Les déclarations des droits de la fin du XVIIIe siècle

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Les déclarations des droits de la fin du XVIIIe siècle
Professeur(s) Victor Monnier[1][2][3][4][5][6]
Cours Introduction au droit

Lectures


Les déclarations des droits de la fin du XVIIIe siècle, comme la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen en France (1789) et la Bill of Rights aux États-Unis (1791), marquent des points culminants dans l'histoire des droits fondamentaux. Cependant, les origines de ces droits remontent bien avant le XVIIIème siècle.

Les droits fondamentaux, souvent considérés comme des principes inhérents à la dignité humaine, ont évolué au fil de l'histoire. Des documents antérieurs au XVIIIe siècle, comme la Magna Carta en Angleterre (1215), ont jeté les bases de ces droits en limitant le pouvoir des monarques et en reconnaissant certains droits pour les nobles et, par extension, pour le peuple. Au Moyen Âge et à la Renaissance, des philosophes et juristes ont commencé à conceptualiser des idées qui influenceraient plus tard les déclarations des droits. Par exemple, les concepts de libertés individuelles et de justice équitable étaient déjà discutés et intégrés dans diverses législations et pratiques politiques. Les Lumières, un mouvement intellectuel du XVIIe et XVIIIe siècles, ont joué un rôle crucial dans le développement des droits fondamentaux. Des philosophes comme John Locke, Montesquieu et Jean-Jacques Rousseau ont développé des théories sur les droits naturels, le contrat social et la séparation des pouvoirs, qui ont grandement influencé les rédacteurs des déclarations des droits de la fin du XVIIIe siècle. Bien que les déclarations de droits de la fin du XVIIIe siècle soient des jalons importants, elles sont l'aboutissement d'un long processus historique et intellectuel qui a commencé bien avant le XVIIIème siècle.

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Les déclarations américaines des droits : 1776 – 1783

Lorsque les Treize colonies américaines ont déclaré leur indépendance du Royaume de Grande-Bretagne le 4 juillet 1776, elles ont effectivement rompu leurs liens avec le roi George III et ont établi une nouvelle nation : les États-Unis d'Amérique. Cette déclaration d'indépendance marquait un tournant historique, non seulement dans l'histoire des colonies, mais aussi dans le développement des idées de souveraineté et de gouvernance démocratique dans le monde.

Avant la déclaration, ces colonies étaient sous la souveraineté britannique, gouvernées par des lois et des politiques édictées par le parlement britannique et le roi. La rupture avec la Grande-Bretagne a été motivée par diverses raisons, notamment des griefs économiques, comme les taxes imposées sans représentation parlementaire (« No taxation without representation »), et un désir croissant d'autonomie et de gouvernance auto-déterminée. Après la déclaration d'indépendance, les Treize colonies, maintenant des États, ont formé une structure confédérale comme mode initial de gouvernement. Cette structure était caractérisée par une alliance souple entre les États, chacun conservant une grande partie de sa souveraineté et de son indépendance. La confédération était régie par les Articles de la Confédération, un document qui établissait une union permanente des États mais qui accordait peu de pouvoirs centraux à un gouvernement fédéral. Cette période de confédération a révélé plusieurs faiblesses dans la structure gouvernementale, notamment en termes de capacité à lever des impôts, à réguler le commerce et à maintenir l'ordre. Ces problèmes ont finalement conduit à l'élaboration et à la ratification de la Constitution des États-Unis en 1787, qui a établi un système fédéral plus fort avec un équilibre entre les pouvoirs du gouvernement central et ceux des États.

À la suite de la Déclaration d'indépendance des États-Unis en 1776, les Treize colonies, désormais transformées en États souverains, entreprirent la rédaction de leurs propres constitutions. Ce mouvement marquait une rupture radicale avec les systèmes monarchiques européens, en s'appuyant sur le principe de la souveraineté populaire. Cette approche était révolutionnaire, plaçant le pouvoir et la légitimité du gouvernement directement entre les mains du peuple, et non plus dans celles d'un monarque.

Les constitutions de ces nouveaux États américains étaient diverses dans leur contenu, mais partageaient un engagement commun envers les droits naturels et inaliénables de l'homme. Huit de ces États, notamment la Virginie avec sa Déclaration des droits de 1776 rédigée par George Mason, ont franchi une étape supplémentaire en incorporant une déclaration des droits au début de leurs constitutions. Ces déclarations étaient profondément influencées par les idées des Lumières et par des philosophes comme John Locke, qui avait mis en avant les concepts de droit à la vie, à la liberté et à la propriété. Ces déclarations de droits avaient plusieurs fonctions essentielles. Premièrement, elles reconnaissaient explicitement l'existence des droits naturels essentiels, tels que la liberté d'expression et de religion, et le droit à un procès équitable. Par exemple, la Déclaration des droits de la Virginie affirmait ces droits en détaillant explicitement les libertés que le gouvernement ne pouvait pas enfreindre. Deuxièmement, en énumérant ces droits, elles visaient à limiter le pouvoir du gouvernement, assurant ainsi une protection contre les abus de pouvoir et l'autoritarisme. Enfin, elles affirmaient le principe démocratique selon lequel le gouvernement est créé pour servir le peuple et tire sa légitimité de la volonté populaire. Ces déclarations ont eu un impact considérable sur l'histoire des droits de l'homme. Elles ont non seulement façonné la gouvernance et les politiques des nouveaux États américains, mais ont également influencé la rédaction du Bill of Rights, les dix premiers amendements à la Constitution des États-Unis, ratifiés en 1791. Ces documents historiques ont jeté les bases des droits civiques et continuent d'influencer les débats contemporains sur la liberté et la justice dans le monde.

La Déclaration des droits de Virginie, adoptée en juin 1776, est effectivement la première déclaration formelle des droits dans le Nouveau Monde. Cependant, il est important de clarifier le rôle de Thomas Jefferson dans ce contexte. Bien que Jefferson soit largement reconnu pour avoir rédigé la Déclaration d'indépendance des États-Unis, adoptée le 4 juillet 1776, c'est en fait George Mason qui a été le principal auteur de la Déclaration des droits de Virginie. La Déclaration des droits de Virginie a eu une influence significative sur la Déclaration d'indépendance et d'autres documents fondamentaux. Le texte de Mason énonçait des principes de libertés individuelles et de droits de l'homme, tels que la liberté de parole, de presse, de religion, et le droit à un procès équitable. Ces idées ont résonné avec les principes énoncés dans la Déclaration d'indépendance, qui articulait les idéaux de liberté et d'autonomie contre l'oppression britannique.

Jefferson, lors de la rédaction de la Déclaration d'indépendance, s'est inspiré de ces concepts, ainsi que des idées des philosophes des Lumières, pour justifier la séparation des colonies d'avec la Grande-Bretagne. Le lien entre ces deux documents est un témoignage de l'atmosphère intellectuelle et politique de l'époque, où les idées de droits naturels et de gouvernement démocratique étaient de plus en plus acceptées. La Déclaration des droits de Virginie a également servi de modèle pour les futures déclarations des droits au sein des États-Unis, et a influencé le développement du Bill of Rights, les dix premiers amendements à la Constitution des États-Unis. Son impact sur la fondation des États-Unis et sur l'évolution des droits de l'homme dans le monde occidental est donc indéniable.

En 1787, les États-Unis d'Amérique adoptèrent la Constitution des États-Unis, un document fondateur qui établissait le cadre du gouvernement fédéral du pays. Cette Constitution, rédigée lors de la Convention de Philadelphie, marquait une transition significative de la structure confédérale précédente, sous les Articles de la Confédération, vers un système fédéral plus fort et plus centralisé. L'influence de la Déclaration des droits de Virginie sur la Constitution des États-Unis, en particulier sur les premiers amendements, est une facette importante de l'histoire constitutionnelle américaine. Bien que la Constitution originale de 1787 ne contienne pas de déclaration des droits, l'exigence de protections explicites des droits individuels était un sujet de préoccupation majeur pour de nombreux délégués et citoyens.

Cette préoccupation découlait en partie de l'influence de documents tels que la Déclaration des droits de Virginie. Les principes énoncés dans la déclaration de Virginie, tels que la liberté d'expression, la liberté de religion, et le droit à un procès équitable, étaient considérés comme essentiels à la protection des citoyens contre un gouvernement central trop puissant. C'est pourquoi, après la ratification de la Constitution, un des premiers actes du premier Congrès des États-Unis fut de proposer une série d'amendements qui garantiraient ces droits. Ces amendements, connus collectivement sous le nom de Bill of Rights, ont été fortement influencés par la Déclaration des droits de Virginie et par les idées de George Mason. Ils ont été proposés par James Madison en 1789 et ratifiés en 1791, devenant ainsi les dix premiers amendements à la Constitution. Le Bill of Rights garantit de nombreuses libertés civiles et limite les pouvoirs du gouvernement fédéral, reflétant ainsi les préoccupations et les idéaux qui avaient été exprimés dans la Déclaration des droits de Virginie quelques années plus tôt.

Les déclarations françaises des droits : 1789 – 1795

Le Barbier Dichiarazione dei diritti dell'uomo

Entre 1789 et 1804, une période marquée par la Révolution française et ses conséquences, la France a connu une succession rapide de constitutions, chacune incorporant une déclaration des droits. Cette époque de transformation politique intense reflétait les idéaux révolutionnaires de liberté, d'égalité et de fraternité, et la volonté de rompre avec l'ancien régime monarchique.

La première de ces constitutions, adoptée en 1791, s'appuyait fortement sur la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, proclamée en 1789. Cette déclaration, influente et révolutionnaire, énonçait des principes universels de droits individuels et de souveraineté populaire. Elle a été fortement influencée non seulement par les philosophes des Lumières comme Jean-Jacques Rousseau et Montesquieu, mais aussi par les exemples des déclarations de droits américaines. En effet, les constituants français étaient bien conscients des développements constitutionnels aux États-Unis. Les déclarations des droits des différentes constitutions des États américains, ainsi que la Déclaration d'indépendance de 1776, étaient des références importantes. Elles ont servi de modèles pour l'élaboration des principes de droits et de gouvernance dans les documents constitutionnels français.

Pendant cette période, chaque nouvelle constitution française tentait de répondre aux défis politiques et sociaux changeants. Par exemple, la Constitution de l'an III (1795), adoptée pendant la période du Directoire, et celle de l'an VIII (1799), qui a marqué le début du Consulat sous Napoléon Bonaparte, ont toutes deux inclus des déclarations de droits, bien que leurs applications pratiques aient varié en fonction des réalités politiques de l'époque. Cette série de constitutions en France, avec leurs déclarations de droits, démontre comment les idéaux de la Révolution française ont évolué et ont été mis en pratique de différentes manières. En même temps, l'influence transatlantique des développements constitutionnels américains sur la France de cette époque est un exemple précoce de l'interconnexion des idées révolutionnaires et des droits de l'homme à travers le monde.

En 1789, la France était en effet plongée dans une période de crise profonde, marquée par des troubles politiques, économiques et sociaux. Cette année est cruciale dans l'histoire de la France et représente le début de la Révolution française, un mouvement qui allait radicalement transformer la société française et influencer le monde entier. La crise était alimentée par divers facteurs, dont les difficultés économiques exacerbées par la participation de la France à la guerre d'indépendance américaine, la mauvaise gestion financière de la monarchie, les récoltes médiocres entraînant une augmentation du prix du pain, et le mécontentement général envers un système féodal rigide et inégalitaire. Dans ce contexte, le 17 juin 1789, les députés du Tiers-État, rejoints par certains membres du clergé et de la noblesse, se sont proclamés Assemblée nationale constituante, affirmant leur intention de rédiger une nouvelle constitution pour la France. Cette action était en soi révolutionnaire, car elle défiait l'autorité absolue du roi Louis XVI et revendiquait le pouvoir de gouverner au nom du peuple.

L'un des premiers et des plus importants actes de cette Assemblée constituante fut la rédaction de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, adoptée le 26 août 1789. Cette déclaration établissait des principes fondamentaux qui allaient devenir les pierres angulaires de la Révolution française et des démocraties modernes. Elle proclamait des droits tels que la liberté, la propriété, la sécurité, la résistance à l'oppression, l'égalité devant la loi, et la liberté d'expression et de religion. La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen était fortement influencée par les idéaux des Lumières et par des documents tels que la Déclaration d'indépendance américaine et les déclarations des droits des États américains. Elle représentait une rupture radicale avec l'ordre ancien et établissait les principes d'un nouveau régime basé sur les droits et la souveraineté du peuple. Cette déclaration est devenue un document emblématique de la Révolution française et a eu un impact durable sur le développement des droits de l'homme et des démocraties libérales à travers le monde.

La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, adoptée dans le contexte révolutionnaire français, représente un moment charnière dans l'histoire des droits humains et de la pensée politique. Cette déclaration, fortement influencée par les idées des Lumières ainsi que par des documents tels que la Déclaration de Virginie, a cherché à codifier les principes universels de liberté, d'égalité et de droits inaliénables de l'individu.

Les articles de la Déclaration, reflétant ces idées, sont profondément ancrés dans le contexte de l'époque. Par exemple, l'Article 1 stipule : « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. » Cette affirmation d'égalité fondamentale et de liberté innée s'inscrit dans une réaction contre les structures féodales et les privilèges aristocratiques de l'Ancien Régime. L'Article 2, qui déclare : « Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l’oppression », échoit la philosophie de John Locke et d'autres penseurs des Lumières, soulignant le rôle du gouvernement comme protecteur des droits fondamentaux de l'individu. Quant à la liberté individuelle, l'Article 4 définit son étendue : « La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi l’exercice des droits naturels de chaque homme n’a de bornes que celles qui assurent aux autres membres de la société, la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la loi. » Ce concept de liberté, limitée par les droits d'autrui et encadrée par la loi, est un pilier de la théorie libérale moderne. L'Article 6, qui s'attaque à la notion de la loi et de la démocratie, stipule : « La loi est l’expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont droit de concourir personnellement, ou par leurs représentants, à sa formation. Elle doit être la même pour tous, soit qu’elle protège, soit qu’elle punisse. Tous les citoyens étant égaux à ses yeux, sont également admissibles à toutes dignités, places et emplois publics, selon leur capacité, et sans autre distinction que celle de leurs vertus et de leurs talents. » Cet article met en lumière l'idée d'une société fondée sur l'égalité devant la loi et le droit de participation politique. L'Article 7 aborde le thème de la justice légale : « Nul homme ne peut être accusé, arrêté, ni détenu que dans les cas déterminés par la loi, et selon les formes qu’elle a prescrites. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires, doivent être punis ; mais tout citoyen appelé ou saisi en vertu de la loi doit obéir à l’instant : il se rend coupable par la résistance. » Cette protection contre les arrestations et détentions arbitraires était une réponse directe aux abus de l'Ancien Régime. Enfin, l'Article 11, qui déclare : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté, dans les cas déterminés par la loi », et l'Article 17, qui affirme : « La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n’est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l’exige évidemment, et sous la condition d’une juste et préalable indemnité », illustrent l'importance accordée aux libertés civiles de parole, de presse et de propriété. Ces articles, intégrés dans la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, ont posé les fondements théoriques des régimes démocratiques modernes, influençant profond

On y évoque les droits fondamentaux :

  • liberté ;
  • sécurité ;
  • résistance à l’oppression ;
  • la propriété ;
  • la sureté.

Dans cette déclaration, tout comme celle de Virginie on retrouve présent les droits fondamentaux de première génération.

Est donc élaboré une démocratie parlementaire voir de type direct. Cependant, la Déclaration de 1789 ne détient aucuns droits sociaux. Les droits sociaux n’apparaissent qu’à la fin du XIXème siècle, on lui demande seulement de s’abstenir d’aller à l’encontre des libertés.

La popularité de la Déclaration de 1789 réside dans la portée de ce texte qui fait son originalité et son universalisme. Elle fut écrite en une semaine avec comme idée de donner une connaissance de ce qu’étaient les droits fondamentaux permettant d’orienter les travaux de constitution qui allaient être opérés. Elle va acquérir très rapidement une telle popularité qu’elle ne sera pas retouchée ayant une portée quasi sacrée.

Cette déclaration entend s’appliquer à toute l’humanité et pas seulement aux français. Toute la déclaration est articulée autour de l’homme et du citoyen.

D’autre part, la brièveté de la déclaration s’explique par souci d’universalisme. On se borne à exprimer de grands principes étant acceptés par tous.

Elle vise avant tout l’homme individu, réclamant à l’État la liberté d’être ou d’agir impliquant de la part de l’État une obligation de ne pas agir. L’individualisme se manifeste également par l’importance accordée au droit de propriété. Ce droit de propriété n’impose aucune obligation à la charge de la société.

Ces deux éléments vont rendre cette déclaration extrêmement populaire.

Ces déclarations vont influencer les territoires voisins notamment la Suisse. La Révolution française va conquérir l’Europe en lui imposant son ordre constitutionnel. La première constitution suisse de 1798 était influencée par la déclaration de 1795. Ces déclarations vont influencer l’Europe entière.

Annexes

Références

  1. ↑ Publication de Victor Monnier repertoriées sur le site de l'Université de Genève
  2. ↑ Hommage à Victor Monnier sur le site de l'Université de Genève
  3. ↑ Publications de Victor Monnier sur Cairn.info
  4. ↑ Publications de Victor Monnier sur Openedition.org
  5. ↑ Page personnelle de Victor Monnier sur le site de l'Université de Aix-Marseille
  6. ↑ En Hommage À Victor Monnier.” Hommages.ch, 11 Mar. 2019, www.hommages.ch/Defunt/119766/Victor_MONNIER.
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