ouvrir une usine de textile, le coût n’est pas très élevé. Mais quand on construit des hauts fourneaux, c’est beaucoup plus cher et on a besoin de capitaux. Justement, les bénéficiaires de l’industrie anglaise et de la première vague investissent dans l’industrie allemande.
#un '''système bancaire plus élaboré''' : en Angleterre, au début de la révolution industrielle, on n’a pas besoin des banques pour financer la création d’une usine. Mais pour l’industrie lourde, les investissements sont énormes et viennent de l’étranger ce qui développe les banques, car il est impossible de monter une tel entreprise avec son propre argent sans avoir recourt à l’aide des banques. Le développement de l’industrie allemande a dépendu en particulier des investissements des anglais.

En 1914, l’Allemagne est le troisième pays le plus industrialisé d’Europe alors que l’Autriche n’est qu’au dix neuvième rang. Cela est dû notamment au fait que l’Allemagne a une ouverture sur la mer ainsi que de grands ports pour faire circuler les marchandises.

==Les pays tard-venus (Espagne, Italie, Russie et Suède : 1860 - 1890)==

*'''les pays de la périphérie'''
Ces pays ont profités des bénéfices de la révolution industrielle mais plus tardivement car ils ne se situent pas géographiquement au centre de l’impulsion industrielle que donne l’Angleterre en 1760.

*'''Le cas russe'''
Dans le cas russe, l’impulsion pour industrialiser le pays est venu du pouvoir central qui avait une volonté de moderniser la Russie. À nouveau, il y a eu une très forte participation des techniciens et des investissements étrangers. Les jeunes russes viennent étudier en Europe industrialisée et l’État russe fait tout pour encourager les industriels à investir en Russie. Les capitaux sont surtout français et belges. À la veille de la Première guerre mondiale, 90% des mines de charbon russes appartiennent à des capitaux étrangers ainsi que 50% de la sidérurgie.

==Les pays qui ne se sont pas industrialisés au XIXème siècle==

*Les pays complémentaires de la Grande-Bretagne : Pays-Bas, Portugal, Danemark.

*Les anciennes colonies de l’Empire ottoman : Albanie, Bulgarie, Grèce, Roumanie et Ex-Yougoslavie.

*Les futurs pays mais qui font encore parti d’un empire (on parle de colonies intérieures : Pologne et Finlande (Russie), Hongrie (empire Austro-Hongrois), Irlande (Grande-Bretagne) et Norvège (Suède).

Mais tous ces pays ne représentent que 10% de la population européenne. Donc, 90% de la population a basculée vers une civilisation industrielle et de plus en plus urbanisée. L’industrialisation a été rapide et a touchée la quasi-totalité des européens.

==Alexander Gerschenkron==
{{Infobox Biographie
| nom =Alexander Gerschenkron
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| surnom =
| date de naissance =1904
| lieu de naissance =Odessa, {{drapeau|URSS}}
| date de décès =29 octobre 1976
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| légende =Alexander Gerschenkron
}}

Alexander Gerschenkron est un historien des années 1960 qui met l’accent sur le retard au lieu de glorifier les premiers pays à s’être industrialisés construisant sa théorie par l’arrière. Pour lui, plus un pays était en retard, plus on a investi massivement et donc plus l’industrialisation a été rapide et les technologies seront modernes. L’Angleterre commence avec beaucoup de petites usines qui grandissent. En Allemagne, l’industrialisation débute tout de suite avec des investissements massifs.

Plus un pays est en retard, plus sont fabriqués des biens de production, des biens industriels (le fer par exemple, en opposition aux biens de consommation comme le textile).

En Angleterre, plus le temps passe, plus il y a d’innovations et plus les usines sont vieilles. Donc, les nouveaux pays qui s’industrialisent utilisent directement les nouvelles technologies et ont donc des usines plus performantes que les pays de la première vague.

Plus un pays est en retard, plus le rôle des banques et de l’État sera important. L’État de l’Europe du XIXème siècle intervient rarement en temps qu’investisseur. Toutefois, c’est lui qui crée les écoles de formation, qui lance la construction de chemins de fer, ou l’armement, ce qui dynamise l’économie. Plus on avance dans la révolution, plus l'État a un rôle dans le développement. Les banques aussi jouent un rôle plus important car les investissements sont de plus en plus importants, et les banques prêtent de plus en plus.

Plus le pays est en retard, plus les pressions sur les travailleurs sont importantes.

Les trois éléments fondamentaux de la théorie de Gerschenkron :
*le développement européen a été la référence pour les pays du tiers monde. Or, Gerschenkron insiste sur le fait qu’il n’y a pas un seul type d’industrialisation. Par exemple, l’industrialisation n’a pas été la même que ce soit dans l’industrie lourde ou celle du textile. Il n’y a pas un seul mode de développement comme on l’a longtemps admis. Avec le temps, l’État s’investi de plus en plus dans l’économie et l’industrie ;
*le retard peut être avantageux, car ces pays disposent dès le début de leur industrialisation de technologies modernes ;
*un des reproches que l’on peut faire à la théorie de Gerschenkron est qu’il évoque le retard de développement sans pour autant le définir. De plus, sa théorie ne prend pas en compte le facteur humain et l’influence qu’il a eu sur l’industrialisation : par exemple, l’intérêt soudain des nobles britanniques pour l’agronomie, ce qui a permis le débloquement de la société agraire. Il ne prend pas en compte également le taux d’alphabétisation et d’éducation des population qui a parfois joué un rôle important comme au Danemark ou en Suisse où à la fin du XIXème siècle 90% de la population sait lire et écrire.

=Les causes de la précocité de la révolution industrielle en Suisse=
La Suisse fait figure d’exception dans l’histoire de la révolution industrielle. Avant la révolution, elle présentait des désavantages, des handicapes par rapport aux autres pays comme la France et la Belgique.

==Le paradoxe suisse et les handicaps du pays==

*'''L’absence de matières premières'''

La Suisse ne produit pas de charbon, or il est a priori indispensable à l’industrialisation étant donné que les machines tournent au charbon et il faut donc l’importer. Mais le charbon est lourd et le transport extrêmement cher.

*'''Un territoire peu propice'''

La Suisse est avant tout un pays alpin. La présence de montagnes a pour effet immédiat d’empêcher le développement d’une agriculture performante car il n’y a pas de grandes plaines. De plus la Suisse n’a aucun accès direct à la mer, ce qui rend le transport de marchandise encore plus difficile.

*'''Un faible marché intérieur'''

La Suisse de 1800 est peu peuplée, on y trouve à peine deux milions d’habitants. On a donc un marché intérieur réduit, avec très peu de consommateurs potentiels. Dans les autres pays industrialisés, il y a des dizaines de millions d‘habitants et autant de consommateurs potentiels, ce qui leur donne une base solide contrairement à la Suisse.

==Les atouts de la Suisse==

*'''une main d’œuvre abondante'''

Durant très longtemps, on a cru que les Alpes étaient très pauvres. Mais dans les grands bassins industriels, si on meurt c’est avant tout à cause de la mauvaise hygiène, et particulièrement de la mauvaise qualité des eaux. Or en montagne, les eaux sont extrêmement pures, ce qui cause une mortalité moins forte, en particulier chez les enfants. De plus, les vaches permettent un accès rapide au lait, ce qui renforce les nourrissons et les enfants. Enfin, l’élevage n’a pas besoin de beaucoup de main d’œuvre. Les employeurs vont donc être attiré par cette main d’œuvre abondante car les salaires seront bas.

*'''Une main d’œuvre qualifiée'''

En Suisse en 1900, 90% des adultes sont alphabétisés. Cela est dû à l’imbrication des catholiques et des protestants dans la société. La réforme protestante demande que tous les protestants sachent lire la Bible, et par logique la contre réforme catholique insiste à l’alphabétisation pour ne pas perdre ses fidèles.

*'''L’insuffisance des terres agricoles a poussé à l’activité industrielle'''

En Suisse encore plus qu’ailleurs, les petits paysans ont complété leur revenu avec une activité proto-industrielle. On se retrouve donc, au début de la révolution industrielle, avec une masse de paysans qui n’ont plus de revenus mais qui grasse à la proto-industrie savent manier des machines comme les métiers à tisser. Il sont donc moins long à former, et on voie comment la proto-industrie a bien préparé l’industrialisation.

*'''La présence de ressources hydrauliques'''

La Suisse profite, avec son environnement montagnard, de la présence de torrents, de rivières et autre cours d’eau qui produisent de l’énergie hydraulique. Ainsi, le désavantage de ne pas disposer de charbon est compensé par une autre source d’énergie.

==Le choix d’une voie spécifique==

*'''L’exportation'''
Avec un marché intérieur trop petit, la Suisse se lance dans l’exportation. Vers 1830, la Suisse exporte chaque année 18$ par habitant, contre 10$ pour le Royaume-Uni, 7$ pour la Belgique et 3$ en moyenne pour toute l’Europe. Pour être bon en exportation, il faut être meilleur que ses concurrents. Il faut donc se focaliser sur des marchés spécifiques pour faire en sorte que les produits "made in Suisse" soient les meilleurs sur le marché.

*'''Une haute spécialisation : l’exemple du textile'''

La Suisse ne va pas concurrencer l’Angleterre sur le textile de base car cette dernière domine ce marché. La Suisse va proposer des textiles plus raffinés comme la soie, les tissus brodés qui sont des produits de très bonne qualité. Ce segment de marcher est petit mais la Suisse n’a pas besoin de vendre énormément pour se développer étant donné qu’il n’y a que deux millions d’habitants.

*'''Une forte valeur ajoutée : l’exemple de l’horlogerie'''

Pour fabriquer une montre, on a essentiellement besoin d’acier. L’importation est certes couteuse mais avec une petite quantité d’acier, il est possible de produire beaucoup de montres. De plus, avec une main d’œuvre de qualité et hautement spécialisée, le prix va fortement augmenter par rapport au véritable coût de fabrication.

==Les étapes du démarrage==

*'''la filature : 1800 - 1820'''

L’organisation de la production est différente en Suisse à cause de l’absence de charbon. De plus, pour se différencier des productions textiles de l’Angleterre notamment, on va chercher à ajouter de la valeur au textile en ayant recourt à la teinture, pour rendre l’objet plus attractif et plus rare, donc plus cher.

*'''L’extension vers la métallurgie'''

Avec un développement du chemin de fer au milieu du XIXème siècle, il devient possible d’amener vers la Suisse l’excédant de production de la sidérurgie belge ou française. Dès lors, la métallurgie peut commencer à se développer en Suisse. On commence à créer des machines-outils,qui remplacent le travail de l’artisan. La production est de plus en plus précise et pointue. La Suisse se dirige également petit à petit vers la l’industrie de la chimie, avec la combinaison des machines-outils et du savoir acquis avec la teinture de textile. Enfin, le développement de la chimie permet la naissance de l’industrie de l’alimentaire et pharmaceutique.

La Suisse a une chaîne d’industrialisation plus longue qui dure une centaine d’années (1800 à 1900) contre 50 à 60 ans pour la France et la Belgique. Bien que la Suisse soit un "nain" dans la quantité exportée soit dix fois moins que l’Angleterre, elle exporte 60 dollars par habitant par an en moyenne contre dix huit en moyenne en Europe en 1910.

==Les caractéristiques majeures de la Suisse à la veille de la première guerre mondiale==

*'''Un niveau de vie élevé'''

Le PIB suisse est de 895$ par habitant contre 550$ par an en moyenne en Europe.

*'''Une forte proportion d’étranger'''

A Genève en 1910, 42% de la population est étrangère, ce chiffre était de 38% en 2005. Ces immigrés sont principalement allemands et italiens.

*'''L’extraversion'''

La Suisse est portée vers l’extérieur avec à cause de sa nécessité d’exporter. Mais les capitaux suisses sont également investis à l’extérieur du pays. La Suisse a été un des pays pionniers pour la création d’entreprises multinationales. L’administration est en Suisse, mais des usines sont rependues un peu partout en Europe. Nestlé, l’industrie pharmaceutique de Bale, Sulzer sont déjà toutes des multinationales en 1910.

*'''Une faible urbanisation'''

En 1910, 57% de la population européenne habite en ville. En Suisse il n’y a à peine que 37% d’urbanisation. De plus, laSuisse n’a pas de grandes villes avec plus de 200 000 habitants en 1910. Cela s’explique par la présence de montagnes dans une majeure partie de la Suisse ce qui limite les possibilités de développer de grands centres urbains. De plus,l’industrialisation a été légère et éparpillée, contrairement au nord de laFrance où on a de grands bassins industriels.

=La problématique du développement des petits pays européens=
[[Image:David ricardo.jpg|thumb|Portrait de David Ricardo.]]

Ce sont des petits pays dans lesquels la révolution industrielle n’est pas diffusée. Le Portugal et le Danemark sont des pays complémentaires à l’Angleterre qui ont leurs caractéristiques et leur voie de développement propre.

Pour illustrer, il faut s'intéresser à la théorie des avantages comparatif conceptualisée par David Riccardo : dans un marché parfait il y a intérêt à produire ce dans quoi on est le meilleur, c’est-à-dire le moins cher ou ce le produit avec les meilleures caractéristiques. Il faut concentrer ces forces sur cette avantage, vendre ces produits, gagner de l’argent et acheter des produits à des pays qui ont un meilleur avantage comparatif. En d’autres termes, dans cette logique chacun se spécialise là où il a un avantage comparatif.

Une économie aurait un fonctionnement optimal si chacun se spécialise là où il est le meilleur.

<div style="border:1px solid #000000;padding:1em;">
''Dans un monde simplifié, composé de deux pays produisant deux biens, si le pays A doit renoncer à 3 unités du bien x pour produire une unité supplémentaire du bien y, tandis que le pays B doit renoncer à seulement 2 unités du bien x pour produire une unité de y, alors chaque pays s’enrichira si A se consacre à la production de x tandis que B se spécialise dans celle de y. En effet, le pays A pourra échanger une unité de x contre entre 1/3 et 1/2 d’unité de y (contre seulement 1/3 en autarcie), tandis que le pays B échangera une unité de y contre entre 2 et 3 unités de x (contre seulement 2 en autarcie).''</div>

== Le Portugal : le prototype de la complémentarité menant à la pauvreté==

Ricardo, dans son système économique, établie que dans un marché parfait, on a intérêt a produire ce dans quoi on est le meilleur soit où on peut produire le moins cher, ou où on peut produire la meilleure qualité en relation aux concurrents. Si on a cette aptitude, il faut se focaliser à 100% dessus, éliminer la concurrence et avec l’argent, acheter dans des secteurs où les autres sont les meilleurs pour se nourrir de cela et donc avoir accès à des produits de bonnes qualité. Chacun se spécialise dans la production où il a un avantage en comparaison aux autres. Si tout le monde applique cette règles des avantages comparatifs, alors le monde serait parfait. Il prend pour exemple le traité de Methuen en 1703.

C’est un traité de libre-échange entre le Portugal et l’Angleterre. Les anglais sont libres de vendre de la laine anglaise au Portugal, sans que les agents douaniers leur fassent payer la moindre taxe. En échange, les portugais peuvent vendre en Angleterre leur vin également sans la moindre taxe. Les anglais vendaient la laine, ce dans quoi ils étaient les meilleurs. Au Portugal, on ne peu pas faire de la laine, mais ils font du vin mieux que n’importe qui.

Mais dans cet échange, on a d’un coté un produit manufacturé, issu de l’industrie britannique et de l’autre, on a un produit issu de l’agriculture. Ceci a pour conséquence que le Portugal est resté dans une économie agricole. Quand des petits entrepreneurs portugais on voulu concurrencer avec le textile anglais, ils n’ont pas pu rivaliser à cause de l’arrivé massive des produits britannique, qui en plus n’étaient pas taxés.C’est là une des racines de la non industrialisation du Portugal.

En 1822, le Portugal perd le Brésil. Jusqu’alors, le Brésil était contraint d’acheter portugais, mais une fois libre, ils ont commencé a acheter des produits qui n’était pas issus de la métropole, car ils on trouvé des produits équivalents et moins chers. Dès lors,le Portugal dépend totalement du marché anglais, car ils ne se sont pas industrialisé. En 1850, 80% des exportations portugaises sont vers l’Angleterre. On a une production mono-sectorielle (le vin) et dépendante des anglais. De plus à la fin du XIXème siècle, les anglais demandent de moins en moins de porto, ils se mettent a préférer le vin français. Le Portugal sombre, et les habitants gagnent à peine 400$ par an en 1910.

==Le Danemark : le prototype d’une complémentarité menant à la richesse==

L’Angleterre commence à s’industrialiser en important des céréales de l’étranger grâce a sa flotte. Et le Danemark est l’un des grenier à blé de l’Angleterre, et comme avec le Portugal, les deux pays signent un traité de libre-échange. Au début du XIXème siècle, tout va bien au Danemark,mais en 1873, les blés américains arrivent en Europe ce qui cause une énorme crise agricole. Le Danemark qui s’est spécialisé dans l’agriculture, et qui n’est pas industrialisé et n’a qu’un client dominant qui est l’Angleterre. Mais au lieu de sombrer comme le Portugal, le Danemark a pus se reconvertir. Il est resté dans l’agriculture, mais a développé l’élevage et sa production de produits laitiers, ainsi que le lard, les œufs, que consomment les anglais (le petit déjeuné anglais est d’ailleurs en réalité le un petit déjeuné typiquement danois). Le Danemark a donc gardé sa dépendance vis a vis de l’Angleterre, mais une c’est une dépendance positive.

Cela fut possible grâce à :
*une main d’œuvre paysanne éduquée : On a pu expliquer aux paysans danois les problèmes lié au blé arrivé d’Amérique, et a qui on a pu apprendre rapidement les règles de l’élevage.
*un gouvernement danois qui mène une politique économique et sociale.

Le roi du Danemark et les noble possédaient toutes les terres agricoles. Le gouvernement a racheté les terres et les adonné aux paysans. Il a pu les racheter parce que avec l’arrivée des céréales américaines, le prix des terre avait chuté car elle rapportaient moins qu’avant. Donc si le paysan produit plus, il en profite directement, et ne donne pas ses bénéfices aux nobles. L’État a organisé les paysans en coopératives. On a des fermes familiales, mais également des coopératives de paysans. Un paysans tout seul ne peut pas acheter une machine a traire ou une machine a pasteuriser, mais ensemble, dans une coopérative, on peu se le permettre, ce qui améliore les productions. Durant les années de dépression entre 1873 et 1890, l’État met en place l’assurance chômage en 1886 pour permettre aux paysans de pouvoir passer la reconversion entre agriculture de céréales et élevage. On met en place également une assurance vieillesse. Le gouvernement sait que les vieux paysans ne pourront pas se reconvertir car trop ils sont trop âgés, donc on leur accorde tout de même de l’argent, pour ne pas les laisser démunie. En 1913, le danois gagne 885$ par an, contre 550$ en moyenne en Europe.

=Notes=
=Références=
<references/>
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[[Category:histoire]][[Category:histoire économique]]

Les grandes traditions formatrices du droit

2014-10-14T15:20:41Z

UnclaimedPanties : /* Début du deuxième millénaire */

La création de l’État moderne et par extension du droit public date d’il y a environ trois siècles, au contraire le droit privé a plus de 2000 ans. Le droit public, prive et international et le fruit d’une évolution millénaire. Lorsqu’il fallut unifier le droit suisse à la fin du XIXème et au début du XXème siècle Eugene Huber s’est inspire des codes suisses découlant d’une évolution millénaire.

La plupart de ses principes du droit actuelle ainsi que ses bases remontent à 2000 ans. C’est en 1912 que le code civil et le code des obligations ont été élaborés. Il existe quatre grandes traditions à la base de la législation privée Suisse :
*le droit romain ;
*le droit germanique ;
*le droit canonique ;
*l’école du droit moderne.

=Le droit romain=
Rome s’étend sur une période de 1000 ans du Vème siècle avant Jésus Christ au Vème siècle après Jésus Christ. L’Empire romain a développé un système cohérent qui va s’appliquer à tous les citoyens romain et hommes libres de l’Empire.

Deux caractéristiques forment le droit romain:
*doctrine et droit coutumier traduit par écrit (ius)
*décisions de l’Empereur et des organes de la République

Le droit romain va être mis en forme aux alentours du Vème siècle. En 438, Théodose II codifie officiellement le droit.

En 476, l’Empire Romain d’occident s’écroule. Dans l’Empire Romain d’orient va être élaborée le code de Justinien. L’empereur Justinien était un empereur d’orient vivant au VIème siècle élaboré de 529 à 534.

Corpus iuris Civilis – Code Justinien
Suite à la chute de l’Empire Romain d’Occident,le droit romain est révisé, il va être formé de plusieurs parties en replacement du code théodosien :
*code/codex : Constitution Impériale, ce sont les décisions de l’Empereur
*digeste/pandectes : vaste compilation d’extraits de plus de 1500 livres écrit parles jurisconsultes de la période de la Rome classique formant la doctrine
*institut : manuel élémentaire destiné à l’enseignement du droit
*novelles : nouvelles lois promulguées par Justinien depuis la rédaction du codex

Ce n’est qu’au début du deuxième millénaire que les textes de justinien vont pénétrer l’univers médiéval occidental .

=Le droit germanique=
Les conquêtes des tribus germaniques au Vème vont pénétrer sur le territoire romain. Ces peuplades ont leur propres règles comme la loi des francs ou encore des burgondes, quand ils vont s’établir ils vont garder leur lois tandis que les populations romaines gardent les leurs. Dès lors va apparaitre une deuxième tradition juridique qui est la tradition de droit germanique. En rentrant en interaction avec la civilisation romaine ils vont mettre par écrit leurs coutumes en mettant ces usages par écrit et en latin.

Sur tout le bassin méditerranéen et s’applique sur tout l’Empire 
Au contraire, les tribus ont des lois personnelles (caractère personnel)

=Le droit canonique=
Le droit canon, ou canonique, est l'ensemble des normes qui, dans l'Église catholique, règlent la constitution,l'organisation, les fonctions de l'Église, le statut de ses membres et de ses biens. C’est un droit issu des principes déontologiques de la chrétienté qui a pour vocation à s’entendre à tous les hommes.

==Premier millénaire==
Il faut attendre le début du IVème avec l’édit de Milan qui tolère la religion chrétienne dans l’Empire mettant fin aux persécutions et obtenant la liberté de culte L’Empire Romain passe d’empire Payen à l’empire Chrétien en 380 par l’[http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89dit_de_Thessalonique Édit de Thessalonique] qui le converti à la chrétienté.

La conversation de l’Empire Romain fait que l’église est intégrée dans l’Empire Romain qui va pour la même occasion l’influencer par son droit.

Cette influence se fait sentir non seulement sur l’Empire Romain mais aussi sur les peuples germaniques qui converges vers les frontières et à l’intérieur de l’Empire.

Il faut distinguer plusieurs sources :
*écritures saintes : ancien et nouveau testament ;
*décisions des autorités ecclésiastique de l’église (conciles : réunions d’évêques/docteurs en théologie qui élaborent la doctrine et des canons c’est-à-dire des décisions) ;
*décrétale : ce sont les décisions des papes ;
*droit coutumier à l’échelon régional ;
*droit romain : notamment le droit des obligations.

Tant le droit Romain que le droit canonique est un droit écrit.

==Fin premier millénaire==
On assiste à une désuétude des anciennes lois, en d’autres termes on a perdu la notion de loi écrite. On ne se définit plus comme romain, burgonde, wisigoth ou encore franc, mais par le lieu où l’on s’est fixé.

Cet enracinement s’explique de la manière suivante : depuis les grandes invasions, les peuples germaniques et romains vont fusionner. C’est une redéfinition de l’identité.

D’autre part ayant perdu la notion de droit écrit on est dans une vague de perte de culture. De plus, l’ignorance des juges ne les rend plus capable d’entrer en relation soit avec le droit romain soit avec le droit germanique. Cependant seul le droit canon échappe à cette ignorance.

On assiste à l’apparition d’un droit local, on application la loi de la majorité dans les territoires, ce nouveau droit va combiner des brides d’anciennes législations mélangeant du droit germanique et du droit romain, puis vont être inséré dans de solutions nouvelles créée coup par coup.

Ce nouveau droit s’élabore à l’échelon local et par la même ne se présente plus sous forme écrite, c’est donc un droit coutumier local. Dès lors c’est le seul système important qui existe.

Les droits germanique et romain existent mais sur support écrit qui a été relégué aux bibliothèques

==Début du deuxième millénaire==
*'''Glossateurs : XIIème siècle – XIIIème siècle'''
On va redécouvrir à Bologne le droit justinien à partir du XIIème siècle. C’est à l’intérieur des universités que les glossateurs vont être les artisans de cette redécouverte du corpus iuris civilis élaboré à Constantinople. Ensuite il vont commenter ces texte en apprenant à l’Europe l’art de résoudre les conflits non plus en recourant a des coutumes traditionnelles contraire à la raison mais plutôt en tranchant des cas par examen spécifique du cas afin d’en faire ressortir une solution conforme à la raison. Il vont être les pères de la jurisprudence européenne.

Les glossateurs vont attirer à Bologne des étudiants venus de toute l’Europe pour apprendre le droit romain.

*'''Consiliateurs<ref>Le nom de ''consiliateur'' vient de ''consilium'', la consultation. On les nomme aussi les Bartolistes du nom de Bartole.</ref> : XIVème siècle – XVème siècle '''
Ce sont des professeurs qui vont faire pénétrer le droit romain dans la pratique car le droit germanique n’a pas la profondeur et l’amplitude du droit romain. Ainsi, ils vont utiliser le droit romain pour combler les lacunes de leurs droits locaux. Avec la réapparition du droit romain lorsqu’ils ont un problème avec le droit local il ont utilisé les solutions du droit romain. On assiste en Italie à une romanisation des droits locaux.

*'''L’humanisme juridique : XVIème siècle – XVIIème siècle'''
C’est un retour aux sources même du droit romain sans les commentaires de conciliateurs et des glossateurs. Il revient au sens même du droit justinien.

Ainsi, le droit romain pénètre dans l’occident à partir du deuxième millénaire à travers trois étapes :
*'''Glossateurs''' - XIIème siècle – XIIIème siècle : rétablir le corpus juridique (pères de la jurisprudence européenne) ;
*'''Conciliateurs''' - XIVème siècle – XVème siècle : utilisation du droit romain pour combler les lacunes du droit local ;
*'''L’humanisme juridique''' - XVIème siècle – XVIIème siècle : retour aux sources du droit romain sans tenir compte des annotations des glossateurs.

Le droit romain qui avait disparu se maintient à travers la coutume. Au moment où le droit romain pénètre les pays du sud, le pays qui était d’essence romain disparaissent au profit du droit romain.

Jusqu’à la promulgation du code civil en 1804 en France, cette dernière était coupée en deux :
*'''SUD''' : la renaissance du droit romain fait disparaitre les coutumes romaines, de plus il est enseigné en université ;
*'''NORD''' : l’arrivé du droit romain et son développement présente une menace pour le droit germanique. Ainsi on assiste à la mise par écrit des coutumes germaniques, c’est le mouvement des coutumiers médiévaux, ils ne feront que retranscrire de façon individuelle.

==XVème sicèle – XVIème siècle==
Les coutumes sont rédigées sous l’égide du pouvoir souverain. Cela implique que chaque localité va rédiger sa coutume. Il faudra avoir le code civil pour avoir une loi légale égale à tous.

Le droit canon et le droit romain avec l’apparition des universités sont des droits savants. L’apogée du droit canon se situe à Bologne à la même période que les glossateurs.

Gratien va rédiger un recueil officiel du droit canonique, l’édit de gratien, il va réunir l’essentiel du droit de l’église dans un décret qui sera étudié dans les universités. Très vite ce recueil va devenir une référence

En 1582 est publié le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Corpus_juris_canonici corpus iuris canonici] reprend par écrit tout le droit canonique depuis le décret de Gratien.

=L’Ecole du droit naturel moderne=
{{Article détaillé|Les problèmes juridico-politiques de la conquête II}}
Au temps moderne une nouvelle conception du droit naturel se développe qui conçoit le droit comme un ensemble de principes fondamentaux dont le droit positif devrait être directement dérivé.

Les auteurs de l’école du droit naturel moderne recherchent par l’étude rationnelle et critique de la nature humaine les principes fondateurs. Ce sont des principes évidement a partir desquels ils pourraient déduire toute les autres règles. En d’autres termes ces auteurs recherchent par une étude critique de la nature humaine les principes à partir desquels ils pourront déduire un certain nombre de règles.

Le personnage principale de cette école est [[Les problèmes juridico-politiques de la conquête II|Hugo de Groot]] dit Grotius publiant en 1625 ''De jure belli ac Pacis'', un traité sur la paix et la guerre en faisant le père du droit international. Dans ''De jure belli ac Pacis'' est définie la puissance souveraine. Grotius la définit comme celle {{citation|dont les actes sont indépendant de tout autre pouvoir supérieur et ne peuvent être annulé par aucune autre volonté humaine }}.

Les États, dans leur collaboration, doivent trouver un moyen de s’autolimiter dans leurs relations c’est pourquoi ils se doivent d’accepter l’idée d’une société légiférée par le droit qui limite les puissances souveraines.

La seule force du droit détient un pouvoir coercitif qui puise sa notoriété dans la nature de l’homme, il est impliqué par l’existante de l’homme. Pour Grotius, dieu ne peut pas d’avantage rendre bon ce qui est mauvais, ce qui est contraire à une société. Le droit naturel indépendant de la volonté divine est applicable à tous les hommes.

Ce droit naturel indépendant de la nature de dieu est invariable comme la nature l’est elle-même. C’est un droit universel applicable à tous les hommes c’est un idéal supérieur des principes supérieurs de justice qui devraient s’imposer à toute autorité, il est immuable.

L’un de ces principes est « ''Pacta sunt Servanda'' » permet d’établi la charpente du droit naturel, c’est-à-dire la reconnaissance de la parole donnée.

Grotius sera le premier qui formule ces principes universels mais les bases du droit naturel moderne ce sera Samuel Pufendorf (1632 – [[1694) qui va énoncer un système juridique rationnel autonome basé sur l’observation et la déduction.

Parmi les disciples de cette école qui va se développer essentiellement en Allemagne il y a Christian Wolf (1679 – 1754) qui va définir les principes du droit naturel de façon précise et complète en appliquant la méthode scientifique et les déductions strictes et détaillées de toute règle de droit afin d’établir un système cohérent de règles de droits. Sa conception du droit en tant que système logique et scientifique va marquer la pratique du droit de l’Europe continentale. Sa méthode aura des influences sur les systèmes judiciaires en suivant une déduction logique fondée sur un ordre fondamental.

Dans le sillage de cette école du droit naturel se situe les philosophes du contrat asocial notamment Rousseau et Locke qui pensent que le gouvernement légitime est le produit du consentement volontaire de tous les hommes libres. Pour Locke, c’est {{citation|l’accord volontaire qui donne le pouvoir aux gouvernement pour le bien fait de leurs sujets}}. Ces bienfaits sont la protection des droits naturels des individus qui consentent aux gouvernements afin de les défendre : ce sont le droit à la vie, à la propriété, à la sécurité qui deviendront les droits de l’homme puis les droits fondamentaux. En d’autres termes c’est les droits issus d’un consentement artificiel que le gouvernement doit protéger.

Avant les codifications du XVIIIème, le droit continental est constitué du droit romain, du droit canon, des droits germanique aussi dit « droit coutumier » mais aussi par l’apport des droits issus de l’école du droit naturel moderne.

L’influence de l’école du droit naturel moderne est fondée sur le principe d’égalité entre les individus. Ce principe d’égalité va se retrouver dans le droit privé mais également dans le droit public avec le principe de la reconnaissance de cette égalité dans les constitutions qui se développent à partir du XVIIIème siècle aux États-Unis et sur le continent européen.

Par exemple, à Genève, on appliquait le droit romain, concernant la construction on se referait à la coutume de Paris mais aussi avant la réforme le droit canonique influençait certains domaines. Avec le développement de l’école du droit naturel moderne on retrouve dans ce droit appliqué a Genève ses principes.

À cela s’ajoute le droit national, c’est-à-dire les lois impériales pour le Saint Empire Romain Germanique, pour Genève les statuts adoptés par le souverain genevois, pour les cantons les règlements est les chartes adoptées qui représentent le droit national.

Cette influence de l’école du droit naturel moderne va être le mouvement de codification soit l’élaboration des premiers codes. Ce sont dans les États de l’Allemagne que s’élabore les premiers codes,l’Autriche met sur pied un code civile en 1811, en 1786 un code pénal et en 1788 un code pénal de procédures. La Prusse élabore un code qui a plusieurs parties en 1894. Le code pénal français date de 1791, le code civil français de 1804 et le code du commerce de 1807.

Cette notion de codification et de code ressemble aux codes actuels. La notion moderne du code implique la formulation du droit sous formes de règles générales et abstraites, il ne s’agit plus de compiler. Ces règles de droit son ordonnées selon un plan systématique c’est-à-dire par matières et présentées sous formes d’articles. Le code prit dans son ensemble constitue un système c’est-à-dire un ensemble de règles considérées qui font sa cohérence. Enfin ces codes résultent d’une promulgation officielle de l’autorité souveraine et s’applique à l’ensemble des habitants soumis à cette puissance souveraine s’appliquant à tous les habitants.

C’est ainsi que ces codes qui se développent depuis la fin du XVIIIème siècle vont intégrer dans leurs dispositions les règles contenues par ces quatre grandes traditions : droit romain, droit germanique,droit canonique et école du droit naturel moderne.

La législation civile suisse appliquée depuis 1912 comprend le code civil et le code des obligations adopté par le législateur fédéral s’est inspiré de ces grandes traditions. Ainsi, on peut arbitrairement considérer que la tradition germanique influence plutôt le droit de la famille ainsi que le droit des successions et les droits réelles, quant à la tradition canonique elle influence aussi le droit de la famille, la tradition du droit romain influence les droits réelles et le droit des obligation, tandis que l’école du droit naturel moderne va promouvoir les droits fondamentaux et notamment le principe d’égalité tandis que Wolf va influencer la systématisation juridique et par la même le mouvement de codification et l’élaboration des constitutions.

=Le common law et les règles d’equity=
==Common law==
Le Common Law ne considère que les pays Anglo-Saxons et ne touche pas l’Europe continentale.

L’Angleterre du premier millénaire fait partie de l’Empire Romain subissant des invasions germaniques des saxons, des angles et de jutes. Dans ces royaumes qui vont se développer dans les iles britanniques tout comme en Europe continentale, les peuplades germaniques vont mettre par écrit leur coutume dans leurs propres langues.

En 1066, [http://fr.wikipedia.org/wiki/Guillaume_le_Conqu%C3%A9rant Guillaume le conquérant] envahi l’Angleterre et la soumet après la [http://fr.wikipedia.org/wiki/Bataille_d'Hastings bataille de Hasting]. Il proclame le maintien du droit germanique en vigueur ainsi que les cours de justice qui avaient été mise sur pied. En d’autres termes il envahi mais décide de maintenir le système en place.

Parallèlement au maintien du droit germanique et de leur cour de justice, Guillaume le conquérant va créer de nouvelles juridictions pour les différentes régions de l’Angleterre à laquelle il va mettre à la tête des seigneurs. Petit à petit les nouvelles juridictions vont remplacer les anciennes, cependant elles vont toujours appliquer le droit coutumier. À partir du XIIème siècle le roi va régulièrement envoyer des représentants pour assister aux procès dans les différentes parties de son royaume et contrôler que la justice soit bien rendue.

Les juges itinérants sont très bien vu et appréciés car leurs décisions sont au-dessus des querelles locales et des pressions. Les décisions prises sont plus impartiales que les décisions des cours seigneuriales.

Cette justice va finir par se détacher de la cour du roi devenant assurée par des délégués qui vont s’installer à Westminster ou ils vont discuter des coutumes locales et des différentes sanctions données dans les divers procès auxquelles ils ont été confronté dans le royaume. Ainsi ils retiennent les meilleures solutions et écartent les solutions infondées. Ainsi ils vont unifier le droit coutumier.

En même temps ils commencent à appliquer le principe de s’en tenir à la chose jugée et de respecter les décisions jugées antérieurement.Ils adoptent une attitude de respect vis-à-vis des choses jugées antérieurement.

Au cours du XIIIème siècle est établie le Common Law. Afin de ménager les justices territoriales dont on craignait les révoltes,les juges royaux n’augmentaient que très lentement les compétences des juridictions royales.

La justice royale va se cantonner à trois domaines qui relèvent de la compétence du roi et de son autorité s’appliquant sur tout le royaume :
*'''finance royale''' : cour de l’Échiquier
*'''propriété foncière''' : cour des Plaids commun
*'''affaires criminelles contre l’État''' : cour du Bancs

Pour affirmer son pouvoir et aussi pour améliorer ses revenus, le roi va chercher à étendre sa juridiction au-delà de ces trois domaines avec le soutien populaire. La justice royale disposait d’officier royaux pour imposer par la forme les sentences.

Le développement de ces domaines a étéren du possible grâce aux procédures pour saisir les juridictions royales de Westminster.

En cas de litige il est essentiel de trouver un writ applicable en l’espèce afin de donner satisfaction au demandeur.Le fait de ne pas donner satisfaction est une désobéissance à un ordre royal.Le défendeur peut venir aussi expliquer à une cour royale pourquoi il estime ne pas obéir à une injonction reçue.

Le writ est un ordre de donner raison à celui qui donne la justice royale, par ce writ va se développer tout une série de justices royales au préjudice des justices seigneuriales.

Le système de writ à l’ origine adapté à chaque cas précis va devenir des formules stéréotypées que le chancelier délivre moyennant finance sans examiner le cas préalablement. C‘est pour la justice royale est un excellent moyen afin d’attirer un grand nombre de litige, de voir sa trésorerie améliorée et ainsi cette manière de faire va provoquer l’opposition des barons qui sont de seigneurs féodaux qui vont voir leur cour de justice délaissée au profit des cours royales. Cette justice seigneuriale va s’opposer à la pratique du chancelier, qui par le writ, détournait de la justice seigneuriale des litiges qui n’entraient pas dans la catégorie des finances, de la propriété foncière et dans les affaires criminelles contre l’État.

Apres une période conflit on arrive à une solution avec le statut de Westminster qui va ménager les intérêts et du roi et des seigneurs féodaux. Le chancelier ne peut créer de nouveaux writ mais peut délivrer des writ dans des cas similaires. Cependant on va aussi y faire rentrer de nombreux cas dans le cas de writ existant par l’application du principe de similitude.

C’est ainsi que s’est développé sur la base des writ le Common Law. En cas de litige il est essentiel de trouver applicable un writ en l’espèce. De cette façon les cours royales tout au long du Moyen-Age vont acquérir la plénitude de juridictions restant finalement les seules à exercer la justice tandis que les cours ecclésiastiques ne vont statuer que pour des affaires touchant le mariage ou le personnel de l’église.

Avec la pratique du cas semblable les justices seigneuriales vont disparaitre. Ce sont les juge des cours royales de Westminster qui ont créés le Common Law, c’est juges sont des juges professionnels a la différence des collègues du continent ils ne sont pas formés à l’université. Ces juges sont avant tout des praticiens qui sont formés comme plaideur, le précèdent judicaire ont toujours été indispensable pour la défense des intérêts qui leur sont été confiés.

Le fait de pouvoir rappeler au tribunal qu’il a déjà tranché un litige dans tel sens donne à l’avocat le meilleur moyen de gagner son procès. Ainsi le Common Law est essentiellement un droit jurisprudentiel établie sur la jurisprudence car le juge a l’obligation de trancher selon les règles établies par le précèdent judiciaires.

==Equity==
Au cours des XIVème et XVème siècles, le Common Law devient trop limité. L’évolution de l’économie et des sociétés fait émerger de nouveaux domaines que le Common Law ne peut régler. Dès lors les justiciables vont faire appel au roi en mettant en avant le caractère exceptionnel de leur démarche. Le roi est au fond une “fontaine de justice”.

Le roi ne va pas juger selon le droit mais selon sa conscience, c’est-à-dire en equity. La cour du chancelier qui exerçait cette compétence au nom du roi n‘était pas limitée à la rigidité de la procédure du Common Law qui faisait échouer de nombreux litiges pour des vices de forme.

La procédure d’equity n’était pas non plus un remède au Common Law, mais créait de nouveaux outils plus souples et plus adaptés aux besoins des parties. Ainsi, la cour de la chancellerie devint très populaire et les litiges portés devant elle se firent de plus en plus nombreux au grand dam des juges du Common Law qui voyaient leurs revenus baisser considérablement.

Une période de conflit s’est de nouveau ouverte entre les juges du Common Law et ceux de l’equity qui donne finalement lieu à un compromis. En cas de conflit entre la justice de Westminster et la justice du chancelier, on décide que c’est l’equity qui l’emporte. Pour que la question soit réglée définitivement il faudra attendre le XVIIIème siècle et le regroupage en une juridiction supérieure des cours royales de justice, de la cour de Westminster et de la cour du chancelier, où les deux sources de droit purent être utilisées conjointement et indifféremment. En cas de conflit, c’est toujours l’equity qui l’emportait.

Les droits continentaux sont des droits codifiés mais, en Angleterre, cette notion de code est totalement inconnue. Le Siècle des Lumières et la Révolution française avec sa codification des règles de droit ont provoqué un tournant dans les pays continentaux, tournant ignoré totalement par l’Angleterre, dont les juristes continuent à invoquer des décisions judiciaires remontant aussi loin que le XVIIIème siècle.

Le droit anglo-saxon n’a pas subi l’influence du droit romain parce que c‘est un droit judiciaire. C’est ainsi que les pays qui appliquent le système anglo-américain font de la jurisprudence une véritable source formelle du droit car le juge doit rechercher avant tout si un cas identique n’aurait pas était tranché antérieurement. S’il existe un précèdent, le juge est obligé de l’appliquer. Inversement, si le juge tranche un cas nouveau, sa décision oblige pour l’avenir tous les juges de même rang ou de rang inférieur. Cette règle du précèdent conduit à la formation d’un système juridique jurisprudentiel appelé le Case Law, qui est le droit formulé dans les affaires judiciaires.

=Notes=

=Références=

<references/>

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[[Category:droit]]

Les débuts du système international contemporain : 1870 – 1939

2014-10-12T12:16:40Z

UnclaimedPanties :

= L’ordre des États-nations =
== Le système westphalien ? ==
[[Image:Helst, Peace of Münster.jpg|thumb|488px|<center>''Banquet de la garde civile d'Amsterdam fêtant la paix de Münster'' (1648), exposé au [[Rijksmuseum]], par [[Bartholomeus van der Helst]].]]

Le système westphalien a été signé à l’issue de la guerre de trente ans en [[Has date::1648]]. C’est la naissance des relations internationales avec l’affirmation des États-Nations. A l’issu de la guerre de trente ans c’est le déclin irrémédiable du Saint-Empire Romain Germanique et en fait le déclin d’idée d’un empire successeur de l’Empire Romain qui est un rêve de construction politique qui a perdurée durant tout le Moyen-Age: le rêve de la construction d’une monarchie universel. Le Sain-Empire Romain Germanique va perdurer jusqu’en 1806 mais n’a plus de rôle politique à partir de la seconde moitié du XVIIème siècle.

1648 est aussi le début du déclin du pouvoir temporel de l’église qui était le second pouvoir universel. Or à partir de cette date le rôle politique de l’église ne cesse de diminuer.

Les grands principes du système westphalien :
*'''Principe d’équilibre des grandes puissances''' : l’idée est d’avoir un équilibre européen dans l’optique qu’aucune puissance ne cherche l’hégémonie. C’est une notion fondamentale qui est mise en place, les puissances doivent s’équilibrer en Europe
*'''Inviolabilité de la souveraineté nationale''' (« cujus regio, ejus religio ») : l’idée est que chaque principe à l’intérieur de son État doit régler la religion qui y est pratiquée. La population adopte la religion du principe.
*'''Non-ingérence dans les affaires intérieures''': les États sont souverains chez eux et n’ont pas à s’immiscer dans les affaires de ses voisins. Ce principe est très important dans le sens où il fonde l’idée de souveraineté nationale car il compartimente affaires interne et affaires internationales.

Le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Trait%C3%A9s_de_Westphalie traité de Westphalie] marque la naissance du système des États et le déclin irrémédiable de l’idée d’une monarchie universelle incarnée par le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Saint-Empire_romain_germanique Saint-Empire romain germanique] et le déclin des ambitions de l’église.

On entre dans un système anarchique avec des États sans structure au-dessus d’eux. Cependant c’est un système pas forcement pacifique, chacun cherchant à conquérir un bout du territoire du voisin.

Le principe fondateur des relations internationales à partir de [[Has date::1648]] est la [[La raison d’État|raison d’État]].

Le système Westphalien fonctionne jusqu’à la première guerre mondiale. Lorsque le système Westphalien disparait en [[Has date::1918]] cela ne signifie pas que les États disparaissent de la scène internationale. Au contraire les États restent structurellement important et on de plus renforcé leurs prérogatives. Les États sont des acteurs majeurs et fondamentaux.

== Renforcement des diplomaties nationales ==
Nous faisons référence au fait que les prérogatives des États se renforcent se qui se caractérise dans l’action des diplomaties.

Au milieu du XIXème siècle si on regarde l'appareil diplomatique des puissances européennes sont délégués. La politique étrangère est faite par quelque dizaines de personnes. Sur le long terme on se rend compte de ce qu’elle renforce des prérogatives nationales.

Aujourd’hui ce sont d’énormes bureaucraties, des structures qui deviennent de plus en plus importantes. Ces institutions sont de plus en plus actives et se professionnalisent. En particulier en Europe, la diplomatie était le refuge des aristocrates, les grandes familles nobles trust le milieu de la diplomatie jusqu’au milieu du XIXème siècle.

L’appareil diplomatique des lors recrute de plus en plus sur concours, c’est une bureaucratie qui prône une ouverture sociale. La sociologie des milieux diplomatiques change radicalement.

Dans toutes les grandes puissances on a une structuration des appareils diplomatiques de plus en plus importants et une extension des champs d’action de la diplomatie. Depuis la deuxième guerre mondiale la pratique diplomatique est de plus en plus intense, on dénombre aujourd’hui presque 200 États.

Non seulement on dd mais également une extension. Jusqu’au XIXème la diplomatie est une politique de puissance de défense des intérêts et une lutte d’influence qui va jusqu’au niveau militaire. Jusqu’au XIXème la guerre est le prolongement du XIXème siècle, la diplomatie est l’art de négocier.

Si on prend les choses sur le long terme on aperçoit une extension des champs d’actions de la diplomatie en particulier avec la diplomatie culturelle ; la diplomatie économique devient à partir de la fin du XIXème une des prérogatives des États.

Le phénomène de mondialisation économique de la fin du XIXème siècle était beaucoup plus intense qu’aujourd’hui. Le fait que les gains sur les marchés extérieur comptent de plus en plus pour la puissance d’un États intensifie l’importance de la conquête de nouveaux marchés. Par ailleurs on constate un phénomène tout à fait nouveau qui est le développement des négociations commerciales multilatérales. La diplomatie économique devient un champ d’action des politiques étrangères de chaque pays ce qu’elle n’était pas du tout jusqu’à la fin du XIXème.

La diplomatie culturelle apparait à la fin du XIXème siècle, c’est l’idée de promouvoir les formes de la culture nationales à travers la diffusion de sa culture, de sa langue, de l’amélioration de son image. Un des pays pionnier est la France avec la création de l’Alliance française en [[Has date::1883]]. C’est souvent un remède afin de compenser un déclin de la puissance géopolitique. C’est une tentative de compenser le déclin géopolitique par une action culturelle

Dans tous les grands pays à partir du XIXème – XXème siècle un certain nombre d’institutions visant au rayonnement culturel sont créées. Toutes les grandes puissances se dotent d’institutions plus ou moins non-gouvernemental qui se chargent de développer le rayonnement culturel des grands pays.

Dès lors les institutions diplomatiques se diversifie ce qui explique leur développement et leur accroissement.

== Nationalisme et impérialisme à la fin du XIXème siècle==
Ce qui est important est le processus de nationalisation des relations internationales avec l’affirmation d’États-nations à la fois chez eux et a l’extérieur avec la conquête des empires coloniaux. C’est une manifestation de la nationalisation qui se manifeste par un empire d’envergure ; il y une concurrence pour s’approprier des bouts de territoire sur différentes continents.

À la fin du XIXème siècle on a le phénomène des États-Empires avec des natures différentes soit sous forme d’empire colonial, multinationale. Il y a une congruence très forte entre nationalisme, affirmation des États-Nations et puis l’impérialisme avec le développement de la colonisation.

Le nationalisme est un phénomène qui est mondiale. L’émergence des nationalismes n’est pas un phénomène du XXème siècle, on l’aperçoit dès le XIXème siècle. Les nationalismes qui se développent en Asie et en Afrique engagent les pays européens. Les colonies à de rares exceptions prêtes n’ont jamais été totalement pacifiées. Il y a très vite des heurts parce qu’ont été déjà dans des logiques d’affirmation nationaliste qui se heurte à deux dimensions.

= L’émergence des nouveaux acteurs internationaux =
== Les premières organisations internationales ==
Traditionnellement on parle surtout de la Société des Nation et de l’ONU. Le phénomène des organisations internationales et un phénomène de la fin du XIXème siècle.

Le processus de mondialisation économique est fermée à partir des années [[Has date::1850]] - [[Has date::1860]] qui provoque un besoin de normalisation à l’échelle internationale. Lorsqu’on commerce avec des pays qui n’ont pas les mêmes normes il est difficile de commercer. C’est pourquoi il a une nécessité de normalisation internationale afin de développer les échanges internationaux.

Ce premier phénomène des organisations internationales émerge dans les années1860 avec les Unions internationales :
*union télégraphique internationale [[Has date::1865]]
*union postale universelle [[Has date::1874]]
*union internationale des poids et mesures [[Has date::1875]]
*union internationale pour la protection de la propriété industrielle [[Has date::1883]]
*union internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques [[Has date::1886]]
*union internationale d’agriculture [[Has date::1905]]
*office international d’hygiène publique [[Has date::1908]]

L’objectif est de mettre en place une normalisation et une harmonisation des systèmes pour faciliter les échanges

Ce sont des systèmes précis ou les diplomates classiques ne sont pas compétentes.De nouveaux problèmes émergent amenant les États à créer des unions administratives qui sont les premières organisations intergouvernementales dans lesquelles on a un rôle de plus en plus important des experts.

Au cours du XIXème émerge les experts qui négocient dans l’arène des relations internationales une harmonisation. Par exemple le mètre est reconnu en [[Has date::1875]] parles experts.

Ce qui est important et la dimension multilatérale. C’est-à-dire que les États font l’expérimentation de la négociation multilatérale. Les unions administratives sont les premiers lieux de négociations multilatérales.

Ces unions administrative jouent un rôle important dans la mise ne place d’un système international a partir des années [[Has date::1860]] avec l’idée de congruence des phénomènes de nationalisation des relations internationales mais il y a également la mise en place d’un système international a visée universelle qui peut rentrer en contradiction avec les intérêts de certains États-Nations.

==Les acteurs non-gouvernementaux==
Les acteurs non-gouvernementaux ne sont pas reconnus par le droit international. Il ne reconnait que deux types d’acteurs qui sont les États et les organisations internationales. Juridiquement parlant ils sont dans une zone relativement floue.

D’autre part il est difficile de définir les organisions non-gouvernementales ; ce sont des organisations qui s’occupent d’action d’intérêt public et qui n’appartient ni à un État ni à une organisation internationale. Cela suggère que leur statut ne permet pas de les définir clairement. Il est vrai que la catégorie acteur non-gouvernemental est une réalité de la fin du XIXème et du début du XIX siècle

Jusqu’à la fin du XIXème la diplomatie est l’affaire de professionnels.Va rentrer de nouveaux acteurs dans le champ de relations internationales quine sont pas professionnel. Cette incursion est un phénomène très important qui change durablement la nature du fonctionnement des relations internationales.

Les organisations non-gouvernementales ont des champs d’action divers :
*'''Organisations humanitaires''' : par exemple la Croise Rouge fondée en [[Has date::1863]] fait partie du prototype des acteurs non-gouvernementaux.C’est une organisation qui se créée dans la deuxième moitié du XIXème siècle et qui croisse assez rapidement. À partir de la fin du XIXème siècle, la Croix Rouge joue un rôle majeur pour son action concernant les blessés de guerres.
*'''Pacifisme''' : la frontière avec l’humanitaire est assez tenue, on assiste à partir de la fin du XIXème à la floraison d’un certain nombre de mouvements pacifistes. Les dernières années du XIXème siècle étaient marquée par la monté d’une tension vivent en même tant que les organisations pacifistes. On distingue plusieurs pacifismes.
*'''Pacifisme juridique''' : réfléchissent sur ce qui est en train de devenir le droit international en essayant de théoriser un régime juridique de la paix avec la fondation de la paix par le droit fondée en France en [[Has date::1887]].
*'''Pacifisme''' des milieux parlementaire et politique : en 1989 est créé l’union interparlementaire qui regroupe des parlementaires de différents pays et qui essaie de faire avancer la cause de la paix non pas a travers la construction d’une législation mais à travers des accords entre les États.
*'''Pacifisme industriel'''

Le pacifisme est un mouvement international et européen qui cependant se développe en Amérique du nord au même moment. Le pacifisme est le domaine sur lequel les acteurs non-gouvernementaux croissent le plus

*'''Coopération scientifique et technique''' : ce sont des organisations privées parfois fondé par des mécènes riches mettant en place différentes actions dans différents pays avec notamment la fondation de la fondation Rockefeller en [[Has date::1913]]. À partir de la va être mis en place tout un nombre de campagne salutaire pour prévenir de certaines maladies en Amérique du sud, en Europe, en Afrique.
*'''Organisations religieuses''' : quand on définit une organisation non-gouvernementale, est exclue en général les partis politiques, ainsi que les organisations religieuses. Cependant lorsque les organisations religieuses n’agissent pas en tant qu’organisation religieuse. Ce sont par exemple les YMCA qui sont des organisations religieuse protestante qui sont à la fois de organisations a but prosélyte, et en même temps de contribuer a l’éducation de la jeunesse à travers la promotion d’activités comme le basketball.
*'''Organisations féministes''' : elles sont une réalité nouvelle de la fin du XIXème siècle au moment ou es femmes commencent à s’affirmer en tant que collectivité politique. En [[Has date::1888]] est fondé le conseil international des femmes qui milite pour le droit des femmes.
*'''Organisations d’échanges culturels et intellectuels''' : si on prend des organisations comme des clubs culturel tel que les clubs espérantistes qui visait à créer une langue mondiale commune.

De la même façon, le comité international olympique est une organisation non-gouvernementale qui n’a pas de compte à rendre aux États. C’est une manifestation mondiale qui regroupe de très nombreux États. À la fin du XXème siècle sont mis aussi en place de nombreux congrès scientifiques.

Certains aspects font des organisations non-gouvernementales des institutions difficilement caractérisable :
*'''Frontière public/privé''' : en réfléchissant en terme de relations internationales, c’est une réflexion peut évidente cardans le cas du comité de la Croix Rouge, lors de sa création se sont les États qui signe la convention, tandis que lorsque se crée une section de la Croix Rouge dans un pays, elle ne peut adhère que si son pays a adhéré a la convention de Genève. Les sociétés de Croix Rouges sont très liées aux gouvernements, elles le sont complètement lorsqu’un conflit arrive.
*'''Organisations en réseau''' : une organisation se crée à un moment précis puis semé dans différents pays du moment des sociétés nationaliste en lien les unes avec les autres. Ces organisations même si elles sont différente se retrouve sur le terrain et se doivent de fonctionner en réseau. Le fonctionnement en réseau est une condition sine qua none de l’existence sur la scène internationale des organisations non-gouvernementales.
*'''Organisations en rivalité''' : les organisations non-gouvernementales défendent souvent des nobles causes mais leur histoire et très souvent agité. Elles sont souvent en rivalité les unes entre les autres, il y a à l’intérieur des luttes de pouvoirs, des luttes pour la reconnaissance symbolique de leur action. Les luttes renvoie au commun et à l’ordinaire. La division n’est pas seulement entre acteurs gouvernementaux et organisations non-gouvernementales, ces rivalités entre organisations non-gouvernementales peuvent perturber les négociations. Le Conseil international des femmes tire sont origine de l’insatisfaction des militantes féministes qui sont très nombreuses dans les mouvements ouvriers et pacifistes ne sont pas reconnu en tant que tel à l’intérieur de ces mouvements. En [[Has date::1888]] elle fonde le conseil international des femmes qui se fait reconnaitre et qui est en contact avec d’autres organisations. Ce conseil l’international des femmes va être lui-même traversé par des tensions parce qu’à l’intérieur du mouvant ; il y a une partie de ses membres qui considère qu’une partie de ses membres ne prend pas assez en compte les préoccupations politiques. Toute une série de membre appui sur le fait que la direction du mouvement n’est pas assez revendicative en particulier pour militer afin d’étendre les droits publics aux femmes. En [[Has date::1904]] le mouvement va faire cession en créant le international suffrage alliance, en [[Has date::1915]] va naitre la Women’s international league for peace and freedom. De plus une partie des membres vont considérer que la montée des tensions internationales engendre des tensions nationalistes à l’intérieur du mouvement, ainsi les deux organisations ne campent pas sur ces deux créant une nouvelle scission.

À la fin du XIXème siècle apparaissent un certain nombre d’acteurs internationaux qui est une charnière importante dans l’histoire du système international.

== Les débuts du régionalisme : l’Union Panaméricaine ==
Apparaissent des constitutions politiques à la fin du XIXème, c’est le moment ou commence à apparaitre ce type de construction. Il y a un moment important du XXème siècle qui est la tension entre nationalisme et universalisme mais aussi des tensions entre régionaliste et nationalistes. C’est un système qui balance entre des constructions universalistes et régionalistes. Il se trouve que la première de ces constructions intervient en Amérique latine sous l’impulsion des États-Unis à la fin du XIXème siècle.

La première conférence panaméricaine est faite en [[Has date::1929]] se formalisant avec la création de l’Union panaméricaine. L’idée est ni plus ni moins de commencer une intégration économique, de multiplier les échanges économiques entre les pays de la zone afin de favoriser le commerce entre les pays d’Amérique du nord et d’Amérique du sud.

La deuxième idée qui sous-tend cette union panaméricaine et celle de régler les conflits de frontière autrement que par la guerre dans cette région du monde les conflits de frontière sont légions. D’abord il y a de grands États et d’autre part entre lesquels les frontières sont floues. Les frontières issues de la décomposition de l’empire espagnol ont été difficiles à définir ce qui fait que les États ne peuvent savoir à quelque centaine de kilomètre près ou sont leurs frontières. L’objectif est de contribuer à réaliser cela autrement.

[[File:Woodrow wilson.jpeg|thumb|right|Woodrow Wilson|alt=Woodrow wilson.jpeg]]

Une fois crée en [[Has date::1910]], [http://fr.wikipedia.org/wiki/Woodrow_Wilson Woodrow Wilson] développe un premier projet visant à approfondir l’intégration à la fois économique et politique entre les pays de la zone. Les origines des quatorze points de Wilson prennent leurs origines à ce moment.

Sa proposition de sécurité collective se retrouve dans le projet d’approfondissement de l’Union panaméricaine. Cela est intéressant car il y a à la fois une organisation qui a des objectifs économiques, politiques mais il y a également toute une série d’autres prérogatives car elle essaie de devenir une organisation qui s’occupe de problèmes de plus en plus vastes.

En [[Has date::1902]] est créé un bureau sanitaire panaméricain qui s’étend sur les questions de santé et d’épidémies qui s’étend prérogatives de l’organisation panaméricaine. L’Union panaméricaine à partir du début du XXème siècle étant ses prérogatives. Va naitre un comité juridique interaméricain donnant naissance à une cour de justice interaméricaine. Vont naitre des associations scientifiques regroupant les universitaires du continent américain dans un domaine précis. Une première ébauche va être faite par la sécurité collective avec l’organisation panaméricaine de défense en [[Has date::1942]].

Il n’empêche que si on prend les choses sur le long terme, la construction régionaliste commence à la fin du XIX siècle, à l’échelle du continent américain se retrouve des principes qui se retrouvent a l’intérieur de la Société des Nations. C’est à la fois une ébauche du modèle onusien mais en même temps une concurrente de la Société des Nations.

Pendant l’entre deux guerre ces deux organisations coopèrent mais se maintiennent aussi à distance relatant des tensions entre nationalisme et universalisme. Ces débuts du régionalisme vont s’incarner par l’Union panaméricaine.

=La Société des Nations : naissance d’un système universel ?=
La Société des Nations est le premier exemple de société universelle.

==Les origines==
L’histoire de la Société des Nations ne commence pas en 1919 mais bien avant. L’origine directe de la Société des Nations se trouve dans les mouvements pacifistes de la fin du XIXème siècle. L’origine est cette kyrielle de mouvements pacifistes qui naissent et qui formulent les premières façons de structurer l’idée d’une régulation internationale des problèmes, ce qui est une idée neuve.

Dans l’époque des nationalismes, l’idée d’une autorité supranationale est nouvelle, traversant toute l’action des mouvements pacifistes mais qui à bien des égards converge dans cette idée.

En particulier il y a toute une mouvance et un réseau d’association, mais aussi deux mouvements fondateurs qui sont les congrès pour la paix de la Haye, qui ont lieu en 1899 et en 1907. C’est là ou est formalisée la notion d’arbitrage. Cette idée est une idée qui est portée par une bonne partie des organisations et en particulier par les organisations du pacifisme juridique, mettant en avant que les différends ne doivent pas se régler par la guerre mais par l’arbitrage.

Cette idée émerge en tant que réalité internationale aux congrès de La Haye. Ce ne sont pas des congrès d’organisations non-gouvernementales mais par des grandes puissances. Au premier congrès de La Haye est adopté le principe de l‘arbitrage, c’est-à-dire l’idée qu’au lieu de se battre on va négocier. En 1899 est constitué une cour d’arbitrage qui permet de discuter des différences.

La cour d’arbitrage n’est d’abord pas permanente, d’autre part pour qu’elle soit créée il faut que les deux pays soient d’accord, de plus ils doivent désigner une partie des juges qui doivent arbitrer le problème.

Le principe d’arbitrage est acté en 1899. En 1907 ce principe est réaffirmé mais il est poussé plus loin avec une cour permanente d’arbitrage siégeant à La Haye.

Léon Bourgeois, le président du conseil français, fait adopter cette mesure à la conférence de la Haye mais n’est pas ratifié par les États. Le principe est acté dans la manière mais pas dans les faits.

En 1907, avec la monté des tensions et d’oppositions nationalistes qui font que les décisions du congrès de La Haye sont inaudible. Cependant une bonne partie des idées de la Société des Nations sont déjà formulées et mises en place dans ces deux congrès.

On ne peut pas comprendre la création de la Société des Nation sans comprendre son historicité.

==La première guerre mondiale et le traité de Versailles==
Au moment même du congre de la paix de Versailles, la création de la Société des Nations suscite tout un débat. Il y a des points de vue différents, des discussions,de rivalités, etc. ce qui est fondamental est que toute une bonne partie des problèmes qui traversent la Société des Nations sont déjà présent.

Il y a trois projets concurrents en discussion à la conférence de Versailles. :
*Le '''projet de Wilson''' avec l‘idée de développer a l’échelle mondiale quelque chose en formalisation avec son projet en Amérique latine. Il désire la création d’une organisation universelle multilatérale avec l’objectif de renouveler l’esprit des relations internationales en le fondant sur le multilatéralisme par opposition du système des grandes puissances a travers un équilibre européen représenté par le système westphalien.
*'''Lord Robert Cecil''' : ce projet n’est pas universaliste, en apparence dans ses grandes lignes mais qui est un retour à l’équilibre européen d’avant 1914. L’idée de la Grande-Bretagne est le retour à l’équilibre européen pour qu’elle n’ait pas à intervenir dans les affaires de l’Europe. Il y aurait un directoire des grandes puissances en faveurs des européens.
*'''Léon Bourgeois''' : en 1910 il rédige un ouvrage qui s’intitule vers une société des nations. Il formule un projet universaliste et d'integration mondial important et poussé. Il s’agit de créer une organisation internationale à travers un gouvernement mondial détenant des pouvoirs coercitifs, un tribunal international et une armée international qui va beaucoup plus loin que le projet de Wilson.

Le problème du projet de Bourgeois est qu’il n’est pas soutenu par le gouvernement de Clemenceau. D’un autre cote les américains et les anglais fusionnent leur projet à travers un compromis ; c’est le projet anglo-américain qui va l’emporter. Cependant il y a un compromis avec le projet français, lorsque l’on regarde la structure du pacte de la Société des Nations on s’aperçoit qu’il est le fruit de compromis entre les projets car il affirme :
*l’idée de sécurité collective : une agression contre un membre serait une agression contre l’ensemble de la collectivité
*une organisation qui est extrêmement structurée mais qui n’a absolument ni juridique ni militaire de faire respecter ses décisions

Il y a un compromis décidé à Versailles entre ces différences, malgré tout le anglo-saxon l’emporte, le projet est nettement plus affirmé. Les idées de LéonBourgeois sont complétement oublié comme celle d’un tribunal et d’une armée internationale. Cependant côté français, anglais et américains, ont continu devoir ce qu’on a voulu y mettre.

Les francophone parlent de Société des Nations et les anglophones parlent de League of Nations. L’ambigüité est complétement présente, pour les francophone c’est l’idée de quelque chose de structuré avec une ébauche de gouvernement international et de société internationale alors que pour les anglo-américains un league est quelque chose de beaucoup plus lâche, c’est une association d’État souverains avec des objectifs supranationaux mais beaucoup moins poussé que ce que l’on voudrait penser côté français.

C’est pourquoi il faut faire attention aux termes. League of Nations est une conception opposé à celle de Société des Nations que l’on va retrouver tout au long de l’histoire de la Société des Nations car les conceptions vont mener à des désaccords et au blocage de l’institution.

La défection américaine va dès le départ affaiblir la Société des Nations.D’abord les États-Unis étaient le principal promoteur d’autant plus qu’ils sont la première puissance mondiale. Cela va peser lourd sur la suite de l’histoire.

Ce qui est important à prendre en compte est qu’il y a une histoire qui remonte à avant la première guerre mondiale puis un projet qui fait l’objet d’un compromis boiteux entre les diverses grandes puissances.

L’idée d’universalisme existe cependant les pays n0’en ont pas la même conception.

==Le fonctionnement de l’organisation==
Il faut avoir présent a l’esprit dans une histoire de long terme que l’on a avec la Société des Nations la première construction réelle d’un ordre international certes imparfait mas qui amène une nouveauté politique radicale dans le paysage international. C’est une construction politique avec l’idée de supranationalité qui s’installe dans le paysage international de façon extrêmement forte.

Avec la Société des Nations on a la naissance d’une organisation qui amène une bureaucratie intraitable.

La Société des Nations a un organigramme spécifique :
*'''Assemblée des États''' : la règle est un État égal une voix. C’est un principe nouveau qui fait que les grandes puissances ne se retrouvent plus neutre elle mais qu’il y a une discussion avec tous les États indépendants ou presque de l’époque.Elle a été un organe de discussion et un forum de la diplomatie multilatérale. Lorsque l’on regarde le passage entre la Société des Nations et des Nations-Unies, les structures semblent perdurer. Le vote se fait à l’unanimité, l’assemblée se réunie une fois par an.
*'''Conseil permanent''' : c’est l’ancêtre du Conseil de sécurité, cependant la différence et qu’il n’y a que quatre membres permanents étant la Grande-Bretagne, la France, l’Italie et le Japon, mais aussi six membres non-permanents. C’est l’unanimité qui est requise pour prendre des décisions.C’est un problème important car l’unanimité n’existe que très rarement. Les quatre membres permanents et en particulier la France et la Grande-Bretagne à partir du milieu des années 1920 prennent l’habitude de discuter les problèmes géopolitiques qui les regardent en dehors du cadre de la Société des Nations. Lorsque l’on parle d’échec de la Société des Nations c’est parce que les grandes puissances n’ont jamais laissé la Société des Nations jouer pleinement son rôle. Le système westphalien s’effondre en 1918 mais cela n’empêche pas les grandes puissances de régler leurs affaires en dehors du système international.
*'''Secrétariat''' : c‘est un organe permanant qui se développe à Genève qui est l’organisme central de la Société des Nations puisque c’est lui qui assure le fonctionnement de la Société des Nations au niveau des États. Du point de vue administratif c’est une innovation car de nombreuses initiatives vont s’en dégager.

==L’ébauche d’un système globale==
On ébauche un système globale parce qu’on a avec la Société des Nation une organisation qui s’occupe de tout un tas des problèmes. On une organisation qui au départ doit faire respecter les clauses de la paix de Versailles afin que la première guerre mondiale soit la « der des ders »<ref>[http://www.lexpress.fr/actualite/societe/histoire/le-der-des-ders_473703.html Le der des ders] - ''[[L'Express]]'', 12 mars 2008</ref>.

En plus de cela elle a d’autre objectif qui est en soi une grande nouveauté.Le principe d’avoir une organisation internationale dont la mission est des’occuper de l’ensemble des problèmes internationaux, politiques, économiqueset sanitaires est la grande nouveauté.

Cela est incarné par les sections techniques car l’idée est d’avoir d’unepart les activités politique et d’autre part les activités non-politiques.

Sont créé tout au long des années 1920 tout une section technique afinde s’occuper de problèmes précis. En 1921 est créé l’organisation d’hygiène quiest l’ancêtre de l’organisation mondiale de la santé, l’organisation économiqueet financière créé en 1927, etc. s’occupent de domaines précis.

Par ailleurs deux organisations ne sont pas stricto census rattachées àla Société des Nations qui sont :
*l’organisions international du travail
*la cour permanente de justice internationale qui est en fait une première concrétisation du principe de l’arbitrage obligatoire.

On a un système global qui a des compétences et un champ d’action extrêmementcaste en théorie. C’est un système ou on trouve aussi un début de coopérationimportante avec les organisions non-gouvernementales. C’est le début d’un processusqui va se retourner institutionnaliser avec l’ONU mais qui existe déjà dans la Sociétédes Nations.

C’est l’ébauche d’un système global car cela se fait dans l’improvisation.

==L’action politique==
L’action politique de la Société des Nations est l’application destraités de paix, cependant à la Société des Nations a largement été dépossédéde cette prérogative car les grandes puissances ont pris habitude de régler leuraffaire en dehors de ce cadre.

===L’application des traités de paix===
*'''L’administration de la Sarre'''
La Sarre a été rattaché à la France en 1919 avec pour idée qu’une partie des dédommagement devait être payé en nature sous forme de livraison de charbon à la France. La Sarre est sous domination française, mais elle est administrée par la Société des Nations. Cela ne se fait pas sans heurt, cependant l’administration international se passe théoriquement bien.

*'''le corridor de Dantzig'''
La question de Dantzig est un des règlements territoriaux les plus absurdes du traité de Versailles. Pour donner un accès à la mer à la Pologne, on a créé le corridor de Dantzig, ce qui évidemment du point de vue territorial est une absurdité complète.

Par ailleurs la Pologne jette son dévolu sur Dantzig, qui est un territoire majoritairement allemand qui refuse d’être rattaché à la Pologne. Le corridor de Dantzig est polonais, mais la ville de Dantzig devient une ville libre et va être administrée par la Société des Nations. La Pologne obtient une zone franche à Dantzig pour gérer sont trafic.

=== Règlement de conflit frontaliers ===
*'''Iles Åland (1919 – 1921)'''
Ce sont des îles finlandaises quand elle conquit son indépendance en 1918, cependant elles sont peuplé de suédois. Un compromis va être trouvé après l’intervention de la Société des Nations : les îles Åland restent sous souveraineté finlandaise, mais ont un degré d’autonomie, garantie par la Société des Nations. Le régime d’autonomie actuel est l’héritier directe de celui mis en place par la Société des Nations.

[[Image:Åland map with borders.svg|thumb|center|Les îles Åland ([[Media:Aland26571.png|Grande carte]])]]

*'''Albanie, Grèce, Serbie'''
Cela fonctionne moins bien parce que l’Albanie est très mal reconnue par ses voisins, menant des incidents de frontières avec des incursions de grecs et de serbes sur le territoire albanais.

En 1921 l’Albanie saisit le conseil de la Société des Nations. A la suite d’une longue procédure, la Société des Nations fini par faire reconnaître les frontières de 1913 de l’Albanie à la Serbie et la Grèce.

Même si cela fonctionne moins bien, on finit par trouver un compromis.

*'''Corfou'''
C’est une île grecque qui est traversée par des différents frontaliers entre la Grèce et l’Albanie, provoquant l’envoie d’une commission d’enquête de la Société des Nations. Cependant un des membres italiens est assassiné, menant à un incident miliaire entre grecs et italiens. Cela s’est réglé par des excuses officielles et des indemnités, qui ont mis fin à l'occupation de Corfou en 1923.

[[Image:Corfu topographic map-fr.svg|center|thumb|400px|Incident de Corfou]]

*'''Conflit du Chaco'''
[[Image:Disputed Bolivia Paraguay.jpg|right|thumb|200px|Situation avant la guerre du Chaco.]]

C’est une région situé aux confins de la Bolivie et du Paraguay, cas typique des frontières qui ne sont pas exactement situées. Le Chaco fait théoriquement partie de la Bolivie, cependant une rumeur comme quoi il y aurait du pétrole dans la région attise les convoitises provoquant un conflit très meurtrier avec plus de 100'000 morts, dans lequel se mélangent les intérêts nationaux et les intérêts privés des compagnies pétrolières.

La Société des Nations n’arrive pas à intervenir, car les États-Unis freinent le processus. Souvent les actions de la Société des Nations ont été bloqué par les États-Unis.

Une commission va être envoyé, n’aboutissant a aucun compromis. Après la fin des opérations en 1935 une coalition de voisins sous l’égide des États-Unis va occuper la zone.

Le compromis signé en 1935 et ratifié en 1937 accorde une partie de la région à la Bolivie et une autre au Paraguay.

En fait, au moment où est mis en place ce compromis, la Société des Nations est déjà complètement discrédité dans son renoncement dans les affaires européennes et asiatiques.

Il y a plus d’échecs que de succès. Ce règlement des différends frontalier a été un élément important de l’action de la Société des Nations.

*'''Les mandats'''
Les mandats sont un système d’administration d’un certain nombre de territoires coloniaux par la Société des nations. Pendant la première guerre mondiale, les britanniques en particulier ont conquis un certain nombre de colonies allemande en Afrique. Par ailleurs l’Empire Ottoman a été démembré tandis que ‘autre colonies allemandes dans le pacifiques ont dû être administré. Les anciennes colonies des empires centraux démembrés vont être administrées par la Société des Nations.

D’autre par ce système de mandats est ambigu. D’un cote la Société des Nations ne remet pas en cause le système colonial, de l’autre c’est une première expérience d’administration internationale de territoires coloniaux qui sont surveillés par la Société des Nations. Les mandats sont gérés par des grandes puissances et la Société des Nations est censé les surveiller.

Concrètement les mandats sont gérés au quotidien, d’un cote elle ne remet pas en cause le système coloniale mais elle ébauche l’idée d’une surveillance internationale des grandes puissances dans la gestion de ce qui est encore les colonies. C’est un système ambigu qui ne remet pas en cause l’ordre colonial mais permet pourtant de le remettre en cause.

Les territoires en Afrique et dans l‘Empire Ottoman conquis pendant la première guerre mondiale on considère que comme tous les territoires coloniaux,ils sont insuffisamment développés pour s’administrer eux-mêmes. La Société desNations délègue a un certain nombre de grande puissance la mission d’administrer un certain nombre de ces territoire afin de les amener à un degré de développent pour qu’ils puissent un jour s’administrer eux-mêmes et être in dépendants.Ainsi ces mandats vont être confiés en particulier à la France et la Grande-Bretagne.

On peut distinguer trois catégories de mandats :
***'''Mandat A''' : ce sont les mandats des territoires de l’ancien empire Ottoman
***'''Mandat B''' : mandat des colonies africaines
***'''Mandat C''' : mandats des territoires dans le pacifique

Il y a une dimension géographie mais aussi une dimension hiérarchique.Les mandats A sont considérés comme des pays plus avancé, les mandats B moins avancés et les mandats C encore moins. Cette configuration fonctionne dans le cadre du système colonial.
***'''Grande-Bretagne''' : Palestine, Irak, Transjordanie, Tanganyika,Togo
**'''France''' : Syrie, Liban, Cameroun
**'''Belgique''' : Ruanda-Urundi

Aux trois pays suivant sont confié des mandats C qui sont aussi des dominions de l’Empire Britannique, ce sont indirectement des possessions de l’Empire Britannique :
***'''Afrique du sud''' : sud-ouest africain
**'''Australie''' : Nouvelle guinée, îles Bismarck
**'''Nouvelle-Zélande''' : îles Samoa

C’est un système global avec toute une série de territoires donnés en particulier à la Grande-Bretagne et a la France. Ces grandes puissances gèrent ces territoires au quotidien tandis que la Société des Nations a créé une commission des mandats sou l’égide de Rappard. Elle doit surveiller la gestion des grandes puissances par la production de rapports annuels et de recommandations.

En pratique la commission des mandats n’a pas de pouvoir coercitif,elle n’a pas de moyens pour faire respecter ses recommandations. Cependant il y bien l’idée d’un contrôle internationale.

L’histoire politique de tous ces mandats est complexe. L’idée générale est que les grandes puissances ne se sont pas vraiment bien prises pour gérer ces mandats.

Quand on regarde l’histoire politique des anciennes possessions de l’EmpireOttoman cela se passe très mal avec la contestation de la domination britannique tandis la question de la Palestine de la coexistence entre palestinien et l’immigration juive qui se développe par la déclaration Balfour de 1917 est mal géré. La France ne se débrouille pas mieux en Syrie et au Liban. La contestation de l’ordre colonial est importante

Tous ces territoires dépendent des grandes puissances et de la Société des Nations. Cependant la Société des Nations est une chambre d’écho non négligeable de la constatation de l’ordre colonial. Les rapports de la commission sont discutés en assemblée générale, la question de l’ordre colonial n’est pas mise en accusant, mais il y a quand même une ébauche d’évolution de l’approche de la colonisation.

*'''La protection des minorités'''
[[Image:DeportEuropeVerti.jpg|240px|right|thumb|Déplacements de populations et [[déportation]]s en Europe au XX{{e}} siècle.]]
En 1918 tout une série d’Empires s’effondrent ce sont des empires multinationaux qui amènent une refonte des frontières. Ces changements de frontières créent toute une série de minorités. Quand l’Autriche-Hongrie éclate il y a en Tchécoslovaquie des minorités hongroise, en Bulgarie des slovaques, en Albanie des minorités grecques,etc. la création de toutes ces frontières nouvelle crée un problème des minorités.

L’après 1918 crée un nouveau problème politique en Europe avec l’éclatement des empires centraux d’autant plus qu’il y a toute la question des réfugiés et des apatrides qui forme une réalité nouvelle de l’après première guerre mondiale.

Le nombre d’apatrides va diminuer quand on va créer de nouveaux États,cependant un grands nombre de camps de réfugiés sont créé.

Le {{XIXe}} siècle est le siècle des nationalismes, le {{XXe}} est l’apparition des apatrides.

La question des minorités est capital dans l’Europe de l’après 1918, les États qui participent à la Société des Nations se mettent d’accord pour lui déléguer la mission de s’occuper de la protection des minorités là ou leurs droits peuvent être bafoués.

Ainsi la Société des Nations doit surveiller ce qui se passe à l’intérieur des États.

Pour gérer ce problème, la Société des Nations met sur pied un système original qui est le système des pétitions. Ce système va relativement bien marcher durant les années 1920, d’ailleurs dans cette période on constate peu de conflits de minorités ce qui signifie que la Société des Nations l’a relativement bien géré. Il est mis en place un système de veille en ce qui concerne le traitement des minorités qui fonction ne permettant d’éviter un certain nombre de tensions.

Durant les années 1930 les tensions autour des minorités vont s’intensifier notamment au Moyen-Orient et en particulier en ce qui concerne les Kurdes. Dans le traité de Sèvre de 1920 avait été créé le Kurdistan. La protestation turc et les opérations militaires menées par Kemal font que l’on assiste à une révision du traité de Sèvre au traité de Lausanne en de 1923.

A ce moment les kurdes deviennent une minorité repartie entre la Syrie. L‘Iran, la Turquie sous mandat français ou britannique. Jusqu’à aujourd’hui les tensions sont persistantes.

En Europe, dans les années 1920, les tensions sont contrôlées. Dépendant à partir des années 1930 le problème des sudètes en Tchécoslovaquie et le corridor de Dantzig qui vont devenir des prétextes pour Hitler de contester le traité de Versailles.

La question des minorités est l’un des éléments qui va conduire à la montée des tensions menant à la deuxième guerre mondiale. Pendant les années 1920 via le système des pétitions la Société des Nations a su tempérer les tensions.

*'''La politique de sécurité collective'''
C’est l’idée que nous sommes dans une organisation supranationale dans laquelle tous les États sont responsable l’un uns envers les autres et ou tout agression d’un État par un autre est considère comme une agression envers l’ensemble des États de la Société des Nations. C’est un système interdépendant.

Les bases juridiques et intellectuelles sur lesquelles le traité a été traité sont les articles 8 et 16 du pacte de la Société des Nations. L’article8 prône une politique de désarmement afin de stopper la course aux armements ;l’article 16 prônes la solidarité de l’ensemble des membres entre eux.

Un des objectifs essentiel de la Société des Nations va être de mettre en œuvre sur le terrain la politique de sécurité collective par la mise en œuvre d’une conférence de désarmement à partir de 1925 mai qui va finalement échouer à partir de 1933. Toute une série de pacte vont être signé sous l’égide de la Société des Nations qui s’en porte garante.

Le premier accord important est avant tout un accord strictement franco-allemand lors du pacte de Locarno en 1925 qui consiste en la reconnaissance mutuelle par l’Allemagne et la France de leurs frontières occidentales. Ce pacte marque une stabilisation des frontières occidentales de l’Allemagne et orientales de la France qui marque un évènement important dans le pacte de sécurité collective.

[[Fichier:Kellog-Briand pact.png|left|upright=1.5|thumb|Pays signataires du [[pacte Briand-Kellogg]].]]

En 1928 est signé le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Pacte_Briand-Kellogg pacte Briand-Kellogg] qui visait à mettre la guerre hors la loi signé au départ par la France et les États-Unis. Il fait partie de l’idée de la sécurité collective et de l’idée qu’il pourrait un jour ne plus y avoir de guerre.

En 1929 est lancé le projet de fédération des peuples européens par [http://fr.wikipedia.org/wiki/Aristide_Briand Aristide Briand] qui va rapidement rencontrer un certain nombre d’opposition et en particulier de la Grande-Bretagne.

Ce sont toute une série d’initiatives, cependant tout ce système va s’effondrerdans les années 1930 avec la montée des régimes totalitaires.

La Société des Nations a la réputation d’avoir échoué à prévenir la secondeguerre mondiales. Cependant il faut prendre plusieurs critères en compte danscette incapacité.
***'''Vote à l’unanimité''' : toute résolution à la Société des Nations doit être voté par tous les membres, ce système de l’unanimité a été un des causes majeures de la paralysie de la Société des Nations dans la gestion des crises dans les années 1920 et 1930
**'''Absence de dispositif coercitif''' : lorsque les sanctions sont votées, elles n’ont aucun caractère obligatoire et la Société des Nations n’a aucun moyen de forcer les pays à les mettre en œuvre
**'''Universalisme incomplète''' : l’idée initiale était de regrouper l’ensemble des pays, cependant les États-Unis ne font pas parti de la Société des Nations d’autre part les vaincus en sont exclus. L’URSS y entre en 1934 et y est exclus en 1939 suite à l’invasion de la Finlande. De plus toute une série des pays d’Amérique latine adhèrent durant les années 1920 mais qui vont en retirer dans les années 1930. La Société des Nations est loin de représenter tous les pays et cela pèse sur la légitimité qu’elle peut avoir à prendre des décisions et des sanctions
**'''Mésentente entre les grandes puissances''' qui étaient censé la faire fonctionner : la France et la Grande-Bretagne sont les deux puissances majeures mais n’ont pas les mêmes conceptions des relations internationales ainsi que du nouvel ordre mondial et européen après 1918.
***La '''France est partisane''' de la sécurité collective notamment avec le traité de Léon Bourgeois car la terreur française en 1918 est le réarmement et la revanche allemande ; ainsi la sécurité collective est le meilleur rempart contre le réarmement et la revanche allemande.
***La '''Grande-Bretagne''' est fortement engagé dans les affaires européen, au XIXème elle est la garante de l’équilibre européen même si en dehors des affaires européennes afin qu’elle puisse continuer à commercer avec son empire, ainsi son idée est de revenir à l’ancien équilibre européen. De plus la Grande-Bretagne est partisane du retour à l’équilibre européen car elle veut éviter un retour des ambitions hégémoniques français en Europe et va favoriser le redressement économique allemand. La France et la Grande-Bretagne n’ont pas la même vision en matière de politique internationale ce qui fait qu’elles ne peuvent pas faire fonctionner de manière harmonieuse ensemble la Société des Nations contribuant à la précipitation de l’échec de la politique de sécurité collective.

==L’action des sections techniques==
Les sections techniques concernent les activités non-politiques. Elless’inscrivent dans l’idée de mettre ne place un system globale qui ne va pas seulements’occuper de la guerre et de la paix mais qui a vocation de traité de la quasi-totalitédes activités humaines à l’échelle mondiale. Ainsi la Société des Nations ébauchece système global qui s’occupe des choses autres que la politique.

===Domaine économique===
La notion de régulation économique est une invention de l’après 1918. Ace moment le libéralisme économique n’était qu’un schéma de pensé dans lequel fonctionnaient la plupart des pays de l’époque, de plus l’idée que a l’intérieur des frontières n’existe quasiment pas. L’idée d’une régulation de l’économie internationale est en dehors du radar intellectuel des hommes politiques.

Cette idée s’introduit parce que la première guerre mondiale a totalementdésorganisé l’économie mondiale mondiale mais l’idée s’introduit en 1918 queces problèmes économiques qui se posent à l’échelle mondiale doivent être résolua l’échelle mondiale.

Ainsi la Société des Nations est le premier lieu de la réflexioninternationale asse poussé sur la régulation économique internationale et lesactions à mener en ce sens.

Le démantèlement de l’Autriche-Hongrie doit passer par toute la recréationdu système bancaire et financier. Les pays nouvellement créés ne peuvent lesreconstituer ; ce sont des commissions d’expert de la Société des Nationsdans les années 1922, 1923 et 1925, 1926 qui ont permis de faire redémarrer lamachine économique. Notamment l’Autriche et la Hongrie étaient des pays centrauxdans le système économique européen qui pourrait remettre en cause l’ensemblede l’économie européenne.

La Société des Nations a aidé un certain nombre d’États à obtenir des empruntsauprès de grandes banques internationales, en d’autres termes elle a garantiedes emprunts. Par exemple en 1922, la Grèce reçoit 1,2 million de réfugiés soitune augmentation de 30% de a population totale en provenance de la Turquie, la Sociétédes Nations va se porter garante d’un emprunt du gouvernement grecque afin demettre en place des programmes logistiques afin d’intégrer les réfugiés.

Signature de conventions internationales A partir du début des années 1920, la Société des Nations et sa section économique et financière signe des dizaines de traités bilatéraux. Ce sont des éléments d’harmonisation des règles économiques internationales avec en particulier une série de convention qui simplifie les formalités douanières.

Cette convention est une nécessité d’autant plus qu’après 1918 de nouveaux pays sont créées avec de nouvelles normes. Ainsi Société des Nations vont mettre ne place un système d’harmonisation et organiser des arbitrages. L’ONU va rependre ce système après 1945 ce qui montre qu’il y a une continuité.

=== Conférence économiques internationales ===
Dans les années vont avoir lieu quatre grandes conférences internationales :
*Bruxelles en 1920
*Gênes en 1922
*Genève en 1922
*Londres en 1933

Ces conférences sont les prototypes des conférences d’aujourd’hui avec des centaines d’experts et de délégués gouvernementaux, des sous-commissions, etc.

Ces conférences sont destiné à essayer de régler d’énormes problèmes économiques légués suite de la première guerre mondiale, avec des problématiques comme celle de surmonter la crise post-conflit, refaire démarrer le commerce international etc.qui sont traité lors de ces conférences.

Va naitre l’idée de la condamnation du nationaliste économique avec la volonté de faire redémarrer le commerce international en abattant le plus possible les barrières douanières et les entraves à la circulation des marchandises. Les experts expérimentent l’idée d’un commerce international globalisé qui va être discutés en particulier à la conférence de Genève.

La conférence de Londres est très importante car à partir de la fin des années 1920, la solution majeure adoptée par les États en réponse a la crise et le repli sur les frontières nationales, l’augmentation des droits de douanes. Le commerce international qui avait commencé à repartir dans entre les années 1920 s‘effondre entre 1929 et 1939. L’objectif de la conférence de Londres est de faire repartir le commerce internationale est d’obtenir une sur la stabilisation de changes. A l’époque, ce qui est identifié comme la cause principale du marasme internationale est que les changes sont complètement flottant c’est-à-dire que les pays vont réévaluer ou dévaluer posant tout une série de problèmes. Ainsi cette conférence essaie d’obtenir un accord international sur la stabilisation des changes qui va échouer du refus des États-Unis de s’impliquer parce qu’à ce moment-là en 1933, Roosevelt a mis en place le New Deal et doit résoudre la crise aux États-Unis ainsi le commerce internationale ne l’intéresse que très modérément,il voit dans un accord de la stabilisation des changes des monnaies comme une contraint, c’est pourquoi il refuse de signer l’accord

Ainsi, 1933 est le moment ou tout entreprise de régulation du système international explose complètement qui n’existera plus jusqu’au lendemain de la deuxième guerre mondiale.

=== Politique sanitaire ===
La Société des Nations intervient beaucoup dans le domaine sanitaire enraison que les épidémies et les maladies ne connaissant pas de frontières ;il faut les résoudre à l’échelle mondiale.

Si cette action se développe après la guerre c’est parce que la premièreguerre mondiale a généré des problèmes médicaux et des épidémies qui font qu’ily a des problèmes sanitaires énormes qui se posent en Europe mais pas seulementaprès la première guerre mondiale.

La Société des Nations intègre l’idée de travailler sur les questionsmédicales à l’échelle mondiale en créant une organisation d’échelle et à l’intérieurune section d’hygiène qui est les ancêtres de l’OMS.

Ludwig Rajchman a mené une série d’action pendant l’entre deux guerre.Il va organiser une action sanitaire dans de nombreux domaines avec toute une séried’actions qui vont être reprise par l’Organisation de la Santé après la secondeguerre mondiale :
*'''Conférence de Varsovie en 1922 sur les épidémies''' est l’idée d’une coopération internationale sur la lutte contre les épidémies. Cette idée de politique commune de prévention des épidémies se fait dans un climat de tensions internationales qui sont cependant mis en place pour prévenir la diffusion des épidémies
*'''Statistiques sanitaires''' : elles permettent d’avoir une photographie d’un état sanitaire d’une région à un moment donné. C’est un instrument de comparaison afin de mettre en place une politique harmonisée à l’échelle mondiale. Ce qu’on appelle aujourd’hui la veille sanitaire était appelée à l’époque le renseignement épidémiologique qui consiste en collecter des statistiques dans tous les pays et a les compiler sous la formes d’annuaires avec la publication de bulletins d’hygiènes.
*'''Standardisation internationale des vaccins''' : elle intervient au cour d’une conférence en 1935 organisé par la section d’hygiène sur l’idée de faire adopter par le plus de pays possible un standard de vaccination. En 1935 es organisé une conférence qui permet de définir un premier élément de standardisation international dans la préparation des vaccins ce qui est une date importante dans la prévention des épidémies.
*'''Campagnes sanitaires''' : toute une série de campagnes sanitaires sont menée concernant tout une série de maladies courant en Europe comme le paludisme en Europe du sud. Ces campagnes sont le modèle dece que l’on fait aujourd’hui assez couramment.
*'''Voyages d’études de fonctionnaires sanitaires''' : la Société des Nations coordonne des voyages de fonctionnaires sanitaires dans différents pays les premiers ministères de la santé publique sont créés juste avant la première guerre mondiale. La notion de santé publique est une construction de l’après 1918. Se crée des administrations étatiques qui gèrent la santé publique à l’échelle nationale et la Société des Nations essaie de coiffer des intérêts à l’échelle internationale.

=== Action humanitaire ===
*La '''création du haut-commissariat aux réfugiés en 1921'''. Ce commissariat est créé pour gérer le problème des refugiées. Nansen va gérer la question des réfugiés et il va aussi organiser la première conférence en 1922 en réunissant une série d’État pour gérer le problème des refugiées. Au début des années 1920 on est dans l’invention des conférences internationales.

[[Fichier:Nansenpassport.jpg|thumb|right|Couverture d'un passeport Nansen]]

En 1922 est créé le passeport Nansen, le refugié n’ont pour beaucoup plus de nation, ils n’ont aucun protection juridique. D’autre part les réfugiés qui ne sont pas reconnu comme faisant partie d’un pays ne peuvent quitter les camps de réfugiés. Ce passeport va leur permettre de circuler.

En 1933 est mis en place la première convention internationale sur le statut juridique des refugies. C’est une date fondatrice dans le droit humanitaire et le droit international qui considère le statut des réfugiés dans le cadre du haut-commissariat aux refugiés.

*'''Organisations non-gouvernementales'''
Dans tous ces domaines la Société des Nations travaille avec des acteurs non-gouvernementaux. La frontière entre les différents acteurs est assez poreuse,dès l’entre deux guerre on a une coopération dans un grand nombre de domaines entre la Société des Nations qui est un organe intergouvernemental et toute une série d’acteurs non gouvernementaux. La Zemgor est une association russe qui s’occupe de gérer le problème des refugiés russe et qui va coopérer avec la Société desNations et le haut-commissariat aux refugié pour essayer de faire rentrer les gens chez eux sinon pour leur trouvé ne lieu ou aller, les fixer et les insère dans les sociétés locales.

=== Coopération intellectuelle ===
C’est l’ancêtre de l’Unesco. Est mise sur pied en 1922 une commission internationale de coopération d’intellectuelles et en 1926 un institut international de coopération intellectuelle.

La commission intégration de coopération intellectuelle est destiné àaméliorer la compréhension des peuples, la circulation des idées, etc. à opérerle « désarmement moral ». L’idée est de promouvoir la compréhension entreles peuples afin d’éviter une nouvelle guerre en extirpant les idéesnationalistes et guerrières.

Par exemple la commission internationale de coopération intellectuellemet en place une commission dont l’ambition est de réviser l’ensemble desmanuels scolaires dans tous les pays pour en faire éliminer les clichés stéréotypesdes pays les un par rapport aux autres. Vont être examiné les manuels scolaires.

Cette commission va faire un certain nombre de recommandations qui nevont pas être suivies.

D’autre part la commission internationale de la coopération intellectuelleva mettre en place un programme d’édition des classique de la littératuremondial avec un certain nombre d’œuvre phares qui sont censé être universel etde faire prendre conscience dès les peuples ont un patrimoine commun. Dans le même ordred’idée d’intensifier les échanges de livres, les bibliothécaires font denombreux congres sous l’égide de la coopération intellectuelle.

Enfin, la commission internationale de la coopération intellectuelleessaie de promouvoir l’étude des relations internationales en organisant descolloques afin de comprendre scientifiquement comment fonctionne les relations internationales,pour comprendre les origines des guerres et pouvoir prévenir les prochainesguerres. L’idée est de produire une expertise sur des sujets majeurs pour éviterd’entrer en guerre avec leurs voisins. En 1928 est créé la conférence permanentedes hautes études internationales qui va réunir un grand nombre de participantde différents pays.

Cependant à partir d’un moment, les différentes conceptions desrelations internationales deviennent très vites des oppositions, finalementcette conférence permanente à partir du milieu des années 1930 fini par échoueravec la conquête italienne de l’Éthiopie.

Cette coopération intellectuelle a donnée lieu a toute une série de choses qui n’ont pas tenue devant la monté des nationalismes et des tensions mais qui n’en sont pas moins existante.

=== Politique sociale ===
Elle est mise en place par l’Organisation Internationale du Travail et son organe exécutif est le Bureau International du Travail.

La création de l’Organisation internationale du Travail en 1919 est une réponse à la révolution russe. C’est l’idée que la paix internationale entre les peuples ne se fera pas sans la paix sociale entre les classes sociales des différents pays. Finalement la révolution russe a semblée montrer aux dirigeants occidentaux qu’il y avait un énorme mécontentement de la classe ouvrière vis-à-vis de ces conditions sociales d’existences et de travail.

L’idée est d’améliorer les conditions de vie des classes ouvrière quisont catastrophique et soumis à aucune législation sociale, une législationinternationale au niveau mondial permettrait d’éviter d’autres révolutionscomme la révolution russe.

Ainsi c’est une réponse réformiste à la révolution russe pour éviter qu’il y ait une explosion révolutionnaire comme en Russie.

Dans ce projet de l’Organisation Internationale du Travail est l’idée que la paix sociale et internationale est absolument indivisible. Ainsi des1919 sous la direction de Albert Thomas est mis en place la politique sociale de l’OIT, c’est-à-dire la création de toute une série de conventions sur les conditions de vie et de travaille signées au niveau international.

La première convention internationale signée par l’organisation internationale du travail est la convention qui institut la journée de travail de 8 heures comme durée légale du travail.

Dans les années suivantes, le BIT fait signé de nombreuses conventionsinternational ratifié selon les États comme l’obligation d’un repos hebdomadaire,une convention sur la protection contre les maladies professionnelles embryonde sécurité social, la création de corps d’inspection du travail afin devérifier si les conditions de travaille sont correctement respectées dans les différentsendroits où ils sont.

L’Organisation Internationale du Travail met en place une législation internationale et toutes ces conventions sont ratifiées par un certain nombre de pays qui les mettent en application à des rythmes différents. C’est un embryon d’harmonisation à l’échelle internationale.

Surtout il y a l’idée que la politique sociale existe et qu’il y a une sériede normes internationales qui sont créées et qui font que tous les pays qui vontvouloir mettre en place de nouvelles institutions et des politiques nationalesvont pouvoir se fixer par rapport à une norme internationale qui existe déjà.

La construction de ces règles internationales ne suit pas la construction de normes nationales mais les précèdes. Dans les rapports entre national et international on dit souvent l’international n’est qu’une extension du national, en réalité ces conventions sont souvent mise sur pied au niveau international ce n’est pas l’organisation qui s’inspire mais ce sont très souvent les pays qui s’inspirent de normes créée a l’échelle international.

L’organisation internationale du travail existe toujours, elle est laplus vieille organisation internationale sous sa forme originelle. Elle a acquisune légitimé qui fait que lorsqu’on utilise des statiques au niveau du travail onprend le plus souvent les statistiques du Bureau International du Travail.

Il se passe de nombreuses choses dans l’entre deux guerre et le bilande la Société des Nations n’est pas si négatif qu’on peut le penser, à partirde cette période un projet global et tout une série d’interventions ont commencéà fonctionner.

= Notes =
*Cours :
**[[La poursuite d’un ordre mondial]]

=Références=
<references/>
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Les débuts du système international contemporain : 1870 – 1939

2014-10-12T12:09:05Z

UnclaimedPanties : /* L’application des traités de paix */ Résumé de la partie sur le corridor de Dantzig pour la rendre plus compréhensible

= L’ordre des États-nations =
== Le système westphalien ? ==
[[Image:Helst, Peace of Münster.jpg|thumb|488px|<center>''Banquet de la garde civile d'Amsterdam fêtant la paix de Münster'' (1648), exposé au [[Rijksmuseum]], par [[Bartholomeus van der Helst]].]]

Le système westphalien a été signé à l’issue de la guerre de trente ans en [[Has date::1648]]. C’est la naissance des relations internationales avec l’affirmation des États-Nations. A l’issu de la guerre de trente ans c’est le déclin irrémédiable du Saint-Empire Romain Germanique et en fait le déclin d’idée d’un empire successeur de l’Empire Romain qui est un rêve de construction politique qui a perdurée durant tout le Moyen-Age: le rêve de la construction d’une monarchie universel. Le Sain-Empire Romain Germanique va perdurer jusqu’en 1806 mais n’a plus de rôle politique à partir de la seconde moitié du XVIIème siècle.

1648 est aussi le début du déclin du pouvoir temporel de l’église qui était le second pouvoir universel. Or à partir de cette date le rôle politique de l’église ne cesse de diminuer.

Les grands principes du système westphalien :
*'''Principe d’équilibre des grandes puissances''' : l’idée est d’avoir un équilibre européen dans l’optique qu’aucune puissance ne cherche l’hégémonie. C’est une notion fondamentale qui est mise en place, les puissances doivent s’équilibrer en Europe
*'''Inviolabilité de la souveraineté nationale''' (« cujus regio, ejus religio ») : l’idée est que chaque principe à l’intérieur de son État doit régler la religion qui y est pratiquée. La population adopte la religion du principe.
*'''Non-ingérence dans les affaires intérieures''': les États sont souverains chez eux et n’ont pas à s’immiscer dans les affaires de ses voisins. Ce principe est très important dans le sens où il fonde l’idée de souveraineté nationale car il compartimente affaires interne et affaires internationales.

Le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Trait%C3%A9s_de_Westphalie traité de Westphalie] marque la naissance du système des États et le déclin irrémédiable de l’idée d’une monarchie universelle incarnée par le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Saint-Empire_romain_germanique Saint-Empire romain germanique] et le déclin des ambitions de l’église.

On entre dans un système anarchique avec des États sans structure au-dessus d’eux. Cependant c’est un système pas forcement pacifique, chacun cherchant à conquérir un bout du territoire du voisin.

Le principe fondateur des relations internationales à partir de [[Has date::1648]] est la [[La raison d’État|raison d’État]].

Le système Westphalien fonctionne jusqu’à la première guerre mondiale. Lorsque le système Westphalien disparait en [[Has date::1918]] cela ne signifie pas que les États disparaissent de la scène internationale. Au contraire les États restent structurellement important et on de plus renforcé leurs prérogatives. Les États sont des acteurs majeurs et fondamentaux.

== Renforcement des diplomaties nationales ==
Nous faisons référence au fait que les prérogatives des États se renforcent se qui se caractérise dans l’action des diplomaties.

Au milieu du XIXème siècle si on regarde l'appareil diplomatique des puissances européennes sont délégués. La politique étrangère est faite par quelque dizaines de personnes. Sur le long terme on se rend compte de ce qu’elle renforce des prérogatives nationales.

Aujourd’hui ce sont d’énormes bureaucraties, des structures qui deviennent de plus en plus importantes. Ces institutions sont de plus en plus actives et se professionnalisent. En particulier en Europe, la diplomatie était le refuge des aristocrates, les grandes familles nobles trust le milieu de la diplomatie jusqu’au milieu du XIXème siècle.

L’appareil diplomatique des lors recrute de plus en plus sur concours, c’est une bureaucratie qui prône une ouverture sociale. La sociologie des milieux diplomatiques change radicalement.

Dans toutes les grandes puissances on a une structuration des appareils diplomatiques de plus en plus importants et une extension des champs d’action de la diplomatie. Depuis la deuxième guerre mondiale la pratique diplomatique est de plus en plus intense, on dénombre aujourd’hui presque 200 États.

Non seulement on dd mais également une extension. Jusqu’au XIXème la diplomatie est une politique de puissance de défense des intérêts et une lutte d’influence qui va jusqu’au niveau militaire. Jusqu’au XIXème la guerre est le prolongement du XIXème siècle, la diplomatie est l’art de négocier.

Si on prend les choses sur le long terme on aperçoit une extension des champs d’actions de la diplomatie en particulier avec la diplomatie culturelle ; la diplomatie économique devient à partir de la fin du XIXème une des prérogatives des États.

Le phénomène de mondialisation économique de la fin du XIXème siècle était beaucoup plus intense qu’aujourd’hui. Le fait que les gains sur les marchés extérieur comptent de plus en plus pour la puissance d’un États intensifie l’importance de la conquête de nouveaux marchés. Par ailleurs on constate un phénomène tout à fait nouveau qui est le développement des négociations commerciales multilatérales. La diplomatie économique devient un champ d’action des politiques étrangères de chaque pays ce qu’elle n’était pas du tout jusqu’à la fin du XIXème.

La diplomatie culturelle apparait à la fin du XIXème siècle, c’est l’idée de promouvoir les formes de la culture nationales à travers la diffusion de sa culture, de sa langue, de l’amélioration de son image. Un des pays pionnier est la France avec la création de l’Alliance française en [[Has date::1883]]. C’est souvent un remède afin de compenser un déclin de la puissance géopolitique. C’est une tentative de compenser le déclin géopolitique par une action culturelle

Dans tous les grands pays à partir du XIXème – XXème siècle un certain nombre d’institutions visant au rayonnement culturel sont créées. Toutes les grandes puissances se dotent d’institutions plus ou moins non-gouvernemental qui se chargent de développer le rayonnement culturel des grands pays.

Dès lors les institutions diplomatiques se diversifie ce qui explique leur développement et leur accroissement.

== Nationalisme et impérialisme à la fin du XIXème siècle==
Ce qui est important est le processus de nationalisation des relations internationales avec l’affirmation d’États-nations à la fois chez eux et a l’extérieur avec la conquête des empires coloniaux. C’est une manifestation de la nationalisation qui se manifeste par un empire d’envergure ; il y une concurrence pour s’approprier des bouts de territoire sur différentes continents.

À la fin du XIXème siècle on a le phénomène des États-Empires avec des natures différentes soit sous forme d’empire colonial, multinationale. Il y a une congruence très forte entre nationalisme, affirmation des États-Nations et puis l’impérialisme avec le développement de la colonisation.

Le nationalisme est un phénomène qui est mondiale. L’émergence des nationalismes n’est pas un phénomène du XXème siècle, on l’aperçoit dès le XIXème siècle. Les nationalismes qui se développent en Asie et en Afrique engagent les pays européens. Les colonies à de rares exceptions prêtes n’ont jamais été totalement pacifiées. Il y a très vite des heurts parce qu’ont été déjà dans des logiques d’affirmation nationaliste qui se heurte à deux dimensions.

= L’émergence des nouveaux acteurs internationaux =
== Les premières organisations internationales ==
Traditionnellement on parle surtout de la Société des Nation et de l’ONU. Le phénomène des organisations internationales et un phénomène de la fin du XIXème siècle.

Le processus de mondialisation économique est fermée à partir des années [[Has date::1850]] - [[Has date::1860]] qui provoque un besoin de normalisation à l’échelle internationale. Lorsqu’on commerce avec des pays qui n’ont pas les mêmes normes il est difficile de commercer. C’est pourquoi il a une nécessité de normalisation internationale afin de développer les échanges internationaux.

Ce premier phénomène des organisations internationales émerge dans les années1860 avec les Unions internationales :
*union télégraphique internationale [[Has date::1865]]
*union postale universelle [[Has date::1874]]
*union internationale des poids et mesures [[Has date::1875]]
*union internationale pour la protection de la propriété industrielle [[Has date::1883]]
*union internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques [[Has date::1886]]
*union internationale d’agriculture [[Has date::1905]]
*office international d’hygiène publique [[Has date::1908]]

L’objectif est de mettre en place une normalisation et une harmonisation des systèmes pour faciliter les échanges

Ce sont des systèmes précis ou les diplomates classiques ne sont pas compétentes.De nouveaux problèmes émergent amenant les États à créer des unions administratives qui sont les premières organisations intergouvernementales dans lesquelles on a un rôle de plus en plus important des experts.

Au cours du XIXème émerge les experts qui négocient dans l’arène des relations internationales une harmonisation. Par exemple le mètre est reconnu en [[Has date::1875]] parles experts.

Ce qui est important et la dimension multilatérale. C’est-à-dire que les États font l’expérimentation de la négociation multilatérale. Les unions administratives sont les premiers lieux de négociations multilatérales.

Ces unions administrative jouent un rôle important dans la mise ne place d’un système international a partir des années [[Has date::1860]] avec l’idée de congruence des phénomènes de nationalisation des relations internationales mais il y a également la mise en place d’un système international a visée universelle qui peut rentrer en contradiction avec les intérêts de certains États-Nations.

==Les acteurs non-gouvernementaux==
Les acteurs non-gouvernementaux ne sont pas reconnus par le droit international. Il ne reconnait que deux types d’acteurs qui sont les États et les organisations internationales. Juridiquement parlant ils sont dans une zone relativement floue.

D’autre part il est difficile de définir les organisions non-gouvernementales ; ce sont des organisations qui s’occupent d’action d’intérêt public et qui n’appartient ni à un État ni à une organisation internationale. Cela suggère que leur statut ne permet pas de les définir clairement. Il est vrai que la catégorie acteur non-gouvernemental est une réalité de la fin du XIXème et du début du XIX siècle

Jusqu’à la fin du XIXème la diplomatie est l’affaire de professionnels.Va rentrer de nouveaux acteurs dans le champ de relations internationales quine sont pas professionnel. Cette incursion est un phénomène très important qui change durablement la nature du fonctionnement des relations internationales.

Les organisations non-gouvernementales ont des champs d’action divers :
*'''Organisations humanitaires''' : par exemple la Croise Rouge fondée en [[Has date::1863]] fait partie du prototype des acteurs non-gouvernementaux.C’est une organisation qui se créée dans la deuxième moitié du XIXème siècle et qui croisse assez rapidement. À partir de la fin du XIXème siècle, la Croix Rouge joue un rôle majeur pour son action concernant les blessés de guerres.
*'''Pacifisme''' : la frontière avec l’humanitaire est assez tenue, on assiste à partir de la fin du XIXème à la floraison d’un certain nombre de mouvements pacifistes. Les dernières années du XIXème siècle étaient marquée par la monté d’une tension vivent en même tant que les organisations pacifistes. On distingue plusieurs pacifismes.
*'''Pacifisme juridique''' : réfléchissent sur ce qui est en train de devenir le droit international en essayant de théoriser un régime juridique de la paix avec la fondation de la paix par le droit fondée en France en [[Has date::1887]].
*'''Pacifisme''' des milieux parlementaire et politique : en 1989 est créé l’union interparlementaire qui regroupe des parlementaires de différents pays et qui essaie de faire avancer la cause de la paix non pas a travers la construction d’une législation mais à travers des accords entre les États.
*'''Pacifisme industriel'''

Le pacifisme est un mouvement international et européen qui cependant se développe en Amérique du nord au même moment. Le pacifisme est le domaine sur lequel les acteurs non-gouvernementaux croissent le plus

*'''Coopération scientifique et technique''' : ce sont des organisations privées parfois fondé par des mécènes riches mettant en place différentes actions dans différents pays avec notamment la fondation de la fondation Rockefeller en [[Has date::1913]]. À partir de la va être mis en place tout un nombre de campagne salutaire pour prévenir de certaines maladies en Amérique du sud, en Europe, en Afrique.
*'''Organisations religieuses''' : quand on définit une organisation non-gouvernementale, est exclue en général les partis politiques, ainsi que les organisations religieuses. Cependant lorsque les organisations religieuses n’agissent pas en tant qu’organisation religieuse. Ce sont par exemple les YMCA qui sont des organisations religieuse protestante qui sont à la fois de organisations a but prosélyte, et en même temps de contribuer a l’éducation de la jeunesse à travers la promotion d’activités comme le basketball.
*'''Organisations féministes''' : elles sont une réalité nouvelle de la fin du XIXème siècle au moment ou es femmes commencent à s’affirmer en tant que collectivité politique. En [[Has date::1888]] est fondé le conseil international des femmes qui milite pour le droit des femmes.
*'''Organisations d’échanges culturels et intellectuels''' : si on prend des organisations comme des clubs culturel tel que les clubs espérantistes qui visait à créer une langue mondiale commune.

De la même façon, le comité international olympique est une organisation non-gouvernementale qui n’a pas de compte à rendre aux États. C’est une manifestation mondiale qui regroupe de très nombreux États. À la fin du XXème siècle sont mis aussi en place de nombreux congrès scientifiques.

Certains aspects font des organisations non-gouvernementales des institutions difficilement caractérisable :
*'''Frontière public/privé''' : en réfléchissant en terme de relations internationales, c’est une réflexion peut évidente cardans le cas du comité de la Croix Rouge, lors de sa création se sont les États qui signe la convention, tandis que lorsque se crée une section de la Croix Rouge dans un pays, elle ne peut adhère que si son pays a adhéré a la convention de Genève. Les sociétés de Croix Rouges sont très liées aux gouvernements, elles le sont complètement lorsqu’un conflit arrive.
*'''Organisations en réseau''' : une organisation se crée à un moment précis puis semé dans différents pays du moment des sociétés nationaliste en lien les unes avec les autres. Ces organisations même si elles sont différente se retrouve sur le terrain et se doivent de fonctionner en réseau. Le fonctionnement en réseau est une condition sine qua none de l’existence sur la scène internationale des organisations non-gouvernementales.
*'''Organisations en rivalité''' : les organisations non-gouvernementales défendent souvent des nobles causes mais leur histoire et très souvent agité. Elles sont souvent en rivalité les unes entre les autres, il y a à l’intérieur des luttes de pouvoirs, des luttes pour la reconnaissance symbolique de leur action. Les luttes renvoie au commun et à l’ordinaire. La division n’est pas seulement entre acteurs gouvernementaux et organisations non-gouvernementales, ces rivalités entre organisations non-gouvernementales peuvent perturber les négociations. Le Conseil international des femmes tire sont origine de l’insatisfaction des militantes féministes qui sont très nombreuses dans les mouvements ouvriers et pacifistes ne sont pas reconnu en tant que tel à l’intérieur de ces mouvements. En [[Has date::1888]] elle fonde le conseil international des femmes qui se fait reconnaitre et qui est en contact avec d’autres organisations. Ce conseil l’international des femmes va être lui-même traversé par des tensions parce qu’à l’intérieur du mouvant ; il y a une partie de ses membres qui considère qu’une partie de ses membres ne prend pas assez en compte les préoccupations politiques. Toute une série de membre appui sur le fait que la direction du mouvement n’est pas assez revendicative en particulier pour militer afin d’étendre les droits publics aux femmes. En [[Has date::1904]] le mouvement va faire cession en créant le international suffrage alliance, en [[Has date::1915]] va naitre la Women’s international league for peace and freedom. De plus une partie des membres vont considérer que la montée des tensions internationales engendre des tensions nationalistes à l’intérieur du mouvement, ainsi les deux organisations ne campent pas sur ces deux créant une nouvelle scission.

À la fin du XIXème siècle apparaissent un certain nombre d’acteurs internationaux qui est une charnière importante dans l’histoire du système international.

== Les débuts du régionalisme : l’Union Panaméricaine ==
Apparaissent des constitutions politiques à la fin du XIXème, c’est le moment ou commence à apparaitre ce type de construction. Il y a un moment important du XXème siècle qui est la tension entre nationalisme et universalisme mais aussi des tensions entre régionaliste et nationalistes. C’est un système qui balance entre des constructions universalistes et régionalistes. Il se trouve que la première de ces constructions intervient en Amérique latine sous l’impulsion des États-Unis à la fin du XIXème siècle.

La première conférence panaméricaine est faite en [[Has date::1929]] se formalisant avec la création de l’Union panaméricaine. L’idée est ni plus ni moins de commencer une intégration économique, de multiplier les échanges économiques entre les pays de la zone afin de favoriser le commerce entre les pays d’Amérique du nord et d’Amérique du sud.

La deuxième idée qui sous-tend cette union panaméricaine et celle de régler les conflits de frontière autrement que par la guerre dans cette région du monde les conflits de frontière sont légions. D’abord il y a de grands États et d’autre part entre lesquels les frontières sont floues. Les frontières issues de la décomposition de l’empire espagnol ont été difficiles à définir ce qui fait que les États ne peuvent savoir à quelque centaine de kilomètre près ou sont leurs frontières. L’objectif est de contribuer à réaliser cela autrement.

[[File:Woodrow wilson.jpeg|thumb|right|Woodrow Wilson|alt=Woodrow wilson.jpeg]]

Une fois crée en [[Has date::1910]], [http://fr.wikipedia.org/wiki/Woodrow_Wilson Woodrow Wilson] développe un premier projet visant à approfondir l’intégration à la fois économique et politique entre les pays de la zone. Les origines des quatorze points de Wilson prennent leurs origines à ce moment.

Sa proposition de sécurité collective se retrouve dans le projet d’approfondissement de l’Union panaméricaine. Cela est intéressant car il y a à la fois une organisation qui a des objectifs économiques, politiques mais il y a également toute une série d’autres prérogatives car elle essaie de devenir une organisation qui s’occupe de problèmes de plus en plus vastes.

En [[Has date::1902]] est créé un bureau sanitaire panaméricain qui s’étend sur les questions de santé et d’épidémies qui s’étend prérogatives de l’organisation panaméricaine. L’Union panaméricaine à partir du début du XXème siècle étant ses prérogatives. Va naitre un comité juridique interaméricain donnant naissance à une cour de justice interaméricaine. Vont naitre des associations scientifiques regroupant les universitaires du continent américain dans un domaine précis. Une première ébauche va être faite par la sécurité collective avec l’organisation panaméricaine de défense en [[Has date::1942]].

Il n’empêche que si on prend les choses sur le long terme, la construction régionaliste commence à la fin du XIX siècle, à l’échelle du continent américain se retrouve des principes qui se retrouvent a l’intérieur de la Société des Nations. C’est à la fois une ébauche du modèle onusien mais en même temps une concurrente de la Société des Nations.

Pendant l’entre deux guerre ces deux organisations coopèrent mais se maintiennent aussi à distance relatant des tensions entre nationalisme et universalisme. Ces débuts du régionalisme vont s’incarner par l’Union panaméricaine.

=La Société des Nations : naissance d’un système universel ?=
La Société des Nations est le premier exemple de société universelle.

==Les origines==
L’histoire de la Société des Nations ne commence pas en 1919 mais bien avant. L’origine directe de la Société des Nations se trouve dans les mouvements pacifistes de la fin du XIXème siècle. L’origine est cette kyrielle de mouvements pacifistes qui naissent et qui formulent les premières façons de structurer l’idée d’une régulation internationale des problèmes, ce qui est une idée neuve.

Dans l’époque des nationalismes, l’idée d’une autorité supranationale est nouvelle, traversant toute l’action des mouvements pacifistes mais qui à bien des égards converge dans cette idée.

En particulier il y a toute une mouvance et un réseau d’association, mais aussi deux mouvements fondateurs qui sont les congrès pour la paix de la Haye, qui ont lieu en 1899 et en 1907. C’est là ou est formalisée la notion d’arbitrage. Cette idée est une idée qui est portée par une bonne partie des organisations et en particulier par les organisations du pacifisme juridique, mettant en avant que les différends ne doivent pas se régler par la guerre mais par l’arbitrage.

Cette idée émerge en tant que réalité internationale aux congrès de La Haye. Ce ne sont pas des congrès d’organisations non-gouvernementales mais par des grandes puissances. Au premier congrès de La Haye est adopté le principe de l‘arbitrage, c’est-à-dire l’idée qu’au lieu de se battre on va négocier. En 1899 est constitué une cour d’arbitrage qui permet de discuter des différences.

La cour d’arbitrage n’est d’abord pas permanente, d’autre part pour qu’elle soit créée il faut que les deux pays soient d’accord, de plus ils doivent désigner une partie des juges qui doivent arbitrer le problème.

Le principe d’arbitrage est acté en 1899. En 1907 ce principe est réaffirmé mais il est poussé plus loin avec une cour permanente d’arbitrage siégeant à La Haye.

Léon Bourgeois, le président du conseil français, fait adopter cette mesure à la conférence de la Haye mais n’est pas ratifié par les États. Le principe est acté dans la manière mais pas dans les faits.

En 1907, avec la monté des tensions et d’oppositions nationalistes qui font que les décisions du congrès de La Haye sont inaudible. Cependant une bonne partie des idées de la Société des Nations sont déjà formulées et mises en place dans ces deux congrès.

On ne peut pas comprendre la création de la Société des Nation sans comprendre son historicité.

==La première guerre mondiale et le traité de Versailles==
Au moment même du congre de la paix de Versailles, la création de la Société des Nations suscite tout un débat. Il y a des points de vue différents, des discussions,de rivalités, etc. ce qui est fondamental est que toute une bonne partie des problèmes qui traversent la Société des Nations sont déjà présent.

Il y a trois projets concurrents en discussion à la conférence de Versailles. :
*Le '''projet de Wilson''' avec l‘idée de développer a l’échelle mondiale quelque chose en formalisation avec son projet en Amérique latine. Il désire la création d’une organisation universelle multilatérale avec l’objectif de renouveler l’esprit des relations internationales en le fondant sur le multilatéralisme par opposition du système des grandes puissances a travers un équilibre européen représenté par le système westphalien.
*'''Lord Robert Cecil''' : ce projet n’est pas universaliste, en apparence dans ses grandes lignes mais qui est un retour à l’équilibre européen d’avant 1914. L’idée de la Grande-Bretagne est le retour à l’équilibre européen pour qu’elle n’ait pas à intervenir dans les affaires de l’Europe. Il y aurait un directoire des grandes puissances en faveurs des européens.
*'''Léon Bourgeois''' : en 1910 il rédige un ouvrage qui s’intitule vers une société des nations. Il formule un projet universaliste et d'integration mondial important et poussé. Il s’agit de créer une organisation internationale à travers un gouvernement mondial détenant des pouvoirs coercitifs, un tribunal international et une armée international qui va beaucoup plus loin que le projet de Wilson.

Le problème du projet de Bourgeois est qu’il n’est pas soutenu par le gouvernement de Clemenceau. D’un autre cote les américains et les anglais fusionnent leur projet à travers un compromis ; c’est le projet anglo-américain qui va l’emporter. Cependant il y a un compromis avec le projet français, lorsque l’on regarde la structure du pacte de la Société des Nations on s’aperçoit qu’il est le fruit de compromis entre les projets car il affirme :
*l’idée de sécurité collective : une agression contre un membre serait une agression contre l’ensemble de la collectivité
*une organisation qui est extrêmement structurée mais qui n’a absolument ni juridique ni militaire de faire respecter ses décisions

Il y a un compromis décidé à Versailles entre ces différences, malgré tout le anglo-saxon l’emporte, le projet est nettement plus affirmé. Les idées de LéonBourgeois sont complétement oublié comme celle d’un tribunal et d’une armée internationale. Cependant côté français, anglais et américains, ont continu devoir ce qu’on a voulu y mettre.

Les francophone parlent de Société des Nations et les anglophones parlent de League of Nations. L’ambigüité est complétement présente, pour les francophone c’est l’idée de quelque chose de structuré avec une ébauche de gouvernement international et de société internationale alors que pour les anglo-américains un league est quelque chose de beaucoup plus lâche, c’est une association d’État souverains avec des objectifs supranationaux mais beaucoup moins poussé que ce que l’on voudrait penser côté français.

C’est pourquoi il faut faire attention aux termes. League of Nations est une conception opposé à celle de Société des Nations que l’on va retrouver tout au long de l’histoire de la Société des Nations car les conceptions vont mener à des désaccords et au blocage de l’institution.

La défection américaine va dès le départ affaiblir la Société des Nations.D’abord les États-Unis étaient le principal promoteur d’autant plus qu’ils sont la première puissance mondiale. Cela va peser lourd sur la suite de l’histoire.

Ce qui est important à prendre en compte est qu’il y a une histoire qui remonte à avant la première guerre mondiale puis un projet qui fait l’objet d’un compromis boiteux entre les diverses grandes puissances.

L’idée d’universalisme existe cependant les pays n0’en ont pas la même conception.

==Le fonctionnement de l’organisation==
Il faut avoir présent a l’esprit dans une histoire de long terme que l’on a avec la Société des Nations la première construction réelle d’un ordre international certes imparfait mas qui amène une nouveauté politique radicale dans le paysage international. C’est une construction politique avec l’idée de supranationalité qui s’installe dans le paysage international de façon extrêmement forte.

Avec la Société des Nations on a la naissance d’une organisation qui amène une bureaucratie intraitable.

La Société des Nations a un organigramme spécifique :
*'''Assemblée des États''' : la règle est un État égal une voix. C’est un principe nouveau qui fait que les grandes puissances ne se retrouvent plus neutre elle mais qu’il y a une discussion avec tous les États indépendants ou presque de l’époque.Elle a été un organe de discussion et un forum de la diplomatie multilatérale. Lorsque l’on regarde le passage entre la Société des Nations et des Nations-Unies, les structures semblent perdurer. Le vote se fait à l’unanimité, l’assemblée se réunie une fois par an.
*'''Conseil permanent''' : c’est l’ancêtre du Conseil de sécurité, cependant la différence et qu’il n’y a que quatre membres permanents étant la Grande-Bretagne, la France, l’Italie et le Japon, mais aussi six membres non-permanents. C’est l’unanimité qui est requise pour prendre des décisions.C’est un problème important car l’unanimité n’existe que très rarement. Les quatre membres permanents et en particulier la France et la Grande-Bretagne à partir du milieu des années 1920 prennent l’habitude de discuter les problèmes géopolitiques qui les regardent en dehors du cadre de la Société des Nations. Lorsque l’on parle d’échec de la Société des Nations c’est parce que les grandes puissances n’ont jamais laissé la Société des Nations jouer pleinement son rôle. Le système westphalien s’effondre en 1918 mais cela n’empêche pas les grandes puissances de régler leurs affaires en dehors du système international.
*'''Secrétariat''' : c‘est un organe permanant qui se développe à Genève qui est l’organisme central de la Société des Nations puisque c’est lui qui assure le fonctionnement de la Société des Nations au niveau des États. Du point de vue administratif c’est une innovation car de nombreuses initiatives vont s’en dégager.

==L’ébauche d’un système globale==
On ébauche un système globale parce qu’on a avec la Société des Nation une organisation qui s’occupe de tout un tas des problèmes. On une organisation qui au départ doit faire respecter les clauses de la paix de Versailles afin que la première guerre mondiale soit la « der des ders »<ref>[http://www.lexpress.fr/actualite/societe/histoire/le-der-des-ders_473703.html Le der des ders] - ''[[L'Express]]'', 12 mars 2008</ref>.

En plus de cela elle a d’autre objectif qui est en soi une grande nouveauté.Le principe d’avoir une organisation internationale dont la mission est des’occuper de l’ensemble des problèmes internationaux, politiques, économiqueset sanitaires est la grande nouveauté.

Cela est incarné par les sections techniques car l’idée est d’avoir d’unepart les activités politique et d’autre part les activités non-politiques.

Sont créé tout au long des années 1920 tout une section technique afinde s’occuper de problèmes précis. En 1921 est créé l’organisation d’hygiène quiest l’ancêtre de l’organisation mondiale de la santé, l’organisation économiqueet financière créé en 1927, etc. s’occupent de domaines précis.

Par ailleurs deux organisations ne sont pas stricto census rattachées àla Société des Nations qui sont :
*l’organisions international du travail
*la cour permanente de justice internationale qui est en fait une première concrétisation du principe de l’arbitrage obligatoire.

On a un système global qui a des compétences et un champ d’action extrêmementcaste en théorie. C’est un système ou on trouve aussi un début de coopérationimportante avec les organisions non-gouvernementales. C’est le début d’un processusqui va se retourner institutionnaliser avec l’ONU mais qui existe déjà dans la Sociétédes Nations.

C’est l’ébauche d’un système global car cela se fait dans l’improvisation.

==L’action politique==
L’action politique de la Société des Nations est l’application destraités de paix, cependant à la Société des Nations a largement été dépossédéde cette prérogative car les grandes puissances ont pris habitude de régler leuraffaire en dehors de ce cadre.

===L’application des traités de paix===
*'''L’administration de la Sarre'''
La Sarre a été rattaché à la France en 1919 avec pour idée qu’une partie des dédommagement devait être payé en nature sous forme de livraison de charbon à la France. La Sarre est sous domination française, mais elle est administrée par la Société des Nations. Cela ne se fait pas sans heurt, cependant l’administration international se passe théoriquement bien.

*'''le corridor de Dantzig'''
La question de Dantzig est un des règlements territoriaux les plus absurdes du traité de Versailles. Pour donner un accès à la mer à la Pologne, on a créé le corridor de Dantzig, ce qui évidemment du point de vue territorial est une absurdité complète.

Par ailleurs la Pologne jette son dévolu sur Dantzig, qui est un territoire majoritairement allemand qui refuse d’être rattaché à la Pologne. Le corridor de Dantzig est polonais, mais la ville de Dantzig devient une ville libre et va être administrée par la Société des Nations. La Pologne obtient une zone franche à Dantzig pour gérer sont trafic.

=== Règlement de conflit frontaliers ===
*'''Iles Åland (1919 – 1921)'''
Ce sont des iles finlandaise quand elle conquit on indépendance en 1918 cependant elles sont peuplé de suédois. Un compromis va être trouvé après l’intervention de la Société des Nations : les îles Åland restent sous souveraineté finlandaise mais on un degré d’autonomie est garantie par la Société desNations. Aujourd’hui le régime d’autonomie actuel est l’héritier directe de celui mis ne place par la Société des Nations.

[[Image:Åland map with borders.svg|thumb|center|Les îles Åland ([[Media:Aland26571.png|Grande carte]])]]

*'''Albanie, Grèce, Serbie'''
Cela fonctionne moins bien parce que l’Albanie est très mal reconnue par ses voisins menant des incidents de frontières avec des incursions de grecs et de serbes sur le territoire albanais.

En 1921 l’Albanie saisie le conseil de la Société des Nations. A la suite d’une longue procédure, la Société des Nations fini par faire reconnaitre les frontières de 1913 de l’Albanie a la Serbie et a la Grèce.

Même si cela fonctionne moins bien on finit par trouver un compromis.

*'''Corfou'''
C’est une ile grecque qui est traversé par des différents frontaliers entre la Grèce et l’Albanie provoquant l’envoie d’une commission d’enquête de la Société des Nations. Cependant un des membres italiens est assassiné menant à un incident miliaire entre grecs et italiens. Cela s’est réglé par des excuses officielles et des indemnités qui ont mis fin à occupation de Corfou en 1923.

[[Image:Corfu topographic map-fr.svg|center|thumb|400px|Incident de Corfou]]

*'''Conflit du Chaco'''
[[Image:Disputed Bolivia Paraguay.jpg|right|thumb|200px|Situation avant la guerre du Chaco.]]

C’est une région situé aux confins de la Bolivie et du Paraguay, cas typique des frontières qui ne sont pas exactement situées. Le Chaco fait théoriquement partie de la Bolivie, cependant une rumeur comme quoi il y aurait du pétrole dans la région attise les convoitises provoquant un conflit très meurtrier avec plus de 100000 morts dans lequel se mélangent les intérêts nationaux et privés des compagnies pétrolières.

La Société des Nations n’arrive a pas à intervenir car les États-Unis freine le processus. Souvent les actions de la Société des Nations ont été bloqué pares États-Unis.

Une commission va être envoyé n’aboutissant a aucun compromis. Apres la fin des opérations en 1935 une coalition de voisin sou l’égide des États-Unis va occuper la zone.

Le compromis signé en 1935 et ratifié en 1937 accorde une partie de la région à la Bolivie et un autre au Paraguay.

En fait, au moment où est mis en place ce compromis, la Société des Nations est déjà complétement discrédité dans son renoncement dans les affaires européennes et asiatiques.

Il y a plus d’échecs que de succès. Ce règlement des différends frontalier a été une élément important de l’action de la Société des Nations.

*'''Les mandats'''
Les mandats sont un système d’administration d’un certain nombre de territoires coloniaux par la Société des nations. Pendant la première guerre mondiale, les britanniques en particulier ont conquis un certain nombre de colonies allemande en Afrique. Par ailleurs l’Empire Ottoman a été démembré tandis que ‘autre colonies allemandes dans le pacifiques ont dû être administré. Les anciennes colonies des empires centraux démembrés vont être administrées par la Société des Nations.

D’autre par ce système de mandats est ambigu. D’un cote la Société des Nations ne remet pas en cause le système colonial, de l’autre c’est une première expérience d’administration internationale de territoires coloniaux qui sont surveillés par la Société des Nations. Les mandats sont gérés par des grandes puissances et la Société des Nations est censé les surveiller.

Concrètement les mandats sont gérés au quotidien, d’un cote elle ne remet pas en cause le système coloniale mais elle ébauche l’idée d’une surveillance internationale des grandes puissances dans la gestion de ce qui est encore les colonies. C’est un système ambigu qui ne remet pas en cause l’ordre colonial mais permet pourtant de le remettre en cause.

Les territoires en Afrique et dans l‘Empire Ottoman conquis pendant la première guerre mondiale on considère que comme tous les territoires coloniaux,ils sont insuffisamment développés pour s’administrer eux-mêmes. La Société desNations délègue a un certain nombre de grande puissance la mission d’administrer un certain nombre de ces territoire afin de les amener à un degré de développent pour qu’ils puissent un jour s’administrer eux-mêmes et être in dépendants.Ainsi ces mandats vont être confiés en particulier à la France et la Grande-Bretagne.

On peut distinguer trois catégories de mandats :
***'''Mandat A''' : ce sont les mandats des territoires de l’ancien empire Ottoman
***'''Mandat B''' : mandat des colonies africaines
***'''Mandat C''' : mandats des territoires dans le pacifique

Il y a une dimension géographie mais aussi une dimension hiérarchique.Les mandats A sont considérés comme des pays plus avancé, les mandats B moins avancés et les mandats C encore moins. Cette configuration fonctionne dans le cadre du système colonial.
***'''Grande-Bretagne''' : Palestine, Irak, Transjordanie, Tanganyika,Togo
**'''France''' : Syrie, Liban, Cameroun
**'''Belgique''' : Ruanda-Urundi

Aux trois pays suivant sont confié des mandats C qui sont aussi des dominions de l’Empire Britannique, ce sont indirectement des possessions de l’Empire Britannique :
***'''Afrique du sud''' : sud-ouest africain
**'''Australie''' : Nouvelle guinée, îles Bismarck
**'''Nouvelle-Zélande''' : îles Samoa

C’est un système global avec toute une série de territoires donnés en particulier à la Grande-Bretagne et a la France. Ces grandes puissances gèrent ces territoires au quotidien tandis que la Société des Nations a créé une commission des mandats sou l’égide de Rappard. Elle doit surveiller la gestion des grandes puissances par la production de rapports annuels et de recommandations.

En pratique la commission des mandats n’a pas de pouvoir coercitif,elle n’a pas de moyens pour faire respecter ses recommandations. Cependant il y bien l’idée d’un contrôle internationale.

L’histoire politique de tous ces mandats est complexe. L’idée générale est que les grandes puissances ne se sont pas vraiment bien prises pour gérer ces mandats.

Quand on regarde l’histoire politique des anciennes possessions de l’EmpireOttoman cela se passe très mal avec la contestation de la domination britannique tandis la question de la Palestine de la coexistence entre palestinien et l’immigration juive qui se développe par la déclaration Balfour de 1917 est mal géré. La France ne se débrouille pas mieux en Syrie et au Liban. La contestation de l’ordre colonial est importante

Tous ces territoires dépendent des grandes puissances et de la Société des Nations. Cependant la Société des Nations est une chambre d’écho non négligeable de la constatation de l’ordre colonial. Les rapports de la commission sont discutés en assemblée générale, la question de l’ordre colonial n’est pas mise en accusant, mais il y a quand même une ébauche d’évolution de l’approche de la colonisation.

*'''La protection des minorités'''
[[Image:DeportEuropeVerti.jpg|240px|right|thumb|Déplacements de populations et [[déportation]]s en Europe au XX{{e}} siècle.]]
En 1918 tout une série d’Empires s’effondrent ce sont des empires multinationaux qui amènent une refonte des frontières. Ces changements de frontières créent toute une série de minorités. Quand l’Autriche-Hongrie éclate il y a en Tchécoslovaquie des minorités hongroise, en Bulgarie des slovaques, en Albanie des minorités grecques,etc. la création de toutes ces frontières nouvelle crée un problème des minorités.

L’après 1918 crée un nouveau problème politique en Europe avec l’éclatement des empires centraux d’autant plus qu’il y a toute la question des réfugiés et des apatrides qui forme une réalité nouvelle de l’après première guerre mondiale.

Le nombre d’apatrides va diminuer quand on va créer de nouveaux États,cependant un grands nombre de camps de réfugiés sont créé.

Le {{XIXe}} siècle est le siècle des nationalismes, le {{XXe}} est l’apparition des apatrides.

La question des minorités est capital dans l’Europe de l’après 1918, les États qui participent à la Société des Nations se mettent d’accord pour lui déléguer la mission de s’occuper de la protection des minorités là ou leurs droits peuvent être bafoués.

Ainsi la Société des Nations doit surveiller ce qui se passe à l’intérieur des États.

Pour gérer ce problème, la Société des Nations met sur pied un système original qui est le système des pétitions. Ce système va relativement bien marcher durant les années 1920, d’ailleurs dans cette période on constate peu de conflits de minorités ce qui signifie que la Société des Nations l’a relativement bien géré. Il est mis en place un système de veille en ce qui concerne le traitement des minorités qui fonction ne permettant d’éviter un certain nombre de tensions.

Durant les années 1930 les tensions autour des minorités vont s’intensifier notamment au Moyen-Orient et en particulier en ce qui concerne les Kurdes. Dans le traité de Sèvre de 1920 avait été créé le Kurdistan. La protestation turc et les opérations militaires menées par Kemal font que l’on assiste à une révision du traité de Sèvre au traité de Lausanne en de 1923.

A ce moment les kurdes deviennent une minorité repartie entre la Syrie. L‘Iran, la Turquie sous mandat français ou britannique. Jusqu’à aujourd’hui les tensions sont persistantes.

En Europe, dans les années 1920, les tensions sont contrôlées. Dépendant à partir des années 1930 le problème des sudètes en Tchécoslovaquie et le corridor de Dantzig qui vont devenir des prétextes pour Hitler de contester le traité de Versailles.

La question des minorités est l’un des éléments qui va conduire à la montée des tensions menant à la deuxième guerre mondiale. Pendant les années 1920 via le système des pétitions la Société des Nations a su tempérer les tensions.

*'''La politique de sécurité collective'''
C’est l’idée que nous sommes dans une organisation supranationale dans laquelle tous les États sont responsable l’un uns envers les autres et ou tout agression d’un État par un autre est considère comme une agression envers l’ensemble des États de la Société des Nations. C’est un système interdépendant.

Les bases juridiques et intellectuelles sur lesquelles le traité a été traité sont les articles 8 et 16 du pacte de la Société des Nations. L’article8 prône une politique de désarmement afin de stopper la course aux armements ;l’article 16 prônes la solidarité de l’ensemble des membres entre eux.

Un des objectifs essentiel de la Société des Nations va être de mettre en œuvre sur le terrain la politique de sécurité collective par la mise en œuvre d’une conférence de désarmement à partir de 1925 mai qui va finalement échouer à partir de 1933. Toute une série de pacte vont être signé sous l’égide de la Société des Nations qui s’en porte garante.

Le premier accord important est avant tout un accord strictement franco-allemand lors du pacte de Locarno en 1925 qui consiste en la reconnaissance mutuelle par l’Allemagne et la France de leurs frontières occidentales. Ce pacte marque une stabilisation des frontières occidentales de l’Allemagne et orientales de la France qui marque un évènement important dans le pacte de sécurité collective.

[[Fichier:Kellog-Briand pact.png|left|upright=1.5|thumb|Pays signataires du [[pacte Briand-Kellogg]].]]

En 1928 est signé le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Pacte_Briand-Kellogg pacte Briand-Kellogg] qui visait à mettre la guerre hors la loi signé au départ par la France et les États-Unis. Il fait partie de l’idée de la sécurité collective et de l’idée qu’il pourrait un jour ne plus y avoir de guerre.

En 1929 est lancé le projet de fédération des peuples européens par [http://fr.wikipedia.org/wiki/Aristide_Briand Aristide Briand] qui va rapidement rencontrer un certain nombre d’opposition et en particulier de la Grande-Bretagne.

Ce sont toute une série d’initiatives, cependant tout ce système va s’effondrerdans les années 1930 avec la montée des régimes totalitaires.

La Société des Nations a la réputation d’avoir échoué à prévenir la secondeguerre mondiales. Cependant il faut prendre plusieurs critères en compte danscette incapacité.
***'''Vote à l’unanimité''' : toute résolution à la Société des Nations doit être voté par tous les membres, ce système de l’unanimité a été un des causes majeures de la paralysie de la Société des Nations dans la gestion des crises dans les années 1920 et 1930
**'''Absence de dispositif coercitif''' : lorsque les sanctions sont votées, elles n’ont aucun caractère obligatoire et la Société des Nations n’a aucun moyen de forcer les pays à les mettre en œuvre
**'''Universalisme incomplète''' : l’idée initiale était de regrouper l’ensemble des pays, cependant les États-Unis ne font pas parti de la Société des Nations d’autre part les vaincus en sont exclus. L’URSS y entre en 1934 et y est exclus en 1939 suite à l’invasion de la Finlande. De plus toute une série des pays d’Amérique latine adhèrent durant les années 1920 mais qui vont en retirer dans les années 1930. La Société des Nations est loin de représenter tous les pays et cela pèse sur la légitimité qu’elle peut avoir à prendre des décisions et des sanctions
**'''Mésentente entre les grandes puissances''' qui étaient censé la faire fonctionner : la France et la Grande-Bretagne sont les deux puissances majeures mais n’ont pas les mêmes conceptions des relations internationales ainsi que du nouvel ordre mondial et européen après 1918.
***La '''France est partisane''' de la sécurité collective notamment avec le traité de Léon Bourgeois car la terreur française en 1918 est le réarmement et la revanche allemande ; ainsi la sécurité collective est le meilleur rempart contre le réarmement et la revanche allemande.
***La '''Grande-Bretagne''' est fortement engagé dans les affaires européen, au XIXème elle est la garante de l’équilibre européen même si en dehors des affaires européennes afin qu’elle puisse continuer à commercer avec son empire, ainsi son idée est de revenir à l’ancien équilibre européen. De plus la Grande-Bretagne est partisane du retour à l’équilibre européen car elle veut éviter un retour des ambitions hégémoniques français en Europe et va favoriser le redressement économique allemand. La France et la Grande-Bretagne n’ont pas la même vision en matière de politique internationale ce qui fait qu’elles ne peuvent pas faire fonctionner de manière harmonieuse ensemble la Société des Nations contribuant à la précipitation de l’échec de la politique de sécurité collective.

==L’action des sections techniques==
Les sections techniques concernent les activités non-politiques. Elless’inscrivent dans l’idée de mettre ne place un system globale qui ne va pas seulements’occuper de la guerre et de la paix mais qui a vocation de traité de la quasi-totalitédes activités humaines à l’échelle mondiale. Ainsi la Société des Nations ébauchece système global qui s’occupe des choses autres que la politique.

===Domaine économique===
La notion de régulation économique est une invention de l’après 1918. Ace moment le libéralisme économique n’était qu’un schéma de pensé dans lequel fonctionnaient la plupart des pays de l’époque, de plus l’idée que a l’intérieur des frontières n’existe quasiment pas. L’idée d’une régulation de l’économie internationale est en dehors du radar intellectuel des hommes politiques.

Cette idée s’introduit parce que la première guerre mondiale a totalementdésorganisé l’économie mondiale mondiale mais l’idée s’introduit en 1918 queces problèmes économiques qui se posent à l’échelle mondiale doivent être résolua l’échelle mondiale.

Ainsi la Société des Nations est le premier lieu de la réflexioninternationale asse poussé sur la régulation économique internationale et lesactions à mener en ce sens.

Le démantèlement de l’Autriche-Hongrie doit passer par toute la recréationdu système bancaire et financier. Les pays nouvellement créés ne peuvent lesreconstituer ; ce sont des commissions d’expert de la Société des Nationsdans les années 1922, 1923 et 1925, 1926 qui ont permis de faire redémarrer lamachine économique. Notamment l’Autriche et la Hongrie étaient des pays centrauxdans le système économique européen qui pourrait remettre en cause l’ensemblede l’économie européenne.

La Société des Nations a aidé un certain nombre d’États à obtenir des empruntsauprès de grandes banques internationales, en d’autres termes elle a garantiedes emprunts. Par exemple en 1922, la Grèce reçoit 1,2 million de réfugiés soitune augmentation de 30% de a population totale en provenance de la Turquie, la Sociétédes Nations va se porter garante d’un emprunt du gouvernement grecque afin demettre en place des programmes logistiques afin d’intégrer les réfugiés.

Signature de conventions internationales A partir du début des années 1920, la Société des Nations et sa section économique et financière signe des dizaines de traités bilatéraux. Ce sont des éléments d’harmonisation des règles économiques internationales avec en particulier une série de convention qui simplifie les formalités douanières.

Cette convention est une nécessité d’autant plus qu’après 1918 de nouveaux pays sont créées avec de nouvelles normes. Ainsi Société des Nations vont mettre ne place un système d’harmonisation et organiser des arbitrages. L’ONU va rependre ce système après 1945 ce qui montre qu’il y a une continuité.

=== Conférence économiques internationales ===
Dans les années vont avoir lieu quatre grandes conférences internationales :
*Bruxelles en 1920
*Gênes en 1922
*Genève en 1922
*Londres en 1933

Ces conférences sont les prototypes des conférences d’aujourd’hui avec des centaines d’experts et de délégués gouvernementaux, des sous-commissions, etc.

Ces conférences sont destiné à essayer de régler d’énormes problèmes économiques légués suite de la première guerre mondiale, avec des problématiques comme celle de surmonter la crise post-conflit, refaire démarrer le commerce international etc.qui sont traité lors de ces conférences.

Va naitre l’idée de la condamnation du nationaliste économique avec la volonté de faire redémarrer le commerce international en abattant le plus possible les barrières douanières et les entraves à la circulation des marchandises. Les experts expérimentent l’idée d’un commerce international globalisé qui va être discutés en particulier à la conférence de Genève.

La conférence de Londres est très importante car à partir de la fin des années 1920, la solution majeure adoptée par les États en réponse a la crise et le repli sur les frontières nationales, l’augmentation des droits de douanes. Le commerce international qui avait commencé à repartir dans entre les années 1920 s‘effondre entre 1929 et 1939. L’objectif de la conférence de Londres est de faire repartir le commerce internationale est d’obtenir une sur la stabilisation de changes. A l’époque, ce qui est identifié comme la cause principale du marasme internationale est que les changes sont complètement flottant c’est-à-dire que les pays vont réévaluer ou dévaluer posant tout une série de problèmes. Ainsi cette conférence essaie d’obtenir un accord international sur la stabilisation des changes qui va échouer du refus des États-Unis de s’impliquer parce qu’à ce moment-là en 1933, Roosevelt a mis en place le New Deal et doit résoudre la crise aux États-Unis ainsi le commerce internationale ne l’intéresse que très modérément,il voit dans un accord de la stabilisation des changes des monnaies comme une contraint, c’est pourquoi il refuse de signer l’accord

Ainsi, 1933 est le moment ou tout entreprise de régulation du système international explose complètement qui n’existera plus jusqu’au lendemain de la deuxième guerre mondiale.

=== Politique sanitaire ===
La Société des Nations intervient beaucoup dans le domaine sanitaire enraison que les épidémies et les maladies ne connaissant pas de frontières ;il faut les résoudre à l’échelle mondiale.

Si cette action se développe après la guerre c’est parce que la premièreguerre mondiale a généré des problèmes médicaux et des épidémies qui font qu’ily a des problèmes sanitaires énormes qui se posent en Europe mais pas seulementaprès la première guerre mondiale.

La Société des Nations intègre l’idée de travailler sur les questionsmédicales à l’échelle mondiale en créant une organisation d’échelle et à l’intérieurune section d’hygiène qui est les ancêtres de l’OMS.

Ludwig Rajchman a mené une série d’action pendant l’entre deux guerre.Il va organiser une action sanitaire dans de nombreux domaines avec toute une séried’actions qui vont être reprise par l’Organisation de la Santé après la secondeguerre mondiale :
*'''Conférence de Varsovie en 1922 sur les épidémies''' est l’idée d’une coopération internationale sur la lutte contre les épidémies. Cette idée de politique commune de prévention des épidémies se fait dans un climat de tensions internationales qui sont cependant mis en place pour prévenir la diffusion des épidémies
*'''Statistiques sanitaires''' : elles permettent d’avoir une photographie d’un état sanitaire d’une région à un moment donné. C’est un instrument de comparaison afin de mettre en place une politique harmonisée à l’échelle mondiale. Ce qu’on appelle aujourd’hui la veille sanitaire était appelée à l’époque le renseignement épidémiologique qui consiste en collecter des statistiques dans tous les pays et a les compiler sous la formes d’annuaires avec la publication de bulletins d’hygiènes.
*'''Standardisation internationale des vaccins''' : elle intervient au cour d’une conférence en 1935 organisé par la section d’hygiène sur l’idée de faire adopter par le plus de pays possible un standard de vaccination. En 1935 es organisé une conférence qui permet de définir un premier élément de standardisation international dans la préparation des vaccins ce qui est une date importante dans la prévention des épidémies.
*'''Campagnes sanitaires''' : toute une série de campagnes sanitaires sont menée concernant tout une série de maladies courant en Europe comme le paludisme en Europe du sud. Ces campagnes sont le modèle dece que l’on fait aujourd’hui assez couramment.
*'''Voyages d’études de fonctionnaires sanitaires''' : la Société des Nations coordonne des voyages de fonctionnaires sanitaires dans différents pays les premiers ministères de la santé publique sont créés juste avant la première guerre mondiale. La notion de santé publique est une construction de l’après 1918. Se crée des administrations étatiques qui gèrent la santé publique à l’échelle nationale et la Société des Nations essaie de coiffer des intérêts à l’échelle internationale.

=== Action humanitaire ===
*La '''création du haut-commissariat aux réfugiés en 1921'''. Ce commissariat est créé pour gérer le problème des refugiées. Nansen va gérer la question des réfugiés et il va aussi organiser la première conférence en 1922 en réunissant une série d’État pour gérer le problème des refugiées. Au début des années 1920 on est dans l’invention des conférences internationales.

[[Fichier:Nansenpassport.jpg|thumb|right|Couverture d'un passeport Nansen]]

En 1922 est créé le passeport Nansen, le refugié n’ont pour beaucoup plus de nation, ils n’ont aucun protection juridique. D’autre part les réfugiés qui ne sont pas reconnu comme faisant partie d’un pays ne peuvent quitter les camps de réfugiés. Ce passeport va leur permettre de circuler.

En 1933 est mis en place la première convention internationale sur le statut juridique des refugies. C’est une date fondatrice dans le droit humanitaire et le droit international qui considère le statut des réfugiés dans le cadre du haut-commissariat aux refugiés.

*'''Organisations non-gouvernementales'''
Dans tous ces domaines la Société des Nations travaille avec des acteurs non-gouvernementaux. La frontière entre les différents acteurs est assez poreuse,dès l’entre deux guerre on a une coopération dans un grand nombre de domaines entre la Société des Nations qui est un organe intergouvernemental et toute une série d’acteurs non gouvernementaux. La Zemgor est une association russe qui s’occupe de gérer le problème des refugiés russe et qui va coopérer avec la Société desNations et le haut-commissariat aux refugié pour essayer de faire rentrer les gens chez eux sinon pour leur trouvé ne lieu ou aller, les fixer et les insère dans les sociétés locales.

=== Coopération intellectuelle ===
C’est l’ancêtre de l’Unesco. Est mise sur pied en 1922 une commission internationale de coopération d’intellectuelles et en 1926 un institut international de coopération intellectuelle.

La commission intégration de coopération intellectuelle est destiné àaméliorer la compréhension des peuples, la circulation des idées, etc. à opérerle « désarmement moral ». L’idée est de promouvoir la compréhension entreles peuples afin d’éviter une nouvelle guerre en extirpant les idéesnationalistes et guerrières.

Par exemple la commission internationale de coopération intellectuellemet en place une commission dont l’ambition est de réviser l’ensemble desmanuels scolaires dans tous les pays pour en faire éliminer les clichés stéréotypesdes pays les un par rapport aux autres. Vont être examiné les manuels scolaires.

Cette commission va faire un certain nombre de recommandations qui nevont pas être suivies.

D’autre part la commission internationale de la coopération intellectuelleva mettre en place un programme d’édition des classique de la littératuremondial avec un certain nombre d’œuvre phares qui sont censé être universel etde faire prendre conscience dès les peuples ont un patrimoine commun. Dans le même ordred’idée d’intensifier les échanges de livres, les bibliothécaires font denombreux congres sous l’égide de la coopération intellectuelle.

Enfin, la commission internationale de la coopération intellectuelleessaie de promouvoir l’étude des relations internationales en organisant descolloques afin de comprendre scientifiquement comment fonctionne les relations internationales,pour comprendre les origines des guerres et pouvoir prévenir les prochainesguerres. L’idée est de produire une expertise sur des sujets majeurs pour éviterd’entrer en guerre avec leurs voisins. En 1928 est créé la conférence permanentedes hautes études internationales qui va réunir un grand nombre de participantde différents pays.

Cependant à partir d’un moment, les différentes conceptions desrelations internationales deviennent très vites des oppositions, finalementcette conférence permanente à partir du milieu des années 1930 fini par échoueravec la conquête italienne de l’Éthiopie.

Cette coopération intellectuelle a donnée lieu a toute une série de choses qui n’ont pas tenue devant la monté des nationalismes et des tensions mais qui n’en sont pas moins existante.

=== Politique sociale ===
Elle est mise en place par l’Organisation Internationale du Travail et son organe exécutif est le Bureau International du Travail.

La création de l’Organisation internationale du Travail en 1919 est une réponse à la révolution russe. C’est l’idée que la paix internationale entre les peuples ne se fera pas sans la paix sociale entre les classes sociales des différents pays. Finalement la révolution russe a semblée montrer aux dirigeants occidentaux qu’il y avait un énorme mécontentement de la classe ouvrière vis-à-vis de ces conditions sociales d’existences et de travail.

L’idée est d’améliorer les conditions de vie des classes ouvrière quisont catastrophique et soumis à aucune législation sociale, une législationinternationale au niveau mondial permettrait d’éviter d’autres révolutionscomme la révolution russe.

Ainsi c’est une réponse réformiste à la révolution russe pour éviter qu’il y ait une explosion révolutionnaire comme en Russie.

Dans ce projet de l’Organisation Internationale du Travail est l’idée que la paix sociale et internationale est absolument indivisible. Ainsi des1919 sous la direction de Albert Thomas est mis en place la politique sociale de l’OIT, c’est-à-dire la création de toute une série de conventions sur les conditions de vie et de travaille signées au niveau international.

La première convention internationale signée par l’organisation internationale du travail est la convention qui institut la journée de travail de 8 heures comme durée légale du travail.

Dans les années suivantes, le BIT fait signé de nombreuses conventionsinternational ratifié selon les États comme l’obligation d’un repos hebdomadaire,une convention sur la protection contre les maladies professionnelles embryonde sécurité social, la création de corps d’inspection du travail afin devérifier si les conditions de travaille sont correctement respectées dans les différentsendroits où ils sont.

L’Organisation Internationale du Travail met en place une législation internationale et toutes ces conventions sont ratifiées par un certain nombre de pays qui les mettent en application à des rythmes différents. C’est un embryon d’harmonisation à l’échelle internationale.

Surtout il y a l’idée que la politique sociale existe et qu’il y a une sériede normes internationales qui sont créées et qui font que tous les pays qui vontvouloir mettre en place de nouvelles institutions et des politiques nationalesvont pouvoir se fixer par rapport à une norme internationale qui existe déjà.

La construction de ces règles internationales ne suit pas la construction de normes nationales mais les précèdes. Dans les rapports entre national et international on dit souvent l’international n’est qu’une extension du national, en réalité ces conventions sont souvent mise sur pied au niveau international ce n’est pas l’organisation qui s’inspire mais ce sont très souvent les pays qui s’inspirent de normes créée a l’échelle international.

L’organisation internationale du travail existe toujours, elle est laplus vieille organisation internationale sous sa forme originelle. Elle a acquisune légitimé qui fait que lorsqu’on utilise des statiques au niveau du travail onprend le plus souvent les statistiques du Bureau International du Travail.

Il se passe de nombreuses choses dans l’entre deux guerre et le bilande la Société des Nations n’est pas si négatif qu’on peut le penser, à partirde cette période un projet global et tout une série d’interventions ont commencéà fonctionner.

= Notes =
*Cours :
**[[La poursuite d’un ordre mondial]]

=Références=
<references/>
<vote type=1 />

Les débuts du système international contemporain : 1870 – 1939

2014-10-12T10:57:19Z

UnclaimedPanties : /* Les origines */

= L’ordre des États-nations =
== Le système westphalien ? ==
[[Image:Helst, Peace of Münster.jpg|thumb|488px|<center>''Banquet de la garde civile d'Amsterdam fêtant la paix de Münster'' (1648), exposé au [[Rijksmuseum]], par [[Bartholomeus van der Helst]].]]

Le système westphalien a été signé à l’issue de la guerre de trente ans en [[Has date::1648]]. C’est la naissance des relations internationales avec l’affirmation des États-Nations. A l’issu de la guerre de trente ans c’est le déclin irrémédiable du Saint-Empire Romain Germanique et en fait le déclin d’idée d’un empire successeur de l’Empire Romain qui est un rêve de construction politique qui a perdurée durant tout le Moyen-Age: le rêve de la construction d’une monarchie universel. Le Sain-Empire Romain Germanique va perdurer jusqu’en 1806 mais n’a plus de rôle politique à partir de la seconde moitié du XVIIème siècle.

1648 est aussi le début du déclin du pouvoir temporel de l’église qui était le second pouvoir universel. Or à partir de cette date le rôle politique de l’église ne cesse de diminuer.

Les grands principes du système westphalien :
*'''Principe d’équilibre des grandes puissances''' :l’idée est d’avoir un équilibre européen dans l’optique qu’aucune puissance ne cherche l’hégémonie. C’est une notion fondamentale qui est mise en place, les puissances doivent s’équilibrer en Europe
*'''Inviolabilité de la souveraineté nationale''' (« cujus regio, ejus religio ») : l’idée est que chaque principe à l’intérieur de son État doit régler la religion qui y est pratiquée. La population adopte la religion du principe.
*'''Non-ingérence dans les affaires intérieures''': les États sont souverains chez eux et n’ont pas à s’immiscer dans les affaires de ses voisins. Ce principe est très important dans le sens où il fonde l’idée de souveraineté nationale car il compartimente affaires interne et affaires internationales.

Le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Trait%C3%A9s_de_Westphalie traité de Westphalie] marque la naissance du système des États et le déclin irrémédiable de l’idée d’une monarchie universelle incarnée par le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Saint-Empire_romain_germanique Saint-Empire romain germanique] et le déclin des ambitions de l’église.

On entre dans un système anarchique avec des États sans structure au-dessus d’eux. Cependant c’est un système pas forcement pacifique, chacun cherchant à conquérir un bout du territoire du voisin.

Le principe fondateur des relations internationales à partir de [[Has date::1648]] est la [[La raison d’État|raison d’État]].

Le système Westphalien fonctionne jusqu’à la première guerre mondiale. Lorsque le système Westphalien disparait en [[Has date::1918]] cela ne signifie pas que les États disparaissent de la scène internationale. Au contraire les États restent structurellement important et on de plus renforcé leurs prérogatives. Les États sont des acteurs majeurs et fondamentaux.

== Renforcement des diplomaties nationales ==
Nous faisons référence au fait que les prérogatives des États se renforcent se qui se caractérise dans l’action des diplomaties.

Au milieu du XIXème siècle si on regarde l'appareil diplomatique des puissances européennes sont délégués. La politique étrangère est faite par quelque dizaines de personnes. Sur le long terme on se rend compte de ce qu’elle renforce des prérogatives nationales.

Aujourd’hui ce sont d’énormes bureaucraties, des structures qui deviennent de plus en plus importantes. Ces institutions sont de plus en plus actives et se professionnalisent. En particulier en Europe, la diplomatie était le refuge des aristocrates, les grandes familles nobles trust le milieu de la diplomatie jusqu’au milieu du XIXème siècle.

L’appareil diplomatique des lors recrute de plus en plus sur concours, c’est une bureaucratie qui prône une ouverture sociale. La sociologie des milieux diplomatiques change radicalement.

Dans toutes les grandes puissances on a une structuration des appareils diplomatiques de plus en plus importants et une extension des champs d’action de la diplomatie. Depuis la deuxième guerre mondiale la pratique diplomatique est de plus en plus intense, on dénombre aujourd’hui presque 200 États.

Non seulement on dd mais également une extension. Jusqu’au XIXème la diplomatie est une politique de puissance de défense des intérêts et une lutte d’influence qui va jusqu’au niveau militaire. Jusqu’au XIXème la guerre est le prolongement du XIXème siècle, la diplomatie est l’art de négocier.

Si on prend les choses sur le long terme on aperçoit une extension des champs d’actions de la diplomatie en particulier avec la diplomatie culturelle ; la diplomatie économique devient à partir de la fin du XIXème une des prérogatives des États.

Le phénomène de mondialisation économique de la fin du XIXème siècle était beaucoup plus intense qu’aujourd’hui. Le fait que les gains sur les marchés extérieur comptent de plus en plus pour la puissance d’un États intensifie l’importance de la conquête de nouveaux marchés. Par ailleurs on constate un phénomène tout à fait nouveau qui est le développement des négociations commerciales multilatérales. La diplomatie économique devient un champ d’action des politiques étrangères de chaque pays ce qu’elle n’était pas du tout jusqu’à la fin du XIXème.

La diplomatie culturelle apparait à la fin du XIXème siècle, c’est l’idée de promouvoir les formes de la culture nationales à travers la diffusion de sa culture, de sa langue, de l’amélioration de son image. Un des pays pionnier est la France avec la création de l’Alliance française en [[Has date::1883]]. C’est souvent un remède afin de compenser un déclin de la puissance géopolitique. C’est une tentative de compenser le déclin géopolitique par une action culturelle

Dans tous les grands pays à partir du XIXème – XXème siècle un certain nombre d’institutions visant au rayonnement culturel sont créées. Toutes les grandes puissances se dotent d’institutions plus ou moins non-gouvernemental qui se chargent de développer le rayonnement culturel des grands pays.

Dès lors les institutions diplomatiques se diversifie ce qui explique leur développement et leur accroissement.

== Nationalisme et impérialisme à la fin du XIXème siècle==
Ce qui est important est le processus de nationalisation des relations internationales avec l’affirmation d’États-nations à la fois chez eux et a l’extérieur avec la conquête des empires coloniaux. C’est une manifestation de la nationalisation qui se manifeste par un empire d’envergure ; il y une concurrence pour s’approprier des bouts de territoire sur différentes continents.

À la fin du XIXème siècle on a le phénomène des États-Empires avec des natures différentes soit sous forme d’empire colonial, multinationale. Il y a une congruence très forte entre nationalisme, affirmation des États-Nations et puis l’impérialisme avec le développement de la colonisation.

Le nationalisme est un phénomène qui est mondiale. L’émergence des nationalismes n’est pas un phénomène du XXème siècle, on l’aperçoit dès le XIXème siècle. Les nationalismes qui se développent en Asie et en Afrique engagent les pays européens. Les colonies à de rares exceptions prêtes n’ont jamais été totalement pacifiées. Il y a très vite des heurts parce qu’ont été déjà dans des logiques d’affirmation nationaliste qui se heurte à deux dimensions.

= L’émergence des nouveaux acteurs internationaux =
== Les premières organisations internationales ==
Traditionnellement on parle surtout de la Société des Nation et de l’ONU. Le phénomène des organisations internationales et un phénomène de la fin du XIXème siècle.

Le processus de mondialisation économique est fermée à partir des années [[Has date::1850]] - [[Has date::1860]] qui provoque un besoin de normalisation à l’échelle internationale. Lorsqu’on commerce avec des pays qui n’ont pas les mêmes normes il est difficile de commercer. C’est pourquoi il a une nécessité de normalisation internationale afin de développer les échanges internationaux.

Ce premier phénomène des organisations internationales émerge dans les années1860 avec les Unions internationales :
*union télégraphique internationale [[Has date::1865]]
*union postale universelle [[Has date::1874]]
*union internationale des poids et mesures [[Has date::1875]]
*union internationale pour la protection de la propriété industrielle [[Has date::1883]]
*union internationale pour la protection des œuvres littéraires et artistiques [[Has date::1886]]
*union internationale d’agriculture [[Has date::1905]]
*office international d’hygiène publique [[Has date::1908]]

L’objectif est de mettre en place une normalisation et une harmonisation des systèmes pour faciliter les échanges

Ce sont des systèmes précis ou les diplomates classiques ne sont pas compétentes.De nouveaux problèmes émergent amenant les États à créer des unions administratives qui sont les premières organisations intergouvernementales dans lesquelles on a un rôle de plus en plus important des experts.

Au cours du XIXème émerge les experts qui négocient dans l’arène des relations internationales une harmonisation. Par exemple le mètre est reconnu en [[Has date::1875]] parles experts.

Ce qui est important et la dimension multilatérale. C’est-à-dire que les États font l’expérimentation de la négociation multilatérale. Les unions administratives sont les premiers lieux de négociations multilatérales.

Ces unions administrative jouent un rôle important dans la mise ne place d’un système international a partir des années [[Has date::1860]] avec l’idée de congruence des phénomènes de nationalisation des relations internationales mais il y a également la mise en place d’un système international a visée universelle qui peut rentrer en contradiction avec les intérêts de certains États-Nations.

==Les acteurs non-gouvernementaux==
Les acteurs non-gouvernementaux ne sont pas reconnus par le droit international. Il ne reconnait que deux types d’acteurs qui sont les États et les organisations internationales. Juridiquement parlant ils sont dans une zone relativement floue.

D’autre part il est difficile de définir les organisions non-gouvernementales ; ce sont des organisations qui s’occupent d’action d’intérêt public et qui n’appartient ni à un État ni à une organisation internationale. Cela suggère que leur statut ne permet pas de les définir clairement. Il est vrai que la catégorie acteur non-gouvernemental est une réalité de la fin du XIXème et du début du XIX siècle

Jusqu’à la fin du XIXème la diplomatie est l’affaire de professionnels.Va rentrer de nouveaux acteurs dans le champ de relations internationales quine sont pas professionnel. Cette incursion est un phénomène très important qui change durablement la nature du fonctionnement des relations internationales.

Les organisations non-gouvernementales ont des champs d’action divers :
*'''Organisations humanitaires''' : par exemple la Croise Rouge fondée en [[Has date::1863]] fait partie du prototype des acteurs non-gouvernementaux.C’est une organisation qui se créée dans la deuxième moitié du XIXème siècle et qui croisse assez rapidement. À partir de la fin du XIXème siècle, la Croix Rouge joue un rôle majeur pour son action concernant les blessés de guerres.
*'''Pacifisme''' : la frontière avec l’humanitaire est assez tenue, on assiste à partir de la fin du XIXème à la floraison d’un certain nombre de mouvements pacifistes. Les dernières années du XIXème siècle étaient marquée par la monté d’une tension vivent en même tant que les organisations pacifistes. On distingue plusieurs pacifismes.
*'''Pacifisme juridique''' : réfléchissent sur ce qui est en train de devenir le droit international en essayant de théoriser un régime juridique de la paix avec la fondation de la paix par le droit fondée en France en [[Has date::1887]].
*'''Pacifisme''' des milieux parlementaire et politique : en 1989 est créé l’union interparlementaire qui regroupe des parlementaires de différents pays et qui essaie de faire avancer la cause de la paix non pas a travers la construction d’une législation mais à travers des accords entre les États.
*'''Pacifisme industriel'''

Le pacifisme est un mouvement international et européen qui cependant se développe en Amérique du nord au même moment. Le pacifisme est le domaine sur lequel les acteurs non-gouvernementaux croissent le plus

*'''Coopération scientifique et technique''' : ce sont des organisations privées parfois fondé par des mécènes riches mettant en place différentes actions dans différents pays avec notamment la fondation de la fondation Rockefeller en [[Has date::1913]]. À partir de la va être mis en place tout un nombre de campagne salutaire pour prévenir de certaines maladies en Amérique du sud, en Europe, en Afrique.
*'''Organisations religieuses''' : quand on définit une organisation non-gouvernementale, est exclue en général les partis politiques, ainsi que les organisations religieuses. Cependant lorsque les organisations religieuses n’agissent pas en tant qu’organisation religieuse. Ce sont par exemple les YMCA qui sont des organisations religieuse protestante qui sont à la fois de organisations a but prosélyte, et en même temps de contribuer a l’éducation de la jeunesse à travers la promotion d’activités comme le basketball.
*'''Organisations féministes''' : elles sont une réalité nouvelle de la fin du XIXème siècle au moment ou es femmes commencent à s’affirmer en tant que collectivité politique. En [[Has date::1888]] est fondé le conseil international des femmes qui milite pour le droit des femmes.
*'''Organisations d’échanges culturels et intellectuels''' : si on prend des organisations comme des clubs culturel tel que les clubs espérantistes qui visait à créer une langue mondiale commune.

De la même façon, le comité international olympique est une organisation non-gouvernementale qui n’a pas de compte à rendre aux États. C’est une manifestation mondiale qui regroupe de très nombreux États. À la fin du XXème siècle sont mis aussi en place de nombreux congrès scientifiques.

Certains aspects font des organisations non-gouvernementales des institutions difficilement caractérisable :
*'''Frontière public/privé''' : en réfléchissant en terme de relations internationales, c’est une réflexion peut évidente cardans le cas du comité de la Croix Rouge, lors de sa création se sont les États qui signe la convention, tandis que lorsque se crée une section de la Croix Rouge dans un pays, elle ne peut adhère que si son pays a adhéré a la convention de Genève. Les sociétés de Croix Rouges sont très liées aux gouvernements, elles le sont complètement lorsqu’un conflit arrive.
*'''Organisations en réseau''' : une organisation se crée à un moment précis puis semé dans différents pays du moment des sociétés nationaliste en lien les unes avec les autres. Ces organisations même si elles sont différente se retrouve sur le terrain et se doivent de fonctionner en réseau. Le fonctionnement en réseau est une condition sine qua none de l’existence sur la scène internationale des organisations non-gouvernementales.
*'''Organisations en rivalité''' : les organisations non-gouvernementales défendent souvent des nobles causes mais leur histoire et très souvent agité. Elles sont souvent en rivalité les unes entre les autres, il y a à l’intérieur des luttes de pouvoirs, des luttes pour la reconnaissance symbolique de leur action. Les luttes renvoie au commun et à l’ordinaire. La division n’est pas seulement entre acteurs gouvernementaux et organisations non-gouvernementales, ces rivalités entre organisations non-gouvernementales peuvent perturber les négociations. Le Conseil international des femmes tire sont origine de l’insatisfaction des militantes féministes qui sont très nombreuses dans les mouvements ouvriers et pacifistes ne sont pas reconnu en tant que tel à l’intérieur de ces mouvements. En [[Has date::1888]] elle fonde le conseil international des femmes qui se fait reconnaitre et qui est en contact avec d’autres organisations. Ce conseil l’international des femmes va être lui-même traversé par des tensions parce qu’à l’intérieur du mouvant ; il y a une partie de ses membres qui considère qu’une partie de ses membres ne prend pas assez en compte les préoccupations politiques. Toute une série de membre appui sur le fait que la direction du mouvement n’est pas assez revendicative en particulier pour militer afin d’étendre les droits publics aux femmes. En [[Has date::1904]] le mouvement va faire cession en créant le international suffrage alliance, en [[Has date::1915]] va naitre la Women’s international league for peace and freedom. De plus une partie des membres vont considérer que la montée des tensions internationales engendre des tensions nationalistes à l’intérieur du mouvement, ainsi les deux organisations ne campent pas sur ces deux créant une nouvelle scission.

À la fin du XIXème siècle apparaissent un certain nombre d’acteurs internationaux qui est une charnière importante dans l’histoire du système international.

== Les débuts du régionalisme : l’Union Panaméricaine ==
Apparaissent des constitutions politiques à la fin du XIXème, c’est le moment ou commence à apparaitre ce type de construction. Il y a un moment important du XXème siècle qui est la tension entre nationalisme et universalisme mais aussi des tensions entre régionaliste et nationalistes. C’est un système qui balance entre des constructions universalistes et régionalistes. Il se trouve que la première de ces constructions intervient en Amérique latine sous l’impulsion des États-Unis à la fin du XIXème siècle.

La première conférence panaméricaine est faite en [[Has date::1929]] se formalisant avec la création de l’Union panaméricaine. L’idée est ni plus ni moins de commencer une intégration économique, de multiplier les échanges économiques entre les pays de la zone afin de favoriser le commerce entre les pays d’Amérique du nord et d’Amérique du sud.

La deuxième idée qui sous-tend cette union panaméricaine et celle de régler les conflits de frontière autrement que par la guerre dans cette région du monde les conflits de frontière sont légions. D’abord il y a de grands États et d’autre part entre lesquels les frontières sont floues. Les frontières issues de la décomposition de l’empire espagnol ont été difficiles à définir ce qui fait que les États ne peuvent savoir à quelque centaine de kilomètre près ou sont leurs frontières. L’objectif est de contribuer à réaliser cela autrement.

[[File:Woodrow wilson.jpeg|thumb|right|Woodrow Wilson|alt=Woodrow wilson.jpeg]]

Une fois crée en [[Has date::1910]], [http://fr.wikipedia.org/wiki/Woodrow_Wilson Woodrow Wilson] développe un premier projet visant à approfondir l’intégration à la fois économique et politique entre les pays de la zone. Les origines des quatorze points de Wilson prennent leurs origines à ce moment.

Sa proposition de sécurité collective se retrouve dans le projet d’approfondissement de l’Union panaméricaine. Cela est intéressant car il y a à la fois une organisation qui a des objectifs économiques, politiques mais il y a également toute une série d’autres prérogatives car elle essaie de devenir une organisation qui s’occupe de problèmes de plus en plus vastes.

En [[Has date::1902]] est créé un bureau sanitaire panaméricain qui s’étend sur les questions de santé et d’épidémies qui s’étend prérogatives de l’organisation panaméricaine. L’Union panaméricaine à partir du début du XXème siècle étant ses prérogatives. Va naitre un comité juridique interaméricain donnant naissance à une cour de justice interaméricaine. Vont naitre des associations scientifiques regroupant les universitaires du continent américain dans un domaine précis. Une première ébauche va être faite par la sécurité collective avec l’organisation panaméricaine de défense en [[Has date::1942]].

Il n’empêche que si on prend les choses sur le long terme, la construction régionaliste commence à la fin du XIX siècle, à l’échelle du continent américain se retrouve des principes qui se retrouvent a l’intérieur de la Société des Nations. C’est à la fois une ébauche du modèle onusien mais en même temps une concurrente de la Société des Nations.

Pendant l’entre deux guerre ces deux organisations coopèrent mais se maintiennent aussi à distance relatant des tensions entre nationalisme et universalisme. Ces débuts du régionalisme vont s’incarner par l’Union panaméricaine.

=La Société des Nations : naissance d’un système universel ?=
La Société des Nations est le premier exemple de société universelle.

==Les origines==
L’histoire de la Société des Nations ne commence pas en 1919 mais bien avant. L’origine directe de la Société des Nations se trouve dans les mouvements pacifistes de la fin du XIXème siècle. L’origine est cette kyrielle de mouvements pacifistes qui naissent et qui formulent les premières façons de structurer l’idée d’une régulation internationale des problèmes, ce qui est une idée neuve.

Dans l’époque des nationalismes, l’idée d’une autorité supranationale est nouvelle, traversant toute l’action des mouvements pacifistes mais qui à bien des égards converge dans cette idée.

En particulier il y a toute une mouvance et un réseau d’association, mais aussi deux mouvements fondateurs qui sont les congrès pour la paix de la Haye, qui ont lieu en 1899 et en 1907. C’est là ou est formalisée la notion d’arbitrage. Cette idée est une idée qui est portée par une bonne partie des organisations et en particulier par les organisations du pacifisme juridique, mettant en avant que les différences ne doivent pas se régler par la guerre mais par l’arbitrage.

Cette idée émerge en tant que réalité internationale aux congrès de La Haye. Ce ne sont pas des congrès d’organisations non-gouvernementales mais par des grandes puissances. Au premier congrès de La Haye est adopté le principe de l‘arbitrage, c’est-à-dire l’idée qu’au lieu de se battre on va négocier. En 1899 est constitué une cour d’arbitrage qui permet de discuter des différences.

La cour d’arbitrage n’est d’abord pas permanente, d’autre part pour qu’elle soit créée il faut que les deux pays soient d’accord, de plus ils doivent désigner une partie des juges qui doivent arbitrer le problème.

Le principe d’arbitrage est acté en 1899, en 1907 ce principe est réaffirmé mais il est poussé plus loin avec une cour permanente d’arbitrage siégeant à La Haye.

Léon Bourgeois, le président du conseil français, fait adopter cette mesure à la conférence de la Haye mais n’est pas ratifié par les États. Le principe est acté dans la manière mais pas dans les faits.

En 1907, avec la monté des tensions et d’oppositions nationalistes qui font que les décisions du congrès de La Haye sont inaudible. Cependant une bonne partie des idées de la Société des Nations sont déjà formulées et mises en place dans ces deux congrès.

On ne peut pas comprendre la création de la Société des Nation sans comprendre son historicité.

==La première guerre mondiale et le traité de Versailles==
Au moment même du congre de la paix de Versailles, la création de la Société des Nations suscite tout un débat. Il y a des points de vue différents, des discussions,de rivalités, etc. ce qui est fondamental est que toute une bonne partie des problèmes qui traversent la Société des Nations sont déjà présent.

Il y a trois projets concurrents en discussion à la conférence de Versailles. :
*Le '''projet de Wilson''' avec l‘idée de développer a l’échelle mondiale quelque chose en formalisation avec son projet en Amérique latine. Il désire la création d’une organisation universelle multilatérale avec l’objectif de renouveler l’esprit des relations internationales en le fondant sur le multilatéralisme par opposition du système des grandes puissances a travers un équilibre européen représenté par le système westphalien.
*'''Lord Robert Cecil''' : ce projet n’est pas universaliste, en apparence dans ses grandes lignes mais qui est un retour à l’équilibre européen d’avant 1914. L’idée de la Grande-Bretagne est le retour à l’équilibre européen pour qu’elle n’ait pas à intervenir dans les affaires de l’Europe. Il y aurait un directoire des grandes puissances en faveurs des européens.
*'''Léon Bourgeois''' : en 1910 il rédige un ouvrage qui s’intitule vers une société des nations. Il formule un projet universaliste et d'integration mondial important et poussé. Il s’agit de créer une organisation internationale à travers un gouvernement mondial détenant des pouvoirs coercitifs, un tribunal international et une armée international qui va beaucoup plus loin que le projet de Wilson.

Le problème du projet de Bourgeois est qu’il n’est pas soutenu par le gouvernement de Clemenceau. D’un autre cote les américains et les anglais fusionnent leur projet à travers un compromis ; c’est le projet anglo-américain qui va l’emporter. Cependant il y a un compromis avec le projet français, lorsque l’on regarde la structure du pacte de la Société des Nations on s’aperçoit qu’il est le fruit de compromis entre les projets car il affirme :
*l’idée de sécurité collective : une agression contre un membre serait une agression contre l’ensemble de la collectivité
*une organisation qui est extrêmement structurée mais qui n’a absolument ni juridique ni militaire de faire respecter ses décisions

Il y a un compromis décidé à Versailles entre ces différences, malgré tout le anglo-saxon l’emporte, le projet est nettement plus affirmé. Les idées de LéonBourgeois sont complétement oublié comme celle d’un tribunal et d’une armée internationale. Cependant côté français, anglais et américains, ont continu devoir ce qu’on a voulu y mettre.

Les francophone parlent de Société des Nations et les anglophones parlent de League of Nations. L’ambigüité est complétement présente, pour les francophone c’est l’idée de quelque chose de structuré avec une ébauche de gouvernement international et de société internationale alors que pour les anglo-américains un league est quelque chose de beaucoup plus lâche, c’est une association d’État souverains avec des objectifs supranationaux mais beaucoup moins poussé que ce que l’on voudrait penser côté français.

C’est pourquoi il faut faire attention aux termes. League of Nations est une conception opposé à celle de Société des Nations que l’on va retrouver tout au long de l’histoire de la Société des Nations car les conceptions vont mener à des désaccords et au blocage de l’institution.

La défection américaine va dès le départ affaiblir la Société des Nations.D’abord les États-Unis étaient le principal promoteur d’autant plus qu’ils sont la première puissance mondiale. Cela va peser lourd sur la suite de l’histoire.

Ce qui est important à prendre en compte est qu’il y a une histoire qui remonte à avant la première guerre mondiale puis un projet qui fait l’objet d’un compromis boiteux entre les diverses grandes puissances.

L’idée d’universalisme existe cependant les pays n0’en ont pas la même conception.

==Le fonctionnement de l’organisation==
Il faut avoir présent a l’esprit dans une histoire de long terme que l’on a avec la Société des Nations la première construction réelle d’un ordre international certes imparfait mas qui amène une nouveauté politique radicale dans le paysage international. C’est une construction politique avec l’idée de supranationalité qui s’installe dans le paysage international de façon extrêmement forte.

Avec la Société des Nations on a la naissance d’une organisation qui amène une bureaucratie intraitable.

La Société des Nations a un organigramme spécifique :
*'''Assemblée des États''' : la règle est un État égal une voix. C’est un principe nouveau qui fait que les grandes puissances ne se retrouvent plus neutre elle mais qu’il y a une discussion avec tous les États indépendants ou presque de l’époque.Elle a été un organe de discussion et un forum de la diplomatie multilatérale. Lorsque l’on regarde le passage entre la Société des Nations et des Nations-Unies, les structures semblent perdurer. Le vote se fait à l’unanimité, l’assemblée se réunie une fois par an.
*'''Conseil permanent''' : c’est l’ancêtre du Conseil de sécurité, cependant la différence et qu’il n’y a que quatre membres permanents étant la Grande-Bretagne, la France, l’Italie et le Japon, mais aussi six membres non-permanents. C’est l’unanimité qui est requise pour prendre des décisions.C’est un problème important car l’unanimité n’existe que très rarement. Les quatre membres permanents et en particulier la France et la Grande-Bretagne à partir du milieu des années 1920 prennent l’habitude de discuter les problèmes géopolitiques qui les regardent en dehors du cadre de la Société des Nations. Lorsque l’on parle d’échec de la Société des Nations c’est parce que les grandes puissances n’ont jamais laissé la Société des Nations jouer pleinement son rôle. Le système westphalien s’effondre en 1918 mais cela n’empêche pas les grandes puissances de régler leurs affaires en dehors du système international.
*'''Secrétariat''' : c‘est un organe permanant qui se développe à Genève qui est l’organisme central de la Société des Nations puisque c’est lui qui assure le fonctionnement de la Société des Nations au niveau des États. Du point de vue administratif c’est une innovation car de nombreuses initiatives vont s’en dégager.

==L’ébauche d’un système globale==
On ébauche un système globale parce qu’on a avec la Société des Nation une organisation qui s’occupe de tout un tas des problèmes. On une organisation qui au départ doit faire respecter les clauses de la paix de Versailles afin que la première guerre mondiale soit la « der des ders »<ref>[http://www.lexpress.fr/actualite/societe/histoire/le-der-des-ders_473703.html Le der des ders] - ''[[L'Express]]'', 12 mars 2008</ref>.

En plus de cela elle a d’autre objectif qui est en soi une grande nouveauté.Le principe d’avoir une organisation internationale dont la mission est des’occuper de l’ensemble des problèmes internationaux, politiques, économiqueset sanitaires est la grande nouveauté.

Cela est incarné par les sections techniques car l’idée est d’avoir d’unepart les activités politique et d’autre part les activités non-politiques.

Sont créé tout au long des années 1920 tout une section technique afinde s’occuper de problèmes précis. En 1921 est créé l’organisation d’hygiène quiest l’ancêtre de l’organisation mondiale de la santé, l’organisation économiqueet financière créé en 1927, etc. s’occupent de domaines précis.

Par ailleurs deux organisations ne sont pas stricto census rattachées àla Société des Nations qui sont :
*l’organisions international du travail
*la cour permanente de justice internationale qui est en fait une première concrétisation du principe de l’arbitrage obligatoire.

On a un système global qui a des compétences et un champ d’action extrêmementcaste en théorie. C’est un système ou on trouve aussi un début de coopérationimportante avec les organisions non-gouvernementales. C’est le début d’un processusqui va se retourner institutionnaliser avec l’ONU mais qui existe déjà dans la Sociétédes Nations.

C’est l’ébauche d’un système global car cela se fait dans l’improvisation.

==L’action politique==
L’action politique de la Société des Nations est l’application destraités de paix, cependant à la Société des Nations a largement été dépossédéde cette prérogative car les grandes puissances ont pris habitude de régler leuraffaire en dehors de ce cadre.

===L’application des traités de paix===
*'''L’administration de la Sarre'''
La Sarre a été rattaché à la France en 1919 avec pour idée qu’une partie des dédommagement devait être payé en naturesous forme de livraison de charbon à la France. La Sarre est sous dominationfrançaise mais elle est administrée par la Société des Nations. Cela ne se faitpas sans heurt, cependant l’administration international se passe théoriquementbien.

*'''le corridor de Dantzig'''
La question de Dantzig est un des règlements territoriaux les plusabsurde du traité de Versailles pour donner un accès à la mer a la Pologne on acréé le territoire de Dantzig ce qui évidemmentdu point de vue territorial est une absurdité complète. On crée se corridor de Dantzigpour donner un accès a la mer a la Pologne.

Par ailleurs la Pologne jette son dévolu sur Dantzig qui est un territoiremajoritairement allemand qui refuse d’être rattaché à la Pologne. Le corridorde Dantzig est polonais mais la ville de Dantzig est administrée par la Sociétédes Nations. La Pologne obtient une zone franche a Dantzig pour gérer sont trafic.La Société des Nations se débrouille comme elle peut avec ce compris.

=== Règlement de conflit frontaliers ===
*'''Iles Åland (1919 – 1921)'''
Ce sont des iles finlandaise quand elle conquit on indépendance en 1918 cependant elles sont peuplé de suédois. Un compromis va être trouvé après l’intervention de la Société des Nations : les îles Åland restent sous souveraineté finlandaise mais on un degré d’autonomie est garantie par la Société desNations. Aujourd’hui le régime d’autonomie actuel est l’héritier directe de celui mis ne place par la Société des Nations.

[[Image:Åland map with borders.svg|thumb|center|Les îles Åland ([[Media:Aland26571.png|Grande carte]])]]

*'''Albanie, Grèce, Serbie'''
Cela fonctionne moins bien parce que l’Albanie est très mal reconnue par ses voisins menant des incidents de frontières avec des incursions de grecs et de serbes sur le territoire albanais.

En 1921 l’Albanie saisie le conseil de la Société des Nations. A la suite d’une longue procédure, la Société des Nations fini par faire reconnaitre les frontières de 1913 de l’Albanie a la Serbie et a la Grèce.

Même si cela fonctionne moins bien on finit par trouver un compromis.

*'''Corfou'''
C’est une ile grecque qui est traversé par des différents frontaliers entre la Grèce et l’Albanie provoquant l’envoie d’une commission d’enquête de la Société des Nations. Cependant un des membres italiens est assassiné menant à un incident miliaire entre grecs et italiens. Cela s’est réglé par des excuses officielles et des indemnités qui ont mis fin à occupation de Corfou en 1923.

[[Image:Corfu topographic map-fr.svg|center|thumb|400px|Incident de Corfou]]

*'''Conflit du Chaco'''
[[Image:Disputed Bolivia Paraguay.jpg|right|thumb|200px|Situation avant la guerre du Chaco.]]

C’est une région situé aux confins de la Bolivie et du Paraguay, cas typique des frontières qui ne sont pas exactement situées. Le Chaco fait théoriquement partie de la Bolivie, cependant une rumeur comme quoi il y aurait du pétrole dans la région attise les convoitises provoquant un conflit très meurtrier avec plus de 100000 morts dans lequel se mélangent les intérêts nationaux et privés des compagnies pétrolières.

La Société des Nations n’arrive a pas à intervenir car les États-Unis freine le processus. Souvent les actions de la Société des Nations ont été bloqué pares États-Unis.

Une commission va être envoyé n’aboutissant a aucun compromis. Apres la fin des opérations en 1935 une coalition de voisin sou l’égide des États-Unis va occuper la zone.

Le compromis signé en 1935 et ratifié en 1937 accorde une partie de la région à la Bolivie et un autre au Paraguay.

En fait, au moment où est mis en place ce compromis, la Société des Nations est déjà complétement discrédité dans son renoncement dans les affaires européennes et asiatiques.

Il y a plus d’échecs que de succès. Ce règlement des différends frontalier a été une élément important de l’action de la Société des Nations.

*'''Les mandats'''
Les mandats sont un système d’administration d’un certain nombre de territoires coloniaux par la Société des nations. Pendant la première guerre mondiale, les britanniques en particulier ont conquis un certain nombre de colonies allemande en Afrique. Par ailleurs l’Empire Ottoman a été démembré tandis que ‘autre colonies allemandes dans le pacifiques ont dû être administré. Les anciennes colonies des empires centraux démembrés vont être administrées par la Société des Nations.

D’autre par ce système de mandats est ambigu. D’un cote la Société des Nations ne remet pas en cause le système colonial, de l’autre c’est une première expérience d’administration internationale de territoires coloniaux qui sont surveillés par la Société des Nations. Les mandats sont gérés par des grandes puissances et la Société des Nations est censé les surveiller.

Concrètement les mandats sont gérés au quotidien, d’un cote elle ne remet pas en cause le système coloniale mais elle ébauche l’idée d’une surveillance internationale des grandes puissances dans la gestion de ce qui est encore les colonies. C’est un système ambigu qui ne remet pas en cause l’ordre colonial mais permet pourtant de le remettre en cause.

Les territoires en Afrique et dans l‘Empire Ottoman conquis pendant la première guerre mondiale on considère que comme tous les territoires coloniaux,ils sont insuffisamment développés pour s’administrer eux-mêmes. La Société desNations délègue a un certain nombre de grande puissance la mission d’administrer un certain nombre de ces territoire afin de les amener à un degré de développent pour qu’ils puissent un jour s’administrer eux-mêmes et être in dépendants.Ainsi ces mandats vont être confiés en particulier à la France et la Grande-Bretagne.

On peut distinguer trois catégories de mandats :
***'''Mandat A''' : ce sont les mandats des territoires de l’ancien empire Ottoman
***'''Mandat B''' : mandat des colonies africaines
***'''Mandat C''' : mandats des territoires dans le pacifique

Il y a une dimension géographie mais aussi une dimension hiérarchique.Les mandats A sont considérés comme des pays plus avancé, les mandats B moins avancés et les mandats C encore moins. Cette configuration fonctionne dans le cadre du système colonial.
***'''Grande-Bretagne''' : Palestine, Irak, Transjordanie, Tanganyika,Togo
**'''France''' : Syrie, Liban, Cameroun
**'''Belgique''' : Ruanda-Urundi

Aux trois pays suivant sont confié des mandats C qui sont aussi des dominions de l’Empire Britannique, ce sont indirectement des possessions de l’Empire Britannique :
***'''Afrique du sud''' : sud-ouest africain
**'''Australie''' : Nouvelle guinée, îles Bismarck
**'''Nouvelle-Zélande''' : îles Samoa

C’est un système global avec toute une série de territoires donnés en particulier à la Grande-Bretagne et a la France. Ces grandes puissances gèrent ces territoires au quotidien tandis que la Société des Nations a créé une commission des mandats sou l’égide de Rappard. Elle doit surveiller la gestion des grandes puissances par la production de rapports annuels et de recommandations.

En pratique la commission des mandats n’a pas de pouvoir coercitif,elle n’a pas de moyens pour faire respecter ses recommandations. Cependant il y bien l’idée d’un contrôle internationale.

L’histoire politique de tous ces mandats est complexe. L’idée générale est que les grandes puissances ne se sont pas vraiment bien prises pour gérer ces mandats.

Quand on regarde l’histoire politique des anciennes possessions de l’EmpireOttoman cela se passe très mal avec la contestation de la domination britannique tandis la question de la Palestine de la coexistence entre palestinien et l’immigration juive qui se développe par la déclaration Balfour de 1917 est mal géré. La France ne se débrouille pas mieux en Syrie et au Liban. La contestation de l’ordre colonial est importante

Tous ces territoires dépendent des grandes puissances et de la Société des Nations. Cependant la Société des Nations est une chambre d’écho non négligeable de la constatation de l’ordre colonial. Les rapports de la commission sont discutés en assemblée générale, la question de l’ordre colonial n’est pas mise en accusant, mais il y a quand même une ébauche d’évolution de l’approche de la colonisation.

*'''La protection des minorités'''
[[Image:DeportEuropeVerti.jpg|240px|right|thumb|Déplacements de populations et [[déportation]]s en Europe au XX{{e}} siècle.]]
En 1918 tout une série d’Empires s’effondrent ce sont des empires multinationaux qui amènent une refonte des frontières. Ces changements de frontières créent toute une série de minorités. Quand l’Autriche-Hongrie éclate il y a en Tchécoslovaquie des minorités hongroise, en Bulgarie des slovaques, en Albanie des minorités grecques,etc. la création de toutes ces frontières nouvelle crée un problème des minorités.

L’après 1918 crée un nouveau problème politique en Europe avec l’éclatement des empires centraux d’autant plus qu’il y a toute la question des réfugiés et des apatrides qui forme une réalité nouvelle de l’après première guerre mondiale.

Le nombre d’apatrides va diminuer quand on va créer de nouveaux États,cependant un grands nombre de camps de réfugiés sont créé.

Le {{XIXe}} siècle est le siècle des nationalismes, le {{XXe}} est l’apparition des apatrides.

La question des minorités est capital dans l’Europe de l’après 1918, les États qui participent à la Société des Nations se mettent d’accord pour lui déléguer la mission de s’occuper de la protection des minorités là ou leurs droits peuvent être bafoués.

Ainsi la Société des Nations doit surveiller ce qui se passe à l’intérieur des États.

Pour gérer ce problème, la Société des Nations met sur pied un système original qui est le système des pétitions. Ce système va relativement bien marcher durant les années 1920, d’ailleurs dans cette période on constate peu de conflits de minorités ce qui signifie que la Société des Nations l’a relativement bien géré. Il est mis en place un système de veille en ce qui concerne le traitement des minorités qui fonction ne permettant d’éviter un certain nombre de tensions.

Durant les années 1930 les tensions autour des minorités vont s’intensifier notamment au Moyen-Orient et en particulier en ce qui concerne les Kurdes. Dans le traité de Sèvre de 1920 avait été créé le Kurdistan. La protestation turc et les opérations militaires menées par Kemal font que l’on assiste à une révision du traité de Sèvre au traité de Lausanne en de 1923.

A ce moment les kurdes deviennent une minorité repartie entre la Syrie. L‘Iran, la Turquie sous mandat français ou britannique. Jusqu’à aujourd’hui les tensions sont persistantes.

En Europe, dans les années 1920, les tensions sont contrôlées. Dépendant à partir des années 1930 le problème des sudètes en Tchécoslovaquie et le corridor de Dantzig qui vont devenir des prétextes pour Hitler de contester le traité de Versailles.

La question des minorités est l’un des éléments qui va conduire à la montée des tensions menant à la deuxième guerre mondiale. Pendant les années 1920 via le système des pétitions la Société des Nations a su tempérer les tensions.

*'''La politique de sécurité collective'''
C’est l’idée que nous sommes dans une organisation supranationale dans laquelle tous les États sont responsable l’un uns envers les autres et ou tout agression d’un État par un autre est considère comme une agression envers l’ensemble des États de la Société des Nations. C’est un système interdépendant.

Les bases juridiques et intellectuelles sur lesquelles le traité a été traité sont les articles 8 et 16 du pacte de la Société des Nations. L’article8 prône une politique de désarmement afin de stopper la course aux armements ;l’article 16 prônes la solidarité de l’ensemble des membres entre eux.

Un des objectifs essentiel de la Société des Nations va être de mettre en œuvre sur le terrain la politique de sécurité collective par la mise en œuvre d’une conférence de désarmement à partir de 1925 mai qui va finalement échouer à partir de 1933. Toute une série de pacte vont être signé sous l’égide de la Société des Nations qui s’en porte garante.

Le premier accord important est avant tout un accord strictement franco-allemand lors du pacte de Locarno en 1925 qui consiste en la reconnaissance mutuelle par l’Allemagne et la France de leurs frontières occidentales. Ce pacte marque une stabilisation des frontières occidentales de l’Allemagne et orientales de la France qui marque un évènement important dans le pacte de sécurité collective.

[[Fichier:Kellog-Briand pact.png|left|upright=1.5|thumb|Pays signataires du [[pacte Briand-Kellogg]].]]

En 1928 est signé le [http://fr.wikipedia.org/wiki/Pacte_Briand-Kellogg pacte Briand-Kellogg] qui visait à mettre la guerre hors la loi signé au départ par la France et les États-Unis. Il fait partie de l’idée de la sécurité collective et de l’idée qu’il pourrait un jour ne plus y avoir de guerre.

En 1929 est lancé le projet de fédération des peuples européens par [http://fr.wikipedia.org/wiki/Aristide_Briand Aristide Briand] qui va rapidement rencontrer un certain nombre d’opposition et en particulier de la Grande-Bretagne.

Ce sont toute une série d’initiatives, cependant tout ce système va s’effondrerdans les années 1930 avec la montée des régimes totalitaires.

La Société des Nations a la réputation d’avoir échoué à prévenir la secondeguerre mondiales. Cependant il faut prendre plusieurs critères en compte danscette incapacité.
***'''Vote à l’unanimité''' : toute résolution à la Société des Nations doit être voté par tous les membres, ce système de l’unanimité a été un des causes majeures de la paralysie de la Société des Nations dans la gestion des crises dans les années 1920 et 1930
**'''Absence de dispositif coercitif''' : lorsque les sanctions sont votées, elles n’ont aucun caractère obligatoire et la Société des Nations n’a aucun moyen de forcer les pays à les mettre en œuvre
**'''Universalisme incomplète''' : l’idée initiale était de regrouper l’ensemble des pays, cependant les États-Unis ne font pas parti de la Société des Nations d’autre part les vaincus en sont exclus. L’URSS y entre en 1934 et y est exclus en 1939 suite à l’invasion de la Finlande. De plus toute une série des pays d’Amérique latine adhèrent durant les années 1920 mais qui vont en retirer dans les années 1930. La Société des Nations est loin de représenter tous les pays et cela pèse sur la légitimité qu’elle peut avoir à prendre des décisions et des sanctions
**'''Mésentente entre les grandes puissances''' qui étaient censé la faire fonctionner : la France et la Grande-Bretagne sont les deux puissances majeures mais n’ont pas les mêmes conceptions des relations internationales ainsi que du nouvel ordre mondial et européen après 1918.
***La '''France est partisane''' de la sécurité collective notamment avec le traité de Léon Bourgeois car la terreur française en 1918 est le réarmement et la revanche allemande ; ainsi la sécurité collective est le meilleur rempart contre le réarmement et la revanche allemande.
***La '''Grande-Bretagne''' est fortement engagé dans les affaires européen, au XIXème elle est la garante de l’équilibre européen même si en dehors des affaires européennes afin qu’elle puisse continuer à commercer avec son empire, ainsi son idée est de revenir à l’ancien équilibre européen. De plus la Grande-Bretagne est partisane du retour à l’équilibre européen car elle veut éviter un retour des ambitions hégémoniques français en Europe et va favoriser le redressement économique allemand. La France et la Grande-Bretagne n’ont pas la même vision en matière de politique internationale ce qui fait qu’elles ne peuvent pas faire fonctionner de manière harmonieuse ensemble la Société des Nations contribuant à la précipitation de l’échec de la politique de sécurité collective.

==L’action des sections techniques==
Les sections techniques concernent les activités non-politiques. Elless’inscrivent dans l’idée de mettre ne place un system globale qui ne va pas seulements’occuper de la guerre et de la paix mais qui a vocation de traité de la quasi-totalitédes activités humaines à l’échelle mondiale. Ainsi la Société des Nations ébauchece système global qui s’occupe des choses autres que la politique.

===Domaine économique===
La notion de régulation économique est une invention de l’après 1918. Ace moment le libéralisme économique n’était qu’un schéma de pensé dans lequel fonctionnaient la plupart des pays de l’époque, de plus l’idée que a l’intérieur des frontières n’existe quasiment pas. L’idée d’une régulation de l’économie internationale est en dehors du radar intellectuel des hommes politiques.

Cette idée s’introduit parce que la première guerre mondiale a totalementdésorganisé l’économie mondiale mondiale mais l’idée s’introduit en 1918 queces problèmes économiques qui se posent à l’échelle mondiale doivent être résolua l’échelle mondiale.

Ainsi la Société des Nations est le premier lieu de la réflexioninternationale asse poussé sur la régulation économique internationale et lesactions à mener en ce sens.

Le démantèlement de l’Autriche-Hongrie doit passer par toute la recréationdu système bancaire et financier. Les pays nouvellement créés ne peuvent lesreconstituer ; ce sont des commissions d’expert de la Société des Nationsdans les années 1922, 1923 et 1925, 1926 qui ont permis de faire redémarrer lamachine économique. Notamment l’Autriche et la Hongrie étaient des pays centrauxdans le système économique européen qui pourrait remettre en cause l’ensemblede l’économie européenne.

La Société des Nations a aidé un certain nombre d’États à obtenir des empruntsauprès de grandes banques internationales, en d’autres termes elle a garantiedes emprunts. Par exemple en 1922, la Grèce reçoit 1,2 million de réfugiés soitune augmentation de 30% de a population totale en provenance de la Turquie, la Sociétédes Nations va se porter garante d’un emprunt du gouvernement grecque afin demettre en place des programmes logistiques afin d’intégrer les réfugiés.

Signature de conventions internationales A partir du début des années 1920, la Société des Nations et sa section économique et financière signe des dizaines de traités bilatéraux. Ce sont des éléments d’harmonisation des règles économiques internationales avec en particulier une série de convention qui simplifie les formalités douanières.

Cette convention est une nécessité d’autant plus qu’après 1918 de nouveaux pays sont créées avec de nouvelles normes. Ainsi Société des Nations vont mettre ne place un système d’harmonisation et organiser des arbitrages. L’ONU va rependre ce système après 1945 ce qui montre qu’il y a une continuité.

=== Conférence économiques internationales ===
Dans les années vont avoir lieu quatre grandes conférences internationales :
*Bruxelles en 1920
*Gênes en 1922
*Genève en 1922
*Londres en 1933

Ces conférences sont les prototypes des conférences d’aujourd’hui avec des centaines d’experts et de délégués gouvernementaux, des sous-commissions, etc.

Ces conférences sont destiné à essayer de régler d’énormes problèmes économiques légués suite de la première guerre mondiale, avec des problématiques comme celle de surmonter la crise post-conflit, refaire démarrer le commerce international etc.qui sont traité lors de ces conférences.

Va naitre l’idée de la condamnation du nationaliste économique avec la volonté de faire redémarrer le commerce international en abattant le plus possible les barrières douanières et les entraves à la circulation des marchandises. Les experts expérimentent l’idée d’un commerce international globalisé qui va être discutés en particulier à la conférence de Genève.

La conférence de Londres est très importante car à partir de la fin des années 1920, la solution majeure adoptée par les États en réponse a la crise et le repli sur les frontières nationales, l’augmentation des droits de douanes. Le commerce international qui avait commencé à repartir dans entre les années 1920 s‘effondre entre 1929 et 1939. L’objectif de la conférence de Londres est de faire repartir le commerce internationale est d’obtenir une sur la stabilisation de changes. A l’époque, ce qui est identifié comme la cause principale du marasme internationale est que les changes sont complètement flottant c’est-à-dire que les pays vont réévaluer ou dévaluer posant tout une série de problèmes. Ainsi cette conférence essaie d’obtenir un accord international sur la stabilisation des changes qui va échouer du refus des États-Unis de s’impliquer parce qu’à ce moment-là en 1933, Roosevelt a mis en place le New Deal et doit résoudre la crise aux États-Unis ainsi le commerce internationale ne l’intéresse que très modérément,il voit dans un accord de la stabilisation des changes des monnaies comme une contraint, c’est pourquoi il refuse de signer l’accord

Ainsi, 1933 est le moment ou tout entreprise de régulation du système international explose complètement qui n’existera plus jusqu’au lendemain de la deuxième guerre mondiale.

=== Politique sanitaire ===
La Société des Nations intervient beaucoup dans le domaine sanitaire enraison que les épidémies et les maladies ne connaissant pas de frontières ;il faut les résoudre à l’échelle mondiale.

Si cette action se développe après la guerre c’est parce que la premièreguerre mondiale a généré des problèmes médicaux et des épidémies qui font qu’ily a des problèmes sanitaires énormes qui se posent en Europe mais pas seulementaprès la première guerre mondiale.

La Société des Nations intègre l’idée de travailler sur les questionsmédicales à l’échelle mondiale en créant une organisation d’échelle et à l’intérieurune section d’hygiène qui est les ancêtres de l’OMS.

Ludwig Rajchman a mené une série d’action pendant l’entre deux guerre.Il va organiser une action sanitaire dans de nombreux domaines avec toute une séried’actions qui vont être reprise par l’Organisation de la Santé après la secondeguerre mondiale :
*'''Conférence de Varsovie en 1922 sur les épidémies''' est l’idée d’une coopération internationale sur la lutte contre les épidémies. Cette idée de politique commune de prévention des épidémies se fait dans un climat de tensions internationales qui sont cependant mis en place pour prévenir la diffusion des épidémies
*'''Statistiques sanitaires''' : elles permettent d’avoir une photographie d’un état sanitaire d’une région à un moment donné. C’est un instrument de comparaison afin de mettre en place une politique harmonisée à l’échelle mondiale. Ce qu’on appelle aujourd’hui la veille sanitaire était appelée à l’époque le renseignement épidémiologique qui consiste en collecter des statistiques dans tous les pays et a les compiler sous la formes d’annuaires avec la publication de bulletins d’hygiènes.
*'''Standardisation internationale des vaccins''' : elle intervient au cour d’une conférence en 1935 organisé par la section d’hygiène sur l’idée de faire adopter par le plus de pays possible un standard de vaccination. En 1935 es organisé une conférence qui permet de définir un premier élément de standardisation international dans la préparation des vaccins ce qui est une date importante dans la prévention des épidémies.
*'''Campagnes sanitaires''' : toute une série de campagnes sanitaires sont menée concernant tout une série de maladies courant en Europe comme le paludisme en Europe du sud. Ces campagnes sont le modèle dece que l’on fait aujourd’hui assez couramment.
*'''Voyages d’études de fonctionnaires sanitaires''' : la Société des Nations coordonne des voyages de fonctionnaires sanitaires dans différents pays les premiers ministères de la santé publique sont créés juste avant la première guerre mondiale. La notion de santé publique est une construction de l’après 1918. Se crée des administrations étatiques qui gèrent la santé publique à l’échelle nationale et la Société des Nations essaie de coiffer des intérêts à l’échelle internationale.

=== Action humanitaire ===
*La '''création du haut-commissariat aux réfugiés en 1921'''. Ce commissariat est créé pour gérer le problème des refugiées. Nansen va gérer la question des réfugiés et il va aussi organiser la première conférence en 1922 en réunissant une série d’État pour gérer le problème des refugiées. Au début des années 1920 on est dans l’invention des conférences internationales.

[[Fichier:Nansenpassport.jpg|thumb|right|Couverture d'un passeport Nansen]]

En 1922 est créé le passeport Nansen, le refugié n’ont pour beaucoup plus de nation, ils n’ont aucun protection juridique. D’autre part les réfugiés qui ne sont pas reconnu comme faisant partie d’un pays ne peuvent quitter les camps de réfugiés. Ce passeport va leur permettre de circuler.

En 1933 est mis en place la première convention internationale sur le statut juridique des refugies. C’est une date fondatrice dans le droit humanitaire et le droit international qui considère le statut des réfugiés dans le cadre du haut-commissariat aux refugiés.

*'''Organisations non-gouvernementales'''
Dans tous ces domaines la Société des Nations travaille avec des acteurs non-gouvernementaux. La frontière entre les différents acteurs est assez poreuse,dès l’entre deux guerre on a une coopération dans un grand nombre de domaines entre la Société des Nations qui est un organe intergouvernemental et toute une série d’acteurs non gouvernementaux. La Zemgor est une association russe qui s’occupe de gérer le problème des refugiés russe et qui va coopérer avec la Société desNations et le haut-commissariat aux refugié pour essayer de faire rentrer les gens chez eux sinon pour leur trouvé ne lieu ou aller, les fixer et les insère dans les sociétés locales.

=== Coopération intellectuelle ===
C’est l’ancêtre de l’Unesco. Est mise sur pied en 1922 une commission internationale de coopération d’intellectuelles et en 1926 un institut international de coopération intellectuelle.

La commission intégration de coopération intellectuelle est destiné àaméliorer la compréhension des peuples, la circulation des idées, etc. à opérerle « désarmement moral ». L’idée est de promouvoir la compréhension entreles peuples afin d’éviter une nouvelle guerre en extirpant les idéesnationalistes et guerrières.

Par exemple la commission internationale de coopération intellectuellemet en place une commission dont l’ambition est de réviser l’ensemble desmanuels scolaires dans tous les pays pour en faire éliminer les clichés stéréotypesdes pays les un par rapport aux autres. Vont être examiné les manuels scolaires.

Cette commission va faire un certain nombre de recommandations qui nevont pas être suivies.

D’autre part la commission internationale de la coopération intellectuelleva mettre en place un programme d’édition des classique de la littératuremondial avec un certain nombre d’œuvre phares qui sont censé être universel etde faire prendre conscience dès les peuples ont un patrimoine commun. Dans le même ordred’idée d’intensifier les échanges de livres, les bibliothécaires font denombreux congres sous l’égide de la coopération intellectuelle.

Enfin, la commission internationale de la coopération intellectuelleessaie de promouvoir l’étude des relations internationales en organisant descolloques afin de comprendre scientifiquement comment fonctionne les relations internationales,pour comprendre les origines des guerres et pouvoir prévenir les prochainesguerres. L’idée est de produire une expertise sur des sujets majeurs pour éviterd’entrer en guerre avec leurs voisins. En 1928 est créé la conférence permanentedes hautes études internationales qui va réunir un grand nombre de participantde différents pays.

Cependant à partir d’un moment, les différentes conceptions desrelations internationales deviennent très vites des oppositions, finalementcette conférence permanente à partir du milieu des années 1930 fini par échoueravec la conquête italienne de l’Éthiopie.

Cette coopération intellectuelle a donnée lieu a toute une série de choses qui n’ont pas tenue devant la monté des nationalismes et des tensions mais qui n’en sont pas moins existante.

=== Politique sociale ===
Elle est mise en place par l’Organisation Internationale du Travail et son organe exécutif est le Bureau International du Travail.

La création de l’Organisation internationale du Travail en 1919 est une réponse à la révolution russe. C’est l’idée que la paix internationale entre les peuples ne se fera pas sans la paix sociale entre les classes sociales des différents pays. Finalement la révolution russe a semblée montrer aux dirigeants occidentaux qu’il y avait un énorme mécontentement de la classe ouvrière vis-à-vis de ces conditions sociales d’existences et de travail.

L’idée est d’améliorer les conditions de vie des classes ouvrière quisont catastrophique et soumis à aucune législation sociale, une législationinternationale au niveau mondial permettrait d’éviter d’autres révolutionscomme la révolution russe.

Ainsi c’est une réponse réformiste à la révolution russe pour éviter qu’il y ait une explosion révolutionnaire comme en Russie.

Dans ce projet de l’Organisation Internationale du Travail est l’idée que la paix sociale et internationale est absolument indivisible. Ainsi des1919 sous la direction de Albert Thomas est mis en place la politique sociale de l’OIT, c’est-à-dire la création de toute une série de conventions sur les conditions de vie et de travaille signées au niveau international.

La première convention internationale signée par l’organisation internationale du travail est la convention qui institut la journée de travail de 8 heures comme durée légale du travail.

Dans les années suivantes, le BIT fait signé de nombreuses conventionsinternational ratifié selon les États comme l’obligation d’un repos hebdomadaire,une convention sur la protection contre les maladies professionnelles embryonde sécurité social, la création de corps d’inspection du travail afin devérifier si les conditions de travaille sont correctement respectées dans les différentsendroits où ils sont.

L’Organisation Internationale du Travail met en place une législation internationale et toutes ces conventions sont ratifiées par un certain nombre de pays qui les mettent en application à des rythmes différents. C’est un embryon d’harmonisation à l’échelle internationale.

Surtout il y a l’idée que la politique sociale existe et qu’il y a une sériede normes internationales qui sont créées et qui font que tous les pays qui vontvouloir mettre en place de nouvelles institutions et des politiques nationalesvont pouvoir se fixer par rapport à une norme internationale qui existe déjà.

La construction de ces règles internationales ne suit pas la construction de normes nationales mais les précèdes. Dans les rapports entre national et international on dit souvent l’international n’est qu’une extension du national, en réalité ces conventions sont souvent mise sur pied au niveau international ce n’est pas l’organisation qui s’inspire mais ce sont très souvent les pays qui s’inspirent de normes créée a l’échelle international.

L’organisation internationale du travail existe toujours, elle est laplus vieille organisation internationale sous sa forme originelle. Elle a acquisune légitimé qui fait que lorsqu’on utilise des statiques au niveau du travail onprend le plus souvent les statistiques du Bureau International du Travail.

Il se passe de nombreuses choses dans l’entre deux guerre et le bilande la Société des Nations n’est pas si négatif qu’on peut le penser, à partirde cette période un projet global et tout une série d’interventions ont commencéà fonctionner.

= Notes =
*Cours :
**[[La poursuite d’un ordre mondial]]

=Références=
<references/>
<vote type=1 />

Règle de droit, sujets de droit; distinction droit privé - droit public

2014-10-09T10:42:49Z

UnclaimedPanties :

=Règle de droit=

Les règles de droit sont des normes généralisés et abstraites qui imposent des obligations ou confèrent des droits aux personnes physiques ou morales, ainsi que celles qui règlent l’organisation, la compétence ou les tâches des autorités ou fixent une procédure.

La règle de droit est:
*Édictée ou reconnue par un organe de l’État
*Générale et abstraite
*Régit les relations sociales
*Est obligatoire, sanction, justiciable

=Structure de la règle de droit=

La règle de droit se présente comme une proposition qui dit que, si telles conditions sont réunies, telle conséquence s’ensuivra. Elle est composée de:

1) '''État de fait''' (conditions légales): hypothèse légale, 2ème prémisse, mineure, subsomption...

La condition permet d’activer la conséquence juridique :
*Conditions de fait: résulte soit de la nature, soit d’un fait de l’homme.
*Conditions de droit: résulte d’une conséquence juridique attachée à une autre règle de droit
*Conditions positives: doit être remplie pour que l’effet se réalise
*Conditions simples, alternatives ou cumulatives:

a) Conditions simples: 
Conditions nécessaires ou non nécessaires(Est-ce qu’il faut cette condition?) Conditions suffisante ou non suffisante(il suffit que... pour que...) 
b) Conditions Cumulatives (Plusieurs qui se cumulent) 
c) Conditions Alternatives(Il y a besoin de l’un ou de l’autre) 

2) '''Dispositif (conséquence juridique)''': indique l’effet juridique, la conclusion juridique, c’est une proposition principale indiquant l’effet juridique qui peut consister en une interdiction, une obligation de faire ou une obligation de ne pas faire.

=Types ou groupes de conditions=

*'''Nécessaire ou non nécessaire''' :
Condition nécessaire: {{citation|ce n’est que si...qu’alors...}}.
Si elle ne se réalise pas on ne peut avoir la conséquence juridique

*'''Suffisante ou non suffisante''' :
Condition suffisante: {{citation|il suffit que... pour que...}}.
Il suffit qu’elle soit remplie pour qu’on ait une conséquence juridique

*'''Nécessaire et suffisante''' :
{{citation|c’est seulement si et chaque fois que... que...}}.
On retrouve ce cas lorsqu’il y a une seule condition

*'''Cumulative vs alternative'''
Plusieurs conditions doivent être remplis.
Ou l'une ou l'autre doit être repmlie.

Il ne faut pas nécessairement une condition nécessaire ou/et une condition suffisante.

=Sujets de droit: un sujet de droit est un titulaire de droit et d’obligation=

Le droit reconnaît aux personnes une aptitude à être sujet de droits et d’obligations

a) Personnes physiques: l’être humain. 
b) Personnes morales (juridiques): Groupements de personnes (corporations) ou masses de biens (établissements) ayant un certain but, auxquels le droit confère la jouissance et l’exercice des droits civils et dont l’existence est indépendante des personnes qui les créent ou les composent, on trouve:

{| class="wikitable"
|-
|
* Corporations en droit privé : Association (parti politique, fédération sportive), société anonyme
* Corporation de droit public : Confédération, cantons, sociétés de droit public - CFF, etc.
* Établissements de droit privé : fondations
* Établissements de droit public : Université, La Poste, Caisse nationale suisse d’assurance, Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle
* Acteurs juridiques créés artificiellement par le droit
|}

'''Caractéristiques de la personne morale''':
*'''Personnalité juridique''': capacité d’acquérir des droits et de s’obliger, personne distincte des personnes qui la forment.
*'''Poursuit un but''' : dispose d’un patrimoine propre, agit par le truchement de personnes physiques (organes).

=Classification systématique du droit: distinction droit public - droit privé=

a) Droit privé :ensemble des règles de droit qui régit les relations entre particuliers > dépend de la confédération

b) Droit public : organise l’État et les collectivités publiques et régit les relations entre le particuliers et l’État (quel tribunal est responsable,quelle procédure applicable, etc.) > partage la compétence

À quelle autorité on va s’adresser :
*au juge civil (droit privé)
*autorité administrative/tribunaux administratifs/tribunaux pénaux (droit public)
*autonomie : en droit privé les particuliers sont libres d’organiser leur rapports juridiques, au contraire du droit public
*l’application de règles de droits peut être différent si l’on se situe en droit privé ou en droit public.

[[Fichier:distinction_droit_public_droit_privé.png|center|400px]]

==Théories pour distinguer le droit public du droit privé==
#'''Théorie des intérêts en cause''': Intérêts générales - Intérêts particuliers
#'''Théorie de la sujétion''': Subordination - Pied d’égalité. Dans le droit public l’État peut prendre des sanctions, mais dans le droit privé on a le « pied d’égalité ».
#'''Théorie du mode d’application du droit''': Application d’office - Application sur demande.Droit public s’applique automatiquement, dans le droit privé cela se fait après une demande.
#'''Théorie de la règle impérative''': Règles impératives - Règles dispositives. Dans le droit public on a des règles qui s’imposent, dans le droit privé on a des règles qui sont supplétives.
#'''Théorie de la fonction (nature de la tâche exercée)''': Activités qui relèvent du service public - Autres.

==Classification analytique du droit==
*Distinction selon des critères des secteurs d’application. Ex: Droit bancaire, droit des rapports, droit des affaires, droit de la presse,etc. Cette classification prend de plus en plus d’importance en Europe.
*Aucun ne l’emporte à priori

=Notes=

=Références=
<references/>

[[Category:droit]]

Règle de droit, sujets de droit; distinction droit privé - droit public

2014-10-09T10:38:48Z

UnclaimedPanties : /* Sujets de droit: un sujet de droit est un titulaire de droit et d’obligation */

=Règle de droit=

Les règles de droit sont des normes généralisés et abstraites qui imposent des obligations ou confèrent des droits aux personnes physiques ou morales, ainsi que celles qui règlent l’organisation, la compétence ou les tâches des autorités ou fixent une procédure.

La règle de droit est:
*Édictée ou reconnue par un organe de l’État
*Générale et abstraite
*Régit les relations sociales
*Est obligatoire, sanction, justiciable

=Structure de la règle de droit=

La règle de droit se présente comme une proposition qui dit que, si telles conditions sont réunies, telle conséquence s’ensuivra. Elle est composée de:

1) '''État de fait''' (conditions légales): hypothèse légale, 2ème prémisse, mineure, subsomption...

La condition permet d’activer la conséquence juridique :
*Conditions de fait: résulte soit de la nature, soit d’un fait de l’homme.
*Conditions de droit: résulte d’une conséquence juridique attachée à une autre règle de droit
*Conditions positives: doit être remplie pour que l’effet se réalise
*Conditions simples, alternatives ou cumulatives:

a) Conditions simples: 
Conditions nécessaires ou non nécessaires(Est-ce qu’il faut cette condition?) Conditions suffisante ou non suffisante(il suffit que... pour que...) 
b) Conditions Cumulatives (Plusieurs qui se cumulent) 
c) Conditions Alternatives(Il y a besoin de l’un ou de l’autre) 

2) '''Dispositif (conséquence juridique)''': indique l’effet juridique, la conclusion juridique, c’est une proposition principale indiquant l’effet juridique qui peut consister en une interdiction, une obligation de faire ou une obligation de ne pas faire.

=Types ou groupes de conditions=

*'''Nécessaire ou non nécessaire''' :
Condition nécessaire: {{citation|ce n’est que si...qu’alors...}}.
Si elle ne se réalise pas on ne peut avoir la conséquence juridique

*'''Suffisante ou non suffisante''' :
Condition suffisante: {{citation|il suffit que... pour que...}}.
Il suffit qu’elle soit remplie pour qu’on ait une conséquence juridique

*'''Nécessaire et suffisante''' :
{{citation|c’est seulement si et chaque fois que... que...}}.
On retrouve ce cas lorsqu’il y a une seule condition

*'''Cumulative vs alternative'''
Plusieurs conditions doivent être remplis.
Ou l'une ou l'autre doit être repmlie.

Il ne faut pas nécessairement une condition nécessaire ou/et une condition suffisante.

=Sujets de droit: un sujet de droit est un titulaire de droit et d’obligation=

Le droit reconnaît aux personnes une aptitude à être sujet de droits et d’obligations

a) Personnes physiques: l’être humain. 
b) Personnes morales (juridiques): Groupements de personnes (corporations) ou masses de biens (établissements) ayant un certain but, auxquels le droit confère la jouissance et l’exercice des droits civils et dont l’existence est indépendante des personnes qui les créent ou les composent, on trouve:

{| class="wikitable"
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* Corporations en droit privé : Association (parti politique, fédération sportive), société anonyme
* Corporation de droit public : Confédération, cantons, sociétés de droit public - CFF, etc.
* Établissements de droit privé : fondations
* Établissements de droit public : Université, La Poste, Caisse nationale suisse d’assurance, Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle
* Acteurs juridiques créés artificiellement par le droit
|}

'''Caractéristiques de la personne morale''':
*'''Personnalité juridique''': capacité d’acquérir des droits et de s’obliger, personne distincte des personnes qui la forment.
*'''Poursuit un but''' : dispose d’un patrimoine propre, agit par le truchement de personnes physiques (organes).

=Classification systématique du droit: distinction droit public - droit privé=

a) Droit privé :ensemble des règles de droit qui régit les relations entre particuliers > dépend de la confédération

b) Droit public : organise l’État et les collectivités publiques et régit les relations entre le particuliers et l’État (quelle tribunal est responsable,quelle procédure applicable, etc.) > partage la compétence

À quelle autorité on va s’adresser :
*au juge civil (droit privé)
*autorité administrative/tribunaux administratifs/tribunaux pénaux (droit public)
*autonomie :en droit privé les particuliers sont libres d’organiser leur rapports juridique au contraire du droit public
*l’application de règles de droits peut être diffèrent si l’on se situe en droit privé ou endroit public.

[[Fichier:distinction_droit_public_droit_privé.png|center|400px]]

==Théories pour distinguer le droit public du droit privé==
#'''Théorie des intérêts en cause''': Intérêts générales - Intérêts particuliers
#'''Théorie de la sujétion''': Subordination - Pied d’égalité. Dans le droit public l’État peut prendre des sanctions, mais dans le droit privé on a le « pied d’égalité ».
#'''Théorie du mode d’application du droit''': Application d’office - Application sur demande.Droit public s’applique automatiquement, dans le droit privé cela se fait après une demande.
#'''Théorie de la règle impérative''': Règles impératives - Règles dispositives. Dans le droit public on a des règles qui s’imposent, dans le droit privé on a des règles qui sont supplétives.
#'''Théorie de la fonction (nature de la tâche exercée)''': Activités qui relèvent du service public - Autres.

==Classification analytique du droit==
*Distinction selon des critères des secteurs d’application. Ex: Droit bancaire, droit des rapports, droit des affaires, droit de la presse,etc. Cette classification prend de plus en plus d’importance en Europe.
*Aucun ne l’emporte à priori

=Notes=

=Références=
<references/>

[[Category:droit]]

Règle de droit, sujets de droit; distinction droit privé - droit public

2014-10-09T10:28:29Z

UnclaimedPanties : /* Types ou groupes de conditions */

=Règle de droit=

Les règles de droit sont des normes généralisés et abstraites qui imposent des obligations ou confèrent des droits aux personnes physiques ou morales, ainsi que celles qui règlent l’organisation, la compétence ou les tâches des autorités ou fixent une procédure.

La règle de droit est:
*Édictée ou reconnue par un organe de l’État
*Générale et abstraite
*Régit les relations sociales
*Est obligatoire, sanction, justiciable

=Structure de la règle de droit=

La règle de droit se présente comme une proposition qui dit que, si telles conditions sont réunies, telle conséquence s’ensuivra. Elle est composée de:

1) '''État de fait''' (conditions légales): hypothèse légale, 2ème prémisse, mineure, subsomption...

La condition permet d’activer la conséquence juridique :
*Conditions de fait: résulte soit de la nature, soit d’un fait de l’homme.
*Conditions de droit: résulte d’une conséquence juridique attachée à une autre règle de droit
*Conditions positives: doit être remplie pour que l’effet se réalise
*Conditions simples, alternatives ou cumulatives:

a) Conditions simples: 
Conditions nécessaires ou non nécessaires(Est-ce qu’il faut cette condition?) Conditions suffisante ou non suffisante(il suffit que... pour que...) 
b) Conditions Cumulatives (Plusieurs qui se cumulent) 
c) Conditions Alternatives(Il y a besoin de l’un ou de l’autre) 

2) '''Dispositif (conséquence juridique)''': indique l’effet juridique, la conclusion juridique, c’est une proposition principale indiquant l’effet juridique qui peut consister en une interdiction, une obligation de faire ou une obligation de ne pas faire.

=Types ou groupes de conditions=

*'''Nécessaire ou non nécessaire''' :
Condition nécessaire: {{citation|ce n’est que si...qu’alors...}}.
Si elle ne se réalise pas on ne peut avoir la conséquence juridique

*'''Suffisante ou non suffisante''' :
Condition suffisante: {{citation|il suffit que... pour que...}}.
Il suffit qu’elle soit remplie pour qu’on ait une conséquence juridique

*'''Nécessaire et suffisante''' :
{{citation|c’est seulement si et chaque fois que... que...}}.
On retrouve ce cas lorsqu’il y a une seule condition

*'''Cumulative vs alternative'''
Plusieurs conditions doivent être remplis.
Ou l'une ou l'autre doit être repmlie.

Il ne faut pas nécessairement une condition nécessaire ou/et une condition suffisante.

=Sujets de droit: un sujet de droit est un titulaire de droit et d’obligation=

Le droit reconnaît auxpersonnes une aptitude à être sujet de droits et d’obligations

a) Personnes physiques: l’être humain. 
b) Personnes morales (juridiques): Groupements de personnes (corporations) ou masses de biens (établissements) ayant un certain but, auxquels le droit confère la jouissance et l’exercice des droits civils et dont l’existence est indépendante des personnes qui les créent ou les composent, on trouve:

{| class="wikitable"
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* Corporations en droit privé : Association(partis politique, fédérations sportives), société anonyme
* Corporation de droit public : Confédération,cantons, sociétés de droit public - CFF, etc.
*Établissements de droit privé : fondations
*Établissements de droit public :Université, La Poste, Caisse nationale suisse d’assurance, Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle
* Acteurs juridiques créés artificiellement par le droit
|}

'''Caractéristiques de la personne morale''':
*'''Personnalité juridique''': capacité d’acquérir des droits et de s’obliger, personne distincte des personnes qui la forment.
*'''Poursuit un but''' : dispose d’un patrimoine propre, agit par le truchement de personnes physiques (organes).

=Classification systématique du droit: distinction droit public - droit privé=

a) Droit privé :ensemble des règles de droit qui régit les relations entre particuliers > dépend de la confédération

b) Droit public : organise l’État et les collectivités publiques et régit les relations entre le particuliers et l’État (quelle tribunal est responsable,quelle procédure applicable, etc.) > partage la compétence

À quelle autorité on va s’adresser :
*au juge civil (droit privé)
*autorité administrative/tribunaux administratifs/tribunaux pénaux (droit public)
*autonomie :en droit privé les particuliers sont libres d’organiser leur rapports juridique au contraire du droit public
*l’application de règles de droits peut être diffèrent si l’on se situe en droit privé ou endroit public.

[[Fichier:distinction_droit_public_droit_privé.png|center|400px]]

==Théories pour distinguer le droit public du droit privé==
#'''Théorie des intérêts en cause''': Intérêts générales - Intérêts particuliers
#'''Théorie de la sujétion''': Subordination - Pied d’égalité. Dans le droit public l’État peut prendre des sanctions, mais dans le droit privé on a le « pied d’égalité ».
#'''Théorie du mode d’application du droit''': Application d’office - Application sur demande.Droit public s’applique automatiquement, dans le droit privé cela se fait après une demande.
#'''Théorie de la règle impérative''': Règles impératives - Règles dispositives. Dans le droit public on a des règles qui s’imposent, dans le droit privé on a des règles qui sont supplétives.
#'''Théorie de la fonction (nature de la tâche exercée)''': Activités qui relèvent du service public - Autres.

==Classification analytique du droit==
*Distinction selon des critères des secteurs d’application. Ex: Droit bancaire, droit des rapports, droit des affaires, droit de la presse,etc. Cette classification prend de plus en plus d’importance en Europe.
*Aucun ne l’emporte à priori

=Notes=

=Références=
<references/>

[[Category:droit]]

Les sources du droit

2014-10-09T07:19:30Z

UnclaimedPanties :

Rechercher la source du droit, c’est rechercher le point par lequel elle est sortie des profondeurs de la vie sociale pour apparaître à la surface du droit.

Les sources sont divisées en deux catégories :
*les '''sources formelles''' (directes) du droit : ce sont les formes obligées qui donnent naissance à̀ une règle de droit, c'est-à̀-dire les formes que doit revêtir le droit pour s’imposer comme règles de droit
*les '''sources matérielles''' (indirectes, réelles, substantielles) du droit : sont les sources qui embrassent l'ensemble des phénomènes sociaux et qui contribuent à̀ former la substance, la matière du droit.

=Les sources formelles du droit=
Elles varient selon l’époque et le lieu.Plus une société est organisé plus le rôle de la coutume diminue et le rôle de la loi s’impose. Le système de loi de nos sociétés est formé de règles de droits écrites
==La coutume==
La coutume est l'ensemble des règles juridiques qui résultent d'un usage implanté dans une collectivité et tenue par elle comme juridiquement obligatoire; il s'agit d'une source directe de droit non écrite.

La coutume est la forme la plus ancienne des modes formation du droit,c’est la source quasi exclusive du droit. Gilissen montre qu’entre le Xème et le XIIème la coutume représentait l’essentiel des sources de droit de nos sociétés occidentales. Au fond, depuis 200 ans, la coutume n’aide plus grande chose.

La coutume est là pour suppléer à défaut d’une loi écrite. Elles naissent des pratiques d’un groupe déterminé, elles peuvent changer si la pratique se modifie et peuvent mourir par abrogation et désuétude.

Les éléments constitutifs de la coutume :
*'''Long usage''' : il faut un usage suivit par les sujets comme support d’un droit subjectif de manière prolongé et répété d’environs 40 années. La formation de la coutume se développe avec la pratique qui permet d’adopter une solution particulière en fonction d’un problème. Elle provient du peuple ou d’une autorité dans le cadre de la résolution d’un conflit.
*'''Opinio necessitatis''' : conviction que l’usage de la coutume est obligatoire. Il faut que les individus soient intimement convaincus qu’il y règle de droit. Ainsi l’usage doit être implanté dans une collectivité.

La coutume émane de la volonté populaire et elle s’adapte en fonction de l’évolution des mœurs. Cependant la coutume manque de sureté car elle a un caractère oral et la preuve de son existence est difficile a apporté, c’est celui qui évoque une coutume qui doit apporter la preuve. En cela la coutume s’oppose à la loi. Mais le juge connaît toujours le droit selon le principe iura novit curia.

La loi ne fait que mettre par écrit l’expérience acquise/la coutume et aujourd’hui, la coutume elle ne joue plus qu’un rôle secondaire et subsidiaire si la loi écrite est déficiente.

[[Fichier:Code civil suisse - article 1.png|vignette|center|700px|[http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19070042/201307010000/210.pdf Code civil suisse] - [http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19070042/index.html#a1 article 1]]]

Le droit coutumier au sens du code civilSuisse de 1912 est un droit coutumier à l’échelon de la confédération. Le juge appliquera une coutume à l’échelon de tout la Suisse pour autant qu’elle ne soit pas en contradiction avec une certaine région de Suisse.

La coutume ouvre souvent la voie à la loi qui ne fait que mettre la coutume par écrit

==La loi==
La loi est la règle générale et abstraite fixant des règles de droit, des obligations et des interdictions.

Distinction:
*'''Matérielle''' : acte énonçant une règle de droit, ou un ensemble de règles de droit, édicté par un organe compétent selon une procédure régulière (exemple – Charte des Nations Unies).
*'''Formelle''' : ce critère ne s’attache pas au contenu de la loi mais s’attache à sa procédure d’élaboration d’où l’emploi l’adjectif « formel » qui a trait aux formes et aux conditions de son mode d’élaboration. Cette conception provient de la période révolutionnaire du XVIIIième,la loi doit être l’œuvre du peuple souverain ou de ses représentants car l’homme libre est celui qui obéit à des lois qu’il se donne à la différence de l’esclave qui subit la loi du despote. La loi au sens formel provient du législateur qui peut être à l’échelle nationale, fédérale (Parlement fédéral), cantonal (Grand Conseil), communal (Conseil communal). C’est uniquement l’organe législatif qui l’édicte à travers sa fonction créatrice de droit. Ce sont les lois du parlement élu de la nation.

En Suisse, il n’y pas seulement que le parlement qui adopte des règles de droit. Le législateur n’est pas le seul à édicter du droit, l’exécutif peut très bien édicter des lois au sens matériel. Ces organes ne sont pas législatifs, ce qui ne permet pas de parler de loi au sens formel. Il faut aussi noter que la majorité des lois sont édictés par l’exécutif

[[Fichier:Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 - article 182.png|vignette|center|700px|[http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19995395/index.html Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999] - [http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19995395/index.html#a182 article 182]]]

[[Fichier:Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 - article 163.png|vignette|center|700px|[http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19995395/index.html Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999] - [http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19995395/index.html#a163 article 163]]]

Cependant un arrêté n’est pas une règle de droit car il n’a pas de caractère général et abstrait ce qui ne l’empêche pas d’être édicté par le Parlement. Ce n’est pas une loi au sens matériel mais au sens formel parce qu’édictée par le Parlement même si l’arrêté n’a pas caractère de règle de droit.

Si la loi au sens formel est sauf rares exceptions (arrêtés fédéraux) une loi au sens matériel, la loi au sens matériel est bien moins souvent une loi au sens formel.

=Les sources matérielles du droit=
==La jurisprudence==
La jurisprudence désigne l’ensemble des décisions rendues par les tribunaux et autres autorités d'application du droit; il s’agit aussi des solutions retenues dans ses décisions.

C’est le droit qui se dégage des sentences et des arrêts rendus par les tribunaux. En l’absence de règles écrites, le juge doit se référer à la décision prise par un collègue juge dans un cas semblable. Le juge peut également se distancer de la décision prise précédemment et trancher le cas d’une manière différente en raison de circonstances ainsi que de conditions neuves.

Dans ce cas on dit que le jugement fait jurisprudence. Les solutions jurisprudentielles qui jouent un rôle important dans le système juridique Suisse est aussi appelées des solutions prétoriennes.

==La doctrine==
La doctrine est l'ensemble des opinions émises sur le droit par les personnes dont l'activité principale est de pratiquer le droit ou de l'enseigner.

En d’autre termes, c’est l’ensemble des opinions par ceux dont l’activité principale et de pratiquer ou d’enseigner le droit.

La qualité scientifique de la doctrine peut varier considérablement. Actuellement nous sommes les témoins d’une période d’inflation législative ; parallèlement on assiste à une augmentation considérable de la production doctrinale qui est de plus en plus soucieux de coller à la réalité juridique et de s’adapter à l’évènement immédiat. Cette tendance à l’immédiateté lui fait perdre sa vision à long terme. La doctrine n’a plus suffisamment de recul et une vision panoramique qui permettrait la pondération.

La doctrine est faite de nombreux types d’ouvrages (dits doctrinaux):
*le '''traité''' : exposé systématique et approfondi de l’ensemble d’une matière ou d’un domaine
*le '''manuel''' ou '''précis''' : c’est une sous-catégorie du traité sous forme d’ouvrage synthétique rédigé dans un but didactique destiné principalement à l’enseignement
*le '''commentaire''' : présentation analytique d’un arrêt, d’une loi d’un texte doctrinal, ...
*la '''monographie''' : étude scientifique d’une question déterminée (thèse de droit)
*l’'''article''' : étude de nature courte d’un texte de loi publié dans une revue spécialisée ou un ouvrage collectif
*éditions officielles des textes légaux : recueils de lois commentés

Aujourd’hui, la doctrine est une autorité, mais l’histoire montre que la doctrine peut être une source directe du droit. A Rome dans l’antiquité la science du droit était rédigé en source formelle du droit. Dans le digeste était recueilli en ensemble d’opinions et d’extrait édictés par de prestigieux auteurs qui a Rome était considéré comme source directe du droit.

[[Image:EugenHuber.jpg|right|thumb|100px|Eugen Huber]]

Au cours des siècles de grands jurisconsultes et de personnalité du droit vont produire une littérature marquante. Domat et Pothier, auteurs de l’ancien régime avant que la France ne se donne d’un système de codification de droit civile, par leur œuvre doctrinale ont favorisé l’unification du droit. Jusqu’au XVIIIème siècle la France était soumise à des codifications différentes. Avec la Révolution, le droit en France a été unifié, afin que tout le monde puisse le reconnaitre. Domat et Pothier ont œuvré afin d’unifier le droit privé

En Suisse, [http://www.hls-dhs-dss.ch/textes/f/F4533.php Eugen Huber] a rédigé une œuvre importante de doctrine par son ouvrage intitulé Histoire et système du droit privé Suisse : il a fait une étude systématique de toutes les méthodes et texte de droit Suisse afin d’en tirer des trames générales acceptées par tous. Il s’agit d’établir une loi uniforme et acceptée par tous. Il va unifier la législation privée de tous les cantons afin d’aboutir à la codification du droit privé à travers du code civil suisse en 1912. Pour défendre son travail il sera conseillé fédéral à Berne entre 1911 et 1912.

Ainsi, la doctrine a joué pleinement son rôle de source direct de droit, aujourd’hui elle joue un rôle d’autorité. On ne saurait nier l’influence de la doctrine sur l’élaboration du droit.

==Les principes généraux du droit==
Les principes généraux du droit constituent un ensemble de principes directeurs qui, sans avoir le caractère précis et concret des règles de droit positif, servent d'orientation dans l'application et les développements de l'ordre juridique.

Adages ou brocards: proverbes du droit, maximes juridiques, énoncés en une phrase concise

*'''Adages''' : brève formule souvent latine qui exprime un principe de droit
**''Audiatur et altera pars'' : que les deux partis soient entendus
**''Iuranovit curia'' : la cour connaît le droit.
**''Indubio pro reo'' : le doute profite à l'accusé
**''Iustitiaest constans et perpetua voluntas jus suum cuique tribuendi'' : la justice est une volonté constante et perpétuelle de rendre à chacun ce qui lui est dû
**''Nonbis in idem'' : le juge ne peut être saisi deux fois pour la même affaire
**''Nullum crimen sine lege'' : pas de crime sans loi
**''Lex posterior derogat priori'' : la loi la plus récente déroge à la loi antérieure
**''Lex specialis derogat generali'' : la règle spéciale déroge à la règle générale
**''Pacta sunt servanda'' : les engagements doivent être respectés c'est-à-dire la bonne foi oblige celui qui s'est engagé à tenir son engagement

*'''Brocards''' : c’est un adage vulgarisé sous une forme populaire
**''À l’impossible nul n’est tenu'' : le contrat est nul si sa mise en œuvre est impossible
**''Le mort saisi le vif'' : au moment de la mort les héritier sont investis immédiatement de la succession
**''Le Roy et mort vive le Roy'' : cela implique qu’il n’y a pas de rupture de règne, au moment où le défunt est mort sont héritier débute son règne

Permet d’assurer au système juridique une certaine cohérence et une unité systématique au milieu du désordre des règles positives. Ces principes expriment des valeurs philosophiques sur lesquels repose le système juridique de nos États occidentaux. Ils jouent un rôle dans l’interprétation du droit et servent, entre autre, à combler les lacunes. Cependant ces principes ne sont pas des forme directe de droit sauf si ils ont été consacrés par la Constitution .

En droit international il y a quelques principes qui régissent les sujets de droit international - Principes de Richier : Trois principes de base en droit international
#'''principe d’égalité entre État''' : il pèse d’un même poids dans les conférences internationales
#'''indépendance des États''' : chaque État est en principe autonome, il a sur son territoire la plénitude de la compétence. Il ne subit que la restriction de pouvoir qu’il veut bien accepter (ex- France/Suisse, les polices de chaque pays ont le droit d’intervenir sur leurs territoire mutuel dans le canton de Genève, l’Ain et la Haute-Savoie)
#'''principe de non-intervention''' dit aussi de '''non-ingérence''' : résultante des deux précédents principes, un État ne peut intervenir dans les affaires internes d’un autre État (intervention politique, économique, militaire)

Entre l’application et la mise en œuvre du droit international il y a une différence parce que dans l’État-national occidental il y a un exécutif, un législatif et un judiciaire. Si il y a un conflit le pouvoir judiciaire va trancher ; il y a une structure qui permet de défendre la sécurité et la paix publique au contraire de l’organisation de l’ordre international.

=Notes=

=Références=
<references/>

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[[Category:droit]]

Les sources du droit

2014-10-09T06:53:20Z

UnclaimedPanties :

Rechercher la source du droit, c’est rechercher le point par lequel elle est sortie des profondeurs de la vie sociale pour apparaître à la surface du droit.

Les sources sont divisées en deux catégories :
*les '''sources formelles''' (directes) du droit : ce sont les formes obligées qui donnent naissance à̀ une règle de droit, c'est-à̀-dire les formes que doit revêtir le droit pour s’imposer comme règles de droit
*les '''sources matérielles''' (indirectes, réelles, substantielles) du droit : sont les sources qui embrassent l'ensemble des phénomènes sociaux et qui contribuent à̀ former la substance, la matière du droit.

=Les sources formelles du droit=
Elles varient selon l’époque et le lieu.Plus une société est organisé plus le rôle de la coutume diminue et le rôle de la loi s’impose. Le système de loi de nos sociétés est formé de règles de droits écrites
==La coutume==
La coutume est l'ensemble des règles juridiques qui résultent d'un usage implanté dans une collectivité et tenue par elle comme juridiquement obligatoire; il s'agit d'une source directe de droit non écrite.

La coutume est la forme la plus ancienne des modes formation du droit,c’est la source quasi exclusive du droit. Gilissen montre qu’entre le Xème et le XIIème la coutume représentait l’essentiel des sources de droit de nos sociétés occidentales. Au fond, depuis 200 ans, la coutume n’aide plus grande chose.

La coutume est là pour suppléer à défaut d’une loi écrite. Elles naissent des pratiques d’un groupe déterminé, elles peuvent changer si la pratique se modifie et peuvent mourir par abrogation et désuétude.

Les éléments constitutifs de la coutume :
*'''Long usage''' : il faut un usage suivit par les sujets comme support d’un droit subjectif de manière prolongé et répété d’environs 40 années. La formation de la coutume se développe avec la pratique qui permet d’adopter une solution particulière en fonction d’un problème. Elle provient du peuple ou d’une autorité dans le cadre de la résolution d’un conflit.
*'''Opinio necessitatis''' : conviction que l’usage de la coutume est obligatoire. Il faut que les individus soient intimement convaincus qu’il y règle de droit. Ainsi l’usage doit être implanté dans une collectivité.

La coutume émane de la volonté populaire et elle s’adapte en fonction de l’évolution des mœurs. Cependant la coutume manque de sureté car elle a un caractère oral et la preuve de son existence est difficile a apporté, c’est celui qui évoque une coutume qui doit apporter la preuve. En cela la coutume s’oppose à la loi. Mais le juge connaît toujours le droit selon le principe iura novit curia.

La loi ne fait que mettre par écrit l’expérience acquise/la coutume et aujourd’hui, la coutume elle ne joue plus qu’un rôle secondaire et subsidiaire si la loi écrite est déficiente.

[[Fichier:Code civil suisse - article 1.png|vignette|center|700px|[http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19070042/201307010000/210.pdf Code civil suisse] - [http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19070042/index.html#a1 article 1]]]

Le droit coutumier au sens du code civilSuisse de 1912 est un droit coutumier à l’échelon de la confédération. Le juge appliquera une coutume à l’échelon de tout la Suisse pour autant qu’elle ne soit pas en contradiction avec une certaine région de Suisse.

La coutume ouvre souvent la voie à la loi qui ne fait que mettre la coutume par écrit

==La loi==
La loi est la règle générale et abstraite fixant des règles de droit, des obligations et des interdictions.

Distinction:
*'''Matérielle''' : acte énonçant une règle de droit, ou un ensemble de règles de droit, édicté par un organe compétent selon une procédure régulière (exemple – Charte des Nations Unies).
*'''Formelle''' : ce critère ne s’attache pas au contenu de la loi mais s’attache à sa procédure d’élaboration d’où l’emploi l’adjectif « formel » qui a trait aux formes et aux conditions de son mode d’élaboration. Cette conception provient de la période révolutionnaire du XVIIIième,la loi doit être l’œuvre du peuple souverain ou de ses représentants car l’homme libre est celui qui obéit à des lois qu’il se donne à la différence de l’esclave qui subit la loi du despote. La loi au sens formel provient du législateur qui peut être à l’échelle nationale, fédérale (Parlement fédéral), cantonal (Grand Conseil), communal (Conseil communal). C’est uniquement l’organe législatif qui l’édicte à travers sa fonction créatrice de droit. Ce sont les lois du parlement élu de la nation.

En Suisse, il n’y pas seulement que le parlement qui adopte des règles de droit. Le législateur n’est pas le seul à édicter du droit, l’exécutif peut très bien édicter des lois au sens matériel. Ces organes ne sont pas législatifs, ce qui ne permet pas de parler de loi au sens formel. Il faut aussi noter que la majorité des lois sont édictés par l’exécutif

[[Fichier:Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 - article 182.png|vignette|center|700px|[http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19995395/index.html Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999] - [http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19995395/index.html#a182 article 182]]]

[[Fichier:Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 - article 163.png|vignette|center|700px|[http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19995395/index.html Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999] - [http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19995395/index.html#a163 article 163]]]

Cependant un arrêté n’est pas une règle de droit car il n’a pas de caractère général et abstrait ce qui ne l’empêche pas d’être édicté par le Parlement. Ce n’est pas une loi au sens matériel mais au sens formel parce qu’édictée par le Parlement même si l’arrêté n’a pas caractère de règle de droit.

Si la loi au sens formel est sauf rares exceptions (arrêtés fédéraux) une loi au sens matériel, la loi au sens matériel est bien moins souvent une loi au sens formel.

=Les sources matérielles du droit=
==La jurisprudence==
La jurisprudence désigne l’ensemble des décisions rendues par les tribunaux et autres autorités d'application du droit; il s’agit aussi des solutions retenues dans ses décisions.

C’est le droit qui se dégage des sentences et des arrêts rendus par les tribunaux. En l’absence de règles écrites, le juge doit se référer à la décision prise par un collègue juge dans un cas semblable. Le juge peut également se distancer de la décision prise précédemment et trancher le cas d’une manière différente en raison de circonstances ainsi que de conditions neuves.

Dans ce cas on dit que le jugement fait jurisprudence. Les solutions jurisprudentielles qui jouent un rôle important dans le système juridique Suisse est aussi appelées des solutions prétoriennes.

==La doctrine==
La doctrine est l'ensemble des opinions émises sur le droit par les personnes dont l'activité principale est de pratiquer le droit ou de l'enseigner.

En d’autre termes, c’est l’ensemble des opinions par ceux dont l’activité principale et de pratiquer ou d’enseigner le droit.

La qualité scientifique de la doctrine peut varier considérablement. Actuellement nous sommes les témoins d’une période d’inflation législative ; parallèlement on assiste à une augmentation considérable de la production doctrinale qui est de plus en plus soucieux de coller à la réalité juridique et de s’adapter à l’évènement immédiat. Cette tendance à l’immédiateté lui fait perdre sa vision à long terme. La doctrine n’a plus suffisamment de recul et une vision panoramique qui permettrait la pondération.

La doctrine est faite de nombreux types d’ouvrages (dits doctrinaux):
*le '''traité''' : exposé systématique et approfondi de l’ensemble d’une matière ou d’un domaine
*le '''manuel''' ou '''précis''' : c’est une sous-catégorie du traité sous forme d’ouvrage synthétique rédigé dans un but didactique destiné principalement à l’enseignement
*le '''commentaire''' : présentation analytique d’un arrêt, d’une loi d’un texte doctrinal, ...
*la '''monographie''' : étude scientifique d’une question déterminée (thèse de droit)
*l’'''article''' : étude de nature courte d’un texte de loi publié dans une revue spécialisée ou un ouvrage collectif
*éditions officielles des textes légaux : recueils de lois commentés

Aujourd’hui, la doctrine est une autorité, mais l’histoire montre que la doctrine peut être une source directe du droit. A Rome dans l’antiquité la science du droit était rédigé en source formelle du droit. Dans le digeste était recueilli en ensemble d’opinions et d’extrait édictés par de prestigieux auteurs qui a Rome était considéré comme source directe du droit.

[[Image:EugenHuber.jpg|right|thumb|100px|Eugen Huber]]

Au cours des siècles de grands jurisconsultes et de personnalité du droit vont produire une littérature marquante. Domat et Pothier, auteurs de l’ancien régime avant que la France ne se donne d’un système de codification de droit civile, par leur œuvre doctrinale ont favorisé l’unification du droit. Jusqu’au XVIIIème siècle la France était soumise à des codifications différentes. Avec la Révolution a été unifié le droit en France afin que tout le monde puisse se reconnaitre. Domat et Pothier on œuvrer afin d’unifier le droit privé

En Suisse, [http://www.hls-dhs-dss.ch/textes/f/F4533.php Eugen Huber] a rédigé une œuvre importante de doctrine par son ouvrage intitulé Histoire et système du droit privé Suisse : il a fait une étude systématique de toutes les méthodes et texte de droit Suisse afin d’en tirer des trames générales acceptées par tous. Il s’agit d’établir une loi uniforme et acceptée par tous. Il va unifier la législation privée de tous les cantons afin d’aboutir à la codification du droit privé à travers du code civil suisse en 1912. Pour défendre son travail il sera conseillé fédéral à Berne entre 1911 et 1912.

Ainsi, la doctrine a joué pleinement son rôle de source direct de droit, aujourd’hui elle joue un rôle d’autorité. On ne saurait nier l’influence de la doctrine sur l’élaboration du droit.

==Les principes généraux du droit==
Les principes généraux du droit constituent un ensemble de principes directeurs qui, sans avoir le caractère précis et concret des règles de droit positif, servent d'orientation dans l'application et les développements de l'ordre juridique.

Adages ou brocards: proverbes du droit, maximes juridiques, énoncés en une phrase concise

*'''Adages''' : brève formule souvent latine qui exprime un principe de droit
**''Audiatur et altera pars'' : que les deux partis soient entendus
**''Iuranovit curia'' : la cour connaît le droit.
**''Indubio pro reo'' : le doute profite à l'accusé
**''Iustitiaest constans et perpetua voluntas jus suum cuique tribuendi'' : la justice est une volonté constante et perpétuelle de rendre à chacun ce qui lui est dû
**''Nonbis in idem'' : le juge ne peut être saisi deux fois pour la même affaire
**''Nullum crimen sine lege'' : pas de crime sans loi
**''Lex posterior derogat priori'' : la loi la plus récente déroge à la loi antérieure
**''Lex specialis derogat generali'' : la règle spéciale déroge à la règle générale
**''Pacta sunt servanda'' : les engagements doivent être respectés c'est-à-dire la bonne foi oblige celui qui s'est engagé à tenir son engagement

*'''Brocards''' : c’est un adage vulgarisé sous une forme populaire
**''À l’impossible nul n’est tenu'' : le contrat est nul si sa mise en œuvre est impossible
**''Le mort saisi le vif'' : au moment de la mort les héritier sont investis immédiatement de la succession
**''Le Roy et mort vive le Roy'' : cela implique qu’il n’y a pas de rupture de règne, au moment où le défunt est mort sont héritier débute son règne

Permet d’assurer au système juridique une certaine cohérence et une unité systématique au milieu du désordre des règles positives. Ces principes expriment des valeurs philosophiques sur lesquels repose le système juridique de nos États occidentaux. Ils jouent un rôle dans l’interprétation du droit et servent, entre autre, à combler les lacunes. Cependant ces principes ne sont pas des forme directe de droit sauf si ils ont été consacrés par la Constitution .

En droit international il y a quelques principes qui régissent les sujets de droit international - Principes de Richier : Trois principes de base en droit international
#'''principe d’égalité entre État''' : il pèse d’un même poids dans les conférences internationales
#'''indépendance des États''' : chaque État est en principe autonome, il a sur son territoire la plénitude de la compétence. Il ne subit que la restriction de pouvoir qu’il veut bien accepter (ex- France/Suisse, les polices de chaque pays ont le droit d’intervenir sur leurs territoire mutuel dans le canton de Genève, l’Ain et la Haute-Savoie)
#'''principe de non-intervention''' dit aussi de '''non-ingérence''' : résultante des deux précédents principes, un État ne peut intervenir dans les affaires internes d’un autre État (intervention politique, économique, militaire)

Entre l’application et la mise en œuvre du droit international il y a une différence parce que dans l’État-national occidental il y a un exécutif, un législatif et un judiciaire. Si il y a un conflit le pouvoir judiciaire va trancher ; il y a une structure qui permet de défendre la sécurité et la paix publique au contraire de l’organisation de l’ordre international.

=Notes=

=Références=
<references/>

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[[Category:droit]]

Les différentes branches du droit

2014-10-02T07:44:25Z

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=Le droit interne=

==La distinction entre le droit public et le droit privé==
*Le ''ius publicum'' ('''droit public''') est constitué par l'ensemble des règles de droit consacrées à l'organisation et au fonctionnement de l'État ainsi qu'aux rapports entre les pouvoirs publics et les particuliers.
*Le ''ius privatum'' ('''droit privé''') est constitué par l'ensemble des règles de droit qui gouvernent les apports des particuliers entre eux. Traite des relations entre les individus placés sur un pied d’égalité à l’abri de toute ingérence de l’autorité publique.

==Les subdivisions du droit public==
===Droit constitutionnel===
Le '''droit constitutionnel''' est l’ensemble des règles juridiques relatives aux institutions grâce auxquelles l’autorité s’établit, se transmet ou s’exerce dans l’État. L’épithète « constitutionnel » vient de ce que les règles fondamentales de ce droit sont contenues dans un document spécial : la Constitution

La théorie classique de l’État reconnaît trois pouvoirs :
*fonction législative : Assemblée fédérale (Conseil des États + Conseil national)
*fonction exécutive : Conseil fédéral
*fonction judiciaire : Tribunal fédéral
La notion de séparation des pouvoirs signifie que chaque pouvoir travail dans une relative indépendance. C’est la charpente de l’État, le droit supérieur à tous.

===Droit administratif===
Le '''droit administratif''' est l’ensemble des règles de droit qui régissent la gestion courante des affaires publiques par les organes de l’administration
On peut distinguer plusieurs branches :
*droit fiscal : c’est la législation financière de l’État Fédéral ou Cantonal qui se réfère à la gestion financière de l’État (droit impératif)
*législation sociale : elle a pour but de protéger l’individu contre les difficultés de l’existence. Elle comporte le droit du travail qui assure la protection de l’ouvrier ainsi que de ces conditions de travail ; le droit des assurances sociales qui organise un régime de sécurité contre les accidents du travail, la maladie, pour contrer les conséquences de l’âge (assurance vieillesse). Ce droit vient en aide aux individus lorsqu’il a perdu le soutien de sa famille
*législation environnementale : a pour but la protection de l’environnement qui défend le cadre de vie, d’édicter des règles de droits qui touchent la protection de l’environnement, l’aménagement du territoire ainsi que la police des constructions
*droit des fonctionnaires : s’applique à tous ceux qui travaillent dans la fonction publique.

===Droit pénal===
Le '''droit pénal''' est l’ensemble des règles de droit organisant, au moyen de peines, la répression des atteintes à l’ordre social.
*infraction comportement actif ou passif, prohibé par la loi et passible selon sa gravité d'une peine.
*La peine peut consister en une amende et/ou de la prison.
Il définit les infractions et les conditions dans lesquels les peines doivent être appliquées

Le droit pénal est essentiel à la vie du groupe et à son avenir, c’est pourquoi il apparaît déjà dans les sociétés dites « primitives ». Il va se développer sous deux aspects :
*dans la famille/le clan : va être sanctionné par le chef
*la répression du crime sera à défaut d’autorité supérieur reconnu sera le fait de la vengeance privé analogue à la « vendetta »

C’est pourquoi pendant longtemps le droit pénal été soumis au concept archaïque de la vengeance le rapprochant du droit privé

*« Faide »/« Faida » : système primitif de droit pénal dans lequel la victime des dommages a le droit de causer à l’auteur ou à la famille de ces dommages un autre dommage sauf s’il y a l’intervention d’une composition financière et que l’offensé renonce à son droit de vengeance
3Composition pécuniaire : compensation ayant pour objectif un dédommagement qui remplace la vengeance privée. Cette composition provient de l’influence chrétienne qui prend forme de transactions qui ont pour objet un dédommagement

Ce n’est que tardivement que l’État acquiers le monopole de la violence légitime et devient assez fort pour imposer soi-même ses propres sanctions donc la répression pénale.

L’imaginaire populaire est lié immédiatement au droit pénal aussi appelé le « droit criminel ». Cela provient du décorum de la justice pénale comme la mise en scène de la mort (guillotine dit « la grande veuve »), les rites et manières du jugement. Cependant les affaires de droit pénal restent minoritaires.

La mise en œuvre de la répression contre les infractions relève du monopole de l’État. L’interdiction de la vengeance privée ne sera acceptée par la société que si et dans la mesure où la répression par l’État est assurée.

Il a pour tâche d’assurer la paix et la sécurité est réprimant l’atteinte.On trouve les règles qui déterminent les conditions de la répression dans le code pénal : c’est un ensemble des règles de droit ayant trait à la répression pénale

[[Fichier:Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 - article 1.png|vignette|center|700px|[http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19995395/index.html Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999] - [http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19995395/index.html#a1 article 1]]]

C’est l’État lui-même en qualité de protecteur de l’individu et de la société qui poursuit la punition des criminels. Il a des liens avec le droit privé parce qu’il protège l’individu.

On distingue deux types de droit pénal :
*Le droit pénal commun : droit pénal appliqué par les juridictions ordinaires
*Le droit pénal spécial : confié à des juridictions spéciales (ex- militaires qui s’applique aux infractions commises par le personnel de l’armée)

[[Fichier:Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 - article 123.png|vignette|center|700px|[http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19995395/index.html Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999] - [http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19995395/index.html#a123 article 123]]]

===Droit de procédure===
Le '''droit de procédure''' désigne « l'ensemble des règles régissant l'organisation et l'activité des juridictions [1] qui appliquent le droit »
*dans un sens large, cela signifie l'ensemble des formes à respecter pour la réalisation d'un droit ou d'un ensemble de règles.
*dans un sens étroit, le droit de procédure vise plus particulièrement la procédure judiciaire, appelée aussi droit judiciaire ou droit processuel.

Ce droit détermine l’organisation des tribunaux, fixe la forme et les règles selon lesquelles la juridiction compétente doit juger les litiges [2]. La procédure judiciaire privée est le complément nécessaire du droit privé. C’est la loi qui prescrit la manière d’agir.

Il y a trois types de procédures qui ont d’abord pour objet de définir les différents organes de la justice :
*'''pénal''' : les règles de forme son stricte afin d’être une garantie pour l’inculpé. Le tribunal n’est pas libre de faire ce qu’il veut.
*'''administrative''' : défini l’ensemble des formalités pour appliquer correctement le droit administratif qui organise l’organisation et la compétence des tribunaux administratif.
*'''civil''' : appelé aussi le « droit judiciaire privé », c’est la partie de la procédure qui dénonce les règles régissant l’organisation et l’activité des juridictions appelées à trancher des litiges survenant dans l’application du droit privé Exemple de procédure civil :
**droit d’exécution forcée :droit de la poursuite (pour dettes) et de la faillite (le débiteur n’arrive plus à payer ses dettes) ;
**manière d’intenter un procès ;
**manière de prononcer et d’exécuter un jugement.
Cette procédure se rattache à du droit privé, mais si elle appartient au droit public c’est en raison des relations qu’elle établit entre l’État et l’individu car l’État protège l’individu.

Elles déterminent à la fois l’organisation et la compétence de ces divers tribunaux ; elles établissent asse le déroulement du procès, c’est-à-dire sous quelles formes et quelles règles la juridiction compétente doit juger les litiges qui lui sont soumis.

La procédure pénale et la procédure civile appartiennent au droit fédéral donc du ressort de la Confédération.

==Les subdivisions du droit privé==
Le droit civil s’est longtemps confondu avec le droit privé. Le droit civil vient du droit romain ius civile, c’est-à-dire le droit qui s’applique aux relations entre individus. En français le terme« civil » a longtemps été utilité comme synonyme du droit privé. Depuis de nombreuses distinctions ont été faites entre les règles :
*les règles susceptibles d’être appliquées à tous les individus
*les règles qui ne s’appliquent qu’à une seule catégorie de personne

===Le droit civil (code civil et code des obligations)===
Le droit civil est la partie fondamentale du droit privé comprenant les règles relatives aux personnes, à la famille, aux biens et aux obligations.

Il s’applique sans distinction à tout individu et dépend de la compétence de la confédération. Il détermine les conséquences essentielles des principaux faits et actes de l’individu ainsi que leur situation juridique :
*droit de la famille
*droit de la filiation
*régimes matrimoniaux
*droit des biens

[[Fichier:Code des obligations suisse - article 41.png|vignette|center|700px|[http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19110009/201401010000/220.pdf Code des obligations] - [http://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19110009/index.html#a41 article 41]]]

===Le droit commercial (code des obligations)===
Le droit commercial ou droit des affaires est la partie fondamentale du droit privé qui contient l'ensemble des règles de droit qui s’applique aux relations de commerce.

On distingue trois catégories :
#règles de droit qui ont trait aux entreprises commerciales : le droit commercial défini le statut du commerçant et des sociétés commerciales
#règles de droit qui ont trait aux biens et à l’activité commerciale : joue un rôle particulier entre les commerçants. Relation droit/idée qui organise les bureaux officiels
*droit de la propriété intellectuel :droit de monopole sur une idée manifestée en une forme extérieure qui l’individualise (droit d’auteur)
"papier de valeur : titre incorporant un droit de créance qu’on ne peut faire valoir que par un titre ou représentation d’un document
*propriété industrielle : renvoie aux créations de l’esprit dans le cadre de l’industrie
#domaine spéciaux : droit bancaire ; droit maritime ;droit des assurances

=Le droit international public=
{{Article détaillé|Droit International Public I}}

{{Article détaillé|Droit International Public II}}
Le droit international est issu des traités internationaux provenant d’institutions supranationales

Le droit international désigne :
*'''droit international privé''' : ensemble des règles de droit interne qui résolvent les conflits posés par les problèmes juridiques comprenant des éléments d'extranéité. Ces règles désignent l’autorité compétente pour juger.

*'''droit international public''' : ensemble des règles de droit qui régissent les relations entre sujets de droit international.

Le droit international provient des sujets de droit international par l’intermédiaire des traités ainsi que des institutions internationales.

Le droit international public est aussi appelé « droit des gens » provenant du latin « ius cogens ».

Il peut être défini :
*par ses sources : ensemble des règles de droit dont la source est internationale
*par son objet : il est appelé à régler les relations entre États, entre les organisations internationales, et régule le fonctionnement des organisations internationales

Cette branche existe depuis l’antiquité,car il existe entre les États une communauté d’intérêts qui permet de résoudre les conflits autrement que par la force.

Dans un État, il existe un pouvoir établi qui apporte sa sanction aux règles de droits. Cependant, il n’existe aucune obligation fondamentale qui contraint un État à adopter des règles de droit.

Il n’y a des règles de droit internationale que dans la mesure où les États souverains les reconnaissent.

=Notes=
=Références=
<references/>
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[[Category:droit]]

La diffusion de la révolution industrielle en Europe continentale

2014-09-30T10:21:06Z

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=En Europe continentale=
==Les pays précocement industrialisés (Belgique, France et Suisse : 1770-1810)==

L’industrialisation de ces pays s’est faitesur le modèle anglais, avec tout de même trois facteurs qui en diffèrent :
==Le rôle des technicien et entrepreneurs anglais==
Effectivement, certains entrepreneurs anglais vont quitter l’Angleterre pour s’installer au Nord de la France, enBelgique et en suisse, et vont proposer leurs services comme W. Cockerill (on appelait les machines les‘’mécanismes a l’anglaise’’). Ils ont amené la spinning Jenny par exemple.
==Les effets entrainant==
Clairement, tout part du textile. Mais pour créer les machines nécessaires à l’industrie du textile, il faut du fer, et cela va donner naissance à la sidérurgie, notamment en Belgique et en France. Un exemple est le fils de W. Cockerill, qui crée les premières mines belge. Une fois avoir extrait le fer, on doit créer la taule avec des laminoirs. Au final, les entreprises Cockerill vont également créer des ateliers de mécanique et créer les premières locomotives en Belgique. On voit donc émerger des complexes industriels gigantesques, où tout le processus de production est dirigé par une seule entreprise.

==L’intervention de l’État==
En Angleterre, l’État n’intervient absolument pas pour trouver du travail aux victimes de la proto-industrialisation. En France et en Belgique, l’État a favorisé la venue de techniciens anglais. Le roi des Pays-Bas et donc de Belgique a prêté son propre argent pour que Cockerill ne face pas faillite quand son entreprise s’est retrouvée en crise. En 1830, la Belgique devient indépendante desPays-Bas. Le nouveau gouvernement belge aide l’industrie en construisant des chemins de fer…

Les pays de la deuxième vague (Allemagne, Autriche et Bohème (Ouest de la république Tchèque) : 1840-1860)

Il y a 4 facteurs dans le développement industriel de ces pays :
#'''Le rôle des techniciens anglais, mais aussi français, belges et suisse''' : comme lors de la première vague, les techniciens anglais, mais aussi désormais français, belges et suisses partagent leur savoir pour développer l’industrie de ces pays.
# '''Le choix de l’industrie lourde''' : à la place du textile, on développe l’industrie lourde, dans le but de développer une industrie d’armement. En Angleterre, enBelgique, en France et en Suisse, on développe l’industrie légère comme le textile. Dans l’industrie lourde on développe la sidérurgie (le fer, l’acier)et elle ne fabrique pas des biens de consommation, mais c’est clairement pour développer l’armement.
#'''L’intervention de capitaux étrangers''' : pour ouvrir une usine de textile, le coût n’est pas très élevé. Mais quand on construit des hauts fourneaux, c’est beaucoup plus cher et on a besoin de capitaux. Justement, les bénéficiaires de l’industrie anglaise et de la première vague investissent dans l’industrie allemande.
#'''Un système bancaire plus élaboré''' : en Angleterre au début de la révolution industrielle, on n’a pas besoin des banques pour financer la création d’une usine. Mais pour l’industrie lourde, les investissements sont énormes et viennent de l’étranger ce qui développe les banques, car il est impossible de monter une tel entreprise avec son propre argent sans avoir recourt à l’aide des banques. Le développement de l’industrie allemande a dépendu en particulier des investissements des anglais.

En 1914, l’Allemagne est le 3è pays le plus industrialisé d’Europe, alors que l’Autriche n’est qu’au 19è rang. Cela est dû notamment au fait que l’Allemagne a une ouverture sur la mer, et ainsi de grands ports pour faire circuler les marchandises.

==Les pays tard-venus (Espagne, Italie, Russie et Suède : 1860-1890)==

*'''les pays de la périphérie'''
Ces pays ont profité des bénéfices de la révolution industrielle, mais plus tardivement, car ils ne se situent pas géographiquement au centre de l’impulsion industrielle que donne l’Angleterre en 1760.

*'''Le cas russe'''
Dans le cas russe, l’impulsion pour industrialiser le pays est venu du pouvoir central, qui avait une volonté de moderniser la Russie. A nouveau, il y a eu une très forte participation des techniciens et des investissements étrangers. Les jeunes russes viennent étudier en Europe industrialisée, et l’État russe fait tout pour encourager les industriels à investir en Russie. Les capitaux sont surtout français et belges.A la veille de la WW1, 90% des mines de charbon russes appartiennent à des capitaux étrangers, ainsi que 50% de la sidérurgie.

==Les pays qui ne se sont pas industrialisés au XIXe siècle==

* Les pays complémentaires de la Grande-Bretagne : Pays-Bas, Portugal, Danemark.

* Les anciennes colonies de l’Empire Ottoman : Albanie, Bulgarie, Grèce,Roumanie et Ex-Yougoslavie.

* Les futurs pays mais qui font encore parti d’un empire (on parle de colonies intérieures : Pologne et Finlande (Russie), Hongrie (empire Austro-Hongrois),Irlande (Grande-Bretagne) et Norvège (Suède).

Mais tous ces pays ne représentent que 10%de la population européenne. Donc 90% de la population a basculé vers unecivilisation industrielle et de plus en plus urbanisée. L’industrialisation aété rapide et a touché la quasi-totalité des européens.

==Alexander Gerschenkron==
{{Infobox Biographie
| nom =Alexander Gerschenkron
| image =
| nom de naissance =
| surnom =
| date de naissance =1904
| lieu de naissance =[[Odessa]], {{drapeau|URSS}}
| date de décès =29 octobre 1976
| âge au décès =
| lieu de décès =[[Cambridge]], {{drapeau|États-Unis d'Amérique}}
| nationalité =
| profession =[[sociologue]], [[soviétologue]]
| occupation =
| formation =
| hommage =
| activités autres =
| notes =
| famille =
| légende =Alexander Gerschenkron
}}

[http://fr.wikipedia.org/wiki/Alexander_Gerschenkron Gerschenkron], un historien des années 1960, met l’accent sur le retard, au lieu de glorifier les premiers pays a s’être industrialisés, et construit sa théorie par l’arrière.Pour lui, plus un pays était en retard, plus on a investi massivement, et donc plus l’industrialisation a été rapide, et les technologies seront modernes. On commence avec l’Angleterre avec beaucoup de petites usines qui grandissent. EnAllemagne, l’industrialisation débute tout de suite avec des investissements massifs.

Plus un pays est en retard, plus on fabrique des biens de production, des biens industriels (le fer par exemple, en opposition aux biens de consommation comme le textile).

En Angleterre, plus le temps passe, plus il y a d’innovations et plus les usines sont vielles. Donc les nouveaux pays qui s’industrialisent utilisent directement les nouvelles technologies, et ont donc des usines plus performantes que les pays de la première vague.

Plus un pays est en retard, plus le rôle des banques et de l’État sera important. L’État de l’Europe du XIXè intervient rarement en temps qu’investisseur. Toutefois, c’est lui qui crée les écoles de formation, qui lance la construction de chemins de fer, ou l’armement, ce qui dynamise l’économie. Plus on avance dans la révolution, plus l'État a un rôle dans le développement. Les banques aussi jouent un rôle plus important car les investissements sont de plus en plus importants, et les banques prêtent de plus en plus.
Plus le pays est en retard, plus les pressions sur les travailleurs sont importantes.

Les 3 éléments fondamentaux de la théorie de Gerschenkron.
*Le développement européen a été la référence pour les pays du tiers monde. Or Gerschenkron insiste sur le fait qu’il n’y a pas un seul type d’industrialisation. Par exemple, l’industrialisation n’a pas été la même que ce soit dans l’industrie lourde ou celle du textile. Il n’y a pas un seul mode de développement comme on l’a longtemps admis. Avec le temps, l’État s’investi de plus en plus dans l’économie et l’industrie
*Le retard peut être avantageux, car ces pays disposent dès le début de leur industrialisation de technologies modernes.
*Un des reproches que l’on peut faire à la théorie de Gerschenkron est qu’il évoque le retard de développement sans pour autant le définir. De plus, sa théorie ne prend pas en compte le facteur humain, et l’influence qu’il a eu sur l’industrialisation : par exemple l’intérêt soudain des nobles britanniques pour l’agronomie, ce qui a permis le débloquement de la société agraire. Il ne prend pas en compte également le taux d’alphabétisation et d’éducation des population, qui a parfois joué un rôle important (comme au Danemark ou en Suisse, où a la fin du XIXè 90% de la population sait lire te écrire).

=les causes de la précocité de la révolution industrielle en Suisse=
La Suisse fait figure d’exception dans l’histoire de la révolution industrielle. Avant la révolution, elle présentait des désavantages, des handicaps par rapport aux autres pays comme la France et la Belgique.

==Le paradoxe suisse et les handicaps du pays==

*'''L’absence de matières premières'''

La Suisse ne produit pas de charbon, or il est a priori indispensable à l’industrialisation étant donné que les machines tournent au charbon et il faut donc l’importer. Mais le charbon est lourd et le transport extrêmement cher.

*'''Un territoire peu propice'''

La Suisse est avant tout un pays alpin. La présence de montagnes a pour effet immédiat d’empêcher le développement d’une agriculture performante car il n’y a pas de grandes plaines. De plus la Suisse n’a aucun accès direct à la mer, ce qui rend le transport de marchandise encore plus difficile.

*'''Un faible marché intérieur'''

La Suisse de 1800 est peu peuplée, on y trouve à peine 2M d’habitants. On a donc un marché intérieur réduit, avec très peu de consommateurs potentiels. Dans les autres pays industrialisés, il y a des dizaines de millions d‘habitants et autant de consommateurs potentiels, ce qui leur donne une base solide contrairement à la Suisse.

==Les atouts de la Suisse==

*'''une main d’œuvre abondante'''

Durant très longtemps, on a cru que les Alpes étaient très pauvres. Mais dans les grands bassins industriels, si on meurt c’est avant tout à cause de la mauvaise hygiène, et particulièrement de la mauvaise qualité des eaux. Or en montagne, les eaux sont extrêmement pures, ce qui cause une mortalité moins forte, en particulier chez les enfants. De plus, les vaches permettent un accès rapide au lait, ce qui renforce les nourrissons et les enfants. Enfin, l’élevage n’a pas besoin de beaucoup de main d’œuvre. Les employeurs vont donc être attiré par cette main d’œuvre abondante car les salaires seront bas.

*'''Une main d’œuvre qualifiée'''

En Suisse en 1900, 90% des adultes sont alphabétisé. Cela est dû à l’imbrication des catholiques et des protestants dans la société. La réforme protestante demande que tous les protestants sachent lire la Bible, et par logique la contre réforme catholique insiste à l’alphabétisation pour ne pas perdre ses fidèles.

*'''L’insuffisance des terres agricoles a poussé a l’activité industrielle'''

En Suisse encore plus qu’ailleurs, les petits paysans ont complété leur revenu avec une activité proto-industrielle. On se retrouve donc, au début de la révolution industrielle, avec une masse de paysans qui n’ont plus de revenus mais qui grasse à la proto-industrie savent manier des machines comme les métiers à tisser. Il sont donc moins long à former, et on voie comment la proto-industrie a bien préparé l’industrialisation.

*'''La présence de ressources hydrauliques'''

La Suisse profite, avec son environnement montagnard, de la présence de torrents, de rivières et autre cours d’eau qui produisent de l’énergie hydraulique. Ainsi, le désavantage de ne pas disposer de charbon est compensé par une autre source d’énergie.

==Le choix d’une voie spécifique==

*'''L’exportation'''

Avec un marché intérieur trop petit, la Suisse se lance dans l’exportation. Vers 1830, la Suisse exporte chaque année 18$ par habitant, contre 10$ pour le R-U, 7$ pour la Belgique et 3$ en moyenne pour toute l’Europe. Pour être bon en exportation, il faut être meilleur que ses concurrents.Il faut donc se focaliser sur des marchés spécifiques, pour faire en sorte que les produits made in suisse soient les meilleurs sur le marché.

*'''Une haute spécialisation : l’exemple du textile'''

La Suisse ne va pas concurrencer l’Angleterre sur le textile de base, car cette dernière domine ce marché. La Suisse va proposer des textiles plus raffinés comme la soie, les tissus brodés… bref, des produits de très bonne qualité. Ce segment de marcher est petit, mais la Suisse n’a pas besoin de vendre énormément pour se développer, étant donné qu’il n’y a que 2M d’habitants.

*'''Une forte valeur ajoutée : l’exemple de l’horlogerie'''

Pour fabriquer une montre, on a essentiellement besoin d’acier. L’importation est certes couteuse, mais avec une petite quantité d’acier, on peu produire beaucoup de montres. De plus, avec une main d’œuvre de qualité et hautement spécialisée, le prix va fortement augmenter par rapport au véritable coût de fabrication.

==Les étapes du démarrage==

*'''la filature : 1800-1820'''

L’organisation de la production est différente en Suisse à cause de l’absence de charbon. De plus, pour se différencier des productions textiles de l’Angleterre notamment, on va chercher à ajouter de la valeur au textile en ayant recourt à la teinture, pour rendre l’objet plus attractif et plus rare, donc plus cher.

*'''L’extension vers la métallurgie'''

Avec un développement du chemin de fer au milieu du XIXè, il devient possible d’amener vers la Suisse l’excédant de production de la sidérurgie belge ou française. Dès lors, la métallurgie peut commencer à se développer en Suisse. On commence à créer des machines-outils,qui remplacent le travail de l’artisan. La production est de plus en plusprécise et pointue. La Suisse se dirige également petit à petit vers la l’industrie de la chimie, avec la combinaison des machines-outils et du savoir acquis avecla teinture de textile. Enfin, le développement de la chimie permet la naissance de l’industrie de l’alimentaire et pharmaceutique.
La Suisse a une chaîne d’industrialisation plus longue qui dure une centaine d’années (1800 à 1900) contre 50 à 60 ans pour la France et la Belgique. Bien que la Suisse soit un nain dans la quantité exportée (10x moins que l’Angleterre), elle exporte 60$/habitant par an en moyenne contre 18 en moyenne en Europe, en 1910.

==Les caractéristiques majeures de la Suisse à la veille de la première guerre mondiale==

*'''Un niveau de vie élevé'''

Le PIB suisse est de 895$ par habitant contre 550$ par an en moyenne en Europe.

*'''Une forte proportion d’étranger'''

A Genève en 1910, 42% de la population est étrangère, ce chiffre était de 38% en 2005. Ces immigrés sont principalement allemands et italiens.

*'''L’extraversion'''

La Suisse est portée vers l’extérieur avec à cause de sa nécessité d’exporter. Mais les capitaux suisses sont également investis à l’extérieur du pays. La Suisse a été un des pays pionniers pour la création d’entreprises multinationales. L’administration est en Suisse, mais des usines sont rependues un peu partout en Europe. Nestlé, l’industrie pharmaceutique de Bale, Sulzer sont déjà toutes des multinationales en 1910.

*'''Une faible urbanisation'''

En 1910, 57% de la population européenne habite en ville. En Suisse il n’y a à peine que 37% d’urbanisation. De plus, laSuisse n’a pas de grandes villes avec plus de 200 000 habitants en 1910. Cela s’explique par la présence de montagnes dans une majeure partie de la Suisse ce qui limite les possibilités de développer de grands centres urbains. De plus,l’industrialisation a été légère et éparpillée, contrairement au nord de laFrance où on a de grands bassins industriels.

=La problématique du développement des petits pays européens=
Ce sont des petits pays dans lesquels la révolution industrielle n’est pas diffusée. Le Portugal et le Danemark sont des pays complémentaires à l’Angleterre qui ont leurs caractéristiques et leur voie de développement propre.

On va illustrer la théorie des avantages comparatif conceptualisé par David Riccardo : dans un marché parfait il y a intérêt à produire ce dans quoi on est le meilleur, c’est-à-dire le moins cher ou ce le produit avec les meilleures caractéristiques. Il faut concentrer ces forces sur cette avantage, vendre ces produits, gagner de l’argent et acheter des produits à des pays qui ont un meilleur avantage comparatif. En d’autres termes, dans cette logique chacun se spécialise là où il a un avantage comparatif.

Une économie aurait un fonctionnement optimal si chacun se spécialise là où il est le meilleur.

== Le Portugal : le prototype de la complémentarité menant à la pauvreté==

Ricardo, dans son système économique,établie que dans un marché parfait, on a intérêt a produire ce dans quoi on est le meilleur (soit où on peut produire le moins cher, ou où on peut produire la meilleure qualité en relation aux concurrents). xSi on a cet aptitude, il faut se focaliser a 100% dessus, éliminer la concurrence, et avec l’argent, acheter dans des secteurs où les autres sont les meilleurs pour se ‘’nourrir’’ de cela,et donc avoir accès a des produits de bonnes qualité. Chacun se spécialise dans la production où il a un avantage en comparaison aux autres. Si tout le monde applique cette règles des avantages comparatifs, alors le monde serait parfait.Il prend pour exemple le traité de Methuen en 1703.

C’est un traité de libre-échange entre le Portugal et l’Angleterre. Les anglais sont libres de vendre de la laine anglaise au Portugal, sans que les agents douaniers leur fassent payer la moindre taxe. En échange, les portugais peuvent vendre en Angleterre leur vin également sans la moindre taxe. Les anglais vendaient la laine, ce dans quoi ils étaient les meilleurs. Au Portugal, on ne peu pas faire de la laine, mais ils font du vin mieux que n’importe qui.

Mais dans cet échange, on a d’un coté un produit manufacturé, issu de l’industrie britannique et de l’autre, on a un produit issu de l’agriculture. Ceci a pour conséquence que le Portugal est resté dans une économie agricole. Quand des petits entrepreneurs portugais on voulu concurrencer avec le textile anglais, ils n’ont pas pu rivaliser à cause de l’arrivé massive des produits britannique, qui en plus n’étaient pas taxés.C’est là une des racines de la non industrialisation du Portugal.

En 1822, le Portugal perd le Brésil. Jusqu’alors, le Brésil était contraint d’acheter portugais, mais une fois libre, ils ont commencé a acheter des produits qui n’était pas issus de la métropole, car ils on trouvé des produits équivalents et moins chers. Dès lors,le Portugal dépend totalement du marché anglais, car ils ne se sont pas industrialisé. En 1850, 80% des exportations portugaises sont vers l’Angleterre. On a une production mono-sectorielle (le vin) et dépendante des anglais. De plus à la fin du XIXème, les anglais demandent de moins en moins de porto, ils se mettent a préférer le vin français. Le Portugal sombre, et les habitants gagnent à peine 400$ par an en 1910.

==Le Danemark : le prototype d’une complémentarité menant à la richesse==

L’Angleterre commence à s’industrialiser enimportant des céréales de l’étranger grâce a sa flotte. Et le Danemark est l’undes grenier à blé de l’Angleterre, et comme avec le Portugal, les deux payssignent un traité de libre-échange. Au début du XIXè, tout va bien au Danemark,mais en 1873, les blés américains arrivent en Europe ce qui cause une énormecrise agricole. Le Danemark qui s’est spécialisé dans l’agriculture, et qui n’estpas industrialisé, et n’a qu’un client dominant qui est l’Angleterre. Mais aulieu de sombrer comme le Portugal, le Danemark a pus se reconvertir. Il estresté dans l’agriculture, mais a développé l’élevage et sa production deproduits laitiers, ainsi que le lard, les œufs, que consomment les anglais (lepetit déjeuné anglais est d’ailleurs en réalité le un petit déjeuné typiquementdanois). Le Danemark a donc gardé sa dépendance vis a vis de l’Angleterre, maisune c’est une dépendance positive.

Cela fut possible grâce à :
*Une main d’œuvre paysanne éduquée : On a pu expliquer aux paysans danois les problèmes lié au blé arrivé d’Amérique, et a qui on a pu apprendre rapidement les règles de l’élevage.
*Un gouvernement danois qui mène une politique économique et sociale.

Le roi du Danemark et les noble possédaienttoutes les terres agricoles. Le gouvernement a racheté les terres et les adonné aux paysans. Il a pu les racheter parce que avec l’arrivée des céréalesaméricaines, le prix des terre avait chuté car elle rapportaient moinsqu’avant. Donc si le paysan produit plus, il en profite directement, et nedonne pas ses bénéfices aux nobles. L’état a organisé les paysans encoopératives. On a des fermes familiales, mais également des coopératives depaysans. Un paysans tout seul ne peut pas acheter une machine a traire ou unemachine a pasteuriser, mais ensemble, dans une coopérative, on peu se lepermettre, ce qui améliore les productions. Durant les années de dépressionentre 1873 et 1890, l’État met en place l’assurance chômage en 1886 pour permettreaux paysans de pouvoir passer la reconversion entre agriculture de céréales etélevage. On met en place également une assurance vieillesse. Le gouvernement sait que les vieux paysans ne pourront pas se reconvertir car trop ils sont trop âgés, donc on leur accorde tout de même de l’argent, pour ne pas les laisser démunie. En 1913, le danois gagne 885$ par an, contre550 en moyenne en Europe.

=Notes=
=Références=
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[[Category:histoire]][[Category:histoire économique]]

Mécanismes structurels de la révolution industrielle

2014-09-30T10:15:09Z

UnclaimedPanties :

[[Fichier:Carnegie steel ohio panorama.jpg|center|1000px|vignette|''[[Industrialisation]] massive :'' panorama sur les usines sidérurgiques [[Andrew Carnegie|Carnegie]] à [[Youngstown (Ohio)|Youngstown]] dans l'[[Ohio]], [[1910]]]]

=Le cout des investissements=
==Un coût d’entrée modeste==
Pour créer son entreprise, pour mettre un actif au travail dans l’industrie, il faut durant la révolution industrielle un capital équivalant à 4 ou 5 mois de salaire.

En 1950 dans le tiers monde et durant les Trente glorieuses, il faut entre 300 à 350 mois de salaire. En 1800, on peut monter son entreprise sans avoir besoin de l’aide des banques, il suffit d’économiser un peu.

==Une technologie industrielle peu avancée==
Au départ de la révolution, les machines sont très simples. C’est très facile de copier une machine de l’époque, les artisans peuvent le faire très facilement. Aujourd’hui, il est impossible de copier une imprimante, d’en faire le double.

==Une nouvelle classe d’entrepreneur==
Beaucoup de petites gens sont passées du capitalisme marchand au capitalisme industriel. Ils ne viennent pas des élites anciennes. C’est une nouvelle classe d’entrepreneurs qui ont émergés grâce à ce bas coût d’entrée.

=Les profits=

==De hauts profits==
Durant la première phase de la révolution industrielle, le taux de profit est entre 20 a 30% par an, donc on rembourse son investissement en 4 ans à peine. De plus, on n’a pas besoin de rembourser les banques, car on ne leur a pas emprunté d’argent. Durant les 30 glorieuses,ce taux était de 10% maximum. Grâce aux machines, on produit 50% moins cher que la proto-industrie, et donc on peut vendre un peu moins cher et engendrer de grands profits.

==L’émergence d’une nouvelle classe==
Les profits engrangés sont énormes, et certains entrepreneurs deviennent vite de grandes fortunes.

==L’autofinancement==
Avec cet argent, ces derniers peuvent s’autofinancer, car il n’y a pas de banques. Avec les profits, on peut acquérir de nouveau capitaux comme d’autres entreprises ou des machines et donc continuer ce développement.

=La taille des entreprises=

==L’absence d’une taille optimale ou minimale==
Aujourd’hui, les entreprises doivent avoir une certaine taille pour résister aux crises, alors que durant le révolution industrielle, avec le cout d’entrée modeste, on voit une multitude de très petites entreprises en terme de capital, mais qui peuvent se permettre d’employer beaucoup de personnes car il y a toujours de la demande et la main d’œuvre est très peu chère.

[[Image:Alfred Krupp.jpg|thumb|180px|right|Alfred Krupp]]

==L’exemple Krupp==
Krupp, le géant de l’industrie allemande, va commencer avec 142 employés, ce qui est peu pour l’époque. L’entreprise va petit a petit s’étendre, et dans les années 1960, on atteind 100 000 employé. Au début de la révolution, la taille ne compte pas, mais avec les crises, seules les plus grands résistent, et rachètent les petit etc…

= Les coûts de transport=

==Des coûts élevés : un atout au début de l’industrialisation==
Jusqu’en 1840 et les bateaux à vapeur, le coup des transports est très élevé. Au début, étant donné que les usines avaient un faible rayon d’influence dû à la quantité limité de transports fiable, on voit apparaître beaucoup de petites usines.

==Au niveau local, la révolution industrielle, un phénomène d’abord régional==
Ainsi, les usines en Alsace et à Tourcoing ne s’entretuent pas, car elles ne sont pas assez proches. On a donc des régions,plus que des pays, qui s’industrialisent, avec Liverpool et Manchester enAngleterre, Tourcoing et l’Alsace en France, la Catalogne en Espagne, et la région de Boston aux États-Unis. Pour empêcher les entreprises anglaises de se diffuser sur le territoire français Napoléon a lancé un blocus continental.

==Niveau International : la diffusion de la révolution industrielle au-delà de l’Angleterre==
On a cherché à empêcher les anglais de se développer en dehors de son territoire. Les régions du Nord de la France et de la Belgique ont donc été protégés de la puissance industrielle anglaise, ce leur a permis de s’industrialiser sans être menacé.

=Les conditions sociales en matière d’emploi=

[[Fichier:Lh1 03.jpg|vignette|left|300px|Carreau de mine de [[La Houve]] à [[Creutzwald]] ([[Lorraine]])]]

==Les bas salaires==

==La fluidité==
Il y a une fluidité sociale. Les paysans qui sont tombés en faillite viennent demander du travail à l’industrie. On ne parle pas de la fluidité positive, comme le petit marchand qui deviens très riche,mais plutôt négative avec des milliers d’hommes qui cherchent un emplois à bas salaire. De plus, il n’y a aucune loi sociale pour les protéger.

==La source du profit==
Le profit émane du fait que les patrons peuvent employer beaucoup de monde, avoir beaucoup de main d’œuvre pour un salaire très bas, car la demande est énorme.

==Le travail des femmes et des enfants==
Jusqu’en 1840, il n’y a aucune loi sur le travail des enfants. Ce travail exerce une pression vers le bas sur les salaires. Un enfant est payé 10% de ce que touche un adulte, donc cela contribue à la baisse des salaires.
Les femmes sont souvent des adolescentes, en tout cas elles ne sont pas mariées. Les femmes travaillent le plus souvent dans le textile, et elles touchent 30% du salaire d’un ouvrier masculin.

On a deux types de patrons : ceux qui embauchent uniquement des femmes et des enfants, pour payer des salaires encore plus bas, alors que dans les entreprises plus petite qui sont plus dans une mentalité paternaliste, on n’embauche que des hommes car on a l’idée que l’homme doit être celui qui amène l’argent au foyer.

= La simplicité de la technique=

==La proximité des technologies anciennes et nouvelles==
Jusqu'à l’invention des appareils électriques et des moteurs à explosion vers 1890, on pouvait avoir recours à de simples artisans pour fabriquer les machines. Ainsi le transfert d’innovations est relativement facile.

==Un développement industriel sans développement préalable de l’éducation==
Ce fait contredit les études de Landes où la révolution industrielle a pu se produire grâce a la simplicité de l’alphabet européen car en 1830, il y avait 44% d’illettrés en Angleterre. En réalité, l’Angleterre tenait tellement au travail des enfants qu’elle a été l’un des dernier pays à introduire l’école primaire obligatoire, en 1880.

=Notes=
=Références=
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L’Europe au centre du monde : de la fin du XIXème siècle à 1918

2014-09-28T09:05:23Z

UnclaimedPanties :

Il y a un fil conducteur qui se dégage. L’Europe domine les relations internationales jusqu’en 1918 puis elle déclina.

Entre 1918 et en 1989 c’est l’ère des superpuissances. À partir de 1989, à la fin de la Guerre froide, le monde devient multipolaire où les grands équilibres sont remis en cause avec des problèmes bien plus complexes.

L’autre fil conducteur et de voir comment se connecte les conflits européens avec les autres.

= Système européen et ordre européen =
Une partie des États-nations tel la Grande-Bretagne ont pris une avance sur le reste du monde suite à la révolution industrielle qui leur donne une avance technique, politique, diplomatique et militaire.

La révolution industrielle en Europe va de pair avec le déclin des grands empires Asiatiques. Dès lors, les rapports de force vont changer Il faut s’interroger sur pourquoi et comment ce système européen qui domine le monde au début du {{XXe}} siècle aboutit à la fin de l’Europe en 1918.

Le système européen est fondé sur la domination des grandes puissances qui a été réglé en 1815 au congrès de Vienne. Il réorganise l’Europe au lendemain des guerres napoléoniennes. On assiste au XIXème siècle à une coexistence d’États-Nations anciens comme la France et la Grande-Bretagne et des plus récents comme l’Italie ou encore l’Allemagne mais aussi des empires.

==Les puissances européennes==
Au XIXème siècle, il n’y a que quelques puissances européennes qui dominent :

*'''Grande-Bretagne''' : c’est la première puissance du monde (financière, technique, militaire, diplomatique, coloniale). Elle garantie l'équilibre européen.
*'''Autriche''' : c’est un Empire continental qui va jouer un rôle fondamental dans la défaite de Napoléon ; Metternich est l’ordonnateur du congrès de Vienne. C’est lui qui a tracé la carte de l’Europe de l’après 1815.
*'''Prusse''' : elle a été la troisième grande actrice de la coalition contre Napoléon. Entre 1815 et 1879 elle a essayé de réunir sous sa domination les régions de langue allemande issues de la décomposition du Saint-Empire Romain Germanique
*'''Russie''' : elle a des ambitions en Europe de l’est et en méditerranée avec l’idée de réunir sous sa domination toutes les populations slaves mais aussi de maitriser les accès des détroits du Bosphore et des Dardanelles.
*'''France''' : a dominée l’Europe sous Napoléon, vaincu par la coalition des partenaires précèdent. Entre 1815 et 1870 abandonne toute ambition hégémonique en Europe. Elle se rattrape par la conquête de son empire colonial.
*'''Empire Ottoman''' : c’est « l’homme malade de l’Europe ». À partir de la fin du XVIIIe siècle il rentre dans un processus de délitation qui engendre les appétits de la Grande-Bretagne et de la Russie. Il est l’un des enjeux de la lutte entre les grandes puissances européenne. La Grande-Bretagne jusqu’en 1869 est contre de démantèlement de l’Empire Ottoman, avec le canal de Suez elle va tourner en faveur d’une chute de l’Empire Ottoman.

==L’équilibre européen==
[[Image:Congress of Vienna.PNG|right|thumb|200px|Le congrès de Vienne par Jean Godefroy]]

C’est l’idée d’avoir une série de grandes puissances qui fait en sorte qu’aucune ne prend l’avantage sur toutes les autres. Chacune des puissances ne doit pas dépasser les autres.

Cette notion rompue par Napoléon est de nouveau actée au congrès de Vienne en 1815 : on pose comme principe qu’il faut maintenir cet équilibre en évitant le retour de l’hégémonie française. La Grande-Bretagne est la garante de cet équilibre.

Tout au long du {{XIXe}} siècle, à chaque fois qu’il y a un État qui essaie de prendre de l’avance, on organise un congrès :
*'''Congrès de Paris (1856)''' : règle les problèmes posés par la guerre de Crimée (1853 – 1856). La Russie est vaincue par une coalition entre la France, la Grande-Bretagne et l’Empire Ottoman ;
*'''Congrès de Berlin (1878)''' : la Russie a déclenché une offensive dans les Balkan qui est repoussée ;
*'''Congrès d’Algesiras''' : doit régler un contentieux colonial entre la France et Allemagne à propos du Maroc. La Grande-Bretagne et les États-Unis sont médiateur et laisse le Maroc à la France.

Cet équilibre fonctionne globalement jusqu’à la fin du {{XIXe}} siècle et se dérègle à partir début du {{XXe}} siècle.

=Les nationalismes =
==Les États-Nations en Europe ==
C’est un phénomène majeur du {{XIXe siècle}} siècle qui est un phénomène mondial. C’est l’idée selon laquelle chaque peuple doit avoir son territoire géographique; cela va devenir un principe sur lequel vont se développer les luttes nationalistes.

Il existe plusieurs formes de nationalismes :
*celui des États-Nations plus ou moins anciennement constitués
*celui dans les empires coloniaux
*celui dans les États hors d’Europe

[[Fichier:L'armistice du 11 novembre 1918.jpg|center|thumb|500px|L'Europe au lendemain de l'armistice du 11 novembre 1918]]

Il y a des États-Nations plus ou moins anciens comme la France et la Grande-Bretagne qui sont de vieilles et grandes puissances européennes.

Il y a des États-Nations beaucoup plus récent à savoir l’Allemagne et l’Italie. Ces deux nations se sont constituées entre 1860 et 1870 :
*'''Allemagne''' : jusqu’à la fin du {{XVIIIe|s}} siècle c’est un territoire très vaste ; le Saint-Empire Romain Germanique est constitué de 350 États et villes libres. L’État le plus puissant qui est la Prusse veut réaliser l’unité allemande qui sera faite en 1870. Elle est réalisée contre la France qui s’oppose à l’unité allemande qui en aboutissant à la guerre de 1870.
*'''Italie''' : jusqu’en 1860 l’Italie est composée de plusieurs États qui parlent la même langue. Sauf que l’unité est incomplète, le Trentin et l’Istrie sont des régions qui sont parties intégrantes de l’empire Austro-Hongrois. L’Italie estime qu’elle est incomplète et va tenter de récupère le Trentin et l’Istrie durant la première guerre mondiale.

== Les nationalismes dans les empires européens==
{{Article détaillé|Du principe des nationalités à « la question des minorités nationales » dans l’entre-deux-guerres}}
Il y a en Europe des empires multinationaux (Russie, Autriche, Empire Ottoman) qui sont en partie à l’origine de la première guerre mondiale.

Cela va être l’un des facteurs fondamentaux qui va miner l’ordre européen. En 1815, on a rétablie le système dynastique et monarchique afin de:
*contrer les ambitions hégémoniques françaises ;
*endiguer le danger révolutionnaire.

L’ordre de Vienne se construit contre les nationalismes

En 1815 les instigateurs du Congrès de Vienne (Russie, Prusse, Autriche) sont à la tête d’États monarchiques et multinationaux. Afin d’éviter des revendications d’indépendance, on oblige par la force certaines populations à se soumettre et à cohabiter, on étouffe les nationalismes.

Tout au long du {{XIXe}} siècle, on va avoir une augmentation des revendications nationales qui vont entrainer une série de contestations.

Exemple :
*'''Empire Austro-Hongrois''' : en 1867, l’Autriche va devenir un empire Austro-Hongrois qui résulte de la montée en puissance des hongrois. Il y a également des serbes, tchèques, bosniaques, slovaques qui peuvent faire éclater l’empire. Les monarchies autrichiennes puis austro-hongrois font en sorte d’étouffer ces revendications qui sont soient pacifistes soient violentes sous forme de révolte.
*'''Russie''' : à la fin du {{XVIIIe}} siècle elle s’est lancée dans toute une série de conquête dans le Caucase. Ces régions n’ont pas été totalement pacifiées, le pouvoir Russe sera toujours contesté, en est l’exemple la guerre de Tchétchénie dans les années 1990.
*'''Empire Ottoman''' : il y a des perses, turques, arabes, une partie de l’empire est en Europe. Ces nationalités vont essayer de se constituer en États. C’est l’empire le plus fragile au fur et à mesure du {{XIXe}} et {{XXe}} siècle. Il en arrive à caractériser ses propres minorités comme des ennemies intérieures

Ces empires sont fragiles et se voient de plus en plus fragilisé qui vont éclater à l’issu de la première guerre mondiale.

C’est un aspect important car cela va provoquer l’éclatement du système européen lors de la première guerre mondiale.

==Les nouvelles puissances hors d’Europe==
À partir de la fin du {{XIXe}} siècle de nouvelles puissances émerges hors de l’Europe :

*les '''États-Unis''' :
**C’est à l’origine un pays neutre qui est limité par ses 13 colonies à la façade atlantique. Il va se développer en l’espace de 50 ans sur 9,5 millions de km2, un territoire dont les ressources naturelles sont riches et qui se peuple extrêmement vite. Ce pays va se constituer sur l’immigration passant de 50 à 100 millions au début du XXe. Dès 1900, c’est la première puissance industrielle du monde, elle dépasse pratiquement celle de la Grande-Bretagne, de l’Allemagne et de la France réunie.
**À partir de 1890, les États-Unis se lance à son tour dans la conquête coloniale. En 1898, il conquiert les Philippines, Cuba et Porto Rico (protectorat)
**À partir du début du {{XXe siècle}} les États-Unis sous la présidence de Théodore Roosevelt veut jouer un rôle dans les affaires internationales afin de devenir une puissance mondiale : c’est l’émergence d’une nouvelle puissance

*le '''Japon''' :
**À partir de 1868 (ère Meiji), le Japon s’est lancé dans une ère de modernisation effrénée. La Chine est l’objet de convoitises des puissances européennes. Le japon souhaite échapper à une colonisation en se modernisant pour devenir aussi puissance que les puissances occidentales. Est lancé un programme de modernisation de l’économie, de l’administration et militaire qui va en faire une puissance régionale importante.
**À partir de 1885 il établit un quasi protectorat sur la Corée et s’impose en Chine.
**En 1894 la Chine et Japon se déclarent la guerre pour le contrôle de la Corée qui se solda par une victoire nippone.
**La guerre russo-japonaise de 1905 est une victoire japonaise qui participa à la montée en puissance du Japon et qui s’octroie de nouveaux territoires au dépend de la Russie.

À la fin du {{XXe}} siècle l’Europe domine, cependant d’autres puissances émergent ce qui commence à faire évoluer l’équilibre Européen.

=L’expansion coloniale =

C’est un phénomène tout à fait majeur du XIXe siècle. Presque toutes les puissances européennes vont se lancer dans la conquête mondiale.

L’impérialisme n’est pas seulement une conséquence du nationalisme, cela sert aussi à renforcer le prestige.

*'''Exemple : Allemagne'''
Elle n’a pas besoin économiquement de colonie ce qui remet en cause la thèse léniniste de l’impérialisme économique. C’est un État récent qui doit affirmer son autorité notamment en se projetant à l’international.

L’expansion coloniale permet de construire les nationalismes.

== Les empires coloniaux==
Tous les États-Européens vont se lancer dans la conquête coloniale :

[[File:Colonisation 1914.png|thumb|center|500px|Le monde colonisé en 1914]]

Un certain nombre de puissances européennes dominent. Une grande partie du monde est sous domination de quelques puissances coloniales:

*Empire Britannique : couvre environs 25% des terres émergées, c’est un empire sur lequel « le soleil ne se couche jamais », le plus vaste du monde.
**Il y a des colonies à « proprement parlé » et de protectorats (Sierra-Léone à partir de 1808, etc.) ainsi qu’une série de territoires en Afriques oriental, dans l’Océan Indien et l’Océan Pacifique, l’Empire des Indes dit aussi « le joyau de l’Empire britannique » conquis par une minorité d’anglais avec l’appui de forces militaires (rose clair).
**Il y a les dominions que l’on appelle aussi « colonies de peuplements » (Canada, Afrique du sud, Australie, Nouvelle-Zélande) qui se gouvernent eux-mêmes (rose foncé). Au milieu du XIXe siècle elle évolue vers des systèmes de « self-government » faisant toujours partie du royaume. En ce qui concerne la politique interne les dominions jouissent d’une autonomie de gouvernement ; cependant en ce qui concerne leur politique externe, ils sont soumis à la couronne.

*Empire Français : basé principalement en Afrique du nord et occidental, en Indochine, dans l’Océan Indien et dans les Antilles et les Caraïbes.

*Empire Néerlandais : comprends l’Indonésie et la Guyane néerlandaise.

*Empire Belge : comprend essentiellement le Congo

*Empire Portugais : détient des colonies dans la partie sud de l’Afrique

*Empire Italien : comprend l’Érythrée, la Somalie et la Lybie conquise en [[Has date::1911]] sur l’Empire Ottoman.

Il faut y ajouter deux empires hors d’Europe, le Japon et les États-Unis :

*Japon : monte en puissance et affirme ses ambitions coloniales à la fin du XIXème siècle ; il établit une domination sur la Corée à partir de 1895 finassant par l’annexer en 1910. Le colonialisme japonais va s’affirmer dans l’entre-deux-guerres puis connaitre son apogée durant la seconde guerre mondiale avec la conquête d’un certain nombre d’iles qui va former la « sphère de coprospérité japonaise »

*États-Unis : à partir de leur unification territoriale se lance dans une politique coloniale plus restreinte que les puissances européennes mais qui se concrétise par la conquête en 1898 de Cuba, de Porto-Rico ainsi que les Philippines.

Dans l’ensemble des empires on a une situation d’assujettissement avec une domination politique et économique. Les empires coloniaux sont avant tout des territoires à exploiter qui se fait au profit quasi-exclusif de la métropole comme par exemple le Congo qui est riche en matière premières de toute sorte.

Après la crise de 1929 une partie des forces coloniales vont voir dans leur empire un moyen de la surmonter. Les empires se replient sur leur économie en créant des « marchés préférentiels » pour échapper au marasme économique.

La justification officielle revient au discours renvoyant à leur « mission civilisatrice ». Cependant il cache très mal une entreprise de domination politique, économique et culturelle.

==Les rivalités entre puissances coloniales==
Les grandes puissances se disputent les territoires colonisés. On distingue plusieurs zones de tensions :

[[File:Kongokonferenz.jpg|thumb|right|300px|Représentation de la conférence de Berlin (en 1884) où sont réunis les représentants des puissances européennes.]]

*'''Afrique''' : est une zone de tensions qui amènera à la conférence de Berlin (1884 – 1885) est destinée à se partager le « gâteau colonial ». Sont présente, l’Allemagne, la France, la Grande-Bretagne, l’Italie, l’Espagne et la Belgique. Au lendemain de la guerre de 1870 un contentieux fort est nait entre la France et l’Allemagne ; Bismarck souhaite détourner les attentions françaises vers les colonies. L’idée est de leur faciliter les choses en les incitants à coloniser l’Afrique du nord mais il décide de faciliter la colonisation de l’Égypte par la Grande-Bretagne. En même temps l’Allemagne s’attribue le Togo et le Cameroun.

Il y a un partage des zones d’influence qui se fait n’empêchant pas les puissances européennes d’être en rivalité. L’objectif de la Grande-Bretagne est de se créer un empire colonial qui va du Caire au Cap. Dans le même temps les français souhaitent se créer un empire qui va de Dakar à Djibouti. Au croisement se trouve le sud Soudan et Fachoda qui est l’emblée de la rivalité coloniale en 1898 qui se résout au bénéfice des anglais.

*'''Empire Ottoman''' : plus on avance dans le {{XIXe siècle}} siècle plus l’empire ottoman s’affaiblie. La rivalité fondamentale est entre la Russie et la Grande-Bretagne. En 1980 l’Empire Ottoman est quasiment sous la tutelle des grandes puissances. La désagrégation continue au début du {{XXe siècle}} siècle avec la conquête de la Lybie par l’Italie en 1910 au dépend de l’Empire Ottoman. De plus à partir de 1905 – 1908 on découvre du pétrole qui aiguise les appétits. La marine britannique était la première flotte du monde et à partir des 1910 décide de passer sous propulsion à base de pétrole. Depuis le pétrole est un enjeu permanent.

*'''Extrême Orient''' :
**c’est l’affrontement russo-anglais autour de la peur anglaise de voir la conquête de l’Inde par les Russes qui est un lieu fondamental pour le commerce anglais. Cette rivalité fait le malheur de l’Afghanistan qui est l’enjeu de la Russie et de la Grande-Bretagne afin d’en faire un « État-tampon » en 1879.
**Une rivalité nait entre toutes les grandes puissances en Chine qui suscite les convoitises. À partir de 1840 – 1850, les grandes puissances poussent la Chine à s’ouvrir ce qui donnera naissance à des concessions internationales. Cela engendre des tensions assez importantes qui voient l’installation des européen et des japonais en chine en même temps que l’affaiblissement de la dynastie en place.

Dès la fin du {{XIXe siècle}} siècle on a part le biais de la mondialisation une mondialisation des affrontements. Les grandes puissances exportent leur affrontement dans le monde sauf l’Amérique du Sud qui est considéré par les États-Unis comme une « zone réservée ».

L’idée de Bismarck était de détourner l’idée de revanche française vers la conquête coloniale, au contraire cela n’a fait qu’accentuer les rivalités et mondialiser les affrontements.

= La mise en place des systèmes d’alliances =
La mise en place des systèmes d’alliance est l’un des facteurs de désagrégation des conditions.

À partir des années 1880 vont se constituer deux blocs ; d’un côté la « triple alliance » formée de l’Allemagne, Autriche-Hongrie et l’Italie, de l’autre la « triple entente » formée de la France, la Grande-Bretagne et de la Russie.
== La triple alliance ==
[[File:Triple Alliance.png|thumb|right|Triple Alliance|La Triple Alliance entre l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie et l'Italie]]

On parle de « duplice » pour designer l’alliance entre l’Allemagne et l’Autriche-Hongrie. Elle commence en 1879 par un traité. Ces deux nations étaient rivales pour réaliser l’unité des pays de langue allemande. Elles finissent par reconnaître la communauté de leurs intérêts. En 1881 est suivit un traité germano-austro-russe qui ne fonctionnera pas car leurs intérêts sont divergeant en Europe. La Russie se veut protectrice des slaves situé dans le territoire austro-hongrois. Ce traité va être remplacé par un traité germano-austro-italien qui sera conclu en 1882 puis finalisé en 1992 quand la Russie s’est retirée de l’alliance. L’Italie se rapproche de l’Allemagne car elle avait des vues sur l’Afrique du Nord et la Tunisie.

Elle est constituée dès le début des années 1890. Mais en 1902 l’Italie signe un accord secret avec la France et la Grande-Bretagne ce qui en fait un partenaire peu fiable ; quand la première guerre mondiale va éclater elle se déclarera dans un premier temps neutre. Ce bloc est de type continental c’est pourquoi on parle des « puissances centrales »

==La triple entente==
[[File:Triple Entente.jpg|thumb|right|alt=Triple Entente.jpg]] 

Il n’y a pas de traité entre les partenaires. Cela commence par un accord entre la France et la Russie en 1891 qui vient de se dégager de son alliance avec l’Allemagne et l’Autriche-Hongrie. En 1892 un traité franco-russe renforce les liens économiques. En 1904 la France et la Grande-Bretagne signent « l’Entente Cordiale » devant la montée de la « double alliance ». En 1907 la Grande-Bretagne et la Russie résolvent leur diffèrent en Extrême-Orient notamment vis-à-vis du Tibet.

En 1902 c’est ajouté un accord militaire d’entraide entre la Grande-Bretagne et le Japon qui en fera un acteur auprès de la « triple entente ».

Au système d’équilibre européen se substitue un système de deux blocs qui se font face dont l’aspect mécanique est fondé sur des accords de soutien militaire en cas d’entrée en guerre d’un des pays indépendant les uns des autres. Il y a une automaticité des alliances qui va faire engager la première guerre mondiale.

=La première guerre mondiale: le suicide de l’Europe =

La première guerre mondiale est à la fois le paroxysme et la concrétisation des affrontements. C’est un suicide sur le plan humain et sur le plan géopolitique.

== La montée des tensions ==
La crise de l’été 1914 n’est que la dernière d’un ensemble de crises à chaque fois plus fortes. Il y a eu d’abord la crise du Maroc donnant lieu à la conférence d’Algesiras, puis l’invasion de la Lybie par l’Italie en 1911 qui ébranle l’équilibre européen car tout ce qui touche à l’Empire Ottoman déclenche des tensions; ensuite les guerres balkaniques en 1912 – 1913 qui font office de prélude à la première guerre mondiale.

À partir du XXème siècle il y a une série de crises qui engendrent des tensions entre les puissances européennes. Les blocs sont en opposition et se lancent dans une « course à l’armement », d’autre part les alliances s’étendent à de nombreux autres pays en achevant les blocs et en cristallisant les oppositions. La Bulgarie, à la suite des guerres balkaniques qu’elle a provoquée et perdue, qui était autrefois allié de la Serbie, va s’allier à la « tripe alliance » pendant que la Grèce se range du côté de la « triple entente ».

==De la crise localisée à la guerre européenne ==
Ce qui provoque l’éclatement de la première guerre mondiale est l’attentat de Sarajevo le 28 juin [[Has date::1914]], qui est l’assassinat de l’héritier du trône d’Autriche François-Ferdinand par un extrémiste bosniaque. L’Autriche va l’utiliser comme prétexte pour accuser la Serbie afin de réduire le nationalisme serbe et pour éviter que les autres populations slaves du Sud se détachent de l’Empire Austro-Hongrois. Depuis [[Has date::1870]] – [[Has date::1880]] la Serbie était « l’épine dans le pied » de l’Empire Austro-Hongrois qui sépare les populations slaves du sud. Ainsi il est possible de se débarrasser d’un voisin gênant.

[[fichier:Frontouest1914gf.gif|right|thumb|350px|Le front Ouest entre 1915 et 1916 - [http://www.atlas-historique.net/1914-1945/cartes/FrontOuest1915-16.html atlas-historique.net]]]

Chronologie des évènements :

*assassinat de François-Ferdinand le 28 juin [[Has date::1914]] à Sarajevo
*l’Autriche réclame la mise en place d’une commission d’enquête sur le territoire serbe qui sera refusé et mènera à la déclaration de la guerre à la Serbie à la fin de juillet [[Has date::1914]] .
*fin juillet – mi-aout tous les pays par les systèmes d’alliance se déclarent la guerre.

*fin aout – début septembre il y a une offensive éclaire de l’Allemagne passant par la Belgique qui est stoppée en septembre [[Has date::1914]] aux abords de Paris donne lieu à la « bataille de la marne » et qui permet de repousser les armées allemandes
*septembre – décembre [[Has date::1914]] c’est la « course à la mer »
*décembre [[Has date::1914]] , le front va de la manche jusqu’à la frontière allemande.
*à partir de décembre [[Has date::1914]] – octobre [[Has date::1918]] les deux armées une guerre de position s’installe
*[[Has date::1915]] – [[Has date::1918]] la guerre des tranchées sera une véritable boucherie.
*[[Has date::1916]] : Bataille de Verdun et Offensive de la Somme
*printemps [[Has date::1917]] : Offensive du « Chemin des Dames »
*été [[Has date::1917]] : le rapport de force change après l’entrée en guerre des États-Unis
*1918 : le conflit évolue en faveur de la « triple entente »
*novembre [[Has date::1918]] est signé l’armistice
*Un deuxième front se met en place, la Russie entre en guerre en septembre [[Has date::1914]] . Elle a subi des revers important face à l’armée austro-hongroise à Tannenberg et au Lac Mazure dû à un manque de préparation. Fin [[Has date::1917]] la Russie quitte la guerre est signe une paix séparée avec l’Allemagne
*Dans les Balkans des fronts sont lancés du côté de la Roumanie et de la Serbie alliés de la « triple entente »
*L’ambition séculaire de la Russie est de pousser vers la Méditerranée qui ouvre un front en orient du côté de l’Empire Ottoman

[[fichier:fronts1418.jpg|center|thumb|350px|Fronts de la première guerre mondiale]]

== La mondialisation du conflit ==
On voit comment une crise européenne devient une crise mondiale à travers le jeu des empires et des colonies. Le conflit se mondialise très rapidement.

[[fichier:Le-Monde-et-le-1er-conflit-mondial-1914-18GF.gif|center|thumb|400px|Le monde et le premier conflit mondial - [http://www.atlas-historique.net/1914-1945/cartes/Monde1914-18.html atlas-historique.net]]]

La première guerre mondiale est un conflit qui se déroule sur tous les fronts, elle est à la fois militaire sur le plan de bataille mais aussi économique concernant les approvisionnent afin d’étouffer l’adversaire ainsi qu’une guerre idéologique sur la notion de civilisation.

*'''Dans les colonies ''': Il y a également des opérations militaires dans les colonies entre les empires au sein des colonies qui mèneront à la conquête des colonies allemandes par les anglais et les français
*'''Les États-Unis ''': ils entrent en guerre en 1917. Dans un premier temps ils affirment leur neutralité parce qu’ils ne veulent pas intervenir dans les affaires européenne, mais c’est aussi un pays d’immigration qui représente un microcosme européen qui pourrait mener à une guerre civile. C’est aussi un moment ou les États-Unis essaient de fortifier leur unité nationale. Les liens entre les émigrés et leur pays d’origine ne sont pas rompu d’autant plus que l’opinion publique est extrêmement partagée

[[File:Zimmermann-telegramm-offen.jpg|thumb|right|alt=Zimmermann-telegramm-offen.jpg]]

Des évènements vont pousser les États-Unis à entrer en guerre :
*le torpillage du Lusitania en 1915 par les allemands dans lequel se trouvent des passagers américains.
*En 1917 les allemands déclenchent la « guerre sous-marine à outrance ». Un des objectifs des puissances de l’Entente est d’étouffer économiquement les puissances centrales grâce à un blocus maritime. La stratégie allemande est de couler des navires commerciaux et militaires, cependant avec la guerre à outrance ils vont s’attaquer aussi aux navires civils.
*L’évènement du télégramme Zimmerman propose au Mexique une alliance contre les États-Unis pouvant leur permettre de reprendre le Texas perdu en 1845.

*'''Le Japon''' : à partir de la fin 1914 le Japon entre en guerre.
*'''Empire Ottoman''' : c’est une zone stratégique alliée à l’Allemagne et par ailleurs la Russie, la Grande-Bretagne et la France ont des objectifs clairs pour l’après-guerre dans cette région du monde.
*'''Amérique du Sud''' : un certain nombre de pays comme le Brésil vont entrer dans la guerre de façon anecdotique pour s’affirmer sur la scène internationale mais aussi pour tenter de s’émanciper du joug américain qui devient de plus en plus pressant à partir des années 1910 . Cela va leur permettre de participer à la Conférence de la Paix en 1918 et de faire partie de la Société des Nations.
*'''Participation économique et humaine des Empires''' : ils mobilisent leur population dans la métropole ainsi que des soldats venant des empires comme la France en provenance d’Afrique du équatoriale et d’Algérie ou la Grande-Bretagne qui faisait venir des soldats depuis l’Empire des Indes. De même le Canada et l’Australie envoient des soldats fournissant en même temps un appui logistique et économique.

L’inclusion de ces différentes dimensions on a vraiment un conflit qui est mondial. Si le principal théâtre d’opération et en Europe sont implication est mondiale

=Conclusion=
On a un conflit qui prend sa source en Europe qui est le paroxysme des affrontements intra-européens qui s’est mondialisé rapidement. La Première guerre mondiale est la conséquence de l’opposition des grandes puissances européennes en Europe et en dehors. C’est la concrétisation de tous les enjeux géopolitiques mais aussi l’évènement qui mènera au déclin de l’Europe et de sa domination.

=Notes=
*'''Articles''' :
**[http://abo.monde-diplomatique.fr/media/pdf/atlas_histoire/10-11.pdf Quand l'Europe dominait le monde et ses richesses ]

=Références=
<references/>

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[[Category:histoire]]

L’Europe au centre du monde : de la fin du XIXème siècle à 1918

2014-09-28T08:40:33Z

UnclaimedPanties : Changements mineurs d'orthographe.

Il y a un fil conducteur qui se dégage. L’Europe domine les relations internationales jusqu’en 1918 puis elle déclina.

Entre 1918 et en 1989 c’est l’ère des superpuissances. À partir de 1989, à la fin de la Guerre froide, le monde devient multipolaire où les grands équilibres sont remis en cause avec des problèmes bien plus complexes.

L’autre fil conducteur et de voir comment se connecte les conflits européens avec les autres.

= Système européen et ordre européen =
Une partie des États-nations tel la Grande-Bretagne ont pris une avance sur le reste du monde suite à la révolution industrielle qui leur donne une avance technique, politique, diplomatique et militaire.

La révolution industrielle en Europe va de pair avec le déclin des grands empires Asiatiques. Dès lors, les rapports de force vont changer Il faut s’interroger sur pourquoi et comment ce système européen qui domine le monde au début du {{XXe}} siècle aboutit à la fin de l’Europe en 1918.

Le système européen est fondé sur la domination des grandes puissances qui a été réglé en 1815 au congrès de Vienne. Il réorganise l’Europe au lendemain des guerres napoléoniennes. On assiste au XIXème siècle à une coexistence d’États-Nations anciens comme la France et la Grande-Bretagne et des plus récents comme l’Italie ou encore l’Allemagne mais aussi des empires.

==Les puissances européennes==
Au XIXème siècle, il n’y a que quelques puissances européennes qui dominent :

*'''Grande-Bretagne''' : c’est la première puissance du monde (financière, technique, militaire, diplomatique, coloniale). Elle garantie l'équilibre européen.
*'''Autriche''' : c’est un Empire continental qui va jouer un rôle fondamental dans la défaite de Napoléon ; Metternich est l’ordonnateur du congrès de Vienne. C’est lui qui a tracé la carte de l’Europe de l’après 1815.
*'''Prusse''' : elle a été la troisième grande actrice de la coalition contre Napoléon. Entre 1815 et 1879 elle a essayé de réunir sous sa domination les régions de langue allemande issues de la décomposition du Saint-Empire Romain Germanique
*'''Russie''' : elle a des ambitions en Europe de l’est et en méditerranée avec l’idée de réunir sous sa domination toutes les populations slaves mais aussi de maitriser les accès des détroits du Bosphore et des Dardanelles.
*'''France''' : a dominée l’Europe sous Napoléon, vaincu par la coalition des partenaires précèdent. Entre 1815 et 1870 abandonne toute ambition hégémonique en Europe. Elle se rattrape par la conquête de son empire colonial.
*'''Empire Ottoman''' : c’est « l’homme malade de l’Europe ». À partir de la fin du XVIIIe siècle il rentre dans un processus de délitation qui engendre les appétits de la Grande-Bretagne et de la Russie. Il est l’un des enjeux de la lutte entre les grandes puissances européenne. La Grande-Bretagne jusqu’en 1869 est contre de démantèlement de l’Empire Ottoman, avec le canal de Suez elle va tourner en faveur d’une chute de l’Empire Ottoman.

==L’équilibre européen==
[[Image:Congress of Vienna.PNG|right|thumb|200px|Le congrès de Vienne par Jean Godefroy]]

C’est l’idée d’avoir une série de grandes puissances qui fait en sorte qu’aucune ne prend l’avantage sur toutes les autres. Chacune des puissances ne doit pas dépasser les autres.

Cette notion rompue par Napoléon est de nouveau actée au congrès de Vienne en 1815 : on pose comme principe qu’il faut maintenir cet équilibre en évitant le retour de l’hégémonie française. La Grande-Bretagne est la garante de cet équilibre.

Tout au long du {{XIXe}} siècle, à chaque fois qu’il y a un État qui essaie de prendre de l’avance, on organise un congrès :
*'''Congrès de Paris (1856)''' : règle les problèmes posés par la guerre de Crimée (1853 – 1856). La Russie est vaincue par une coalition entre la France, la Grande-Bretagne et l’Empire Ottoman ;
*'''Congrès de Berlin (1878)''' : la Russie a déclenché une offensive dans les Balkan qui est repoussée ;
*'''Congrès d’Algesiras''' : doit régler un contentieux colonial entre la France et Allemagne à propos du Maroc. La Grande-Bretagne et les États-Unis sont médiateur et laisse le Maroc à la France.

Cet équilibre fonctionne globalement jusqu’à la fin du {{XIXe}} siècle et se dérègle à partir début du {{XXe}} siècle.

=Les nationalismes =
==Les États-Nations en Europe ==
C’est un phénomène majeur du {{XIXe siècle}} siècle qui est un phénomène mondial. C’est l’idée selon laquelle chaque peuple doit avoir son territoire géographique; cela va devenir un principe sur lequel vont se développer les luttes nationalistes.

Il existe plusieurs formes de nationalismes :
*celui des États-Nations plus ou moins anciennement constitués
*celui dans les empires coloniaux
*celui dans les États hors d’Europe

[[Fichier:L'armistice du 11 novembre 1918.jpg|center|thumb|500px|L'Europe au lendemain de l'armistice du 11 novembre 1918]]

Il y a des États-Nations plus ou moins anciens comme la France et la Grande-Bretagne qui sont de vieilles et grandes puissances européennes.

Il y a des États-Nations beaucoup plus récent à savoir l’Allemagne et l’Italie. Ces deux nations se sont constituées entre 1860 et 1870 :
*'''Allemagne''' : jusqu’à la fin du {{XVIIIe|s}} siècle c’est un territoire très vaste ; le Saint-Empire Romain Germanique est constitué de 350 États et villes libres. L’État le plus puissant qui est la Prusse veut réaliser l’unité allemande qui sera faite en 1870. Elle est réalisée contre la France qui s’oppose à l’unité allemande qui en aboutissant à la guerre de 1870.
*'''Italie''' : jusqu’en 1860 l’Italie est composée de plusieurs États qui parlent la même langue. Sauf que l’unité est incomplète, le Trentin et l’Istrie sont des régions qui sont parties intégrantes de l’empire Austro-Hongrois. L’Italie estime qu’elle est incomplète et va tenter de récupère le Trentin et l’Istrie durant la première guerre mondiale.

== Les nationalismes dans les empires européens==
{{Article détaillé|Du principe des nationalités à « la question des minorités nationales » dans l’entre-deux-guerres}}
Il y a en Europe des empires multinationaux (Russie, Autriche, Empire Ottoman) qui sont en partie à l’origine de la première guerre mondiale.

Cela va être l’un des facteurs fondamentaux qui va miner l’ordre européen. En 1815, on a rétablie le système dynastique et monarchique afin de:
*contrer les ambitions hégémoniques françaises ;
*endiguer le danger révolutionnaire.

L’ordre de Vienne se construit contre les nationalismes

En 1815 les instigateurs du Congrès de Vienne (Russie, Prusse, Autriche) sont à la tête d’États monarchiques et multinationaux. Afin d’éviter des revendications d’indépendance, on oblige par la force certaines populations à se soumettre et à cohabiter, on étouffe les nationalismes.

Tout au long du {{XIXe}} siècle, on va avoir une augmentation des revendications nationales qui vont entrainer une série de contestations.

Exemple :
*'''Empire Austro-Hongrois''' : en 1867, l’Autriche va devenir un empire Austro-Hongrois qui résulte de la montée en puissance des hongrois. Il y a également des serbes, tchèques, bosniaques, slovaques qui peuvent faire éclater l’empire. Les monarchies autrichiennes puis austro-hongrois font en sorte d’étouffer ces revendications qui sont soient pacifistes soient violentes sous forme de révolte.
*'''Russie''' : à la fin du {{XVIIIe}} siècle elle s’est lancée dans toute une série de conquête dans le Caucase. Ces régions n’ont pas été totalement pacifiées, le pouvoir Russe sera toujours contesté, en est l’exemple la guerre de Tchétchénie dans les années 1990.
*'''Empire Ottoman''' : il y a des perses, turques, arabes, une partie de l’empire est en Europe. Ces nationalités vont essayer de se constituer en États. C’est l’empire le plus fragile au fur et à mesure du {{XIXe}} et {{XXe}} siècle. Il en arrive à caractériser ses propres minorités comme des ennemies intérieures

Ces empires sont fragiles et se voient de plus en plus fragilisé qui vont éclater à l’issu de la première guerre mondiale.

C’est un aspect important car cela va provoquer l’éclatement du système européen lors de la première guerre mondiale.

==Les nouvelles puissances hors d’Europe==
À partir de la fin du {{XIXe}} siècle de nouvelles puissances émerges hors de l’Europe :

*les '''États-Unis''' :
**C’est à l’origine un pays neutre qui est limité par ses 13 colonies à la façade atlantique. Il va se développer en l’espace de 50 ans sur 9,5 millions de km2, un territoire dont les ressources naturelles sont riches et qui se peuple extrêmement vite. Ce pays va se constituer sur l’immigration passant de 50 à 100 millions au début du XXe. Dès 1900, c’est la première puissance industrielle du monde, elle dépasse pratiquement celle de la Grande-Bretagne, de l’Allemagne et de la France réunie.
**À partir de 1890, les États-Unis se lance à son tour dans la conquête coloniale. En 1898, il conquiert les Philippines, Cuba et Porto Rico (protectorat)
**À partir du début du {{XXe siècle}} les États-Unis sous la présidence de Théodore Roosevelt veut jouer un rôle dans les affaires internationales afin de devenir une puissance mondiale : c’est l’émergence d’une nouvelle puissance

*le '''Japon''' :
**À partir de 1868 (ère Meiji), le Japon s’est lancé dans une ère de modernisation effrénée. La Chine est l’objet de convoitises des puissances européennes. Le japon souhaite échapper à une colonisation en se modernisant pour devenir aussi puissance que les puissances occidentales. Est lancé un programme de modernisation de l’économie, de l’administration et militaire qui va en faire une puissance régionale importante.
**À partir de 1885 il établit un quasi protectorat sur la Corée et s’impose en Chine.
**En 1894 la Chine et Japon se déclarent la guerre pour le contrôle de la Corée qui se solda par une victoire nippone.
**La guerre russo-japonaise de 1905 est une victoire japonaise qui participa à la montée en puissance du Japon et qui s’octroie de nouveaux territoires au dépend de la Russie.

À la fin du {{XXe}} siècle l’Europe domine, cependant d’autres puissances émergent ce qui commence à faire évoluer l’équilibre Européen.

=L’expansion coloniale =

C’est un phénomène tout à fait majeur du XIXe siècle. Presque toutes les puissances européennes vont se lancer dans la conquête mondiale.

L’impérialisme n’est pas seulement une conséquence du nationalisme, cela sert aussi à renforcer le prestige.

*'''Exemple : Allemagne'''
Elle n’a pas besoin économiquement de colonie ce qui remet en cause la thèse léniniste de l’impérialisme économique. C’est un État récent qui doit affirmer son autorité notamment en se projetant à l’international.

L’expansion coloniale permet de construire les nationalismes.

== Les empires coloniaux==
Tous les États-Européens vont se lancer dans la conquête coloniale :

[[File:Colonisation 1914.png|thumb|center|500px|Le monde colonisé en 1914]]

Un certain nombre de puissances européennes dominent. Une grande partie du monde est sous domination de quelques puissances coloniales:

*Empire Britannique : couvre environs 25% des terres émergées, c’est un empire sur lequel « le soleil ne se couche jamais », le plus vaste du monde.
**Il y a des colonies à « proprement parlé » et de protectorats (Sierra-Léone à partir de 1808, etc.) ainsi qu’une série de territoires en Afriques oriental, dans l’Océan Indien et l’Océan Pacifique, l’Empire des Indes dit aussi « le joyau de l’Empire britannique » conquis par une minorité d’anglais avec l’appui de forces militaires (rose clair).
**Il y a les dominions que l’on appelle aussi « colonies de peuplements » (Canada, Afrique du sud, Australie, Nouvelle-Zélande) qui se gouvernent eux-mêmes (rose foncé). Au milieu du XIXe siècle elle évolue vers des systèmes de « self-government » faisant toujours partie du royaume. En ce qui concerne la politique interne les dominions jouissent d’une autonomie de gouvernement ; cependant en ce qui concerne leur politique externe, ils sont soumis à la couronne.

*Empire Français : basé principalement en Afrique du nord et occidental, en Indochine, dans l’Océan Indien et dans les Antilles et les Caraïbes.

*Empire Néerlandais : comprends l’Indonésie et la Guyane néerlandaise.

*Empire Belge : comprend essentiellement le Congo

*Empire Portugais : détient des colonies dans la partie sud de l’Afrique

*Empire Italien : comprend l’Érythrée, la Somalie et la Lybie conquise en [[Has date::1911]] sur l’Empire Ottoman.

Il faut y ajouter deux empires hors d’Europe, le Japon et les États-Unis :

*Japon : monte en puissance et affirme ses ambitions coloniales à la fin du XIXème siècle ; il établit une domination sur la Corée à partir de 1895 finassant par l’annexer en 1910. Le colonialisme japonais va s’affirmer dans l’entre-deux-guerres puis connaitre son apogée durant la seconde guerre mondiale avec la conquête d’un certain nombre d’iles qui va former la « sphère de coprospérité japonaise »

*États-Unis : à partir de leur unification territoriale se lance dans une politique coloniale plus restreinte que les puissances européennes mais qui se concrétise par la conquête en 1898 de Cuba, de Porto-Rico ainsi que les Philippines.

Dans l’ensemble des empires on a une situation d’assujettissement avec une domination politique et économique. Les empires coloniaux sont avant tout des territoires à exploiter qui se fait au profit quasi-exclusif de la métropole comme par exemple le Congo qui est riche en matière premières de toute sorte.

Après la crise de 1929 une partie des forces coloniales vont voir dans leur empire un moyen de la surmonter. Les empires se replient sur leur économie en créant des « marchés préférentiels » pour échapper au marasme économique.

La justification officielle revient au discours renvoyant à leur « mission civilisatrice ». Cependant il cache très mal une entreprise de domination politique, économique et culturelle.

==Les rivalités entre puissances coloniales==
Les grandes puissances se disputent les territoires colonisés. On distingue plusieurs zones de tensions :

[[File:Kongokonferenz.jpg|thumb|right|300px|Représentation de la conférence de Berlin (en 1884) où sont réunis les représentants des puissances européennes.]]

*'''Afrique''' : est une zone de tensions qui amènera à la conférence de Berlin (1884 – 1885) est destinée à se partager le « gâteau colonial ». Sont présente, l’Allemagne, la France, la Grande-Bretagne, l’Italie, l’Espagne et la Belgique. Au lendemain de la guerre de 1870 un contentieux fort est nait entre la France et l’Allemagne ; Bismarck souhaite détourner les attentions françaises vers les colonies. L’idée est de leur faciliter les choses en les incitants à coloniser l’Afrique du nord mais il décide de faciliter la colonisation de l’Égypte par la Grande-Bretagne. En même temps l’Allemagne s’attribue le Togo et le Cameroun.

Il y a un partage des zones d’influence qui se fait n’empêchant pas les puissances européennes d’être en rivalité. L’objectif de la Grande-Bretagne est de se créer un empire colonial qui va du Caire au Cap. Dans le même temps les français souhaitent se créer un empire qui va de Dakar à Djibouti. Au croisement se trouve le sud Soudan et Fachoda qui est l’emblée de la rivalité coloniale en 1898 qui se résout au bénéfice des anglais.

*'''Empire Ottoman''' : plus on avance dans le {{XIXe siècle}} siècle plus l’empire ottoman s’affaiblie. La rivalité fondamentale est entre la Russie et la Grande-Bretagne. En 1980 l’Empire Ottoman est quasiment sous la tutelle des grandes puissances. La désagrégation continue au début du {{XXe siècle}} siècle avec la conquête de la Lybie par l’Italie en 1910 au dépend de l’Empire Ottoman. De plus à partir de 1905 – 1908 on découvre du pétrole qui aiguise les appétits. La marine britannique était la première flotte du monde et à partir des 1910 décide de passer sous propulsion à base de pétrole. Depuis le pétrole est un enjeu permanent.

*'''Extrême Orient''' :
**c’est l’affrontement russo-anglais autour de la peur anglaise de voir la conquête de l’Inde par les Russes qui est un lieu fondamental pour le commerce anglais. Cette rivalité fait le malheur de l’Afghanistan qui est l’enjeu de la Russie et de la Grande-Bretagne afin d’en faire un « État-tampon » en 1879.
**Une rivalité nait entre toutes les grandes puissances en Chine qui suscite les convoitises. À partir de 1840 – 1850, les grandes puissances poussent la Chine à s’ouvrir ce qui donnera naissance à des concessions internationales. Cela engendre des tensions assez importantes qui voient l’installation des européen et des japonais en chine en même temps que l’affaiblissement de la dynastie en place.

Dès la fin du {{XIXe siècle}} siècle on a part le biais de la mondialisation une mondialisation des affrontements. Les grandes puissances exportent leur affrontement dans le monde sauf l’Amérique du Sud qui est considéré par les États-Unis comme une « zone réservée ».

L’idée de Bismarck était de détourner l’idée de revanche française vers la conquête coloniale, au contraire cela n’a fait qu’accentuer les rivalités et mondialiser les affrontements.

= La mise en place des systèmes d’alliances =
La mise en place des systèmes d’alliance est l’un des facteurs de désagrégation des conditions.

À partir des années 1880 vont se constituer deux blocs ; d’un côté la « triple alliance » formée de l’Allemagne, Autriche-Hongrie et l’Italie, de l’autre la « triple entente » formée de la France, la Grande-Bretagne et de la Russie.
== La triple alliance ==
[[File:Triple Alliance.png|thumb|right|Triple Alliance|La Triple Alliance entre l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie et l'Italie]]

On parle de « duplice » pour designer l’alliance entre l’Allemagne et l’Autriche-Hongrie. Elle commence en 1879 par un traité. Ces deux nations étaient rivales pour réaliser l’unité des pays de langue allemande. Elles finissent par reconnaître la communauté de leurs intérêts. En 1881 est suivit un traité germano-austro-russe qui ne fonctionnera pas car leurs intérêts sont divergeant en Europe. La Russie se veut protectrice des slaves situé dans le territoire austro-hongrois. Ce traité va être remplacé par un traité germano-austro-italien qui sera conclu en 1882 puis finalisé en 1992 quand la Russie s’est retirée de l’alliance. L’Italie se rapproche de l’Allemagne car elle avait des vues sur l’Afrique du Nord et la Tunisie.

Elle est constituée dès le début des années 1890. Mais en 1902 l’Italie signe un accord secret avec la France et la Grande-Bretagne ce qui en fait un partenaire peu fiable ; quand la première guerre mondiale va éclater elle se déclarera dans un premier temps neutre. Ce bloc est de type continental c’est pourquoi on parle des « puissances centrales »

==La triple entente==
[[File:Triple Entente.jpg|thumb|right|alt=Triple Entente.jpg]] 

Il n’y a pas de traité entre les partenaires. Cela commence par un accord entre la France et la Russie en 1891 qui vient de se dégager de son alliance avec l’Allemagne et l’Autriche-Hongrie. En 1892 un traité franco-russe renforce les liens économiques. En 1904 la France et la Grande-Bretagne signent « l’Entente Cordiale » devant la montée de la « double alliance ». En 1907 la Grande-Bretagne et la Russie résolvent leur diffèrent en Extrême-Orient notamment vis-à-vis du Tibet.

En 1902 c’est ajouté un accord militaire d’entraide entre la Grande-Bretagne et le Japon qui en fera un acteur auprès de la « triple entente ».

Au système d’équilibre européen se substitue un système de deux blocs qui se font face dont l’aspect mécanique est fondé sur des accords de soutien militaire en cas d’entrée en guerre d’un des pays indépendant les uns des autres. Il y a une automaticité des alliances qui va faire engager la première guerre mondiale.

=La première guerre mondiale: le suicide de l’Europe =

La première guerre mondiale est à la fois le paroxysme et la concrétisation des affrontements. C’est un suicide sur le plus humain et sur le plan géopolitique.

== La montée des tensions ==
La crise de l’été 1914 n’est que la dernière d’un ensemble de crises à chaque fois plus fortes. Il y a eu d’abord la crise du Maroc donnant lieu à la conférence d’Algesiras, puis l’invasion de la Lybie par l’Italie en 1911 qui ébranle l’équilibre européen car tout ce qui touche à l’Empire Ottoman déclenche des tensions;ensuite les guerres balkaniques en 1912 – 1913 qui font office de prélude à la première guerre mondiale.

À partir du XXème siècle il y a une série de crises qui engendre des tensions entre les puissances européennes. Les blocs sont en opposition et se lancent dans une « course à l’armement », d’autre part les alliances s’étendent à de nombreux autres pays en achevant les blocs et en cristallisant les oppositions. La Bulgarie à la suite des guerres balkanique qu’elle a provoquée et perdue qui était autrefois allié de la Serbie va s’allier à la « tripe alliance » pendant que la Grèce se range du côté de la « triple entente ».

==De la crise localisée à la guerre européenne ==
Ce qui provoque l’éclatement de la première guerre mondiale est l’attentat de Sarajevo le 28 juin [[Has date::1914]] qui est l’assassinat de l’héritier du trône d’Autriche François-Ferdinand par un extrémiste bosniaque. L’Autriche va l’utiliser comme prétexte pour accuser la Serbie afin de réduire le nationalisme serbe et pour éviter que les autres populations slaves du sud se détachent de l’Empire Austro-Hongrois. Depuis [[Has date::1870]] – [[Has date::1880]] la Serbie était « l’épine dans le pied » dans l’Empire Austro-Hongrois qui sépare les populations slaves du sud. Ainsi il est possible de se débarrasser d’un voisin gênant.

[[fichier:Frontouest1914gf.gif|right|thumb|350px|Le front Ouest entre 1915 et 1916 - [http://www.atlas-historique.net/1914-1945/cartes/FrontOuest1915-16.html atlas-historique.net]]]

Chronologie des évènements :

*assassinat de François-Ferdinand le 28 juin [[Has date::1914]] à Sarajevo
*l’Autriche réclame la mise en place d’une commission d’enquête sur le territoire serbe qui sera refusé et mènera à la déclaration de la guerre à la Serbie à la fin de juillet [[Has date::1914]] .
*fin juillet – mi-aout tous les pays par les systèmes d’alliance se déclarent la guerre.

*fin aout – début septembre il y a une offensive éclaire de l’Allemagne passant par la Belgique qui est stoppée en septembre [[Has date::1914]] aux abords de Paris donne lieu à la « bataille de la marne » et qui permet de repousser les armées allemandes
*septembre – décembre [[Has date::1914]] c’est la « course à la mer »
*décembre [[Has date::1914]] , le front va de la manche jusqu’à la frontière allemande.
*à partir de décembre [[Has date::1914]] – octobre [[Has date::1918]] les deux armées une guerre de position s’installe
*[[Has date::1915]] – [[Has date::1918]] la guerre des tranchées sera une véritable boucherie.
*[[Has date::1916]] : Bataille de Verdun et Offensive de la Somme
*printemps [[Has date::1917]] : Offensive du « Chemin des Dames »
*été [[Has date::1917]] : le rapport de force change après l’entrée en guerre des États-Unis
*1918 : le conflit évolue en faveur de la « triple entente »
*novembre [[Has date::1918]] est signé l’armistice
*Un deuxième front se met en place, la Russie entre en guerre en septembre [[Has date::1914]] . Elle a subi des revers important face à l’armée austro-hongroise à Tannenberg et au Lac Mazure dû à un manque de préparation. Fin [[Has date::1917]] la Russie quitte la guerre est signe une paix séparée avec l’Allemagne
*Dans les Balkans des fronts sont lancés du côté de la Roumanie et de la Serbie alliés de la « triple entente »
*L’ambition séculaire de la Russie est de pousser vers la Méditerranée qui ouvre un front en orient du côté de l’Empire Ottoman

[[fichier:fronts1418.jpg|center|thumb|350px|Fronts de la première guerre mondiale]]

== La mondialisation du conflit ==
On voit comment une crise européenne devient une crise mondiale à travers le jeu des empires et des colonies. Le conflit se mondialise très rapidement.

[[fichier:Le-Monde-et-le-1er-conflit-mondial-1914-18GF.gif|center|thumb|400px|Le monde et le premier conflit mondial - [http://www.atlas-historique.net/1914-1945/cartes/Monde1914-18.html atlas-historique.net]]]

La première guerre mondiale est un conflit qui se déroule sur tous les fronts, elle est à la fois militaire sur le plan de bataille mais aussi économique concernant les approvisionnent afin d’étouffer l’adversaire ainsi qu’une guerre idéologique sur la notion de civilisation.

*'''Dans les colonies ''': Il y a également des opérations militaires dans les colonies entre les empires au sein des colonies qui mèneront à la conquête des colonies allemandes par les anglais et les français
*'''Les États-Unis ''': ils entrent en guerre en 1917. Dans un premier temps ils affirment leur neutralité parce qu’ils ne veulent pas intervenir dans les affaires européenne, mais c’est aussi un pays d’immigration qui représente un microcosme européen qui pourrait mener à une guerre civile. C’est aussi un moment ou les États-Unis essaient de fortifier leur unité nationale. Les liens entre les émigrés et leur pays d’origine ne sont pas rompu d’autant plus que l’opinion publique est extrêmement partagée

[[File:Zimmermann-telegramm-offen.jpg|thumb|right|alt=Zimmermann-telegramm-offen.jpg]]

Des évènements vont pousser les États-Unis à entrer en guerre :
*le torpillage du Lusitania en 1915 par les allemands dans lequel se trouvent des passagers américains.
*En 1917 les allemands déclenchent la « guerre sous-marine à outrance ». Un des objectifs des puissances de l’Entente est d’étouffer économiquement les puissances centrales grâce à un blocus maritime. La stratégie allemande est de couler des navires commerciaux et militaires, cependant avec la guerre à outrance ils vont s’attaquer aussi aux navires civils.
*L’évènement du télégramme Zimmerman propose au Mexique une alliance contre les États-Unis pouvant leur permettre de reprendre le Texas perdu en 1845.

*'''Le Japon''' : à partir de la fin 1914 le Japon entre en guerre.
*'''Empire Ottoman''' : c’est une zone stratégique alliée à l’Allemagne et par ailleurs la Russie, la Grande-Bretagne et la France ont des objectifs clairs pour l’après-guerre dans cette région du monde.
*'''Amérique du Sud''' : un certain nombre de pays comme le Brésil vont entrer dans la guerre de façon anecdotique pour s’affirmer sur la scène internationale mais aussi pour tenter de s’émanciper du joug américain qui devient de plus en plus pressant à partir des années 1910 . Cela va leur permettre de participer à la Conférence de la Paix en 1918 et de faire partie de la Société des Nations.
*'''Participation économique et humaine des Empires''' : ils mobilisent leur population dans la métropole ainsi que des soldats venant des empires comme la France en provenance d’Afrique du équatoriale et d’Algérie ou la Grande-Bretagne qui faisait venir des soldats depuis l’Empire des Indes. De même le Canada et l’Australie envoient des soldats fournissant en même temps un appui logistique et économique.

L’inclusion de ces différentes dimensions on a vraiment un conflit qui est mondial. Si le principal théâtre d’opération et en Europe sont implication est mondiale

=Conclusion=
On a un conflit qui prend sa source en Europe qui est le paroxysme des affrontements intra-européens qui s’est mondialisé rapidement. La Première guerre mondiale est la conséquence de l’opposition des grandes puissances européennes en Europe et en dehors. C’est la concrétisation de tous les enjeux géopolitiques mais aussi l’évènement qui mènera au déclin de l’Europe et de sa domination.

=Notes=
*'''Articles''' :
**[http://abo.monde-diplomatique.fr/media/pdf/atlas_histoire/10-11.pdf Quand l'Europe dominait le monde et ses richesses ]

=Références=
<references/>

<vote type=1 />
[[Category:histoire]]

La pensée sociale d'Émile Durkheim et Pierre Bourdieu

2014-09-27T15:42:03Z

UnclaimedPanties : correction de fautes d'orthographe

= La vie d’Émile Durkheim [1858 - 1917] =
{{Infobox Philosophe|
| nom = Emile Durkheim
| région =
| époque =
| image =
| légende =
| naissance = 15 avril 1858
| lieu de naissance = {{France}}
| décès = 17 novembre 1917
| lieu de décès = Paris
| nationalité = Français
| tradition philosophique = Structuralisme, Positivisme,Rationalisme, Sociologie
| principaux intérêts = fait social, anomie, conscience collective, représentations collectives
| œuvres principales = Les Formes élémentaires de la vie religieuse (1912), Le Suicide(1897), Les Règles de la méthode sociologique (1895), De la division du travail social (1893), L'éducation morale (1902), Pragmatisme et sociologie (1913-1914), Sociologie et philosophie (1924), Le Socialisme. Sa définition - Ses débuts - La doctrine saint-simonnienne (1928)
| influencé par =
| a influencé =
| idées remarquables =
| célèbre pour =
| citation =
| adjectifs dérivés =
}}

David Émile Durkheim est l'un des fondateurs de la sociologie moderne. Il est né à un moment charnière du XIXème siècle. Il est issu d’une famille aisée et judaïque. Le contexte dans lequel il émerge est celui de la mise en place de la république française à partir des années 1870 avec une crise importante qui est la commune de Paris : c’est un conflit subversif ou les communards sont massacrés par ce qui reste de la royauté.

Les premières questions qu’il se pose sont :
*Comment se fait-il qu’une partie de la société ait acceptée de s’armer pour massacrer les plus pauvres ?
*Qu’est-ce qui fait qu’il n’y ait plus société ?

Bien évidemment, les concepts politiques après Napoléon III sont les concepts de république, de fraternité, solidarité, de liberté.

Ce n’est qu’à partir de ce moment-là qu’il va travailler sur la question de la société en mettant l’accent sur la question sociale et le socialisme. La grande idéologique qui va bousculer les régimes est le socialisme : c’est à dire que les individus vivent en société et le social doit émerger.

Pour qu’une société puisse fonctionner il doit y avoir des liens, des passages entre les groupes qui permettent de faire société, donc du lien social

L’idée de Durkheim est d’expliquer les faits sociaux de façon scientifique. Il est dans le débat des sciences-sociales.

En tant qu’universitaire il va s’interroger sur le concept de solidarité sociale : il rebondit sur ce qui fait société. : C’est le principe de solidarité. Une société se contrôle et produit un sens collectif par une solidarité entre les individus.

Le débat est toujours d’actualité car on se pose maintenant la question de savoir ce qu’est la solidarité. La solidarité insinue que l’on a un destin commun.

Fin du XIX siècle : questionnement sur la société
*la société bascule : passage d’une société rurale à une société urbaine
*qu’est-ce que la société ? : elle se caractérise par le fait social
*comment interpréter un événement ?

Ces travaux permettent de comprendre le monde d’aujourd’hui :

Ecrits majeurs :
*De la division du travail social (1893) : comment l’évolution du travail à t-elle modifié les rapports sociaux. Le travail n’est pas neutre. Le travail moderne est un travail de spécialisation qui change les rapports sociaux
*Les règles de la méthode sociologiques (1895) : ce sont les premières réflexions sur les outils les mieux à même pour analyser la société. C’est un travail de passage de construction de l’objet scientifique mais aussi un passage vers la sociologie
*Le suicide (1897) : il s’interroge sur ce qu’est la société

Durkheim n’est pas un penseur, il est immergé dans la société depuis laquelle il analyse les objets de contradictions.

L’affaire Dreyfus est un moment important car il scinde la société, c’est un conflit politique qui va traverser toute la société. La société va imploser et affecter les relations à l’intérieur même des familles.

Il s’interroge aussi sur la place de la religion dans la société. En tant que Républicain, la laïcité est un élément structurant de la question sociale. Ce n’est pas seulement à la charité de répondre au problème de la société mais aussi l’État.

Ce sont des thèmes où il présuppose que l’on peut reconstruire de la solidarité sociétale. Pour lui le socialisme est que dès lors que les individus ont pris conscience de la nécessité de la solidarité ils agissent en son sens.

En 1873 il devient le premier docteur à la chair de sociologie. Il travaillera sur les questions morales puis sur la crise que provoque la première guerre mondiale : c’est la rupture de la société. Le fait que son fils décède en 1915 dans les Balkans le fait s’impliquer plus sur la question.

==Le fait social==
Pour Durkheim, comme relaté dans son ouvrage ''Règles de la méthode sociologique'', l’enjeu de la sociologie est d’étudier les faits sociaux.

Il qualifie les '''faits sociaux''' comme des manières d’agir de faire et de penser dans un espace social Ce n’est pas quelque chose de subjectif, il est objectif car on peut analyser les comportements des individus en tant que telle

*ils consistent en toute manière d'agir, de penser, de sentir, fixée ou non, susceptible d'exercer sur l'individu une contrainte extérieure; et, qui est générale dans l'étendue d'une société donnée tout en ayant une existence propre, indépendante de ses diverses manifestations au niveau individuel
*le fait social dans une société est un phénomène suffisamment fréquent et suffisamment étendu pour être qualifié de collectif

Les modalités d’agir sont conditionnées :
*'''Individuellement''' : la façon dont on perçoit l’environnement, c’est à dire l’expérience sensible individuelle
*'''Collectivement ''': des déterminants collectifs qui impliquent des « réactions-type »

On distingue deux caractéristiques qui permettent de reconnaître le fait social:
*l’extériorité : la société existe en dehors des individus qui la composent.
*le fait social est extérieur aux individus ; il ne se situe pas dans la sphère individuelle mais dans la sphère collective :la sphère sociale. C'est-à-dire qu'il n'est pas né avec l'individu et ne mourra pas avec lui ; il transcende l'individu.
*Pour qu’il y ait rassemblement des individus il faut qu’il y ait société. Au fond ce phénomène aune temporalité plus longue que la vie elle-même, elle est une structure. Si on ne remplit pas son rôle la société peut engager la répression.
*Ces rites fonctionnent de façon régulées et permanent. La société existe en dehors des individus, ils ne font que passer vivant dans un système sociétal qui existe au-delà d’eux-mêmes
*La contrainte : c‘est le fait que la société se caractérise par un ensemble de contraintes de plusieurs ordre :
*lorsque dans une assemblée un sentiment s’impose à tous ou lorsqu’une réaction collective se communique à tous
*processus collectifs de socialisation : on accepte des processus dictés par la société elle-même. Le fait social s'impose aux individus, il ne résulte pas d'un choix individuel mais il est le fruit d'une combinaison de différents facteurs sociaux, économiques, historiques, géographiques, politiques... Cette combinaison impose des contraintes à l'individu

Ces contraintes répondent différèrent selon le refus de la contrainte que l’on assume :
*obligation à des comportements régulés/adaptés ;
*les normes sont à l’origine du « processus de socialisation ».

Les faits sociaux se caractérisent par l’intensité de la contrainte ainsi que leur capacité coercitive.

Comment étudier les faits sociaux ? : il faut {{citation|traiter les faits sociaux comme des choses}}<ref>E. Durkheim, Les règles de la méthode sociologique, Paris, Flammarion, 1988, p.95.</ref>.

Pour arriver à traiter la société, il faut s’obliger à traiter les faits sociaux comme des choses, c‘est à dire comme un objet. C’est ensemble des réactions que l’on peut étudier.

C’est un objet à distance que l’on peut qualifier parce qu’il a des caractéristiques que l’on peut designer et que l’on peut inventorier. La distance permet d’introduire des méthodes d’analyse scientifique pour passer à l’analyse en elle-même. On traite les phénomènes en qualité de donnée.

Dès lors, qu’est-ce qui fait société ? Les faits sociaux sont le résultat de la vie en société, et en particulier de représentations.

Il faut opposer deux niveaux :
*représentations individuelles (ou « prénotions ») :

C’est le contraire de la réalité, c’est l’interprétation au niveau subjectif de notre environnement. Il faut aller au-delà des représentations personnelles pour analyser les représentations collectives
***On désigne par ce terme les représentations que l’individu se construit par l’interaction avec son environnement. Elles constituent un tout cohérent et personnel et lui servent à organiser son action.
**elles sont {{citation|propres à chaque individu, sont variables et emportées dans un flot ininterrompu. […] (Elles)ont pour substrat la conscience de chacun…<ref>Moscovici, Des représentations collectives aux représentations sociales, p. 63, in Jodelet D., Les représentations sociales, coll. Sociologie d’aujourd’hui, P.U.F. 1989.</ref>}}.
**Cependant elles ne permettent pas une évaluation objective des faits sociaux.
*représentations collectives :
**elles constituent les faits sociaux. Si la société se représente cela permet de se définir en tant qu’un ensemble. Cela permet de mettre en avant les faits sociaux.
**Ces représentations sociales intègrent des aspects collectifs et individuels.

Le crime, selon Durkheim, a une fonction dans la société, il est par conséquent normal Bien qu'il soit non-conforme aux normes sociales, il est présent dans toutes les sociétés, ce qui fait de lui un phénomène normal. De plus, {{citation|le tort qu'il fait à la société est annulé par la peine, si elle fonctionne régulièrement}}. Il est donc possible de juger le bon fonctionnement d'une société selon la répression exercée sur les crimes :
*rationnel d’un point de vue individuel ;
*exprime une fonction sociétale ;
*l’individu fait partie d’un collectif.

==Les formes de la solidarité sociale==
Ce qui est fondamental est de travailler sur l’organisation de la collective.

Qu’est-ce qui se joue dans nos sociétés modernes ? À la fois l’individu réclame une indépendance dans son espace social même en faisant parti d’une société, mais paradoxalement il dépend encore plus de la société.
*une société peut fonctionner sur l’anomie :

Dans toute société, il y a à des moments donnés, des conjonctures de l’ordre de l’effondrement.

C’est une phase catastrophique des sociétés, entrainées par un devenir qu’elles ont elles-mêmes suscitées par le déterminisme du progrès et de la production industrielle.

C’est une concept très intéressent car il y a des moments ou nous ne sommes plus dans des mouvements de développement linéaire, il y a des moments obscures ou l’on peut penser le passé sans pouvoir y retourner. Il réinterroge la question de la temporalité liée à la structuration sociale.

Deux types de solidarités sociales :
*'''solidarité mécanique''' :
**une société ou les individus sont semblables en cela qu’ils partagent tous, d’une même manière et suivant une même intensité, les éléments constituant la conscience commune.
**En d’autres termes c’est une société traditionnelle ou tous les individus sont semblables et partagent une conscience commune.
*'''solidarité organique''' :
**repose la différenciation des tâches et des individus qui les accomplissent ; sur l’existence de sous-groupes spécialisés.
**À l’intérieur du groupe social on donne libre champ à l’existence de l’individu entendu comme source autonome de pensée et d’action
**La société moderne est une société qui va se construire sur la différenciation des tâches. C’est le contraire de la société mécanique. Nous ne sommes pas solidaire sur les mêmes fonctions même sur les tâches différentes qui engagent une question de l’échange.
**Il peut exister des sous-groupes qui offrent des temporalités différentes et des champs de connaissances différentes. On trouve des groupes sociaux différents qui peuvent donner libres champs à l’individu lui donnant une autonomie qui lui donne un droit d’existence.

==La place du fait religieux==
Durkheim marque l’importance cruciale des phénomènes religieux dans la sociologie. Il va dire que les faits religieux ont toujours été importants. De plus nous sommes dans un monde qui se sécularise

La religion sert dans la création de liens sociaux. Non seulement elle assure que tout le monde ait les mêmes croyances, mais elle assure aussi que tout le monde a la même moralité et que les pensées des individus restent assez uniformes. Dans ce sens-là, la religion assure l'intégration des individus dans un groupe.

Même s’il y a perte de la religiosité, il faut faire attention au fait que le religieux peut subsister toutefois. Le fait religieux permet toujours d’expliquer le fait social.
*sécularisation du monde social :
**le religieux subsiste au-delà même de la perte de la religion
**le fait religieux ne disparaît pas même si nous sommes dans une société laïque
**les comportements restent guidé par des morales d’essence religieuse
**la religion est un fait structurant moral
*la « criminalité religieuse » :
**c’est le crime contre les choses collectives,(l’autorité publique, les mœurs, les traditions, la religion)
**le crime religieux est la première forme de crime dans une société en développement. C'est une atteinte au sacré.
**on ne s’échappe pas des valeurs morales qui proviennent du religieux

==La théorie de la socialisation==
Durkheim l’élabore avec deux processus :
*l’intégration sociale : conscience, croyance et pratiques commune (société religieuse),,interaction avec les autres (société domestique), buts commun (société politique). Cela fabrique de la cohésion sociale.

Pour faire société il faut définir des valeurs communes liées à un processus d’intégration social. Le processus d’intégration relativise la liberté de l’individu par rapport aux valeurs qu’il a intégré. De plus cela créé de la cohésion sociale.
*la régulation sociale : il faut pourvoir la collectivité de règles, cela fait référence au rôle modérateur joué par la société, c’est à dire à l’autorité morale qu’elle exerce sur les individus. Les interactions entre les membres du groupe s’organisent autour d’une hiérarchie sociale et de règles convenues et adoptées.

En d’autres termes c’est l’intégration des normes de société qui permet de gérer ses passions de façon modérées. Ainsi au niveau des structures, des façons de faire et des représentations peut se construire l’action.

Durkheim décrits les caractéristiques qui permettent de reconnaître une société modernes :
*des buts communs ;
*des principes de justice ;
*de la symbolique ;
*de la solidarité entre les individus (solidarité organique).

Tous ces éléments permettent la création d’une théorie de la société et du changement social.

Le suicide : il faut s’interroger sur le suicide Durkheim défend l'idée selon laquelle le suicide est un fait social à part entière – il exerce sur les individus un pouvoir coercitif et extérieur. À partir de là il cherche à le caractériser.

Il est déterminé par des raisons relevant de l'intime, du psychologique. Il est également éclairé par des causes sociales, des déterminants sociaux :
*il faut sortir de l’analyse personnelle du suicide
*il faut l’étudier comme un fait social

Il y a plusieurs raisons au suicide :
*'''suicide altruiste''' : l’individu se considère dans l’impossibilité de remplir ses devoirs
*'''suicide égoïste''' : refus d’exister par rapport à des normes sociales
*'''suicide anomique''' : impossibilité d’arriver à exister dans un système très complexe ou il est doté de responsabilité qu’il ne peut pas assumer : renvoi à la manière dont la société exacerbe les contradiction
*'''suicide fataliste''' : intervient dans les cas d'excès de régulation : la vie sociale est extrêmement réglée, les marges de manœuvre individuelles sont réduites. Le contrôle social ainsi que les normes sont trop importantes à supporter

Conclusion :
*le suicide est bien un fait social qui se produit par un défaut de socialisation
*la société a du mal à produire de la socialisation

=Pierre Bourdieu : pour une théorie politique du monde social=
==Pierre Bourdieu [1930 - 2002]==

{{Infobox Philosophe|
| nom = Pierre Bourdieu
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| époque =
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| légende =
| naissance = 1er août 1930
| lieu de naissance = Denguin, France {{France}}
| décès = 23 janvier 2002
| lieu de décès = Paris, France
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| œuvres principales = Le déracinement (1964), La distinction, critique sociale du jugement (1979), Le sens pratique (1980), La misère du monde (1993), La domination masculine (1998)
| influencé par =
| a influencé =
| idées remarquables =
| célèbre pour =
| citation =
| adjectifs dérivés =
}}

Il a effectué son service militaire en Algérie en 1958. Il va se passionner pour l’Algérie est pointer quelque chose de fondamentale à savoir l’écart entre le discours et la réalités. Au fond, le champ des sciences-sociales et un domaine où il faut porter une attention toute particulière à la relation entre le discours et la réalité.

Pour analyser les relations entre la parole et les faits, Bourdieu s’est engagé dans la sociologie. Sa pensée a exercé une influence considérable dans les sciences humaines et sociales. Son œuvre sociologique est dominée par une analyse des mécanismes de reproduction des hiérarchies sociales.

*L’Algérie et la société kabyle traditionnelle : le passage à la sociologie
*Étudie les groupes sociaux en élaborant une théorie politique
*Prend des positions altermondialiste

Ecrits majeurs :
*Le déracinement (1964) : il étudie sur l’effet du déracinement sur la population algérienne et montre les effets déstructurant de ce processus.
*La distinction, critique sociale du jugement (1979)
*Le sens pratique (1980)
*La misère du monde (1993)
*La domination masculine (1998)

Il va construire une théorie qui s’articule sur la sociologie, la philosophie et la politique. En 1980, il est titulaire de la chaire de sociologie au Collège de France. Dès lors, il critique la mondialisation et se rapproche des mouvements altermondialistes.

==Le concept d’habitus==
L'habitus est le fait de se socialiser dans un peuple traditionnel, définition qui est résumée comme un "système de dispositions réglées". Il permet à un individu de se mouvoir dans le monde social et de l'interpréter d'une manière qui d'une part lui est propre, qui d'autre part est commune aux membres des catégories sociales auxquelles il appartient.

L’ensemble des traits et des propriétés résultant de l’appropriation de certains savoirs et expériences.Cela fabrique des comportements, des habitudes, des réflexes. Nous sommes régulés par une historicité qui va contracter les différentes expériences.

*l’habitus primaire est constitué des dispositions les plus anciennement acquises et donc les plus durables
*l’habitus secondaire : l’habitus scolaire,l’habitus familial, l’habitus professionnel

L'habitus est une structure interne toujours en voie de restructuration. Elle est dynamique et détient la fonction de ressentir les choses et d’agir.

L’individu est déterminé par des modèles de comportement intégrés pendant les différents processus de socialisation et part son expérience ; il agit par référence à des situations qui ont existé: c’est l’habitus

Cependant on n’a pas toujours conscience de la façon dont on agit. On ne peut nécessairement savoir que tous les actes sont déterminés en nous.

Les dispositions de l’habitus sont transposables, systématiques et présentes ; elles fabriquent un système rendant nos pratiques tendancielles qui assoie une cohérence dans nos comportements. Bourdieu le compare à un programme informatique qui assure des fonctions. Par contre la machine humaine peut avoir des ratés, c’est ce qui la différencie des ordinateurs : il peut y a voir des blocages, des contradictions voir des incohérences.

Deux processus de socialisation :
*Primaire : c’est celle qui à lieu pendant l’enfance (famille, école) et qui renvoient aux dispositions les plus anciennes
Secondaire : c’est celle qui va de l’adolescence à la fin de la vie (travail,collègues professionnel, etc.). Elle se greffe sur l’habitus primaire

L’habitus est une structure interne toujours en mouvement et en voie de restructuration. Dans l’habitus il y a des dimensions collectives qui engendrent des conflits de générations relevant d’un conflit d’habitus. Les plus jeunes fonctionnent avec les modèles parentaux mais aussi ont intégrés de la souplesse qui se heurte aux valeurs des anciens.

Deux types de mouvements d’habitus :
*déclassé : transfert social d’habitus descendant: problème d’adaptation social
*parvenu : transfert d’habitus ascendant

Cependant, la reproduction sociale met à mal les conflits d’habitus. Dans les questions d’éducation et de conditionnement de classe il y existe des habitudes de classe (comportements de classe, expérimentions).

Bourdieu en dégage une analyse sociétale en affirmant qu’il y a des habitus de classe se référençant à des dimensions différentes.Il existerait un habitus de classe en contradiction qui engage une interprétation de la société comme une espace social de la conflictualité.

Cela donne lieu est des problèmes de conflictualité :
*espace social multidimensionnel
*espace social conflictuel

==Champ social et conflictualité : entre reproduction et distinction==
[[Fichier:Espace social de Bourdieu.svg.png|right|thumb|350px]]

L’espace social est un espace complexe du fait qu’il met enjeu des habitus collectif différents. L’espace social est multidimensionnel avec des positions conflictuelles. C’est un espace qui se construit à partir de capitaux différents.

Les fondements des groupes sociaux : « théorie des capitaux »
*le '''capital humain''' est l'ensemble des aptitudes, talents,qualifications, expériences accumulées par un individu et qui déterminent en partie sa capacité à travailler ou à produire pour lui-même ou pour les autres ;
*le '''capital économique''' : constitué par les différents facteurs de production et l’ensemble des biens économiques ;
*le '''capital culturel''' : correspond à l’ensemble des valeurs, des qualifications intellectuelles, soit produites par le système scolaire, soit transmises par la famille ;
*le '''capital social''' se définit comme l’ensemble des relations sociales dont dispose un individu ou un groupe ;
*le '''capital symbolique''' : correspond à l’ensemble des rituels liés à l’honneur et à la reconnaissance.

==Bilan de la pensée bourdieusienne==
Sa théorie définit la société comme un lieu de conflictualité dans laquelle l’enjeu fondamental dépend de la gestion des forces. Il décrit une société conflictuelle qui ne signifie pas forcément qu’il y ait de la violence. Les groupes sociaux vont se déterminer en fonction des capitaux tandis que les capitaux peuvent s’adjoindre ou s’opposer

Bourdieu développe une analyse post-marxisme dans laquelle la possession du capital économique prédomine les autres capitaux. Les oppositions sociales sont déterminées entre ceux qui possèdent le plus et le moins de capitaux.

Les agents sociaux se distribuent les capitaux selon une double logique :
*hiérarchisation des groupes sociaux selon le volume de capital dont ils disposent
*distinction selon la structure du capital, c’est-à-dire l’importance respectives des deux espèces de capital dans le cumule total de leur capital

Reproduction sociale et changement social

Le monde social est un champ d’antagonismes et de processus de différenciation, c’est aussi un marché dans lequel on peut jouer.
Chacun joue de ses possibilités pour accroitre son capital ou empêcher les autres d’en acquérir. L’enjeu est d’accumuler

*les agents sociaux cherchent toujours à maintenir ou à accroitre le volume de leur capital et donc à maintenir ou à améliorer leur position sociale

*les mécanismes de conservation de l’ordre social prédominent en raison de l’importance des stratégies de reproductions

Stratégies mises en œuvres par les agents sociaux pour la conservation ou l’appropriation du capital

La reproduction sociale désigne le phénomène sociologique d'immobilisme social intergénérationnel.
Ce terme décrit une pratique sociale relative à la famille, consistant à maintenir une position sociale d'une génération à l'autre par la transmission d'un patrimoine, qu'il soit matériel ou immatériel.

Stratégie d’investissement :
*stratégies d’investissement biologique
*stratégies successorales (mariage)
*stratégies éducatives
*stratégies économique
*stratégies symbolique

L’efficacité des stratégies de reproduction dépend des instruments de reproduction mis à la disposition des agents qui se modifient avec l’évolution structurelle de la société

La société est une contradiction entre conservateurs et ceux qui veulent la faire évoluer

==Le pouvoir==
Concept de « dépossession »
{{citation|Le champ de production politique est le lieu, inaccessible au profanes, ou se fabriquent, dans la concurrence entre professionnels qui s’y trouvent engagés, des formes de perception et d’expression politiquement agissantes et légitimes qui sont offertes aux citoyens ordinaires, réduits au statut de consommateur}}.

La politique est un champs qui se définie comme un métier politique qui est inaccessible au profane. Au contraire il a pour objet de l’exclure pour garder le pouvoir

*dans les sociétés post-moderne le politique est une affaire de professionnels :inaccessible au « profane »
**clientélisme dans une optique de consommation électorale
**le consommateur est conditionné par la consommation : la politique est un marché dont il faut fidéliser les clients
**les plus pauvres sont dans les dénis : concentration du capital dans les mains d’une « élite politique »

*pour faire de la politique il faut détenir un habitus particulier
**concentration de capitaux spécifiques
**un ensemble de valeurs à partager entre politiciens : lieu de fabrication d’un savoir transmissible

On distingue deux caractéristiques :
*il y a un divorce sociétal
*la politique est un « jeu » : solidarité de fait entre les initiés politiques

Deux capitaux politiques :
*capital personnel de« notoriété » fondé sur le fait d’être connu et reconnu dans sa personne
*le capital délégué d’autorité politique : produit d’un transfert limité et provisoire (le mandat politique)

Bourdieu démontre que selon son hypothèse, la politique moderne est un marché qui subit les lois du marché avec des phénomènes de concentration de capitaux, d’exclusion, de fabrication de techniques et de discours politiques à savoir des langages autonomes que personne ne peut comprendre.

=Notes=
*G. Desaunay. P. Bourdieu et A. Sayad : [http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/tiers_0040-7356_1966_num_7_27_2287 Le déracinement. La crise de l'agriculture traditionnelle en Algérie, Tiers-Monde], 1966, vol. 7, n° 27, pp. 650-651.
*Durkheim, ouvrages :
**[http://classiques.uqac.ca/classiques/Durkheim_emile/formes_vie_religieuse/formes_elementaires_2.pdf Les Formes élémentaires de la vie religieuse] (1912)
**[http://classiques.uqac.ca/classiques/Durkheim_emile/suicide/suicide.html Le Suicide] (1897)
**[http://www.crime-reg.com/textes/regles_durkheim.pdf Les Règles de la méthode sociologique] (1895)
**[http://classiques.uqac.ca/classiques/Durkheim_emile/division_du_travail/division_travail_1.pdf De la division du travail social]
**[[L'http://classiques.uqac.ca//classiques/Durkheim_emile/education_morale/education_morale.pdf|L'éducation morale]] (1902)
**[http://udccas69.net/GuideABS/documents/durkheim.pdf Pragmatisme et sociologie] (1913-1914)
**[http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k814468 Sociologie et philosophie] (1924)

=Références=
<references/>

[[Category:science-politique]]