La neutralité
La neutralité : notions de base
Statut
La neutralité est un outil essentiel, la base de la politique étrangère de la Suisse. Il est important de savoir, que la neutralité suisse a un encrage dans le droit international public. C'est lors du Congrès de Vienne de 1815, à la fin des guerres napoléoniennes, que les grandes puissances ont reconnu la contribution de la neutralité suisse, envers l'équilibre et la paix du continent européen.
Il faut aussi préciser, que la neutralité suisse, ne constitue pas un but prioritaire de la Confédération. En effet, la neutralité ne figure pas dans les objectifs de la Constitution (article 2, de la Constitution, but = indépendance, neutralité = instrument). La neutralité n'est donc pas une fin en soi. L'objectif c'est l'indépendance, la neutralité n'est qu'un outil, au service de l'indépendance. L'importance de la neutralité suisse a été reconnue indirectement dans la nouvelle constitution. En particulier, lorsque la constitution évoque la compétence du Parlement et du Conseil fédéral (art 173 alla et 185 al 1).
La neutralité ne figure pas dans l'article 2 comme un objectif, mais figure dans l'article 173. On a souligné son importance, mais on n'a pas donné de définition dans la Constitution, de ce que signifie la neutralité suisse. L'interprétation de la neutralité suisse a évolué au cours du temps. Au delà de ces questions juridiques, formelles, institutionnelles, le fait est qu'empiriquement, politiquement, la neutralité est devenue progressivement une fin, un but en soi. Alors même qu'elle n'était un instrument au début. C'est aujourd'hui un but, et un élément de l'identité national.
Définition
Il y a une distinction importante entre le droit de neutralité et la politique de neutralité.
Droit de neutralité
Découle des droits et des obligations en temps de guerre pour un état neutre (convention de la Haye, 1907).
Droits
Les règles et les droits sont limités et portent essentiellement sur les périodes de guerres. Parmi les droits, figure notamment l'interdiction d'attaquer un état neutre, de le traverser avec des troupes ou des armements. Ces conventions autorisent un état neutre à commercer avec les belligérants. C'est tout ce que dit le droit de neutralité en période de guerre.
Devoirs
Un état neutre ne doit pas participer directement à un conflit ni fournir d'assistance militaire directe. Il ne doit pas non-plus participer indirectement (envoi de troupes ou armes). Il doit assurer l'inviolabilité de son territoire, pour défendre la neutralité.
Il a l'interdiction de mettre son territoire a disposition de troupe. Un état neutre doit traiter de manière non-discriminatoire les belligérants. Dans l'ensemble ce que le droit international formule, c'est assez limité. Ce droit régit le comportement en temps de guerre uniquement. Le droit international s'abstient de régir le comportement d'un état neutre en temps de paix. Si un état neutre va au delà de ce qu'exige le droit de neutralité, il peut le faire mais pas en fonction du droit international. Il peut avoir des raisons propres.
Politique de neutralité
La politique de neutralité est une maxime, un principe auto-imposée, ce n'est codifié nul part. Un état neutre permanente (pour la Suisse), qui décide de l'être, le fait envers des règles qu'ils s'auto-imposent.
La Suisse a interprété de manière ambitieuse ce qu'un état neutre doit faire en temps de paix.
La Suisse a adopté une neutralité permanente: c'est-à-dire, a la fois en temps de guerre et en temps de paix. En temps de paix, la Suisse a toujours adopté la doctrine des effets anticipés. Il s'agit de rendre crédible la neutralité de la Suisse en temps de guerre, par un comportement adéquat en temps de paix. L'idée c'est que si la Suisse n'est pas tout le temps neutre, le jour ou il y aura un conflit, elle ne sera pas crédible en tant qu'état neutre.
Pour éviter une implication dans un conflit armée, il s'agit d'être neutre, aussi si il n'y a pas de conflit.
C'est donc une neutralité auto-imposée, auto-proclamée. Ceci, pour augmenter sa crédibilité de neutralité en temps de guerre. Dans la mesure où, cette définition est laissée à la libre interprétation de l'état, cela laisse une marche de manœuvre (flexibilité). Chaque état définit sa propre neutralité. Dans le cas de la Suisse, on a adopter une définition extensive et ambitieuse: une neutralité permanente et intégrale. En réalité, il y a eu des variations dans le degré de neutralité de la Suisse au cours du temps. Car la neutralité intégrale est difficile à appliquer.
La neutralité intégrale : elle a value depuis le début de la seconde guerre mondiale, jusqu'au début des années 1990. Selon cette conception, pour pouvoir rendre crédible la neutralité de la Suisse en cas de conflit, la Suisse se devait de développer une neutralité armée et de s'abstenir de participer à des alliances militaires, ou participer à des sanctions économiques. L'idée était que la Suisse a refusé de participé aux sanctions décréter par l'ONU.
La neutralité différentielle : repose sur les même principes que la neutralité intégrale. Sauf sur un point: la Suisse s'autorise a participer aux sanctions économique décrétée par l'ONU. C'était le cas, pendant la première guerre mondiale, quand la Suisse a adhéré en 1921, à la SDN. Depuis la fin de la guerre froide, la Suisse, avant même de le dire, est revenu à une neutralité différentielle, Irak et Yougoslavie. En adhérant à l'ONU, la Suisse a décidé de participer aux sanctions ériger par l'ONU en 2002.
La neutralité "super-intégrale" : repose sur les mêmes principe que la neutralité intégrale, mais étend la neutralité à une dimension commerciale. Plus précisément, elle voit une contradiction à la participation à une organisation supranational ou internationale à vocation politique, telle que l'UE.
Les fonctions de la neutralité
Fonction d'intégration
Etre neutre sur le plan international, donc pratiquer une politique étrangère prudente, timide, cela a été un facteur intéressant sur le plan interne, car cela a permis de pacifier les relations des sous-cultures à l'intérieur du pays. La neutralité est donc, un facteur de paix. Un facteur important d'une identité nationale.
Il était compliqué de crée une culture commune en Suisse. On a chercher à utiliser les institutions fondamentales, pour créer ce sentiment d'appartenance. Bien que la neutralité ne figure pas en tant qu'objectif, on a fait de la neutralité, une fin en soi, pour cimenter les liens internes. On a utilisé la lutte séculaire des grandes puissances pour en faire une légende, qui permette de resserrer les liens des communautés sur le plan national. 1291, le mythe fondateur, le pacte des 3 cantons, sur la plaine du Grütli. C'est en 1881, que les historiens ont trouvé ce pacte. On a utilisé ce pacte, pour illustrer la lutte des petits cantons etc jusqu'à l'état fédéral de 1848. C'est en 1891, que l'on a décrété le 1er aout, comme fête nationale. Cela veut dire, que l'identité suisse est une identité négative, car elle a été crée, contre la menace extérieure.
Fonction d'indépendance
Le fait d'être neutre, fait que la Suisse a pu pratiquer une politique étrangère indépendante.
Fonction d'équilibre (Congrès de Vienne, 1815)
La neutralité n'a pas seulement assuré un équilibre sur le plan interne, mais aussi international. La neutralité suisse a été reconnue au congrès de Vienne de 1815. Les grandes puissances ont reconnu la contribution de la neutralité suisse, pour la paix sur le continent européen. Derrière cela, il y a l'idée que la Suisse occupe une place stratégique sur le continent (zone tampon).
Fonction de services
La Suisse a pendant des décennies et continue à le faire, utilisé sa neutralité pour offrir ses services: les bons offices.
Fonction de commerce
La neutralité a favorisé le commerce. En prônant des relations universelles, l'économie suisse a pu s'épanouir. Car la Suisse a toujours pu commercer avec tout le monde.
Revers de la médaille
Comportement égoïste, opportuniste, que la Suisse a pu exercer notamment durant la deuxième guerre mondiale. Cela lui a été reproché. (Traité de Washington.)
Politique étrangère et politique économique extérieure
Résumé
Politique étrangère: timide Politique économique étrangère: agressive
Politique étrangère: fermeture politique
Conséquence de la neutralité: la Suisse isolée, Rikkin
Politique économique extérieure: ouverture économique
Une politique économique extérieure agressive.
Ouverture économique: nécessité fait loi
La Suisse est un petit état (=petit marché), largement dépourvu de ressources naturelles. La Suisse n'a pas eu de choix que de s'ouvrir économiquement au monde extérieur. D'abord pour pouvoir importé les matières premières, et a profiter pour exporter ses produits à forte valeur ajoutée sur le marché extérieure.
La Suisse est l'un des pays les plus ouvert au monde. Que ce soit en terme de commerce, ou d'investissement. Les diplomates suisses on toujours veiller à développer le libéralisme sur le continent européen et au delà.