Introduction au droit

Cours dispensé par le professeur ordinaire au département d'histoire du droit et des doctrines juridiques et politiques Victor Monnier.

Salle mr380

• jeudi 8h-10h
• vendredi 8h-10h

Ressources documentaires :

• Code civil suisse
• La Confédération en bref
• Constitution fédérale de la Confédération suisse
• Histoire du droit - cours et textes ; 2008 - 2009 ; basé sur le cours du professeur Monnier

Cours Première partie : Les approches du droit Introduction u droit L’État Les différentes branches du droit Les sources du droit Les grandes traditions formatrices du droit Deuxième partie : La théorie générale du droit La théorie générale du droit L’application du droit La mise en œuvre d’une loi Troisième partie : Les Cadres Juridiques et politique de la Suisse L’évolution de la Suisse des origines au XXème siècle Le cadre juridique interne de la Suisse La structure d’État, le régime politique et la neutralité de la Suisse Quatrième partie : L'évolution du droit international et les organisations internationales L’évolution des relations internationales de la fin du XIXe au milieu du XXe siècle Les organisations universelles Les organisations européennes et leurs relations avec la Suisse Les catégories et les générations de droits fondamentaux Les origines des droits fondamentaux Les déclarations des droits de la fin du XVIIIe siècle Vers l’édification d’une conception universelle des droits fondamentaux au XXe siècle

Textes et commentaires Sophocle,Tragédie, « Antigone », scène 5 Loi du 2 juin 1941 remplaçant la loi du 3 octobre 1940 portant statut des juifs L’archipel du Goulag, Soljenitsyne Arrêt du tribunal fédéral Suisse : Déjardin-Aubry EDICTUS ROTHARI DECRET TAMETSI (1563) Code pénal militaire : abolition de la peine de mort Acte concernant la poursuite et le châtiment des grands criminels de guerre des puissances européennes de l’axe Première Constitution de la République Helvétique, 1798 Message du Conseil Fédéral Appel du Conseil fédéral au peuple Suisse Churchill – discours de Zurich Jean-Jacques Gautier et la prévention de la torture : l’idée d’action Convention Européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitement inhumains ou dégradants Déclaration de Virginie Vers un droit commun de l’humanité, Delmas-Marty